BREVET MONITEUR AUTOECOLE Art 1 - CHAMP DAPPLICATION- Le prsent rglement rgit la circulation sur la VOIE PUBLIQUE et l'usage de celle-ci - des pitons, - des vhicules, - ainsi que des animaux de trait, de charge ou de monture et des bestiaux. - Les vhicules sur rails empruntant la voie publique NE tombent PAS sous lapplication du prsent rglement.

DIFFERENCES ENTRE VOIE PUBLIQUE ET LIEU PUBLIC Voie publique : Voie ouverte la circulation publique par terre mme si son assiette est prive Elle comprend, notamment, les chausses, sentiers, chemins de terre, places, pistes cyclables, trottoirs, accotements.

Les chemins privs, qui ne sont pas proprement parler indiqus comme tant des chemins privs mais qui peuvent tre utiliss par tous (donc, pas uniquement par le propritaire), avec l'accord ventuellement tacite du propritaire, sont galement considrs comme des voies publiques. S'il est indiqu explicitement qu'un chemin est priv, celui-ci n'est videmment pas une voie publique Chemin priv

Doit tre considr comme voie publique tout chemin, quil soit ou non utilis officiellement comme voie publique et quel quen soit le propritaire, quelle quen soit la forme, partir du moment o ce chemin est ouvert la circulation terrestre publique, cest--dire ds que le public y est admis ou y est simplement tolr. Il chet de vrifier si le chemin est en fait accessible tous les usagers de la route ou si, au contraire, seul le passage de catgories bien dtermines de personnes y sont autorises. on peut considrer comme voie publique toute voie ouverte la circulation, quel que soit le propritaire de lassiette, quel que soit son aspect extrieur, ds lors quelle est ouverte la circulation publique, cest--dire ds que le public est autoris sy trouver, ou mme simplement tolr.

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La zone de parking dun grand magasin est une voie publique ds lors que le public y est admis sans aucun contrle et que chacun y a accs mme si au dpart ces zones sont prvues pour les clients.

La plupart des infractions prvues par la prsente loi (ivresse, imprgnation alcoolique, dlit de fuite, etc) sont punissables non seulement quand elles sont commises sur la voie publique, mais galement dans tout lieu public. Dautre part, le rglement gnral sur la police de la circulation routire (code de la route) nest galement applicable que sur la voie publique, la voie publique : exemples

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Rue

Tunnel

Sentier

Rond-point

Un terrain public Terrains accessibles au public : aucun signe n'indique le caractre priv de la voie et cette dernire est utilise en tant que voie publique.un terrain public est un endroit o nous pouvons nous rendre avec notre vhicule, pour autant que nous ayons une bonne raison de le faire Sans quoi nous ne nous rendons pas dans ces endroits. Exemple : . pour acheter du carburant (station-service) ; . pour jeter des dchets (parc conteneurs) ; . pour faire des courses (parking d'un magasin ordinaire) ; . pour rendre visite une personne malade (parking d'un hpital) ; . pour aller manger (parking d'un restaurant).

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Station-service

Parc conteneurs

Parking d'un restaurant

Parking d'un hpital

Terrains non publics : Accessibles un nombre dtermin de personnes : terrain priv auquel diffrents personnes, trangres les unes aux autres, sont autorises.Les TERRAINS NON PUBLICS sont des endroits qui ne sont pas accessibles librement. Il s'agit donc d'endroits o nous ne pouvons nous rendre que si nous disposons d'une autorisation ou d'un permis spciaux. Exemple : . un parking priv o vous devez payer pour pouvoir vous garer (ticket payant ncessaire) ; . le parking d'un club de pche, o seuls les membres du club peuvent stationner (carte de membre ncessaire) ; . un terrain industriel sur lequel seuls le personnel de l'entreprise et les fournisseurs sont autoriss (permis d'accs ncessaire) ; . le terrain de man uvres d'une auto-cole sur lequel les lves peuvent s'exercer raliser leurs man uvres (permis d'accs ncessaire).

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Parking d'un centre culturel

Terrain de man uvres d'une auto-cole

Parking payant priv

Un terrain industrie

LIEU PUBLIC VOIE PUBLIQUE TERRAIN PUBLIC TERRAIN NON PUBLIC

Nous pouvons nous y rendre avec notre vhicule.

Nous pouvons nous y rendre si Nous pouvons nous y rendre si nous possdons une bonne nous disposons d'une raison de le faire. autorisation. Acheter du carburant Un ticket que nous avons achet. Rendre visite une personne Une preuve que nous y travaillons. malade . station-service . parking d'un hpital . parking d'un magasin . Le code de la route ne s'applique pas. Les infractions graves sont verbalises. . terrain industriel . parking payant . terrain de man uvres d'une auto-cole . Le code de la route ne s'applique pas. Les infractions graves sont verbalises.

. rue . sentier . place . autoroute

. Le code de la route s'applique. Les infractions sont verbalises.

A qui sapplique le code de la route ?Le code de la route sapplique tous les usagers de la route, tant les Belges que les trangers, en dautres termes toute personne qui se trouve sur nimporte quelle partie de la voie publique. Les usagers de la route sont : - les pitons et assimils - les utilisateurs dengins de dplacement - les conducteurs et passagers de vhicules - les personnes qui guident ou gardent des animaux de trait, de charge, de monture et des bestiaux (attels ou non)

Le code de la route s'applique-t-il partout ?Le code de la route ne s'applique qu' la voie publique . Les infractions commises sur la voie publique sont verbalises (vous recevez une contravention). En principe, le code de la route ne s'applique pas sur les terrains publics et non publics (une stationservice ou un parking priv, par exemple).

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Alors que les infractions commises sur la voie publique sont verbalises, sur les terrains publics et non publics, seules les infractions trs graves seront verbalises ou poursuivies au pnal. Exemples : . Circuler dans un vhicule non assur . Provoquer un accident grave entranant des morts ou des blesss. . Conduire sous l'emprise de l'alcool . Commettre un dlit de fuite. . Conduire un vhicule moteur qui n'est pas immatricul la DIV (qui ne possde donc pas de plaque d'immatriculation).

Remarque: Les vhicules sur rails (trams) qui utilisent la voie publique ne sont pas soumis ce code de la route. 13/2 ART 2 : DEFINITIONS : 1- Chausse :La partie de la voie publique amnage pour la circulation des vhicules en gnral

Chausse

Chausse

Chausse Chausse Le bord de la chausse est souvent indiqu au moyen d'une ligne continue de couleur blanche.

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Si une piste cyclable a t amnage ct de la chausse, elle ne fait pas partie de la chausse .

Signaux concernant la chausse : Signaux A7a , A7b , A7cRtrcissement de la chausse.

Signal A1a Virage dangereux gauche. Signal A1b Virage dangereux droite. Signal A1c Double virage dangereux, le premier gauche. Signal A1d Double virage dangereux, le premier droite. Signal A3 Descente dangereuse. Bord A5 Monte forte inclinaison. Signal A9 Pont mobile. Signal A11 Dbouch sur un quai ou une berge. Signal A13 Cassis ou dos d'ne. Signal A14 Dispositif surlev. Signal A15 Chausse glissante (risque de drapage). Signal A17 Projection de gravillons. Signal A19 Chutes de pierres. Signal A31 Travaux. 2- Bande de circulationUne BANDE DE CIRCULATION dsigne toute partie de la chausse divise, dans le sens longitudinal, par : 1. Une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit continues, soit discontinues : - Ces lignes peuvent tre rendues plus apparentes par des dispositifs rtrorflchissants.

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Bande de circulation.

Bande de circulation.

2. Des marques provisoires qui consistent :- soit en des lignes continues ou discontinues de couleur orange ; - soit en des lignes continues ou discontinues constitues par des clous de couleur orange.

Bande de circulation.

Bande de circulation.

Signaux concernant la bande de circulation :

Signal F95 Piste de dtresse

Signal F97 Signal indiquant un rtrcissement ayant l'importance d'une bande de circulation. Signal F91 Signal indiquant un danger ou prescr ivant une rglementation qui ne s'applique qu' une ou plusieurs bandes de circulation d'une chausse comportant plusieurs bandes de circulation dans le mme sens.

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Signal F17 Indication des bandes de circulation d'une chausse parmi lesquelles une est rserve aux autobus.

Signal F79 Signal de pravis annonant la rduction du nombre de bandes de circulation.

Signal F81 Signal de pravis annonant un vitement.

Signal F83 Signal de pravis annonant une traverse de la berme centrale.

Signal F85 Circulation admise dans les deux sens sur une section de chausse sens unique.

3- Autoroute:Une voie publique dont le commencement ou l'accs est indiqu par le signal F5 et dont la fin est indique par le signal F7 .

F5

F7

- Vous montez sur une autoroute en empruntant les accs. - Vous descendez d'une autoroute en empruntant les sorties.

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4- Route pour automobile Voie publique dont le commencement est indiqu par le signal F9 et dont la fin est indique par le signal F11.

5- Sentier : Voie publique troite qui ne permet que la circulation de pitons et de vhicules n'exigeant pas un espace plus large (les bicyclettes, les cyclomoteurs deux roues, les brouettes, )que celui ncessaire aux pitons. 6-chemin de terreune voie publique plus large qu'un sentier et qui n'est pas amnage pour la circulation des vhicules en gnral. Le chemin de terre conserve sa nature s'il ne prsente l'aspect d'une chausse qu' sa jonction avec une autre voie publique. Un chemin de terre est donc une voie publique qui nest pas revtue.

7-piste cyclable la partie de la voie publique rserve la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs deux roues classe A par les signaux D7, D9 ou par les marques routires prvues l'article 74. La piste cyclable ne fait pas partie de la chausse.

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D7 D9

La partie de la voie publique rserve la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs deux roues classe A par les signaux D7, D9 ou par les marques routires prvues l'article 74. (Art. 74 : la partie de la voie publique dlimite par deux lignes discontinues parallles de couleur blanche et n'ayant pas une largeur suffisante pour permettre la circulation des vhicules automobiles, constitue une piste cyclable.)

Les vhicules trois ou quatre roues sans moteur, dont la largeur n'excde pas un mtre (chargement compris) peuvent emprunter la piste cyclable.

(Tuyau) Si l'on vous demande l'examen si une voiture peut rouler sur la piste cyclable lors d'un mouvement de dpassement ou d'un croisement, la rponse est donc : NON (car une voiture ne peut pas rouler sur une piste cyclable).

Sur cette photo, nous pouvons voir une piste cyclable qui traverse la chausse. ( ne pas confondre avec un passage pour cyclistes.) Dans ce cas aussi, la piste cyclable ne fait pas partie de la chausse.

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8- Bande cyclable suggre. Aux endroits o la voie publique n'est pas suffisamment large pour amnager de vritables pistes cyclables sur les cts de la chausse, certaines communes peignent des bandes cyclables suggres sur la chausse. - Ces bandes cyclables suggres font partie de la chausse. - Elles ne possdent aucune signification lgale. - Elles n'obligent ni n'interdisent rien. Vous pouvez donc rouler dessus. - Souvent, ces bandes crent mme une certaine confusion chez les usagers faibles de la route, car ils croient qu'ils roulent sur une vritable piste cyclable, ce qui n'est pas du tout le cas. Ils circulent en effet sur la chausse. La piste cyclable est rserve : aux bicyclettes, savoir des cycles deux roues. Un cycle trois roues ou plus (par exemple, un gokart) ne peut pas circuler sur la piste cyclable ; aux cyclomoteurs deux roues de classe A. Les utilisateurs dengins de dplacement sont galement obligs de suivre la piste cyclable sils dpassent lalluredu pas. Un cyclomoteur de classe B peut suivre une piste cyclable marque ou une piste cyclable signale par un signal D7 (et donc pas D9) si la vitesse est limite 50 km/heure. Si la vitesse maximale autorise est suprieure 50 km/heure, le cyclomoteur de classe B est oblig de suivre la liste cyclable marque ou la piste cyclable D7 (et pas D9). Les panneaux additionnels peuvent toutefois obliger les cyclomoteurs de classe B emprunter la piste cyclable ou leur en interdire laccs. Les engins de dplacement, cyclomoteurs et bicyclettes non monts ne sont pas considrs comme des vhicules. Ces personnes doivent par consquent suivre les rgles applicables aux pitons (cf. article 42.2.1 et 42.2.2). Si la piste cyclable nest pas praticable, elle ne doit pas tre emprunte (exemple : trous, tas de neige). Sur une piste cyclable, il ny a aucune obligation de rouler droite. Les autres rgles de la circulation telles que le croisement et le dpassement restent toutefois dapplication. Cela signifie que les cyclistes et cyclomotoristes peuvent y rouler deux de front ou plus. Sur la chausse, seuls les cyclistes peuvent rouler deux de front. Il est interdit aux autres vhicules de sarrter, de stationner et de rouler sur une piste cyclable.

9- site spcial franchissable la partie de la voie publique rserve la circulation des vhicules des services rguliers de transport en commun par les marques routires prvues aux article s 72.6. et 77.8. et dont le dbut est indiqu par le signal F 18. Le site spcial franchissable ne fait pas partie de la chausse.

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F18

10- carrefour Lieu de rencontre de deux ou plusieurs voies publiques. La taille ou limportance des voies publiques qui se rencontrent, ou la manire dont elles se rencontrent, na aucune importance (carrefour en forme de +, de T, de Y). Mais il doit bel et bien sagir de voies publiques. Le croisement dun sentier avec une voie publique quatre bandes de circulation est BIEN un carrefour. Le croisement dune voie publique avec un chemin priv nest PAS un carrefour. La convergence de bandes de circulation en cas de rtrcissement de la chausse ou la convergence de chausses dune mme voie publique (par exemple lorsque le terre-plein se termine) nest pas non plus considre comme un carrefour. Le carrefour stend sur la surface totale dans les lignes imaginaires qui forment le prolongement des faades ou des cltures des btiments ou proprits qui sont situes le long de la voie publique lendroit o ces voies se rencontrent ou se croisent, et ce, sur toute la largeur de ces voies. Il est important de savoir o se trouve le bord du carrefour, par exemple pour les rgles de priorit. CARREFOUR

place Meiser Schaerbeek / Remerciements www.polbruno.be pour la photo

DFINITION 1. Qu'est-ce que c'est ?

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- Un CARREFOUR est un lieu o au moins deux (mais il peut aussi y en avoir plus) voies publiques se rencontrent . - La chausse, mais aussi les pistes cyclables, les trottoirs et les accotements peuvent faire partie d'un carrefour. Carrefour

- Donc, la rencontre d'un SENTIER ou d'un CHEMIN DE TERRE et d'une route asphalte constitue aussi un carrefour. Carrefour (chemin de terre et route Carrefour (sentier et route asphalte) asphalte) 11- Autoroute

- Une autoroute possde des accs et des sorties.

Accs et sorties d'autoroute

Accs

(Tuyau) La voiture bleue a priorit sur la voiture verte qui emprunte l'accs pour monter sur l'autoroute.

RGLES GNRALES 1. Comment devez-vous vous comporter l'approche d'un carrefour ?- Lorsque vous approchez d'un carrefour, vous devez redoubler de prudence et tre trs attentif. . Vous devez tenir compte des conducteurs : . qui roulent devant et derrire vous ; . qui roulent dans le sens oppos ; . qui peuvent venir de gauche ou de droite. . Vous devez galement tenir compte des pitons.

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a. Le rtroviseur- tant donn qu' l'approche d'un carrefour, vous devrez souvent vous arrter, par exemple parce que le signal lumineux de circulation est rouge, pour cder le passage ou parce qu'un vhicule prioritaire approche, le rtroviseur est un accessoire utile. l'arrt, vous devez en effet aussi tenir compte des conducteurs qui roulent derrire vous. Si vous freinez brusquement, un choc arrire n'est pas exclu.

b. Les rtroviseurs extrieurs- Vous devez regarder non seulement dans le rtroviseur, mais aussi gauche et droite, car des usagers de la route peuvent venir de ces directions...

c. Technique RGD... C'est pourquoi nous parlons de technique RGD : Rtroviseur, Gauche et Droite. Appliquez cette technique RGD plusieurs reprises conscutives jusqu' ce que vous puissiez vous engager dans le carrefour en toute scurit.

2. Cder la priorit ou avoir la priorit.- Une conduite sre dans un carrefour repose sur deux donnes de base : . Soit vous avez la priorit un carrefour et vous pouvez franchir le carrefour. . Soit vous devez cder la priorit d'autres usagers de la route et vous devez ralentir ou vous devez ralentir et si ncessaire, vous arrter pour les laisser passer. - Ce chapitre vous apprendra quand vous avez la priorit et quand vous devez la cder.

3. Signaux lumineux de circulation.- Aux carrefours pourvus de signaux lumineux de circulation, il est facile de dterminer qui peut s'engager dans le carrefour : . Si le feu est vert : vous pouvez franchir le carrefour. . Si le feu est jaune-orange ou rouge : vous devez vous arrter.

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- Si le feu est jaune-orange et que vous ne pouvez plus vous arrter de manire sre , vous pouvez franchir le signal lumineux. Bien que les signaux lumineux de circulation n'aient pas un lien direct avec les rgles de priorit, ils sont gnralement placs aux carrefours. C'est pourquoi nous nous y intressons dans ce chapitre

12- place tout espace ouvert o aboutissent une ou plusieurs voies publiques et dans lequel la disposition des lieux est telle qu'il est possible d'y organiser la circulation et d'autres activits de manire conjointe. La place est une voie publique distincte de celles qui y aboutissent.. Commentaire : Le lieu de rencontre entre deux ou plusieurs voies publiques est un carrefour. En revanche, une place doit satisfaire dautres conditions : disposer dun espace tendu la circulation peut se drouler dans toutes les directions, il ny a donc pas dobstacles dautres activits peuvent tre organises en plus de la circulation Si la circulation est organise, en dautres termes, si la circulation est canalise par des lots directionnels ou des refuges, ou par la prsence de bandes de circulation ou par des emplacements de stationnement au milieu de la place, ce nest pas considr comme une place. Sur une place, un conducteur nest pas oblig de rouler droite. Les autres rgles de la circulation comme le croisement et le dpassement restent toutefois applicables. 13- passage niveau " dsigne le croisement total ou partiel d'une voie publique par une ou plusieurs voies ferres tablies en dehors de la chausse. Commentaire: Voir galement article 20 , circulation sur les voies ferres et passages niveau La condition pour rpondre la dfinition de passage niveau est quil y ait un croisement dune chausse avec des voies ferres tablies EN DEHORS de la chausse. Si les voies ferres se trouvent dans la chausse et que les conducteurs les traversent, ce nest pas un passage niveau, mais un simple croisement. Un croisement ordinaire peut tre signal par un panneau A49. Les passages niveau sont rpartis en cinq catgories (AR 2-8-1977) : 1re catgorie : barrires sur la largeur totale de la voie publique, signaux A41 et A45 ou A47, ventuellement complts par des signaux lumineux de circulation et des signaux sonores ; 2e catgorie : barrires partielles places en chicane sur la voie publique et signaux lumineux de circulation, signaux A41 et A45 ou A47, ventuellement complts par un signal sonore ; 3e catgorie : signaux lumineux de circulation sans barrires, signaux A43 et A45 ou A47, ventuellement complts par un signal sonore ; 4e catgorie : pas de barrires ni de signaux lumineux de circulation, signaux A43 et A45 ou A47 ; 5e catgorie : pas de barrires ni de signaux lumineux de circulation et pas de signaux A43 ou A47, mais un signal A43. Sur un passage niveau indiqu par les signaux A45 ou A47, le dpassement par la gauche dun attelage, dun

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vhicule moteur deux roues ou dun vhicules plus de deux roues est interdit, sauf si des feux ou des barrires sont installs.

14- agglomration " dsigne un espace qui comprend des immeubles btis et dont les accs sont indiqus par les signaux F 1 et les sorties par les signaux F 3.

Commentaire : F1 F3 Voir galement article 11.1. En agglomration, la vitesse est limite 50 km/heure. Mais une agglomration nest pas une zone de vitesse. Une agglomration est un espace comprenant des immeubles btis, il doit donc y avoir des maisons, des fermes, etc. En outre, les agglomrations doivent tre dlimites par des signaux F1 et F3. En dehors de la limitation de vitesse, il y a galement des rgles de circulation qui sont diffrentes selon que lon se trouve dans une agglomration ou en dehors : Art. 9.1.2.4. En dehors des agglomrations, les cyclistes peuvent emprunter les trottoirs et les accotements en saillie. Art. 9.1.3 Les conducteurs danimaux de trait non attels, de charge, de monture ou de bestiaux peuvent, en dehors des agglomrations, utiliser les accotements de plain-pied situs droite par rapport au sens de leur marche, condition de ne pas mettre les autres usagers en danger. Art. 9.4 Dans les agglomrations, les conducteurs peuvent emprunter la bande qui convient le mieux leur destination. Art. 17.2. Le dpassement par la gauche dun vhicule attel, dun vhicule moteur deux roues ou dun vhicule plus de deux roues est interdit en dehors des agglomrations, sur les voies publiques dont la chausse comprend deux bandes de circulation dans la direction suivie, pour les conducteurs de vhicules et trains de vhicules affects au transport de choses dont la masse maximale autorise est suprieure 3,5 tonnes. Cette disposition nest pas dapplication en cas de dpassement de vhicules qui utilisent une bande de circulation rserve pour des vhicules lents, ni lgard des tracteurs agricoles. Art. 18.2 En dehors des agglomrations, les conducteurs de vhicules et trains de vhicules dont la masse maximale autorise dpasse 7,5 tonnes ou dont la longueur dpasse 7 mtres, doivent maintenir entre eux un intervalle de 50 mtres au moins. Art. 18.3 En dehors des agglomrations, les conducteurs de vhicules automobiles circulant en convoi en vue dun trajet faire de conserve doivent maintenir entre eux un intervalle de 50 mtres au moins. Art. 23.1. Tout vhicule larrt ou en stationnement doit tre rang : droite par rapport au sens de

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sa marche (si la chausse est sens unique, il peut tre rang de lun ou lautre ct) et hors de la chausse sur laccotement de plain-pied ou, en dehors des agglomrations, sur tout accotement. Art. 24.1 Il est interdit de mettre un vhicule larrt ou en stationnement, dans les agglomrations, sur les accotements en saillie, sauf rglementation locale. Art. 25.1.8 Il est interdit de mettre un vhicule en stationnement en dehors des agglomrations sur la chausse dune voie publique pourvue du signal B9. Art. 25.1.13 Il est interdit de mettre un vhicule en stationnement en dehors des agglomrations, du ct gauche dune chausse dune voie publique comportant deux chausses ou sur le te rre-plein sparant ces chausses. Art. 26.1 Le stationnement altern semi-mensuel est obligatoire sur toutes les chausses dune agglomration lorsque le signal E11 est plac au-dessus des signaux marquant le commencement de cette agglomration. Art. 27.5.2 Dans les agglomrations, il est interdit de mettre en stationnement sur la voie publique pen- dant plus de huit heures conscutives des vhicules automobiles, des trains de vhicules ou des remorques lorsque la masse maximale autorise dpasse 7,5 tonnes, sauf aux endroits pourvus du signal E9a, E9c ou E9d. Art. 31.1.1.3 Dans les agglomrations, les feux de position et les feux rouges arrire peuvent tre remplacs par un feu de stationnement lorsque le vhicule est rang paralllement laxe de la chausse et quaucune remorque ny est accouple. Seul le feu de stationnement qui se trouve du ct de laxe de la chausse peut tre utilis. Art. 33.2 Les avertissements sonores doivent tre aussi brefs que possible. Ils ne sont autoriss que pour donner un avertissement ncessaire en vue dviter un accident et, en dehors des agglomrations, sil y a lieu davertir un conducteur quon se propose de dpasser. Art. 39 Dans les agglomrations, tout conducteur qui suit la mme direction quun autobus ou un trolleybus, doit permettre au conducteur de cet autobus ou de ce trolleybus de quitter son point darrt lorsquil a indiqu, au moyen des feux indicateurs de direction, son intention de remettre son vhicule en mouvement. cette fin, il doit ralentir et, au besoin, sarrter. Art. 43.2 Dans les agglomrations, les cyclistes circulant sur la chausse peuvent rouler deux de front, sauf lorsque le croisement nest pas possible. En outre, en dehors de lagglomration, ils doivent se mettre en file lapproche dun vhicule venant de larrire. Art. 51.2 Dans les agglomrations, aux endroits o la distance de 30 mtres ne peut tre respecte, le triangle de danger peut tre plac une distance moindre et ventuellement sur le vhicule. Art. 55.3 Dans les agglomrations, il est interdit de laisser galoper les animaux attels ou monts.

15- conducteur " dsigne toute personne qui assure la direction d'un vhicule ou qui guide ou garde des animaux de trait, de charge, de monture ou des bestiaux. Commentaire: Voir galement article 8, les conducteurs. Tout vhicule ou train de vhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Il en est de mme des animaux de trait, de charge ou de monture et des bestiaux.

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Est considr comme conducteur : un cycliste, un automobiliste, un motocycliste (mme sil conduit sa motocyclette la main), une personne qui pousse un chariot, un cavalier (en selle ou non), une personne qui mne le btail, un cocher Nest pas considr comme conducteur : toute personne qui conduit la main une bicyclette, un cyclomoteur (de classe A et B) ou un engin de dplacement (cf. articles 2.15 et 2.17). Les personnes qui conduisent la main une brouette, une voiture denfant, de malade ou tout autre vhicule sans moteur nexigeant pas un espace plus large que celui ncessaire aux pitons sont galement assimiles aux pitons (cf. article 2.46). Lutilisateur dun engin de dplacement qui ne circule pas plus rapidement que lallure du pas est considr comme un piton ; sil dpasse lallure du pas, il doit se comporter comme un cycliste. Le code de la route numre diffrentes sortes de convoyeurs : les convoyeurs dlves conducteurs qui se soumettent lapprentissage en vue dobtenir un permis de conduire (loi sur la circulation routire ) ; les convoyeurs de vhicules attels (cf. article 53) ; les convoyeurs danimaux de trait, de charge ou de monture ainsi que de bestiaux (cf. article 55). Quelques cas spciaux : un conducteur est non seulement celui qui assure la direction du vhicule, mais aussi toute personne qui met le vhicule en mouvement, par exemple en le poussant ; en cas de remorquage durgence : la personne qui se trouve au volant dun vhicule remorqu sur la voie publique par un autre vhicule est un conducteur.

16-vhicules " dsigne tout moyen de transport par terre, ainsi que tout matriel mobile agricole ou industriel.Tout moyen signifie tant les vhicules moteur que les vhicules sans moteur, attels ou non. Par de transport , on entend : transport de marchandises, danimaux, de personnes, etc. Les termes par terre excluent par consquent les bateaux et les avions. Le matriel mobile agricole ou industriel est par exemple une moissonneuse-batteuse, une faneuse, une faucheuse, une dpanneuse, un chariot lvateur, etc. indpendamment du fait que ce matriel peut circuler de luimme ou en tant pouss ou tir. Les cyclomoteurs deux roues, les cycles et les engins de dplacement non monts ne sont pas considrs comme des vhicules.

17-"cycle"dsigne tout vhicule deux roues ou plus, propuls l'aide de pdales ou de manivelles par un ou plusieurs de ses occupants et non pourvu d'un moteur, tel une bicyclette, un tricycle ou un quadricycle. L'adjonction d'un moteur lectrique d'appoint d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kW, dont l'alimentation est rduite progressivement et finalement interrompue lorsque le vhicule atteint la vitesse de 25 km/h, ou plus tt si le conducteur arrte de pdaler, ne modifie pas la classification de l'engin comme cycle. Le cycle non mont n'est pas considr comme un vhicule.

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Commentaire : Un cycle peut donc avoir deux roues ou plus. Dautre part, une bicyclette a uniquement deux roues. Une bicyclette est un cycle, mais un cycle nest donc pas toujours une bicyclette. Un go-kart comme ceux qui se louent la cte est donc un cycle. Certaines rgles du code de la route portent uniquement sur les cyclistes et pas sur les cycles : dans certaines conditions, les cyclistes peuvent rouler deux de front ; ce nest pas le cas des cycles ; seuls les cyclistes peuvent (doivent) emprunter les pistes cyclables ; les cycles doivent emprunter la chausse ; certaines voies peuvent tre rserves aux cyclistes par les signaux F99a et F99b ; les cyclistes ont accs aux voies qui sont rserves la circulation locale ou la desserte locale, ainsi quaux rues rserves au jeu ; lorsque des panneaux additionnels ou des inscriptions sont placs, les cyclistes peuvent circuler en sens oppos dans les rues sens unique, ils ont accs aux bandes rserves aux bus et aux sites spciaux franchissables ainsi quaux zones pitonnes ; les cyclistes peuvent prendre place dans une zone avance pour cyclistes. 18-"engin de dplacement" dsigne : 1 soit un "engin de dplacement non motoris", c'est--dire tout vhicule qui ne rpond pas la dfinition de cycle, qui est propuls par la force musculaire de son ou de ses occupants et qui n'est pas pourvu d'un moteur. 2 soit un "engin de dplacement motoris", c'est--dire tout vhicule moteur deux roues ou plus qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dpasser sur une route en palier la vitesse de 18 km/h. Pour l'application du prsent rglement, les engins de dplacement motoriss ne sont pas assimils des vhicules moteur. Un engin de dplacement non mont n'est pas considr comme un vhicule.L'utilisateur d'un engin de dplacement qui roule une vitesse qui ne dpasse pas l'allure du pas n'est pas assimil un conducteur. Commentaire : Le but de cette rglementation est doctroyer un statut juridique toute une catgorie de vhicules lents, que lon rencontre de plus en plus depuis quelque temps sur nos routes et places publiques. Les engins de dplacement peuvent tre des skate boards et des rollers, mais aussi le Segway. Un fauteuil roulant pour les personnes handicapes est galement un engin de dplacement.

19-vhicule moteur " dsigne tout vhicule pourvu d'un moteur et destin circuler par ses moyens propres. Commentaire : Il doit donc sagir de vhicules qui sont quips de nimporte quel moteur : essence, gaz, lectricit, etc. Le moteur doit galement servir propulser le vhicule. Une brouette, une charrette bras, un vhicule attel et un cycle ne sont pas des vhicules moteur.

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Une tondeuse gazon avec un moteur qui sert uniquement entraner les lames nest pas non plus un vhicule moteur. Mais une tondeuse gazon auto-tracte avec un sige (tracteur tondeuse) est bel et bien un vhicule moteur et doit donc tre assure si elle circule sur une voie publique.

20- Le terme " cyclomoteur " dsigne : soit un " cyclomoteur classe A ", c'est--dire tout vhicule deux ou trois roues quip d'un moteur combustion interne d'une cylindre n'excdant pas 50 cm3 ou d'un moteur lectrique et qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dpasser sur une route en palier la vitesse de 25 km l'heure; soit un " cyclomoteur classe B ", c'est--dire : tout vhicule deux ou trois roues quip d'un moteur combustion interne d'une cylindre ne dpassant pas 50 cm3 ou d'un moteur lectrique et qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dpasser sur une route en palier la vitesse de 45 km l'heure, l'exclusion des cyclomoteurs classe A; tout vhicule quatre roues quip d'un moteur d'une cylindre ne dpassant pas 50 cm3 pour les moteurs allumage command ou, pour les autres types de moteurs, d'une puissance maximale nette n'excdant pas 4 kW et qui ne peut, par construction et par la seule puissance de son moteur, dpasser sur une route en palier la vitesse de 45 km l'heure.

21-Le terme " motocyclette " dsigne tout vhicule moteur deux roues, avec ou sans side-car et qui ne rpond pas la dfinition du cyclomoteur. L'adjonction d'une remorque une motocyclette ne modifie pas la classification de cet engin.Le terme " tricycle moteur " dsigne tout vhicule moteur trois roues et qui ne rpond pas la dfinition du cyclomoteur et dont la masse maximale vide n'excde pas 1.000 kg. L'adjonction d'une remorque un tricycle moteur ne modifie pas la classification de cet engin. Les conducteurs des tricycles moteur doivent observer les mmes rgles que les conducteurs de vhicules automobiles, sauf dispositions particulires.

quadricycle moteur " dsigne tout vhicule moteur quatre roues autres que ceux considrs comme cyclomoteurs, dont la masse vide n'excde pas 400 kg ou 550 kg pour les vhicules affects au

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transport de choses, cette masse s'entendant sans les batteries pour les vhicules lectriques, et dont la puissance maximale nette du moteur n'excde pas 15 kW. L'adjonction d'une remorque un quadricycle moteur ne modifie pas la classification de cet engin. Les conducteurs de ces quadricycles moteur doivent observer les mmes rgles que les conducteurs de vhicules automobiles, sauf dispositions particulires.

vhicule automobile ", dsigne tout vhicule moteur, y compris le trolleybus, ne rpondant pas aux dfinitions du cyclomoteur, de la motocyclette, du tricycle et du quadricycle moteur. Commentaire : Le terme vhicule automobile ne se limite donc pas aux voitures. Le rglement technique (AR du 15/03/1968) stipule ce que sont les voitures, les voitures mixtes, les minibus, les camionnettes, les camions, les tracteurs, les autobus, les autocars, etc. (cf. galement larticle 2.26).23)!!!!!!Vhicule larrt Vhicule immobilis pendant le temps requis pour lembarquement ou le dbarquement de personnes ou de choses (IL FAUT ETRE PRES DU VEHICULE, PAS quitter le vhicule)(donc pas quitter le vhicule larret quand on est double file)

Vhicule en stationnement Vhicule immobilis au-del du temps requis pour lembarquement ou le dbarquement de personnes ou de choses.Le temps na donc aucune importance dans le fait quon soit larrt ou en stationnement, le fait que le moteur tourne ou non nimporte pas non plus. Ce qui importe, cest ce que lon fait. 24)Remorque Tout vhicule destin tre tir par un autre. Une remorque est donc galement un vhicule. Le vhicule doit tre destin tre propuls par un autre. Sil nest pas destin tre propuls par un autre, il ne sagit pas dune remorque. Un vhicule en panne qui est remorqu au moyen dune attache de fortune nest pas une remorque. Il y a diffrents types de remorques : une semi-remorque est une remorque sans essieu avant, la partie avant de la remorque reposant sur le vhicule tracteur ; une remorque un essieu, par exemple une caravane ; une remorque plusieurs essieux ; les vhicules de construction spciale sont des remorques acceptes par le SPF mobilit, en gnral du matriel agricole ou industriel ; Un vhicule et un vhicule traction animale ne peuvent tirer quun seul vhicule, quelques exceptions prs (cf. article 49.1).

25. Train de vhicules Tout ensemble de vhicules attachs lun lautre en vue dtre mis en mouvement par une mme force. Une voiture tire est un train de vhicule

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Un train de vhicules est un groupe de vhicules, c.--d. deux vhicules ou plus. Ces vhicules doivent tre relis entre eux et tre tracts par un seul vhicule tracteur, par exemple un camion avec une remorque, une voiture avec une caravane, mais aussi une bicyclette avec une remorque. Un tracteur avec semi-remorque est appel un vhicule articul et est galement un train de vhicule. Le remorquage dun vhicule moteur nest autoris au moyen dune attache de fortune que si le vhicule ne peut plus se dplacer par ses propres moyens ou sil noffre plus assez de garanties en matire de scurit. La vitesse est alors limite 25 km/heure et ce nest autoris que pour amener le vhicule jusquau lieu de rparation.

26. Rglement technique des vhicules automobiles !!!!!!!!!! Le rglement gnral qui fixe les conditions techniques auxquelles doivent rpondre les vhicules automobiles et leurs remorques. 27. Rglement technique des cyclomoteurs et motocyclettes Le rglement gnral qui fixe les conditions techniques auxquelles doivent rpondre les cyclomoteurs, les motocyclettes ainsi que leurs remorques.Faire bien la diffrence entre ces dfinitions:!!!!

28. Masse maximale autorise La masse totale maximale du vhicule dtermine daprs les rsistances des organes du chssis conformment aux dispositions du rglement technique des vhicules automobiles.

1. La tare d'un vhicule :La tare est la masse (le poids) d'un vhicule en ordre de marche, sans le chauffeur, les passagers et les marchandises transportes.

2. La charge utile :Le chargement maximal autoris dans le vhicule. (Le chargement maximal d'un vhicule est dtermin par le constructeur.)

3. La masse maximale autorise (MMA) :Le poids maximal autoris d'un vhicule. La MMA est obtenue en additionnant la tare et la charge utile. Tare + masse autorise = MMA

29. Tare La masse dun vhicule en ordre de marche, avec carrosserie, quipement, accessoires et le plein de combustible, deau et de lubrifiant, mais non comprises les personnes ou les marchandises transportes.

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30. Masse vide La tare dun vhicule sans le carburant et avec lquipement supplmentaire pour son usage normal ainsi que lquipement rglementaire lexclusion daccessoires complmentaires (tout ce qui est dans la caisse, par ex.) 31. Masse en charge Lensemble de la tare du vhicule et de la masse de son chargement, du conducteur et de toute personne transporte. !!!!!!!! 32. Zone rsidentielle et zone de rencontre Une ou plusieurs voies publiques amnages dont les accs sont indiqus par les signaux F12a et les sorties par les signaux F12b. La "zone rsidentielle" est celle dans laquelle la fonction d'habitat est prpondrante. La "zone de rencontre" est une zone dont les caractristiques sont similaires celles de la zone rsidentielle mais o les activits peuvent tre tendues l'artisanat, au commerce, au tourisme, l'enseignement et aux activits rcratives(magasins, centre de bronzage, ..."

33. Stationnement payant Toute rglementation concernant un emplacement ou un ensemble demplacements de stationnement dont lutilisation est autorise contre paiement, suivant les modalits et conditions portes la connaissance des intresss. 34. Chemin rserv la circulation des pitons, cyclistes et cavaliers La voie publique dont le commencement est indiqu par le signal F99a ou F99b et dont la fin est indique par le signal F101a ou F101b.Attention diffrences entre zones ( voir...)

35. Zone pitonne Une ou plusieurs voies publiques dont laccs est indiqu par le signal F103 et dont la sortie est indique par le signal F105.+-

36. Rue rserve au jeu Une voie publique qui est temporairement et certaines heures pourvue ses accs de barrires sur lesquelles est appos le signal C3 complt par un panneau additionnel portant la mention rue rserve au jeu.

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37. Abords dcole Une zone constitue dune ou de plusieurs voies publiques, ou parties de voie publique, incluant un accs une cole et dont le dbut et la fin sont dlimits par des signaux F4a et F4b. Le signal A23 est associ au signal F4a.

aux abords dune cole, la vitesse est limite 30 km/heure 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf si lon utilise des signaux message variable (voir larticle 65.3). Dans ce dernier cas, la vitesse est uniquement limite 30 km/heure lorsque le signal lectronique est allum et que le nombre 30 est visible.

38. Rue !!!une voie publique en agglomration, borde en tout ou partie d'immeubles et donnant accs des activits riveraines, caractrise par le partage de l'espace entre les diffrents usagers. Les voiries, situes dans une zone 30 ou dans une zone rsidentielle ou de rencontre, sont des rues.

39. Rond-point !!!!!!!!une voirie o la circulation s'effectue en un seul sens autour d'un dispositif central matrialis, signal par des signaux D5 et dont les voies d'accs sont pourvues des signaux B1 ou B5. Un rond-point sans le signal cder le passage ou le signal stop est donc un sens giratoire priorit de droite, et non plus un rond point.(priorit d droite est applicable) Attention passer par la droite (ilot directionnel) Si un autre signal quun D5 est install, par exemple un signal D1, il ne peut pas tre question de rond-point. La diffrence entre un rond-point et une place autour de laquelle il faut tourner en suivant un signal D1 est pourtant importante : lorsque vous arrivez dans un rond-point, vous ne devez pas utiliser les indicateurs de direction ; un conducteur qui se trouve dans un rond-point a priorit sur le conducteur qui veut entrer dans le rond-point.

40. Trottoir !!!!!la partie de la voie publique en saillie ou non par rapport la chausse, qui est spcifiquement amnage pour la circulation des pitons, revtue de matriaux en dur et dont la sparation avec les autres parties de la voie publique est clairement identifiable par tous les usagers.

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Le fait que le trottoir en saillie traverse la chausse ne modifie pas l'affectation de celui-ci. Trottoir surlev (attention,pour passer de la chausse vers un lotisement) Attention les indications des panneaux sont sur panneaux leux carres)

LES ACCOTEMENTS 1. L'accotement de plain-pied :

Accotement de plain-pied

Accotement de plain-pied

L'ACCOTEMENT DE PLAIN-PIED est l'espace distinct du trottoir et de la piste cyclable compris entre la chausse et un foss, un talus ou des limites de proprits et situ au mme niveau que la chausse. L'accotement de plain-pied est gnralement revtu d'un matriau meuble et est parfois difficilement praticable pour les pitons. Lorsque deux voitures peuvent difficilement se croiser en raison de la largeur de la chausse, le conducteur peut rouler sur l'accotement de plain-pied, condition qu'il ne mette pas en danger les usagers de la route qui se trouvent sur cet accotement (pitons, par exemple).

2. L'accotement en saillie :

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L'ACCOTEMENT EN SAILLIE est un espace surlev par rapport au niveau de la chausse, distinct du trottoir et de la piste cyclable, compris entre la chausse et un foss, un talus ou des limites de proprits. L'accotement en saillie est gnralement revtu d'un matriau meuble et est difficilement praticable pour les pitons.

3. Le trottoir :

Le TROTTOIR est la partie de la voie publique en saillie ou non par rapport la chausse, qui est spcifiquement amnage pour la circulation des pitons . Le trottoir est revtu de matriaux en dur et sa sparation avec les autres parties de la voie publique est clairement identifiable par tous les usagers.

4. Bande ct du bord fictif de la chausse.

Bande destine au stationnement

Bande destine au stationnement

Une large ligne continue de couleur blanche peut tre trace sur la chausse pour marquer le bord fictif de celle-ci.

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La partie de voie publique situe au-del de cette ligne est un accotement sur lequel vous ne pouvez pas rouler mais qui est rserv l'arrt et au stationnement (sauf sur les autoroutes et les routes pour automobiles). Le dbut et la fin de cette zone de stationnement peuvent tre indiqus par une ligne transversale continue de couleur blanche. Important : Vous ne pouvez pas rouler sur cette partie de la voie publique lors d'un dpassement comme vous le feriez sur un accotement de plain-pied. .

5. Bande d'arrt d'urgence.

Bande d'arrt d'urgence

Bande d'arrt d'urgence

La bande d'arrt d'urgence peut tre utilise uniquement en cas de panne ou dans certains cas urgents. Exemple : . Le conducteur devant vous a un accident et vous voulez viter sa voiture ; Un camion a perdu son chargement et vous voulez viter celui-ci. Vous ne pouvez pas stationner, vous arrter, rouler, dpasser sur un bande d'arrt d'urgence(Tuyau) . Pour viter tout malentendu, prcisons que :(Tuyau) . Vous ne pouvez pas vous y arrter pour rpondre un appel sur votre GSM ; Vous ne pouvez pas vous y arrter pour consulter une carte routire ; Vous ne pouvez pas vous y arrter pour changer de conducteur ; Vous ne pouvez pas vous y arrter pour vous y reposer...

Si vous tes contraint d'utiliser la bande d'arrt d'urgence parce que vous tes en panne, il est important que vous teniez compte de ce qui suit : . Arrtez la voiture l'extrme droite de la bande d'arrt d'urgence. . Placez toujours le triangle de danger (sur l'autoroute, 100 mtres en de de la voiture (Tuyau)) . Tout conducteur qui quitte son vhicule doit porter un gilet rflchissant. Sortez aussi vite que possible de votre vhicule et placez-vous derrire le rail de scuritou, si

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celui-ci est inexistant, sur l'accotement. . En cas de panne, utilisez autant que possible les bornes d'appel afin d'appeler les services de secours et/ou de remorquage.

Bon savoir O circuler lorsque vous remorquez un vhicule ? - Bien qu'il soit interdit de rouler sur la bande d'arrt d'urgence, le Tribunal de Mons a estim que si vous remorquez un vhicule en panne sur une autoroute ( une vitesse max. de 25 km/h),vous devez rouler sur la bande d'arrt d'urgence (Prononc : 9 octobre 1990 / Tribunal de Mons). Le juge a en effet estim que dans le cas contraire, vous constitueriez un obstacle dangereux sur la chausse. MAIS : (Tuyau.) - Si cette question vous est pose l'examen thorique, vous devez rpondre sur la chausse et pas sur la bande d'arrt d'urgence. (Source : GOCA 10/8/2005)

UN DISPOSITIF SURLEV 1. Qu'est-ce qu'un dispositif surlev ?

Un DISPOSITI F SURLEV est une lvation locale de la chausse dont le but est de contraindre le conducteur Le signal A14 annonce le dispositif surlev. Le signal F87 est plac ct du dispositif freiner. surlev. - Un dispositif surlev est annonc par le signal A14. - Si le dispositif surlev ne se trouve pas un carrefour, le signal F87 est plac ct.

A14

F87

2. Rgles importantes relatives aux dispositifs surlevs. a. Vitesse :

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La vitesse maximale autorise sur un dispositif surlev fait parfois l'objet de discussions car dans certains manuels, elle n'est pas explique correctement. L'article 22ter. 1 du code de la route est pourtant clair :

(Tuyau) Dans les cas suivants, votre vitesse ne peut pas excder 30 km/h sur un dispositif surlev : a. Lorsque le dispositif surlev se trouve dans une zone 30 . b. un carrefour lorsque le dispositif surlev est annonc par le signal A14. c. Aux autres endroits lorsque le dispositif surlev est annonc par le signal A14 et lorsque le signal F87 est plac ct du dispositif surlev.

Signal F87 ct d'un dispositif surlev

Ici, la vitesse maximale n'est pas de 30 km/h.

Ici, la vitesse maximale n'est pas de 30 km/h.

Ici, la vitesse maximale n'est pas de 30 km/h.

Ici, la vitesse maximale n'est pas de 30 km/h.

DONC : si le dispositif surlev (comme sur les quatre photos ci-dessus) se trouve hors d'une zone 30, ne se situe pas un carrefour, n'est pas annonc par le signal A14 et n'est pas accompagn du signal F87, la vitesse n'est pas limite.

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b. Le dpassement gauche sur un dispositif surlev est interdit.(Tuyau)Il est interdit de dpasser des vhicules (voitures, bicyclettes ou cyclomoteurs) GAUCHE sur un dispositif surlev : . qui se trouve dans une zone 30. . qui se trouve un carrefour et est annonc par le signal A14 . qui se trouve sur toute autre voie publique et est annonc par les signaux A14 et F87.

c. Le stationnement et l'arrt sont interdits.L'arrt et le stationnement sont interdits sur un dispositif surlev (sous rserve de rglements locaux) : . qui se trouve dans une zone 30. . qui se trouve un carrefour et est annonc par le signal A14 . qui se trouve sur toute autre voie publique s'il est annonc par les signaux A14 et F87.

VOIES PUBLIQUES POSSDANT DES CARACTRISTIQUES SPCIALES

L'AUTOROUTE

Autoroute : Ring de Bruxelles

1. Qu'est-ce qu'une autoroute ?Une AUTOROUTE est une partie de la voie publique dont le commencement ou l'accs est indiqu par le signal F5 et dont la fin est indique par le signal F7 .

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F5

F7

2. Rgles importantes relatives l'autoroute. a. Vitesse :

La vitesse minimale est de 70 km/h. (Tuyau) . Il va de soi que cette vitesse minimale ne s'applique pas en cas de brouillard pais, de pluie intense, de circulation trs dense, etc. . Cette vitesse minimale ne s'applique pas non plus en cas de remorquage d'un vhicule en panne (max. 25 km/h). La vitesse maximaleest de 120 km/h. (Tuyau) Contrle de la vitesse

b. Qui ne peut pas circuler sur une autoroute ?Les pitons, les utilisateurs de patins roulettes et de trottinettes, les conducteurs de cycles, de cyclomoteurs et d'animaux ; Les conducteurs de vhicules ou trains de vhicules (vhicules forains, par exemple) qui ne peuvent atteindre en palier la vitesse de 70 km/h ;

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Les conducteurs de tricycles moteur sans habitacle dont la masse vide n'excde pas 400 kg et de quadricycles moteur sans habitacle.

Quadricycle moteur sans habitacle

c. Dpassement gauche : MMA > 3,5 tonnes :Lorsque la chausse d'une autoroute comporte trois bandes de circulation , les autobus, autocars et autres vhicules et trains de vhicules dont la masse maximale autorise excde 3,5 tonnes ne peuvent PAS emprunter la bande de circulation situe du ct gauche de la chausse, sauf pour se conformer aux indications des signaux F13 et F15.

Autoroute comportant au moins 4 bandes de circulation dans un sens

F13

F15

Qu'est ce que cela signifie ?Si une autoroute possde, par exemple, 3 bandes de circulation dans chaque sens, les autobus, autocars et autres vhicules et trains de vhicules dont la masse maximale autorise est de plus de 3,5 tonnes ne peuvent rouler que sur la premire et la deuxime bandes. Donc, pas sur la bande de circulation situe l'extrme gauche. Mais si un signal F15 est plac au-dessus de ces quatre bandes de circulation, ces vhicules peuvent emprunter la bande de gauche et mme dpasser un camion ou une voiture qui circule sur la troisime bande. En effet, aux endroits o se trouve un signal F15 (comme nous le verrons plus tard), les rgles relatives au dpassement gauche ne s'appliquent pas.

d. Sur les autoroutes, il est interdit : (Tuyau)

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- (1) de mettre un vhicule l'arrt ou en stationnement (y compris sur la bande d'arrt d'urgence), sauf sur les aires de stationnement indiques par le signal E9a. - (2) d'emprunter les raccordements transversaux ; - (3) de faire marche arrire ; - (4) de faire demi-tour ou de rouler en sens contraire au sens obligatoire (conducteur fantme) ; - de rouler une vitesse infrieure 70 km/h ; - de rouler une vitesse suprieure 120 km/h .

e. Permis de conduire provisoire : (Tuyau)Un permis de conduire provisoire et un L vous autorisent conduire partout en Belgique, donc galement sur les autoroutes !!!

LA ROUTE POUR AUTOMOBILES 1. Qu'est-ce qu'une route pour automobiles ?Une ROUTE POUR AUTOMOBILES est une partie de la voie publique dont le commencement est indiqu par le signal F9 et dont la fin est indique par le signal F11 .

F9

F11

2. Vitesse sur une route pour automobiles en agglomration :Maximum 50 km/h. (Sauf indication contraire stipule au moyen de signaux)

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3. Vitesse sur une route pour automobiles hors agglomration : (Tuyau) Si la route pour automobiles comporte deux bandes de circulation ou plus dans chaque sens et si ces bandes de circulation sont spares par une ligne de couleur blanche , la vitesse maximale autorise est de : 90 km/h . (Tuyau pour l'examen pratique) Aucune vitesse minimale n'est impose sur une route pour automobiles. Toutefois, le code de la route interdit de conduire une vitesse anormalement faible et ce faisant, de constituer une gne pour les autres usagers de la route. (Tuyau) Si la route pour automobiles comporte deux bandes de circulation ou plus dans chaque sens et si ces bandes de circulation sont spares par une berme centrale, la vitesse maximale autorise est de : 120 km/h . (Tuyau pour l'examen pratique) Aucune vitesse minimale n'est impose sur une route pour automobiles. Toutefois, le code de la route interdit de conduire une vitesse anormalement faible et ce faisant, de constituer une gne pour les autres usagers de la route.

LE CHEMIN

Un CHEMIN est une voie publique troite qui ne permet que la circulation de pitons et de vhicules n'exigeant pas un espace plus large que celui ncessaire aux pitons.

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LE CHEMIN DE TERRE

Un CHEMIN DE TERRE est une voie publique plus large qu'un sentier et qui n'est pas amnage pour la circulation des vhicules en gnral.

Le chemin de terre conserve sa nature s'il ne prsente l'aspect d'une chausse qu' sa jonction avec une autre voie publique.

Chemin de terre dont les derniers mtres sont recouverts d'un revtement

LE SITE SPCIAL FRANCHISSABLEUn SITE SPCIAL FRANCHISSABLE dsigne la partie de la voie publique rserve la circulation des vhicules des services rguliers de transport en commun par les marques routires prvues aux articles 72.6. et 77.8. et dont le dbut est indiqu par le signal F18.

F.18

Le site spcial franchissable ne fait pas partie de la chausse .

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LE CARREFOUR

Carrefour

Carrefour

Carrefour

Carrefour

- Un CARREFOUR est l'endroit o deux ou plusieurs voies publiques se rencontrent. Relisez attentivement cette dfinition du carrefour : Lorsqu'un sentier (= voie publique) dbouche sur une chausse large (= voie publique), il s'agit aussi d'un carrefour. Ce fait est important car comme nous le verrons plus loin, certains signaux s'appliquent jusqu'au carrefour suivant.

LA PLACE- Une PLACE est tout espace ouvert o aboutissent une ou plusieurs voies publiques et dans lequel la disposition des lieux est telle qu'il est possible d'y organiser la circulation et d'autres activits de manire conjointe. La place est une voie publique distincte de celles qui y aboutissent.

UN ROND-POINT

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1. Qu'est-ce qu'un rond-point ?

- Un ROND-POINT est une voirie o la circulation s'effectue en un seul sens autour d'un dispositif central matrialis, signal par le signal D5. Les voies d'accs sont pourvues des signaux B1 (cder le passage et si ncessaire, marquer l'arrt) ou B5 (marquer l'arrt). Vous avez bien lu ? Si les signaux D5 et B1 ou B5 ne sont pas prsents, il n'existe pas de rond-point.

Les signaux D5 (sens giratoire obligatoire) et B1 (cder le passage et si ncessaire, marquer l'arrt) rgissent la priorit.

D5

B1

Voorrang verlenen op een rotonde. ANIMATIONSi vous souhaitez voir une animation sur la priorit aux ronds-points, , cliquez sur le logo de www.derijprof.be.

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Il n'y a pas de signa l D5 Donc , ce n'est pas un rondpoint .

2. Rgles relatives au rond-point :- (Tuyau) Lorsque vousempruntez un rond-point , vous ne devez pas l'indiquer au moyen de votre feu indicateur de direction , mais vous le pouvez. - (Tuyau) Lorsque vous quittez un rond-point, vous devez l'indiquer au moyen de votre feu indicateur de direction droit . - Sauf si une partie de la voie publique lui est rserve, le conducteur n'est pas tenu de se tenir le plus prs possible du bord droit de la chausse dans l'anneau d'un rond-point. Il doit toutefois se conformer aux marques dlimitant les bandes de circulation. Dans ce cas, il peut emprunter la bande de circulation qui convient le mieux sa destination. - (Tuyau) Lorsque vous empruntez un rond-point, vous devez cder le passage aux usagers de la route qui se trouvent dj dans le rond-point.

LE PASSAGE NIVEAU 1. Qu'est-ce que c'est ?

- Un PASSAGE NIVEAU est le croisement total ou partiel d'une voie publique par une ou plusieurs voies ferres tablies en dehors de la chausse.

(Tuyau) Vous engager sur un passage niveau lorsque vous n'y tes pas autoris constitue une infraction grave qui peut vous coter le retrait immdiat de votre permis de conduire (comme toute autre infraction grave).

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2. Signaux routiers : Signal A45Passage niveau voie unique.

Signal A47Passage niveau deux ou plusieurs voies.

Signal A43 Passage niveau sans barrires. Signal A41 Passage niveau avec barrires. Signal A49 Croisement de la voie publique par une ou plusieurs voies ferres tablies sur la chausse.

3. Rgles relatives la circulation sur les voies ferres et les passages niveau : a. Toute circulation est interdite sur les voies ferres tablies en dehors de la chausse. b. L'usager s'approchant d'un passage niveau doit redoubler de prudence pour viter tout accident : lorsque le passage niveau n'est muni ni de barrires ni de signaux lumineux de circulation ou lorsque ces signaux ne fonctionnent pas, l'usager ne peut s'y engager qu'aprs s'tre assur qu'aucun vhicu le sur rails n'approche. c. Il est interdit de s'engager sur un passage niveau : . lorsque les barrires sont en mouvement ou fermes ; . lorsque les feux rouges clignotent ; . lorsque le signal sonore fonctionne. d. Le conducteur ne peut s'engager sur un passage niveau si l'encombrement de la circulation est tel qu'il serait vraisemblablement immobilis sur ce passage. e. (Tuyau) Le dpassement par la gauche est interdit sur les passages niveau sans barrires ou feu blanc lunaire clignotant. Donc : si le passage niveau est muni de barrires ou de feux, vous pouvez dpasser. ZONES SPCIALES

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UNE AGGLOMRATION 1. Qu'est-ce qu'une agglomration ?L'AGGLOMRATION est un espace qui comprend tous les chemins o paralllement la fonction de passage et de circulation, la fonction de sjour et la fonction locale occupent une place importante. Il s'agit donc d'une vaste zone o diffrents usagers de la route (pitons, utilisateurs de patins roulettes, conducteurs de bicyclettes, de cyclomoteurs, de motocyclettes, de voitures et de camions) se rencontrent et dont les accs sont indiqus au moyen des signaux F1 et F3 :

F1 Commencement d'une agglomration

F3 Find'une agglomration

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2. Vitesse en agglomration a. Vitesse maximale autorise : (Tuyau) 50 km/h est la vitesse maximale autorise en agglomration. 25 km/h pour les cyclomoteurs classe A et 45 km/h pour les cyclomoteurs classe B. b. Autre vitesse en agglomration :

Un signal qui indique le commencement d'une agglomration, surmont d'un signal limitant la vitesse 30 km/h indique que la vitesse maximale sur toutes les voies publiques de cette agglomration est de 30 km/h. (Dans ce cas, aucune exception n'est possible.)

3. Le signal de localit F43 n'indique pas une agglomration.

Attention au signal de localit F43.- Ce signal indique dans quelle localit vous entrez. - Il n'indique PAS le commencement d'une agglomration. - Ce signal n'a aucune influence sur la vitesse laquelle vous pouvez rouler.

UNE ZONE RSIDENTIELLE / UNE ZONE DE RENCONTRE 1. Qu'est-ce que c'est ?

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Une ou plusieurs voies publiques dont les accs sont indiqus par les signaux F 12a et F 12b .

F12a

F12b

- Dans une zone rsidentielle , la fonction d'habitat est prpondrante. - La zone de rencontre est une zone dont les caractristiques sont similaires celles de la zone rsidentielle mais o les activits sont tendues l'artisanat, au commerce, au tourisme, l'enseignement et aux activits rcratives.

2. Rgles dans les zones rsidentielles et les zones de rencontre. a. Les conducteurs :- Les conducteurs ne peuvent mettre les pitons en danger ni les gner . - Au besoin, les conducteurs doivent s'arrter. - Les conducteurs doivent en outre redoubler de prudence en prsence d'enfants qui jouent. - La vitesse est limite 20 km/h. (Tuyau)

b. Pitons :- Dans les zones rsidentielles et les zones de rencontre, les pitons peuvent utiliser toute la largeur de la voie publique. - Les jeux sont galement autoriss sur la voie publique. - Toutefois, les pitons ne peuvent pas gner la circulation (pour le plaisir).

3. Stationnement et arrt dans les zones de rencontre : (Tuyau)- Le stationnement est uniquement autoris : a. Aux endroits dlimits par des marques au sol ou par un revtement de sol d'une couleur diffrente et o la lettre P est indique b. Aux endroits o un signal autorise le stationnement. - Lorsque le stationnement est autoris, les vhicules peuvent stationner gauche ou droite par rapport leur sens de circulation.

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ZONE 30 AUX ABORDS D'UNE COLE30 km/h est une vitesse acceptable laquelle vous pouvez davantage tenir compte des usagers faibles et plus particulirement des enfants. cette vitesse, le danger d'accident est relativement plus faible. Si un accident impliquant un vhicule moteur survient malgr tout, les enfants ont une chance de survivre cette vitesse. C'est pourquoi le concept abords d'cole , o la vitesse est limite 30 km/h, a t introduit dans le code de la route. Il s'agit d'une zone constitue d'une ou de plusieurs voies publiques, ou parties de voie publique, incluant un accs une cole et dont le dbut et la fin sont dlimits par des signaux F4a et F4b. Le signal A23 est associ au signal F4a.

F4a

F4b

A23

CIRCULATION SUR LES CHEMINS RSERVS AUX VHICULES AGRICOLES, PITONS, CYCLISTES ET CAVALIERS.

Le signal F99c indique le commencement de ce chemin. Le signal F101c indique la fin de ce chemin.

1. La circulation sur ces chemins est rserve aux :- vhicules agricoles, - pitons,

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- cyclistes, - cavaliers.

2. Qui peut galement circuler sur ces chemins ?Outre les catgories d'usagers dont le symbole est reproduit sur les signaux placs aux accs de ces chemins, les catgories d'usagers suivantes peuvent circuler sur ces chemins : - les vhicules se rendant ou venant des parcelles y affrant ; - les tricycles et quadricycles non motoriss ; - les utilisateurs de patins roulettes et de trottinettes ; - les vhicules d'entretien, affects au ramassage d'immondices, de surveillance et les vhicules prioritaires.

3. Rgles sur ces chemins :- Les pitons, cyclistes et cavaliers peuvent utiliser toute la largeur des dits chemins. - Ils ne peuvent pas entraver la circulation sans ncessit. - Les usagers de ces chemins ne peuvent se mettre mutuellement en danger ni se gner. - Les usagers motoriss, et particulirement les vhicules agricoles, doivent redoubler de prudence en prsence de pitons, de cyclistes, d'utilisateurs de patins roulettes et de trottinettes et de cavaliers.

EXCEPT CIRCULATION LOCALEUn signal C3 accompagn d'un panneau additionnel except circulation locale ou desserte locale signifie que seuls ont accs cette rue : - les vhicules des riverains ; - les vhicules des personnes se rendant ou venant de chez l'un des riverains ; - les vhicules de livraison, d'entretien ou de surveillance ; - les vhicules de service et les vhicules des forces de l'ordre, les vhicules prioritaires ; - les pitons, les cyclistes et les cavaliers.

SIGNAUX DE DIRECTION / TUNNELS

SIGNAUX DE DIRECTION

Numro d'une route ordinaire

Numro d'une autoroute

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Numro d'une route internationale

Numro d'un ring

Signal de pravis

Signal de direction avec la distance en kilomtres Itinraire par autoroute

Signal de pravis annonant une dviation

Itinraire de dviation Signal de localit

(Nouveaux signaux partir du 28 aot 2006) (Avant cette date, ils ne font pas partie de la matire tudier) SIGNAUX CONCERNANT LES TUNNELS

SIGNAL F8 Tunnel d'une longueur de plus de 500 mtres. - La longueur du tunnel est indique sur un panneau additionnel et ventuellement son nom.

SIGNAUX F52a et F52b Indication d'une issue de secours dans les tunnels.

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SIGNAUX F52bisa et F52bisb Indication de l'issue de secours la plus proche dans la direction indique, dans les tunnels. La distance est indique.

SIGNAL F56 Extincteur

SIGNAL F62 Tlphone d'appel d'urgence

SIGNAL F98 Garage

SIGNAL F98 additionnel Un panneau additionnel sur lequel sont reproduits des symboles qui indiquent que le garage est dot d'un tlphone d'appel d'urgence et d'un extincteur.

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40. Trottoir la partie de la voie publique en saillie ou non par rapport la chausse, qui est spcifiquement amnage pour la circulation des pitons, revtue de matriaux en dur et dont la sparation avec les autres parties de la voie publique est clairement identifiable par tous les usagers. Le fait que le trottoir en saillie traverse la chausse ne modifie pas l'affectation de celui-ci Accotement de plain-pied un espace distinct du trottoir et de la piste cyclable compris entre la chausse et un foss, un talus, des limites de proprit et situ au mme niveau que la chausse, qui peut tre utilis par les usagers repris dans les conditions du prsent rglement. L'accotement de plain-pied est gnralement revtu d'un matriau meuble difficilement praticable par les pitons. Ilot directionnel un amnagement situ sur la chausse destin canaliser la circulation des vhicules et constitu soit par un marquage, soit par une surlvation de la chausse, soit par la combinaison des deux. Conducteur et usager (bien faire la diffrence) Terre-plein tout type d'amnagement implant longitudinalement pour sparer les chausses, l'exception des marquages routiers. IMPORTANT Usager toute personne qui utilise la voie publique Piton une personne qui se dplace pied. Sont assimiles aux pitons, les personnes qui conduisent la main une brouette, une voiture d'enfant, de malade ou tout autre vhicule sans moteur n'exigeant pas un espace plus large que celui ncessaire aux pitons et les personnes qui conduisent la main une bicyclette ou un cyclomoteur deux roues. Except circulation locale ou desserte locale dsignent une voie publique qui n'est accessible qu'aux vhicules des riverain s de cette rue et des personnes se rendant ou venant de chez l'un d'eux y compris les vhicules de livraison; y sont aussi admis sans exceptions les vhicules des services d'entretien et de surveillance, lorsque la nature de leur mission le justifie, les vhicules prioritaires viss l'article 37 et les cyclistes et les cavaliers Le terme zone de sjour zone rserve aux jeux dsigne une zone se composant d'une ou plusieurs rues dans lesquelles la fonction de sjour est considre comme plus importante que la fonction de circulation. Fonction de sjour consiste en ce qu'une route ou une rue soit utilise comme support pour les modes de dplacement et les activits non motoriss. Fonction de circulation consiste en ce qu'une route ou une rue so it utilise comme support pour les modes de dplacement motoriss Signal C3

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Le terme zone de vacances dsigne une zone dans laquelle rsident temporairement beaucoup de vacanciers et dans laquelle beaucoup de pitons et cyclistes sont prsents sur la voie publique et plus particulirement sur la chausse. Cette zone contient une ou plusieurs voies publiques ou parties de voies publiques qui sont dlimites par le signal F4a et F4b s'il s'agit d'une zone sise dans une agglomration, ou par le signal zonal C43 portant la mention 50 ou zonal C43 portant la mention 70 s'il s'agit d'une zone sise hors agglomration, ces signaux sont combins avec le signal A51 nanti d'un panneau d'indication portant l'inscription zone de vacances . Voitures partages l'utilisation systmatique et tour de rle par des personnes pralablement dtermines d'une ou de plusieurs voitures contre paiement par le biais d'une association de voitures partages, l'exception de l'utilisation de vhicules destins la si mple location ou location-vente. 51. Carte communale de stationnement une carte dlivre par la commune qui donne son titulaire le droit un rglement de stationnement particulier en matire de stationnement dure limite ou de stationnement payant et qui lui permet, le cas chant, de stationner sur des emplacements rservs conformment aux dispositions reprises dans le rglement fix par le conseil communal.(diffrence carte riverain) Carte de riverain une carte communale de stationnement destine spcifiquement aux personnes qui ont leur rsidence principale ou leur domicile dans la commune, la zone ou la rue mentionne sur la carte. 53. Carte de stationnement pour voitures partages une carte communale de stationnement destine spcifiquement au systme de voitures partages. 54. Chargement tout bien ou matriel transport par un vhicule. 55. Dispositif de retenue lment spcifiquement conu et dvelopp afin de fixer un chargement, de le maintenir sa place ou de le retenir, y compris les lments structurels du vhicule. Dispositif de verrouillage intgr systme conu et utilis afin de fixer un chargement en liant les points de fixation du chargement avec les points d'ancrage du vhicule et de le verrouiller. Ancrage pour bagages sr toit, porte vlo etc 57. Charge nominale maximale Charge maximale qui peut tre applique sur un lment d'un systme de sret du chargement dans des conditions d'utilisation normales. Point d'ancrage Partie de la structure, du matriel ou de l'lment d'un vhicule ou d'un chargement auquel le dispositif de retenue est fix. 59. Systme de sret du chargement quipement utilis ou combinaison d'quipements utilise pour fixer ou retenir un chargement, y compris les dispositifs de retenue du chargement ainsi que toutes les parties qui les composent.(batch, cordes)

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60. Conditionnement primaire premire couche de conditionnement entourant la marchandise

pas retenir : Quelques termes non dfinis par le code de la routeArt 3 Agents qualifisLes agents qualifis pour veiller lexcution des lois relatives la police de la circulation routire, ainsi que des rglements pris en excution de celle-ci, sont: 1 le personnel du cadre oprationnel de la police fdrale et de la police locale 2 les fonctionnaires et agents - de lAdministration du Transport terrestre, - de lAdministration de la Rglementation de la Circulation et de lInfrastructure, investis dun mandat de police judiciaire. 3 les fonctionnaires et agents de la Rgie des Voies ariennes investis dun mandat de police judiciaire, dans la limite des arodromes et de leurs dpendances. les ingnieurs et conducteurs des Ponts et Chausses et autres agents prposs la surveillance de la voie publique. les agents des douanes dans lexercice de leurs fonctions le personnel de la police militaire belge dans lexercice de ses fonctions, pour ce qui concerne uniquement lapplication de larticle 4.1 4.3. 9 les conducteurs, contrleurs et surveillants du Service gnral des Constructions militaires, en ce qui concerne lusage des routes militaires. 13 les membres intervenants des services publics d'incendie et des services de la Protection civile sur les lieux de l'intervention, exclusivement pour l'application de l'article 4 et pour autant que le personnel vis au point 1 ne soit pas prsent sur le lieu de l'intervention

Art 4 Force obligatoire des injonctions des agents qualifisI. Les usagers doivent obtemprer immdiatement aux injonctions des agents qualifis II. Sont notamment considrs comme injonctions: 1 le bras lev verticalement, qui signifie arrt pour tous les usagers, sauf pour ceux qui se trouvent lintrieur dun carrefour, lesquels doivent vacuer celui-ci; 2 le ou les bras tendus horizontalement, qui signifie arrt pour les usagers qui viennent de directions coupant celles indiques par le ou les bras tendus 3 le balancement transversal dun feu rouge, qui signifie arrt pour les conducteurs vers lesquels le feu est dirig. III. Injonctions adresses aux usagers en mouvement - Elles ne peuvent tre donnes que par des agents portant les insignes de leur fonction. - Ces insignes doivent pouvoir tre reconnus de nuit comme de jour. IV. Dplacement dun vhicule larrt ou en stationnement

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- Tout conducteur dun vhicule larrt ou en stationnement est tenu de le dplacer ds quil en est requis par un agent qualifi. - En cas de refus du conducteur ou si celui-ci est absent, l agent qualifi peut pourvoir doffice au dplacement du vhicule. - Le dplacement seffectue aux risques et frais du conducteur et des personnes civilement responsables sauf si le conducteur est absent et le vhicule en stationnement rgulier. - Cette facult ,ne peut, dans les mmes conditions, tre exerce par un usager sans lintervention dun agent qualifi

LES PRINCIPALES INJONCTIONS D'UNE PERSONNE QUALIFIE 1. Le ou les bras tendus horizontalement : (Tuyau : lisez ces explications au moins cinq fois !!!!)Le fait que l'agent tende un ou deux bras horizontalement n'a aucune importance. . La signification est la mme. L'agent souhaite ainsi faire comprendre que les usagers de la route (pitons, cyclistes, conducteurs de cyclomoteurs, motocyclistes, conducteurs de voitures), arrivant perpendiculairement lui, que ce soit devant ou derrire, doivent s'arrter. . ceux qui se dirigent face lui doivent s'arrter. . ceux qui se dirigent vers son dos doivent s'arrter. Les usagers qui se trouvent dj l'intrieur du carrefour peuvent poursuivre leur route et doivent vacuer le carrefour le plus vite possible. Les usagers qui se trouvent droite ou gauche de l'agent, peuvent poursuivre leur route. . Ils peuvent aller tout droit. . Ils peuvent tourner gauche. . Ils peuvent tourner droite.

La voiture grise (derrire l'agent) doit s'arrter

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Quelques exemples

Illustration 1 : . La voiture brune se dirige vers le dos de l'agent. . La motocyclette ou le cyclomoteur se dirige face l'agent. Illustration 2 : . La voiture bleue se dirige vers le dos de l'agent.La voiture bleue peut avancer La voiture bleue doit s'arrter

Illustration 1 : . Une voiture bleue se dirige vers le dos de l'agent, l'autre se dirige face l'agent. Illustration 2 : . La voiture brune se dirige face l'agent. . La motocyclette ou le cyclomoteur se dirige vers le dos de l'agent.Les voitures bleues doivent s'arrter Les voitures bleues peuvent avancer

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2. Le bras lev verticalement (Tuyau !!!!!!!!!!)Ce geste signifie que tous les usagers doivent s'arrter . Les usagers qui se trouvent dj l'intrieur d'un carrefour peuvent poursuivr e leur route et doivent vacuer le carrefour le plus vite possible.

3. Balancement transversal d'un feu rouge (Tuyau)

L'agent souhaite ainsi faire savoir que l'usager dans la direction duquel il agite le feu doit s'arrter.

4. Balancement vertical d'une ou deux mains, le bras tendu :L'agent souhaite ainsi faire comprendre que les usagers doivent rduire leur vitesse. L'ordre de ralentir est donn en effectuant un mouvement de compression rpt vers le bas l'aide

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d'une ou deux mains, la frquence des mouvements indiquant la rapidit laquelle vous devez ralentir.

5. Mouvement rotatif du bras :L'agent demande ainsi aux conducteurs de rouler plus vite.

6. Journal lumineux

- Certaines voitures sont quipes d'un journal lumineux sur lequel apparat le mot STOP.

Art 5 Force obligatoire de la signalisation routire Les usagers doivent se conformer aux: - signaux lumineux de circulation - signaux routiers - marques routireslorsque ceux-ci sont: - rguliers en la forme - suffisamment visibles - placs conformment aux prescriptions du prsent rglement

Art 6 Valeur -Des injonctions des agents qualifis -De la signalisation routire -Des rgles de circulationI. Les injonctions des agents qualifis. II. Elles prvalent sur: - la signalisation routire (signaux lumineux, signaux routiers) - les rgles de circulation (rgles de base) II. La signalisation routire (signaux lumineux, signaux routiers) Elle prvaut sur: - les rgles de circulation (rgles de base) III. Les signaux lumineux de circulation - Le fonctionnement des signaux lumineux de circulation un endroit dtermin y rend sans effet les signaux routiers relatifs la priorit qui sont placs sur la mme voie. - Cette disposition ne sapplique pas: - au feu jaune-orange clignotant

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- aux signaux lumineux au-dessus des bandes de circulation (prvus lart 63.2) LES SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATION

O ?. Les signaux lumineux de circulation ont essentiellement pour but de rgler la circulation aux carrefours. . Vous pouvez galement en voir aux passages pour cyclistes et pitons. . Ils sont aussi prsents au-dessus des bandes de circulation d'une chausse pour indiquer quelle bande peut tre utilise. . Les feux des signaux du systme tricolore sont circulaires et sont placs du ct droit de la chausse. . certains endroits, le mme signal lumineux se trouve au-dessus de la chausse et gauche des conducteurs afin de pouvoir tre vu facilement depuis les vhicules. . Aux carrefours, ils peuvent tre rpts de l'autre ct du carrefour, gauche ou au-dessus de la chausse. . Les signaux lumineux tricolores sous la forme de flche sont placs au-dessus des bandes de circulation ou droite. . Ils peuvent tre rpts gauche ainsi que de l'autre ct du carrefour, gauche.

IMPORTANCE DES SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATIONSeules les injonctions d'une personne qualifie prvalent sur les signaux lumineux de circulation. . Donc, lorsque le feu est vert mais qu'un agent de police vous fait signe de vous arrter, vous devez vous arrter. Les signaux lumineux de circulation prvalent sur : . Les signaux routiers ; . Les marques routires et les rgles de circulation ;

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VERT, ROUGE, JAUNE-ORANGE 1. Vert.

Si le feu est VERT, vous ne devez pas vous arrter devant la ligne d'arrt de couleur blanche, mais vous pouvez franchir le signal lumineux .

Si le feu est vert, vous ne devez pas tenir compte du signal stop B5 si celui-ci se trouve EN DE ou SOUS les signaux lumineux de circulation. Les feux lumineux de circulation prvalent en effet sur les signaux routiers.

Dans cet exemple, vous ne devez pas vous arrter. Si le feu est vert, vous ne devez pas tenir compte du signal B1 (qui dit que vous devez cder le passage) si celui-ci se trouve EN DE ou SOUS les signaux lumineux de circulation. Les feux lumineux de circulation prvalent en effet sur les signaux routiers.

Dans cet exemple, vous ne devez pas cder le passage.

2. Rouge.

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Si le feu est ROUGE, vous devez vous arrter devant la ligne d'arrt de couleur blanche. En l'absence de ligne d'arrt de couleur blanche, vous devez vous arrter devant le signal lumineux.

Qui doit s'arrter au feu rouge ?Au dbut de cette page, vous avez pu lire que les signaux lumineux circulaires du systme tricolore sont placs droite de la chausse . Le feu du signal lumineux droite de la voiture verte est rouge. . Ce conducteur doit s'arrter. droite de la voiture bleue, il n'y a aucun signal lumineux de couleur rouge . Ce conducteur ne doit pas s'arrter. Le signal lumineux droite de la voiture verte est rouge. . Ce conducteur doit s'arrter. Le signal lumineux de couleur rouge se trouve gauche de la piste cyclable . Les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs ne doivent pas s'arrter. MAIS, si le signal lumineux de couleur rouge s'tait trouv droite de la piste cyclable, les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs auraient galement d s'arrter.

3. Jaune-orange.

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Si le feu est JAUNE-ORANGE, vous devez vous arrter la ligne d'arrt de couleur blanche. En l'absence de ligne d'arrt de couleur blanche, vous ne pouvez pas franchir les signaux lumineux de circulation. Important : vous pouvez exceptionnellement franchir le feu jaune-orange si au moment o celui-ci s'allume, vous ne pouvez plus vous arrter en toute scurit.

FEU ROUGE ET FLCHE VERTE

Un feu rouge ou jaune-orange allum conjointement avec une ou plusieurs flches vertes signifie que vous pouvez passer uniquement si vous roulez dans la direction indique par les flches vertes. Vous devez toutefois cder le passage aux conducteurs, cyclistes et pitons dbouchant rgulirement d'autres directions.

FLCHES

Le feu rouge, jaune-orange ou vert peut tre remplac par des flches de couleur rouge, jauneorange ou verte. Les flches ont la mme signification que les feux, mais elles s'appliquent uniquement la direction qu'elles indiquent.

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Une flche verte est allume droite. Vous devez donc cder le passage aux pitons, cyclistes et conducteurs de cyclomoteurs qui circulent sur la piste cyclable gauche et droite de vous.

Vous devez laisser passer le cyclomoteur.

FLCHE D'VACUATION D'UN CARREFOUR

Une flche verte oriente vers la gauche et place seule la sortie d'un carrefour, signifie que la circulation venant en sens inverse sur la chausse que les conducteurs qui tournent gauche s'apprtent quitter, est arrte par un feu rouge afin de faciliter l'vacuation.

FEU JAUNE-ORANGE CLIGNOTANT

Vous pouvez toujours franchir un FEU JAUNEORANGE CLIGNOTANT, mais vous devez tenir compte des rgles de priorit habituelles. Le feu jaune-orange clignotant est employ, par exemple, pour indiquer que les signaux lumineux de circulation sont hors d'usage.

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Parfois, le feu vert est remplac par un feu jauneorange clignotant. Dans ce cas aussi, vous pouvez franchir le signal mais vous devez redoubler de prudence et tenir compte des rgles de priorit.

SIGNAUX LUMINEUX DESTINS RGLER LA CIRCULATION DES VHICULES DES SERVICES RGULIERS DE TRANSPORT EN COMMUN (Tuyau. Jusqu' prsent, personne ne nous a signal que des questions taient poses ce sujet)1. Un triangle sur pointe a la mme signification que le feu vert. 2. Un cercle a la mme signification que le feu jaune-orange fixe. 3. La barre horizontale a la mme signification que le feu rouge. 4. La barre verticale signifie l'autorisation de poursuivre sa route uniquement tout droit. 5. et 6. La barre incline vers la gauche ou la droite signifie l'autorisation de poursuivre sa marche uniquement dans la direction indique par la barre.

Vous devez connatre la signification de ces signaux lumineux, car vous devez les respecter lorsque vous utilisez un site spcial franchissable pour viter un obstacle sur la chausse.

SIGNAUX LUMINEUX POUR LES PITONS

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Les signaux lumineux reprsents sur l'illustration ct concernent exclusivement les pitons. (Ils ne s'appliquent donc pas aux cyclistes ni aux voitures.)

SIGNAUX LUMINEUX DESTINS AUX CYCLISTES ET CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEURS

Lorsque les signaux lumineux du systme tricolore reprsentent la silhouette d'un cycliste, ces signaux sont uniquement valables pour les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs deux roues.

(Pour information uniquement) Ces signaux lumineux ne doivent tre installs qu'aux endroits o une piste cyclable est indique au moyen d'un signal D7 ou D9.

D7

D9

SIGNAUX LUMINEUX AUX PASSAGES NIVEAU 1. Deux feux rouges clignotant alternativement. (Tuyau)

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Lorsque vous approchez d'un passage niveau o deux feux rouges clignotent alternativement, vous ne pouvez pas franchir la ligne d'arrt. Mme en l'absence de ligne d'arrt, vous ne pouvez pas franchir le signal lumineux. Cette interdiction s'applique galement aux pitons.

2. Un feu blanc lunaire clignotant.

Un feu blanc lunaire clignotant plac proximit d'un passage niveau signifie que vous pouvez franchir le passage niveau.

1. Les injonctions d'une personne qualifie Les INJONCTIONS D'UNE PERSONNE QUALIFIE prvalent sur les signaux routiers et les rgles de circulation. Tous les usagers de la route doivent obir immdiatement ces injonctions.

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Le signal lumineux de circulation est vert.Toutefois, le conducteur de la motocyclette doit s'arrter et le conducteur de la voiture peut s'engager dans le carrefour. L'injonction de l'agent prvaut en effet sur les signaux lumineux de circulation.

Carrefour o la priorit de droite est applicable.Toutefois, le conducteur de la motocyclette (qui vient de droite) doit s'arrter et le conducteur de la voiture peut s'engager dans le carrefour. L'injonction de l'agent prvaut en effet sur la rgle de circulation.

2. Les signaux lumineux de circulation prvalent sur les signaux routiers et les rgles de circulation.Si un endroit donn, les SIGNAUX LUMINEUX DE CIRCULATION ne fonctionnent pas (donc, pas dans le cas o ils sont en panne), les signaux routiers qui rglent la circulation cet endroit ne s'appliquent pas. Cette disposition ne s'applique ni au feu jaune-orange clignotant ni aux signaux lumineux de circulation en panne.

Le signal lumineux de circulation est vert.Comme le signal lumineux de circulation prvaut sur le signal routier, les conducteurs qui souhaitent s'engager dans ce carrefour ne doivent pas d'abord s'arrter.

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Le signal lumineux de circulation est en panne.Lorsqu'un signal lumineux de circulation est en panne, tout le monde doit s'arrter et cder le passage avant de s'engager dans le carrefour.

3. Les signaux routiers prvalent sur les rgles de circulation.

Le signal routier impose une autre vitesse maximale.Une fois sorti de l'agglomration, vous pourriez rouler 90 km/h sur cette chausse. Cependant, le signal routier C43 (max. 50) indique que la vitesse maximale est de 50 km/heure.

4. Les marques routires.

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Stationnement interdit, arrt autoris.Si aucune marque routire n'avait t appose ici, vous auriez pu vous arrter et stationner cet endroit. Les marques routires jaunes indiquent que le stationnement est interdit.

5. Les rgles de circulation Art 7 Rgles gnrales de comportement dans le chef des usagersI. Gnralit et usagers plus vulnrables a. Tout usager est tenu de respecter les dispositions du prsent rglement. b. b. Sans prjudice du respect des dispositions du prsent rglement, le conducteur ne peut mettre en danger les usagers plus vulnrables, - tels notamment les cyclistes et les pitons, - en particulier lorsqu'il s'agit d'enfants, de personnes ges et de personnes handicapes. c. Il en rsulte que, sans prjudice des art. 40.2 et 40ter, al.2 tout conducteur de vhicule est tenu de redoubler de prudence - en prsence de tels usagers plus vulnrables - o sur la voie publique o leur prsence est prvisible - en particulier sur une voie publique telle que dfinie l'art. 2.38 (rue) II. Comportement gnral Les usagers doivent se comporter sur la voie publique de manire telle qu'ils ne causent aucune gne ou danger pour les autres usagers, en ce compris: - le personnel uvrant pour l'entretien de la voirie et des quipements la bordant - les services de surveillance - les vhicules prioritaires III. Gner la circulation Il est dfendu de gner la circulation ou de la rendre dangereuse - soit en - jetant - dposant - abandonnant - laissant tomber

- sur la voie publique des objets ou matires quelconques (dtritus quelconques, bouse de vache, perte dhuile )

- soit en y rpandant de la fume ou de la vapeur, - soit en y tablissant quelque obstacle. IV. Dgts la voirie

Lusager est tenu de prendre toute mesure de nature viter de causer des dgts la voirie.

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Pour ce faire, les conducteurs doivent, soit: - modrer leur allure - allger le chargement de leur vhicule, - emprunter une autre voie Art. 7bis Rgles applicables aux utilisateurs dengins de dplacement Les utilisateurs d'engins de dplacement suivent les rgles applicables aux pitons lorsqu'ils ne dpassent pas l'allure du pas et les rgles applicables aux cyclistes lorsqu'ils dpassent l'allure du pas. Les rgles que les autres usagers doivent respecter l'gard des pitons et des cyclistes respectivement sont galement applicables l'gard des utilisateurs d'engins de dplacement.

Art 8 Les conducteurs I. Prsence dun conducteur- Tout vhicule ou train de vhicules en mouvement doit avoir un conducteur. - Il en est de mme des animaux de trait, de charge ou de monture et des bestiaux, isols ou en troupeau. III. Obligations gnrales - Tout conducteur doit: - tre en tat de conduire; - prsenter les qualits physiques requises; - possder les connaissances et lhabilet ncessaires; - tre constamment en mesure deffectuer toutes les man uvres qui lui incombent; - avoir constamment le contrle du vhicule ou des animaux quil conduit. IV. Tlphone portable

Sauf si son vhicule est larrt ou en stationnement, le conducteur ne peut pas faire usage dun tlphone portable en le tenant en main.V. Prcautions prendre avant de quitter un vhicule ou des animaux a) Le conducteur ne peut pas quitter - le vhicule quil conduit ou - les animaux quil guide ou garde sans avoir pris les prcautions ncessaires pour viter - tout accident (frein main, attacher les animaux) - tout usage abusif par un tiers. (ne pas laisser les clefs sur le contact) b) Si le vhicule est pourvu dun dispositif antivol, celui-ci doit tre utilis. (bloquer le volant) VI. Pollution par le bruit a. Il est interdit tout conducteur de procder, au point mort, des acclrations rptes du moteur. b. Les conducteurs doivent en outre veiller ne pas laisser le moteur en marche au point mort