Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES de X

L’entreprise X qui vendest une entreprise de …

négoce service

Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé

Calcul de la tva sur les encaissementsDéclaré quand encaissé

Ce vendeur a opté pourla tva sur les débits

Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé

oui

non

Entreprise X TABLEAU 1

Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS de X

L’entreprise X achèteà une entreprise de …

négoce service

Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé

Calcul de la tva sur les encaissementsDéclaré quand décaissé

Ce vendeur a opté pourla tva sur les débits

Calcul de la tva sur les débitsDéclaré quand facturé

oui

non

Entreprise X TABLEAU 2

Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES

TVA sur les débits : compte 445700

TVA collectée déclarée le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Solde du 445700 = 0Après saisie de l’écriture

TABLEAU 1A

Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR VENTES

TVA sur les encaissements : compte 445711

TVA collectée déclarée le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Solde du 445711 différent de 0Après saisie de l’écriture

Factures encaissées

le mois « m »

TVA collectée à ne pasdéclarer le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Reste-t-il des factures sur ventesnon encaissées ?

Solde du 445711 = 0Après saisie de l’écriture

oui non

non

oui

TABLEAU 1B

Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS

TVA sur les débits : compte 445660

TVA déductible déclarée le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Solde du 445660 = 0Après saisie de l’écriture

TABLEAU 2A

Déclaration de TVA du mois « m »CALCUL DE LA TVA SUR ACHATS

TVA sur les encaissements : compte 445661

TVA déductible déclarée le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Factures payéesle mois « m »

TVA déductible à ne pasdéclarer le mois de la facturation « m »

(ou de la comptabilisation)

Reste-t-il des factures sur achat

non payées ?oui non

non

oui

TABLEAU 2B

Solde du 445661 différent de 0Après saisie de l’écriture

Solde du 445661 = 0Après saisie de l’écriture

Liste des questions à se poserCalcul de la TVA collectée

L’entreprise paye la TVA sur les débits ou sur les encaissements ?TABLEAU 1

Quel est le mois visé par la déclaration à payer le mois suivant ?

Procédure de calcul TABLEAU 1A ou 1B

Synthèse des éléments : TABLEAU 1C sur Excel

Simulation de la déclaration du mois de déclaration sur Excel

Saisie de l’écriture