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Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers
Le conseil de classe
Textes réglementaires
Décret n° 85-924 du 30 août 1985
Décret n° 90-484 du 14 juin 1990 enseignement public
Décret n° 91-372 du 16 avril 1991 enseignement privé
Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993
Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers
Le conseil de classe
Composition
Les deux délégués des parents d’élèves de la classe (jusqu’à la terminale)
Les deux délégués d’élèves de la classe
Le conseiller d’orientation
Le Chef d’établissement ou son représentant préside le conseil
Les personnels enseignants de la classe ou du groupe de classe
Le conseiller principal d’éducation
Éventuellement médecin scolaire, infirmier, assistant social
Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers
Le conseil de classe
Périodicité
En dehors des heures de cours
Au moins trois fois par an
Chaque fois que le chef d’établissement le juge utile
Colloque O.P.E.R. du 15 février 2006 Angers
Le conseil de classe
Missions
Le conseil examine le déroulement de la scolarité de chaque élève afin de mieux le guider dans son travail
Le conseil formule des propositions d’orientation ou de redoublement
Le conseil de classe examine les questions pédagogiques intéressant la vie de classe
Le professeur principal expose au conseil les résultats obtenus par les élèves