Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers

Le conseil de classe

Textes réglementaires

Décret n° 85-924 du 30 août 1985

Décret n° 90-484 du 14 juin 1990 enseignement public

Décret n° 91-372 du 16 avril 1991 enseignement privé

Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993

Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers

Le conseil de classe

Composition

Les deux délégués des parents d’élèves de la classe (jusqu’à la terminale)

Les deux délégués d’élèves de la classe

Le conseiller d’orientation

Le Chef d’établissement ou son représentant préside le conseil

Les personnels enseignants de la classe ou du groupe de classe

Le conseiller principal d’éducation

Éventuellement médecin scolaire, infirmier, assistant social

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Le conseil de classe

Périodicité

En dehors des heures de cours

Au moins trois fois par an

Chaque fois que le chef d’établissement le juge utile

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Le conseil de classe

Missions

Le conseil examine le déroulement de la scolarité de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail

Le conseil formule des propositions d’orientation ou de redoublement

Le conseil de classe examine les questions pédagogiques intéressant la vie de classe

Le professeur principal expose au conseil les résultats obtenus par les élèves