Comptabilit Gnrale La comptabilit gnrale est un systme d'organisation de l'information financire permettant de saisir , classer , enregistrer des donns de bases chiffres et de fournir , aprs traitement appropri , un ensemble d'information destines aux diffrents utilisateurs. La comptabilit peut tre dfinie aussi travers des multiples rles. Elle est , en effet : Un instrument de gestion; Un moyen de preuve entre commerants en justice; Un moyen d'information des associs , des pargnants , des salaris et des tiers; Un moyen de dterminer l'assiettes de plusieurs impt; Un moyen de base pour l'agrgation de donns macro-conomiques; Il s'agit d'un outil indispensable tous les agents conomiques : chefs d'entreprises , pouvoirs publics , partenaires de l'entreprise , cranciers de l'entreprise...

Table de Matire: Notions de base sur le bilan La constatation des flux: les documents Notions de base sur les comptes et leur fonctionnement Le journal, le grand livre, la balance Le compte de produits et de charges (CPC) Les achats, les ventes, la T.V.A Les avoirs Les effets de commerce Les rglements Les charges de personnel Les immobilisations Les amortissements Les clients douteux Les provisions pour risques et charges Les rgularisations des charges et des produits NOTION DE BASE SUR LE BILAN

1. Les fluxLentreprise est un centre de flux des diverses catgories parmi celles-ci il y a les flux financiers tels que les encaissements et les dcaissements

2. Le bilanDfinitionLe bilan est la photographie patrimoniale et financire de lentreprise une date donne il se divise en 2 parties:LesEMPLOIS figurent gauche c'est--dire LACTIFdu bilanLesRESSOURCESfigurent droite c'est--dire lePASSIFdu bilan lactif se dcompose en:Actif immobilis (classe 2)Actif circulant hors trsorerie (classe 3)Trsorerie actif (classe 5) Le passif se dcompose en:financement permanent (classe 1)passif circulant hors trsorerie (classe 4)trsorerie passif (classe 5)

3. VARIANTIONS DU BILANIl y a des oprations qui ont une incidence sur le rsultat de lexercice comptable (les ventes de marchandises par exemple) et celles qui nen ont pas.Dans ce dernier cas il convient de noter que:*le rglement dune crance ne modifie pas le total du bilan, seule varie la composition interne de lactif*le rglement dune dette entrane une diminution du total du bilan, tant a lactif (diminution de la trsorerie) quau passif (diminution des dettes)

Remarque:*les comptes de charges (classe 6) et les comptes de produits classe 7 ne figurent pas au bilan cest leur diffrence qui figure (en plus ou en moins) au passif du bilan parmi les capitaux propres

*le total desEmploisdoit tre toujoursEgalau total desRessourcesc'est--direlactifdoit treEgalaupassif

LA CONSTATIONSDESFLUX: LES DOCUMENTSTout flux financier, (toute opration commerciale et financire) comprend un point de dpart et un point darriveTout flux financier reprsente un certain montant et doit tre comptablement et fiscalement matrialis par undocumentcelui-ci constitue lesupportde flux qui sera enregistr en comptabilit

1 LES PRINCIPAUX DOCUMENTSLa factureLa facture est uncrittabli par le fournisseur et a dresse au client; cet crit indique les conditions de ventes des marchandises ou des prestations de services rendus.

La facture davoirIl sagit duncrit tabli par le fournisseur et adress au client pour un retour de marchandises non conformes la commande ou pour une rduction commerciale ou financire supplmentaire etc.Le chque bancaireCest un crit par lequel une personne appele tireur donne lordre a une autre personne appele tir (la banque) de payer une somme dtermine soit a elle-mme soit a une autre personne appele bnficiaireLe cheque bancaire est un moyen de paiement

La lettre de changeCest un document par lequel une personne appele tireur donne lordre une autre personne appel tir de payer une certaine chance une somme dtermine une personne appel bnficiaire (gnralement le tireur)La lettre de change est la fois un moyen de paiement et un moyen de crdit

Le billet ordreAlors que la lettre de change est cre a linitiative du crancier (le fournisseur) le billet a ordre lest a linitiative du dbiteur (le client) celui-ci sengage a payer a lchance la somme quil doit a son bnficiaireLe billet ordre est a la fois un moyen de paiement et un moyen de crdit

2 MODELES DE DOCUMENTSFACTURE DE DOIT

FOURNISSEUR Date..(ADRESSE COMPLET) (CLIENT ADRESSE COMPLETE)

Facture n

DsignationQuantitPrix unitairetotal

Description des biens vendusRemisesPortT.V.AEmballages..

Net payer.

LA FACTUREDAVOIR

FOURNISSEUR Date..(ADRESSE COMPLET) (CLIENT ADRESSE COMPLETE)

Facture n

DsignationQuantitPrix unitairetotal

Votre retourT.V.A

..

NET A DEDUIRE.

NOTIONS DE BASE SUR LES COMPTESET LEUR FONCTIONNEMENT

Toute opration commerciale constituant un flux de biens ou un flux de services ou un flux financier sanalyse enEMPLOISETRESSOURCESEn reprenant cette rgle la comptabilit utilise lesCOMPTESet la terminologie correspondante car les tableauxRESSOURCES/EMPLOISne permettent pas les groupements de flux par nature or il importe de regrouper les ressources et les emplois par catgories homognes

1 DEFINITIONLe compte est un tableau qui comprend 2 parties identiques distinctes:Lune, la partie gauche rserve auxEMPLOISappeleDEBIT (D)Lautre la partie droite rserve auxRESSOURCESappeleCREDIT (C)

2 FONCTIONNEMENTLes comptes peuvent tre:*Soit desCOMPTES DE BILAN*Soit desCOMPTES DE GESTION

Les comptes de bilan:vUn compte delACTIFestdbitlorsquilaugmentede valeur etcrditlorsquildiminuede valeurvUn compte duPASSIFestcrditelorsquilaugmentede valeur etdbitlorsquildiminuede valeurLes comptes de gestion :vUn compte deCHARGESestdbitlorsquilaugmentede valeur etcrditlorsquildiminuede valeurvUn compte dePRODUITSestcrditlorsquil augmente de valeur etdbitlorsquildiminuede valeurLe fonctionnement des comptes peut tre schmatiquement rsum de la manire suivante

COMPTES DE BILAND + Comptes de charges C -

D - Comptes de Produits C +

Augmentation de valeur

Diminution de valeur

Diminution de valeur

Augmentation de valeur

COMPTES DE GESTIOND + Comptes de charges C -

D - Comptes de Produits C +

Augmentation de valeur

Diminution de valeur

Diminution de valeur

Augmentation de valeur

Par ailleurs lutilisation des comptes fait appel au lexique suivant:Ouvrir un comptecest intituler une fiche et ventuellementPorter le solde initiale: * au dbit sil est dbiteur *au crdit sil est crditeurDpiter un comptecest inscrire une opration au dbit de ce compteCrditer un comptecest inscrire une opration au crdit de ce compteSolder un comptecest dgager ladiffrenceentre letotal du dbitet letotal du crdit(ou inversement)

*si le total du dbit est suprieur au total du crdit on dit que le solde est dbiteur*si le total du crdit est suprieur au total du dbit on dit que le solde est crditeur*si le total du dbit est gal au total du crdit on dit que le solde est nul.On dit le compte est sold3 PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLEToute opration commerciale donne lieu a un enregistrement dans des comptes en distinguant pour chacune son point de dpart (Ressources) de son point darrive (Emploi) il sagit de la base logique du raisonnement comptableDans tous les cas la Ressource est gale a lEmploi pour chaque flux il en rsulte que pour chaque oprationDEBIT=CREDITEt pour un ensemble doprations:TOTAL DEBIT=TOTAL CREDITCest le principe de la partie double.

LE JOURNAL, LE GRAND LIVRE,LA BALANCE1 LE JOURNALAu lieu dtre prsentes dans des comptes schmatiques les oprations commerciales sont enregistres chronologiquement dans un registre appeljournalcelui-ci doit tre obligatoirement tenu dans lentrepriseVoici la prsentation matrielle du journal:

Les critures au journal sont ensuite reportes au grand livre.

2 LE GRAND LIVRELe grand livre reprsentetousles comptes tenus par lentreprise

3 LA BALANCELa balance est un tableau rcapitulatif et exhaustif des comptes de lentreprise une date donne chaque compte est reprsent par son numro son intitul son total dbit son total crdit et son solde

Voici un exemple de balance

Une balance est un instrument de contrle en application du principe de la partie doubleTotal dbit = total crditX = Y

Total des soldes dbiteurs = total des soldes crditeurs

X = YTotal au journal = total de la balance

Pour tablir une balance il est recommand de suivre les tapes suivantesCumul les comptes c'est--dire total dbit total crditInscrire tous les comptes dans la balanceTotaliser les colonnes et vrifier lgalit total colonne dbits = total colonne crditsTirer dans la balance mme le solde de chaque compte et linscrire dans la colonne correspondante vrifier lgalit total des soldes dbiteurs = total des soldes crditeurs

LE COMPTE DE PRODUITS ET DE CHARGES

Le compte de produits et de charges (C.P.C) est un tat de synthse qui joue un double rle:Il permet de dterminer le rsultat de lentreprise par la confrontation des produits et des charges de lexerciceIl permet de calculer toute une srie de rsultats expliquant ainsi la formation du rsultat net global de lentrepriseMatriellement le C.P.C se prsente sous la forme dun tableau dont le calcul en cascade des diffrents rsultats pouvant tre schmatis de la manire suivanteProduits dexploitation-charges dexploitation= rsultat dexploitationProduits financiers -charges financires = rsultat financierrsultat dexploitation + rsultat financier =rsultat courantproduits non courants- charges non courantes =rsultat non courantrsultat courant + rsultat non courant =rsultat avant imptrsultat avant impt + impt sur les rsultats= rsultat net

Remarque:Les stocks en tant que comptes (classe 3 du plan comptable) ne figurent pas dans le C.P.CComptablement au moment de ltablissement des documents de synthse (bilan, C.PC)le stock initial est soldalors que lestock final est constat

Le schma suivant illustre cet aspect comptable des stocks:

Le compte 6114 variation de stocks de marchandise quel que soit son solde estcumulavec le compte 6111 achat de marchandisesCe cumul figure dans le C.P.C dans le compte 611 achat revendus de marchandises par consquent ni le compte 6111 achat de marchandisesNi le compte 311 stock de marchandisesni figurentdans le C.P.CConcernant le stock de matires et fournitures consommables il faut tenir compte du mme raisonnement que pour le stock de marchandises le cumul de compte 6124 variation des stocks de matires et fournitures et du compte 6121 achats de matires premires et fournitures consommables figure dans le C.P.C dans le compte 6122 achat consomms de matires et fournituresConcernant le stock de produit finis (ou de produits en cours ou de produits intermdiaires et produits rsiduels) leur traitement comptable est illustr par le schma suivant

Le compte 713 variation des stocks de produitsfiguredans le C.P.C parmi les produits dexploitation en dessous du compte 712 ventes de biens et services produits

LES ACHATS, LES VENTES, LA T.V.A1 la T.V.ALa taxe sur la valeur ajoute est un impt indirect qui frappe les oprations conomiques facture par lentreprise et support par le consommateurAu niveau de lentreprise laT.V.A ne peut tre considre comme une chargeLentreprise facture la T.V.A son client pour le compte de lEtat mais elle ne verse pas la totalit de la T.V.A facture lentreprise dduit la T.V.A quelle a supporte lors des achats auprs de ses fournisseursLentreprise ne verse en dfinitive que la diffrence entre la taxe sur les ventes et la taxe sur les achats et frais (il faut tenir compte dela rgle de dcalage dun mois pour la rcupration de la T.V.A paye aux fournisseurs dexploitation)Sur la base imposable (prix hors taxes) cinq taux peuvent tre appliqus selon la nature des biens et services

taux rduits 7% 10% et 14%taux normal 20 %taux major 30%

2 LES ACHATS ET LES VENTES

2.1 GNRALITSLors des ventes de marchandises ou de produits ou prestations de services lentreprise tablit un document la factureCet crit constitue la base de lenregistrement comptableLa facture se compose de 2 parties

len tte qui comporte les rfrences commerciales du fournisseur (non adresse du fournisseur et du client)le corps de la facture qui comprend la dsignation des marchandises vendus quantits prix unitaire montant hors taxe montant T.V.A prix toute taxes comprise (TTC)Accessoirement le corps de la facture peut comprendre les diverses rductions venant du prix hors taxe et divers lments pouvant sajouter au prix tels le transport et les emballages

2.2 LES REDUCTIONSIl y a 4 types de rductions dont 3 caractre commercial et une caractre financierRductions commercialesRabais: rduction sur les prix pour tenir compte dun dfaut de qualit des marchandises venduesRemise:rduction habituellement accorde en considration de la relation client/fournisseur ou de limportance des achatsRistourne:rductionaccorde sur un ensemble doprations ralises avec un mme client pendant une priode donne (ristourne trimestrielle, annuelle)Rductions financiresEscompte: rduction accorde aux clients qui paient leur facture avant la date normale dexigibilit Exemple: escompte accordpour paiement comptantEscompte pour paiement 30jours alors que lchance habituelle est de 90 Jours

Remarque:Les rabais, les remises et les ristournes qui figurent sur la facture de doit ne sont jamais comptabilissEcritures comptables typesChez le client

date

61113455

4411Achats de marchandisesEtat T.V.A rcuprable sur charges

FournisseursNet COMT.V.A

T.T.C

date

Chez le fournisseurdate

3421

71114455Clients

Ventes de marchandisesEtat T.V.A factureT.T.C

NET COMT.V.A

date

2.3 LES MAJORATIONSIl sagir le plus souvent de frais de transport et des emballagesFrais de transport-Cas du transport la charge du fournisseur:Le montant des frais de transport est inscrit audbitdu compte 61426 transport sur ventes.-Frais de transport la charge du client mais pay par le fournisseur au dpart de la marchandise:Le montant des frais de port pay par le fournisseur est inscrit auDbitdu compte 61426 transports des ventesce compte estsoldlorsque le fournisseur facture le montant exact du transportRemarque:Lorsque le port estassurpar lespropres moyens de transport de lentreprisecest compte 71276 ports et frai accessoires facturs qui est crdit du montant du transport factur au client

les emballages2 grandes catgories demballages:*Les emballages perdus*Les emballages rcuprables

les achats demballages

Les achats demballages par une entreprise sanalysent selon la nature de ceux-ci:*Soit comme uneacquisition dimmobilisationsil sagit demballages rcuprables (compte2333 emballage rcuprables identifiables)*Soit comme unachat demballagesil sagit demballages non identifiables ou demballages perdus ou demballages a usage mixte (compte 6123 achats demballages)

les consignations demballages* La consignationchez le fournisseurECRITURE TYPEdate

3421

711144554425clients

Ventes de marchandisesEtat T.V.A factureClients-dettes pour emballages et matriel consignsX

XXX

Chez le clientDate

61113455

3413

4411Achats de marchandisesEtat T.V.A rcuprable sur chargesFournisseur crance pour emballages et matriel rendre

FournisseursXX

X

X

Date

Remarque:La consignation des emballages nest ni un produit pour le fournisseur ni une charge pour le client

Le retour des emballagesChez le fournisseur

ECRITURE TYPEDate

4425

3421Clients dettes pour emballages et matriel consigns

ClientsX

X

Date

Chez le clientEcriture typeDate

4411

3413

Fournisseurs

Fournisseurs crance pour emballages et matriel rendreX

X

Date

RemarqueSi non restitution des emballages le prix de consignation est un produit par le fournisseur enregistr dans le compte 7127 ventes et produits accessoires et une charge pour le client enregistre dans le compte 6123 achats demballages (ne pas oublier de dcomposer le prix de consignation en hors taxe et en T.V.A)Si le retour des emballages est effectu a un prix infrieur au prix de consignation diffrence est une charge pour le client inscrite dans le compte 61317 malis sur emballages rendus et un produit pour le fournisseur inscrit dans le compte 71275 bonis sur reprises demballage consigns (ne pas oublier de dcomposer les malis et les bonis en hors taxe et en T.V.A).

LES AVOIRSLes factures davoir appeles aussi notes de crdit sont tablies par le fournisseur dans 2 cas:* Rductions accordes par le fournisseur postrieurement la facturation*Retours de marchandises au fournisseur1 LES REDUCTIONS COMMERCIALES SUR FACTURES DAVOIRECRITURE TYPEChez le fournisseurDate

71194455

3421R.R.R accords par lentrepriseEtat T.V.A facture

ClientsXX

X

Date

Chez le clientDate

4411

61193455Fournisseurs

R.R.R obtenus sur achatsEtats T.V.A rcuprable sur chargesX

XX

Date

2 LES REDUCTIONS FINANCIERES SUR FACTURES DAVOIR

Chez le fournisseurECRITURE TYPEDate

63864455

3421Escomptes accordsEtats T.V.A facture

clientsXX

X

Date

Chez le clientECRITURE TYPEDate

4411

73863455Fournisseurs

Escomptes obtenusEtat T.V.A rcuprable sur les chargesX

XX

Date

3 LES RETOURS DE MARCHANDISES

La facture davoirconcernantles retours de marchandises annule en totalit ou en partie une facture dachatelle traduit donc une rduction de flux

Lenregistrement comptable de la facture davoir fait intervenir les mmes comptes que pour un achatmais en inversant les sens Dbit crdit

Chez le fournisseurECRITURE TYPEDate

71114455

3121Ventes de marchandisesEtat T.V.A facture

ClientsXX

X

Date

Chez le clientDate

4411

61113455Fournisseurs

Achats de marchandisesEtat T.V.A rcuprable sur les chargesX

XX

Date

LES EFFETS DE COMMERCE

1 DIFFERENTS TYPES D4EFFETS DE COMMERCELes effets de commerce sont des moyens de crdit ils sont au nombre de 2:La lettre de change(ou traite) tire par le fournisseur (tireur) sur le client (tir)Le billet a ordresouscrit par le client (souscripteur) lordre du fournisseur (bnficiaire)

2 ENREGISTREMENT COMPTABLELa lettre de change et le billet ordre sont pour le crancierdeseffets recevoiret pour le dbiteur deseffets payerLentre en portefeuille des effets recevoirLettres de change tires par lentreprise sur les clientsBillets ordre souscrit lordre de lentreprise par les clientsLettres de change ou billets endosss lordre de lentreprise

ECRITURE COMPTABLE TYPEDate

3425

3421Clients effets recevoir

ClientsX

X

Date

* La sortie des effets recevoirEncaissement directCas trs rare dans la pratique* Endossement a lordre dun tiersCas trs rare dans la pratique* Remise lescompte

Au lieu dattendre lchance pour encaisser leffet lentreprise peut escompter celui-ci auprs dune banqueCelle-ci verse les fonds lentreprise sous dductions des agios (charges externes) et des intrts (charges financires).

ECRITURE COMPTABLE TYPEDate

514161476311

3455

5520Banque (net)Services bancairesIntrts bancaires et sur oprations de financementEtat T.V.A rcuprables sur les charges

Crdits descompteXXX

X

X

Date

==Attention: cette criture comptable ne peut tre enregistre quaprs rception lentreprise de lavis de crdit envoy par la banque dans le cas contraire aucune criture comptable nest enregistre

RemarqueLe compte clients effets recevoirne sera sold qu la date dchance de leffetDate

5520

3425Crdits descompte

Clients effets recevoirX

X

Date

* Remise lencaissementPour viter de supporter des charges dintrts lentreprise peut prfrer la remise lencaissement au lieu de la remise lescompteLa remise lencaissement consiste remettre un effet la banquequelques joursseulementavant la date dchancede celui-ci

ECRITURES TYPES* Remise lencaissementDate

5113

3425Effets lencaissement

Clients effets recevoirX

X

Date

* EncaissementDate

51416147

5113BanqueServices bancaires

Effets lencaissementXX

X

Date

3 RENOUVELLEMENT DES EFFETS DE COMMERCE

Lorsquun client se rend compte quil ne pourra pas rgler un effet de commerce a lchance il peut demander une prolongation dchance a son fournisseurLe fournisseur accepte le plus souvent et modifie lchance de leffet si ce dernier est encore en portefeuille il arrive parfois que des frais et de intrts de retard soient rclams au client ils sont alors ports a son compte afin de tenir compte du retard de paiement ils majorent ainsi le nominal du nouvel effet

4 EFFET IMPAYESLe porteur dun effet impay peut rclamer son dbiteur le nominal de leffet les intrts de retard a partir de la date dchance et divers fraisLes critures comptables types dpendent des diffrents cas suivants:* Leffet impay peut avoir t prsent par le tireur lui-mme* Leffet impay peut avoir t prsent par un tiers sil a t endoss* Leffet impay peut avoir t prsent par un tablissement financier lors dune remise lencaissement ou lescompte

LES REGLEMENTS

1 LES REGLEMENTS EN ESPECESLes rglements enespcessont aucrditdu compte 516caissesLe comptecaissene peutjamaisprsenter un solde crditeur

2 LES REGLEMENTS EFFECTUES PAR LA BANQUELes rglementsbancairesont ports au crdit du compte 5141banqueLe comptebanquepeut prsenter un solde crditeur (dcouvert)Cas des remises de chques en banqueLors de la rception dun chque dun clientlenregistrement comptablede cette opration seffectue en3 tapes*Rception du chqueDate

51111

3421Chque en portefeuille

ClientX

X

Date

*Remise du chque la banqueDate

51112

51111Chques lencaissement

Chques en portefeuilleX

X

Date

*Rception de lavis de crdit (encaissement du chque)Date

5141

51112Banque

Chques lencaissementX

X

Date

Remarque:

Dans la pratique on respecte rarement les 3 tapes en question on se contente trs souvent de dbiter la banque et de crditer le client

3 LE REGLEMENTEFFECTUES PAR CHEQUES POSTAUX

Mme raisonnement que les rglements effectus par la banque

LES CHARGES DE PERSONNEL

1 GENERALITESLes charges de personnel constituent toujours lune des charges les plus importantes dune entrepriseIl convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net

Le salaire brutIl comprend:Le salaire de baseLes avantages en natureLes primesLes heures supplmentaires

Le salaire netIl est obtenu aprs avoir dduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement:

La cotisation salariale de scurit sociale sur salaire plafonn a 5000 DH par moisLimpt gnral sur les revenus (IGR)Les avances et les acomptesLes oppositions sur salaire

2 LES CHARGES SOCIALES PATRONALES

En plus du salaire brut lemployeur supporte un certain nombre de charges dites patronales

3 LES SUPPORTS DE LA PAIE

Le bulletin de paieLe livre de paie

Exemple de bulletin de paie

4 LES DIFFERENTS PHASE COMPTABLE DE LA PAIE

Enregistrement des avances et acomptes dans le compte 3431 avances et acomptes au personnelEtablissement du bulletin de paieEnregistrement du bulletin de paieRglement des salairesCalculs et enregistrement des charges patronalesRglement des charges salariales et patronales

ECRITURE TYPE

Avances et acomptes

Date

3431

5141Ou5161Avances et acomptes au personnel

Banque

CaisseX

X

X

Date

Enregistrement du bulletin de paie

Date

6171

3431

4441

44524432Rmunration du personnel

Avances et acomptes au personnelCaisse nationale de scurit socialeEtat I.G.RRmunration dues au personnelSalaire brut

X

X

XX

Date

Rglement des salairesDate

4432

5141Ou5161Rmunration dues au personnel

Banque

CaisseX

X

X

Date

Rglement des charges patronales

Date

6174

44414445Charges sociales

C.N.S.SmutuellesX

XX

Date

Enregistrement des charges salariales et patronales

Date

44414445

5141Ou5161C.N.S.SMutuelles

Banque

CaisseXX

X

X

Date

LES IMMOBILISATIONS

Les immobilisationscomprennenttous lesbiensdestins rester durablement dans lentreprise

1 LES COMPTES DIMMOBILISATIONS

Le plan comptable les classe en 4 catgories:

1.1LES IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS (compte 21)Comme lindique leur nom il ne sagit pas de vritables immobilisations.Les immobilisations en non-valeurs sont des charges dexploitation que lentreprise peut immobiliser il sagit des frais de constitution (publicit prospection) engags lors de la cration ou de lextension de lentreprise1.2LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (compte 22)

Ce sont des biens qui nont pas de corps c'est--dire non reprsents matriellement par exemple le fonds commercial (valeur des lments incorporels telle que la clientle verse lors du rachat dune entreprise existante)

1.3LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (compte 23)

Il sagit des biens qui ont un corps dont lentreprise est propritaire on peut citer les comptes dimmobilisations corporelles suivants:Terrains; constructions; installations technique: matriel et outillage; matriel de transport: matriels de bureau et amnagement divers ; mobilier1.4LES IMMOBILISATIONS FINANCIERES (compte24/25)

Elles comprennent:Dune part les titres donnant un droit de crance lentreprise par exemple prts au personnel dpts et cautionnement versesDautre part les titres donnant un droit de proprit a lentreprise par exemple les titres de participation

2ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS

Lacquisition dune immobilisation corporelle ou incorporelle doit tre comptabilise soncot dachatLe cot dachat comprend le prix dachat et les frais dachats tels que les frais de transport et de mise en service

ECRITURE TYPEDate

2

1486

Ou4481Immobilisations

Fournisseurs dimmobilisations (si le dlai dexigibilit est suprieur 12 mois)Dettes sur acquisition dimmobilisations (si le dlai dexigibilit est infrieur ou gal 12 mois)X

X

X

Date

Remarque:Les avances verses sur des commandes dimmobilisations sont inscrites dans le compte 2397 avances acomptes verss sur commandes dimmobilisations corporellesSi lentreprise produit elle-mme une immobilisation la contrepartie du cot de limmobilisation inscrite au dbit du compte immobilisations est enregistre au crdit du compte 714 immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme

LES AMORTISSEMENTSA la clture de lexercice comptable chaque entreprise doit effectuer linventaire ceci lui permet de connatre aussi exactement que possible la valeur de lactif du passif des charges et des produits de lentreprise pour lexercice qui sachvePour cela il est ncessaireDe dresser: Un tableau des immobilisations et des amortissements Un tat des stocks Un tat des crances et des dettes Dvaluer les pertes probables sur ces crances les rabais promis non encore accords ou obtenus Etc.1 SYSTEME DAMORTISSEMENTPour faciliter le mcanisme des amortissements il convient de retenir les remarques suivantes: Limmobilisation est enregistre au cot dacquisition celui-ci constitue la base damortissement Le taux damortissement constant est gal 100: dure de vie de limmobilisation Lannuit appele aussi dotation correspond au montant de lamortissement annuel La valeur nette damortissement (V.N.A) correspond la diffrence entre la base damortissement et les amortissements cumuls

La dotation damortissement se calcule en fonction du systme damortissement pratiqu par lentrepriseSystme damortissement linaire ou constantTaux damortissement =100 (n tant la dure de vie de limmobilisation) n

La dotation damortissement = cot dacquisition de limmobilisation nou=cout dacquisition x t

100

Remarque: Le montant de la dotation damortissement se calcule partie du1erjour du moisdacquisitiondonc la dotation peut se calculer prorata temporis dans le cas o limmobilisation est acquise en cours danne en consquencela dernire dotation est le complment de la 1ere dotation pour complter lanuit

Systme damortissement dgressif:

Taux damortissement = taux constant x le coefficient dfini par ladministration fiscaleLa dotation damortissement = taux x le cout dacquisition de limmobilisationdiminuedes amortissements cumuls des annes prcdentesLes coefficients sont de:v1.5 si la dure de vie de limmobilisation est comprise entre 3 et 4 ansv2 si elle est comprise entre 5 et 6 ansv3 si elle est suprieure 6 ans

Remarque:La 1ere annuit dgressive se calcule a partie du mois dacquisition lamortissement sapprcie en moisLe calcul des derniers anuits est particulier si le taux dgressif devient gal ou infrieur au taux obtenu en faisant 100% nombre dannes restant courir il faut retenir comme annuit:Valeur nette damortissementsNombre dannes restant amortir

Exemple:Un matriel industriel a t acquis le 01/10/2007 pour 70000 DH hors taxesSa dure de vie est de 5 ansSoit prsenter le tableau damortissementLe taux damortissement constant est de 100 = 20% 5

Le taux dgressif est de 20% x 2 = 40%

(1)70000 x40 x3 =7 000 1200

(2)Au dbut de lanne 1999 le nombre dannes restant amortir de 2 ans 9 mois soit 33 mois(3)Lorsque le taux linaire estsuprieurpar rapport au taux dgressif celui-ci est abandonn au profit de celui-l

2COMPTABILISATIONLes comptes damortissement sont: 281 amortissement des immobilisations en non-valeurs 282 amortissement des immobilisations incorporelles 283 amortissement des immobilisations corporelles

Ils sontcrditspar ledbitdu compte619 dotations dexploitation

LES CLIENTS DOUTEUX1 DEFINITION

Les provisions pour dprciation constatent un amoindrissement de la valeur dun lment dactif rsultant des causes dont les effets ne sont pas jugs irrversiblesDs quune moins-value est probable des provisions sont comptabilises sur les lments dactif non amortissables tels les stocks les crances

2 COMPTABILISATIONLa provision pour dprciation est enregistre comme suit:Date

619

39Dotations dexploitation aux provisions pour dprciation

Provisions pour dprciation des comptes de lactif circulantX

X

Date

Dans certains cas la provision peut tre soit annule soit diminue voici lcriture comptable typeDate

39

719

Provisions pour dprciation des comptes de lactif circulant

Reprises sur provisions pour dprciationX

X

Date

Les comptes retenir sont: 3421 clients 3424 clients douteux ou litigieux 619 D .E aux provisions pour dprciation 6182 pertes sur crances irrcouvrables 719 reprises sur provisions pour dprciation

Les crances douteuses ou litigieuses:Lorsque le rglement dune crance est incertain il y a lieu en vertu duprincipe de prudencede le constater en comptabilit et de constituer une provision pour dprciation

Constatation de la crance douteuse ou litigieuse:La crancedont le rglement apparait comme incertain esttransfrepour son montant T.T.C.Date

3424

3421Clients douteux ou litigieux

ClientsX

X

Date

Constitution de la provision pour dprciationLa perteprobable sur la crance (totale ou partielle) est calcule sur le montanthors taxes

Date

6196

3942

Dotations dexploitation pou dprciation de lactif circulant

Provisions pour dprciation des clients douteux ou litigieuxX

X

Date

Sort de la provision pour dprciationLa provision pour dprciation est ajuste en fonction des prvisions cet ajustement se traduit:vSoit par uneaugmentationde la perte probableLa provision est augmente par une criture identique celle de la constitutionvSoit par unediminutionde la perte probable

La provision est diminueECRITURE TYPEDate

3942

7196Provisions pour dprciation des clients douteux ou litigieux

Reprises sur provision pour dprciation de lactif circulantX

X

Date

Les crances irrcouvrables:

Lorsquune crance devient irrcouvrable il est possible de la solder sans passer par le compte clients douteux ou litigieuxECRITURE TYPEDate

61824455

3121Pertes sur crances irrcouvrablesEtat T.V.A facture

ClientsXX

X

Date

Remarque:Il est possible de dbiter le compte 6585Crances devenues irrcouvrables au lieu du compte 6182 ci-dessus lorsque la perte prsente le caractre duneopration non courante

LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

1 DEFINITION

Les provisions pour risques et charges sont des provisions values a la clture de lexercice (inventaire) et destines couvrir des risques et des charges que des vnements survenus ou en cours rendent probables nettement prcises quant leur objet mais dont la ralisation est incertaine

2COMPTABILISATION

Constitution de la provision pour risques et chargesLa constitution de la provision pour risques et charges seffectue comme pour une provision pour dprciation mais le compte crdit est un compte de passif selon la nature du risque le compte dbit est soit:6195 D.E.P pour risques et charges lorsque le risque sur la charge concerne lexploitation normale6393 D.E.P pour risques et charges financires lorsque le risque ou la charge affecte lactivit financire de lentreprise6595 dotation non courantes aux provisions pour risques et charges lorsque le risque ou la charge a un caractre non courantECRITURE TYPEDate

6195Ou15

Ou45D.E.P pour risques et charges

Provisions durables pour risques et charges (survenance de la charge dans plus dun an)Autres provisions pour risques et charges (survenance de la charge dans moins dun an)X

X

X

Date

Sort de la provision pour risques et chargesLes provisions pour risques et charges sont ajustes comme les provisions pour dprciation

ECRITURE TYPES*En cas daugmentation de la provisionDate

6195Ou6393Ou6595

15Ou45Dotations dexploitation aux provisions pour risques et chargesDotations aux provisions pour risques et charges financiresDotations non courantes aux provisions pour risques et charges

Provision durables pour risques et chargesAutres provisions pour risques et chargesX

X

X

X

X

Date

En cas de diminution de la provisionDate

15Ou45

7195Ou7393Ou7595Provisions durables pour risques et chargesAutres provisions pour risques et charges

Reprises sur provisions pour risques et chargesReprises sur provisions pour risques et charges financiersReprises non courantes sur provisions pour risques et chargesX

X

X

X

X

Date

LES REGULARISATIONS DES CHARGES ET DES PRODUITS

Conformment au principe de spcialisation des exercices lentreprise ne doit prendre dans ses comptes de gestion que les charges et les produits affrents lexercice concern

Or, au cours de lexercice les comptes de gestion sont mouvements pour des montants qui ne correspondent pas lexercice en question donc des rgularisations sont ncessaires pour:*Exclurede lexercice concern les charges et les produits dj enregistrs en comptabilit qui ne concernent pas lexercice cltur ce sontles charges constates davance et les produits constats davance*Incluredans les comptes de gestion de lexercice qui sachve les charges et les produits non encore comptabiliss car il manque les documents justificatifs ce sontles charges payer et les produits recevoir

1 LES CHARGES CONSTATEES DAVANCELes charges constates davance sont des charges enregistres au cours de lexercice alors quelles concernent lexercice suivant il faut donc liminer la part des charges qui couvre une partie de lexercice suivant

ECRITURE TYPEDate

3491

6Charges constates davance

Comptes de charges concernsX

X

Date

ExempleLe 1/11/N lentreprise rgle par chque bancaire la prime dassurance pour un montant de 12000 DH pour la priode allant du 1/11/N au 31/10/N+1Enregistrement au journal de lentreprise les critures du rglement et a la clture de lexercice N

1/11/N

6134

5141Primes dassurances

Banque12 000

12 000

31/12/N

3491

6134Charges constates davance10 000

10 000

Primes dassurances

Prime paye davance pour la priode du 1/11/N au 30/10/N+112000 x 10/12

Date

La charge qui concerne lexercice est de12000 10000 = 2000RemarqueLors de la rouverture de lexercice suivant le compte 3491 doit tre soldDate

6134

3491Primes dassurances

Charges constates davanceX

X

Date

2 LES CHARGES A PAYER

Elles sont enregistres:*Au dbit dun compte de charges qui se rattache a lexercice pour le montant hors taxes la T.V.A rcuprable tant enregistre sparment dabs le compte correspondant*Au crdit dun compte de charges payer (compte de bilan) rattach aux compte de tiers concerns par la dette et dont les principaux sont:v4417 fournisseurs-factures non parvenuesv4427 R.R.R-avoir tablirv4437 charges de personnel payerv4447 charges sociales payerv4493 intrts courus et non chus a payer

Remarque:Les charges payer sont soldes la rouverture de lexercice suivant par contre-passation des critures passes lors des travaux de fin dexercice

3 LES PRODUITS CONSTATES DAVANCELes produits constats davance sont des produits comptabiliss avant que les prestations les justifiant aient t effectues

Exemple Facture envoyes aux clients alors que les marchandises nont pas t livres Loyers et intrts correspondant lexercice suivant ont t encaisss et comptabiliss au cours de lexercice

ECRITURE TYPEDate

4491

7Comptes de produits concerns

Produits constats davanceX

X

Date

4 LES PRODUIT A RECEVOIRLes produits recevoir sont les produits acquis a lentreprise mais ils nont pas encore fait lobjet dune facture ils sont gnralement encaisss au cours des exercices suivantsComptablement les produits recevoir sont enregistrs Au dbit du compte de produits concerns Au crdit du compte de produits recevoir dont les principaux sont les suivants*3417 R.R.R obtenir avoirs non encore reus*3427 clients factures a tablir et crances sur travaux non encore facturables*3487 crances rattaches aux autres dbiteurs

ExempleDes marchandises livres par lentreprise en dcembre N mais ne sont pas encore factures

Remarque

Les produits constats davance et les produits recevoir sont solds louverture de lexercice suivant