Direction générale de l’offre de soins - DGOS Journée des ARS et des DRJSCS 1 er juin 2012 Bureau de la démographie et des formations initiales (RH1)

Direction générale de l’offre de soins - DGOS

Journée des ARS et des DRJSCS1er juin 2012

Bureau de la démographie et des formations initiales (RH1)


ORGANISATION

& MISSIONS

Direction généralede l’offre de soins

Point sur la réingénierie des formations paramédicales (2012)


Rappel du contexte de l’intégration des formations paramédicales dans le schéma LMD

• Un engagement européen dans le cadre du processus de Bologne : lisibilité des formations, mobilité des étudiants et des professionnels, parcours de formation facilités et développement de la recherche.

• Une démarche qui doit répondre à de fortes attentes :

- améliorer la qualité des soins

- répondre aux évolutions de la demande de santé

- tenir compte des évolutions des métiers /du système de soins

- offrir des déroulements de carrière rénovés (revalorisations salariales) et des changements d’orientations en cours de carrière

indispensable mutation des formations dans une logique d’attractivité de ces professions et d’apprentissage de compétences évolutives


Enjeux de la réingénierie

• Garantir que le professionnel possède les connaissances et les savoir-faire nécessaires pour répondre à l’exigence de qualité des soins, garante de la sécurité du patient

• Prendre en compte les évolutions techniques, technologiques, démographiques, sociologiques

• Répondre aux besoins de santé tout en maîtrisant les coûts

• Développer des méthodes pédagogiques, Développer des méthodes pédagogiques, incluant l’apprentissage de l’auto-formation (self-directed learning)

• Développer des méthodes scientifiques de formationDévelopper des méthodes scientifiques de formation, basées sur les preuves (evidence-based medicine) et favorisant l’esprit critique et analytique


Méthodologie

• Démarche métier - compétences - formation concertée avec les professionnels

• Renforcement des interactions dans ces travaux avec les experts du ministère chargé de l’enseignement supérieur et la CPU

• Pilotage distinct selon le cadre de formation (universités ou instituts paramédicaux) :– Pilotage par le MESR pour les IADE– Pilotage par le ministère de la santé pour les diplômes d’Etat (DE) de

manipulateur en électroradiologie médicale et de pédicure podologue

• Avis de l’AERES pour les IADE


Les différentes étapes d’élaboration du diplôme

Élaboration du référentiel d’activités du métier

Élaboration du référentiel de compétences du diplôme

Élaboration des critères d’évaluation pour les différentes compétences

Élaboration du dossier VAE Elaboration des unités d’enseignement

Élaboration du guide pour le jury

Élaboration des modalités d’évaluation et de validation dans

le cadre de la formation


Activités

Décrire les métiers Décrire les métiers Décrire les métiers Décrire les métiers

Élaborer Élaborer des formations adaptées des formations adaptées

aux compétences aux compétences

Élaborer Élaborer des formations adaptées des formations adaptées

aux compétences aux compétences

Parcours

Expérience

Équivalence

Expertise

Prévoir des parcours Prévoir des parcours professionnelsprofessionnels

Formation

Compétences requises

La « logique compétence »


La méthode de travail : une démarche concertée

8

- Représentants des ministères concernés (santé, enseignement supérieur, éducation nationale) et la CPU

- Représentants des organisations syndicales

- Représentants des associations professionnelles

- Représentants des employeurs

- Représentants des instituts/écoles de formation

- Représentants des médecins

- Personnalités qualifiées


ORGANISATION

& MISSIONS


Intégration des formations paramédicales dans le schéma LMD


L’universitarisation des professions paramédicales: enjeux et perspectives

• Valorisation des formations professionnelles soignantes

• Développement de Masters et de Doctorats

• Développement de la recherche dans les filières du soin (infirmier, rééducation et médico-technique)– Constitution d’un corpus de connaissances de référence

• Autonomie dans l’évaluation des pratiques professionnelles permettant de maîtriser les dépenses de santé


L’universitarisation des professions paramédicales: enjeux et perspectives

• Maintien de la certification par le ministère de la santé et reconnaissance d’un grade par le ministère de l’enseignement supérieur

• Une qualification des formateurs à faire évoluer– La validation des acquis professionnels des formateurs

– Développement de masters et de doctorats

• La création d’une discipline en soins infirmiers, rééducation et médico-technique

• Développement des passerelles entre les différents cursus de formation paramédicaux

• Développement d’échanges internationaux


Conditions d’attribution d’un grade universitaire

• Les trois préalables à la reconnaissance d’un grade universitaire sont les suivants :

– Validation du contenu de la formation par les conseillers scientifiques du MESR ;

– conventionnement entre les instituts de formation et les universités : la signature de l’ensemble des conventions doit intervenir avant la première rentrée scolaire effectuée en formation réingiéniée ;

– fiche d’identité de chaque opérateur de formation : chaque institut doit fournir des renseignements relatifs à son statut, sa gouvernance, ses intervenants, ses partenaires… Ces fiches sont ensuite examinées conjointement par la DGOS, la DGESIP et la CPU afin de vérifier que l’appareil de formation est compatible avec les exigences universitaires ;


Calendrier / Perspectives

• 2 diplômes réingéniés : • IDE en 2009 (reconnu au grade de licence)• ergothérapeutes en 2010 (reconnu au grade de licence)

• 3 diplômes prévus pour la rentrée 2012 :• manipulateurs d’électroradiologie médicale, relevant de la filière médico-

technique• pédicures-podologues, relevant de la filière rééducation• IADE, relevant de la filière infirmière

• Objectifs pour les rentrées 2013 et 2014 : MK, orthophonistes, IBODE, puéricultrices, orthoptistes...


ORGANISATION

& MISSIONS


Présentation des nouveaux programmes de formation


Dispositif commun aux trois formations

• Organisation par unités d’enseignement (UE) réparties en semestre: – UE thématiques, qui apportent aux étudiants les connaissances

théoriques et pratiques nécessaires à l’exercice de leur métier ;– unités d’intégration, qui permettent aux étudiants d’utiliser l’ensemble

des connaissances acquises dans les autres UE et en stage. Elles sont mobilisées au travers de l’étude des situations de soins, dont certaines ont été rencontrées en stage, en vue de l’acquisition des compétences.

• Diversification des stages: ils permettent à l’étudiant d’acquérir progressivement les compétences en situation réelle

• Mise en œuvre de travaux personnels guidés (TPG): ils permettent d’accompagner l’étudiant dans la réalisation de divers travaux personnels dans le cadre d’un projet pédagogique établi et contrôlé par le formateur.


Dispositif commun aux trois formations

• Système de capitalisation des UE, voire de compensation

• Organisation d’un jury semestriel pour la validation des crédits européens (ECTS)

• Délivrance du diplôme d’Etat par la DRJSCS à l’issue d’un jury final présidé par celle-ci, auquel participe l’ARS

• Reconnaissance d’un grade universitaire au diplôme


Rappel des effectifs en formation initiale

(*) Source : DREES

PROFESSIONFlux

d’entrée en 2010 (*)

Nombre total d'inscrits en

2010 (*)

Nombre total de diplômés

2010 (*)

IADE 488 1032 533

Manipulateurs électroradiologie médicale

692 2 128 624

Pédicures-podologues 542 1 190 360


ORGANISATION

& MISSIONS


La réingénierie du diplôme d’Etat de pédicure-podologue


Déroulement des travaux de réingéniérie du DE PP

• Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en janvier 2008

• Groupe de supervision du référentiel de formation le 18 février 2011

• Transmission du référentiel de formation au MESR en mars 2011

Demande de modifications de la maquette et des fiches UE

• Nouvelles réunions du groupe de travail jusqu’en février 2012

• Accord du MESR en mars 2012


Compétences (1/2)

5 compétences « cœur de métier » :

– Analyser et évaluer une situation et élaborer un diagnostic dans le domaine de la pédicurie podologie

– Concevoir, conduire et évaluer un projet thérapeutique en pédicurie podologie

– Mettre en œuvre des activités thérapeutiques dans le domaine de la pédicurie-podologie

– Concevoir et conduire une démarche de conseil, d’éducation, de prévention en pédicurie-podologie et en santé publique

– Communiquer et conduire une relation dans un contexte d’intervention


Compétences (2/2)

5 compétences transversales :

– Evaluer et améliorer sa pratique professionnelle

– Rechercher, traiter et analyser des données professionnelles et scientifiques

– Gérer une structure et ses ressources

– Coopérer avec d’autres professionnels

– Informer et former des professionnels et des personnes en formation


Nouveau programme de formation du DE PP

• Durée de la formation: 3 années (soit six semestres de vingt semaines chacun) correspondant à 180 crédits

Répartition de la formation:• formation théorique de 2028 heures, sous la forme de cours magistraux

(985 heures) et de travaux dirigés (1043 heures)

• formation clinique de 1170 heures

• travail personnel complémentaire, estimé à 2202 heures environ ; il s’effectue en partie sous la forme d’un travail personnel guidé

Au total, la charge de travail de l’étudiant sera de 5400 heures


Domaines de savoirs

• Sciences physiques, médicales et biologiques : 28 ECTS

• Sciences humaines, sociales, droit et gestion : 11 ECTS

• Sciences et fondements de la pédicurie-podologie : 16 ECTS

• Pratiques cliniques et thérapeutiques en pédicurie-podologie : 29 ECTS

• Méthodes et outils de travail : 16 ECTS

• Formation clinique (stages) : 39 ECTS

• Intégration des savoirs et développement professionnel du pédicure-podologue : 37 ECTS

• Unité optionnelle : 4 ECTS


Exemple de lien compétence/UE

• Unités d’enseignement en relation avec la compétence 3 :

« Mettre en œuvre des activités thérapeutiques dans le domaine de la pédicurie-podologie »

UE 1.17 S1 : Infectiologie et hygiène

UE 2.6 S1 : Ethique, déontologie et introduction à la législation

UE 3.1 S1 : Modèles et fondements de la pédicurie-podologie

UE 3.5 S1 : Les dispositifs médicaux sur mesure en pédicurie-podologie

UE 4.5 S1 : Le soin instrumental et physique en pédicurie-podologie

UE 4.6 S1 : Introduction à la fabrication des orthèses plantaires


Stages

• Durée des stages : 39 semaines – 1ère année : 9 semaines, soit 4 semaines en S1 et 5 semaines en S2

– 2ème année : 14 semaines, soit 7 semaines en S3 et 7 semaines en S4


• Le parcours de formation clinique des étudiants comporte :– des temps à la clinique de l’institut

– d’autres temps :

• hospitalier

• extrahospitalier

• en cabinet libéral

• Le parcours de formation clinique de chaque étudiant comprend au minimum 8 semaines en dehors de la clinique de l’institut. Sur ces 8 semaines, au maximum 2 semaines sont effectuées en cabinet libéral.


Bilan de l’examen des fiches opérateur

• Examen des fiches opérateur avec le MESR et la CPU le 27 février 2012

• 11 IFPP de statut public ou privé

• Forte hétérogénéité dans le fonctionnement des instituts

• Répartition inégale sur le territoire.


Etat des lieux du conventionnement

Il ressort de l’examen de l’ensemble des fiches que les IFPP peuvent être classés en 3 catégories :

1° Instituts de formation pour lequel le conventionnement avec l’université est en bonne voie : Aquitaine, PACA, Midi-Pyrénées, Bretagne, Nord-Pas-de-Calais et l’EFOM

2° Instituts de formation pour lesquels il convient d’encourager les démarches entreprises auprès de l’université en vue du conventionnement : Pays de Loire, l’AFREP, ASSAS et DANHIER

3° Instituts de formation pour lesquels des doutes sont émis quant à la possibilité de conventionnement avec l’université : INP


Consultations obligatoires et publication des textes

• Examen des textes PP par le HCPP prévu le 6 juin 2012

• Examen des textes par la CCEN prévu le 7 juin 2012

• Publication prévue en juin pour le décret et l’arrêté et en juillet pour les annexes (publication au BO)


ORGANISATION

& MISSIONS


La réingénierie des diplômes de manipulateur d’ électroradiologie médicale


Nouveau programme de formation des MER

• Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en janvier 2010

• Groupe de supervision du référentiel de formation le 14 mars 2011

• Transmission du référentiel de formation au MESR en mars 2011

Demande de réajustements de la maquette et des fiches UE

• Accord du MESR en décembre 2011


Nouveau programme de formation du DE et du DTS MER

• Durée de la formation : 3 années (soit six semestres de vingt semaines chacun), correspondant à 180 crédits

Répartition de la formation:– une formation théorique de 2100 heures, sous la forme de cours

magistraux (1026 heures) et de travaux dirigés (774 heures) – une formation clinique de 2100 heures– Le travail personnel complémentaire, estimé à 900 heures environ ; il

s’effectue en partie sous la forme d’un travail personnel guidé (TPG)

Au total, la charge de travail de l’étudiant sera de 5100 heures


Compétences MER (1/2)

5 compétences « cœur de métier » :

– Analyser la situation clinique de la personne et déterminer les modalités des soins à réaliser

– Mettre en œuvre les soins à visées diagnostique et thérapeutique en imagerie médicale, médecine nucléaire, radiothérapie et explorations fonctionnelles, en assurant la continuité des soins

– Gérer les informations liées à la réalisation des soins à visée diagnostique et thérapeutique

– Mettre en œuvre les règles et les pratiques de radioprotection des personnes soignées, des personnels et du public

– Mettre en œuvre les normes et principes de qualité, d'hygiène et de sécurité pour assurer la qualité des soins


Compétences MER (2/2)

5 compétences transversales :

– Conduire une relation avec la personne soignée

– Evaluer et améliorer ses pratiques professionnelles

– Organiser son activité et collaborer avec les autres professionnels de santé

– Informer et former

– Rechercher, traiter et exploiter les données scientifiques et professionnelles


Domaines de savoirs

• Sciences humaines, sociales et droit : 7 ECTS

• Sciences de la matière et de la vie et sciences médicales : 22 ECTS

• Sciences et techniques, fondements et méthodes en imagerie médicale diagnostique et thérapeutique, radiothérapie et explorations fonctionnelles : 20 ECTS

• Sciences et techniques, interventions en imagerie médicale diagnostique et thérapeutique, radiothérapie et explorations fonctionnelles : 38 ECTS

• Intégration des savoirs et posture professionnelle : 23 ECTS

• Stages : 60 ECTS

• Outils et méthodes de travail : 10 ECTS


Exemple de lien compétence/UE


« Mettre en œuvre les règles et les pratiques de radioprotection des personnes soignées, des personnels et du public »

– UE 3.8 Radioprotection : principes fondamentaux, radiobiologie– UE 4.15 Radioprotection des patients, des travailleurs, du

public


Stages

• Durée des stages :– 1ère année : 14 semaines, soit 6 semaines en S1 et 8 semaines en S2



• 8 types de stages représentatifs des différentes situations professionnelles :– Stage de soins en unité clinique

– Stage d’imagerie de projection

– Stage de scanographie

– Stage d'imagerie par résonance magnétique

– Stage d'imagerie vasculaire et interventionnelle

– Stage de radiothérapie

– Stage de médecine nucléaire

– Stage d’explorations électrophysiologiques ou d’échographie


Bilan de l’examen des fiches opérateur (1/2)

• Examen des fiches opérateur avec le MESR et la CPU le 16 janvier 2012

• 18 IFMEM (DE) et 29 lycées préparant au DTS

• tous les IFMEM et la majorité des sections DTS sont membres du Comité d'harmonisation

• tous les IFMEM sont des instituts publics ; la majorité des sections DTS sont rattachées à des lycées publics


Bilan de l’examen des fiches opérateur (2/2)

• la grande majorité des IFMEM est rattachée à un CHU et possède un conseiller scientifique PUPH ou MCU PH ; 1/3 des sections DTS possède également un conseiller scientifique PUPH

• le taux de réussite au diplôme d’Etat et d’insertion professionnelle est très élevé puisqu’il est proche de 100%

• certains IFMEM ont déjà une convention avec l’Université pour l’admission par la voie de la PACES/SVT/STAPS et/ou pour la préparation de diplômes universitaires en physique en parallèle du DE


Etat des lieux du conventionnement

Il ressort de l’examen de l’ensemble des fiches que les établissements de formation peuvent être classés en 3 catégories :

• Centres de formation ayant déjà anticipé avec l’université la mise en œuvre du nouveau programme (co-construction de certaines UE, partenariats avec des laboratoires de recherche…)

• Centres de formation ayant déjà participé à une ou plusieurs réunions avec l’Université en vue du partenariat

• Centres de formation ayant uniquement pris contact par courrier ou par mail avec l’Université, ou n’ayant pas renseigné la partie correspondante dans la fiche


Consultations obligatoires et publication

• Pour l’arrêté relatif au DE :

– Examen de l’arrêté par le HCPP le 7 mars 2012

– Examen de l’arrêté par la CCEN prévu le 7 juin 2012

Publication prévue en juin 2012 pour l’arrêté et en juillet 2012 pour les annexes (publication au BO)

• Pour les décret et l’arrêté relatifs au DTS :

– Examen des textes par le CNESR en mai 2012

– Examen des textes par le HCPP prévue le 6 juin 2012

Publication prévue en juin 2012


Perspectives d’évolution du DE et du DTS vers un diplôme unique

• Nombreuses réunions avec les services du MESR et la CPU depuis 2011

• A titre transitoire, les IFMEM et les sections DTS conventionnent avec une Université en vue de l’attribution du grade de licence aux deux diplômes

• Réflexion sur les modalités d’évolution vers un diplôme unique et sur l’universitarisation prévue dès septembre 2012 avec l’ensemble des acteurs : représentants des professionnels, MESR, CPU, Conseils régionaux…


ORGANISATION

& MISSIONS


La réingénierie du diplôme d’Etat d’ IADE


Déroulement des travaux de réingénierie du DE IADE

• Travaux sur les référentiels activités, compétences et formation débutés en 2007

• Fin des travaux sous l’égide du MESR : janvier 2012

• Transmission du référentiel de formation à l’AERES en mars 2012

• Reconnaissance prévue au grade de master


Compétences IADE1. Anticiper et mettre en place une organisation du site d’anesthésie en fonction du

patient, du type d’intervention et du type d’anesthésie

2. Analyser la situation, anticiper les risques associés en fonction du type d’anesthésie, des caractéristiques du patient et de l’intervention et ajuster la prise en charge anesthésique

3. Mettre en œuvre et adapter la procédure d’anesthésie en fonction du patient et du déroulement de l’intervention

4. Assurer et analyser la qualité et la sécurité en anesthésie réanimation

5. Analyser le comportement du patient et assurer un accompagnement et une information adaptée à la situation d’anesthésie

6. Coordonner ses actions avec les intervenants et former des professionnels dans le cadre de l’anesthésie-réanimation, de l’urgence intra et extrahospitalière et de la prise en charge de la douleur

7. Rechercher, traiter et produire des données professionnelles et scientifiques dans les domaines de l'anesthésie, la réanimation, l'urgence et l'analgésie


Nouveau programme de formation des IADE

• Durée de la formation : 2 années (soit 120 crédits), organisées en quatre semestres universitaires à temps plein, correspondant à l'acquisition des 7 compétences

Répartition de la formation :

• La formation théorique est d’une durée de 910 heures

• Les stages ont une durée de 58 semaines, soit 2030 heures pour les deux ans

• Le travail personnel complémentaire, estimé à 350 heures, permet notamment la réalisation de son mémoire


Domaines de savoirs avec ECTS

• Répartition des 120 crédits européens

Enseignement en école : 60 ECTS :

Sciences humaines, sociales et droit (6 ECTS) ;

Sciences physiques, biologiques et médicales (8 ECTS) ;

Fondamentaux de l’anesthésie, réanimation et urgence (14 ECTS) ;

Exercice du métier d’IADE dans les domaines spécifiques (10 ECTS);

Etudes et recherche en santé (6 ECTS);

Intégration des savoirs de l’IADE (10 ECTS);

Mémoire professionnel (6 ECTS).

• Enseignement clinique en stages : 60 ECTS

S1 : 14 semaines de stage (14 ECTS)


S3: 14 semaines de stage (14 ECTS)



Un exemple de lien entre compétence et UE


« Rechercher, traiter et produire des données professionnelles et scientifiques dans les domaines de l’anesthésie, la réanimation, l’urgence et l’analgésie »

UE 1.4 Santé publique : économie de la santé et épidémiologie

UE 5.1. Statistiques

UE 5.2 Méthodologie de recherche. Les essais cliniques

UE 5.3. Analyse commentée d’articles scientifiques

UE 5.4 Langue vivante

UE 5.5 Informatique

UE 7 Mémoire professionnel


Les stages

Durée minimale obligatoire par spécialité

Anesthésie réanimation en chirurgie viscérale : chirurgie générale, digestive,

endoscopies, vasculaire, urologique, gynécologique…. 8 semaines

Anesthésie réanimation en chirurgie céphalique tête et cou : ORL, ophtalmologie,

maxillo-faciale, neurochirurgie…4 semaines

Anesthésie réanimation en chirurgie orthopédique ou traumatologique 4 semaines

Anesthésie réanimation obstétricale 4 semaines

Anesthésie réanimation pédiatrique 4 semaines

Prise en charge en pré-hospitalier (SMUR, Urgence…..) 4 semaines

Prise en charge de la douleur y compris sophrologie, hypnose…. 2 semaines

Stage au sein d'une équipe de recherche 4 semaines



• Les 29 écoles d’infirmiers anesthésistes sont membres du Comité d'Entente des Écoles d'Infirmiers Anesthésistes diplômés d’Etat (CEEIADE), association au sein de laquelle elles partagent leurs bonnes pratiques, développent des collaborations et mutualisent certaines missions

• Toutes les écoles sont publiques ; la grande majorité est rattachée à un CHU

• Les écoles organisent majoritairement les stages de leurs étudiants en CHU. Elles font intervenir dans la formation un certain nombre de PU-PH spécialisés en anesthésie-réanimation

• La réussite au diplôme d’Etat et l’insertion professionnelle est très élevée, proche de 100%



• La plupart des écoles doivent renforcer le partenariat avec l’Université, notamment en ce qui concerne la participation des enseignant-chercheurs à la formation, y compris dans d’autres disciplines que celle de l’anesthésie-réanimation

• Il ressort une certaine hétérogénéité entre les écoles concernant les points suivants :• Une démarche d’auto-évaluation a déjà été initiée pour la majorité des écoles,

mais celle-ci reste à approfondir pour 1/3 d’entre elles

• Le nombre d’enseignants-chercheurs intervenant actuellement dans la formation est variable. Le potentiel de recrutement dans certaines disciplines est limité pour la Guadeloupe et la Réunion


Consultations et publication

• Examen de l’arrêté par le HCPP prévu le 6 juin 2012

• Examen de l’arrêté par la CCEN prévu le 7 juin 2012

• Examen du programme de formation par l’AERES en cours

• Publication de l’arrêté prévue en juillet 2012


Merci de votre attention

Documents

Direction générale de l’offre de soins - DGOS Journée des ARS et des DRJSCS 1 er juin 2012 Bureau de la démographie et des formations initiales (RH1)