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LE DISTRICT RHONE DURANCE

SOUHAITE LA BIENVENUE AUX

CLUBS

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ADAPTATION REGLEMENTAIRE DU MODE DEDELIVRANCE DES LICENCES

un seul outil

FOOTCLUBSFOOTCLUBS

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Les différents rôles

Le demandeur doit

compléter et signer une « Attestation de demande de licence »

Le club doit

saisir les données et, pour les cas prévus, transmettre les pièces « jointes », par Footclubs

La Ligue doit

vérifier, éditer et envoyer au club la licence

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Conséquences règlementaires

Article 80 : expédition des pièces

uniquement par Footclubs (Scanner pour les pièces jointes)

(Avant par voie postale ou remise au guichet)

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Conséquences règlementaires

Article 82 : date d’enregistrement de la licence

dossier complet ou complété avant échéance période d’opposition- date de saisie dans Footclubs,

dossier complété après période d’opposition - date d’envoi constatée de la dernière pièce à fournir

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Pour le changement de club

La demande

génère une information au club quitté par voie électronique : notification automatique (Rubrique notifications dans FootClubs)

maintient une procédure d’opposition (électronique)

En outre, lorsque l’accord du club quitté est nécessaire (Cas du changement de club Hors-Période Sénior Uniquement), celui-ci est traité comme une « pièce jointe » : transmission par scanner, à la Ligue

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Conséquences règlementaires

Article 90 : demande de licence de changement de club

90.1 : incorporation de la notion de « droits » (montant fixé par chaque Ligue)

90.2 : procédure d’information du club quitté automatique (Rubrique automatique (Rubrique notifications dans Footclubs)notifications dans Footclubs)

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Modifications règlementaires

Article 92 : périodes de changement de club

Période normale du 1er juin au 1er juillet (INCLUS)(date retenue = date d’enregistrement de

la licence) Hors-Période Du 02 Juillet au 31 Janvier

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

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Modifications règlementaires

Article 89 : délai de qualification (Avant 10 jours)

Article 196 : délai d’opposition(Avant 10 jours)

MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

4 Jours

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• Il n’y a plus de renouvellement automatique des licences

• Le club demandera lui-même le renouvellement de la licence du joueur

concerné (Demande de Licence à remplir)

RENOUVELLEMENT DES LICENCES

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LE FOOTBALL DES JEUNESLE FOOTBALL DES JEUNES

Assemblée Générale de la Ligue du Football AmateurSamedi 14 mars 2009 - Paris

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Objectifs de la réforme

LISIBILITE COHERENCE

EQUILIBRE EDUCATION

ATTRACTIVITE

Dédramatisation des compétitions

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Adéquation de l’âge scolaire et de l’âge Football

Mise en place de la licence par année d’âge (Alignement sur les années Européennes)

Possibilité pour les ligues et districts de proposer aux clubs des pratiques adaptées au contexte territorial

Suppression du décalage entre les compétitions nationales et les compétitions régionales et départementales

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DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE

Régional Départemental2009/2010 2009/2010

   

Ch. U19 Ch. U19

Ch. U17 Ch. U17

Ch. U15 Ch. U15

Challenge U13

Foot à 9

 

Plateaux

Foot à 5,

Foot à 7

PRATIQUE = COMPETITIONS = CHAMPIONNATS, COUPES, CHALLENGES, PLATEAUX

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MODIFICATION DES LICENCES

Année de Naissance Saison 08-09

Catégories Actuelles Année de Naissance Saison 09-10

Catégories Saison 09-10 Garçons/ Filles

Garçons Filles

1989 Senior Senior F 1990 Senior U20 / U20F

1990 18 ans 3 Senior F 1991 U19 / U19F

1991 18 ans 2 Senior F 1992 U18 / U18F

1992 18 ans 1 16 ans F 3 1993 U17 / U17F

1993 15 ans 2 16 ans F 2 1994 U16 / U16F

1994 15 ans 1 16 ans F 1 1995 U15 / U15F

1995 13 ans 2 13 ans F 2 1996 U14 / U14F

1996 13 ans 1 13 ans F 1 1997 U13 / U13F

1997 Benjamin 2 Benjamine 2 1998 U12 / U12F

1998 Benjamin 1 Benjamine 1 1999 U11 / U11F

1999 Poussins 2 Poussine 2 2000 U10 / U10F

2000 Poussins 1 Poussine 1 2001 U9 / U9F

2001 Débutant 2 Débutante 2 2002 U8 / U8F

2002 Débutant 1 Débutante 1 2003 U7 / U7F

2003 (Dès 6 ans) Débutant 1 Débutante 1 2004 (Dès 6 ans) U7 / U7F

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Année de naissance

Saison 2008/2009

Saison 2009/2010

Nouvelles catégories

Année de naissance

1990

18 ans

Sénior U20 U20 1990

1991Championnat U19

U19 1991

1992 U18 1992

199315 ans Championnat U17

U17 1993

1994 U16 1994

199513 ans Championnat U15

U15 1995

1996 U14 1996

1997Benjamins Challenge

U13 foot à 9

U13 1997

1998 U12 1998

1999Poussins

Plateaux5, (6), 7

U11 1999

2000 U10 2000

2001

Débutants

U9 2001

2002 U8 2002

2003U7

2003

2004 dès 6 ans 2004 dès 6 ans

COMPETITIONS GARçONS

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Points à règlementer

la pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure

la pratique en compétition de catégorie d’âge inférieure

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en matière de pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure

- l’autoriser dans les seules compétitions de la catégorie d’âge immédiatement supérieure à celle de sa licence

Cas particuliers : U18 et U17

U18 : autorisation de pratiquer en senior

U17 : autorisation de pratiquer en senior limitée aux compétitions nationales, régionales et Départementales Uniquement pour les équipes premières - (Limité à 3 joueurs)

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Conséquence règlementaireConséquence règlementaire

Article 73.2 : surclassement des U17

uniquement en compétitions nationales, régionales ou de division supérieure de district,

avec

… maintien des dispositions médicales

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Cependant sur proposition des Comités de

Direction des Districts, le Comité de

Direction de Ligue peut autoriser les joueurs

licenciés U17 à pratiquer en senior dans

toutes les compétitions de district mais

seulement dans l'équipe première d'un club

et dans la limite qu'il fixe quant au nombre

maximum de ces joueurs pouvant être

inscrits sur la feuille de match (Limité à 3

joueurs)

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Article 153 : participation dans une équipe de catégorie d’âge inférieure

licencié U20 en compétition U19 - uniquement en division inférieure à la division supérieure de LigueDécision des Comités Directeurs de Ligue, sur proposition des Comités Directeurs de Districts :

niveau de compétition (Toutes les Divisions de District) nombre de joueurs autorisés ( Limité à 3) règlement de l’épreuve, pour les Coupes du District

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Rappel

en matière de mixité

licenciées U7 F à U15 F

Règles

compétitions « masculines » de leur catégorie d’âge,

compétitions « masculines » de la catégorie d’âge immédiatement inférieure

uniquement en Ligue et en District

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