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Commune de Camps-la-Source CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 juillet 2009 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR Demande globale d'aides financières du Département pour l'année 2009 Modification du règlement de la cantine Opération Ecoles Numériques Rurales - Décision modificative Organisation de la 7 ème Fête de la Châtaigne : - Demande de subvention au Conseil Général - Demande de subvention à la Région Reliures de registres d'état civil - Demande de subvention à la Région Nouveau tarif des travaux de photocopies SymielecVar - Mise à disposition des biens suite à transfert de compétences - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages électriques Questions diverses

ordre du jour 24 juillet 2009

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ordre du jour 24 juillet 2009

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Page 1: ordre du jour 24 juillet  2009

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OORRDDRREE DDUU JJOOUURR

� Demande globale d'aides financières du Département pour l'année 2009

� Modification du règlement de la cantine

� Opération Ecoles Numériques Rurales - Décision modificative

� Organisation de la 7ème Fête de la Châtaigne : - Demande de subvention au Conseil Général - Demande de subvention à la Région

� Reliures de registres d'état civil

- Demande de subvention à la Région

� Nouveau tarif des travaux de photocopies � SymielecVar

- Mise à disposition des biens suite à transfert de compétences

- Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages électriques

� Questions diverses