Les marchandises courent pendant leur transport certains risques classiques (liés aux opérations de stockage, manutention et autres opérations usuelles …) et autres risques potentiels (grèves, conflits, intempéries…) contre lesquels l’exportateur souhaiterait se couvrir, d’ou la nécessité de l’assurance transport.La nécessité de l’assurance transport s’explique par le fait donc :

Des risques inhérents au transport ; Des limites de responsabilité des transporteurs ; Des limites des indemnisations prévues dans les conventions internationales .

L’assurance transport vise :

Couverture (totale ou partielle) du préjudice subi par la marchandise et La compensation des plafonds des indemnités versée par le transitaire ( pour

faute personnelle) ou par les transporteurs .

Indemnité par le transporteur, précisée par les conventions propres à chaque mode de transport , dont le montant est plafonné en fonction de la masse de la marchandise .

L’indemnisation en question calculée en fonction de la valeur de la marchandise est envisageable seulement dans le cas ou le transporteur n’a pus s ‘exonérer de sa responsabilité .

Indemnisation par l’assureur – calculée sur la base de la valeur assurée de la marchandise – dépend du préjudice et les risques garantis .

Les Pertes et Avaries Particulières : Elle concerne l’ensemble des mode de transport : disparition ou détérioration de marchandises résultant d’événements dit majeurs ( naufrage d’un navire , déraillement d’un train , blocage de la circulation des camion, par suite des consignes syndicales ..) ou d’événements liés directement à la marchandise elle-même .

LES ASSURANCES

Objectif

Principes Clés

L’avarie Commune

Notion propre au transport maritime et fluvial , l’avarie commune concerne les dommages causés aux marchandises ou leur perte totale à la suite de décision prise pour « sauver le navire » ( le salut du navire ) .

Les Risques Couverts et ceux Exclus.

Hormis le transport proprement dit , les polices couvrent toutes les marchandises .

Dans les risques couverts :Ceux liés au transport principal ; à la manutention ; au pré et post acheminement ;

Dans les risques exclus : Les fautes de l’assuré ou du bénéficiaire ; les conséquences des violations des

blocus ; contrebande et trafic clandestin ; le vice propre de la marchandise ; freinte de route ; les conséquences de la température ; des défauts d’emballage et de conditionnement ; les préjudices financiers ; commerciaux ou indirectes en résultant .

En fonction de l’incoterm retenu , le vendeur et acheteur sont libres de souscrire ou non une assurance bien que sur certaines distinations, elle serait obligatoire .

Le taux moyen de la prime de l’assurance peut varier de 0,1% à 2% à l’exception de certaines ………aux liaisons vers les PED pour lesquelles le taux de la prime peut atteindre 8% .

Cette prime dépend en général : De la nature de la marchandise , fragile, périssable , dangereuse ; De la qualité de l’emballage et du marquage ; Du mode de transport : air, mer, terre, ( l’assurance mer est tros fois plus chere

que l’assurance air ); De l’itinéraire et de la zone géographique desservie ; de l’age et du pavillon du

navire ; De la nature (etendue) des garanties choisies ( de la couvrture au tiers à la

couverture tous risques ) .

Le Coût de l’Assurance

On distingue quatre (04) principales polices :

La police «au voyage » adaptée aux éxpeditions ésolées , cette police est souscrite opération par opération ( au coup par coup ), avant la mise en risque des marchandises sur un trajet déterminé .

La police « à alimenter»  ( quantum déterminé , durée indéterminée ) : adaptée aux gros contrat pour lesquels , l’assurer indique la valeur totale des marchandises et le nombre d’expédition s envisagées .

Au fur et à mesure des déclenchements d’une expédition, l’assuré émet « un avis d’aliment»

La police d’abonnement (quantum indéterminé, durée déterminée) : nommée également « flottante » , renouvelable par facite reconduction . Elle couvre automatiquement , pendant une année complète , toutes les expéditions de l’assuré.

L’assuré n’a pas à souscrire Une police pour chaque envoi car le déclenchement du déplacement de la marchandise entraîne systématiquement garantie des assureurs .Il suffit, dans des délais convenus d’avance, à l’aide » d’un carnet à souches d’informer l’assureur des expéditions faites pour son compte.

Automaticité, absence de formalisme, gain de temps, économie des frais rendent cette police plus pratique et très souple.

Recommandée aux grandes entreprises qui importent et exportent fréquemment. Le type de contrat est fondé sur la bonne foi de l’assuré ce qui implique une obligation de fidélité qui conduit l’assuré à affecter à ladite police la totalité de ses expéditions.

Le taux d’assurance se négocie forfaitairement quel que soient les itinéraires et les marchandises transportées .Par contre , les primes , elles sont payées après le transport effectif , sous forme d’une régularisation mensuelle , trimestrielle sinon annuelle .

La police « tiers chargeur » : Cette police est établie au nom des transitaires, transporteurs, commissionnaires .Elle est intéressante pour les PME / PMI qui peuvent aussi confier l’assurance transport à leur interlocuteur habituel chargé aussi du transport et autre formalités.

Les Différentes Polices