1 - Finances

1.1 Non valeurs

1.2 Virement de crédit

1.3 Crédit supplémentaire

1.4 Délibération demande subvention Leader pour projet d’échange Martinique

2 - Personnel

2.1 Avancement de carrière

3 - Urbanisme

3.1 Délibération enquête publique sur installations classées : épandage agricole

des cendres de la chaudière biomasse située à Facture

3.2 Signature de la convention avec la DDTM pour le traitement des dossiers d'ur-

banisme

4 - Travaux communaux

4.1 Ecole

4.2 Autres bâtiments communaux

4.3 Travaux connexes dernière tranche

5 - Vie associative

5.1 Délibération modification du point VII du règlement intérieur de la biblio-

thèque municipale

5.2 Subvention exceptionnelle à l'association Noaillan Histoire et Patrimoine pour

organisation soirée cinéma de plein air avec le Conseil Municipal des Jeunes

6 – Questions diverses

ORDRE DU JOUR

MAIRIE DE NOAILLAN

Mercredi 24 avril 2013 à 20H30

SALLE DU CONSEIL

CONSEIL MUNICIPAL

Mairie de Noaillan

9 place Général Leclerc

Tel. 05 56 25 35 08

fax 05 56 25 86 49

www.noaillan.fr