Cours d'Environnement Bancaire

Embed Size (px)

DESCRIPTION

-

Citation preview

Nouveau chapitre. Les garanties internationales premire demande.

Les garanties premire demande font appelle au terme, risque de non excution. Il faut entendre par risque de non excution, le risque que court l'importateur de bien - ou de service, lorsque l'exportateur excute mal, partiellement, ou pas du tout ses obligations (par exemple, qu'on l'appel, et qu'il ne vienne pas).

Ce type de risque peut natre diffrents stades de l'opration commerciale, de l'attribution de la commande, la dernire livraison, voir mme aprs.

Ainsi, lorsqu'un importateur de bien - ou de service a des doutes sur la capacit de l'exportateur excuter les obligations qui lui incombent, il peut chercher obtenir une plus grande scurit en faisant constituer une suret, ou garantie, ou caution son profit. Ainsi donc, une garantie premire demande est l'engagement irrvocable d'une banque, d'indemniser le bnficiaire de la garantie, en cas de dfaillance de son dbiteur. Pour se prmunir pendant toutes les tapes du droulement de leur contrat, le fournisseur, et l'acheteur de bien - ou de service, peuvent souhaiter bnficier de garanties bancaires, qui peuvent tre mises en jeu, si l'une des deux parties ne remplie pas les obligations qui l'y incombent.

La garantie internationale premire demande est aussi un engagement irrvocable et autonome, par lequel une banque s'engage verser une compensation financire au bnficiaire, en cas de non respect des obligations de son partenaire. La garantie internationale est un recours en cas de non excution du contrat. Ce n'est pas un moyen de paiement, c'est simplement une garantie qui va donner lieu paiement.

Les garanties internationales premire demande sont le plus frquemment inconditionnelles, en ce sens qu'elles sont appelables premire demande, ce qui veut dire avec excution immdiate. Dans le jargon bancaire, les garanties premire demande sont appeles "crdits par signature", par opposition avec "crdits par dcaissement". En faite, ces 2 lignes de crdits, servent de garantie leur bnficiaire. Mais au fond, la relation entre elles - vient du non respect des engagements du dbiteur principal - pour lequel - une ligne de "crdit par signature" est ouverte. En effet, lorsque le dbiteur principal ne respecte pas ses engagements, le bnficiaire a le droit de faire jouer la garantie - ou la caution - ce qui va transformer automatiquement au niveau de la banque garante - le "crdit par signature" - qui n'tait au dpart - qu'un acte rdig et sign - en "crdit par dcaissement".

LES INTERVENANTS pour les garanties premire demande.

Les garanties internationales premire demande peuvent tre d'une part directes - si la banque du dbiteur principal met la garantie directement envers le bnficiaire.

- d'autre part indirectes - si la banque du dbiteur principal demande une banque locale - ou banque correspondante, d'mettre la garantie pour son compte. Dans ce cas de figure, les instructions de cette dernire, constituent alors la contre-garantie.

Dans le cas d'une garantie directe - le donneur d'ordre est exportateur - ou dbiteur principal - ou fournisseur.

- la banque garante est banque du fournisseur.

- le bnficiaire est importateur.

Par compte, dans le cas d'une garantie indirecte - le donneur d'ordre est toujours exportateur - ou dbiteur principal - ou fournisseur.

- la banque contre-garante est banque du donneur d'ordre.

- la banque garante est banque locale. C'est elle qui met la garantie envers le bnficiaire la demande de la banque contre-garante.

- et le bnficiaire demeure toujours importateur. C'est lui qui va bnficier de l'argent s'il y a non excution.

LES CHAMPS D'APPLICATIONS des garanties internationales premire demande.

Les garanties internationales premire demande peuvent couvrir diffrents champs d'applications, de la restitution d'un acompte - ou d'une avance verse, au paiement de dommages et intrts, en passant par l'appui d'une offre. Dans ce cours, nous allons illustrer 4 des champs que ces garanties peuvent couvrir.

Premier champs d'application des garanties internationales premire demande. L'appui d'une offre. Entendez par l - la garantie de soumission, appeles en anglais - "bide bonde" - et au niveau local - "caution provisoire". Ce type de garantie est demand lorsque le fournisseur de biens - ou de services - prend part un appel d'offre - ou une adjudication publique. A travers cette garantie - la banque garante s'engage payer au bnficiaire - un certain montant de la garantie dans 2 cas. Premier cas. Lorsque le soumissionnaire - ou fournisseur - retire son noffre de service - pendant la validit de celle-ci - ou pendant l'tude des dossiers de candidature. Deuxime cas. Lorsque le soumissionnaire - ou fournisseur - est dclar adjudicataire du march ou de l'affaire - et qu'il refuse - ou n'est pas en mesure de venir signer le contrat dans les termes prvus. Le montant de la garantie - varie gnralement selon le montant du contrat. Gnralement, entre 1 et 5%. Les garanties de soumission - sont en outre mises pour une dure limite - allant gnralement - de l'mission de l'offre - jusqu' l'entre en vigueur du contrat. Ces garanties sont cependant reconductibles - si les dlais d'adjudication sont allongs. Le fournisseur doit bien avoir l'esprit - qu'il pourrait tre amen mettre d'autres garanties ultrieurement l'appel d'offre - ou une fois le contrat entr en vigueur.

Aprs slection des fournisseurs de services et choix de l'adjudicataire - les deux parties vont procder la signature du contrat. A partir de ce moment - l'ancien fournisseur - devenu maintenant adjudicataire du projet - va devoir remplacer la prcdente caution (appele caution provisoire - ou garantie de soumission) parce que son champs d'application est dpass, et donc, elle n'a plus de raison d'tre. On dira ici, que l'importateur de service - fait une main leve.

Deuxime champs d'application des garanties internationales premire demande. Le prjudice engendr - du faite d'une dfaillance du fournisseur. Entendez par dfaillance du fournisseur, une non-excution de sa part, une mal excution de sa part, ou une excution partielle de sa part. A ce moment donn - l'importateur de bien - ou de service, va faire jouer la caution de bonne excution - ou garantie de bonne excution - ou garantie de bonne fin, appeles en anglais - "performance bonde" - et au niveau local - "caution dfinitive". Le but de la garantie de bonne excution - est de garantir l'importateur de bien - ou de service - une compensation financire - en cas de prjudice engendr - du faite d'une dfaillance du fournisseur - ou d'une excution incomplte du contrat. A titre d'exemple de dfaillance, nous pouvons citer les dfauts de marchandises, ou le non respect des dlais. Cette garantie est mise le plus souvent, pour un montant gnralement de 5 - 10% du montant du contrat. Ce type de garantie fait souvent l'objet de prorogation, et gnralement, il y a appel prorogation lorsqu'elle est formule par l'importateur du bien - ou du service, qui par ngligence, a entrav la bonne excution de la prestation du fournisseur. Il faut noter que la rception d'une partie des marchandises, ou la prestation d'une partie des services, peut conduire ventuellement une dgressivit de la garantie, condition qu'une clause le prvoie expressment - ou de faon claire dans le texte de la garantie. On parle ici de main leve partielle, ce qui correspond en matire de procdure douanire l'admission temporelle.Il y a lieu d'insrer - ou d'ajouter dans le texte de la garantie, que celle-ci est libre lors de la rception dfinitive des marchandises, par l'importateur du march - ou de la marchandise.

Le fournisseur du bien - ou du service, va alors tablir un procs verbal qui atteste la finalisation de son travail, et sa rception par l'importateur. Quant ce dernier, il va devoir se prmunir des risques aprs livraison, parce que le champ d'application de la garantie de bonne fin - est dpass, et donc, elle n'a plus de raison d'tre.

Troisime champs d'application des garanties internationales premire demande. A ce moment donn - l'importateur de bien - ou de service, va faire jouer la garantie de retenue de garantie, appeles en anglais - "retenchione money bonde". Fort analogue la garantie de bonne excution, cette garantie est cependant progressive, en ce sens qu'elle tient (entre 5 et 10%) en lieu et place de parts retenues par l'acheteur sur ses paiements, en garantie des dfaillances pouvant survenir aprs la rception des travaux. Ces sommes prleves, ne seront dbloques, que lorsque l'exportateur aura remplit l'ensemble de ses obligations. Un autre lment qui la distingue de la garantie de bonne excution, est le fait que cette garantie sera gnralement mise ds le premier paiement effectu, et non au moment de la signature du contrat.

Quatrime champs d'application des garanties internationales premire demande. La garantie de restitution, ou garantie de remboursement d'acompte, appeles en anglais - "advence payemente bonde".

Nouveau chapitre. Le march de change.

Introduction gnrale.Le dnouement de toute opration effectue avec l'tranger (tel que les importations, les exportations, les investissements, les crdits, les oprations courantes - du genre - mission, voyage d'affaire, etc.) se traduit par une conversion des devises, par rapport la monnaie nationale ou inversement, et fait appel au march de change.Avant mai 1996, les banques Marocaines ne pouvaient traiter leurs oprations d'achat ou de vente de devises, qu'au prs de la banque centrale, et les entreprises ne pouvaient gure ngocier leurs conditions de cours.Se systme trs administr, prsentait plusieurs inconvnients, qui s'aggravaient avec l'ouverture du pays, et les libralisations ralises dans la rglementation des changes.Ces inconvnients ont t trs sensiblement attnus, par les amnagements introduits depuis la mise en place du nouveau march de change en Mai 1996, ainsi que par les amliorations effectues depuis lors. Dans ce cours, nous allons examiner premirement, les intervenants sur le march de change. Deuximement, les caractristiques de la cotation. Troisimement, les oprations de change au comptant. Et enfin, les oprations de change terme.

1. Les intervenants sur le march de change.Les intervenants sur le march de change marocain sont principalement, la banque centrale du Maroc, les banques intermdiaires agres - qui animent le march des changes travers leur salle de march respective, et indirectement, les personnes physiques ou morales - composant leur clientle.

1.1. Premier intervenant du march de change. La banque centrale du Maroc.La banque centrale du Maroc a un rle important au sein du march des changes marocain, dans la mesure, o elle fixe en continu des cours d'achat et de vente des devises cotes, cours qui constituent donc, une fourchette comportant respectivement, un minimum et un maximum un moment donne, que les banques ne sont pas autorises dpasser au mme moment.

Les cotations des banques, s'inscrivent par consquent l'intrieur de la fourchette de la banque centrale, avec en plusse, une commission obligatoire de 2 pour mille, que les tablissements bancaires sont tenus de lui verser, l'achat comme la vente de devises leur clientle.

En plusse de ce rle, s'ajoute ceux relatifs aux contrle des oprations sur le march de change, et la surveillance du respect des mesures rglementaires et dontologiques prvues.

1.2. Deuxime intervenant du march de change. Les banques et leur salle de march.Les intermdiaires agrs sont avec la banque centrale du Maroc, les seuls, autoriss effectuer sur le march de change, les oprations en devises au comptant, terme - et de trsorerie. Et cela pour leur propre compte, ou pour le compte de la clientle.

Au Maroc, les salles de march bancaire sont rserves au seul march de change (et non toute l'activit boursire et de change comme dans d'autre pays). Elles comportent un fronte-office commercial, et un back-office de traitement, qui sont spars de manire rigoureuse, conformment aux exigences de la banque centrale du pays.

1.3. Troisime intervenant du march de change. La clientle des banques intermdiaires agres.La clientle est forme principalement d'entreprises, d'investisseurs, et de particulier. Ces oprateurs doivent requrir le service d'intermdiaires agrs, pour pouvoir dnouer sur le march de change, les oprations internationales qu'ils initient, et que celles-ci soient commerciales (importations-exportations), ou financires (emprunt et placement en devises, transfert, etc.)Depuis l'instauration du march de change en Mai 1996, les importateurs et les exportateurs, ont en plusse, eu la possibilit de se couvrir contre le risque d'change, tout-en bnficiant d'avantages apprciables tels que la possibilit de ngocier.

2. Les caractristiques de la cotation, ou de la fixation des prix d'achat et de ventes.Les banques sont tenues de coter les devises qu'elles souhaitent acheter ou vendre, l'intrieur des fourchettes de cours (ou de prix) fournies par la banque centrale (banque AL MAGHREB).La banque centrale indique pour chaque devise cote :-un cours acheteur (ou cours demand) appel en anglais BID; et un cours vendeur (ou cours offert) appel en anglais ASK; et cela, partir d'un cours moyen (appel NIDE) dtermin par elle sur la base d'un panier de monnaie.Ces cours sont ceux auxquels, la banque centrale est dispose acheter ou vendre aux intermdiaires agrs les devises en question, en se portant ainsi contre-partie. Ce sont "les cours aux banques", diffrents des "cours la clientle".

Les cotations de la banque centrale sont au comptant (c'est--dire qu'elles ont une contre-partie verser tout de suite) et sont appeles dans le jargon professionnel : SPOTE. Ces cotations resortent chez les banques - en pages sur cran Rewteurze. A titre d'exemple, reproduisons ci-aprs - la cotation de banque AL MAGHREB, tel qu'elle tait affiche sur les terminaux des banques, le 5 mars 1999, 8 heures 59 minutes 21 secondes.

Achat d'1 dollar US, 9,7328 dirhams.Vente d'1 dollar US, 9,7913 dirhams.

Les cours acheteur et vendeur aux banques intermdiaires agres sont calculs avec une marge de plus ou moins 3 pour milles ( partir du cours moyen) - NIDE. La banque ajoute ces cours, une commission de 2 pour mille, supporte par leurs clients, et qu'elles doivent verser la banque centrale (banque AL MAGHREB). Ces nouveaux cours acheteur et vendeur sont les cours standards la clientle.Exemple : les cours aux banques du dollar amricain, c'est--dire les cours communiqus par la banque centrale - aux banques intermdiaires agres, le 5/03/1999, 8 heures 59 minutes 21 secondes, taient.

Achat d'1 dollar US, 9,7328 dirhams.Vente d'1 dollar US, 9,7913 dirhams.

Les cours la clientle, c'est--dire les cours communiqus par les banques intermdiaires agres - leurs clientles, "calculs" par les banques intermdiaires agres, la mme date et la mme heure, taient.

Achat d'1 dollar US, 9,7134 dirhams.Vente d'1 dollar US, 9,8109 dirhams.

Comment les banques intermdiaires agres ont-elles calcules leurs cours Achats et ventes?