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1. Module 5 : La T.V.A Définition : La TVA est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciaux réaliser sur le territoire nationale. Ce sont les entreprises qui déclarent et payent les TVA à l’état. Cependant, le consommateur final est le redevable réel qui supporte ses taxes en dernier ressort. 1) La base imposable : La base imposable à la TVA, le prix payé par l’acheteur au quel il convient dé rattaché l’ensemble des frais supporté par l’entreprise et facturé aux clients. Sans à exclure de la base imposable les réductions accordé par le vendeur ( rabais, remise, ristourne). 2) Le f ait générale de la TVA : Par fait générateur, il faut entendre l’événement qui entraîne l’exigibilité de la taxe, il définit ainsi le moment à partir de qu’elle le personne devient redevable vis à vis le trésor publique de la déclaration et du payement de la taxe. En général, le fait générateur de la TVA prend naissance soit suite à l’encaissement du somme due, ou suite à la somme du facturation aux clients. 1. Rég ime d’encaissement : Sous ce régime assujetti et tenu de déclaré tout la somme ayant été encaissé au titre des opérations imposable. C’est le régime du droit commun au Maroc et qui est adapté par défaut, par toutes entreprises n’ayant pas formulé de demande d’option pour le régime de débit. 2. gime de bit : C’est un régime optionnelle, il entraîne l’exigibilité de la taxe suite à la simple facturation et le débit du compte clients, peut importer les modalités de règlement conclue avec ce dernier. Exercice : Pendant les mois de Mars et Avril 2002 , la société X.SA. a effectué les opérations suivantes : Le 06/03 :Encaissement de deux chèques : 1 er de 18700DH sur le client HAMOUpour solde d’une facture du mois de Janvier2001. Le 2 éme de 27000 DH sur le client FOUAD pour avance sur une commande de m/des à livrer en Avril. Le 08/03 :Acquisition d’un camion 230000 DH (HT) et règlement de50%de prix, le reste  payé dans 3mois. Le 21/03 :Achat de m/des 350000 DH (HT) réglé par 50%le reste payable en 6 mois. Le 23/03 :Règlement des factures (HT) suivant : Téléphone 1600 DH (TVA 20%) Eaux et électricité 1400 (TVA7%) Déterminer la TVA à payer pour le mois de Mars, sachant qu’il est soumise au droits régime de chois commun. Quelle sera le montant si la société avait opter pour le régime de débit. N.B : TVA sur charge de Février 6200 DH.  

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1. Module 5 : La T.V.A

Définition :

La TVA est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciaux réaliser sur le territoire nationale.

Ce sont les entreprises qui déclarent et payent les TVA à l’état. Cependant, le consommateur 

final est le redevable réel qui supporte ses taxes en dernier ressort.

1) La base imposable :

La base imposable à la TVA, le prix payé par l’acheteur au quel il convient dé rattaché

l’ensemble des frais supporté par l’entreprise et facturé aux clients. Sans à exclure de la base

imposable les réductions accordé par le vendeur ( rabais, remise, ristourne).

2) Le fait générale de la TVA :

Par fait générateur, il faut entendre l’événement qui entraîne l’exigibilité de la taxe, il définit

ainsi le moment à partir de qu’elle le personne devient redevable vis à vis le trésor publique

de la déclaration et du payement de la taxe.En général, le fait générateur de la TVA prend naissance soit suite à l’encaissement du

somme due, ou suite à la somme du facturation aux clients.

1. Régime d’encaissement :

Sous ce régime assujetti et tenu de déclaré tout la somme ayant été encaissé au titre des

opérations imposable.

C’est le régime du droit commun au Maroc et qui est adapté par défaut, par toutes

entreprises n’ayant pas formulé de demande d’option pour le régime de débit.

2. Régime de débit :

C’est un régime optionnelle, il entraîne l’exigibilité de la taxe suite à la simple facturation

et le débit du compte clients, peut importer les modalités de règlement conclue avec ce

dernier.Exercice :

Pendant les mois de Mars et Avril 2002 , la société X.SA. a effectué les

opérations suivantes :

Le 06/03 :Encaissement de deux chèques : 1er de 18700DH sur le client HAMOUpour 

solde d’une facture du mois de Janvier2001. Le 2éme de 27000 DH sur le client FOUAD pour 

avance sur une commande de m/des à livrer en Avril.

Le 08/03 :Acquisition d’un camion 230000 DH (HT) et règlement de50%de prix, le reste

 payé dans 3mois.

Le 21/03 :Achat de m/des 350000 DH (HT) réglé par 50%le reste payable en 6 mois. Le 23/03 :Règlement des factures (HT) suivant :

Téléphone 1600 DH (TVA 20%)

Eaux et électricité 1400 (TVA7%)

Déterminer la TVA à payer pour le mois de Mars, sachant qu’il est soumise au

droits régime de chois commun.

Quelle sera le montant si la société avait opter pour le régime de débit.

N.B : TVA sur charge de Février 6200 DH.

 

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SOLUTION :  Régime d’encaissement :

TVA facturé (Mars) :Client Rachid : 18700/6 = 3116.67 DH

Client Mounir :27000/6 = 4500DH

TVA facturé = 7616.67 DH

TVA récupérable d’immobilisation = 230000*50% 115000*20% = 23000 DH

TVA récupérable / charge (Février) = 6200 DH

TVA dûe = 7616067-6200-23000 =-21583033 DH

Paiement MT (T.T.C)

Achat MT (HT )

Régime de débit:

1. TVA facturé =27000/6 = 4500 DH (Mars)

2. TVA récupérable d ‘immobilisation = 115000*20% = 23000 (Mars)

3. TVA récupérable /charge = 6200 (Février)4. TVA dûe = 4500-23000-6200 = -24700 DH

3) Les taux de la TVA :

a) Taux proportionnels :

- Le taux normale (ou le taux de 20%) : il s’applique automatiquement aux opérations

imposables qui ne sont pas soumise au taux de 7%, 10% ou 14%.

- Le taux de 7% :

Avec droit a déduction : les ventes et les livraisons sur l’eau, électricité, le gaz, le pétrole,

les opérations de banque de crédit et de change, les opération de crédit-bail, et droit de

 péage….etc.

Sans droit a déduction : les opérations effectué dans le cadre de leurs professions par :

Avocat, notaire, Adèle, médecin, vétérinaire…etc.

Les opérations de daignée ou de boissons à consommer sur place, les opérations des

 bairgements et de restauration et des prestations offert au sein des établissements

touristiques.

- Le taux de 14% :

Avec droit a déduction : les opérations de transport, de voyageurs, et de marchandises, les

confitures, fruits et jus, les fruits destinées à la confiturerie, les opérations de ventes et de

livraisons sur le café et le thé, des graisses alimentaires…etc.

Sans droit a déduction : les intermédiaires d’assurances.

 b) Taux spécifiques :

- le vingt et les boissons alcoolisés :100DH par hectolitre.- Or et platine : 4DH le gramme.

- Argents : 0.05DH le gramme.

EXERCICE :

Mr RAGI à réaliser au titre des mois Août et septembre le chiffre d’affaire suivant (H.T) :

Opérations Août Septembre

-Opérations taxable à 20%.

-Opérations taxable à 14%.

-Opérations taxable à 7%.

324750

140200

87830

432200

241300

68700

Au cours du mois d’août, il a effectué les opérations suivantes (H.T) :

- achats de produits (taxable à 20%) 258400 DH.

- achats de produits (taxable à 14%) 149300 DH.

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- achats de produits (taxable à 7%) 52000DH.

- Redevance de crédit-bail relatif à un appareil de conditionnement 17400DH.

- Fourniture de bureau 4000DH.

- Frais de publicité 1700DH.

- Téléphone 600DH.

- Eau, électricité 3000DH.- Achat d’un micro-ordinateur 11000DH.

Travail à faire :

- Quel est le montant de la TVA due par Mr RAGI au titre des mois Août et septembre

sachant que :

Les clients règlent 50% à l’achat et le reste dans un mois.

Ses fournisseurs de marchandises lui accorde un délai d’un mois sur 60% de ses achats.

La TVA récupérable sur les charges de juillet est de 27200DH.

Remarque : L’entreprise est soumise au régime du droit commun.

Solution :

- le moi d’août :

- TVA facturé = (324750/2*20%)+(140200/2*14%)+(87830/2*7%)=45363.05DH

- TVA récupérable/charge (juillet) =27200DH.

- TVA récupérable /immob. = (11000*20%)=2200DH .

- TVA due =45363.05-27200-2200=15963.05DH.

- Le moi de septembre:

- TVA facturé= (432200/2*20%)+(241300/2*14%)+(68700/2*7%)= 62515.5DH.

- TVA récupérable /immob. = 0

- TVA récupérable/charge =(17400*7%)+(258400*40%*20%)+(149300*40%*14%)

+(52000*40%*7%)+(600*20%)+(1700*20%)+(4000*20%)

+(3000*7%) =36236.8 DH

- TVA due = 62515.5-36236.8= 26278.7 DH.4) La liquidation de la TVA:

Les assujettis (les redevables) à la TVA doivent déclarer la taxe selon deux modalités, en

fonction de l’importance du chiffres d’affaire annuelle réalisé.

Ainsi, les entreprises réalisent au chiffre d’affaire, qui atteint de dépasse 1000000 DH au titre

de l’exercice précédant son obligatoirement imposable selon le régime de déclaration

mensuelle. Compte à la déclaration trimestrielle, il est possible pour les entreprises dont le

chiffre d’affaire au titre de l’année précédente <1000000 DH les dépôts et les paiements de la

TVA, doivent être effectue à la fin du mois suivant à la période d’imposition.

TVA dûe (Avril, Mai, Juin) = TVA facturé (Avril, Mai, Juin)

-TVA récupérable /immobilisation (Avril, Mai, Juin)

-TVA récupérable/charge (Mars, Avril, Mai) EXEMPLE :Une entreprise classé sous le régime de déclaration mensuelle, vend les produits soumis au

taux de 7% il a réalisé les ventes :

-Avril 1000000 DH

-Mai 2000000 DH

-Juin 3000000 DH

Il a effectue les achats suivant de m/des (achetés H.T) :

-Mars 500000 DH

-Avril 3000000 DH

-Mai 1700000 DH

-Juin 1400000 DH

TVA déductible sur immobilisation :

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-Avril 5000 DH

-Mai 10000 DH

-Juin 4000 DH

Travail à faire :Procédé à la liquidation de la TVA ?

Solution :-Le mois Avril :

-TVA facturé = 1000000*7% = 70000 DH

-TVA récupérable/immobilisation = 5000 DH

-TVA récupérable/charge = 500000*7% = 35000 DH

-TVA dûe = 70000-5000-35000 = 30000 DH

Cette TVA doit déclaré avant la fin du Mois Mai.

-Le mois Mai :

-TVA facturé = 2000000*7% = 140000 DH

-TVA récupérable /immobilisation = 10000 DH

-TVA récupérable /charge = 3000000*7% = 2100000 DHTVA dûe = 1400000-210000-10000 = -800000 DH

L’entreprise ne va rien payer en juin

-Le mois juin :

-TVA facturé = 3000000*7% = 210000 DH

-TVA récupérable/immobilisation = 4000 DH

-TVA récupérable /charge = 1700000*7% = 119000

-TVA dûe = 210000-4000-119000-80000 = 7000 DH

Cette TVA doit être déclaré avant la fin du mos juillet.

Exercice :La droguerie « Mssifirri » est soumise au taux de la TVA de 20%, au cours du mois de Mars,

il a réalisé les opérations suivantes :-