Le Réseau Hospitalier Au Maroc

MISSIONS, ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

Le Réseau Hospitalier au Maroc

Mr. HADDOUGUI Driss /Cadre de santé . Chef de PSI à CHP

MohammediaLe 16/06/2015

PLAN

IntroductionRéforme hospitalièreRH au Maroc

o Compositiono Missionso Typologie des hôpitaux

Organisation et fonctionnement de l’hôpital et RIHo Organisation administrative hospitalièreo Organisation des soins

Introduction

L’hôpital public est une organisation médicale et sociale qui a plusieurs missions et plusieurs fonctions

Réseau hospitalier et le RESSP : système de santé intégré

« Les établissements relevant du RH font partie de la filière de soins. Ils constituent, à ce titre, des établissements de recours et d'appui pour le RESSP » .

Réforme hospitalière 3eme axe de réforme du Secteur de la Santé : institutionnelle, financement et hospitalière.

Contexte des Réformes de Santé au Maroc

4

Principaux chantiers de la 2éme réforme de santé La régionalisation.La réforme Hospitalière.L’assurance Maladie.La Réforme Juridique

Réforme hospitalière…Pourquoi ???5

Répondre aux exigences de la transition sanitaire

Moderniser les hôpitaux (Bâtiments, technologie…)

Rendre les hôpitaux publics compétitifs (équilibrer le flux financier)Développer l’autonomie hospitalièreAméliorer le management des hôpitaux

(performance)Préparer la mise en place de l’AMO et du

RAMED (Estimation des coûts et facturation des actes)

Réforme hospitalière…Comment ???6

1. Rendre les hôpitaux publics compétitifs Un plan de modernisation (réhabilitation et

équipement) La solvabilité de leur clientèle (AMO &

RAMED) L’amélioration de la qualité de soins et

services (PNAQ)

2. Renforcer l’autonomie des hôpitaux Révision du statut des hôpitaux Réorganisation administrative Développement de la planification hospitalière Développement de la contractualisation

Réforme hospitalière…Comment ??? suite

7

3. Améliorer la performance et le management des hôpitaux

La formation des gestionnaires hospitaliers La mise en place d’outils de gestion hospitalière La mise en place d’un système d’analyse et d’évaluation des

performances des hôpitaux Le développement de mécanismes d’accréditation

4. Préparer la mise en place de l’AMO & RAMED L’analyse de la demande de soins et sa tendance (Étude de la morbidité

hospitalière et attractivité) La mise en place d’un système d’information et de gestion hospitalière

(SIG-Ho) La mise en place d’un système d’estimation des coûts et de facturation des

actes hospitaliers L’informatisation des hôpitaux

Stratégie :2008-2012Amélioration du service rendu par les hôpitaux publics

OBJECTIFS STRATEGIQUES1. Améliorer les conditions d’utilisation des hôpitaux

publics ;2. Améliorer la disponibilité et l’accessibilité aux

médicaments et dispositifs médicaux dans les HP ;3. Orienter l’organisation hospitalière vers

l’amélioration de la sécurité des patients et du management hospitalier.

Action 1 : Renforcement de l’offre hospitalière Action 2 : Renforcement des prestations de soins et

services hospitaliers Action 3 : Amélioration des conditions d’accueil et de

prise en charge hospitalière Action 4 : Amélioration de la qualité de prise en

charge et de la sécurité des patients Action 5 : Promotion de la Transfusion Sanguine Action 6 : Amélioration de la gouvernance hospitalière

Stratégie 2012-2016plan d’extension et mise à niveau de l’offre de soins

hospitalière

Définition de l’hôpital: Définition formelle 1

"L'hôpital est un établissement sanitaire destiné à héberger des malades, des blessés ou des parturientes en vue de leur dispenser les prestations de diagnostic, de traitement et les soins d'urgence nécessité par leur état de santé. Il concourt à la formation pratique des étudiants en médecine et en pharmacie et des élèves des écoles de formation professionnelle et de formation des cadres."

" l'hôpital constitue un élément intégré dans le système national de santé. A cet effet, il est le point focal d'appui aux soins de santé de base. Il reçoit les malades orientés par le niveau primaire moins spécialisé en vue de bénéficier de compétences et d'installations techniques spécialisées et il renvoie vers le niveau primaire les malades dont l'état de santé le permet afin d'assurer la continuité des soins."

Définition de l’hôpital: Définition formelle 2

Du RH au Maroc

RH Composition D2-14-562 Art 27

Le réseau hospitalier est composé des établissements suivants: Les Hôpitaux préfectoraux et provinciaux ; Les Hôpitaux régionaux ; Les Formations hospitalières relevant des centres hospitaliers érigés en

établissements publics ; Les Hôpitaux psychiatriques ; Les Centres régionaux d'oncologie ; Les Centres d'hémodialyse.

Lorsque la superficie d'une province est étendue, son réseau hospitalier peut être renforcé par la création d'hôpitaux de proximité.

Lorsque la taille d'une préfecture est importante, son réseau hospitalier peut être renforcé par la création de cliniques de jour.

Le réseau hospitalier comprend en outre des structures spécialisées d'appui.

D2-14-562 Art 29Les établissements relevant du réseau hospitalier

peuvent, offrir des prestations dites « hôpital de jour ». La liste de ces prestations est fixée par arrêté du

ministre de la santé.

D2-14-562 Art 30Les établissements relevant du réseau hospitalier font

partie de la filière de soins. Ils constituent, à ce titre, des établissements de recours et d'appui pour le réseau des établissements de soins de santé primaires.

Les 12 fonctions de l’Hôpital

1. Diagnostic2. Traitement3. Hôtellerie

10. Achat11. Gestion des productions12. Direction

4. Enseignement5. Recherche6. Expertise

7. Service public8. Appui au RESSB9. Assistance

Mission de soins

Mission économique et managériale

Mission de santé publique

Mission Développement professionnel

RH Missions: D2-14-562 Art 28

Les établissements relevant du réseau hospitalier sont des établissements de santé ayant pour mission: o de dispenser, avec ou sans hébergement des prestations de diagnostic, de soins

et de services aux malades, blessés et parturientes. Ils concourent aux actions:

o de médecine préventive et d'éducation pour la santé ;o d'assistance médicale urgente, en partenariat avec les acteurs concernés ;o de formation pratique des étudiants en médecine, en pharmacie et des élèves

des instituts et écoles de formation professionnelle et de formation des cadres en rapport avec le domaine de la santé ;

o de formation continue des professionnels et des gestionnaires de santé.o Ils contribuent, directement ou en collaboration avec les établissements de

formation, au développement et à la réalisation d'activités de recherche en matière de santé publique, d'économie de la santé ou d'administration sanitaire.

RH Typologie des hôpitaux

Les hôpitaux sont classés selon leurs:oNature de l ’offre de soins oMode de gestion financière (Statut)

oNiveau de recours (implantation)

Hôpitaux selon la nature de l’offre de soins

Hôpital général

Hôpital spécialisé

L’hôpital général

Comprend les 4 disciplines de base : Médecine, Pédiatrie, Chirurgie et Gynéco obstétrique

Peut contenir d’autres spécialitésPrise en charge des malades de tout âge et le

traitement d’affections diverses.Dispose de moyens d’investigations, de traitement

et d’hospitalisation

L’hôpital spécialisé:

Capacité litière variable,Prise en charge des personnes souffrant

d’une maladie bien déterminée ou affection d’un appareil ou un organe.

Lieu de référence spécialisé

Typologie des hôpitaux



Mode de gestion financière(1)

Les hôpitaux en régie :

Ne disposent pas de budget autonome Liés au programme d’exécution du M.S Les recettes sont versées dans le compte de la

trésorerie générale Pas de virement de crédits d’un article à un autre En diminution.

Mode de gestion financière (2) LES HOPITAUX SEGMA :

« Service de l’Etat Géré d’une Manière Autonome » Ne jouissent pas d’une personnalité morale Jouissent d’une autonomie financière : ré utiliser leurs

recettes Leurs dépenses obéissent aux règles de la comptabilité

publique Formule intermédiaire entre la gestion en régie et la

gestion autonome Bénéficie d’une subvention de l’Etat soumis à la subordination de l’administration sanitaire. « Les SEGMA sont des services de l’Etat dont les opérations

de recettes, de dépenses et de trésorerie sont exécutées par un chef de service sous ordonnateur à plein droit et par un comptable public spécial rattaché au comptable supérieur du royaume ». Art 65 du décret Royal n°330 66 du 21 Avril 1967 et son application par le décret Royal n° 186-68 du 31 juillet 1999.

Mode de gestion (3)

Établissements Publics Hospitaliers:

Dotés d’une personnalité morale du droit publique Peuvent effectuer des virements de crédits d’un

article à l’autre mais dans un même chapitre Peuvent utiliser leurs recettes Peuvent recevoir des legs et des dons Ils se trouvent soumis à certains contrôles de l’État

et au respect des principes fondamentaux du service public (La tutelle)

Typologie des hôpitaux



Organisation selon le niveau de recours

CHIR

CHR

CHP

HP

FORMATIONS DE SOINS DE SANTÉ PRIMAIRES

1er N

vre

cou

rs2é

me

Nv

reco

urs

3ém

e N

v re

cou

rs

CSU 1ER NIVEAU CSR 1ER NIVEAUCSU 2éme NIVEAU CSR 2éme NIVEAU (+/- DR)

POPULATION

Rése

au h

osp

italie

r (RH

)R

ES

SP CDTMR

LEHMCRSR

Structures d’appui

D2-14-562 Art 31

Les établissements relevant du réseau hospitalier sont organisés selon les territoires de santé en : Centres hospitaliers provinciaux et préfectoraux ; Centres hospitaliers régionaux ; Centres hospitaliers interrégionaux.

Centres Hospitaliers Provinciaux et Préfectoraux :Article 32

Les centres hospitaliers provinciaux ou préfectoraux dispensent des prestations de soins hospitaliers de premier niveau.

Ils sont composés de l'ensemble des établissements hospitaliers relevant du ministère de la santé implantés dans leurs ressorts territoriaux, y compris les hôpitaux de proximité ou les cliniques de jour.

Centres Hospitaliers Régionaux : Article 33

Les centres hospitaliers régionaux dispensent des prestations de soins hospitaliers de deuxième niveau.

Ils sont composés de l'ensemble des établissements hospitaliers relevant du ministère de la santé implantés dans les chefs-lieux des régions.

Ils peuvent comporter un ou plusieurs pôles d'excellence ou centres de référence à vocation interrégionale ou nationale dans des spécialités médicales ou chirurgicales.

Centres Hospitaliers Interrégionaux: Article 34

Les centres hospitaliers interrégionaux dispensent des prestations de soins hospitaliers de troisième niveau.

Ils sont composés des établissements relevant des centres hospitaliers à vocation universitaire.

Ils comportent un ou plusieurs pôles d'excellence ou centres de référence à vocation interrégionale ou nationale dans des spécialités médicales ou chirurgicales.

OFFRE DES SOINS

UMHS Réanimation Obstétricale Réa. Néonatale Ch. maxillo-faciale Ch. réparatriceet plastique Mdies. infectieuses Ch. traumatologique Ch. cardio-vasculaire Ch. thoracique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale

CHIR= CHR

+CHR : CHP

+

UMHC Chirurgie pédiatrique Médecine interne Neurochirurgie Neurologie Oncologie Rhumatologie Urologie Hématologie

HP CHP : HP+

UMHB Soins intensifs Chirurgie Générale/viscérale Médecine générale L'obstétriqueSeulement Pédiatrie

Réanimation polyvalente Gynécologie Anesthésie réanimation Cardiologie Dermatologie-vénérologie-léprologie Gastro-entérologie Néphrologie Ophtalmologie Oto-rhino-laryngologie Pneumo-phtisiologie Réhabilitation Stomatologie Psychiatrie Endocrinologie Traumato-orthopédie

Projet d’Etablissement Hospitalier : D2-14-562 Art 35

Chaque centre hospitalier doit établir un document dénommé «projet d'établissement hospitalier » (PEH) compatible avec les orientations du schéma régional de l'offre de soins (SROS) et déterminer les moyens d'hospitalisation, de personnel et d'équipement dont chacun des établissements hospitaliers le composant doit disposer pour réaliser ses objectifs.

Le projet d'établissement hospitalier est établi par le directeur du centre hospitalier en coordination avec les directeurs des établissements hospitaliers composant ledit centre, et en concertation avec le délégué préfectoral ou provincial et le directeur régional de la santé.

APPORTS DU RIH ARRÊTÉ DU MINISTRE DE LA SANTÉ N° 456

11 (BO MARS 2011)PORTANT RIH

Organisation et fonctionnement de l’hôpital

Une Organisation administrative hospitalière (RIH)

L’hôpital est dirigé par un médecin chef nommé par le Ministre de la santé après avis du directeur régional de la santé. Il est aidé dans ses fonction par:o 03 pôles de gestion o 06 instances de planification ,de coordination

de concertation et d’appui o 02 nouveaux services

• Service d’accueil et d’admission (SAA), • Service de la pharmacie hospitalière (SPH)

Renforcement du rôle de direction hospitalière

Nomination par le Ministre sur proposition du DRS (Art. 12 décret OH)

La fonction de directeur de l’hôpital est à plein temps sauf dérogation du Ministre de la santé (Art. 1 RIH)

Responsabilités du Directeur : Assurer 1. la gestion technique, administrative et financière de l’hôpital,

2. la conduite générale de l’établissement,

3. le bon fonctionnement de l’hôpital.

4. La mise en œuvre de la politique sanitaire,

5. La mise en œuvre des directives ministérielles en matière de planification et de gestion hospitalière.

pôles de gestion

Publication du décret d’organisation hospitalière n°2-06-656 du 13 avril 2007 :

« L’administration de chaque centre hospitalier et de chaque hôpital le composant est organisée en trois pôles des gestion (article 14) :

le pôle des affaires médicales;

le pôle des soins infirmiers;

le pôle des affaires administratives.

Publication de l’arrêté de Madame la Ministre de la Santé n° 456-11 du 06 juillet 2010 portant règlement intérieur des hôpitaux;

Le RIH définit les attributions et l’organisation de chaque pôle de gestion

Instances

Création des instances pour assister et appuyer le directeur de l’hôpital dans l’accomplissement de ses missions : (Art 13 décret OH).

les instances mises en place par le RIH : Deux instances ont une mission de planification et de coordination :

Comité d’Etablissement (CE) Comité de gestion (CG)

Deux instances ont une mission de conseil et de concertation : Conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens (CMDP) Conseil des infirmières et des infirmiers (CII)

Deux instances d’appui Comité de suivi et d’évaluation (CSE), Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN),

MISSIONSORGANISATIONRELATIONS

Des Pôles de gestion

1- Pôle des Affaires Médicales (PAM)

Missions et attributions Coordination et planification des activités et programmes de soins et de services

médicaux; Evaluation de la qualité et de la performance des soins; Formation continue du personnel médical et contribution à la formation continue

du personnel paramédical; Contribution à la prévention des infections et à l’hygiène de l’établissement ; Planification et gestion des ressources destinées au personnel médical ;

Organisation Le PAM est organisé en deux ou plusieurs bureaux en fonction du volume

d’activités; Bureau d’organisation des soins médicaux; Bureau d’évaluation de la qualité des soins et services

Dr Ennaciri DHSA

Pôle des Affaires médicales

Organisation des soins médicauxEvaluation de la qualité et de la

performance

− Établir les besoins en médicaments et dispositifs médicaux;

− Veiller à la bonne tenue des dossiers d’hospit ;

− Contribuer à la prévention des infections nosocomiales et à l’hygiène de l’établissement ;

− Contribuer à l’élaboration du projet d’établissement hospitalier:

− Valider les listes de garde et d’astreinte des médecins et des étudiants en médecine;

− Information, Education et communication.− Gérer les ressources destinées au pôle.

− Evaluer la qualité et la performance des soins hospitaliers ;

− Élaborer le programme de formation continue des médecins, médecins dentistes et pharmacien;

− Mettre en place des recommandations des bonnes pratiques médicales;

− Assurer la formation continue du personnel médical et contribuer à la formation continue du personnel paramédical;

− Assurer la préparation des processus d’accréditation et de concours qualité.

Le Directeur

CMDPDépartements / services

Pôle des Affaires Médicales (PAM)

Le Chef du PAM Médecin; Critère d’ancienneté; Formation en gestion; Expérience en gestion hospitalière Bonne moralité; …..

Relations du PAM avec les instances de concertations et d’appui

Dr Ennaciri DHSA

18 réunions / an

Le chef du PAM participe aux travaux du comité d’établissement, du CMDP et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

Le chef du PAM participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

Participation du représentant du PAM aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

Le chef du PAM assure le secrétariat du CMDP et du CLIN;

2-Pôle des Soins Infirmiers (PSI)

Missionso Coordination et planification des activités et programmes de

soins et de services paramédicaux,o Planification et la gestion des ressources destinées au personnel

paramédical ;o Evaluation de leur qualité et de la performance des soins et

services paramédicaux,o Contribution à la prévention des infections nosocomiales ;o Contribution à l’élaboration et au suivi des programmes

d’éducation sanitaire ;o Contribution au développement de la recherche en soins

infirmiers ;

Pôle des Soins Infirmiers (PSI)

Dr Ennaciri DHSA

Organisation du PSIDeux ou plusieurs bureaux en fonction du volume d’activités :

Bureau Organisation des soins paramédicaux; Bureau d’Evaluation de la qualité et de la performance des activités de soins

infirmiers :

Le chef du pôle Infirmier diplômé d’Etat; Critère d’ancienneté; Formation en gestion ; Expérience en gestion hospitalière Bonne moralité; …..

Pôle des Soins Infirmiers (PSI)

Dr Ennaciri DHSA

Attributions du chef du pôle Valider les listes de garde et d’astreinte des infirmiers,

élaborées par les chefs de département et unités de soins et de services ;

Élaborer le programme de formation continue des infirmiers, en concertation avec le pôle des affaires médicales;

Participer à l’encadrement des infirmiers stagiaires ; Mettre en œuvre les recommandations du conseil des

infirmiers et infirmières, après leur approbation par le directeur.

Dr Ennaciri DHSA

Pôle des soins infirmiers

Bureau Organisation des soins paramédicaux

Bureau d’Evaluation de la qualité et de la performance des activités de soins

infirmiers

− Planification et répartition des effectifs infirmiers dans les différentes unités;

− Assurer la continuité de soins infirmiers;− Gestion des ressources matérielles,

financières des unités de soins ou de services

− Coordination de la dispensation des soins infirmiers

− contribution avec le pôle des affaires médicales, pour coordonner l’application des protocoles et procédures par le personnel infirmiers.

− Elaboration du projet des soins infirmiers− Elaboration du plan d’action annuel− Elaboration des bilans d’activités

− Supervision de la qualité des soins infirmiers dans les services;

− Évaluation de la qualité et performance des activités de soins paramédicaux

− Contribution aux activités de diététique et nutrition

− Contribution à la prévention des infections nosocomiales.

− Participation aux activités d’hygiène hospitalière− Elaboration de plan de formation; − Evaluation de la formation ;− Encadrement et accompagnement des infirmiers

nouvellement recrutés.− Participation à l’encadrement des infirmiers

stagiaires;

Le Directeur

CIIDépartement / service

Relations du PSI avec les instances de concertations et d’appui

Dr Ennaciri DHSA

18 réunions / an au moins

Le chef du PSI participe aux travaux du comité d’établissement, du CII et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

Le chef du PSI participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

Participation du représentant du pôle aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

Le chef du pôle assure le secrétariat du CII;

3-Pôle des Affaires Administratives (PAA)

Dr Ennaciri DHSA

Missions du pôle

Assurer la gestion des ressources humaines et financières; Assurer la gestion des services techniques et de maintenance.

Attributions du chef du pôle

Assurer le suivi et l’évaluation des activités du pôle ; Veiller à la cohérence des activités avec la mission de l’hôpital; Mettre en œuvre les recommandations des instances de

concertation et d’appui, qui sont en rapport avec les activités de son pôle, lorsqu’elles sont approuvées par le directeur.

Pôle des Affaires Administratives (PAA)

Dr Ennaciri DHSA

Le chef du pôle

Le PAA est sous la responsabilité d’un cadre administratif.

Administrateur Au moins échelle 10 Ancienneté d’au moins deux ans Formation en sciences juridiques ou économiques ou équivalente souhaitable

Organisation Trois bureaux (parfois quatre selon le volume d’activité du pôle) :

GRH Gestion financière et comptable;

Logistique et maintenance.

Dr Ennaciri DHSA

Pôle des Affaires administratives

Bureau de Gestion des RH

Bureau de Gestion financière et comptable

Bureau de logistique et de maintenance

− Assurer la gestion administrative du personnel ;

− Élaborer des stratégies de mobilisation et de motivation du personnel ;

− Elaborer le plan de développement des ressources humaines;

− Veiller à la bonne application du système d'appréciation du rendement du personnel;

− Élaborer le plan d’action de la formation continue du personnel du pôle.

− Assurer la gestion budgétaire, financière et comptable ;

− Assurer l’approvisionnement en médicaments, fongibles, matériel et autres produits nécessaires au fonctionnement de l’établissement;

− Organiser et gérer les archives administratives de l’établissement.

− Veiller au recouvrement des créances de l’établissement;

− Assurer la gestion des produits en stock ( réceptionner les produits, tenue à jour des registres, distribution des produits);

− Assurer l’alimentation des patients et du personnel de garde;

− Assurer le nettoyage et la sécurité des bâtiments et le buandage du linge ;

− Assurer la gestion des déchets hospitaliers ;

− Gérer le système interne de télécommunication ;

− Assurer la gestion du parc auto;

− Elaborer et mettre en œuvre un plan de gestion et de maintenance des équipements médicaux, des installations techniques, des bâtiments et mobiliers ;

Le Directeur

Relations du PAA avec les instances de concertations et d’appui

Dr Ennaciri DHSA

14 réunions au moins / an Le chef du PAA participe aux travaux du comité

d’établissement et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

Le chef du PAA participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

Participation du représentant du pôle aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

COMPOSITIONMISSIONSORGANISATION

Des Instances de planification, de coordination, de

concertation et d’appui

54

1- Comite d’établissement (CE)Composition : (Art 12 du RIH)

09 personnes :

Directeur de l’hôpital (président) ; Chefs des pôles de gestion ; Responsables de la pharmacie et du SAA ; Présidents des conseils (CMDP) et (CII) ; Représentant du délégué du MS.

N.B. D’autres personnes peuvent également se joindre au comité à titre consultatif selon les sujets ou problématiques à traiter.

55

Comite d’établissement (CE)Fonctions et attributions : (Art 13 du RIH)

Le comité d’établissement a pour mission de définir les orientations stratégiques de l’hôpital. Il est, à ce titre, chargé de se prononcer sur : « Le Projet d’Etablissement Hospitalier » et le plan d’action annuel ; Le projet de budget de l’hôpital et les projets des contrats programmes ; Les programmes d’investissement relatifs aux travaux et équipements, établis conformément

au projet d’établissement hospitalier (PEH) ; Les plans de formation continue des différentes catégories du personnel ; L’allocation des ressources aux services de l’établissement et le développement de

mécanismes de synergie entre ces services ; Les actions de coopération hospitalière intra régionale et interrégionale ; Les rapports et recommandations du « Comité de Suivi et d’Evaluation » ; Le rapport d’activités et l’analyse de la performance et de la qualité des prestations rendues,

eu égard aux objectifs préalablement fixés.

Le comité est consulté sur les projets de création, de scission ou de regroupement des

départements, services ou unités de soins. Le comité tient des réunions trimestrielles .

2-Le comité de suivi et d’évaluation CSEComposition (Art 14du RIH)

Le comité de suivi et d’évaluation est composé : du représentant du pôle des affaires médicales ; du représentant du pôle des soins infirmiers ; du représentant du pôle des affaires administratives ; du responsable du service d’accueil et admission; et du responsable de la pharmacie hospitalière.

Le comité peut s’adjoindre à ses réunions toute personne dont il juge la présence utile pour le bon déroulement de ses travaux.

Le comité est présidé par le directeur. Il se réunit une fois par trimestre.

Le secrétariat est assuré par le responsable du service d’accueil et d’admission.

Le CSE : Attributions, organisation et modalités de fonctionnement (Art 15du RIH)

Le comité de suivi et d’évaluation a pour mission d’assurer, sur la base des orientations du comité d’établissement Le suivi des activités de l’hôpital au niveau clinique et

informationnel et le suivi de la gestion des ressources humaines, matérielles et financières ;

L’examen des données sur l’activité hospitalière ; L’analyse de la performance de l’hôpital et de la qualité

des soins.

Le comité de suivi et d’évaluation procède à l’analyse mensuelle des indicateurs et résultats obtenus. Il identifie et propose, au directeur de l’hôpital, des axes

d’amélioration de la qualité et/ou de la performance qui serviront comme éléments indicatifs de la planification stratégique de l’hôpital.

MS/DHSA

58

3-Le conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens (CMDP) Composition : (Art 16 du RIH)

Le CMDP est composé: Des représentants élus des médecins, des médecins

dentistes et des pharmaciens en fonction à l’hôpital 02 représentants par département ou service ; 02 représentants des autres services ne relevant

pas des départements. Le directeur l’hôpital Le chef du PAM

Les membres du CMDP élisent parmi eux un président sur la base de sa notoriété clinique.

Secrétariat du conseil est assuré par le chef du PAM.

59

Le (CMDP) Attributions, organisation et modalités de fonctionnement : (Art 17 du RIH)

Le conseil des médecins, des dentistes et des pharmaciens est chargé: de contribuer à l’élaboration du projet d’établissement; de proposer au comité d’établissement des actions de nature à

améliorer la prise en charge des malades; d’émettre son avis sur toutes les questions d’ordre clinique ou médico-

technique intéressant les activités de l’hôpital qui lui sont soumises par le directeur de l’établissement;

de proposer au directeur des plans de formation continue et de recherche ainsi que toute mesure visant le développement des compétences des médecins, médecins dentistes et pharmaciens de l’hôpital et l’encadrement des étudiants en médecine faisant fonction d’internes;

de définir les besoins en médicaments, produits pharmaceutiques non médicamenteux et dispositifs médicaux;

de proposer le plan d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins à l’hôpital.

Le conseil se réunit une fois par trimestre.

60

5-Le conseil des infirmiers et infirmières (CII)

Composition : (Art 18 du RIH)

Le conseil des infirmiers et infirmières est composé pour une moitié du

responsable du PSI, des infirmier(e)s chefs aux départements des infirmier(e)s chefs aux services ;

pour l’autre moitié des représentants élus du personnel infirmier, des techniciens et des assistants médicaux, lorsqu’ils existent.

Les membres du conseil élisent, parmi eux, un président sur la base de sa notoriété professionnelle.

61

LE CII: Attributions, organisation et modalités de fonctionnement : (Art 19 du RIH)

Le conseil est chargé : D’Apprécier la qualité et la pertinence des soins infirmiers ; De Contribuer à la formation continue ; De Donner son avis sur les questions relatives à la prestation

de soins infirmiers par l’hôpital, qui lui sont soumises par le directeur de l’établissement.

Le conseil se réunit une fois par trimestre. Le secrétariat est assuré par le chef du PSI.

18/04/2023

62

Nombre de représentants du CMDP et CII selon les catégories d’hôpitaux

Hôpital de moins de 120

lits

Hôpital 120-240

lits

Hôpital de plus de 240

lits

CMDP 13 17 19

CII 16 18 18

5-Comité de lutte contre les infections nosocomiales CLIN Composition:(Art 19 du

RIH)

Le comité de lutte contre les infections nosocomiales comprend :o Le Directeur de l’hôpital ; o Les Chefs des Pôles;o Le président du conseil des médecins, chirurgiens dentistes et pharmaciens

(CMDP);o les responsables des structures médico-techniques suivantes :

Le laboratoire; La pharmacie hospitalière

o Un médecin de chacune des spécialités disponibles à l’hôpital; o l’épidémiologiste en fonction à l’hôpital , lorsqu’il existe;o Un ingénieur biomédical;o le représentant de l’ équipe opérationnelle de l’hygiène.

Le président du comité est désigné par et parmi les membres du comité.

Le comité peut faire appel à toute personne dont il juge la participation utile à ses travaux.

CLIN: Attributions, organisation et modalités de fonctionnement (Art 21 du

RIH)

Le comité de lutte contre les infections nosocomiales a pour missions : o De proposer le programme d’actions de lutte contre les infections

nosocomiales ; o De proposer des mécanismes de coordination des actions menées dans les

services hospitaliers en matière de lutte contre les infections nosocomiales ;o De participer à la formation des professionnels de santé en matière

d’hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales. ;o De proposer un dispositif de surveillance des infections nosocomiales ;o De promouvoir l’application des recommandations de bonnes pratiques en

matière d’hygiène hospitalière;o D’évaluer périodiquement les actions de lutte contre les infections

nosocomiales ;o D’organiser des campagnes de sensibilisation et d’information au profit des

usagers de l’hôpital;

CLIN: Attributions, organisation et modalités de fonctionnement (2)

Il est chargé d’établir un rapport périodique de situation sur la lutte contre les infections nosocomiales et de veiller à sa diffusion.

Il est consulté par la direction de l’hôpital sur toute question se rapportant à l’hygiène hospitalière, aux infections nosocomiales et à la sécurité du patient.

Le comité se réunit à l’initiative de son président au moins une fois par trimestre et chaque fois que de besoin.

Son secrétariat est assuré par le chef du pôle des affaires médicales.

66

6-Le comité de gestion CG Composition : (Art 22 du RIH)

Comité de gestion du CHP : Délégué (président) ; Directeur du CH concerné et les directeurs des hôpitaux

composants le CH ; Chefs des pôles de gestion des hôpitaux composant le CH ; Médecin chef du (SIAAP) ; Présidents des conseils (CMDP et CII) des hôpitaux

composant le CH.

67

Le comité de gestion (2)

Comité de gestion du CHR : Directeur régional (président) : Délégués de la région ; Médecins chefs des (SIAAP) ; Directeurs des CHP de la région ; Chefs des pôles de gestion de chaque hôpital

composant ces CH et le CHR.

Le président du comité peut faire appel, à titre consultatif, à toute autre personne dont il juge la présence utile.

68

CG : Attributions et modalités de fonctionnement : (Art 23 du RIH)

La mission générale de concertation, de coordination et de suivi des activités du CH. Veiller à la MEO des orientations de la politique nationale en matière

d’hospitalisation et à la cohérence des actions du CH ; Analyser le rapport d’activité et évaluer la performance du CH ; Examiner et approuver le PA du CH ; Donner un avis sur l’allocation des ressources entre les hôpitaux

composants le CH et sur le PEH ; Définir les actions de coopération inter hospitalière et avec les

établissements de SSB.

69

Le comité de gestion

Le comité se réunit deux fois par an :o Avant le 15 février pour analyser le bilan d’activité du CH de

l’exercice écoulé et examiner le PA de l’année en cours ;o Avant le 15 juillet pour analyser l’état d’avancement de la meo

du PA et apporter les ajustements nécessaires.Le comité délibère valablement lorsqu’au moins la moitié de ses

membres sont présents et prend ses décisions à la majorité des voix.

Secrétariat du comité est assuré par le directeur du CH, qui prépare les réunions et élabore les comptes-rendus.

De la pharmacie hospitalière et au service d’accueil et d’admission

1-Pharmacie hospitalière et RIH 2011

Constitue la 1ère réglementation relative à la pharmacie hospitalière (article 34 dédié à la PH)

Repositionne le service de la pharmacie hospitalière dans l’organisation hospitalière

Erige la pharmacie hospitalière en service quelque soit la catégorie de l’hôpital

Définit clairement la mission et les fonctions de la pharmacie hospitalière

Valorise le statut du pharmacien hospitalier

La pharmacie hospitalière est placée sous la responsabilité d’un pharmacien.

Le pharmacien responsable de la pharmacie hospitalière est chargé de la gestion de la pharmacie.

Fonctions de la pharmacie Hospitalière•Arrêter, à partir de la LNM et avec l’étroite collaboration du CMDP, la liste des M&DM nécessaires au fonctionnement de l’hôpital ou du du centre hospitalier de rattachement pour l’année en cours ;(article 34 RIH)

•Superviser le processus de réception des médicaments et des dispositifs médicaux (article 34 RIH)

•Assurer la gestion des stocks des M & DM en évitant le gaspillage, les stocks morts et les péremptions des produits (article 34 RIH)

•Veiller à la mise à jour du registre des stupéfiants selon la réglementation en vigueur (article 34 RTH)

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Fonctions de la pharmacie Hospitalière

•Recevoir, vérifier et donner suite aux commandes émanant des services demandeurs (article 34)

•Assurer la dispensation nominative sur ordonnance médicale des médicaments onéreux et des médicaments des affections de longue durée (article 34)

•Assurer la disponibilité des médicaments et des dispositifs médicaux vitaux au niveau des services des urgences (article 34)

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•Contribuer, à travers un système d’information, au suivi de la traçabilité des M & DM depuis leur réception jusqu’à leur dispensation aux patients (article 34)

•Mener ou participer à toute action d’information et de formation sur les M & DM, de promotion et d’évaluation de leur bon usage (article 34)

•Assurer un contrôle rigoureux du bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux (article 34)

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•Concourir à la pharmacovigilance et à la matériovigilance

•Assurer, dans le respect des règles qui régissent le fonctionnement de l’hôpital, la préparation, le contrôle, la détention, la distribution et la dispensation des médicaments et des dispositifs médicaux et de veiller à la préservation de leur qualité.

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« La prescription du médicament le mieux adapté, tenant compte de sa disponibilité à un prix raisonnable, sa distribution dans des conditions adaptées et son utilisation par le patient selon les doses prescrites et au moments adéquats ».

Conférence des experts de l’OMS, Nairobi 1985

Utilisation/Bon usage des M&DM


SAA, Apports du RIH

Valorisation Erigé en service, Représentation dans le comité d’établissement « Art 12 du RIH » Représentation dans le CSE et assure son secrétariat« Art 14 du

RIH », Repositionnement du SAA

Service médico-technique rattaché au Directeur de l’hôpital, « Art 33 du RIH »

Le RIH met à la tête du SAA un médecin « Art 35 du RIH ». Définition de l’organisation en sections et formalisation des

activités du SAA; Centralisation et responsabilisation sur l’information

hospitalière ( Rapports mensuels d’activités).

Fonctions du SAA

Selon le RIH( Art 35), le SAA est une structure chargée d’assurer 09 activités :

Gérer l’accueil et l’orientation des patients ; Organiser les admissions et les sorties des malades ainsi que la gestion des

rendez vous; Gérer les effectifs des patients et leurs mouvements à l’intérieur de l’hôpital ; Enregistrer les actes médicaux légaux et assurer la gestion de la morgue

hospitalière ; Etablir les statistiques et gérer l’information hospitalière ; Etablir la facturation des prestations et services rendus par l’hôpital; Organiser la communication interne et externe de l’hôpital ; Assurer l’assistance sociale aux patients ; Organiser et gérer les archives médicales et les dossiers des patients de

l’établissement.

Fonctions du SAA

Selon le Guide d’organisation des SAA, ces activités sont regroupées en six fonctions:

1. Fonction d’Accueil, information et orientation

2. Fonction de gestion des rendez-vous et des effectifs

3. Fonction de gestion des actes médico-légaux et de la

morgue

4. Fonction de facturation des prestations

5. Fonction de recouvrement

6. Fonction de Gestion de l’Information Hospitalière

Organisation GénéraleRelation sections, sous sections et fonctions

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Section du recouvrement

Section d’ Accueil

Section Admissions/ Facturation et gestion des

RDV

Sous section des admissions/facturation en hospitalisation

Fonction admission/ facturation Fonction de gestion actes médico-

légaux et morgue

Sous section des services rendus à titre externe: Fonction Gestion des RDV et des

effectifs

Sous section de l’archivage

Sous section de la statistique et de l’informatique

Section du GIH

Fonction Gestion de l’information hospitalière

Fonction recouvreme

nt

Fonction accueil

information et orientation SAA

De l’organisation des soins et des services

Organisation des soins

Les soins hospitaliers sont organisés au sein d’unités de soins ou de services formant soit des départements soit des services médicaux;

C’est le Comité d’Etablissement qui détermine l’organisation en département et/ou unités de soins.

L’organisation des soins en départements ou service est fonction de la taille et du volume d’activités de l’hôpital

Chaque département est placé sous l’autorité d’un médecin chef assisté par un infirmier chef;

Organisation des soins en services

Organisation de soins selon la taille

de l’hôpital

Organisation en Services dans les hôpitaux typiques

HG de moins de 120 lits (8 services)

Service de médecine (SM) ;

Service de chirurgie (SC), y compris le bloc opératoire ;

Service mère-enfant (SME) ;

Service des urgences ;

Service d’imagerie médicale

Service de biologie médicale

Service d’accueil et d’admission (SAA)

Service de la pharmacie hospitalière.

Organisation des soins en Départements / Services

Organisation de soins selon

la taille de l’hôpital

Départements et services dans les hôpitaux généraux typiques

Hôpital de 120 à 240 lits

(6 départements et 3 services)

Le département de chirurgie (DC)

Le département de médecine (DM) ;

Le département mère-enfant (DME) ;

Le département de traumato-orthopédie et de neurochirurgie, lorsqu’elle existe

Le département Ophtalmo – ORL – Stomato;

Le département médico-technique (DMT) regroupant notamment les unités médico-techniques suivantes : - L’imagerie médicale ; - La biologie médicale ; - L’exploration fonctionnelle

Le service des urgences

Le service de la pharmacie hospitalière (SPH).

Le service d’accueil et d’admission (SAA)

Organisation des soins en Départements / Services

Organisation de soins selon la

taille de l’hôpital

Départements ou services

oPas plus de 8 départements cliniques

Hôpitaux de plus de 240 lits

oLe service d’accueil et d’admission (SAA)

oLe service de la pharmacie hospitalière (SPH).

oles spécialités offertes à l’hôpital doivent être intégrées dans les départements correspondants par décision du directeur de l’hôpital après avis du comité d’établissement. oLe service des urgence doit être intégré dans un département clinique

oLe bloc opératoire est rattaché à l’un des départements de chirurgie désigné par le directeur de l’hôpital après avis du comité d’établissement.

MERCI DE VOTRE

ATTENTION

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Documents

Le Réseau Hospitalier Au Maroc