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1 Première Conférence Première Conférence sur la Passation de sur la Passation de Marchés dans le Marchés dans le secteur de secteur de l’ Énergie et des l’ Énergie et des Mines Mines

1 Première Conférence sur la Passation de Marchés dans le secteur de l Énergie et des Mines

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Première Conférence Première Conférence sur la Passation de sur la Passation de

Marchés dans le Marchés dans le secteur de secteur de

l’ Énergie et des Minesl’ Énergie et des Mines

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2 Shératon ,16 Avril 2005

La Passation de MarchésLa Passation de Marchés

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3 Shératon ,16 Avril 2005

Trois grands principesTrois grands principes

Veiller à ce que les projets soient exécutés dans les meilleures conditions d’économie et d’efficacité;

Donner à tous les candidats qualifiés, la possibilité de concourir pour l’obtention de marchés;

Assurer la transparence du processus de passation de marchés.

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4 Shératon ,16 Avril 2005

Comment veiller à ce que les projets Comment veiller à ce que les projets soient exécutés dans les meilleures soient exécutés dans les meilleures

conditions d’économie et conditions d’économie et d’efficacité ?d’efficacité ?

L’appel à la concurrence est le meilleur moyen desatisfaire à cet ensemble d’exigences.

Pour les marchés de fournitures et de travaux : le lancement l’appels d’offres ouverts nationaux et internationaux ;

Pour les marchés d’études et d’expertise le lancement de demandes de manifestations d’intérêt.

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5 Shératon ,16 Avril 2005

Comment donner à tous les Comment donner à tous les candidats qualifiés, la possibilité de candidats qualifiés, la possibilité de

concourir pour l’obtention de concourir pour l’obtention de marchés ?marchés ?

Assurer une publicité la plus large des avis

d’appel d’offres et appels à manifestation

d’intérêt ;

Veiller à ce que les cahiers de charges ne contiennent pas de critères d’exclusion non justifiés de soumissionnaires ou ne soient sciemment orientés vers une catégorie de soumissionnaires .

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6 Shératon ,16 Avril 2005

Comment assurer la transparence Comment assurer la transparence du Processus de Passation de du Processus de Passation de

MarchésMarchés ? ? Appel à la concurrence ouverte et accès égal

à l’information à tous les soumissionnaires;

Publication la plus large de tous les avis d’appel d’offres et de leurs résultats;

Ouverture publique des plis ;

Droits de recours à tous les soumissionnaires.

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7 Shératon ,16 Avril 2005

La Passation de Marchés dans le La Passation de Marchés dans le Secteur de l’Energie et des Secteur de l’Energie et des

MinesMines

S’adapter au nouvel environnement national et international de plus en plus concurrentiel : normes universelles d’économie de marchés pour attirer un maximum d’investisseurs;

Améliorer les modes et procédures de gestion;

S’inspirer des meilleures pratiques internationales en matière de passation de marchés.

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8 Shératon ,16 Avril 2005

Passation des marchés Passation des marchés de SONATRACHde SONATRACH

Décision portant directive de passation de

marchés de fournitures, de travaux, de

fournitures et montage d’installations et de

services physiquement quantifiables A 408 (R15)

signée le 12 Octobre 2004 ; elle remplace la

décision A-408 (R 14) du 11 février 2002

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9 Shératon ,16 Avril 2005

La DirectiveLa Directive

Principe: AO national et/ou international ;

Elle définit les règles de passation de marchés de Sonatrach.

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Passation des marchés de Passation des marchés de SonelgazSonelgaz

Procédures générales de passation de marchés

de la société et procédures générales de

passation des commandes, lettres de

commandes et achats de la société (Mai 2004) .

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Principaux Points Principaux Points CommunsCommuns

Appel à la concurrence : Règle Générale

Soumission en deux étapes distinctes :

1. Étape technique: Ouverture publique des plis et

évaluation des offres techniques sans indication de

prix.

2. Étape commerciale: Réception, ouverture et comparaison des offres des soumissionnaires techniquement éligibles et attribution du marché au soumissionnaire le moins disant.

Publication obligatoire dans le BAOSEM

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12 Shératon ,16 Avril 2005

Pour quel Objectif ?Pour quel Objectif ?

Assurer une gestion plus efficace des Assurer une gestion plus efficace des ressources par une connaissance meilleure du ressources par une connaissance meilleure du secteur, de ses besoins, de ses marchés;secteur, de ses besoins, de ses marchés;

Mesurer la performance de ses processus Mesurer la performance de ses processus d’approvisionnement;d’approvisionnement;

Obtenir une meilleure qualité des biens et Obtenir une meilleure qualité des biens et services à moindre coût.services à moindre coût.

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Expérience du secteur Expérience du secteur minierminier

Code des marchés publics adapté aux besoins Code des marchés publics adapté aux besoins de chaque entreprise;de chaque entreprise;

Existence de procédures et pratiques de Existence de procédures et pratiques de passation de marchés;passation de marchés;

Publication des avis d’appel d’offres dans le Publication des avis d’appel d’offres dans le BAOSEM;BAOSEM;

Mode de passation en vigueur :Mode de passation en vigueur :- AON/AOI, consultation restreinte, gré à gré- AON/AOI, consultation restreinte, gré à gré

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14 Shératon ,16 Avril 2005

Objectif SectorielObjectif Sectoriel

Aller vers une directive sectorielle de passation de marchés pour :

Les marchés de travaux et fournitures

Les marchés de services de consultants

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Comment ?Comment ?

Information et sensibilisation ;

Formation et mise à niveau;

Concertation ;

Échanges et Synergies;

Choix des instruments les plus performants;

Harmonisation, uniformisation, standardisation;

Évaluation périodique et amélioration.

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16 Shératon ,16 Avril 2005

ConclusionConclusion

Les objectifs de transparence, d’équité, d’économie et d’efficacité ne peuvent être atteints que si la culture de « l’appel à la concurrence » devient présente dans les réflexes quotidiens de tout gestionnaire intègre du secteur de l’énergie et des mines, soucieux de préserver les intérêts de l’entreprise dans laquelle il travaille et du secteur auquel il appartient .

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