13
CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11 CAPITAUX PROPRES 111 Capital social ou personnel 1111 Capital social 1112 Fonds de dotation 1117 Capital personnel 11171 Capital individuel 11175 Compte de l'exploitant 1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé 112 Primes d'émission, de fusion et d'apport 1121 Primes d'émission 1122 Primes de fusion 1123 Primes d'apport 113 Ecarts de réévaluation 1130 Ecarts de réévaluation 114 Réserve légale 1140 Réserve légale 115 Autres réserves 1151 Réserves statutaires ou contractuelles 1152 Réserves facultatives 1155 Réserves réglementées 116 Report à nouveau 1161 Report à nouveau (solde créditeur) 1169 Report à nouveau (solde débiteur) 118 Résultats nets en instance d'affectation 1181 Résultats nets en instance d'affectation (solde créditeur) 1189 Résultats nets en instance d'affectation (solde débiteur) 119 Résultat net de l'exercice 1191 Résultat net de l'exercice (solde créditeur) 1199 Résultat net de l'exercice (solde débiteur) 13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES 131 Subventions d'investissement 1311 Subventions d'investissement reçues 1319 Subventions d'investissement inscrites au CPC 135 Provisions réglementées 1351 Provisions pour amortissements dérogatoires

LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

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Page 1: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 

11 CAPITAUX PROPRES 

111 Capital social ou personnel

1111 Capital social1112 Fonds de dotation1117 Capital personnel11171 Capital individuel11175 Compte de l'exploitant1119 Actionnaires, capital souscrit-non appelé112 Primes d'émission, de fusion et d'apport1121 Primes d'émission1122 Primes de fusion1123 Primes d'apport113 Ecarts de réévaluation1130 Ecarts de réévaluation114 Réserve légale1140 Réserve légale115 Autres réserves1151 Réserves statutaires ou contractuelles1152 Réserves facultatives1155 Réserves réglementées116 Report à nouveau1161 Report à nouveau (solde créditeur)1169 Report à nouveau (solde débiteur)118 Résultats nets en instance d'affectation1181 Résultats nets en instance d'affectation (solde créditeur)1189 Résultats nets en instance d'affectation (solde débiteur)119 Résultat net de l'exercice1191 Résultat net de l'exercice (solde créditeur)1199 Résultat net de l'exercice (solde débiteur) 

13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES 

131 Subventions d'investissement1311 Subventions d'investissement reçues1319 Subventions d'investissement inscrites au CPC135 Provisions réglementées1351 Provisions pour amortissements dérogatoires1352 Provisions pour plus-values en instance d'imposition1354 Provisions pour investissements1355 Provisions pour reconstitution des gisements1356 Provisions pour acquisition et construction de logements1358 Autres provisions réglementées 

14 DETTES DE FINANCEMENT 

Page 2: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

141 Emprunts obligataires1410 Emprunts obligataires148 Autres dettes de financement1481 Emprunts auprès des établissements de crédit1482 Avances de l'Etat1483 Dettes rattachées à des participations1484 Billets de fonds1485 Avances reçues et comptes courants bloqués1486 Fournisseurs d'immobilisation1487 Dépôts et cautionnements reçues1488 Dettes de financement diverses 

15 Provisions durables pour risques et charges 

151 Provisions pour risques1511 Provisions pour litiges1512 Provisions pour garanties données aux clients1513 Provisions pour propre assureur1514 Provision pour pertes sur marchés à terme1515 Provisions pour amendes, double droits, pénalités1516 Provisions pour pertes de change1518 Autres provisions pour risques155 Provisions pour charges1551 Provisions pour impôts1552 Provisions pour pensions de retraite et obligations similaires1555 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices1558 Autres provisions pour charges 

16 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES 

160 Comptes de liaison des établissements et succursales1601 Comptes de liaison du siège1605 Comptes de liaison des établissements 

17 Ecarts de conversion - Passif 

171 Augmentation des créances immobilisées1710 Augmentation des créances immobilisées172 Diminution des dettes de financement1720 Diminution des dettes de financement 

 

 

 

CLASSE 2 : COMPTES D'ACTIF IMMOBILISE 

21 IMMOBILISATIONS EN NON-VALEURS 

211 Frais préliminaires2111 Frais de constitution2112 Frais préalables au démarrage2113 Frais d'augmentation du capital2114 Frais sur opérations de fusions, scissions et transformations

Page 3: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

2116 Frais de prospection2117 Frais de publicité2118 Autres frais préliminaires212 Charges à répartir sur plusieurs exercices2121 Frais d'acquisition des immobilisations2125 Frais d'émission des emprunts2128 Autres charges à répartir213 Primes de remboursement des obligations2130 Primes de remboursement des obligations 

22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 

221 Immobilisation en recherche et développement2210 Immobilisation en recherche et développement222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires223 Fonds commercial2230 Fonds commercial228 Autres immobilisations incorporelles2285 Autres immobilisations incorporelles 

23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 

231 Terrains2311 Terrains nus2312 Terrains aménagés2313 Terrains bâtis2314 Terrains de gisement2316 Agencements et aménagements de terrains2318 Autres terrains232 Constructions2321 Bâtiments23211 Bâtiments industriels (A,B,,,)23214 Bâtiments administratifs et commerciaux (A,B,,,)23218 Autres bâtiments2323 Constructions sur terrains d'autrui2325 Ouvrages d'infrastructure2327 Agencements et aménagements des constructions2328 Autres constructions233 Installations techniques, matériel et outillage2331 Installations techniques2332 Matériel et outillage23321 Matériel23324 Outillage2333 Emballages récupérables identifiables2338 Autres installations techniques, matériel et outillage234 Matériel de transport2340 Matériel de transport235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers2351 Mobilier de bureau2352 Matériel de bureau

Page 4: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

2355 Matériel informatique2356 Agencements, installations et aménagements divers (biens n'appartenant pas à l'entreprise)2358 Autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers238 Autres immobilisations corporelles2380 Autres immobilisations corporelles239 Immobilisations corporelles en cours2392 Immobilisations corporelles en cours des terrains et constructions2393 Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage2394 Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport2395 Immobilisations corporelles en cours de mobilier, matériel de bureau et aménagements divers2397 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles2398 Autres immobilisations corporelles en cours 

24/25 IMMOBILSATIONS FINANCIERES 

241 Prêts immobilisés2441 Prêts au personnel2415 Prêts aux associés2416 Billets de fonds2418 Autres prêts248 Autres créances financières2481 Titres immobilisés (droits de créance)24811 Obligations24813 Bons d'équipement24818 Bons divers2483 Créances rattachées à des participations2486 Dépôts et cautionnements versés24861 Dépôts24864 Cautionnements2487 Créances immobilisées2488 Créances financières diverses251 Titres de participation2510 Titres de participation258 Autres titres immobilisés2581 Actions2588 Titres divers 

27 ECARTS DE CONVERSION - ACTIF 

271 Diminution des créances immobilisées2710 Diminution des créances immobilisées272 Augmentation des dettes de financement2720 Augmentation des dettes de financement 

28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 

281 Amortissements des non-valeurs2811 Amortissements des frais préliminaires28111 Amortissements des frais de constitution

Page 5: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

28112 Amortissements des frais préliminaires au démarrage28113 Amortissements des frais d'augmentation du capital28114 Amortissements des frais sur opérations de fusions, scissions, et transformations28116 Amortissements des frais de prospection28117 Amortissements des frais de publicité28118 Amortissements des autres frais préliminaires2812 Amortissements des charges à répartir28121 Amortissements des frais d'acquisition des immobilisations28125 Amortissements des frais d'émission des emprunts28128 Amortissements des autres charges à répartir2813 Amortissements des primes de remboursement des obligations282 Amortissements des immobilisations incorporelles2821 Amortissements de l'immobilisation en recherche et développement2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires2823 Amortissements du fonds commercial2828 Amortissements des autres immobilisations incorporelles283 Amortissements des immobilisations corporelles2831 Amortissements des terrains28311 Amortissements des terrains nus28312 Amortissements des terrains aménagés28313 Amortissements des terrains bâtis28314 Amortissements des terrains de gisement28136 Amortissements des agencements et aménagements de terrains28138 Amortissements des autres terrains2832 Amortissements des constructions28321 Amortissements des bâtiments28323 Amortissements des constructions sur terrains d'autrui28325 Amortissements des ouvrages d'infrastructure28327 Amortissements des installations, agencements et aménagements des constructions28328 Amortissements des autres constructions2833 Amortissements des installations techniques, matériel et outillage28331 Amortissements des installations techniques28332 Amortissements du matériel et outillage28333 Amortissements des emballages récupérables identifiables28338 Amortissements des autres installations techniques, matériel et outillage2834 Amortissements du matériel de transport2835 Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagements divers28351 Amortissements du mobilier de bureau28352 Amortissements du matériel de bureau28355 Amortissements du matériel informatique28356 Amortissements des agencements, installations et aménagements divers28358 Amortissements des autres mobilier, matériel de bureau et aménagements divers2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles 

Page 6: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 

292 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles2920 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles293 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles2930 Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles294/295 Provisions pour dépréciation des immobilisations financières2941 Provisions pour dépréciation des prêts immobilisés2948 Provisions pour dépréciation des autres créances financières2951 Provisions pour dépréciation des titres de participation2958 Provisions pour dépréciation des autres titres immobilisés

  

CLASSE 3 : COMPTES D'ACTIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE) 

31 STOCKS 311 Marchandises

3111 Marchandises (groupe A)3112 Marchandises (groupe B)3116 Marchandises en cours de route3118 Autres marchandises312 Matières et fournitures consommables3121 Matières premières31211 Matières premières (groupe A)31212 Matières premières (groupe B)3122 Matières et fournitures consommables31221 Matières consommables (groupe A)31222 Matières consommables (groupe B)31223 Combustibles31224 Produits d'entretien31225 Fournitures d'atelier et d'usine31226 Fournitures de magasin31227 Fournitures de bureau3123 Emballages31231 Emballages perdus31232 Emballages récupérables non identifiables31233 Emballages à usage mixte3126 Matières et fournitures consommables en cours de route3128 Autres matières et fournitures consommables313 Produits en cours3131 Biens en cours31311 Biens produits en cours31312 Biens intermédiaires en cours31317 Biens résiduels en cours3134 Services en cours31341 Travaux en cours31342 Etudes en cours31343 Prestations en cours3138 Autres produits en cours314 Produits intermédiaires et produits résiduels3141 Produits intermédiaires

Page 7: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

31411 Produits intermédiaires (groupe A)31412 Produits intermédiaires (groupe B)3145 Produits résiduels (ou matières de récupération)31451 Déchets31452 Rebuts31453 Matières de récupération3148 Autres produits intermédiaires et produits résiduels315 Produits finis3151 Produits finis (groupe A)3152 Produits finis (groupe B)3156 Produits finis en cours de route3158 Autres produits finis 

34 CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT 

341 Fournisseurs débiteurs, avances et acomptes3411 Fournisseurs - avances et acomptes versés sur commandes d'exploitation3413 Fournisseurs - créances pour emballages et matériel à rendre3417 Rabais, remises et ristournes à obtenir - avoirs non encore reçus3418 Autres fournisseurs débiteurs342 Clients et comptes rattachés3421 Clients34211 Clients - catégorie A34212 Clients - catégorie B3423 Clients - retenues de garantie3424 Clients douteux ou litigieux3425 Clients - effets à recevoir3427 Clients - factures à établir et créances sur travaux non encore facturés34271 Clients - factures à établir34272 Créances sur travaux non encore facturables3428 Autres clients et comptes rattachés343 Personnel - débiteur3431 Avances et acomptes au personnel3438 Personnel - autres débiteurs345 Etat - débiteur3451 Subventions à recevoir34511 Subventions d'investissement à recevoir34512 Subventions d'exploitation à recevoir34513 Subventions d'équilibre à recevoir3453 Acomptes sur impôts sur les résultats3455 Etat - TVA récupérable34551 Etat - TVA récupérable sur immobilisations34552 Etat - TVA récupérable sur charges3456 Etat - crédit de TVA (suivant déclaration)3458 Etat - autres comptes débiteurs346 Comptes d'associés - débiteurs3461 Associés - comptes d'apport en société3462 Actionnaires - capital souscrit et appelé non versé3463 Comptes courants des associés débiteurs3464 Associés - opérations faites en commun3467 Créances rattachées aux comptes d'associés

Page 8: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

3468 Autres comptes d'associés débiteurs348 Autres débiteurs3481 Créances sur cessions d'immobilisations3482 Créances sur cessions d'éléments d'actif circulant3487 Créances rattachées aux autres débiteurs3488 Divers débiteurs349 Comptes de régularisation - actif3491 Charges constatées d'avance3493 Intérêts courus et non échus à percevoir3495 Comptes de répartition périodique des charges3497 Comptes transitoires ou d'attente - débiteurs 

35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT 

350 Titres et valeurs de placement3501 Actions, partie libérée3502 Actions, partie non libérée3504 Obligations3506 Bons de caisse et bons de trésor35061 Bons de caisse35062 Bons de trésor3508 Autres titres et valeurs de placement similaires 

37 ECART DE CONVERSION - ACTIF (Eléments circulants) 

370 Ecart de conversion - Actif (éléments circulants)3701 Diminution des créances circulantes3702 Augmentation des dettes circulantes 

39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE L'ACTIF CIRCULANT 

391 Provisions pour dépréciation des stocks3911 Provisions pour dépréciation des marchandises3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures3913 Provisions pour dépréciation des produits en cours3914 Provisions pour dépréciation des produits intermédiaires3915 Provisions pour dépréciation des produits finis394 Provisions pour dépréciation des créances de l'actif circulant3941 Provisions pour dépréciation - fournisseurs débiteurs, avances et acomptes3942 Provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés3943 Provisions pour dépréciation du personnel - débiteur3946 Provisions pour dépréciation des comptes d'associés débiteurs3948 Provisions pour dépréciation des autres débiteurs395 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement3950 Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement 

 

CLASSE 4 : COMPTES DU PASSIF CIRCULANT (HORS TRESORERIE) 

44 DETTES DU PASSIF CIRCULANT 

441 Fournisseurs et comptes rattachés4411 Fournisseurs44111 Fournisseurs - catégorie A44112 Fournisseurs - catégorie B

Page 9: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

4413 Fournisseurs - retenues de garantie4415 Fournisseurs - effets à payer4417 Fournisseurs - factures non parvenues4418 Autres fournisseurs et comptes rattachés442 Clients créditeurs, avances et acomptes4421 Clients - avances et acomptes reçus sur commandes en cours4425 Clients - dettes pour emballages et matériel consignés4427 Rabais, remises et ristournes à accorder - avoirs à établir4428 Autres clients créditeurs443 Personnel - créditeur4432 Rémunérations dues au personnel4433 Dépôts du personnel créditeurs4434 Oppositions sur salaires4437 Charges du personnel à payer4438 Personnel - autres créditeurs444 Organismes sociaux4441 Caisse Nationale de la Sécurité Sociale4443 Caisses de retraite4445 Mutuelles4447 Charges sociales à payer4448 Autres organismes sociaux445 Etat - créditeur4452 Etat Impôts, taxes et assimilés44521 Etat, taxe urbaine et taxe d'édilité44522 Etat, patente44525 Etat, IGR4453 Etat, impôts sur les résultats4455 Etat, TVA facturée4456 Etat, TVA due (suivant déclarations)4457 Etat, impôts et taxes à payer4458 Etat - autres comptes créditeurs446 Comptes d'associés - créditeurs4461 Associés - capital à rembourser4462 Associés - versements reçus sur augmentation de capital4463 Comptes courants des associés créditeurs4464 Associés - opérations faites en commun4465 Associés - dividendes à payer4468 Autres comptes d'associés - créditeurs448 Autres créanciers4481 Dettes sur acquisitions d'immobilisations4483 Dettes sur acquisitions de titres et valeurs de placement4484 Obligations échues à rembourser4485 Obligations, coupons à payer4487 Dettes rattachées aux autres créanciers4488 Divers créanciers449 Comptes de régularisation - passif4491 Produits constatés d'avance4493 Intérêts courus et non échus à payer4495 Comptes de répartition périodique des produits

Page 10: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

4497 Comptes transitoires ou d'attente - créditeurs 

45 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 

450 Autres provisions pour risques et charges4501 Provisions pour litiges4502 Provisions pour garanties données aux clients4505 Provisions pour amendes, doubles droits et pénalités4506 Provisions pour pertes de change4507 Provisions pour impôts4508 Autres provisions pour risques et charges 

47 ECARTS DE CONVERSION - PASSIF (Eléments circulants) 

470 Ecarts de conversion - passif (Eléments circulants)4701 Augmentation des créances circulantes4702 Diminution des dettes circulantes 

 

CLASSE 5 : COMPTES DE TRESORERIE 

51 TRESORERIE - ACTIF 

511 Chèques et valeurs à encaisser5111 Chèques à encaisser ou à l'encaissement51111 Chèques en portefeuille51112 Chèques à l'encaissement5113 Effets à encaisser ou à l'encaissement51131 Effets échus à encaisser51132 Effets à l'encaissement5115 Virement de fonds5118 Autres valeurs à encaisser514 Banques, Trésorerie Générale et chèques postaux débiteurs5141 Banques (solde débiteur)5143 Trésorerie Générale5146 Chèques postaux5148 Autres établissements financiers et assimilés (soldes débiteurs)516 Caisses, régies d'avances et accréditifs5161 Caisses51611 Caisse Centrale51613 Caisse (succursale ou agence A)51614 Caisse (succursale ou agence B)5165 Régies d'avances et accréditifs 

55 TRESORERIE - PASSIF 

552 Crédits d'escompte5520 Crédits d'escompte553 Crédits de trésorerie5530 Crédits de trésorerie554 Banques (solde créditeur)5541 Banques (solde créditeur)5548 Autres établissements financiers et assimilés (soldes créditeurs) 

59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TRESORERIE 

Page 11: LE PLAN COMPTABLE MAROCAIN

590 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie5900 Provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie