Décentralisation Décentralisation et Action et Action publique publique

territorialeterritorialeEtat des lieux et Etat des lieux et

perspectivesperspectives

Une armature institutionnelle Une armature institutionnelle en débaten débat

Le nombre d’échelons territoriaux Le nombre d’échelons territoriaux

Les attributions de compétencesLes attributions de compétences

Les capacités financières et le Les capacités financières et le système fiscalsystème fiscal

Les choix historiques en débat :Les choix historiques en débat :

L’impossible réforme communaleL’impossible réforme communale La permanence de l’échelon La permanence de l’échelon

départementaldépartemental La difficile émergence de la régionLa difficile émergence de la région Une intercommunalité en questionUne intercommunalité en question

LES PROPOSITIONS DE LA LES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION BALLADURCOMMISSION BALLADUR

Pas de suppression autoritaire d’échelons Pas de suppression autoritaire d’échelons territoriauxterritoriaux

Seulement des incitations à fusionner CG et Seulement des incitations à fusionner CG et CR pour les territoires qui le souhaitentCR pour les territoires qui le souhaitent

Projet maintenu de collectivité unique dans les Projet maintenu de collectivité unique dans les DOMDOM

Le constat de la difficulté à supprimer Le constat de la difficulté à supprimer communes et départementscommunes et départements

La question communaleLa question communale

Echec historique de l’Etat à imposer la Echec historique de l’Etat à imposer la fusion communale (loi 1971 avortée, fusion communale (loi 1971 avortée, silence des lois de décentralisation)silence des lois de décentralisation)

Un échelon qui reste problématiqueUn échelon qui reste problématique La forte légitimité de l’espace La forte légitimité de l’espace

communalcommunal Liée à ses missions de proximitéLiée à ses missions de proximité Liée à son historicitéLiée à son historicité Liée à sa légitimité politique, nota. celle Liée à sa légitimité politique, nota. celle

du mairedu maire

Pays Nombre communes

Evol. 1950-2007 (%)

Allemagne 8 414 - 41 %

Autriche 2 357 - 42 %

Belgique 596 - 75 %

Bulgarie 264 - 81 %

Danemark 277 - 80 %

Espagne 8 111 - 12 %

Finlande 416 - 24 %

France 36 783 - 5 %

Hongrie 3 175 + 5 %

Italie 8 101 + 4 %

Norvège 431 - 42 %

Rep Tchèque 6 244 - 46 %

R Uni 238 - 79 %

Suède 290 - 87 %

La question La question départementaledépartementale

Une institution fondamentalement Une institution fondamentalement légitime auprès des maires rurauxlégitime auprès des maires ruraux

Une collectivité caractérisée par sa Une collectivité caractérisée par sa stabilité politiquestabilité politique

Une capacité budgétaire plus de 2 Une capacité budgétaire plus de 2 fois supérieure aux régionsfois supérieure aux régions

Une institution qui bénéficie du Une institution qui bénéficie du retrait de l’Etatretrait de l’Etat

La question régionaleLa question régionale

Une institution faible Une institution faible budgétairement et normativementbudgétairement et normativement

Une instabilité politique structurelleUne instabilité politique structurelle

Une lisibilité en débatUne lisibilité en débat

La question La question intercommunaleintercommunale

Un bilan nuancé :Un bilan nuancé : Des périmètres peu adaptésDes périmètres peu adaptés Des logiques de transfert parfois contestablesDes logiques de transfert parfois contestables Des économies d’échelle limitéesDes économies d’échelle limitées

Une intégration de plus en plus poussée :Une intégration de plus en plus poussée : Des transferts de plus en plus importantsDes transferts de plus en plus importants Une légitimité variable mais en progressionUne légitimité variable mais en progression Une appropriation grandissanteUne appropriation grandissante

Une proposition : Une proposition : renforcer la légitimité renforcer la légitimité

des régions et EPCIdes régions et EPCI Transformation des EPCI les plus intégrées en Transformation des EPCI les plus intégrées en collectivités : les Métropolescollectivités : les Métropoles Les 12 premières CU et CA deviennent Les 12 premières CU et CA deviennent

Métropoles : élections au SU, compétences de droit Métropoles : élections au SU, compétences de droit commun des communes et des départements, commun des communes et des départements, fiscalité proprefiscalité propre

Rationaliser les EPCIRationaliser les EPCI Transformation des des règles électorales Transformation des des règles électorales

pour les CG et CR : les conseillers pour les CG et CR : les conseillers territoriauxterritoriaux Election des conseillers dans des circ. Infra-Election des conseillers dans des circ. Infra-

départementales sur des listes regroupant élus des départementales sur des listes regroupant élus des régions et des départements.régions et des départements.

La comparaison La comparaison européenneeuropéenne

Développement de l’échelon régional :Développement de l’échelon régional : Crée ex nilho dans certains pays : Danemark, Crée ex nilho dans certains pays : Danemark,

Pologne, Suède, R-Uni…Pologne, Suède, R-Uni…

Renforcement de l’échelon régional :Renforcement de l’échelon régional : Belgique, Finlande, …Belgique, Finlande, …

Un pouvoir régional en débat :Un pouvoir régional en débat : D’un côté développement dans l’UE d’Etats fédéraux D’un côté développement dans l’UE d’Etats fédéraux

et régionalisés, mais la maj des pays européens et régionalisés, mais la maj des pays européens restent des états unitaires décentralisés.restent des états unitaires décentralisés.

n Modèles étatiques en Europe :

Tous les autresAllemagne,Autriche,Belgique

Espagne, ItaliePays concernés

Pcpalementlégislative

ConstitutionnellePcpalementconstitutionnelle

Répartition descompétences

Subsidiaritéadministrative

Subsidiaritéadministrative etpolitique

Subsidiaritéadministrative et /ou politique

Rapport local/national

Autonomieadministrative,Différenciationsterritoriales

Co-souveraineté

Auto-organisationadministrative

Autonomiespolitiques

Différenciationsrégionales

Statut des CT

Etat décentraliséEtat fédéralEtat régional

Les Les ééchelons territoriaux en Europechelons territoriaux en Europe

6611

8822

131333

Nombre de paysNombre de paysNUTSNUTS

La problématique des La problématique des compétencescompétences

Deux types de compétences Deux types de compétences existent :existent :

Les compétences attribuées par la loiLes compétences attribuées par la loi

Les actions relevant de la clause Les actions relevant de la clause générale de compétencegénérale de compétence

ConstatsConstats

Forte mobilisation de la clause Forte mobilisation de la clause générale de compétence pour générale de compétence pour justifier de nouvelles actions localesjustifier de nouvelles actions locales

Concurrence entre collectivités sur Concurrence entre collectivités sur les domaines les plus stratégiques les domaines les plus stratégiques ou les plus « rentables ou les plus « rentables politiquement »politiquement »

PropositionsPropositions Limiter la clause générale de compétence Limiter la clause générale de compétence

à la seule communeà la seule commune Redéfinir les attributions de compétenceRedéfinir les attributions de compétence Favoriser la subsidiaritéFavoriser la subsidiarité Donner une valeur juridique à la notion de Donner une valeur juridique à la notion de

collectivité chef de filecollectivité chef de file La région devient l’échelon de référence des

politiques de développement, l’intercommunalité l’échelon des services à la population.

La problématique La problématique financièrefinancière

Un système de plus en plus tendu Un système de plus en plus tendu financièrementfinancièrement

Un système fiscal obsolèteUn système fiscal obsolète

Dépenses des CT et de leurs groupements 

210 milliards (20% de la dépense publique)

Dotations Etat 65 milliards

Fiscalité locale 100 milliards

Autres (emprunt, revenus, aux cofinancements)

45 Milliards

Sources : DGCL, 2008

PropositionsPropositions

Réévaluer les bases foncières qui Réévaluer les bases foncières qui datent de 1970 et 1961 datent de 1970 et 1961

Compenser la disparition de la Taxe Compenser la disparition de la Taxe Professionnelle par un autre impôt à Professionnelle par un autre impôt à destination des entreprisesdestination des entreprises

Pour conclure… Pour conclure… provisoirementprovisoirement

Le rapport de la commission Balladur Le rapport de la commission Balladur constitue uniquement un canevas sur constitue uniquement un canevas sur lequel Etat et associations de lequel Etat et associations de collectivités vont discuter un projet de collectivités vont discuter un projet de loi qui doit aboutir à l’automne.loi qui doit aboutir à l’automne.

Personne n’a intérêt à garder la Personne n’a intérêt à garder la situation figée… mais l’Etat ne pourra situation figée… mais l’Etat ne pourra pas passer ce type de réforme en force.pas passer ce type de réforme en force.

Les textes déposés au Les textes déposés au ParlementParlement

- - Projet de loi du 21 octobre 2009 relatif à l’élection des conseillers communautaires et au renforcement de la démocratie locale

- - Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux

- - Projet de loi organique relatif à l’élection des membres des conseils des collectivités territoriales et des EPCI

- - Projet de loi de réforme des collectivités territoriales - Loi de finance 2010

Les lois à venirLes lois à venir

Projet de loi sur la répartition des Projet de loi sur la répartition des compétencescompétences

Projet de loi sur la fiscalité localeProjet de loi sur la fiscalité locale

Les dispositions en débatLes dispositions en débat(projets de loi du (projets de loi du

21/10/09) 21/10/09) Création des conseillers Création des conseillers

territoriauxterritoriaux : : - Remplace les conseillers généraux et - Remplace les conseillers généraux et

régionaux. Siègent dans les 2 régionaux. Siègent dans les 2 assembléesassemblées

- Sont élus pour 6 ans, - Sont élus pour 6 ans, renouvellement intégralrenouvellement intégral

- 80 % élus au scrutin majoritaire, 20 - 80 % élus au scrutin majoritaire, 20 % élus au scrutin proportionnel% élus au scrutin proportionnel

Scrutin majoritaire : Election sur la base Scrutin majoritaire : Election sur la base du canton. Le scrutin est à un tour. Les du canton. Le scrutin est à un tour. Les cantons sont redécoupés sans consultation cantons sont redécoupés sans consultation du CG et respectent les limites des circ. du CG et respectent les limites des circ. Législatives.. Sf exception.Législatives.. Sf exception.

Scrutin proportionnel : Les scores des Scrutin proportionnel : Les scores des candidats non élus au scrutin majoritaire candidats non élus au scrutin majoritaire sont agglomérés à des listes sont agglomérés à des listes départementales auxquels ils sont départementales auxquels ils sont rattachés et répartis à la proportionnelle. rattachés et répartis à la proportionnelle. Condition : score sup. à 5%, liste dans Condition : score sup. à 5%, liste dans l’ensemble de la région.l’ensemble de la région.

Election directe des Election directe des conseillers conseillers

communautairescommunautaires Communes de moins de 500 hab :Communes de moins de 500 hab :Elus communautaires choisis dans l’ordre Elus communautaires choisis dans l’ordre

du tableau (maire, 1er adjt, etc..)du tableau (maire, 1er adjt, etc..)

Communes de de 500 hab et + :Communes de de 500 hab et + :Dipositif loi PLM : Fléchage des candidats Dipositif loi PLM : Fléchage des candidats

dans l’ordre de la liste aux élections dans l’ordre de la liste aux élections municipales. De plus, répartition des municipales. De plus, répartition des sièges à la proportionnelle.sièges à la proportionnelle.

Extension des droits des Extension des droits des élusélus

Congés électif dès 500 hab.Congés électif dès 500 hab. Allocation de fin de mandat dès 1000 hab.Allocation de fin de mandat dès 1000 hab. Extension du droit à formation des élus.Extension du droit à formation des élus. Renforcement des inéligibilités des Renforcement des inéligibilités des

fonctionnaires territoriaux.fonctionnaires territoriaux. Conseiller territorial payé 20% de plus Conseiller territorial payé 20% de plus

qu’un Cons. Régional actuel.qu’un Cons. Régional actuel. Pas plus d’un mandat suppl. pour un Pas plus d’un mandat suppl. pour un

Cons. Territ. Seuil du cumul 3500 hab.Cons. Territ. Seuil du cumul 3500 hab. Dans les EPCI, limite de 20 % de vice-pdtsDans les EPCI, limite de 20 % de vice-pdts

Répartition des sièges Répartition des sièges dans les EPCIdans les EPCI

Chaque commune a au moins un Chaque commune a au moins un siègesiège

Le nombre total d’élus fonction de la Le nombre total d’élus fonction de la populationpopulation

Une commune ne peut avoir plus de Une commune ne peut avoir plus de 50 % des sièges 50 % des sièges

Les métropolesLes métropoles EPCI dans les territoires de plus de 450 EPCI dans les territoires de plus de 450

000 hab.000 hab. Création possible par décret. Périmètre Création possible par décret. Périmètre

défini par le préfet.défini par le préfet. Création ex nilho ou transformation d’un Création ex nilho ou transformation d’un

EPCI préexistant.EPCI préexistant. Initiative : 3/4 des CM rep. 50% de la Initiative : 3/4 des CM rep. 50% de la

population ou l’inversepopulation ou l’inverse Délibération de l’EPCI dans les mêmes Délibération de l’EPCI dans les mêmes

conditions de maj.conditions de maj.

Compétences des Compétences des métropolesmétropoles

Celles d’une CU, pas d’intérêt Celles d’une CU, pas d’intérêt communautaire.communautaire.

Transfert de compétences du CG : Transfert de compétences du CG : transport scolaire, RDtransport scolaire, RD

Transferts facultatifs : collèges, Transferts facultatifs : collèges, social, lycées, dév éco. En absence social, lycées, dév éco. En absence d’accord, transfert minimal du dév d’accord, transfert minimal du dév éco. Possibilité de transferts des éco. Possibilité de transferts des grds équipements et infras de l’Etat.grds équipements et infras de l’Etat.

Finances de la métropoleFinances de la métropole

La métropole récupère les 4 taxes. La métropole récupère les 4 taxes. Lisage des taux communaux.Lisage des taux communaux.

DGF d’une CU, dotations de DGF d’une CU, dotations de compensation et forfaitaire des compensation et forfaitaire des communescommunes

Reversement d’une Attribution aux Reversement d’une Attribution aux communescommunes

Pôles métropolitainsPôles métropolitains

EP crée entre EPCI à fiscalité propre EP crée entre EPCI à fiscalité propre pour des actions en mat. De dév éco, pour des actions en mat. De dév éco, éducatif, écologique, transports, éducatif, écologique, transports, aménagement espace… aménagement espace…

Condition : + de 450 000 hab, un Condition : + de 450 000 hab, un EPCI de plus de 200 000 hab.EPCI de plus de 200 000 hab.

Quasiment un syndicat mixteQuasiment un syndicat mixte

Communes nouvellesCommunes nouvelles Nouveau système de fusion communaleNouveau système de fusion communale Initiative : Initiative : - PréfetPréfet- Ensemble des communesEnsemble des communes- 2/3 des CM repr 2/3 de la population d’un 2/3 des CM repr 2/3 de la population d’un

même EPCImême EPCI- L’EPCI avec les conditions de la double L’EPCI avec les conditions de la double

maj des 2/3maj des 2/3- Sans unanimité, référendum.Sans unanimité, référendum.Seule la commune nouvelle est une CT. Les Seule la commune nouvelle est une CT. Les

anciennes communes peuvent devenir anciennes communes peuvent devenir des communes déléguées.des communes déléguées.

Départements et régionsDépartements et régions Sur la base du volontariat, regroupement Sur la base du volontariat, regroupement

possible mais accord du Gvt nécessaire (D en possible mais accord du Gvt nécessaire (D en CE), svt les cas réferendum obligatoire ou CE), svt les cas réferendum obligatoire ou non)non)

Spécialisation des compétences du Spécialisation des compétences du département et de la région sauf Int local et département et de la région sauf Int local et absence de législation.absence de législation.

Si except, partage de compétences, loi Si except, partage de compétences, loi désigne un chef de file.désigne un chef de file.

Limitation des financements croisées. Part Limitation des financements croisées. Part significative du fi à la charge du M. d’ouvragesignificative du fi à la charge du M. d’ouvrage

Développement de Développement de l’intercommunalitél’intercommunalité

Couverture intégrale du territoire Couverture intégrale du territoire pour 2014 (2500 communes sans pour 2014 (2500 communes sans EPCI)EPCI)

Rationalisation des périmètresRationalisation des périmètres(fin des discontinuités territoriales, (fin des discontinuités territoriales,

suppression des pays, toilettage des suppression des pays, toilettage des EPCI et synd de communes, pas EPCI et synd de communes, pas d’EPCI inf à 5000 hab, évaluation des d’EPCI inf à 5000 hab, évaluation des synd de communes et synd mixtes)synd de communes et synd mixtes)

Approfondissement de l’interco.Approfondissement de l’interco.

EPCI / SDCIEPCI / SDCI

Refonte des CDCI :Refonte des CDCI : 40 % de communes, 40 % EPCI et synd 40 % de communes, 40 % EPCI et synd

mixtes, 15 % CG, 5% CR.mixtes, 15 % CG, 5% CR. Schéma départemental de coop. Interco Schéma départemental de coop. Interco

avant le 31/12/2011avant le 31/12/2011 Pouvoirs accrus du préfet entre 2012 et 2014Pouvoirs accrus du préfet entre 2012 et 2014 Facilitation des modalités de fusion d’EPCI, Facilitation des modalités de fusion d’EPCI,

transfert automatique d’une commune, toute transfert automatique d’une commune, toute compétence communale peut devenir compétence communale peut devenir interco.interco.

CalendrierCalendrier 2012 2012

Selon le schéma, le préfet peut initier Selon le schéma, le préfet peut initier création, fusion, modif de périmètres. création, fusion, modif de périmètres. Accord nécessaire de 50 % des CM = 50 % Accord nécessaire de 50 % des CM = 50 % de la populationde la population

20132013

Après avis de la CDCI et prise en compte de Après avis de la CDCI et prise en compte de ses amendements aux 2/3, préfet décide ses amendements aux 2/3, préfet décide création, fusion, modif des périmètres.création, fusion, modif des périmètres.

20142014

Préfet intègre d’office les communes isolées.Préfet intègre d’office les communes isolées.

Renforcement de Renforcement de l’intercommunalitél’intercommunalité

Transfert des pouvoirs de police Transfert des pouvoirs de police spéciale si transfert de compétencespéciale si transfert de compétence

Transfert à la majorité simple des Transfert à la majorité simple des communes et de la populationcommunes et de la population

Intérêt communautaire à la majorité Intérêt communautaire à la majorité simplesimple

Possibilité, hors transfert, de créer Possibilité, hors transfert, de créer des services communsdes services communs