Journée technique 21 Mars 2003 Evaluation des risques RETOUR DEXPERIENCE SUR LEVALUATION DES RISQUES METHODES ET OUTILS RETOURS DEXPERIENCES : FORMALISATION

Journée technique 21 Mars 2003 Evaluation des risques

RETOUR D’EXPERIENCE SUR L’EVALUATION DES RISQUES

METHODES ET OUTILS

RETOURS D’EXPERIENCES :

FORMALISATION DU DOCUMENT UNIQUE

APPORTS DE L’EVALUATION DES RISQUES


Mise en œuvre et fonctionnement

Contrôle et actions

correctives

Évaluation des risques

Amélioration continue

SALARIÉSRISQUESDANGERS

Planification



MODULE 1

LA PREPARATION

MODULE 2

L’IDENTIFICATION

MODULE 3

L’ÉVALUATION

MODULE 4

LA PLANIFICATION

LES OBJECTIFS ET LA METHODE RETENUE

LES GROUPES DE TRAVAIL

LES UNITES DE TRAVAIL

LA COMMUNICATION INTERNE

+ LA MISE A JOUR

ANALYSE DE L’ACTIVITE DE TRAVAIL

IDENTIFICATION DES RISQUES

COTATION DES RISQUES

PLANIFICATION D’ACTIONS D’AMELIORATION

SUIVI DE L’AVANCEMENT DES ACTIONS

MISE EN PLACE DE LA MISE A JOUR



Module 1 : LA METHODE

Préparer votre démarche d’évaluation des risques !

Définir les objectifs, les moyens et la méthodologie

Définir votre organisation : Comité de pilotage, Groupe de travail

Planifier votre démarche

Découper l’établissement en « unités de travail »

Module 2 REXModule 4Module 3Module 1


Se fixer des objectifs et anticiper l’utilisation de l’évaluation

Répondre à l’exigence réglementaire : posséder le document unique d’évaluation des risques

Etablir le programme annuel de prévention et d’amélioration des

conditions de travail

Se doter d’un outil de prévention et de suivi des risques professionnels

Faire ou refaire un point zéro sur la connaissance des risques de l’entreprise

Utiliser l’évaluation des risques pour la mise en œuvre de l’OHSAS

Sensibiliser des catégories de personnels à la prévention des risques

Faire de l’évaluation un projet prévention mobilisateur


Objectifs


Se fixer des objectifs et anticiper l’utilisation de l’évaluation

Communiquer et impliquer le personnel ( opérateurs, encadrement de proximité,…)

Définir (ou redéfinir) et/ou rappeler les niveaux de responsabilité dans l’entreprise au travers du processus de validation

Mettre en œuvre ou améliorer la formation au poste de travail ; créer les fiches de postes sécurité (exemple)

Etablir ou mettre à jour : la liste des postes à risques, la liste des postes de travail soumis à surveillance médicale particulière, les contrôles périodiques obligatoires,…


Objectifs


Le Comité de pilotage opérationnel

Constitué de 5-6 personnes dont :

Les décisionnaires pourront prendre les décisions et les mesures qui s’imposent

Les opérationnels mènent cette démarche sur le terrain (observations, entretiens, synthèse,…)


Organisation

Différentes organisations pour la participation


Le Comité de pilotage

Groupe de

travail

Groupe de

travail

Groupe de

travail

Groupe de

travail

Un groupe de travail par unité de travail


Organisation




Comité de

validation

Comité de

validation

Comité de

validation

Comité de

validation

Un comité de validation par unité de travail

Un comité d’étude



Organisation



Groupe de

travail

Groupe de

travail

Groupe de

travail

Groupe de

travail

Validation dans les divisions et services

Unités de Travail

Divisions

Correspondants Environnement/Sécurité+

Ingénieur Environnement/Sécurité

Risques

communs

Risques spécifiques


Organisation



Organisation

Définir « qui fait quoi et comment » ?

Définir un planning d’intervention

Déterminer les rôles de chacun dans la mission

Choisir une unité pilote ?

Composition : GT , CP

Nombre de groupes de travail

Nombre de réunion : GT , CP

Temps de réunion : GT , CP

Délais

Budget prévisionnel

…



Unités de travail

Définir les unités de travail

Cartographie de l’évaluation …

Infrastructures : Incendie, explosion, circulation, …

P1

P2

P3

A1

Activités : maintenance, travaux, …

Postes de travail

… en fonction des activités et de la nature des risques



Unités de travail

Principes de bases du découpage

Aucun salarié ne doit être excludu découpage effectué

Aucune installation ne doit être excluedu découpage effectué



Unités de travail

L’évaluation des risques et les entreprises extérieures ?

L’exigence légaleAucune nouvelle exigence dans le décret du 05/11/01

Les motivations à prendre en compte les EEx : Présence d’EEx à demeure sur un site Analyse d’activité plus précise (dans le cas de plans de prévention peu précis)

Les moyens : Demander l’évaluation des risques aux EEx Faire l’évaluation avec/pour l’EEx


UNITE 1 SITE

UNITE 2 ADMINISTRATIF

UNITE 3 : ACTIVITE COMMERCIALE

ET AGENCE

UNITE 4 : CONDUCTEUR

UNITE 5 : CONTRÔLE ET

MEDIATION

UNITE 6 : NETTOYAGE

UNITE 7 MAINTENANCE

BATIMENTS

UNITE 8 MAINTENANCE EQUIPEMENTS

UNITE 9 MAINTENANCE

VEHICULES

UNITE 10 ENTREPRISES EXTERIEURES

ExempleModule 2 REXModule 4Module 3Module 1

Unités de travail


Un logoEncadrement

Communication de suivi

Communication initiale

Communication opportuniste

A qui ? Quand ? Où ? Comment ?

Organisation de la communication interne


communication

Réunions

affichage

IntranetModalités de mise à disposition du

D.U.

S


Module 2: Identification des risques

L’identification avant l’évaluation !


Recensement et analyse des activités de travail

Méthode et outils d’identification des risques



Identification

Identification et description des unités de

travail

Analyse de l’activité à chaque poste de travail, ou activité

Identification des risques

Transcription sur le document unique

Découper l’entreprise en poste de travail, en activité et en risques transversaux Décrire chaque unité de travail Observer l’activité réelle de l’opérateur Fonctionnement normal et dégradé.

Interviews, observationsREX : AT passés, registre de soins bénins

Indiquer la manière dont l’opérateur est exposé au danger (ou, quand, comment, …); Evaluer la fréquence d’exposition (exceptionnelle , régulière,..)

• Fiche analyse d’activité

• Fiches de risques

• Cartographie• Fiche description unité

• Grille d’analyse des risques dans l’unité de travail


LES ETAPES COMMENT FAIRE ? QUELQUES OUTILS

UN TRAVAIL OPERATIONNEL DE TERRAIN



Analyse de l’activité

Analyse d’activité

EXIGENCES PRINCIPALES DIFFICULTES RENCONTRES

Activité réelle Focaliser trop rapidement sur les risquesNe pas prendre le temps d’une bonne analyse de l’activité

Exhaustivité Identifier correctement les modes de fonctionnement dégradés

• Identifier les activités dans l’unité de travail

• Décrire toutes les phases d’activité




C’est un risque de blessure liée à la circulation des engins mobiles (chariots ou appareils de levage), ou aux charges manutentionnées.

Blessure ou décès résultant de la chute de la charge manutentionnée : fracture, hématome, coupure, écrasement… Heurt d’une personne avec l’engin mobile : décès, fracture, hématome, coupure, écrasement… Marchandises endommagées détruites.

Des causes qui peuvent favoriser l’apparition de ce risque :

Les éventuelles conséquences de ce risque :

Note : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Note :

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Note : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………………………………………

Utilisation d’un moyen de manutention inadapté ou dans des conditions non prévues. Conduite dangereuse : vitesse excessive, zones de manœuvre exiguë, manque de visibilité. Absence de formation du personnel Instabilité de la charge : arrimage absent ou insuffisant, charge mal répartie, mauvais état du sol, palettes non filmées. Rupture ou défaillance du système de manutentions : matériel sous dimensionné,… Moyen de manutention non vérifié périodiquement Matériels de manutentions et accessoires en mauvais état Pas de plan de circulation : circulation des engins et déplacement des personnes et objets Pas de signalisation des interdictions, dangers, obligations. Conditions de travail inadaptées : visibilité, conditions de température, bruit,…

RRRiiisssqqquuueeesss llliiiééésss aaauuuxxx mmmaaannnuuuttteeennntttiiiooonnnsss mmmééécccaaannniiiqqquuueeesss

Extrait du Catalogue des risques – AQSE Conseil Formation AMHYS – Journée Technique 2003


EXIGENCES PRINCIPALES DIFFICULTES RENCONTRES

Exhaustivité Dépasser l’expérience pour intégrer une vision des risques potentiels

Compréhension de la notion de risque – refus du risque maîtrisé

Limites Excès dans l’identification

• Identifier les risques lors de chaque phase d’activité

• Capitaliser le REX d’autres unités (Risques communs / Risques spécifiques)



Moyens actuels

Identification des moyens actuels de prévention

• Valoriser l’existant prévention de l’entreprise

• Se positionner sur l’efficacité des moyens actuels (l’application réelle terrain)

• Anticiper un des critères d’évaluation des risques : la maîtrise

Unité Date : Personnes chargées de l'identification :

Qualification

StatutFormations suivies

Description des phases de travail Risques identifiésModalités d'exposition : où, quand et

commentMesures et moyens de prévention existantes

Informations concernant les salariés de l'unité

Informations sur l'activité

GRILLE D'ANALYSE DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL


Module 3 : Évaluation des risques

Module 1 REXModule 4Module 2 Module 3

Choix des critères de hiérarchisation des risques

Évaluation des risques



Critères d’évaluation

Maîtrise

Fréquence

d’expositionGravité

RISQUE




Moyens de secours et capacités à réagir

Signalisation des risques

Qualification et gestes sûrs

Protections individuelles

Protections collectives

Information au poste

Formation et sensibilisation aux risques

Ergonomie du poste

Insuffisant Moyen Bon Très Bon

CR

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Matrice fréquence / gravité / maîtrise

F4

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F2

F1

G1 G2 G3 G4 Gravité

1

3

2

Fréquence d’exposition



Autres Critères d’évaluation

Probabilité : Probabilité d’apparition de l’accident

Respect de la réglementation

Nombre de personnes exposées

Critères par risques

CRITERES EVALUATION DES RISQUES

Démarche Evaluation des Risques

Niveaux de Fréquence NF

Note Sémantique Fréquence

1 Très faible - Moins de 2 heures par semaine

4 Faible - Entre 2 et 10 heures par semaine

7 Elevée - Entre 11 et 20 heures par semaine

10 Très élevée - Plus de 20 heures par semaine

Niveaux de Gravité NG : (Grille générale )

Note Sémantique Atteinte à l’intégrité des personnes Atteintes aux biens et à

l’environnement

1 Bénin

- Inconfort (bruit, odeur, éclairage insuffisant, vibrations)

- Soins d’infirmerie - Accident n’entraînant pas d’arrêt de travail

- Dégâts matériels mineurs (sans conséquence sur l’activité)

4 Sérieux

- Accident entraînant des soins à l’extérieur - Accident avec Arrêt de Travail inférieur 8 jours

- Reprise du travail sans poursuite de soins

- Dégâts matériels sérieux (perturbation ou arrêt momentané de l’activité)

7 Grave

- Accident avec Arrêt de Travail supérieur ou égal à 8 jours

- Reprise du travail avec poursuite de soins - Maladie professionnelle

- Destruction partielle des installations (arrêt prolongé des activités)

10 Très Grave

- Décès - Maladie Professionnelle avec séquelle et/ ou IPP

- Destruction majeure des installations

- Pollutions extérieures, atteintes à l’environnement

Niveau de gravité pour le bruit

Note Sémantique Risque lié au Bruit Exemples

1 Gêne Niveau compris entre 60 et 70 dB Chuchotement, bureau calme, conversation normale

4

Apparition de gêne et fatigue lors d’une exposition prolongée

Niveau compris entre 70 et 80 dB Restaurant bruyant, circulation automobile, conversation à voix élevée, bruit de fond de laboratoire

7

Difficilement supportable en exposition prolongée

Niveau compris entre 80 et 85 dB Circulation automobile, camions, locaux techniques, etc…

10

Insupportable en exposition prolongée ou ponctuelle

Niveau > 85 dB Marteaux piqueurs, klaxons, discothèques, groupe électrogène…




Module 4: La Planification

De l’évaluation des risques à la planification des actions

Mise à jour de l’évaluation des risques


J’évalue mes risques

Je définis mes priorités

Je désigne mes cibles

Je détermine mes actions

Je planifie mes actions

La méthodologie


Planifier des actions


Exemple : Tableau visibilité site

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RISQUE INCENDIE

RISQUE EXPLOSION / IMPLOSION

RISQUE ELECTRIQUE

RISQUES MECANIQUES LIES A L’UTILISATION DE MACHINES

RISQUES LIES AUX AUTOMATISMES (robots, automates…)

RISQUES LIES AUX FLUIDES ET EQUIPEMENTS SOUS PRESSIONRISQUES LIES A LA MANUTENTION MECANIQUE (chariot élévateur, pont roulant, palan, retourneur…)

RISQUES LIES A LA MANUTENTION MANUELLE (Porter, pousser, tirer…)

RISQUES LIES AUX POSTURES DE TRAVAIL

RISQUES LIES AUX GESTES REPETITIFSRISQUES LIES A LA MANIPULATION D’OBJETS, OUTILS (coupant…), MATERIELS, ACCESSOIRES…

RISQUES THERMIQUES (brûlures : chaleur, froid, matières plastiques)

RISQUE CHIMIQUE LIE AU STOCKAGE DE PRODUITS et EVACUATION DECHETS

RISQUE CHIMIQUE LIE A L’UTILISATION DE PRODUITS,

RISQUE CHIMIQUE LIE A L’UTILISATION DE PRODUITS CMR ?

RISQUE BIOLOGIQUE (alimentaire, déplacement étrangers, sce médical, secouriste…)

RISQUES LIES A LA CIRCULATION DES PIETONS ET VEHICULES SUR LE SITE

RISQUES DE CHUTE DE PLAIN PIED

RISQUES DE CHUTE DE HAUTEUR

RISQUES LIES AU STOCKAGE EN HAUTEUR (chute d’objets, de charges…)

RISQUES LIES AUX DEPLACEMENTS EXTERNES

RISQUES LIES AU BRUIT (dont ultrasons)RISQUES LIES A LA QUALITE DE L'AIR DES LOCAUX (odeurs, pollutions, empoussièrement …)

RISQUES LIES A L’AMBIANCE THERMIQUE

RISQUES LIES A L’ECLAIRAGE

RISQUES LIES AU TRAVAIL SUR ECRAN

RISQUES LIES AUX RAYONNEMENTS (Electromagnétique, IR, laser, soudure)

RISQUE D’AGRESSION EXTERNE, MALVEILLANCE

RISQUES LIES AUX INTERVENTIONS ISOLEES

AUTRES RISQUES

Module 1 REXModule 2

Définir ses priorités

Module 4Module 3



Mise à jour de l’évaluation des risques

Nouvel équipement, nouveau produit

MISE A JOUR DU DOCUMENT UNIQUE

Plan d’Actions réalisé

Modification d’un poste de travail

Analyse AT ou MP

Audit Sécurité

Remontées dysfonctionnement

Nouveau risque

Défaut de la maîtrise du

risque

Nouveau moyen de prévention

Nouvelle activité

Nouvelle connaissance sur un risque ou un

moyen de prévention

Annuellement

Mettre à jour

Exemple


Module 1 Module 4Module 3Module 2 REX

RETOURS D’EXPERIENCES

Une entreprise métallurgique : 350 personnes

Un centre de recherche

Un office HLM

Documents

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