COMPTABILITE GENERALE

THEME N 1: LE BILAN

Tableau Emplois-RessourcesI - Messieurs A et B disposent chacun de MAD 400.000, soit MAD 800.000 au total quils dposent en banque au nom de lentreprise crer.

Ils dcident en effet de crer une entreprise de commercialisation de chaussures.

Le projet requiert daprs leurs estimations :

. un local : MAD 400.000

. du mobilier et des amnagements : MAD 200.000

. un lot de marchandises : MAD 300.000

Soit, au total : MAD 900.000.

Les deux associs demandent leur banque un crdit moyen terme de

MAD 200.000 qui leur est accord (dure : 5 ans, taux : 10%)

Les deux associs acquirent alors les quipements et marchandises sus-mentionns.

1 - Etablir un tableau deux colonnes o vous indiquerez :

. droite, les ressources mises la disposition de lentreprise

. gauche, les emplois que lentreprise a faits de ces ressources.

II - Un troisime ami, Monsieur C, est intress par le projet.

Il propose A et B, qui acceptent, de sassocier avec eux en apportant :

. un vhicule utilitaire neuf achet MAD 250.000

. un lot de marchandises acquis MAD 150.000

2 - Que devient le tableau Emplois et Ressources tabli prcdemment?

III - Lentreprise, dmarche par un grossiste, accepte de sapprovisionner chez lui et se fait livrer un troisime lot de marchandises pour MAD 80.000 crdit (rglement 3 mois)

3 - que devient le tableau Emplois et Ressources tabli prcdemment?

IV - Lentreprise achte une caisse enregistreuse quelle paie par chque

MAD : 30.000.

4 - que devient le tableau Emplois et Ressources tabli prcdemment?

Dtermination du Rsultat partir du tableau Emplois-RessourcesV - Lentreprise vend les diffrents lots de marchandises sparment :

. (i) premier lot : MAD 350.000 crdit

. (ii) deuxime lot : MAD 200.000 pays par chque

. (iii) troisime lot : MAD 40.000 pays en espces

5 - a - Etablir le tableau Emplois et Ressources aprs ces oprations.

b- Comment peut-on calculer, autrement, le rsultat de toutes ces oprations?

VI Le client qui lentreprise a vendu le premier lot crdit la regle en espces et elle regle son fournisseur de marchandises en espces.

6- Etablir, de nouveau, le tableau Emplois et Ressources.

Le bilan, photographie financire de lentreprise

Le bilan est une sorte de photographie financire de lentreprise ( une date donne) qui donne :

- droite, au PASSIF, lorigine des ressources mises sa disposition

- gauche, l ACTIF, les emplois que lentreprise a faits de ces ressources.

En rsum, le bilan peut tre schmatis comme suit :

Bilan la date du ....

ACTIF (Emplois)PASSIF (Ressources)

. Immobilisations

. Stocks

. Crances de lentreprise sur des tiers

. Trsorerie -Actif. Capitaux propres

+ Bnfices

- Pertes

. Dettes de Financement

. Dettes de lentreprise vis--vis de tiers

. Trsorerie Passif

Le bilan est ncessairement quilibr car si Rsultat il y a il peut tre un bnfice ou une perte:

* Si lentreprise ralise des bnfices, ceux-ci sont considrs comme une ressource supplmentaire (interne, due son activit) qui vient sajouter ses capitaux propres.

* Si lentreprise subit une perte dans son exploitation ce rsultat dficitaire constitue, en quelque sorte, un mauvais emploi fait des ressources mises sa disposition. Il viendra en dduction des capitaux propres.

Exercices dapplication11 - Etablir un bilan la suite de chacune des oprations du Thme n 1 dans lordre chronologique dans lequel elles ont t effectues. Supposer que les deux associs ont attendu, dabord, davoir le crdit avant dacqurir, respectivement, le local, le mobilier et les amnagements, le premier lot de marchandises, puis les suivants.

12 - Que devient le dernier bilan tabli dans lhypothse o C dcide de se retirer ? On suppose que les deux associs restants lui remboursent, sur la trsorerie de lentreprise, son apport et lui donnent sa part du bnfice: par chque (120) et en espces (300).

13 - A la date du 31.12.94, linventaire des lments constitutifs du bilan de lentreprise X se prsente comme suit (en vrac) :

Fournisseurs : 700, Stocks de marchandises : 800, Banque : 300, Capital social : 3500, Acomptes clients : 300, espces en Caisse : 100, Constructions : 2000, Dettes de Financement : 1500, Matriel et outillage : 2800.

Etablir le bilan de lentreprise X la date du 31.12.94.

Lentreprise X effectue les oprations suivantes :

a- Ventes de marchandises ayant cot 300 500 pays par chques.

b- Rglement de certains fournisseurs par chques : 400.

c- Remboursement dune chance des Dettes de Financement : 200 par prlevement par la Banque (partie Capital seulement)

d- Achat dun lot de marchandises crdit : 500.

e- Ventes de marchandises ayant cot 400 600 pays par chques.

f- Acquisition dun vhicule pour 150 pays par chque.

14 - Etablir le bilan de lentreprise X au terme de ces oprations.

THEME N 2: DETERMINATION DU RESULTAT A PARTIR DES VARIATIONS DES POSTES DU BILAN ET DU COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES (CPC)I - Intressons nous la vie de lentreprise VPBCPC sous langle de son exploitation.

Son bilan tel qu tabli au 1er janvier 2000 se prsente comme suit:

Bilan de lentreprise VPBCPC au 01/01/2000 ( en milliers de dirhams )

ACTIFPASSIF

Constructions400Capital1200

Mobilier et matriel 230Dettes de financement200

Matriel de transport250Fournisseurs80

Stocks de march530

Banque70

TOTAL ACTIF 1480TOTAL PASSIF1480

Du 01.01. au 31.12.2000, lentreprise VPBCPC effectue les oprations synthtises ci-aprs.

Ventes des lots de marchandises composant le stock figurant au bilan pour un montant global de 530 000 dtailles comme suit:

a) vente dun lot de marchandises acquis pour 300.000 350.000 crdit

b) vente dun lot valu 150.000 200.000 pays par chque

c) vente dun lot acquis pour 80.000 40.000 pays en espces.

d) achat de nouvelles marchandises crdit : 900.000

e) paiement par chques de charges de personnel : 300.000

f) paiement par chques quittances dlectricit et eau : 85.000

g) paiement par chques carburants et autres frais dentretien du vhicule : 35.000

h) paiement, par chque, patente : 12.000

i) paiement, par chque, honoraires de lexpert comptable : 15.000

j) ventes des marchandises acquises en (d) : 1.600.000 rgles par chques.

Travail faire :

Sachant que toutes les marchandises acquises ont t revendues, calculer le rsultat de lexploitation de lentreprise VPBCPC relatif la priode (on dit exercice en comptabilit) allant du 01.01.2000 au 31.12.2000 :

21 - partir des variations des postes du bilan concerns

22 - en utilisant la formule : Rsultat = Ventes - (Achats revendus + frais)

Commentaires (pour vous aider) :

Pour rpondre la question n1, dresser un tableau faisant apparatre :

- la situation initiale (au 1er janvier 2000)

- les variations (augmentations et diminutions) intervenues de par les oprations effectues

- la situation finale (au 31 dcembre 2000) suite ces variations.

Bilan : variations des diffrents postes

ActifSituation au 01.01.2000AugmentationsDiminutionssSituation

Au 31.12.2000

. Local

.Mobilier et Amnagement

. Matriel de transport

. Marchandises

. Clients

. Banque

. Caisse

Total Actif

Passif

Situation au 01.01.2000

DiminutionsAugmentations Situation au 31.12.2000

Capital

Dettes de financement

Fournisseurs

Rsultat

Total Passif

21 - Le rsultat sobtient en faisant la diffrence : Rsultat = Total Actif - Total Passif22 - La rponse la question n 2 est simple arithmtiquement en posant:

Rsultat = Ventes - (Achats revendus + Frais)

La formule : Rsultat = Ventes - (Achats revendus + Frais) est illustre en comptabilit par ltablissement dun tableau, appel compte de produits et charges (CPC), faisant apparatre, de haut en bas :

les produits, cest--dire, les ventes,

les charges, cest--dire, hormis les achats, les frais engags.

CPC ( du 01.01 au 31.12.2000 )

Produits

------------------------------------

. Ventes

Charges

-------------------------------------

. Achats

. frais -

-

-

Rsultat dexploitation = Produits - charges

Remarque :

Il y a deux types doprations achat :

* Achat dun bien durable (construction, machine, vhicule, etc...) dont lextinction ou la consommation stale sur plus dune anne.

* Achat dun bien non durable (matire premire, marchandises, etc...) dont la consommation se ralise en moins dune anne.

Seul, le deuxime type dachat est directement et totalement saisi au niveau du compte de produits et charges , par le biais des comptes charges, et intervient donc directement dans la dtermination du rsultat.

Quant au premier type dachat, il est pris au niveau du bilan, par le biais des comptes immobilisations. Nous verrons ultrieurement quil est galement pris en compte, partiellement, au niveau du compte de produits et charges par la technique de l amortissement.

II- Exercice dapplication :

Le bilan de lentreprise Y se prsente comme suit au 01-01-2001 :

Actif : Constructions : 500, Matriel : 700, Banque : 300

Passif : Capital social : 1000, Dettes de financement : 500.

Du 01.01.2001 au 31.12.2001, lentreprise Y effectue les oprations suivantes :

a- achats de marchandises crdit : 1400

b- ventes de marchandises crdit : 2000

c- rglement par certains clients par chques : 800

d- paiement de certains fournisseurs par chques : 600

e- rglement de divers frais par chques : 400

f- acquisition de mobilier : 100, pays par chque.

23 - Sachant que toutes les marchandises achetes ont t revendues, tablir le bilan et le CPC de lentreprise Y au 31.12.2001.

THEME N 3: VARIATION DES STOCKS, ACTIVITES FINANCIERES,

ACTIVITES NON COURANTES

Rintressons nous la vie de lentreprise VPBCPC tudie dans le thme 2 sous langle de son exploitation.

Reprenons le bilan tel quil ressortait aprs les oprations abcdefghij:

Bilan de lentreprise VPBCPC aprs les oprations abcdefghij

ACTIFPASSIF

Constructions400Capital1200

Matriel et outillageRsultat313

Matriel de transport250Dettes de financement200

Mobilier et Mat de Bureau230Fournisseurs980

Stocks de march0

Clients350

Banque1423

Caisse40

Total Actif2693Total Pasif 2693

En sus des oprations abcdefghij dj traites dans le thme n 2, lentreprise effectue les oprations suivantes :

k) acquisition, par chque, de 10 bons du Trsor : DH 100.000 rmunrs 9% lan non imposables.

l) perception travers la banque des intrts produits par les Bons du Trsor : DH 9.000.

m) Prlvement par la banque du remboursement dune chance du crdit moyen terme : DH 40.000 et des intrts y affrents : DH 26.000 pour la premire anne.

n) vente pour le prix de DH 30.000 rgls par chque dune partie du mobilier acquise DH 20.000 .

o) achat dune caisse enregistreuse : DH 15.000 rgls par chque.

Nous supposons, en outre, quelle na pas revendu toutes les marchandises acquises et quil reste en stock au 31.12.2000 des marchandises quelle pourra revendre partir du 01.01.2001.

Travail faire :

En tenant compte de ces oprations, recalculer le rsultat de lactivit de lentreprise VPBCPC pour lexercice 2000.

Commentaires pour vous aider:

Jusqu prsent il tait facile de calculer le rsultat car on connaissait parfaitement les lots achets et vendus.

Tel nest plus le cas maintenant, car on ne sait pas ce qui a t vendu et ce qui reste.

Pour rpondre la question on doit connatre la situation des stocks.

En effet, le rsultat est dtermin par la formule:

Rsultat = Ventes - (Achats revendus + Frais)

Or, Achats revendus = Achats de la priode

+ Stock en dbut de priode (stock initial)

- Stock en fin de priode (stock final)

Ce qui revient crire :

Rsultat = Ventes - ((Achats de la priode + Stock initial - Stock final )+ Frais))

Par ailleurs, lentreprise distingue, au niveau de son activit, les lments relatifs :

- lexploitation normale qui fait sa raison detre,

- aux oprations financieres

ces deux aspects sont courants et sont considrs comme tels en comptabilit.

- des vnements exceptionnels, hors exploitation, appels non courants en comptabilit.

Ainsi, le rsultat devient la rsultante de trois rsultats distincts :

Rsultat = + Rsultat dexploitation

( =produits dexploitation - charges dexploitation)

+ Rsultat financier

( = produits financiers - charges financires)

= Rsultat courant

+ Rsultat non courant

( =produits non courants - charges non courantes)

= Rsultat

31 - Essayer de rpondre la question pose ci-dessus savoir recalculer le rsultat de lactivit de lentreprise VPBCPC pour lexercice 2000 sachant que le stock inventori au 31.12.2000 est de DH 120.000.

32 - Dresser le CPC faisant apparatre distinctement llaboration du rsultat dtermin ci-dessus partir des rsultats intermdiaires.

33 - Etablir le bilan au 31.12.2000 et faire apparatre le rsultat de lexercice 2000.

THEME N 4: LES COMPTES

Reprenons le Thme N1.

Rappelez-vous que nous avions tabli un bilan la suite de chacune des oprations effectues par lentreprise ABC.

Ce travail vous tait apparu fastidieux alors quil ne sagissait que dune dizaine doprations.

Rappelez-vous aussi la difficult rencontre dans le thme 2 pour loger dans un mme tableau, le bilan, toutes les variations subies par les diffrents postes, suite aux oprations effectues.

Les comptables ont imagin un mode denregistrement qui permet de surseoir ltablissement du bilan tout moment et de suivre les oprations leur survenance et par nature en prcisant, chaque fois, lorigine de la ressource et lemploi qui en a t fait.

Cet enregistrement sopre travers des comptes selon la technique dite de la partie double.

Un compte se prsente schmatiquement sous forme dun tableau (un T) deux parties :

* la partie de droite sert lenregistrement des ressources lorsque le compte joue le rle de source (celui qui donne) dans une opration dtermine,

* la partie de gauche sert lenregistrement des emplois (utilisations) lorsque le compte joue le rle demploi, (celui qui reoit) dans lopration.

Comme il ne peut y avoir demploi sans ressource de mme montant, chaque opration sera donc transcrite dans deux comptes :

* droite dun compte pour indiquer lorigine de la ressource.

* gauche dun autre compte pour indiquer lemploi qui a t fait de la ressource en question.

Chaque compte comptable reprsente un lment ou une composante dont il porte le nom.

Par convention, le ct gauche du compte sappelle dbit et le ct droit sappelle crdit,

Retenez bien que :

- dbiter un compte, cest crire un montant son dbit, cest- - dire gauche,

- crditer un compte, cest crire un montant son crdit, cest-- dire droite.

Application lentreprise ABC

Au moment de la constitution de la socit, deux comptes vont tre ouverts un compte capital et un compte banque pour enregistrer :

* dune part, la ressource, lapport des associs A et B, cest--dire le capital,

* dautre part, lemploi qui a t fait de cet apport, cest--dire, le versement de lagent en banque.

Ainsi, le compte capital qui donne sera crdit de 800.000, et le compte banque qui reoit sera dbit de 800.000.

Schmatiquemen, cela sera reprsent comme suit :

Compte Banque Compte Capital

800 800

la Banque qui reoit 800 Le Capital donne 800 Remarque :

Dans la pratique, lcriture comporte tout un article indiquant la date de lopration, son libell (cest--dire sa raison dtre avec indication des pices justificatives) et le montant.

Travail faire :41 - Ouvrir les comptes appropris et enregistrer les oprations effectues par lentreprise ABC depuis sa cration.

42 - Ouvrir les comptes appropris et enregistrer les oprations effectues par lentreprise VPBCPC tudie dans le thme 2.

Typologie des comptes

Pour vous retrouver, aidez-vous du Plan Comptable Marocain, celui-ci regroupe les comptes en 10 classes :

* Classe 1 : comptes de financement permanent

* Classe 2 : comptes dactif immobilis

* Classe 3 : comptes dactif circulant (hors trsorerie)

* Classe 4 : comptes de passif circulant (hors trsorerie)

* Classe 5 : comptes de trsorerie.

Lensemble des cinq premires classes constitue les comptes de situation, dont la synthse est ralise par le compte bilan.

Les oprations relatives aux comptes de produits et charges sont rparties dans les 3 classes de comptes suivantes:

* Classe 6: comptes de charges

* Classe 7: comptes de produits

* Classe 8 : comptes de rsultats

Lensemble des 6 et 7 classes constitue les comptes de gestion dont la synthse est ralarise au niveau du compte des Produits et Charges.

* Classe 9 rserve aux comptes analytiques.

* Classe 0 affecte aux comptes spciaux.

Notez que les comptes de situation ou de bilan sont ouverts tant que llment pour lequel ils ont t cres demeure dans lentreprise.

Les comptes de gestion, par contre, ne fonctionnent que pendant lexercice pour lequel ils ont t crs car ils se rapportent lactivit de lentreprise : achats, ventes, charges, etc....

Definitions comptables relatives aux charges, produits et aux variations de stocks

Comptes de Charges :

Les charges sont les sommes ou valeurs verses des tiers :

* soit en contrepartie de matires, fournitures, travaux et prestations.

* soit, exceptionnellement, sans contrepartie.

Sont comprises galement dans les charges les dotations aux amortissements et aux provisions et exceptionnellement, la valeur nette damortissement des immobilisations cdes.(Nous verrons de quoi il sagit ultrieurement)

Ne sont pas considres comme charges les remboursements de dettes et les de biens durables et de titres.

Les comptes de charges sont rpartis entre les rubriques suivantes :

61- Charges dexploitation

63- Charges financires

65- Charges non courantes

67- Impts sur les rsultats.

Comptes de Produits :

Les produits sont les sommes ou valeurs reues ou recevoir :

* soit en contrepartie de fournitures, travaux ou prestations excuts ou fournis.

* soit, exceptionnellement, sans contrepartie.

Les produits comprennent, par extension, les immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme, la variation des stocks de produits et services, les reprises sur amortissements et provisions, les transferts de charges et les produits des cessions dimmobilisations.

Ne sont pas considrs comme des produits les sommes reues en paiement des crances et les sommes empruntes.

Les comptes de produits sont rpartis entre les rubriques suivantes :

71- Produits dexploitation

73- Produits financiers

75- Produits non courants.

Les comptes de stocks

La comptabilisation des stocks est diffrencie selon quil sagisse dachats de marchandises, matires et fournitures consommables ou de produits fabriqus.

Les achats de biens dexploitation sont intgrs en stocks lors de leur entre dans le patrimoine de lentreprise et ils en sortent lors de leur consommation pour la production ou pour la vente. La diffrence entre les entres et les sorties constitue la variation de stocks, positive ou ngative selon que les stocks ont augment ou baiss du dbut la fin de la mme annes.

Les produits fabriqus sont entrs en stocks lors de leur rception en magasin en cours ou en fin de fabrication (produits intermdiaires ou finis). Ils en sortent pour aller au stade suivant du processus de fabrication (produits intermdiaires) ou la vente (produits finis). La diffrence entre les entres et sorties de stocks constitue la production stocke (ou destocke) de lexercice.

La comptabilisation des stocks est donc la consquence de celle des achats consomms et de la production stocke de lexercice.

Cette comptabilisation est diffrente selon que lentreprise suive ses stocks, sur la base de linventaire intermittent ou de linventaire permanent.

Mthode de linventaire intermittent

Cette mthode fait intervenir des critures comptables envisages au dbut et la fin de lexercice.

Les comptes 3111 3128 sont crdits, au dbut de lexercice, par le dbit du compte 6114 variation de stocks de marchandises ou 61242 variation de stocks de matires et fournitures consommables pour la valeur du stock initial.

A la fin de lexercice, les comptes 3111 3128 sont dbits par le crdit des comptes 6114 ou 61242 pour la valeur du stock final.

Les comptes 3131 3158 sont crdits, au dbut de lexercice, par le dbit des comptes 7131 variation des stocks de produits en cours, 7132 variation des stocks de biens produits ou 7134 variation des stocks de services en cours pour la valeur du stock initial. A la fin de lexercice, les comptes 3131 3158 sont dbits par le crdit des comptes de variation de stocks correspondants, et ce pour le montant du stock final.

Ainsi, les comptes 6114 et 61242 expriment la variation nette du dbut la fin dune mme anne, en hausse (soldes crditeurs) ou en baisse (solde dbiteurs) des stocks de marchandises, matires et fournitures consommables.

Les comptes 7131, 7132 et 7134 expriment la variation nette du dbut la fin dune mme anne, en hausse (soldes crditeurs) ou en baisse (soldes dbiteurs) des stocks de produits en cours, produits finis et de services en cours.

Mthode de linventaire permanent

Cette mthode prsente des caractristiques en matire dcritures comptables:

Au cours de lexercice, les comptes de stocks fonctionnent comme un compte de magasin

en ce qui concerne les marchandises ou matires premires, le compte de stocks est dbit des entres en stocks par le crdit du compte 6114 variation de stocks de marchandises ou 6124 variation des stocks de matires et fournitures

les sorties sont constates en dbitant les comptes 6114 ou 6124 par le crdit du compte de stocks concern,

En ce qui concerne les produits, les entres sont constates en dbitant le compte de stocks par le crdit dun compte du poste 713 variation des stocks de produits

Les sorties sont constates en dbitant un compte du poste 713 par le crdit du compte de stocks concern.

Ces mouvements doivent tre valoriss conformment aux mthodes de calcul des cots utilises par lentreprise (notamment laide de la comptabilit analytique).

En fin dexercice

En ce qui concerne les en-cours, le stock initial den-cours est annul et le stock final constat, et ce en utilisant les comptes 7131 ou 7134

Les carts dinventaire sont identifis en comparant le solde du compte de stocks concern au montant donn par linventaire physique, et les ventuelles diffrences (boni ou mali dinventaire) provenant de destructions, vols, pertes, sont rgularises de faon ce que les stocks refltent leur valeur relle.

Les stocks sont constitus par lensemble des biens ou services qui interviennent dans le cycle dexploitation de lentreprise pour tre :

* soit vendus en ltat ou au terme dun processus de production venir ou en cours;

* soit consomms au premier usage.

Ils comprennent les marchandises, matires ou fournitures, produits intermdiaires, produits rsiduels, produits finis, produits en cours et les emballages, qui sont la proprit de lentreprise.

Il est recommand aux entreprises dtablir une nomenclature des stocks en se rfrant la nomenclature officielle des biens et services.

3111- Marchandises (groupe A)

3112- Marchandises (groupe B)

3116- Marchandises en cours de route

3118- Autres marchandises.

Les marchandises reprsentent tous les biens et services que lentreprise achte pour les revendre en ltat (objets, matires, fournitures, etc....) sans transformation notable ni intgration dautres biens et services produits.

a) Les variations de stocks (SI - SF) de marchandises sont incluses dans le poste achats revendus de marchandises.

Les variations de stocks (SI-SF) de matires premires, de matires et fournitures consommables et demballages sont incluses dans le poste achats consomms de matires et fournitures, (Ces variations majorent ainsi, ou minorent, selon leurs montants, les achats correspondants).

b) Les variations de stocks (SF - SI) de produits finis, intermdiaies, rsiduels ou en cours forment le poste variation de stocks de produits (poste positif en cas daugmentation du stock, et ngatif en cas de diminution).

Exemple :

MontantsDbut

exercice (SI)Fin

exercice(SF)

Stock marchandises5 0008 000

Achats marchandises100 000

Stock matires premires3 0002 000

Achats matires premires 60 000

Stock produits finis6 0004 000

Ventes marchandises150 000

Ventes produits finis280 000

On lira dans le C.P.C. :

- en produits :

Ventes de marchandises150 000

Ventes de biens et services produits280 000

Variations stock de produits (SF - SI)

( 4 000 - 6 000) -2 000

- en charges :

Achats revendus de marchandises 97 000

(100 000 - 8 000 + 5 000)

Achats consomms de matires et fournitures

(60 000 - 2 000 + 3 000) 61 000

THEME N 5: ORGANISATION DE LA COMPTABILITE

Il sagit de garantir la fiabilit des informations fournies et leur disponibilit en temps opportun.

I - OBJECTIFS

La comptabilit, systme dinformation de lentreprise, doit tre organise pour permettre de :

- saisir, classer enregistrer les donnes de base chiffres,

- tablir, en temps opportun, les tats prvus ou requis,

- fournir priodiquement, aprs traitement, les tats de synthse,

- contrler lexactitude des donnes et des procdures de traitement.

II - STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE

Toute Entreprise doit satisfaire aux conditions suivantes :

- tenir la comptabilit en monnaie nationale,

- employer la technique de la partie double,

- sappuyer sur des pices justificatives dates, conserves, classes dans un ordre dfini, susceptibles de servir comme moyen de preuve et portant les rfrences de leur enregistrement en comptabilit,

- respecter lenregistrement chronologique des oprations,

- tenir des livres et supports permettant de gnrer les tats de synthse prvus par le C.G.N.C.(Code Gnral de la Normalisation Comptable).

- permettre un contrle comptable fiable contribuant la prvention des erreurs et des fraudes et la protection du patrimoine.

- contrler par inventaire lexistence et la valeur des actifs et passifs.

- permettre, pour chaque enregistrement comptable, den connatre lorigine, le contenu, limputation par nature, la qualification sommaire ainsi que la rfrence de la pice justificative qui lappuie.

III - LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES

1- Le manuel : dcrit les procdures et lorganisation comptable lorsquil est ncessaire la comprhension du systme de traitement et la ralisation des contrles.

2- Le livre-journal : y sont enregistres les oprations soit jour par jour, soit sous forme de rcapitulations, au moins mensuelles, des totaux de ces oprations. A condition de conserver, dans ce cas, tous documents permettant de les reconstituer jour par jour.

Dans les comptabilits manuscrites, l'analyse comptable est porte sur un registre appel "journal" qui permet un contrle chronologique des oprations et des enregistrements. Le journal est le 1er support de l'enregistrement des oprations.

Exemple : le 06.10.02 achat de mobilier pour 15 000.- (5 000 chque ; 10000 Fournisseur)

Article journal (en criture)

____________________6.10.02________________

2184Mobilier 15 000

512Banque5 000

404Fournisseur d'immobilisation10 000

Strasfor s/fact n Chque n

Chaque article correspond une opration ; le libell fournit la rfrence du document de base (facture n) et l'galit totale des dbits = total des crdits est toujours vrifie.

Dans les comptabilits automatises, l'enregistrement est effectu partir de pices comptables ou de documents de prparation du travail comptable appels selon les entreprises feuille d'imputation, bordereau de saisie, ticket comptable etc

Ces documents sont quivalents au journal en ce qui concerne les contrles des imputations et l'galit de la partie double. On peut dire que l'analyse par le journal a un double rle : contrler les imputations et vrifier l'galit Dbit=Crdit.

3- Le grand-livre : form par lensemble des comptes individuels et collectifs.

Aprs avoir enregistr les oprations dans le journal, il faut reporter les sommes dans les comptes ; le grand livre constitue le fichier des comptes. Les procds informatiques rendent le report au grand livre automatique.

A ct du grand-livre, lentreprise tire mensuellement une Balance.4- La balance

Il sagit dun tat rcapitulatif qui permet de sassurer que chaque opration a donn lieu lutilisation de deux comptes (ou plus), lun enregistrant la ressource au crdit et lautre lemploi correspondant au dbit et ce pour la mme montant .

Outil consistant en un dbut de vrification arithmtique du respect du principe de la technique de la partie double, la balancefait apparatre, pour chaque compte, le Solde dbiteur ou le Solde crditeur au dbut de la priode, le cumul des mouvements dbiteurs et le cumul des mouvements crditeurs depuis le dbut de la priode, le Solde dbiteur et le Solde crditeur en fin de priode.

Remarque La balance ne permet qu'un contrle limit ; des erreurs peuvent se compenser. Des erreurs d'imputation ne modifient pas les galits de la balance.

Retenez que le solde dun compte est la diffrence (en valeur absolue) entre le total dbit et le total crdit de ce compte.

On dit que :

. le solde est dbiteur lorsque le total dbit est suprieur au total du crdit.

. le solde est crditeur lorsque le total du crdit est suprieur au total du dbit.

Trac de la balance

Balance 4 colonnes = balance traditionnelle

N PCMCOMPTESMouvementsSoldes

DCDC

Comptes de bilan

Comptes de gestion

T1 = T2T3 = T4

Balance 6 colonnes : 2 colonnes supplmentaires dbit-crdit et Solde Dpart.

Ceci permet d'crire dans les mouvements ce qui s'est rellement pass durant l'anne ou l'exercice.

N PCMCOMPTESSolde dbut priodeMouvementsSolde fin priode

DCDCDC

T1 = T2T3 = T4T5 = T6

5- Le livre dinventaire : support dans lequel sont transcrits le Bilan (BL) et le C.P.C.

IV - FONCTIONNEMENT DU SYSTEME COMPTABLE (6 ETAPES)

1- Prparation des DOCUMENTS DE BASE (factures, chques,....)

2- Enregistrement des oprations au JOURNAL.

3- Report des oprations au GRAND LIVRE.

4- Contrle priodique des comptes laide de la BALANCE.

5- Travaux de fin dexercice :

Amortissements

Provisions

Rgularisations

6- Etablissement des ETATS DE SYNTHESE : Bilan, CPC, et ETIC.

.

TEST DEVALUATION AU TERME DU THEME N 5

BILAN, COMPTES, BALANCE DE VERIFICATION, C.P.C

ENTREPRISE BCBCPC

Les comptes de situation (de bilan) de lentreprise BCBCPC prsentent les soldes suivants au 01/01/2000:

Capital : 2000, Terrain : 700, Constructions : 900, Dettes de Financement : 500, Matriel et Outillage : 400, Fournisseurs : 280, Matriel de Transport : 400, Matriel et Mobilier de Bureau : 100, Stock de Marchandises : 50, Clients : 200, Banque: 20, Caisse : 10.

Au cours de lexercice 2000, lentreprise effectue les oprations suivantes :

a) Achats de marchandises crdit : 700

b) Ventes de marchandises crdit : 1000

c) Reu de clients chques verss la banque : 900

d) Pay frais de transports par chques : 70

e) Pay fournisseurs par chques : 700

f) Retir 100 de la banque mis dans la caisse

g) Pay salaires du Personnel par caisse : 60

h) Pay quittances eau et lectricit par chques : 40

i) Achats crdit : 900

j) Ventes crdit : 1200

k) Un nouvel associ rejoint lentreprise apportant du matriel et outillage estims

150 et des Bons du Trsor ayant pour valeur nominale : 70.

l) Reu de clients chques verss la banque : 1200

m) Pay fournisseurs par chques : 850

n) Remboursement dune chance de lemprunt par prlvement automatique

bancaire : principal : 20, intrts : 5

o) Pay charges sociales par chque : 80

p) Reu de la banque chez qui ont t dposs les Bons du Trsor apports par le

nouvel associ un avis indiquant quelle crdite le compte banque de

lentreprise de 10 dintrts.

q) Pay salaires par chques : 200.

r) Vendu un vhicule acquis 20 15 pays par cheque

Travail faire :1- Etablir le bilan de lentreprise la date du 31/01/2000

2- Enregistrer les oprations dcrites ci-dessus dans les comptes.

3- Dresser une balance avant inventaire au 31/12/2000.

4- Etablir le bilan et le CPC au 31/12/2000 sachant que le stock inventori cette date est de 80.

THEME N6: LES AMORTISSEMENTSLes achats et les frais sont pris en compte totalement dans la dtermination du rsultat.

Mais celui-ci ne serait pas juste sil ntait pas tenu compte de la part correspondant la dprciation des quipements mis en oeuvre pour assurer lactivit de lentreprise tels que local et matriel.

Cest en fait logique, car si lentreprise ne disposait pas de tels moyens en propre, elle aurait t oblige de les louer et donc de payer un loyer.

Donc, lentreprise tient compte de cette forme de charge en pratiquant lamortissement.

Ceci revient :

introduire, au niveau du CPC, une charge correspondant lusure ou lusage fait des quipements. Celle-ci est calcule en divisant le prix dacquisition de llment concern par le nombre dannes de son utilisation. Elle est porte dans une rubrique appele : Dotations dexploitation aux amortissements.

enregistrer au niveau de lactif du bilan, en face de llment considr et en dduction de cet lment, cette dprciation. A noter, ici, que cet enregistrement se fait chaque anne en cumulant les dprciations prcdentes de manire faire apparatre la valeur dorigine du bien, le montant total des amortissements dont il a fait lobjet et sa valeur nette comptable. Lactif du bilan comportera alors trois colonnes pour faire apparatre ces trois lments de calcul.

Les dotations de lexercice aux amortissements sont portes au dbit des comptes concerns du poste 619 Dotations dexploitation par le crdit des comptes intresss de la rubrique 28 Amortissement des immobilisations.

Application lentreprise BCBCPC

Recalculer le rsultat de lentreprise BCBCPC sachant que les taux damortissement sont de :

. 2% (50 ans) pour les constructions

. 10% (10 ans) pour le matriel, outillage,et mobilier

. 25% (4 ans) pour le matriel de transport .

NB: On suppose que tous les actifs ont t acquis le 1er janvier 2000 et que le vhicule cd en (r) la t le 30 juin 2000

Cas des amortissements drogatoires

Le mode de comptabilisation des amortissements drogatoires permet de mettre profit les avantages fiscaux en matire damortissements acclrs sans pour autant fausser la reprsentation conomique des actifs amortissables.

Dans ce mode, lexcdent de lamortissement fiscalement autoris sur lamortissement normal est constat sous forme dune provision rglemente (Rubrique des capitaux propres assimils).

Exemple dapplication

En vertu du code des investissements industriels une entreprise est autorise amortir sur 5 ans un matriel normalement amortissable sur 10 ans. Le cot dachat de ce matriel acquis le 1er janvier est de 500.000.

Traitement comptable :

Au cours de chacun des 5 premiers exercices N, N+1, N+2, N+3, N+4, lentreprise passera les critures suivantes :

- Comptes dbits :

* 6193 - D.E. aux amortissements des immobilisations corporelles : 50.000.

* 6594 - Dotations non courantes aux provisions rglementes : 50.000.

- Comptes crdits :

* 28332 - Amortissements Matriel et Outillage : 50.000.

* 1135 - Provisions pour amortissements drogatoires : 50.000.

Au cours de chacun des 5 derniers exercices (N+5 jusqu N+9), lentreprise passera les critures suivantes :

- Comptes dbits :

* 6193 - D.E. aux amortissements des immob.corp. : 50.000.

* 1351 - Provisions pour amortissements drogatoires : 50.000.

- Comptes crdits :

* 28332 - Amortissement Matriel et Outillage : 50.000.

* 7594 - Reprises non courantes sur provisions rglementes : 50.000.

Commentaire :

Les amortissements acclrs nont aucune incidence sur la dtermination du rsultat dexploitation :

* pendant les 5 premires annes, lexcdent damortissement est considr

comme une charge non courante.

* pendant les 5 annes suivantes, la reprise des excdents

damortissements antrieurs est considre comme un

produit non courant.

Cessions des immobilisations corporelles et incorporelles

Les cessions dimmobilisations corporelles ou incorporelles dgagent un profit ou une perte selon que le bien est cd au dessus ou en dessous de la valeur nette damortissements.

Le droulement comptable de la cession se fera en deux tapes :

- enregistrement du produit de la cession qui se traduit par un produit non courant

- enregistrement de la sortie de limmobilisation de lactif qui se traduit par une charge non courante.

THEME N7: LES PROVISIONSDes clients de lentreprise peuvent se trouver en difficult et donc ne pourront pas payer totalement leur dette vis--vis delle. Si tel est le cas, lentreprise aura calcul un rsultat qui savrera surestim par rapport la ralit. Son bilan ne serait pas sincre, car il mentionnerait des crances sur des clients pour un montant suprieur ce qui sera recouvr rellement.

Lentreprise doit tenir compte de cette dprciation en lindiquant aussi bien au niveau du CPC qu celui du bilan :

Ceci seffectue, comme pour les amortissements, en portant :

. dans le CPC, en charges, dans la rubrique Dotations dexploitation aux provisions, le montant estim de la dprciation de la crance

. dans le bilan, en dduction du poste clients, le mme montant estim de la dprciation. (Les provisions sont portes au niveau du bilan dans le mme colonne que les amortissements qui porte dailleurs le nom de Amortissements et Provisions).

Application lentreprise BCBCPC

Recalculer le rsultat de lentreprise BCBCPC sachant quun client devant DH 100.000 est en difficult et ne pourra rgler que DH 80.000.

Dfinition comptable de la provision

La provision (PV) est la constatation comptable :

* dune diminution de valeur dun lment dactif ou

* dune augmentation du passif exigible prcise quant son objet (nature) mais incertaine quant sa ralisation, que des vnements survenus ou en cours rendent probable.

Typologie des provisions et leur comptabilisation

Le plan comptable marocain (CPM) retient 3 types de provisions :

* les provisions rglementes (poste 135)

* les provisions pour risques et charges (rubriques 15 et 45)

* les provisions pour dprciation (rubriques 29,39 et 59).

Provisions rglementes

Les provisions rglementes ne correspondent pas lobjet normal dune provision. Elles sont comptabilises comme telles en application de dispositions lgales ou rglementaires.

Les provisions rglementes sont cres suivant un mcanisme analogue celui des provisions proprement dites.

Ont notamment le caractre de provisions rglementes les provisions :

- pour investissements;

- autorises spcialement pour certaines professions (reconstitution de gisement minier...);

- pour acquisition et construction de logements.

Sont assimils, du point de vue de leur fonctionnement comptable, des provisions rglementes :

- les amortissements drogatoires; (voir Thme 5 Les Amortissements)

- les plus-values rinvesties dans les actifs non cds ou disparus et non encore imposes.

Le montant de la dotation de lexercice aux comptes de provisions rglementes est enregistr par le dbit du compte 6594 Dotations non courantes aux provisions rglementes et le crdit de lun des comptes 1351, 1352, 1354, 1355, 1356 et 1358.

Le compte 7594 Reprises non courantes sur provisions rglementes enregistre son crdit les reprises sur provisions rglementes par le dbit de lun des comptes 1351, 1352, 1354, 1355, 1356 et 1358.

Provisions pour risques et charges

Il sagit de provisions values larrt des comptes, destines couvrir des risques et des charges que des vnements survenus ou en cours rendent probables, nettement prciss quant leur objet mais dont la ralisation est incertaine.

Lorsque la date de survenance du risque ou de la charge est estime plus dun an la date du bilan, il sagit de provisions durables pour risques et charges (Rubrique 15). Sinon, il sagit dautres provisions pour risques et charges (Rubrique 45).

- Provisions pour risques

Il sagit pour lessentiel des :

. Provisions pour litiges

. Provisions pour garanties donnes aux clients

. Provisions pour propre assureur

. Provisions pour pertes sur marchs terme

. Provisions pour amendes, doubles droits, pnalits

. Provisions pour pertes de change

. Autres provisions pour risques.

- Provisions pour charges :

Il sagit pour lessentiel des :

. Provisions pour impts

. Provisions pour pensions de retraites et obligations similaires

. Provisions pour charges rpartir sur plusieurs exercices

. Autres provisions pour Charges.

Lors de la constitution dune provision pour risques et charges, le compte de provisions est crdit par le dbit du compte concern Dotations dexploitation pour risques et charges.

Le compte de provisions est rajust la fin de chaque exercice par :

. Le dbit des comptes de dotations correspondants lorsque le montant de

la provision doit tre augment.

. Le crdit du compte concern Reprises dexploitation sur provisions pour

risques et charges, lorsque le montant de la provision doit tre diminu

ou annul (provision devenue, en tout ou partie, sans objet).

Lors de la ralisation du risque ou de la survenance de la charge, la provision antrieurement constitue est solde par le crdit du compte concern de la classe 7 (7195, 7393 ou 7595). Corrlativement, la charge intervenue est inscrite au compte intress de la classe 6.

Provisions pour dprciation

Cest la constatation comptable de lexistence, pour un lment dactif, dune valeur actuelle devenue infrieure la valeur dentre ou la valeur nette damortissements.

Ce peut tre :

- des provisions pour dprciation des immobilisations (29)

- des provisions pour dprciation des comptes de lactif circulant (39)

. provisions pour dprciation des stocks (391)

. provisions pour dprciation des crances (394)

. provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement (395).

- des provisions pour dprciation des comptes de trsorerie (59).

La comptabilisation des provisions pour dprciation sopre comme suit :

* Provisions pour dprciation des immobilisations

Les amoindrissements de valeur des immobilisations rsultant de causes dont les effets ne sont pas jugs irrversibles sont constats par des provisions pour dprciation.

Lors de la constitution dune provision pour dprciation ou de laugmentation dune provision dj constitue, le compte de provision concern est crdit par le dbit du:

- compte 6194 sil sagit dune dotation dexploitation ;

- compte 6392 sil sagit dune dotation financire ;

- compte 6596 sil sagit dune dotation non courante.

Lors de lannulation dune provision devenue sans objet ou de la diminution de cette provision, le compte de provisions intress est dbit par le crdit du :

- compte 7194 pour les reprises dexploitation ;

- compte 7392 pour les reprises financires ;

- compte 7596 pour les reprises non courantes.

A la date de cession de limmobilisation, la provision pour dprciation antrieurement constitue est en principe solde par le crdit des compte 7194, 7392 ou 7596.

* Provisions pour dprciation des comptes de lactif circulant

- Provisions pour dprciation des stocks

Lors de la constitution ou de laugmentation dune provision pour dprciation, le compte de provision concern est crdit par le dbit du compte 6196 Dotations dexploitation aux provisions pour dprciation de lactif circulant.

Lors de lannulation dune provision devenue sans objet ou de la diminution de cette provision, le compte de provision intress est dbit par le crdit du compte 7196 Reprises sur provisions pour dprciation de lactif circulant.

- Provisions pour dprciation des crances

Lors de la constitution ou de laugmentation de la provision, le compte de provision concern est crdit par le dbit du :

- compte 9196 Dotations dexploitation aux provisions pour dprciation

de lactif circulant si la provision lie lexploitation a un caractre courant ;

- compte 6596 Dotations non courantes aux provisions pour dprciation

si la provision a un caractre non courant.

Lors de lannulation ou de la diminution de cette provision, le compte de provision concern est dbit par le crdit du :

- compte 7196 sil sagit dune provision dexploitation ;

- compte 7596 sil sagit dune provision non courante.

- Provision pour dprciation des titres et valeurs de placement

Lors de la constitution ou de laugmentation de la provision, le compte 3950 est crdit par le dbit du compte 6394 Dotations financires aux provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement.

Lors de lannulation ou de la diminution de cette provision, le compte 3950 est dbit par le crdit du compte 7394 Reprises financires sur provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement.

* Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie

Les lments de la trsorerie sujets dprciation sont assortis de corrections de valeur qui prennent la forme de provisions pour dprciation inscrire aux comptes portant la racine 59 Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie.

TEST DEVALUATION AU TERME DU THEME 7: AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

ENTREPRISE AP

Le comptable de lentreprise AP a tabli comme ci-dessous et ci-contre le bilan et le CPC au 31 dcembre 2000.

Il na pas tenu compte des informations suivantes:

a) un client redevable de 300 a inform lentreprise quil est en difficult. Il est probable que lentreprise AP ne recouvre auprs de lui que 52.

b) les cours des titres de placement cotent sur le march 1106.

c) Lentreprise est en litige avec un de ses employs qui pourrait se traduire par le payement dune amende de 34

d) les produits non courants correspondent lencaissement par chque comptabilis de la cession dune machine totalement amortie qui avait t acquise pour 2000..CPC de lentreprise AP du 01-01 au 31-12-2000

Produits

215 782

ventes de marchandises

12 200

ventes de b et s produits

201 900

Sf-Si de b et s produits

112

intrts des titres de placement

120

produit de cession d'une machine

1 450

Charges

199 132

achats de marchandises

8 540

Si-Sf de marchandises

-400

achats de matires premires

117 452

Si-Sf de matieres

1 800

autres charges externes

31 792

impts et taxes

1 749

charges de personnel

30 178

autres charges d'exploitation

1 864

Charges d'intrts

6 157

Rsultat avant impts

16 650

IS = RavI*40%

6 660

Rsultat net

9 990

Bilan de lentreprise AP au 31-12-2000

ActifBrutAts et PVNetPassif

Terrains11 336011 336Capital social16 506

Constructions18 9006 88012 020Rserves3 992

ITMO18 50012 7005 800Rsultat net9 990

Matriel de transport8 7604 8003 960Dettes de financement14 548

MMB3 4001 9401 460Fournisseurs et CR12 881

Titres de participation2 40002 400Etat crditeur6 660

Marchandises3 00003 000C/C Associs2 365

Matires premires5 40005 400Crdit d'escompte1 403

Produits finis7 60007 600

Clients et CR11 856011 856

Etat dbiteur2 87802 878

Titres de placement1 20601 206

Banque4000400

Caisse56056

Total Actif95 69226 32069 372Total Passif69 372

Travail faire:

1. Recalculer le Rsultat de lexercice 2000 ainsi que lIS et dresser de nouveau le bilan et le CPC normalis au 31.12.00 de lentreprise AP en tenant compte de ces informations et des autres travaux de fin dexercice sachant que les taux damortissement pratiqus sont de 2% pour les constructions,10% pour les ITMO et le MMB et 25% pour le MT.

2. Passer les critures relatives ces vnements dans les comptes appropris

NB : le poste Etat crditeur correspond l IS de lexercice

THEME N8: LES REGULARISATIONS

Le bilan de lentreprise REG se prsente comme suit au 31/12/2000 avant rpartition:

ACTIFV.A.A.P.VNCPASSIF

Terrain

Constructions

M.O.

M.T.

M.M.B.

T.P.

Stocks

Clients

Banque

Caisse200

350

660

230

100

180

225

953

118

57

-

70

285

75

23

36

-

62

-

-200

280

375

155

77

144

225

891

118

57Capital 359

Rserves 118

Rsultat 115

Dettes deFinancement 290

Fournisseurs 397

C/C associs 185

Autres cranciers 1058

TOTAL ACTIF30735512522TOTAL PASSIF 2522

1- Le rsultat devant tre affect raison de 75 en dividendes, distribuer dans les deux mois qui suivent la clture de lexercice, et 40 en rserves, tablir le bilan aprs rpartition.

Au cours de lanne 2001, lentreprise New M effectue les oprations rsumes ci-aprs :

Achats : 2287, Charges de Personnel : 1525, Autres charges externes : 1087 , Impts et Taxes : 322, Autres charges dexploitation : 372, Intrts des emprunts et dettes : 204, Ventes : 5897, Produits accessoires : 15.

Au moment dtablir le bilan et le CPC relatifs lexercice 2001, le comptable de lentreprise recueille les informations complmentaires suivantes :

a) Une prime dassurances dun montant de 192 rgle en cours danne couvre la priode allant du 01/04/2001 au 31/03/2002.

b) Une publicit faite par lentreprise courant dcembre 2001 pour un montant de 20 na pas encore donn lieu facturation par le fournisseur.

c) Une partie des intrts payer la Banque na pas encore donn lieu prlvement par celle-ci, montant 28.

d) Les titres de placement figurant au bilan initial pour 180, qui avaient connu une dprciation en 2000, ont retrouv leur cours et cotent mme plus que leur valeur dacquisition.

e) Les provisions constitues au 31/12/2000 pour dprciation de crances ont t apures courant 2001, le client ayant rgl la totalit de sa dette.

Cependant, un gros client dbiteur de 152 est en difficult et lentreprise nespre gure recouvrer que 77.

f) Les taux damortissement pratiqus par lentreprise New M sont classiques :

Constructions : 2%, M.O et MMB : 10%, MT : 20%.

g) Les TP donnent lieu des produits de 18 par an.

Ces revenus relatifs lexercice 2001 ne seront perus quen Janvier 2002.

h) Lentreprise a effectu, en dcembre 2001, une livraison de marchandises dune valeur de 12. Au 31 dcembre 2001, elle na pas encore tabli la facture y affrente adresser au client.

i) En novembre 2001, lentreprise avait encaiss 15 de loyers au titre dune partie du Btiment quelle a commenc sous louer un tiers. Ces 15 correspondent un trimestre allant du 1er novembre 2001 au 31 janvier 2002.

j) Les soldes des diffrents comptes du Bilan qui ont t mouvements au cours de lexercice 1994 se prsentent comme suit :

Clients : 1352, Banque : 165, Caisse : 68 Rserves : 158, Dettes de Financement : 245, Fournisseurs : 555, C/C associs : 278, Autres cranciers : 1344.

Travail faire :

2- Sachant que le stock final inventori est de 428, tablir le bilan au 31/12/2001 et le C.P.C relatif lexercice 2001.

Commentaires :

Les informations complmentaires contenues dans les oprations a) i) doivent tre prises en compte. Certaines, relatives aux amortissements et aux provisions, nous savons les traiter. Dautres sont nouvelles pour nous. Il sagit des oprations a, b, c, g, h et i qui doivent faire lobjet de rgularisations.

Les rgularisations permettent de rpartir les charges et les produits dans le temps de manire rattacher chaque exercice toutes les charges et tous les produits le concernant effectivement et ceux l seulement. On distingue deux types de rgularisations.

* Celles qui consistent introduire dans lexercice des charges et des produits le concernant et non encore comptabiliss.

* Celles qui consistent liminer de lexercice qui sachve des charges et des produits dj comptabiliss mais qui concernent lexercice ultrieur.

Les rgularisations portant sur des charges payer et desproduits recevoir, charges et produits non encore comptabiliss, sont inscrites dans des comptes rattachs aux comptes de tiers concerns (clients, fournisseurs...).

Pour les charges payer, on utilise le compte 4417. Fournisseurs- factures non parvenues.

Ce compte est crdit la clture de lexercice, du montant taxes comprises, des factures imputables cet exercice mais non encore parvenues, dont le montant est suffisamment connu et valuable par le dbit des comptes concerns de la classe 6. A louverture de lexercice suivant, ces critures sont contrepasses.

Pour les produits recevoir, on utilise le compte 3427. Clients-factures tablir et crances sur travaux non facturables.

Ce compte est dbit, la clture de lexercice, du montant taxes comprises des crances imputables cet exercice et pour lesquelles les pices justificatives nont pas encore t tablies, par le crdit des comptes concerns de la classe 7. A louverture de lexercice suivant, ces critures sont contrepasses.

En revanche, les charges etproduitsconstats davance, charges et produits dj comptabiliss au courant de lexercice mais qui concernent, partiellement ou totalement lexercice ultrieur, sont inscrits dans les comptes de rgularisation qui apparaissent comme tels dans le bilan.

349. Comptes de rgularisation-actif

3491. Charges constates davance

3492. Intrts courus et non chus percevoir

3495. Comptes de rpartition priodique des charges

3497. Comptes transitoires ou dattente dbiteurs

Le compte 3491 permet de rattacher lexercice les charges qui le concernent effectivement, et celles-l seulement. Il est dbit en fin dexercice par le crdit des comptes de charges intresss. A louverture de lexercice suivant, ces critures sont contrepasses.

Le compte 3493 enregistre les intrts courus et non chus sur les prts et autres crances y compris ceux de lactif immobilis.

Le compte 3495 enregistre les charges et les produits dont le montant peut tre connu ou fix davance avec une prcision suffisante et quon dcide de rpartir par fractions gales entre les priodes comptables de lexercice selon le systme dit de labonnement. Le compte doit tre sold en fin dexercice.

Le compte 3497 enregistre les oprations qui ne peut tre imputes de faon certaine un compte dbiteur dtermin au moment o elles doivent tre enregistres et qui exigent notamment une information complmentaire. Le compte 3497 ne doit tre utilis que dans des cas exceptionnels. Il peut notamment servir pour les oprations de virements internes en cas dutilisation de journaux auxiliaires ou divisionnaires.

Toute opration initialement impute au dbit du compte 3497 doit tre rimpute au compte dfinitif dans les plus brefs dlais.

Le compte 3497 doit tre sold en fin dexercice.

449. Comptes de rgularisation-passif

4491. Produits constats davance

4493. Intrts courus et non chus payer

4495. Comptes de rpartition priodique des produits

4497. Comptes transitoires ou dattente.

Le compte 4491 permet de rattacher lexercice les produits qui le concernent effectivement, et ceux-l seulement. Il est crdit en fin dexercice par le dbit des comptes de produits intresss. A louverture de lexercice suivant, ces critures sont contre-passes.

Le compte 4493 enregistre son crdit le montant des intrts courus et non chus la date de clture sur les dettes y compris celles du financement permanent.

Le compte 4495 enregistre les produits dont le montant peut tre connu ou fix davance avec une prcision suffisante et quon dcide de rpartir par fractions gales entre les priodes comptables de lexercice selon le systme dit de labonnement. Le compte 4495 doit tre sold en fin dexercice.

Le compte 4497 enregistre les oprations qui ne peuvent tre imputes de faon certaine un compte de bilan crditeur dtermin au moment o elles doivent tre enregistres et qui exigent notamment une information complmentaire. Le compte 4497 ne doit tre utilis que dans des cas exceptionnels. Il peut notamment servir pour les oprations de virements internes en cas dutilisation de journaux auxiliaires ou divisionnaires. Toute opration initialement impute au compte 4497 doit tre rimpute au compte dfinitif dans les plus brefs dlais. Le compte 4497 doit tre sold en fin dexercice.

Le principe de spcialisation des exercices

En raison du dcoupage de la vie de lentreprise en exercices comptables, les charges et les produits doivent tre, en vertu du principe de spcialisation des exercices, rattachs lexercice qui les concerne effectivement et celui-l seulement.

Les produits sont comptabiliss au fur et mesure quils sont acquis et les charges au fur et mesure quelles sont engages, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement.

Toute charge ou tout produit rattachable lexercice mais connu postrieurement la date de clture et avant celle dtablissement des tats de synthse, doit tre comptabilis parmi les charges et les produits de lexercice considr.

Toute charge ou tout produit connu au cours dun exercice mais se rattachant un exercice antrieur, doit tre inscrit parmi les charges ou les produits de lexercice en cours.

Toute charge ou tout produit comptabilis au cours de lexercice et se rattachant aux exercices ultrieurs, doit tre soustrait des lments constitutifs du rsultat de lexercice en cours et inscrit dans un compte de rgularisation.

En vertu de ce principe, les charges et les produits doivent tre rattachs lexercice qui les concerne effectivement et celui-l seulement sans quil soit tenu compte de leur date de paiement ou dencaissement. Ce principe dcoule du dcoupage de la vie de lentreprise en exercices comptables.

Le principe du rattachement est appliquer mme si ces charges ou produits ont t connus aprs la date de clture et avant la date dtablissement des tats de synthse.

En vertu de la rgle dintangibilit du bilan, un produit (ou une charge) se rattachant un exercice antrieur mais connu aprs la date dtablissement des tats de synthse de cet exercice antrieur, doit tre rattach lexercice au cours duquel il a t connu.THEME 9: EFFETS DE COMMERCE

Le bilan de lentreprise EAREAP se prsente comme suit au 31/12/02:

ACTIFPASSIF

VAA&PVNC

Terrains 700007000Capital 22200

Constructions90009008100Reserves 6317

Itimo34006802720Dettes de financement 4600

Matriel de transport400020002000Fournisseurs et CR 3800

MMB1000200800Four fact rec 1000

Clients19001900

Stocks850850

CRA1010

TVP1000100900

Banque1313713137

Caisse500500

TOTAL41797388037917TOTAL 37917

Au cours de lanne 2001 lentreprise EAREAP effectue les oprations suivantes:

le 15 janvier, elle tire une traite de 400 sur son client ESC payable le 16 mars

le 1er fvrier, elle tire une traite de 450 sur son client END payable le 30 avril

le 1er fvrier, elle tire une traite de 550 sur son client RAE payable le 30 avril

le 1er fvrier, elle tire une traite de 300 sur son client PAE payable le 30 avril

le 1er fvrier, elle accepte une traite de 900 tire sur elle par le fournisseur EAP payable le 30 avril

le 17 janvier, elle ngocie chez sa banque la traite tire sur ESC. La banque crdite son compte de 350 en lui facturant 50 dintrts

le 5 fvrier elle endosse la traite tire sur END au profil de son fournisseur X en rglement dune dette de mme montant.

le 10 fvrier, elle remet pour encaissement sa banque la traite tire sur RAE

le 2 mai, la banque informe lentreprise EC quelle a effectivement encaiss leffet tir sur RAE par un avis comportant les indications suivantes:

montant votre crdit: 530

commission dencaissement: 20

Enregistrer ces oprations dans les comptes schmatiques.

Commentaires

Lorsquune entreprise achte des marchandises, ses fournisseurs lui font gnralement crdit pendant une certaine priode. Il arrive que les fournisseurs demandent lentreprise acheteuse de lui remettre un effet de commerce pour matrialiser la crance. La crance subsiste mais elle change de support (de la facture leffet).

Une fois crs, les effets de commerce peuvent tre endosss au profit dun tiers, escompts auprs dun tablissement de crdit ou encaisss lchance.

La cration dun effet de commerce peut se traduire soit par lmission dune traite par le crancier (fournisseur) soit par la souscription dun billet ordre par le dbiteur (client).

Dans les deux cas on utilise les deux comptes suivants:

. Chez le crancier 3425: clients effet recevoir

Le compte 3425 est dbit par le crdit du compte 3421 au moment de lentre des effets en portefeuille. Le compte 3425 est crdit lchance de leffet par le dbit dun compte de trsorerie.

Les effets restent maintenus au dbit du compte 3425 mme dans le cas o ils sont escompts.

. Chez le dbiteur 4415: fournisseurs effet payer

Le compte 4415 fournisseurs-effets payer est crdit lors de lacceptation dune lettre de change ou de la remise dun billet ordre par le dbit du compte fournisseurs.

La remise lescompte (ou ngociation) de leffet la banque est une opration qui consiste cder leffet avant lchance, moyennant un agio.

Cette opration permet au bnficiaire de recevoir la valeur nominale de leffet diminue du montant de lagio. Ce dernier comprend:

- lescompte qui correspond lintrt de leffet en fonction du nombre de jours sparant la date de la remise lescompte et la date dchance

- les diffrentes commissions prleves par la banque

- la TVA au taux de 7% sur lagio hors taxe

Lorsque lentreprise remet son banquier un effet pour encaissement, elle doit constater la sorite de leffet du portefeuille. En crditant le compte 3425-client, effet recevoir par le dbit du compte 5113 effets lencaissement. Aprs lencaissement ce compte est sold par le dbit de la banque, compte tenu des commissions retenues par la banque.

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