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-la regle juridique s’adresse a la societe aux membres de la societe qui doivent se comporter conformement a ses disposition - la regle juridique est une regle abstrait dans la mesure ou elle est impersonnelle elle est susceptible de s’appliquer a toute personne ou a toute institution qui reunie les condition objective determine -la regle du droit est obligatoire c’est l’autorite publique qui elabore la regle du droit et l’impose au citoyen . – la violation est sanctionner par la contrainte c’est ce caractere qui permet de faire reigner l’ordre sociale et d’assurer l’egalite des citoyen -une regle qui n’est pas obligatoire ne serait pas une regles de droit c’est a caractere obligatoire qui nous permet de distinguer les regles juridiques des autres regles de conduite sociales telles que les regles morales et courtoisie -la violation des regles de morale est sanctione au niveau de la conscience seulement . -les regles de religion elle concernent les regles de l’individus avec Dieu -les sanction penal :ce sont des sanction prevu par le code penal et convient de distinguer : *les sanction criminel :la condamnation a mort la reculation perputulle , la regulation criminel *les peines delectuel :l’emprisonnement dans le Max 2ans *les peines contraventielle :elle concerne les infraction qui dans ieu a des sanction moins legere -les sanction civil :ce sont des sanction prevu par des droit civil la répartition des dommages et qui consiste a verce a la victime prejudice une somme d’argent ou des dommages interet on peut les classer en 2 categorie : la repatition ou la contrainte .il est possible egalement qu’une personne soit condamné a une saisie s’il refuse de payes ces dettes il s’agit en especes d’une vente forces au encheres publique. -les sanction adm :ce sont des sanction prevu par les droit adm notamment dans le cadre de la police adm il devant assurer la securite la scalibrite publique

La Regle Juridique s

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Economie

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-la regle juridique sadresse a la societe aux membres de la societe qui doivent se comporter conformement a ses disposition- la regle juridique est une regle abstrait dans la mesure ou elle est impersonnelle elle est susceptible de sappliquer a toute personne ou a toute institution qui reunie les condition objective determine -la regle du droit est obligatoire cest lautorite publique qui elabore la regle du droit et limpose au citoyen . la violation est sanctionner par la contrainte cest ce caractere qui permet de faire reigner lordre sociale et dassurer legalite des citoyen -une regle qui nest pas obligatoire ne serait pas une regles de droit cest a caractere obligatoire qui nous permet de distinguer les regles juridiques des autres regles de conduite sociales telles que les regles morales et courtoisie -la violation des regles de morale est sanctione au niveau de la conscience seulement .-les regles de religion elle concernent les regles de lindividus avec Dieu -les sanction penal:ce sont des sanction prevu par le code penal et convient de distinguer:*les sanction criminel:la condamnation a mort la reculation perputulle , la regulation criminel *les peines delectuel:lemprisonnement dans le Max 2ans *les peines contraventielle:elle concerne les infraction qui dans ieu a des sanction moins legere-les sanction civil:ce sont des sanction prevu par des droit civil la rpartition des dommages et qui consiste a verce a la victime prejudice une somme dargent ou des dommages interet on peut les classer en 2 categorie: la repatition ou la contrainte .il est possible egalement quune personne soit condamn a une saisie sil refuse de payes ces dettes il sagit en especes dune vente forces au encheres publique.-les sanction adm:ce sont des sanction prevu par les droit adm notamment dans le cadre de la police adm il devant assurer la securite la scalibrite publique -les regles juridique ecrite c-a-d un texte ecrit qui comprend les differentes disposition de ces regles -les regles juridique non ecrit:qui ont les memes caractere que les R.recrites mais napparcuissent pas a lorigine sous forme ecrite - les regles de fond ce sont des R qui regissent une matiere donne et determine notament les droit et les obligation des differentes parties -les R.de formes ou de procedures indiquent les moyen et les formalite a suivre en vu de demandes lapplication du droit -les R.imperatives ce sont des regles dont lapplication simpose a tout les membres de la societe qui ne peuvent en aucun cas deroger a leur disposition .-les R.suppletives:ce sont des regles obligatoire en peincipe mais leur application peut-etre ecartee par les parties dans le cadre contractuel a condition quelles expriment leur volonte dans ce sens .-le droit public:comprend les regles applicable qui prside a lorganisation de letat et qui gouvernement les rapports de letat et des agents avec les particulier .-les droit public interne:est lensemble des regles qui concerne lorganisation de letat et des collectivit public-les droit constitutionnelcette matiere organise les pouvoir de letat:le gouvernement, ladministration-les droit administratif:il a pour objet essentiel lorganisation et fonctionnement des organisation ainsi que des communes,des provinces et prfectures.-le droit fiscal:cette matiere determine des condition et lmontant de la participation du sujet de droit ou budget de letat et les collectivite public-le droit de finance public:cette matiere etudie les regles qui organisant les ressources finance de letat et les collectivite public elle sinteresse au budget de letat qui fait lobjet de la loi de finance voter par la chambre des representant.-le droit pnal: definit les sanction pcuniaire et corporelle qui peut frappe lindividus qui transcrce certain regle-la procedure penal:il organise de deroulement de proces devant le tribunaux judicaire lorsque les condition des infraction definit par les droit -le droit international public:cest lensemble des regles judiciaire qui regise des rapport qui existe entre letat entend que sujet international-le droit prive:est lensembe des regles qui regise les rapport particulier entre eux ou avec des collectivite tel que la societe ou association -le droit prive interne:-le droit civil:cest le droit commun qui sapplique chaque fois quune loi particulier le rglement la situation il fixe le statut de personne celui de la famille le regime de bien et les application -le droit commercial:comprend ensemble des regles relative pour commercant et certain opration juridique les actes de commerce au drot commercial sont rattaches certain matiers specialise -le droit de travail:etudie les relation de travail qui naissent entre lemployeurs prive et leur salariat -le droit internationale prive:cette matiere sintersse aux relation prive comportant un element en dehors des frontiere la relation entre particulier appartenant a des rationnalite differentes il permet ainsi de resoudre les series de diffecultes-la difference ente D.prive et D.public:-le but du droit public est satisfaire les interet collectifs alors que le droit prive vise a assurer au masse les interet individuel .-compte tenu de son but le caractere du droit pub est detre imperatif et obligatoire le droit prive laisse au contraire une large part a la volonte individuel.-en cas de conflit le particulier ls sadresse aux tribunaux et a la force pub et plus difficile a organiser car ici letat est en cause et il ne sera pas prt a se condamner lui memes -les sources intepretative:-la constitution:est le texte juridique le plus important dans le systme juridique elle est au sommet de la hiearchique des normes.-la constitution regle:lorganisation est le fonctionnent de pouvoir de letat a pouvoir legislatif pouvoir judiciare .-la loi:pris dans un sens large le mot loi peut etre compris toute regle de droit ecrite emmant dune autorite sociale .au sens strict:la loi est lacte qui emane du pouvoir ligislatif conformement au regles etablie par la constitution .-les projets de loi doivent etre delebarrien et adopter tout dabord par le conseil de gouvernement preside par le chef de gouvernement et de chef de ministre preside par le roi.-la promulgation:est lune des attribution du roi en vertu des disposition de lalinea prmier de larticle 50 de la constitution ce dernier precise que le Souverain promulgue la loi dans les 30 jours qui suivent la transmission au gouvernement de la loi dfinitivement adopte-labrogation:est la suppression par une nouvelle disposition dune regles cesse ainsi detre applicable pour lavenir-labrogation:est tacite lorsque les disposition de la loi novelle sont incompatible avec celle de la loi ancienne leur application simultan est irrealisable donc il faut choisir entre elle .-les reglement:est un texte de porte generale emanant de lautorite executive .-le pouvoir reglementaire appartient au chef du gouvernement quil exerce notamment par decre et il peut deleguer certain de ses pouvoirs aux ministres -la coutume: est la source la plus ancienne du droit au sens large le mot coutume est utilise pour designer toutes les regles de droit qui se degagent les faits populaire dans un milieu socil en dehors de linteventio de ligislateur ont pris lhabitude dagir de tel ou tel manire , la coutume se repete lentement .-la jurisprudence:les decision de justice jouent un role important dans lelaboration du droit cette decision dont lensemble constitution la jurisprudence sont elaborees par les juridiction du royaume elle resultent dun ensemble de decision concordantes rendus par les tribunaux a propos dun probleme de droit -la repetetion:cest lhabitude prise par les tribunaux de statuer dans un certain sens il existe une jurisprudence sur une question determine lorsquun certain nombre decision stuc dans le memes sur une question donne -la hirarchie:elle doit emaner des tribunaux superieur ses solution simpose a toutes jurisprudence -la doctrine:joue un role dans lelaboration des regle juridique .la doctrine est constituee par lensemble de travaux et des etudes des autreur et expert de la matiers juridique ,la doctrine joue un role indirecte dans lelaboration des regles du droit lopinion dun auteur ne simpose jamais aux tribunaux -les personne physique:la personalite juridique veut laptitude a etre titulaire de droit et obligatoire et le pouvoir en jouir librement