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Le point sur le développement de la pluridisciplinarité

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seraient à croiser avec d’autres indicateurs (contraintespsychologiques et organisationnelles, travail collectif,soutien de l’encadrement, mesures de la charge physi-que, etc.).

Enquête sur le devenir des salariés ayant fait l’objet d’une déclaration médicale d’inaptitude totale permanente à leur poste de travail. Protocole et résultats sur 5 ans

A. GAL, F. BRUNO, N. CAZALI, C. KESSELRING, L. LAM, M. MUNIER, É. ÖZKAN-RABRET, C. PAQUET, J. SAUVAGERE, C. VILAINEACM S.

Objectif– Collecter et décrire les cas d’inaptitude totale perma-nente au poste.– Évaluer la situation vis à vis de l’emploi et le vécu dessalariés inaptes au moins un an après la deuxièmevisite pour inaptitude.– Quantifier le temps passé par l’équipe médico-socialepour chaque cas.

MéthodeEnquête médico-sociale, locale, rétrospective sur lesannées 2000, 2001 et 2002, puis prospective sur 2003et 2004. Un questionnaire nominatif en 2 temps : lapremière partie remplie par le médecin au moment del’inaptitude, la deuxième partie est complétée au moinsun an après par l’assistante sociale qui a repris contactavec les salariés. Outre les données habituelles sur lesalarié et le contexte de l’inaptitude, l’étude porte surles réseaux mobilisés, le temps passé par l’équipemédico-sociale et la situation et le vécu du salarié plusd’un an après son inaptitude. Cette enquête nominativea fait l’objet d’une déclaration ordinaire à la CNIL.

RésultatsL’équipe ACMS du secteur de Bagneux avait l’habituded’échanger sur les problèmes rencontrés dans sa prati-que. Elle a décidé de formaliser ses échanges à traversune étude sur l’inaptitude qui est un acte lourd de con-séquences. Il implique le médecin bien au-delà de safonction réglementaire. Les résultats portant sur 5 ansrévèlent 266 cas d’inaptitude totale permanente auposte sur un total cumulé de 85 061 salariés. Les sala-riés concernés sont autant d’hommes (52 %) que defemmes (48 %), d’un âge moyen de 45 ans, occupantsurtout des postes à contraintes physiques depuis plusde 10 ans. Les causes dominantes sont la rhumatologie

et la psychopathologie. L’inaptitude ne concerne que0,3 % des salariés suivis, le temps médico-socialmoyen consacré à chaque inaptitude est supérieur à 8heures. Les réseaux qui accompagnent cette prise dedécision sont constitués, outre le service social, princi-palement des médecins de soins, du médecin conseil, etde la COTOREP. Plus du quart des salariés retrouvés2 ans après sont en activité professionnelle. La quasitotalité des salariés recontactés s’estiment satisfaits del’accompagnement médico-social mis en œuvre.

ConclusionTout en gardant chacun sa spécificité médicale etsociale, la volonté de travailler en synergie permet ausalarié d’anticiper sur les différentes étapes à venir.Ainsi le constat d’inaptitude permanente au poste detravail n’est plus vécu comme un couperet mais commeune étape dans l’évolution professionnelle modifiée parl’état de santé. Cette enquête pilote va être proposéeaux autres secteurs de l’ACMS afin d’établir un obser-vatoire des inaptitudes et du devenir des salariés aucours du temps.

Pluridisciplinarité et maintien dans l’emploi

P. CHAUVET

ObjectifL’entreprise SNCF, entreprise sociétale riche de 145 000salariés, répartis dans 208 métiers est quotidiennementconfrontée à l’apparition d’handicaps situationnelschez les agents, pour maladie, accident, vieillissement.L’application de normes d’aptitudes fixées par arrêtés,pour les métiers intéressant la conduite ou la sécuritéferroviaire est aussi génératrice de salariés à reclasser.

MéthodeL’accord d’entreprise en faveur de l’emploi des tra-vailleurs handicapés, signé par tous les partenairessociaux le 31 octobre 2002, contribue quotidiennementà l’amélioration du dialogue social au service del’homme au travail. Ce contexte exige rigueur, métho-dologie, transparence et pluridisciplinarité, afin demaintenir et adapter l’emploi, assurer la rémunérationet l’évolution de carrière du salarié devenu déficient. Ladécision d’inaptitude, au décours du deuxième examenlégal, implique des propositions de reclassement etl’évaluation des capacités valorisables, par le médecindu travail. Le responsable des ressources humaines del’établissement organise une réflexion regroupant

29e Congrès national de médecine et santé au travail

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autour du salarié son hiérarchique, le médecin du tra-vail, un accompagnant CHSCT, coopté par le salariéconcerné. Au décours de ce premier contact systémati-que s’organise un véritable plan d’intervention indivi-duelle Interdisciplinaire, dans le respect du secrêtprofessionnel et de l’obligation de réserve. Le compterendu fixe à chacun des objectifs et prend date.

RésultatsEn moyenne trois réunions et deux phases d’essaispeuvent résoudre la majorité des cas en huit à douzemois. Dans les cas complexes ou après échec des pre-miers essais, la réflexion de reclassement initialiséedans l’établissement est élargie au bassin d’emploi etenrichie de la participation des conseillers régionauxd’orientation et des travailleurs sociaux. Un finance-ment interne peut être obtenu auprès de la missioncentrale travailleurs Handicapés pour une adaptationde poste, organisée dans ce cadre pour un salariéreconnu COTOREP.

ConclusionLes principaux acteurs, médecin coordinateur, DRH,médecin animateur de région, secrétaire du CHSCT,Mission centrale travailleurs handicapés, apportent,chacun dans leur champ de compétence, leur méthodo-logie et leurs résultats.

Démarche précoce d’insertion socio-professionnelle : prise en charge pluridisciplinaire de patients présentant une pathologie neuromotrice lourde

A.C. D’APOLITO, A. DESCATHA, N. MANSON, A.L. BRARD, B. PICHON, V. FEUILLIE, J. AMEILLEComète Garches/Unité de pathologie professionnelle.

ObjectifL’unité de pathologie professionnelle, de santé au tra-vail et d’insertion de l’hôpital Raymond Poincaré deGarches, a développé une activité de démarche précoced’insertion, « Comète Garches », qui s’inscrit dans leréseau de l’association « Comète France ». Elle a pourobjectif, à l’aide d’une équipe pluridisciplinaire (méde-cin du travail, ergothérapeute, ergonome chargéd’insertion), d’accompagner des patients hospitaliséspour une pathologie neuro-motrice lourde (trauma-tisme médullaire, polytraumatisme, syndrome deGuillain Barré, myopathie, myasthénie…), dans unedémarche précoce de réinsertion socio-professionnelle.

MéthodeLa prise en charge s’effectue selon les 4 phases définiesdans la charte « Comète France ». La première phase estl’accueil et l’évaluation de la demande du patient, ladeuxième phase est l’élaboration du projet socio-pro-fessionnel de la personne handicapée et l’évaluation desa faisabilité. La troisième phase concerne la mise enœuvre du plan d’action nécessaire au retour à l’emploi,à la reprise d’étude ou à une formation. La quatrièmephase est le suivi des personnes sur 2 ans. Durant lesphases 2 et 3, l’équipe est en relation constante avec leséquipes de soins ainsi qu’avec tous les partenairesextérieurs impliqués dans le maintien dans l’emploi(médecins du travail, médecins conseils, commissionde droits et d’autonomie de la personne handicapée,centres de formations, cap emploi…).

RésultatsL’activité, qui a débuté en janvier 2005, a permisd’accueillir 117 personnes, dont 81 (69 %) ont décidéde poursuivre la démarche en phase 2 et 40 (34 %) enphase 3. Six personnes ont pu être maintenues enemploi, 10 sont toujours en activité avec un temps par-tiel thérapeutique, 6 ont repris des études ou une for-mation professionnelle, 3 ont dû différer leur projetpour raison personnelle ou médicale,1 a renoncé et 14sont toujours dans la phase d’élaboration du projet.

ConclusionCes résultats sont très encourageants. Une enquête duCrédoc, réalisée en 2004, a permis de montrer que letaux de retour à l’emploi est deux fois supérieur chezles patients intégrant un programme de démarche pré-coce d’insertion que chez les autres. La précocité dusignalement, l’active participation du patient ainsi quela prise en charge multidisciplinaire, intégrant le milieude soin et le milieu extérieur, sont les atouts majeursd’une réinsertion socio-professionnelle réussie.

Pluridisciplinarité et santé au travail. L’intérêt d’une approche ergonomique des situations de travail, de l’analyse stratégique de la demande aux facteurs organisationnels

A. HADJAJ BERNAUDINCMIE.

ObjectifL’approche actuelle technique et réglementaire de laprévention des risques professionnels permet en partie