Objectifs quantifiés de l’offre de soins

Gwen Marqué, Chargé de mission ARH nord-Pas-de-Calais

Objectifs quantifiés de l’offre de soins

COREDIM Avril 2007


Réunion avec le COREDIM

Objectifs • Un premier échange pour

– Recueillir les remarques des DIM sur les OQOS (Forte mobilisation)

– Améliorer la compréhension des OQOS par les établissements

– Mieux gérer les changements à venir (périmètre des OQOS, Version PMSI…)


Plan

• Présentation Générale (COMEX,Conférence sanitaire…)

– Le groupe de proposition sur les OQOS– La mise à jour en médecine et en chirurgie– La répartition par établissement– Les Soins de suites et la rééducation, réadaptation

fonctionnelle et la psychiatrie

• Zoom sur la méthode.• Recueil et échange avec les participants.


I/ Groupe de proposition OQOS

Article 7 du SROS III

• Le schéma régional d’organisation et son annexe sont arrêtés pour une durée de 5 ans. Ils sont révisables à tout moment en fonction de l’évolution des besoins de la population

• Principes de révisions : – Révision en fonction des éventuelles modifications réglementaires

ultérieures– Révision globale des objectifs quantifiés avant le 31 mars 2008– Révision en rythme annuel des objectifs quantifiés après le 31 mars

2008, notamment au vu de l’exécution des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens

• Un groupes de travail régional est missionné par l’Agence Régionale de l’Hospitalisation sur les méthodologies de calcul de ces objectifs quantifiés


• Gwen MARQUE , ARH (animateur)• Christian LAHOUTE, DRASS• Sabine BLANCHARD, DRASS• Roger PETIT, CRAM• Joël ROUYER, DRASS

• Valérie Friot, DDASS du Nord • Luc Gindrey, DDASS du Pas-de-Calais• Maud TOUSSAINT, ARH

• Un représentant du CHRU • Un représentant FHF• Un représentant FHP • Un représentant FEHAP• Un représentant FNCLCC • Un représentant des Présidents de CME

Hôpitaux généraux• Un représentant des Présidents de CME

Un Etablissements privés • Un représentant des Présidents de CME • Un Etablissements publics et PSPH • Un représentant des Présidents de CME • Un Etablissements psychiatriques• Le Président de CME du CHRU• Un Expert en santé publique

Groupe de proposition OQOS Régional

+ un groupe technique ARH


• Proposer une amélioration des méthodes de calcul des OQOS en volume pour mieux prendre en compte les besoins de santé de la région

• Recueillir les propositions des groupes thématiques

• Proposer les critères permettant de comprendre la variation des OQOS (grille de suivi)

Objectifs du groupe de Proposition


• Demande des conférences sanitaires• Dépassement des OQOS 2010 par les volumes 2005

Exemple en médecine :– La production de médecine des établissements des bassins a augmenté en moyenne

de 13,3% entre 2003 et 2005 (6% 2003-2004 et 6,9% 2004-2005).– La Consommation 2005 en médecine dépasse donc les OQOS 2003 :

II / La mise à jour des OQOS de médecine et de Chirurgie

Médecine ARTOIS HAINAUT LITTORAL METROPOLE

Consommation 2005 197.146 137.414 121.333 214.050

OQOS Min 2003 151.889 103.530 106.956 168.997

OQOS Max 2003 182.725 131.571 125.127 193.883


Arrêté du 8 juin 2005• Il précise les activités relevant du champ des OQOS par

exclusion :– L’obstétrique,– Les séances,– Les séjours aux urgences en ZTCD– La chirurgie cardiaque, la néonatalogie et réanimation

néonatale…• Le PMSI 2005 permet un respect plus strict du champ

qu’avec le PMSI 2003

Rappel de la méthodeLe périmètre


Rappel de la méthode : les Objectifs

• Estimer la consommation de soins attendue pour 2010 par zone de proximité à partir des consommations réelles observées en 2005.

• Proposer un volume minimum et un volume maximum de consommation par zone de proximité et par bassin de vie

• Tenir compte de 2 facteurs :– Évolution en volume et structure de la population entre 2005 et

2010– Évolution du taux de recours aux soins en prenant en compte le

recours par tranche d’age le plus élevé entre la zone de proximité, le régional et le national (rattrapage)

Inspiration des travaux de Bretagne et de Rhône-Alpes


MéthodeDéfinir un volume de consommation 2010 par territoire

à partir des taux de recours de proximité, au niveau régional et national et de l’évolution démographique

Assurer un minimum de progression pour les zones défavorisées• Prise en compte des indices comparatifs de mortalités précoces et du taux de

Rmistes par zone de proximité pour les zones de proximité qui n’atteignent pas une progression du volume de consommation entre 2005 et 2010 supérieur ou égal à la moyenne des taux de progression de l’ensemble des zones de proximité de la région.

Passage de la consommation de la population à la production des établissementTableau de correspondance entre les séjours consommés par une population et les lieux

de consommation.

Correction des fuites/attractivités• Les Objectifs quantifiés de l’Offre de soins de production sont déterminés à partir

d’un tableau de correspondance entre la consommation de la population par bassin et la production de séjours des établissements par bassin de vie. Pour finaliser le calcul des Objectifs quantifiés de l’offre de soin en production, sont soustraits du volume de séjours de consommation les fuites extra régional et sont ajoutés les séjours dus à l’attraction de la population résidant en dehors de la région.


Rappel de la méthode : Données nécessaires

• Données PMSI court séjour 2005 :– Base régionale– Base nationale

• Population par tranche d’âge, sexe et zone de proximité en 2005

• Population par tranche d’âge, sexe pour la France métropolitaine en 2005

• Population par tranche d’âge, sexe et zone de proximité en 2010


Exemple du calcul, Bassin de vie « Métropole »Taux de recours

Bassin de vie

Région FranceBassin de vie

Région National Min Max

1 [0-4] 18.607 47.487 0,392 0,394 0,346 47.199 18.494 18.610 16.313 16.313 18.6102 [0-4] 16.050 45.338 0,354 0,356 0,321 45.054 15.949 16.030 14.455 14.455 16.030. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .1 [15-19] 2.669 52.005 0,051 0,057 0,048 48.108 2.469 2.720 2.324 2.324 2.7202 [15-19] 3.209 52.092 0,062 0,064 0,054 47.987 2.956 3.080 2.588 2.588 3.080

50.863 375.406 0,135 0,138 0,122 364.840 50.072 51.305 44.546 44.546 51.305

1 [20-24] 2.835 52.302 0,054 0,057 0,048 52.647 2.854 2.998 2.535 2.535 2.9982 [20-24] 3.465 53.317 0,065 0,066 0,058 54.566 3.546 3.591 3.156 3.156 3.591. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .1 [55-59] 10.167 36.700 0,277 0,267 0,219 36.644 10.151 9.779 8.034 8.034 10.1512 [55-59] 7.355 38.619 0,190 0,175 0,159 40.085 7.634 7.030 6.390 6.390 7.634

89.487 733.121 0,122 0,122 0,111 732.989 89.717 87.198 77.179 77.179 90.394

1 [60-64] 7.102 20.879 0,340 0,334 0,272 32.715 11.128 10.917 8.908 8.908 11.1282 [60-64] 4.717 22.447 0,210 0,202 0,188 36.420 7.653 7.343 6.848 6.848 7.653. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .1 [95 et +] 174 252 0,690 0,651 0,567 333 230 217 189 189 2302 [95 et +] 591 1.318 0,448 0,461 0,404 1.660 744 765 671 671 765

73.676 210.575 0,350 0,347 0,325 236.906 83.197 82.412 74.369 74.055 83.926

214.026 1.319.102 0,162 0,167 0,158 1.334.735 222.987 220.915 196.094 195.780 225.625

SexeTranche

d'âgeConsommation

2005Population

2005Population

2010

Projection de consommation en 2010 Fourchette

Moins de 20 ans

Entre 20 et 59 ans

60 ans et plus

Total


Médecine Variation de la consommation maximum 2010 de 633 305 (2003) à 746 488 séjours (2005)

Consommation en volume pour mars 2011 Bassin de vie

Population 2005

Population 2010

Consommation 2005

(en nombre de séjours) Minimum Maximum

Artois 1 131 363 1 125 314 196 281 174 104 219 091

Hainaut 758 208 751 885 137 137 117 788 152 222

Littoral 805 572 809 901 121 297 119 208 142 645

Métropole 1 319 102 1 334 735 213 684 195 366 232 530

Chirurgie : Variation de la consommation Maximum 2010 de 370 003 (2003) séjours à 377 896 (2005)

Consommation Fourchette 2010 Bassin de vie

Consommation 2005

Minimum Maximum

ARTOIS 94 197 91 655 103 707 HAINAUT 71 886 63 126 78 356 LITTORAL 70 902 66 937 76 842 METROPOLE 104 765 102 366 117 982

Les résultats (PMSI 2005)


Exemple médecine en 2010

De la consommation à la production

ajustement Fuite/attractivité

Consommation Maximum 2010

ARTOIS HAINAUT LITTORAL METROPOLE

Attraction Population hors région

OQOS Maximum

De Production

2010 Fuites extra régionales 4 731 2379 2 882 2 974 - -

ARTOIS 173 104 2 666 2 904 4 545 2 124 185 343 HAINAUT 4 770 132 431 140 574 4 752 142 666 LITTORAL 2 757 345 122 845 2 321 4 497 132 766

Production Maximum 2010

METROPOLE 33 730 14 401 13 874 222 117 8 482 292 604 Consommation Maximum 2010 219 091 152 222 142 645 232 530 - - Groupe "SROS Information" - Estimation des OQOS - Novembre 2006

Champ : Médecine OQOS - PMSI 2005 V9


ARTOIS-TERNOIS

BETHUNE-BRUAY .

FLANDRE-LYS LILLE

ROUBAIX-TOURCOING

Fuite extra-régionale 2.593 521 . 124 1.894 738 11.958Somme Fuite extra-régionale 2.593 521 . 124 1.894 738 11.958CENTRE HOSPITALIER 351 3 . 1 77 518CENTRE HOSPITALIER ARRAS 19.180 595 . 8 77 12 447 22.139CENTRE HOSPITALIER. LENS 863 3.264 . 19 683 24 318 30.391. . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . . .. . . . . . . . .CTRE HOSPITALIER.BAILLEUL 1 6 . 645 27 4 6 705CTRE OSCAR LAMBRET 212 300 . 160 1.441 467 157 4.645HOPITAL DE TOURCOING 249 262 . 114 4.212 11.616 581 18.461NOUVELLE CLINIQUE COTTEEL 3 9 . 12 1.060 394 29 1.638PAVILLON STE FAMILLE LILL 7 97 . 68 1.981 346 43 2.690POLYCLINIQUE DU BOIS 91 398 . 891 8.263 1.220 154 12.351POLYCLINIQUE LA LOUVIERE 60 140 . 867 7.214 1.366 148 10.972POLYCLINIQUE VAL DE LYS 1 3 . 4 112 2.063 25 2.224Total 38.868 54.354 . 19.780 122.879 71.391 18.177 688.120

ARTOISTotal

RS

METROPOLESomme

Attraction

Exemple : Tableau Consommation / Production par établissement


III/ La répartition par établissement

• Une démarche progressive de mise en place pour – Assurer une continuité de fonctionnement des

établissements – Créer une dynamique de projets– Mettre en place un ajustement en continu des

OQOS


La répartition par établissement

• Un socle par établissement : Volume qui assure la continuité de l’activité en cohérence avec les autorisations actuelles (Volume actuel + évolution démographique)

• Un Volume de « projet » par territoire : Volume attribué aux établissements d’un même territoire pour la mise en œuvre de certaines orientations stratégiques.

• Un Volume de « sécurité » : Volume régional qui permet de gérer les aléas annuels des territoires


Total

RS CommuneFuites extra - régionale 11 932 12 370

CH SOMAIN SOMAIN 1 497 1 325 1 544CLINIQUE AMBROISE PARE BETHUNE 4 199 3 772 4 318POLYCLINIQUE DE L'ARTOIS BETHUNE 7 354 6 598 7 587POLYCLINIQUE DU TERNOIS ST POL SUR TERNOISE 1 929 1 734 2 000CH D'ARRAS ARRAS 22 139 19 692 22 959CH DE DOUAI DECHY 19 028 16 887 19 622CLINIQUE CHIR. MATERNITE AUCHEL AUCHEL 2 792 2 498 2 869CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE BRUAY LA BUISSIERE 6 155 5 475 6 311POLYCLINIQUE MED CHIR D'HENIN-BEAUMONT HENIN BEAUMONT 10 143 9 017 10 400POLYCLINIQUE RIAUMONT DE LIEVIN LIEVIN 9 531 8 463 9 767CH BAPAUME BAPAUME 518 467 537CH BETHUNE-BEUVRY BETHUNE 23 946 21 341 24 569CH DE LENS LENS 30 390 27 038 31 160CH HENIN-BEAUMONT HENIN BEAUMONT 1 393 1 239 1 429CLINIQUE BON SECOURS ARRAS 3 246 2 886 3 362CLINIQUE MEDICALE DE BRUAY BRUAY LA BUISSIERE 1 885 1 674 1 932CLINIQUE ST AME LAMBRES LEZ DOUAI 6 656 5 905 6 864CLINIQUE STE CATHERINE STE CATHERINE 3 986 3 543 4 118INSTITUT OPHTALMIQUE SOMAIN 95 83 98POLYCLINIQUE DE BOIS-BERNARD S.A BOIS BERNARD 8 848 7 870 9 098CENTRE LEONARD DE VINCI (PONT ST VAAST) DOUAI 495 438 510

Somme ARTOIS 166 225 147 946 171 052CLINIQUE DU CAMBRESIS CAMBRAI 450 391 462POLYCLINIQUE DU PARC ST SAULVE MAUBEUGE 3 748 3 234 3 860POLYCLINIQUE DU PARC ST SAULVE 4 800 4 136 4 946POLYCLINIQUE VAUBAN VALENCIENNES 12 340 10 639 12 716CH DE CAMBRAI CAMBRAI 15 802 13 640 16 231CH DE DENAIN DENAIN 6 901 5 957 7 112CLINIQUE DES HETRES LE CATEAU CAMBRESIS 2 604 2 271 2 677CLINIQUE SAINTE MARIE CAMBRAI 7 751 6 686 7 962CH D'AVESNES AVESNES SUR HELPE 1 375 1 184 1 416CH DE FOURMIES FOURMIES 5 138 4 580 5 298CH DE LE CATEAU LE CATEAU CAMBRESIS 1 574 1 370 1 618CH DE SAINT - AMAND SAINT AMAND LES EAUX 1 289 1 111 1 329CH LE QUESNOY LE QUESNOY 1 265 1 088 1 303CH SAMBRE-AVESNOIS MAUBEUGE 16 148 13 936 16 630CH VALENCIENNES VALENCIENNES 36 043 31 112 37 139CLINIQUE SAINT ROCH VILLARS DENAIN 1 049 905 1 081CLINIQUE TEISSIER VALENCIENNES 2 888 2 486 2 976MATERNITE DU PAYS DE CONDE CONDE SUR L'ESCAUT 456 394 470POLYCLINIQUE DE LA THIERACHE WIGNEHIES 1 549 1 414 1 599POLYCLINIQUE VAL DE SAMBRE MAUBEUGE 4 831 4 169 4 975CLINIQUE DES DENTELLIERES VALENCIENNES 392 338 404

Somme HAINAUT FRANCAIS 128 393 111 039 132 204CLINIQUE DES ACACIAS CUCQ 1 571 1 542 1 639C.H. REGION DE SAINT-OMER ST OMER 12 508 12 194 13 132CENTRE MEDICAL CHIRURGAL OBSTETRICAL COTE D'OPALE ST MARTIN BOULOGNE 11 801 11 584 12 321CH ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL MONTREUIL 8 718 8 525 9 088CH DE BOULOGNE BOULOGNE SUR MER 19 508 19 158 20 365CH DE CALAIS CALAIS 13 525 13 287 14 193CH DE DUNKERQUE DUNKERQUE 18 867 18 508 19 554CLINIQUE DE FLANDRE COUDEKERQUE BRANCHE 3 796 3 724 3 934S.A NOUVELLE CLINIQUE VILLETTE DUNKERQUE 3 992 3 916 4 138CLINIQUE CHIRURGICALE D'HESDIN MARCONNE 761 719 792CLINIQUE CHIRURGICALE LORRAINE CALAIS 1 507 1 480 1 581CLINIQUE DE ST OMER ST OMER 3 789 3 696 3 982CLINIQUE DES 2 CAPS (TAMISE) CALAIS 3 034 2 981 3 184GRPE HOPAL BERCK BERCK 4 671 4 528 4 859POLYCLINIQUE DE GRANDE SYNTHE GRANDE SYNTHE 5 316 5 219 5 509CENTRE D'HEMODIALYSE DE ST OMER ST OMER 1 1 1

Somme LITTORAL 113 365 111 062 118 272CLINIQUE AMBROISE PARE LILLE 8 273 7 549 8 635CLINIQUE DE LA VICTOIRE TOURCOING 2 465 2 255 2 541POLYCLINIQUE DU BOIS LILLE 12 279 11 220 12 810C.H.R.U. DE LILLE LILLE 95 241 87 042 98 987CLCC OSCAR LAMBRET LILLE 4 645 4 231 4 818GROUPEMENT HOSPITALIER DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE - GHICLLILLE 25 900 23 690 27 007HÔPITAL DE SECLIN SECLIN 9 505 8 615 9 875POLYCLINIQUE DE LA LOUVIERE LILLE 10 913 9 968 11 385CH ARMENTIERES ARMENTIERES 12 091 11 057 12 697CH D'HAZEBROUCK HAZEBROUCK 4 597 4 223 4 876CH DE BAILLEUL BAILLEUL 705 645 748CH DE ROUBAIX ROUBAIX 31 125 28 486 32 144CH DE TOURCOING TOURCOING 18 461 16 900 19 094CH WATTRELOS WATTRELOS 1 611 1 474 1 661CLINIQUE CHIRURGICALE ST ROCH RONCQ 1 118 1 023 1 152CLINIQUE COTTEEL VILLENEUVE D ASCQ 1 638 1 496 1 704CLINIQUE DE LAMBERSART LAMBERSART 989 906 1 029CLINIQUE DE VILLENEUVE D'ASCQ VILLENEUVE D ASCQ 2 300 2 104 2 389CLINIQUE DU CROISE LAROCHE SA MARCQ EN BAROEUL 1 917 1 755 1 992CLINIQUE LILLE-SUD LESQUIN 4 697 4 273 4 886CLINIQUE SAINT JEAN ROUBAIX 3 133 2 865 3 237PAVILLON DE LA SAINTE FAMILLE LILLE 2 690 2 457 2 804POLYCLINIQUE DU VAL DE LYS TOURCOING 2 224 2 035 2 293SA CLINIQUE DU PARC CROIX 7 669 7 015 7 934SA LE SABLIER LILLE 448 413 466

Somme METROPOLE 266 634 243 696 277 167686 549 624 616 711 065 32 767

Volume de sécurité régional

21 9188 575

Projets par bassins

Max SOCLE

9 246

6 250

8 696

Min


Calendrier• Février 2007 : Information des établissements sur les volumes proposés

• 31 mars 2007 : Un volume minimum et un volume maximum par établissement (SOCLE)

• 10 Avril 2007 : Réunion COREDIM

• Novembre 2007 : Un Volume de « projet » par établissement en fonction des orientations stratégiques (augmentation du volume maximum). Ajustement du socle pour les volets mis à jour (SSR, Psy)

• Décembre 2007 : Analyse « à blanc » des dépassements et définition des règles du jeu. Mise à jour sur la base des dernières données disponibles.


IV/ Les soins de suites et la Rééducation, réadaptation fonctionnelle

• 31 mars 2007 : un volume minimum (PMSI 2004, SAE 2004,SAE 2005) et un volume maximum (impact démographique)

Ajout des volumes attendus des autorisations non installées.• En 2007 : Mise à jour sur la base des données 2005 et

ajustement du socle.


V/ La Psychiatrie

• 31 mars 2007 : un volume minimum et un volume maximum SAE 2003 et enquête.

• En 2007 : Mise à jour sur la base des données SAE 2005 et enquête 2005 et ajustement du socle.

Documents

Objectifs quantifiés de l’offre de soins