Psychiatrie Cours de Criminologie

5/13/2018 Psychiatrie Cours de Criminologie - slidepdf.com

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Criminologie

Criminologie

Introduction

La délinquance est à la fois un fait normatif et à la fois un réalité humaine et sociale. D’où lanécessité de l’appréhender à l’aide d’une double démarche.

- démarche juridique- démarche empirique

Cette observation n’a percé qu’ à la fin du 19e siècle. Jusque là la délinquance n’est vue que commesimple fait juridique. C’est à ce moment-là qu’est apparu la criminologie. Cette discipline n’a cesséde se développer.

Chapitre 1 Définition de la criminologie

Présentation de la criminologie par son champ d’études. La définition se fait classiquement par 2 perspectives :

Perspective externe : distinguer la criminologie des autres sciencesPerspective interne : dire ce qu’est la criminologie

Section 1 Domaine de la criminologie

§1 Criminologie et les sciences criminelles juridiques

A l’origine il n’existait pas de distinction entre la criminologie et les sciences criminelles juridiques. Ex : H. Ferri consacrait un chapitre à la sociologie criminelle dans ses développements du

droit pénal.

Aujourd’hui les 2 disciplines sont distinctes et sont impossibles à confondre. Elles ont le même objetd’études : la délinquance.

Or elles se distinguent sur plusieurs points.

Les perspectives adoptées par les 2 sciences ne sont pas les mêmes :

Le droit pénal cherche à énoncer la norme pénale.La criminologie cherche à énoncer le fait.

Les concepts utilisés ne sont pas les mêmes :

Le droit pénal parle de normes, de procédure, d’institutions, etc…La criminologie parle de facteurs, de processus, etc…

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Criminologie

Les méthodes sont aussi différentes :

Le juriste utilise l’analyse interprétative et synthétise les données.Le criminologue utilise les données empiriques mises à disposition par les sciences sociales.

Les résultats obtenus ne sont pas le mêmes :

Le droit pénal et la criminologie sont reliés entre elles d’une certaine manière. Elless’influencent réciproquement. Le droit pénal influence la criminologie, car le droit pénal définit lecomportement délinquant.

La criminologie s’affranchit du droit pénal en étudiant les concepts déviants. Elles influenceinsuffisamment le droit pénal, même si la politique criminelle ne peut pas uniquement se fonder sur les données scientifiques.

Ex : les choix éthiques ne sont pas pris en compte dans un démarche scientifique.

§2 Criminologie et les sciences criminelles empiriques

La criminologie n’est qu’une science criminelle parmi d’autres.

a) Criminologie et criminalistique

Criminalistique :

elle regroupe l’ensemble des procédés résultant de l’applicationdes connaissances scientifiques, à l’établissement de la preuvedes infractions et de l’identité de l’auteur.

Ainsi d’après la définition de criminalistique apparaît comme un outil indispensablepour l’enquêteur dans l’établissement de la preuve alors que la procédure pénale vas’intéresser aux règles qui régissent l’admission de la preuve.

La criminalistique s’intéresse à la mise en œuvre de ces procédés.

Entendue comme discipline elle a été crée par le criminaliste Hans Gross au 19e siècle. Cedernier a été juge d’instruction et magistrat. En 1889 H. Gross a créé les archivesd’anthropologie criminelle et de criminalistique.

b) Criminologie et pénologie

De nos jours encore la pénologie fait encore partie de la criminologie aux USA. Si l’on veutéviter la récidive il faut connaître les facteurs et les processus de l’action délinquante. C’estl’objet de la criminologie.

La pénologie a pour objet l’étude des méthodes de traitement utilisés pour prévenir larécidive.

c) Criminologie et sociologie pénale

Cette distinction existe depuis peu et repose sur un objet d’études différent.

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La sociologie pénale étudie le fait de la justice pénale au sens large. Elle étudie lesdivers aspects empiriques de l’action face à la délinquance.

Ex : Est-ce qu’il y a des parquets sur-poursuivants ou sous-poursuivants ?Comment fonctionne la police ?

Section 2 Contenu de la criminologie

Déf : criminologie : c’est la science du cri

Cette définition est élémentaire, mais également fausse.

Il faut exposer d’abord 2 séries de données avant d’arriver à une définition adéquate.Il faut savoir quels ont-été les apports constitutifs de la criminologie ?

Cette criminologie ne se divise-t-elle pas en branches / chapitres ?

§1 Les apports de la criminologie

Il faut distinguer 3 versants :

1. l’étude de la criminologie

C’est le versant psychiatrique. Il remonte à Pinel et Esquiriol qui étaient tous les 2des contemporains de Napoléon I. (18-19 s) C’est à la suite des premiers travauxd’ordre psychiatrique qu’elle a rapporté un certain nombre de connaissances sur lesmalades mentaux, mais les criminels ne sont pas tous des malades mentaux.Il a fallu attendre Freud pour y ajouter une approche psychologique. On peut y voir ce qu’est la psychologie criminelle, l’interaction pyschologique, l’intervention

psychanalitique, psychologie de l’enfant, psychologie sociale.La psychologie criminelle s’intéresse au sens large à l’intention, consciente,inconsciente, subconsciente du criminel, aux motifs d’interaction, etc….

2. Sociologie

Le 2e versant est sociologique puisque c’est au milieu du 19e siècle (1850) que sontapparu les premiers travaux sociologiques de Quetelet et Géri. Après ces travauxtoutes sortes de travaux sociologiques ont été réalisés.Ex : sociologie nord-américaine, sociologie marxiste et biensûr les travaux d’E.Ferri.La sociologie distingue 2 milieux

- les milieux médiats (éloignés)- les milieux immédiats (proches)

3. Aspect biologique



Criminologie

Les travaux de Lombroso (ital.) sur le criminel-né (1876) apparaissent dans unouvrage appelé : « l’homme criminel » dans lequel il dit que l’homme criminelprésente toute une série de stigmates psychologiques.

Curieusement on date la fondation de la criminologie avec la parution de cetouvrage, alors que les travaux de sociologie criminelle sont bien antérieurs.

Lombroso a essayé de traiter les problèmes fondamentaux de lacriminologie : pourquoi devient-on criminel ?

En 1960 paraissent des études sur les abérrations du criminel, sur le chromosomecriminel.Ces divers apports ont contribué à former le corpus criminel, qui est diversifié si

bien qu’on est conduit à distinguer plusieures branches au sein de la criminologie.

§2 Les branches de la criminologie

Par sa nature même la criminologie est une science théorique et appliquée.

1) La criminologie théorique

a) la criminologie théorique générale b) la criminologie théorique spéciale

a) La criminologie théorique générale

Elle s’intéresse aux aspects généraux de l’étude du phénomène et ducomportement délinquant entrepris dans une perspective théorique.

Elle appréhende les aspects généraux de la délinquance en tant que faits dela société c’est-à-dire les facteurs, caractéristiques et évolution de la criminalitégénérale et en second lieu les aspects généraux de la délinquance en tant que

phénomène individuel, les processus de passage à l’acte et les prédictions de ladélinquance avenir.

b) La criminologie théorique spéciale

Elle s’intéresse aux aspects spéciaux de l’étude du phénomène et ducomportement délinquant entrepris par la criminologie théorique.

Dans cette perspective elle étudie d’un point de vue empirique uneinfraction particulière ou un groupe d’infractions spéciales correspondant auxdivisions/aux notions du Droit pénal spécialisé.

Ex : étudier la délinquance des meurtriers, des voleurs à mains armées, de ladélinquance sur un terrain de football, de la délinquance dans le métro.

Cette approche de la criminologie spéciale reste indépendante du Droit pénalspécial. Le criminologue n’est pas alignée sur les distinctions du juriste.

Pour le pénaliste le meurtre est une infraction utilitaire

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Pour le criminologue dans le meurtre c’est le meurtrier qui l’intéresse etle motifs qui l’ont conduit au meurtreLe criminologue s’intéresse non seulement aux délinquants, mais aussi auxdéviants, qui ne sont pas pris en compte par le Droit pénal.

c) La criminologie appliquée/concrète

C’est la branche de la criminologie qui a pour objet d’appliquer les connaissancesrassemblées et synthétisées par la criminologie théorique à la lutte contre ladélinquance.

Cette criminologie comporte 3 branches :

a) criminologie clinique

Elle consiste dans l’étude individuelle du délinquant à partir d’une branchemultidisciplinaire, dans le but de déterminer les mesures susceptibles de

prévenir une récidive éventuelle. Il s’agit donc de diagnostiquer son étatdangereux de prognostiquer l’évolution de ce dernier et d’établir unprogramme de traitement permettant de rétablir l’intégration socialedu délinquant.

La notion fondamentale de la criminologie clinique est la notiond’état dangereux (≠ stéréotype de dangerosité)

Le premier a avoir synthétisé la criminologie clinique est Jean Prudel.

b) criminologie de prévention

Elle consiste à prévenir du crime à l’échelon de la société ou d’unecollectivité. L’intimidation générale par la menace d’une peine ayant montréses limites on cherche d’autres moyens pour contenir les comportementsdélictuels.

La criminologie préventive étudie les actions ponctuelles/coordonnées de la prévention collective des délinquants.

Ex : les actions des conseils locaux de sécurité et de la prévention de ladélinquanceRaymond Gassel en a fait la synthèse

c) criminologie critique

Elle consiste dans la critique des institutions du droit positif à la lumière desenseignements de la criminologie théorique et propose de nouvellesconstructions juridiques découlant des ces (r)enseigenements. A l’origine lescriminologues se sont livrés à des confrontations abstraites ayant

débouchées sur des propositions de réforme.Aujourd’hui ils essayent de procéder à des efforts de réformeconcrets.



Criminologie

Définition satisfaisante de criminologie :

C’est la science criminologue qui s’efforce d’expliquer, de décrire et de prévoir le phénomène du comportement délinquant dans leurs aspects généraux et spéciaux et qui grâce à une triple démarche, clinique, préventive et critique tente d’appliquer les connaissances ainsi collectées à la lutte contre le crime afin de le contenir ou dele réduire.

Cette définition prend soin de distinguer les dimensions théoriques et appliquées, les approches ditesexplicatives ou prédictives, les aspects collectifs et individuels de la délinquance et enfin lesaspects généraux et spéciaux de la délinquance.

Chapitre 2 Histoire de la criminologie

Section 1 Le temps des précurseurs

§1 Dans l’Antiquité

A la fin du 19e siècle le mot criminologie fait son apparition. Or le problème du fait délinquant estantérieur à la création de ce mot. De grands penseurs de l’antiquité ont déjà émis leurs visions sur la

problématique.

On allons en citer 2 : Platon et Aristote

Dans l’antiquité Platon considérait le crime comme le symptôme d’une maladie de l’âme ayant une

triple source : la passion, la recherche du plaisir et l’ignorance. Au plan de la réaction la peine est pour lui de la médecine morale et c’est un bonheur pour le coupable de subir le châtiment car celui-cile délivre de la méchanceté de son âme. Or il y a des criminels qui sont incurables. Alors la sociétédoit les éliminer. Il faut une crainte salutaire pour ceux qui voudraient les imiter.

Aristote voit les délinquants comme des être malfaisants qu’il faut éliminer. Il prône des châtimentssévères. La peine est légitime par la nécessité de rétablir l’équilibre détruit par l’infraction. Quantaux causes du crime, il croit les trouver dans les caractères morphologiques du criminel, dansl’origine, dans les habitudes et dans la misère.

§2 Au Moyen-Âge

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Le Moyen-Âge est imprégné de la signature de St Thomas d’Aquin. Celui-ci voit l’origine de la plupart des crimes dans les passions humaines. Or il réserve une place au rôle criminogène de lamisère. Convaincu de devoir sauvegarder la partie saine du corps, il préconisait donc de supprimer la

partie maladie du corps, d’où son adhésion à la peine capitale.Il faut aussi souligner l’importance de Beccaria et de Bentham qui envisagent la criminalité

comme un phénomène social et psychologique. Pour Beccaria la délinquance est un phénomènesociale de la pauvreté.

Voltaire est un précurseur de la sociologie pénale.

Tous ces développements débouchent dans le Code Pénal de 1810 qui énonce une conceptionabstraite de la délinquance et du délit. C’est la conception anthropologique d’alors et déjà débordé

par la réalité psycho-sociale. C’est par réaction à cette conception qu’est né la criminologie.

Section 2 Le temps des fondateurs

La criminologie est née conjointement des observations de Lombroso au niveau du fait individuel etde Quetelet et de Ferri au plan du fait collectif. Leurs théories donnent lieu à l’exposé desdéveloppements criminologiques.

Dans une conception anthropologique C. Lombroso tentait essentiellement de dégager untype morphologique de l’homme criminel et de l’expliquer par le déterminisme individuel. Il a eudes précurseurs phrénologistes (ex : Déporta) qui avaient étudiés les aspects du visage, lamorphologie du corps d’une côté et les caractères moraux et sociaux de l’autre.

La conception anthropologiste de Lombroso reposait sur l’hypothèse qu’il existait un typed’homme criminel individualisé par un type d’homme particulier, stigmatisé, étant une survivancedans la société évoluée du sauvage primitif. Elle devait donner lieu à la théorie du criminel né.

Dans une perspective sociologique se situèrent les promoteurs de l’école cartographique /géographique. Les travaux de Quetelet (belge) et de Géri (français) au milieu du 19e siècle ont étérendus possibles par les publications des 1ères statistiques criminelles françaises en 1824 ou 1825.Cette école a dressé des cartes indiquant les densités criminelles suivant les régions.

Cit. Quetelet : « La société renferme en elle tous les germes criminels qu’elle va commettre. L’individu n’est qu’un instrument. »

Par la suite d’autres théories se développèrent dans cet axe criminologique :

- les marxistes : la criminalité est un « sous-produit » ducapitalisme comme les autres anomalies. Elle apparaît donc

comme une réaction contre les injustices sociales ce quiexplique qu’on la trouve surtout dans le prolétariat.- Lacassagne a mis l’accent sur l’influence prépondérante

sinon exclusive du milieu sociologique dans l’étiologiecriminel

- Ecole de l’imitation ou Ecole de l’interpsychologie deTarde : les rapports sociaux ne sont que des rapportsinterindividuels et ceux-ci sont régis par ce fait socialfondamental qu’est l’imitation. Chez l’individu, l’imitationexplique des fonction psychologiques telles que l’habitudeet la mémoire. Sur le plan des rapports sociaux, c’estencore par le jeu de l’imitation que s’organise et se

développe la vie sociale.



Criminologie

- Ecole sociologique de Durkheim : le crime est un phénomène de sociologie normale puisqu’il se manifestedans toute société humaine, et il est même un facteur desanté publique. Cette conception le conduit à affirmer quela criminalité provient, non pas de causes exceptionnelles,

mais de la structure même de la culture à laquelle elleappartient : d’autre part, la criminalité doit être comprise etanalysée non pas en elle-même, mais toujours relativementà une culture déterminée dans le temps et dans l’espace.

Dès les 1er développements de la criminologie 2 explications différentes se montrent :anthropologiques de l’un et sociologiques de l’autre. H. Ferri a été le 1er à tenter une synthèse entreces 2 explications unilatérales. Son œuvre marque une étape importante dans la criminologie.

Section 3 Le temps de Ferri

Ferri était un juriste et un sociologue. C’est probablement un des raisons pour lesquelles il aentrepris dans le domaine de la criminologie à une synthèse des données précédemment collectées.

Une question fondamentale se situe dans son travail. C’est de savoir pourquoi parmi unnombre d’individus soumis aux mêmes conditions exogènes, sociales, ces individus et non tels autresdeviennent délinquants ou criminels ?

En d’autres termes Ferri admettait que si les conditions sociales au sens large constituent bien le bouillon de la criminalité, ces conditions ne peuvent pas à elles seules tout expliquer. C’estdire que Ferri est le premier a soutenir que le délit est un fait complexe et qu’il a des originesmultiples tant biologiques, géographiques et sociologiques. Cela l’amène à l’observation quel’infraction n’a pas une cause unique. Il n’y a pas un facteur du crime, mais plusieurs.

Ferri les classe en plusieurs parties :

- facteurs anthropologiques- facteurs physiques- facteurs sociaux

La 2e idée fondamentale de Ferri est que ces facteurs, si on les retrouve chez chaque délinquant, secombinent de manière différente selon les cas. Tantôt vont prédominer les facteurs sociaux, tantôtvont prédominer les facteurs biologiques. Cette constatation débouche sur une classification desdélinquants.

Dans une 1re catégorie prédominent les facteurs anthropologiques. Il y range les criminels nés et lescriminels aliénés. Les criminels nés sont ceux qui présentent les caractéristiques du type criminel deLombroso. Pour Ferri les criminels nés ne sont pas fatalement voués au crime, car des facteurs

sociaux particulièrement favorables peuvent les prévenir.Les délinquants aliénés sont délinquants en raison d’une anomalie mentale très grave ; maisici encore, Ferri expose que le contexte social dans le évolue l’individu n’est pas indifférent à sadélinquance, ce qui expliquerait que parmi tous les individus atteints de la même affection mentale,tous ne deviennent pas délinquants.

Dans une 2 catégorie prédominent les facteurs sociaux. Ferri y classe les délinquants d’habitude, lesdélinquants d’occasion, les criminels passionnels, ceux qui on connu des conditions socialesdéfavorables, ceux où la situation précriminelle joue un rôle.

Dans chacune de ces 5 catégories tous les facteurs biologiques ou sociaux jouent un rôle.C’est l’importance de ces différents rôles qui varie selon les catégories. L’œuvre de Ferri marque uneétape importante dans l’histoire de la criminologie, car c’est la 1 re fois qu’est accrédité l’idée que la

délinquance a des causes multiples (=cause multifonctionnelle de la criminalité)

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L’œuvre de Ferri est le point d’aboutissement des 1res explications du fait délinquant et le point dedépart de nouvelles observations situées dans la perspective étiologique.

Section 4 Le temps de l’étiologie criminelle

Entre les 2 Guerres commence la période de l’étiologie criminelle qui se traduit par un foisonnementde théories criminologiques. Or il y est difficile de déceler si la théorie essaye d’expliquer le niveaumacrocriminologique (niveau collectif ) ou le niveau microcriminologique (niveau individuel ) du faitdélinquant. Ces explications se situent dans la perspective étiologique traditionnelle qui entenddécouvrir les causes de la délinquance.

1) Elles ont en commun de considérer que la criminologie est un fait multifactoriel.2) Les criminologues modernes ont généralement compris que les actes délictueux, comme les autresconduites humaines, sont des comportements psychologiques et que par conséquent les divers stimulide quelque nature qu’ils oient que l’on peut repérer à l’origine de la délinquance, s’impriment en

quelque sorte dans le psychisme de l’individu avant de s’exprimer sous la forme du passage à l’actecriminel.

1. Point de vue analytique

L’explication criminologique a pris 3 directions essentielles :

a. Théories bio-psychologiques

L’idée essentielle de ces interprétations consiste à assigner une base organique oufonctionnelle à la délinquance, même si l’on ne néglige pas pour autant l’influence d’autresfacteurs, notamment des facteurs du milieu social, mais qui font seulement figure de facteurssecondaires.

De nombreuses théories ont été développées à ce sujet. Les plus importantes sont notamment•

Théorie de l’inadaptation biologique de Kinberg• Théorie de la constitution délinquantielle de Di Tullio• Théorie de l’agressivité de Laborit

b. Théories psycho-sociales

Les théories psycho-sociales prétendent trouver l’explication de la criminogénèse dansl’environnement social, càd dans le milieu de vie ou les conditions de vie des délinquants.

Elles ont l’inconvénient de ne pas élucider la question si elles se trouvent au niveauindividuel ou au niveau collectif.

Les théories les plus importantes à ce sujet sont notamment



Criminologie

• Théorie marxiste-leniniste : la délinquance est un phénomène social qui trouveses racines dans l’inégalité des hommes, la concentration des richesses dans les mains dequelques-uns et la misère et la servitude des autres. Le crime est donc une expression particulièredes la lutte des classes.

• Théorie écologique de Shaw : pour cette théorie ce sont les circonstancessociales et économiques d’une zone géographique déterminée plutôt que la nature du groupeintéressé qui exercent une influence décisive sur le taux de la délinquance.

• Théorie de l’association différentielle de Sutherland : il s’efforcede préciser comment les individus sont devenu criminels et pourquoi les taux de criminalitévarient suivant les nations.

• Théorie de l’anomie de Merton : examen par rapport à l’élucidation de lacriminalité en tant que phénomène de masse. (anomie = état social caractérisé par l’absence denorme ou tout au moins par leur affaiblissement caractérisé ; c’est donc le contraire de la cohésionsociale)

• Théorie des conflits de culture et des sous-culturesdélinquantes de Sellin : le crime résulte du choc qui se produit dans une même

société entre des normes de conduite différentes.

c. Théories psycho-orales

D’autres criminologues se sont attachés à étudier la structure de la mentalité criminelle, de laformation de celle-ci et des traits qui la caractérisent. Ils considèrent que si le biologique etle social exerce une influence, c’est qu’ils structurent la mentalité criminelle.

Dans cette approche théorique entrent aussi les théories psychanalitiques, la théoriede la personnalité criminelle de Pinatel, la théorie de la dissociativité de Mucchielli et lathéorie phénoménologique.

2. Point de vue synthétique

Quelques rares auteurs ont essayé de promouvoir une explication mulitfactorialiste refusantde privilégier tel ou tel facteur. Logiquement si c’est la thèse mulifactorialistes quoi doitl’emporter c’est dans cette direction qu’il faut se situer.

C’est le recours à l’informatique qui rend possible ce type de recherche.• Théorie des causalités multiples des Glueck : la causalité de la

délinquance n’est ni exclusiement biologique, ni exclusivement socio-culturelle, mais elle dérivede l’interaction de certaines forces somatiques, intellectuelles, socio-culturelles ou tenant aucaractère des sujets.

• Théorie de l’aliénation sociale de Jeffery• Théorie de la sous-culture de violence de Wolfgang et

Ferracuti

Bref les théories criminologiques ne manquant pas. De plus que dans la 2e moitié du 20e siècled’autres théories sont émises avec un changement de perspective.

Section 5 Le temps de la criminologie contemporaine

A ce stade des développements de la criminologie, les explications proposées n’étaient pas tout à faitconvaincantes. S’est imposée l’idée que l’on n’arriverait jamais à découvrir les causes de lacriminalité. Les chercheurs on pris de nouvelles orientations. Il y en a 3.

Dans les années 50 est apparu la théorie de la dynamie criminelle (= th. du passage à l’acte).Jusqu’alors les chercheurs voulaient savoir le pourquoi. A partir d’une certaine date l’appréciationcriminologique se déplace. On passe du pourquoi au comment et plus précisément sur l’épisode du

passage à l’acte. Les concepts de processus ou de mécanismes deviennent essentiels.Ex : Par quelles étapes psycho-criminologiques le criminel passe avant de passe à l’acte ?

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On met l’accent sur la personnalité au moment de l’acte et sur la situation précriminelle (= pers. ducriminel juste avant la commission de l’infraction).On met l’accent sur le rôle de la victime.

On passe donc de la criminologie statique à la criminologie dynamique.

Dans ces développements-ci il faut particulièrement souligner les travaux de De Greeff et de Matza.

A partir des années 60 une autre orientation s’est affirmée. C’est la criminologie de l’action socialecentrée sur l’administration de la justice pénale. A la suite de Pinatel on peut distinguer 3 tendances.

1) tendance organisationnelle : elle étudie la justice pénale dans son sens large(organisation et fonctionnement ; coûts et rapports entre les coûts et les résultats).

2) tendance interactionniste ( Labyrinth Théorie) : la délinquance est une étiquetteimprimée sur les individus. Elle s’intéresse aux mécanismes de la réaction sociale qui crée lacondition sociale du délinquant, celle qui inflige les stigmates sociaux au délinquant.

La justice sociale est étudié comme une agence de la stigmatisation sociale.

Ex : Becker, Le Mert, Shackmann, Erikson

3) tendance gauchiste : elle met l’accent sur le fait que les mécanismes policiers et judiciaires jouent au détriment des classes socialement défavorisées. C’est un sorte d’anti-criminologie.

Ex : Taylor, Walton, Yung

Au-delà de ces différences criminologiques, la criminologie de la réaction sociale pose un problèmede fond en ce sens qu’on peut se demander s’il s’agit véritablement d’une criminologie. Lesquestions que ces criminologues se posent sont différentes de la question fondamentale de lacriminologie. Ce n’est plus de la criminologie, mais de la sociologie pénale.

Certains aspects peuvent quand même être retenus :

Ex : si l’étiquetage des mesures de police peut jouer sur la récidive, c’est un aspect qui peut être pris en compte en criminologieSi la justice est plus favorable aux riches qu’aux pauvres cela n’a pas d’impact encriminologie.

3. Criminologie – Victimologie

Dans les années 70 l’axe de la victime est devenu un objet d’études majeur. Cela a débouchésur des réformes législatives incorporant la victime de plus en plus dans le processus de la

poursuite judiciaire du délinquant. Certes des efforts doivent encore être faits en la matière,mais la victime ne peut jamais s’attendre à une réparation absolue. En gros la situation de lavictime s’est amélioré depuis les réformes.

Ex : victime est devenu une partie intégrante du drame criminel.

Au terme de ce chapitre on est étonné de voir le grand nombre d’explication proposées. Si il y a tantd’explications c’est que le fait criminel est une réalité complexe et donc très difficile à appréhender.Sans doute ne faut-il pas percevoir ces explications comme de véritables théories, mais plutôt commedes repères qui ont permis de défricher le terrain. Si la complexité du phénomène fait délinquantexplique la diversité des théories, elle explique aussi la diversité des méthodes.

Chapitre 3 La méthode de la criminologie



Criminologie

Le but des criminologues est certes de parvenir à appréhender le phénomène délinquant, mais pour y parvenir il faut utiliser certaines méthodes. Les criminologues suivent certaines approches, concepts,règles.

Section 1 Techniques utilisées

Que la criminologie soit théorique ou appliquée les chercheurs utilisent dans la conduite de leurstravaux divers instruments ou techniques. Il est possible de les distinguer selon qu’ils prétendentsaisir le phénomène délinquant au niveau collectif ou au niveau individuel.

§1 Les procédés d’appréhension du phénomène délinquant

Puisqu’il s’agit de l’aspect collectif de la délinquance, on a à faire ici à des techniques quantitatives.Il existe cependant une distinction entre les procédés classiques et les procédés contemporains.

1. Procédés classiques

Si l’on néglige les sociétés archaïques et préhistoriques, la connaissance de la criminalité s’est fait à partir de documents historiques et de documents statistiques.

a. Documents historiques

L’exploitation des documents historiques est impérative pour les périodes de l’Histoireantérieures aux documents statistiques (à partir de 1825).

Ils restent intéressants à étudier pour les périodes plus récentes afin de compléter lesdonnées fournies par les statistiques. Les données historiques sont essentiellement les

archives policières, judiciaires, et pénitentiaires.Elles sont essentielles pour l’historien, mais le problème est que ces documentshistoriques se dégradent, de perdent ou soient détruits.

b. Documents statistiques

D’une manière générale depuis le 19e siècle les documents statistiques ont constitué latechnique de reconnaissance de la criminalité. Elles demeurent un outil incontournable pour l’étude du phénomène délinquant.

b.1. Diverses statistiques criminelles

b.1.1 Au plan national

Les documents statistiques peuvent être d’une grande variété. En effet c’est chaqueétape de la réaction sociale qui peut faire l’objet de mesures quantitatives et on peutaboutir à des statistiques judiciaires, policières, et pénitentiaires. En réalité tous les

pays n’offrent pas tout cet éventail statistique.Ex : USA : au niveau fédéral les statistiques criminelles sont insuffisantes.

C’est en France que les statistiques ont l’air d’être les plus complètes. C’est à causede l’œuvre centralisatrice du pays. Dans les meilleures des hypothèses elle est detrois ordres.

1) statistiques policières :

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rendent compte de la criminalité apparente càd du nombred’infractions portées à la connaissance de la police à savoir lesinfractions constatées et les infraction dénoncées.En France le document policier ne remonte qu’à 1972. Auparavantil y avait quelques documents établis, mais ceux-ci étaient d’accèsdifficile. Ils offrent des indications sur des affaires traitées etréussies.Les statistiques policières ne sont pas traitées par tous les pays, mais

bon nombre communiquent leurs données à Interpol.

2) statistiques judiciaires :elles rendent compte de la criminalité légale. Elle ne concerne que leniveau judiciaire. Il s’agit du nombre des affaires dont les instances

judiciaires ont eu à connaître et sur lesquelles diverses décisions ontété prises.

Ex : classements sans suite (Parquet) Non lieu

Acquittement ou relaxe (jgmt)En France le Ministère de la Justice a publié le compte général de la justice à partir de 1827. Il a disparu en 1878 parce qu’il mettait tropde temps à paraître. Il a été remplacé par l’annuaire statistique de la

justice (œuvre moins complète que la précédente)

3) statistiques pénitentiaires :elles informent sur les aspects quantitatifs, qualitatifs et évolutifsdes effectifs des populations confiées aux établissements

pénitentiaires.

b.1.2. Au plan international

Il n’y a que les quelques statistiques publiées par Interpol depuis les années 1950.Elles indiquent pour un nombre de pays variant selon les époques le nombred’affaires portées à la connaissance de la police et le nombre d’actes délinquantsrelevées par celle-ci.

b.2. La valeur des statistiques

b.2.1. Au niveau national

Les différents documents publiés présentent de nombreuses imperfections surtout lesstatistiques policières et judiciaires.

Ex : dans les statistiques policières ne figurent pas les contraventions, ni lesinfractions au code de la route, ni les infractions d’imprévoyance.D’autres sont sous-évaluées comme la délinquance des affaires.

En 2e lieu, il reste à apporter des amélioration sensibles. Or la technique statistiquene peut pas prétendre mesurer correctement la criminalité parce que les statistiquescriminelles ne mesurent pas la criminalité réelle, càd la somme des infractionseffectivement commises. Cela est évident pour les statistiques judiciaires ou

pénitentiaires.

Les statistiques pénitentiaires sont utilisées en pénologie.Les statistiques judiciaires sont utilisées en sociologie de la justice pénale.



Criminologie

L’observation est vrai aussi pour les statistiques policières. Bien qu’elles serapprochent de la réalité criminelle, elles en restent encore fort éloignées. Ellesrestent séparées par le chiffre noir de la criminalité qui est la différence entre lacriminalité réelle et la criminalité apparente.

Or les décalages introduits par l’existence de ce chiffre noir sont importantset variables selon la nature de l’infraction. Malgré les inconvénients et faute demieux ce sont les statistiques policières qui sont utilisées en criminologie lorsqu’ils’agit d’appréhender les aspects collectifs de la délinquance. Grâce à elles on peutavoir une idée sur les différents aspects de la criminalité.

La France dispose d’un arsenal statistique conséquent. Or on peut se demander si, plutôt que de fournir des indications sur la délinquance, les statistiques ne sont pas lamesure de la réactivité de la réaction sociale.

Ce sont en effet d’excellent indicateurs du processus pénal.

b.2.2 Au niveau international

On y rencontre des obstacles considérables quasiment impossibles à surmonter. Il ya des pays qui refusent de communiquer leurs statistiques. Les qualifications varientd’un pays à l’autre. De même que la qualité des statistiques varie considérablementd’un pays à l’autre. Malgré ces réserves, il reste que les statistiques sont l’instrument

privilégié de la connaissance de la criminalité du moins apparente et judiciaire.En raison même de leur limites les criminologues ont ressenti la nécessité

d’élaborer d’autres procédés pour compléter leur utilisation, d’où l’élaboration denouvelles techniques.

2. Les Procédés contemporains (Techniques de substitution)

Les techniques inaugurées par les chercheurs sont de 2 sortes. On rencontre d’une part les techniquessocio-criminologiques et de l’autre les procédés économico-criminologiques.

A. Procédés socio-criminologiques

On peut les présenter en 2 catégories. Ils ont porté sur les 2 protagonistes du droit criminel :le délinquant et la victime. Il s’agit d’enquêter auprès d’une échantillon de la population desdélinquants et auprès de la population des victimes.

a.1. Enquêtes d’autoconfession

Cette technique est utilisée depuis les années 60. Elle consiste à interroger un groupede personnes sur leur délinquance cachée, càd leur demander si elles ont commis desinfractions.

Elles reposent donc sur des aveux des délinquants et l’on constate que leur objectif est d’approcher le chiffre noir de la délinquance.

A l’encontre de cette technique on a mis en doute la volonté des personnesinterrogées de dévoiler l’ensemble de leurs activités anti-sociales. De la possibilitéd’utiliser cette technique à l’égard de délinquants criminels ou de délinquants en col

blanc paraît très relative.En fait l’expérience a montré que lorsqu’elles sont convenablement mises en

œuvre ces techniques mesurent correctement la délinquance cachée et permet unmeilleur connaissance du phénomène criminel.

Elle complète donc les statistiques. Elles est particulièrement utilisée en matière dedélinquance juvénile. Elle parvient difficilement à être généralisée.

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a.2. Enquêtes de victimation

Depuis les années 70 les criminologues ont suivi une 2e orientation et se sontintéressés à la victime. Les enquêtes de victimation ont vu le jour à cette époque et sielles se sont limitées à étudier le fait de la victime, elles ont ajouté à leur

préoccupation la peur d’être victime

a.2.1 Le fait de la victime

Ce 1er objet d’études est l’essentiel de l’enquête de la victimation. Oninterroge un échantillon représentatif de la population et on leur demandequelles sont les infractions dont elles ont été victimes.

Cette technique repose sur des témoignages. Le but est d’aller au-delà des statistiques criminelles afin de pouvoir percer le chiffre noir.

L’apport de cette technique est qu’elles apporte de nombreusescontributions à la connaissance du fait délinquant. Elle permet de connaître

avec une certaine précision le nombre d’infractions commises chaque annéedans un pays déterminé et d’appréhender le chiffre noir des comportementsanti-sociaux.

Elle permet de se faire une idée sur les raisons qui expliquent ladénonciation ou la non-dénonciation par la victime.

Elle permet de déterminer pour telle infraction le risque devictimation pour telle catégorie de la population.

Elle permet de comparer ces risques avec d’autres risques de la viesociale.

Elle permet de déboucher sur des propositions de politiquecriminelle pour faire en sorte que la victime soit mieux indemnisée.

Il n’est pas étonnant que dans les pays industrialisés ce type de recherche sesoit développé et même ces recherches peuvent être répétées de sorte qu’ona des données sérielles, qu’on voit l’évolution de la victimation.

Les enquêtes de victimation sont plus faciles à mener que des enquêtesd’autoconfession. Ce type d’enquête a besoin d’une période de référencecourte, d’un échantillon représentatif de la population. Ces enquêtes sontriches d’enseignements et ont un certain avenir. Elles ont aussi élargi leur champ d’études.

a.2.2. Sentiment d’insécurité / Peur de victimation

Déf : C’est une peur diffuse qu’en tant que membre de la populationon soit victime d’un agression.

1. L’intérêt des recherches du sentiment d’insécurité ne fait aucun doute, car elle permet une meilleure connaissance des aspects de la délinquance. Il

peut y avoir un fossé entre le sentiment et la réalité de l’insécurité.Cette connaissance permet de définir un seuil de tolérance

susceptible de mesurer le degré de dénonciations.

2. La mise en œuvre des travaux de ce type suppose aussi le respect des

méthodes.Ex : sondages par questionnaires, enquêtes des systèmes de sécurité, emploi des travaux d’assurances, place des média.



Criminologie

B. Procédés économico-criminologiques

Il y a un domaine de la délinquance qui pose problème : c’est celui de la délinquance au col blanc.

Pour essayer d’appréhender l’importance de cette délinquance on a forgé denouveaux outils. C’est l’enquête économico-criminologique : on cherche à évaluer financièrement les différents aspects du processus pénal, càd à déterminer les coûts desdifférents crimes.

L’intérêt de ces recherches est indéniable puisque les statistiques criminelles et lestechniques de substitution sont inefficaces pour appréhender cette délinquance.

§2 Procédés d’appréhension du comportement délinquant

A. Procédés quantitatifs

Au niveau quantitatif certaines démarches visent soit à expliquer soit à prévenir lescomportements délinquants.

1. Dans les procédés de recherches explicatives il s’agit de l’élaboration par lecriminologue des statistiques portant sur les criminels, permettant de dégager des donnéesmises en évidence par l’étude individuelle et d’en extraire des pourcentages et decorrélations. C’est dire qu’il s’agit ici d’étudier le comportement délinquant individuel.

Comment faire ? – On choisit un échantillon de délinquants. On étudie les aspects deleur personnalité et de leurs milieu social. On généralise les résultats obtenus à propos decette catégorie représentative à l’ensemble des criminels du même type. C’est par

l’utilisation de cette méthode que l’on prétend découvrir les facteurs de la délinquanceindividuelle.

La question de la fiabilité des résultats se trouve posée, car il faut que des précautionsméthodiques soient prises. Il ne suffit pas qu’il y ait représentativité. Il faut qu’à partir desgroupes étudiés il faut des groupes contrôles formés de personnes non-délinquantes ou dedélinquants appartenant à d’autres catégories. Les délinquants observés n doivent pasuniquement être des détenus, mais aussi des délinquants non incarcérés. C’est lorsque ces

précautions élémentaires sont respectées que l’on peut faire confiance au résultat obtenu.

En France, pendant ¾ de siècle les enquêtes menées n’ont pas respectées ces 2 dernières précautions si bien que les résultats de ces enquêtes peuvent être contestés.

2. Procédés de recherche prédictive

1. Chaînes de pronostiques de l’école allemande2. Tables de prédictions de l’école américaine

Ces enquêtes sont élaborées à partir d’études individuelles et sont dans les prolongements

des travaux précédents.

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C’est l’optique qui diffère, car ici on entend prédire le comportement social futur etle risque de récidive.

L’utilité de ces techniques ne fait pas de doute, car leur mise en œuvre équivaut à uneexpérimentation criminologique.

B. Techniques qualitatives

1. Etudes individuelles de cas

Soit on s’intéresse au passé criminel du délinquant (biographie) soit on s’intéresse au sonavenir (étude de suivi de cas)

Quant aux biographies, il s’agit d’examiner d’un manière exhaustive toutes les manièresd’une situation déterminée, en retraçant l’histoire du sujet et de son acte. On analysesystématiquement la carrière de certains délinquants afin de découvrir le rôle des divers

facteurs individuels ou sociaux. Dans ce but le biographe s’entretient personnellement avecle délinquant, se réfère à ses écrits éventuels, questionne son entourage et consulte le dossier pénal du sujet.

On observera que ces biographies reposent sur les témoignages des sujets.

Quant aux études suivis de cas il s’agit de vérifier ce que sont devenus les sujets examinés.L’idée sous-jacente est de savoir quelle est l’efficacité de la réaction sociale.

Le fait de contrôler la carrière ultérieure des délinquants est bien, mais reste laquestion : à qui attribuer leur comportement futur ? à l’effet bon ou nocif de l’appareilrépressif ? ou bien à d’autres facteurs ?

2. Observation systématique des délinquants

C’est une méthode qui intéresse la criminologie clinique, car il s’agit de recourir à l’examenclinique des délinquants. Celui-ci consiste en l’étude individuelle d’un cas particulier à partir de toutes les ressources proposées par les disciplines modernes.

- examen médical- examen anatomique- examen pathologique- examen physiologique- examen psychologique- examen psychiatrique, etc…

Le problème c’est que cette observation ne peut qu’être pratiquée sur les détenus. Elle permet de mieux connaître la personnalité des personnes concernées. A ce titre ces examens participent utilement à la construction d’une donnée ciminologique.

En conclusion on s’aperçoit que les criminologues ont à leur disposition un arsenal de procédés trèsdiversifié pour appréhender le phénomène de la délinquance. Tout en utilisant ces techniques, lechercheur adopte un certain type d’approche, d’où la question suivante : Quelles sont les approchequ’on rencontre en criminologie ?



Criminologie

Section 2 Les approches suivies en criminologie

La recherche criminologique n’a jamais privilégié un mode particulier de recherche scientifique. Desapproches divers et différentes ont été adoptées pas les chercheurs et ce aussi bien en criminologiethéorique qu’en criminologie appliquée.

§1 Approche suivies en criminologie théorique

On peut opposer ces approches qui ont une grande variété de critères. Il faut distinguer entre uneapproche pluridisciplinaire et une approche interactive

1. Approche pluridisciplinaire

A l’origine les criminologues ont appréhendé le phénomène et le comportement délinquant par divers versants scientifiques. Il se sont penchés sur le problème de la délinquance chacun

selon ses compétences. Cela a débouché sur des théories biologiques, psychologiques,sociologiques unilatérales ce qui fit apparaître que c’était insuffisant lorsque la thèsemultifactorielle s’impose.

Alors les chercheurs essayaient d’adopter une thèse interdisciplinaire ou interactive.Les recherches contemporaines s’efforcent de faire une recherche intégrée avec lasubordination des aspects biologiques et sociologiques à l’aspect psychologique.

2. Approche explicative et prédictive

Le 1er effort a consisté à expliquer le phénomène et le comportement délinquant. C’est decette époque que date l’essentiel de leurs travaux pour découvrir les facteurs de la criminalitégénérale et les facteurs de la délinquance individuelle.

Ultérieurement certains d’entre eux ont tenté de faire des prévisions aussi bien pour la criminalité générale future que pour la délinquance individuelle avenir. Ce qui est fortintéressant pour le statut scientifique de la criminologie qu’elle puisse prévoir les variationsultérieures de la criminologie et les comportements futurs des criminels.

3. Approche transversale et Approche longitudinale

L’approche transversale consiste à étudier soit des groupes différents (délinquants et non-délinquants) à la même époque soit les caractéristiques des personnalités des criminels

(infracteurs) à un moment donné de leur évolution. Cette démarche transversale estessentiellement évaluative en ce sens qu’elle a été élaborée pour dégager les différencesentre les groupes et les individus.

Elle a l’inconvénient de ne pas prendre en compte l’idée de durée que symbolise leconcept de processus.

Pour cette raison certaines recherches se sont situées dans une approchelongitudinale. Elle consiste à étudier les mêmes groupes de délinquants ou de non-délinquants à des époques différentes et à suivre les individus observés dans leur évolution

pour les étudier à des dates différentes. Ainsi on introduit l’étude de la dimension temporelledu phénomène dans la recherche.

4. Approche analytique et Approche systémique

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A l’origine on s’est contenté d’analyser l’effet de chaque facteur sans se soucier de sesrapports avec les autres. C’est biensûr cette approche qui domine dans des travaux sur lesfacteurs de la criminalité générale comme dans ceux relatifs à la délinquance individuelle.

Or si l’on veut avoir une vision satisfaisante de la causalité en criminologie ilconviendrait de s’intéresser aussi aux relations qui se nouent entre facteurs. Il faudraitétudier les interactions entre facteurs. Cette 2e approche est dite systémique, car lesinteractions étudiées aboutissant à un système intégré.

§2 Approches suivies en criminologie appliquée

Plusieurs distinctions doivent être faites.

1. Approche évaluative et Approche modificative

Avec l’approche évolutive il s’agit de s’interroger sur la valeur scientifique des

mesures de lutte contre la délinquance. Elle peut porter soit sur l’évaluation des traitementsappliqués aux délinquants sur l’évaluation des programmes de prévention de la criminalitésoit encore sur l’évaluation de l’action des institutions pénales.

L’approche modificative a pour finalité de déboucher sur des propositions demodifications des mesures de luette contre la délinquance. Autrement dit l’évaluationdébouche alors sur les propositions concrètes de modification.

2. Approche passive et Approche active

Pendant très longtemps les chercheurs eurent pour unique ambition de toujours mieuxconnaître le phénomène et le comportement délinquant. Par la suite ils prétendent influencer l’action des praticiens, des intervenants à la réaction sociale. Autrement dit la recherchedevient engagée sur l’action, dans l’action, et par l’action. Il s’agit de produire del’information nouvelle, mais aussi de changement social..

3. Approche transversale et Approche longitudinale

(traité au paragraphe précédent )

Section 3 Concepts élaborés

Divers concepts opérationnels aident le criminologue dans son travail. On peut les distinguer selonqu’ils sont d’ordre descriptif ou d’ordre interprétatif

§1 Concepts opératoires d’ordre descriptif

De façon très schématique on peut dire que l’infraction est la réponse d’une personnalité donnée àune situation donnée. Il se trouve que cette simple phrase met en jeu un certain nombre de concepts.

D’un côté il y a la situation précriminelle plongée dans un milieu.

a. Le concept de milieu est très souvent utilisé en criminologie. Quelles significationslui donner ? Au sens banal du terme c’est le monde environnant.



Criminologie

En criminologie ce monde environnant c’est le monde physique,géographique et ensuite c’est le milieu social. Ce milieu social se subdivise lui-même en milieu général ou médiat englobant toutes les circonstances générales

produisant des influences communes à tous les citoyens d’un pays (ex : urbanisme)et un milieu personnel ou immédiat qui comprend l’entourage de l’individu lequel

produit des influences spécifiques sur ce dernier (ex : milieu familial )Pour les criminologues d’une part le milieu n’est pas un élément statique,

mais dynamique en interaction constante avec l’individu et qui se modifie avec luiautant qu’il le modifie.

D’autre part le milieu et constitué non seulement par les conditionsobjectives qu’il présente, mais encore par la signification subjective que l’individului a attribué, càd la façon dont il a vécu ce milieu objectif.

C’est dans ce milieu que baigne la situation préciminelle.

b. La situation précriminelle est la situation à laquelle est confronté le délinquant aumoment de la commission de l’infraction ( = sit. paracriminelle). C’est en quelquesorte la situation à l’instant T. Le concept présente un aspect objectif et un aspect

subjectif.Il y a tout d’abord une réalité objective (ex : présence d’une arme et attitudede la victime). Cette réalité objective est vécu subjectivement par l’intéressé. Le faitqu’il y ait une arme n’entraîne pas le meurtre, il faut que la situation soit vécued’une certaine façon par le criminel.

D’un autre côté il y a la personnalité.

La personnalité est un terrain physiologique

a. Le concept de terrain peut être précisé par paliers.

a.1. A la base il y a l’héréditaire. Autrement dit la contribution parentale prévisible.

a.2. Si l’on ajoute à l’héréditaire la mutation et al ségrégation on obtient l’inné.Le caryotype est déterminé au moment de la conception, au moment de ladivision chromosomique. Les abérations chromosomiques sont innées.

a.3. Si l’on ajoute à l’inné les acquis utéraux on obtient le congénital . Unemalformation due à un développement fâcheux de l’embryon est unmalformation congénitale.

a.4. Si l’on ajoute à tout cela ce qui est acquis in utero on obtient leconstitutionnel . Une malformation du bébé qui est en relation avec l’état

physiologique de la mère et d’ordre constitutionnel.

a.5. Si l’on ajoute au constitutionnel l’apport des divers et fort nombreusesinfluences physiques ou psychiques subies tout au long de l’existence onobtient le terrain.

Ex : perte d’un membre au cours d’un accident de la route. Le schéma corporel change.

Le terrain est ambivalent. D’une part il présent une certaine permanence vules données congénitales et constitutionnelles. Ce terrain change et évoluede l’autre.

Ex : vieillissement,Ce terrain est d’ordre biologique.

- 20 -



b. Le concept de personnalité a fait l’objet de définitions fort différentes, car chaquediscipline l’a considérée selon sa propre optique.

Pour les anthropologues la personnalité est synonyme d’individualité physique et psychologique. C’est la somme des caractéristiques de la personne.

Pour les psychanalystes la personnalité est une organisation dynamique ence sens qu’elle résulte de la lutte des 3 instances. La Sa ( Das Es), le Moi ( Das Ich),le Surmoi ( Das Überich). ( Le Moi est constamment tiraillé entre le Sa et le Surmoi).

Les sociologues estiment que les apports précédents ne constituent que lafondation sur laquelle s’édifie la personnalité laquelle est le résultat d’une culture ausens large. Elle est conditionnée par les idées, les coutumes, les croyances ayantcour dans notre société.

Les psychologues mettent l’accent sur la dimension subjective de la personnalité, sur le vécu.

Au delà de ces divergences on peut tout de même dire que la personnalité dans une perspective dynamique est la faculté de se comporter de telle ou telle manière dansune situation donnée. Autrement dit, notamment en criminologie, on n’oppose pasde façon nette l’organisme càd le terrain et l’esprit.

Il a au contraire la volonté d’affirmer que la personnalité et une. C’est la fusion.

c. On ne saurait d’avantage séparer personnalité et milieu. Il forment une totalitéfonctionnelle. Tout comportement humain, notamment le comportement délinquant,est la manifestation extérieure, la projection extérieure de cette totalité fonctionnelle.C’est pour cette raison qu’on peut dire que l’acte criminel est la réponse d’une

personnalité à une situation donnée.Objectivement cette réponse est inadaptée, irrationnelle, mais

subjectivement c’est une adaptation réussie. Le concept d’acte criminel a cettesignification.

Ces concepts permettent de décrire la conduite délinquante, mais il faut les interpréter.

§2 Concepts opératoires d’ordre interprétationnel

D’autres concepts permettent aux criminologues d’entre dans le domaine de l’explication et del’interprétation.

a. Les concepts d’ordre explicatif

Le concept le plus simple et le plus fréquemment utilisé est celui de facteur ,

a.1. A un niveau élémentaire la difficulté consiste à distinguer le facteur de la cause, dela condition, du mobile, et de l’indice.

Tout d’abord il apparaît que tous les facteurs ne jouent pas le même rôledans l’étiologie du crime. Certains jouent le rôle de cause, étant entendu que la cause

produit l’effet et est invariablement suivi par les faits.

D’autres jouent le rôle de conditions. Celles-ci provoquent des occasions oudes stimulus supplémentaires, ce qui laisse une certaine place au hasard.



Criminologie

D’un côté on parle de facteurs causaux, et de l’autre de facteurs condition.

Le facteur doit être distingué du mobile ou de la motivation. Lemobile est une impulsion subjective qui pousse un individu à agir.

Ex : haineOr le facteur est objectif et antérieur au mobile.

Enfin il faut distinguer le facteur de l’indice. Tout élément objectif intervenant dans la manifestation du phénomène criminel ne constitue pasnécessairement un facteur.

Ex : la fièvre est un indice, un symptôme, mais qui n’a pas de valeur étiologique.

En criminologie la confusion entre facteur et indice estfréquemment effectuée.

Ex : lorsqu’on parle de traits anatomiques physiologiques.

a.2. A un niveau plus complexe on a à faire non plus à un facteur unique, mais à uneassociation ou à une constellation de facteurs. Les recherches étiologiques ontmontré qu’il n’y a pas de facteur criminogéne unique, mais qu’il y a une multiplicitéde facteurs.

Le concept de constellation de facteurs a l’ambition de recouvrir cettecomplexité. Il fait référence à une juxtaposition de facteurs et ne recouvre pas l’idéed’une interaction entre eux, si bien que la criminologie contemporaine a tendance àutiliser des notions plus complexes comme celles de structure ou de champ.

b. Concepts opératoires d’ordre compréhensif

Précédemment il s’agissait de répondre à la question du pourquoi. Mais par la suite il a fallus’intéresser à la question du comment . Cette question peut être entendue de 2 façons.

Au plan matériel il s’agit de découvrir le modus operandi, càd la manière dontl’intéressé a accompli son acte. C’est l’objet de la criminalistique de résoudre ce problème.C’est le plan de la psycho-sociologie qui intéresse le criminologue.

Dans cette perspective a été forgée la notion de processus, qui est devenu trèsimportante avec les travaux de De Greeff. Il s’agit de découvrir les étapes que le délinquantd’un point de vue psycho-sociologique parcourt pour aller jusqu’à son acte ou encore lesétapes qu’il doit franchir pour parvenir à sa réinsertion ou encore celles qui marqueront sacarrière délinquante si c’est un criminel d’habitude.

Conclusion : Il en résulte que la criminologie comme toutes les discipline a son vocabulaire trèsspécifique.

Section 4 Les règles consacrées

Dans son effort de recherche il est évident que le criminologue doit respecter un certain nombre de précaution afin de garantir la fiabilité des résultats qui va obtenir. Chaque procédé a des règles

méthodologiques à respecter.Or il y a aussi des précautions de portée générale à respecter.

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Règle 1 Primauté de la description sur l’interprétation

Cela signifie qu’il faut décrire fidèlement et complètement les faits avant toute tentatived’interprétation. Cette description doit porter sur l’ensemble des faits qu’on étudie, sur tousles aspects du sujet.

Règle 2 Elimination des types psychiatriquement définis

Il faut partir de la considération que parmi les délinquants criminels il y a des gens quisouffrent d’abérations mentales. Il faut séparer ces individus des autres. En effet l’affectionmentale a du très probablement jouer un rôle chez le 1er dans la production du fait anti-social.Toute confusion doit être évitée.

Cela ne veut pas dire pour autant que le comportement anti-social du criminel nes’explique que par la présence d’une affection mentale. Il y a des malades mentaux qui necommettent pas d’infractions. Donc d’autres facteurs que l’affection mentale doiventintervenir. D’autres types de types psychiatriquement définis doivent être distingués.

Règle 3 Approche différentielle

L’un des objets de la criminologie c’est de découvrir les différences de degrés ou de seuilsexistant entre délinquants et non-délinquants et au sein même des délinquants.

Dès lors l’étude des criminels doit se faire de façon comparative et en particulier cela implique que l’on constitue un groupe de contrôle composé de 2 ou plusieurséchantillons représentatifs pour en tirer des conclusions valables.

Règle 4 Niveaux d’interprétation

A l’origine les criminologues plaçaient toutes les informations au même niveau. Puis il est

apparu qu’il fallait faire des distinctions. D’abord on distinguait ce qui relevait de lacriminologie théorique et ce qui relevait de la criminologie appliquée.

Ensuite, au sein de la criminologie générale on commença par opposer le phénomène de masse et le phénomène individuel, càd le phénomène délinquant(macrocriminologie) et le comportement délinquant (microcriminologie).

Pinatel distinguait au sein du comportement individuel ce qui relevait de laformation de la personnalité du délinquant et ce qui avait trait au passage à l’acte1.

Ces distinctions sont captiales car les données criminologiques recueillies n’ont devaleur qu’à l’un des niveaux. Il n’est pas étonnant qu’un cour de criminologie générale nerelève que les données du phénomène délinquant et du comportement délinquant .

Déf : Criminologie générale : Branche de la criminologie qui s’efforcede décrire, d’expliquer, et de prévoir le phénomène et le comportement délinquant indépendamment des distinctions qu’on peut faire au sein des infractions.

La criminologie général s’intéresse donc à la fois aux aspects collectifs et auxaspects individuels de la délinquance.

Cette présentation se fera de manière synthétique.

1 Le traité de Pinatel comporte 3 parties : la criminalité ; le criminel ; le crime



Criminologie

Partie 1 Le phénomène délinquant2

S’agissant de la criminalité en général, on dispose d’un certain nombre de données qu’il fautrapporter à la lumière de 2 observation préliminaires.

1. Tout d’abord la délinquance est un phénomène normal social en ce sens que la délinquances’observe dans toutes les sociétés et plus largement la déviance s’observe dans tous lesgroupes sociaux.

A chaque type de société correspond un type défini de criminalité. La délinquancen’est que le reflet de la société. Chaque société a la criminalité qu’elle mérite.

On peut donc dire que le type de société est le 1er facteur général (=facteur condition) de la criminalité. On imagine que la délinquance dans les sociétés archaïques étaitdifférente de la délinquance des sociétés post-industrielles.

2. La 2e observation est fondamentale en ce sens qu’elle porte sur l’analyse et la compréhensionde la délinquance toujours par rapport à une certaine culture.

On va donc limiter l’étude à la criminalité en France.

Conformément aux règles de la primauté de la description on va s’interroger sur les caractéristiquesde la criminalité avant d’analyser les facteurs.

Chapitre 1 Caractéristiques de la criminalité

Le phénomène délinquant dans les pays occidentaux a bon nombre de caractéristiques. Certainsd’entre eux ont des caractéristiques générales, d’autres permettent de dégager certains types decriminalité.

Section 1 Caractéristiques générales de la délinquance

Les caractéristiques générales concernent soit les aspects quantitatifs3 soit les aspects4 qualitatifs.

§1 Volume quantitatif de la délinquance

Sur le plan quantitatif la criminalité peut être approchée quant à son étendu et quant à son __________

A. Etendue de la criminalité

L’étendue de la criminalité peut être définie en fonction de la place qu’elle occupe dansl’ensemble de l’activité humaine. On dispose à son égard de données objectives. Il y a unemarge entre la réalité et la perception. Donc il y a aussi des données subjectives.

a. Données objectives

Quelle place la criminalité occupe-t-elle dans l’ensemble de l’activité humaine ?

2

Aspects empriques3 aspect quantitatif ou volume de la délinquance4 aspect qualitatif ou structure de la délinquance

- 24 -



Cette place varie selon que l’on s’intéresse à la criminalité dite faussement légale, àla criminalité apparente, ou à la criminalité réelle.

a.1. Etendu de la criminalité légale

La criminalité dite légale résulte des statistiques élaborées par l’autorité judiciaire. Elle estdéterminé par divers taux de criminalité.

En 1er lieu il y a le taux général de criminalité qui est constitué par le rapport entre lenombre total de condamnés par les juridictions du pays et une fraction déterminante de la

population (+/- 1.000)Si l’on exclue les 4 1res classes de contravention ce taux a été en 2001 de 8/1000 pour

les adultes et de 0.653/1000 pour les mineurs.

En 2e lieu il y a tous les taux particuliers imaginables qui permettent d’être dressésen fonction de toutes sortes de conduites anti-sociales ayant abouties à des condamnations et

qui font l’objet de distinction dans l’annuaire de Justice.

Ex : majeurs : condamnations criminelles : 0,046/1000 (2001)condamnations correct. : 6,01/1000 (2001)condamnations 5e cl. : 1,91/1000 (2001)

Au-delà des fluctuations d’une année sur l’autre la criminalité telle qu’appréhendée par lesstatistiques judiciaires, les recherches en sociologie criminelle porte sur ces statistiques.

Elle paraît trompeuse, car il y a la criminalité apparente.

a.2. Etendu de la criminalité apparente

Dans tous les pays il existe un écart important entre les infractions constatées par les policeset celles qui ont abouti à des condamnations. Tout au long du processus de réaction sociale ily a une déperdition de « substances réprimables ».

Certains faits ne sont pas juridiquement incriminés. D’autres faits sont insignifiantsou non élucidées ou ne peuvent pas être prouvées. Toutes ces raisons font qu’il y a 1différence entre la délinquance légale et la délinquance apparente. On peut avoir une certaineappréciation de la délinquance apparente : l’annuaire de Justice qui retrace l’activité desParquets et les statistiques policières.

L’annuaire de Justice montre qu’en 2001 le nombre de plaintes, procès verbauxconcernant les délits et les contraventions avoisinent les 90/1000. Cette année-là le taux des

plaintes et des procès-verbaux classés sans suites avoisinait les 82%. Sur 10, 8 sont classéssans suites.

Cela paraît énorme. En fait la raison essentielle des classements sans suite est ledéfaut d’élucidation. Le taux de non-élucidation est de 65%. Une affaire sur 3 est élucidée.

Les statistiques policières qui sont limitées aux crimes et aux délits font apparaître un tauxde criminalité apparente de 70%, un taux de faits élucidés de 26%, un taux de personnesmises en cause de 15/1000.

Par conséquent au-delà des fluctuations inévitables l’écart entre la criminalité légale et lacriminalité apparente est important. Il en résulte que la délinquance occupe une place nonnégligeable dans l’ensemble de l’activité humaine.

Cela paraît clairement quand on examine le taux des personnes mises en cause. Eneffet d’un côté les enfants et les personnes âgées sont comptabilisées dans le dénominateur.



Criminologie

Dans le numérateur ne sont pris en considération que les personnes ayant perpétrés lesinfractions inventoriées par les statistiques policières.

Par rapport à la population en âge de commettre des infractions (13-65 ans) le tauxde délinquance est beaucoup plus élevé. D’où l’intérêt d’étudier la criminalité réelle.

a.3 Etendu de la criminalité réelle

Dans tous les pays les infractions commises ne sont pas portées à la connaissance desautorités. C’est pourquoi il y a des différences entre la criminalité apparente et la criminalitéréelle.

Ce que l’on sait de la criminalité apparente à partir des statistiques officielles ne peut êtreapporté à la criminalité réelle qu’avec beaucoup de précaution et de prudence. Pour connaître cette dernière le mieux est d’utiliser les techniques de substitution lesquelles ontété élaborées pour mieux connaître la criminalité réelle.

Des études surtout faites à l’étranger il résulte des observations essentielles.

• L’écart entre la criminalité apparente et la criminalité réelleest très importante. Biensûr elle varie selon les infractions.

Ex : meurtres / assassinats : écart faible ; vols de véhicules : taux faible ;cambriolage et vols bénins : écarts importantsAu-delà des variations la majorité des infractions échappe à la connaissance des

autorités, ce sont les infractions légères.

• En 2e lieu la délinquance affecte en réalité la vie des nombreux citoyens.

Ex : d’un sondage international de victimation dans 12 de ces pays 20% de la population a subi dans l’année écoulée ou moins une atteint à l’intégrité physiqueou une atteinte à ses biens.

• En 3e lieu toutes les couches de la société fournissent leurs contingents de

délinquants. La délinquance n’est pas réservée aux membres des classes sociales

défavorisées. La forme de délinquance qui coûte le plus cher à la société est la

délinquance au col blanc.

• En 4e lieu la quasi-totalité des jeunes gens commettent des infractions susceptibles

de les faire traduire devant les tribunaux.

Ex : infractions de la circulation

Pinatel écrivait : « Les jeunes sont naturellement délinquants, car leur processus de

civilisation n’est pas achevé ».

De toutes ces observations il résulte que, contrairement à la 1re impression, la délinquance

occupe une place importante dans l’ensemble des activités humaines. Cela est corroboré au

fait que les individus vivent de la délinquance.

Ex : Professeurs d’université, magistrats, assurances, domaines de la sécurité, policiers, etc…

L’étendue de la criminalité réelle prouve que la délinquance n’est pas réservée à une petite

catégorie de la population. C’est un mode de comportement qui peut être adopté par celle-ci.

b. Données subjectives

- 26 -



La perception que l’opinion publique a de l’étendue de la criminalité est celle d’une

inquiétude. A ce sujet on peut dire que cette peur a existé à toutes les époques.

Ex :bandits de grand chemin au Moyen-ÂgeA l’époque contemporaine à partir de 1975 des recherches ont été effectuées pour mesurer ce

sentiment d’insécurité. C’est à partir de là que le sentiment d’insécurité a atteint un niveauélevé. Ce qu’il y a de nouveau c’est l’exploitation politique qui en a été faite depuis cette

époque. A partir de ces travaux il résulte certaines observations :

• L’insécurité est devenu l’un des sujets de préoccupation

majeur de la population. Ce n’est pas le premier 5, mais il se situe au second rang.

• Le sentiment d’insécurité n’est pas répandu de façon

homogène dans la population. Les niveaux de peur sont plus élevés à la ville qu’à la

campagne, chez les personnes âgées que chez les jeunes, chez les femmes que chez les

hommes.

• Il y a un décalage entre la réalité objective et la perceptionsubjective de cette réalité. Le décalage se fait dans le sens de l’aggravation. Par ailleurs

ce ne sont pas forcément les personnes les plus exposées qui ont le plus peur. Les

personnes âgées ont plus peur alors qu’elles sont moins exposées.

• Il n’y a pas de corrélation entre la perception de la violenceet l’expérience antérieure de celle-ci. Le sentiment d’insécurité n’est pas en relation avec

l’expérience.

• Le sentiment d’insécurité exerce une influence sur le

comportement des citoyens. On prend des précautions afin d’éviter d’être victime d’une

infraction. Ce sont les mesures de prévention situationnelles.

En conclusion on peut émettre l’idée que le développement du sentiment d’insécurité est allé

de pair avec l’accroissement de la criminalité. Dire cela c’est envisager la question de son

évolution.

B. La fréquence ou l’évolution de la délinquance

La fréquence de la criminalité peut d’abord être appréciée de façon journalière. Elle peut

ensuite être appréciée sur le long terme. Là il s’agit d’une question importante. Lacriminalité aurait-elle tendance à augmenter ? Cette question est fort controversée en

criminologie. C’est pourquoi il faut distinguer entre la période avant 1950 et la période

après 1950.

a. Avant 1950

Au point de départ des études de socio-criminologie de Quetelet et de Ferri faites au

milieu du 19e siècle, certaines d’entre elles ont prétendu que le volume de ladélinquance est constant .

5 C’est le chômage qui est au 1er rang



Criminologie

Quetelet fut le 1er à formuler la loi de constance de la criminalité. Il faut dire que ses

observations se basaient sur les 1res années des statistiques judiciaires.

« Nous pouvons énumérer d’avance combien d’individus mouillent leursmains du sang de leur semblables… »

C’est la théorie de la fatalité statistique. Il concluait donc à la régularité de lacriminalité6 .

Par la suite Ferri modifia les conclusions de Quetelet. Ses observations se

fondaient sur une 50aine d’années de statistiques criminelles judiciaires. Il formula 2

lois complémentaires.

a.1 Les lois de Quetelet et de Ferri

a.1.1. Périodes sociales normales

A l’égard des périodes normales il formula la loi de saturation criminelle7 :« Comme dans un volume donné à une température donnée se dissout unequantité déterminée de substances chimiques, pas une atome de plus, pas unatome de moins.

De même dans un milieu social donné avec des conditionsindividuelles et physiques données il se commet un nombre déterminé dedélits, pas un de plus, pas un de moins. »

A priori on pourrait penser que cette formulation rapproche la loi de

saturation criminelle de la loi de constance de Quetelet.

En fait Ferri conclut à la régularité dynamique de la criminalité. Il

remarque une tendance simple dans la hausse du phénomène délinquant entenant compte de l’augmentation de la population. Il y a donc régularité dans

l’accroissement de la délinquance.

a.1.2. Périodes sociales anormales

A l’égard des périodes sociales anormales la loi qui régit les société est celle

de la sursaturation criminelle. Selon cette loi, quand la société s’agit, la

quantité de crimes susceptibles d’être commis augmente. Comme en chimie

la quantité de sel augmente lorsque l’eau est porté à une température plus

élevée. a.2 Données statistiques jusqu’à 1950

Les données statistiques portant jusqu’au milieu du 20e siècle confirment-

elles les lois sur le bien fondé de la criminologie ?

a.2.1. Concernant la loi de saturation

6 Cette théorie statistique est vrai sur le court terme, mais quant au long terme elle peut varier 7 Période du scientisme

- 28 -



En ce qui concerne la loi de saturation, elle semble être justifiée. De fait les

troubles sociaux et politiques provoquent un accroissement de la

délinquance.

Ex : mai 68

a.2.2 Concernant les périodes sociales normales

En ce qui concerne les périodes sociales normales. Quid ? La période de

1851 à 1952 à fait l’objet d’une étude de Davidovitch fondée sur les plaintes,

dénonciations et procès-verbaux comptabilisés par les Parquets au Comptegénérale d’administration de la Justice Criminelle (CGAJC) et d’autre part

pour les affaires jugées par les juridictions françaises au cours de cette

période.

• L’examen de la criminalité légale fait apparaître que les

crimes et délits jugés progressent à peine plus rapidement que

la population et qu’à un certain moment il y a même eudiminution. Cela confirmerait la loi de constance de Quetelet.

- Les condamnations criminelles ont diminuées de façonconsidérable durant un siècle.- Les condamnations correctionnelles ont augmenté légèrement d’un indice de 100 à un indice de 135.

• L’examen de la criminalité apparente quant à lui aboutit à des

conclusions différentes.

On observe en effet à la fois une augmentation constante dutotal des affaires dénoncées à la justice et de l’accroissement

continu du volume des affaires sans suites.

Davidovitch voyait l’explication de cette distorsion entre criminaltié légale

et criminalité apparente dans le fait que la machinerie pénale aurait atteint sa

capacité maximale d’absorption et qu’une capacité plus importante serait

laissée de côté.

On est loin de la loi de constance de Quetelet et c’est la loi de

saturation de Ferri qui serait vérifiée.

b. Après 1950

Il faut distinguer entre les statistiques relatives à la criminalité légale et celles de la

criminalité apparente.

b.1. Quant à la criminalité légale

Quant à la criminalité légale il faut nuancer.

Certes le taux de condamnation criminelles relatives aux adultes par rapport à la

population a double.

Il est passé de 0,02/1000 à 0,05/1000

Or au début du 20e siècle, en 1900 ce taux était de 0,06/1000. On n’a donc pas

encore retrouvé les taux du début du 20e siècle.



Criminologie

A l’inverse les taux de condamnations correctionnelles et contraventionnelles de la

5e classe relatives aux majeurs ont considérablement augmenté.

2

C 6

C 1

b.2. Délinquance apparente

2 séries d’observation mérites d’être faites.

b.2.1 En premier lieu on doit énoncer un certain nombre d’enseignements.

Tout d’abord les statistiques des Parquets montrent que le taux

plaintes, des procès-verbaux des crimes et délits a augmenté de 3,5 fois par

rapport à la population.

1 2

Tauxde

plain

tes etprocès-

verbauxdes

crimes etdélit

s

2 8

Le taux des classements sans suites par rapport aux nombre

d’affaires à traiter qui était faible au milieu du 19e s a accru de manières

considérable.

Tauxdescla

- 30 -



ssementssanssui

tes

Ensuite les statistiques policières vont dans le même sens. Ainsi le taux des

crimes et délits saisis par ces sources qui avoisinait les 15 pour 1000 dans

les années 1940 – 1950 a augmenté considérablement depuis que ces

documents se sont perfectionnées en 1963 et en 1972.

Ex : 2002 : 70/1000 et plus de 4.000.000 decrimes et délits ont été recensés

2003 : baisse de 3,38% donc les faitsrecensés sont passés sous la barre des 4 millions

De même le taux des personnes mises en cause s’est accru dans de fortesproportions.

1 2

Personne

smises encaus

e

6 1

Enfin quant au taux d’élucidation qui varie considérablement selon les

infractions, il a diminué.

1 2

Tauxd’élucidat

ion

5 2

Cette moindre efficacité des services de police s’explique pour partie par

l’accroissement des faits enregistrés.

b.2.2. En s’appuyant sur ces données générales et en affinant l’analyse on

peut en 2e lieu découper la 2e moitié du 20e siècle au point de vue de la

criminalité apparente un plusieurs étappes.

1) 1950 – 1965

Le taux de criminalité est resté stable : 13,5 / 1000



Criminologie

Biensûr il y a hétérogénéité selon les comportements. Le taux des vols a

presque doublé et par conséquent la part des vols dans l’ensemble des délits

a augmenté.

1 1

Tauxdesvolsdansl’ens. desdélit

s

1 2

Le taux des délits financiers a augmenté sensiblement.

Le taux des faits contre les personnes a légèrement diminué.

Le taux des autres crimes et délits ont fortement diminués.

2) 1965 – 1982

Le taux de criminalité a fortement augmenté : 58 / 1000

On assiste à une explosion de la délinquance apparente.

En moyenne pendant cette période le nombre de crimes et délits a augmenté

de 10% par an et les services de police et de gendarmerie recensent presque

3 millions de faits en plus.

Cette explosion s’observe dans tous les secteurs.

Vols : + 9%

Délits financiers : + 13%

Agressions contre la personne :+ 9%

Autres crimes et délits : + 9%

3) 1982 – 2000

Stabilisation générale : 60 / 1000

Au-delà de cette constance globale, il y a disparité

Les vols ont augmenté, puis diminués.

Au sein de cette catégorie les vols avec violence ont augmenté.

Destructions et dégradations : augmentation entre 1988 et 1998. Ils ont plus

que doublé et deviennent les infractions les plus observées après les vols.

Les délits financiers ont diminué de 2/3.

Les infractions contre les personnes ont doublé

Or ce sont les violences familiales qui augmentent, parce que les

homicides eux régressent, les infractions sexuelles restent stables.

4) 2000 –

- 32 -



On a une recrudescence notable de la délinquance apparente.

1 2

C 6 7

P 1 1

E28% 26,26%

Conclusion : de 1950 à 2002 le nombre de crimes et de délits constatés en France

métropolitaine s’est multiplié par 7. On est passé de 574.000 en 1950 à 4.882.000

en 2002 alors que la population n’a augmenté de 40% durant cette période.

L’ensemble de la criminalité s’est multiplié par 5.

Il semble résulter que l’augmentation de la délinquance et de la criminalité dans la

2e moitié du 20e siècle est considérable. Cet essor est régulier. Certes il est arrivé

quelques périodes où l’on a assisté à une diminution.

Ex : période entre 1985 et 1986 Chaque fois qu’il y a une diminution qui s’est produite certains criminologues

pensaient qu’on avait atteint un plafond, mais ils ont été contredits par les

évolutions ultérieures de la criminalité apparente.

D’un côté on peut dire que les statistiques criminelles ne traduisent que la

criminalité apparente et non la criminalité réelle. Or on sait que de nombreux biais

viennent fausser les statistiques criminelles. Elles ont leurs lacunes et puis le corps

social peut évoluer.

Ex : en matière sexuelle on porte d’avantage plainte de nos jours

Imp. : D’un autre côté on peut dire également, même si un outil présente des

lacunes. Au partir du moment où l’on utilise le même outil, il est apte à traduire des

évolutions.

Le problème des statistiques policières et qu’elles permettent d’être manipulées.

Ex : si dans un commissariat on veut plus de moyens, il faut

faire ressortir une augmentation de la délinquance, ce qui peut fausser les statistiques.

Sous Jospin on a mis en place la police de proximité. On a facilité les dépôts de plaintes et donc on a eu une augmentationbrutale de la délinquance.

Sarkozy est revenu sur la police de proximité.

En matière de sécurité sociale les personnes d’aujourd’huivont plus souvent chez le médecin que juste après la 2e Guerre Mondiale. Donc on a une explosion des feuilles médicales. Cela

voudrait dire que les enfants d’antan étaient plus costauds que



Criminologie

maintenant. Ce qui a augmenté ce ne sont pas les cas de maladie,mais le nombre de feuilles de maladie

Cela permet un certain scepticisme par rapport àl’augmentation générale de la délinquance. Ce qui a augmenté c’est le nombre de faits enregistrés.

§2 Structures de la délinquance

La criminalité et la délinquance peut être structurée par rapport à son intensité et par rapport à sa direction.

A. Intensité de la délinquance

Tous les pays ont classé selon leur gravité les infractions en diverses catégories. Certains ont

adopté une classification bipartite comme les pays anglo-saxons et l’Italie. D’autres ont une

classification tripartite comme la Belgique, la France et l’Allemagne.

En criminologie, comme on se désintéresse des 4 1res classes de contraventions, on a

à faire aux crimes, délits et aux contraventions de la 5e classe. La question est de savoir comment la délinquance se répartit en France par rapport à ces 3 classes d’infractions.

Pour répondre à la question posée on ne peut utiliser les statistiques policières qui ne

recensent par les contraventions et qui ne retiennent pas le critère de l’art 1 CP.

Pendant longtemps les statistiques policières ont distingué les crimes et les délits selon un

critère original et artificiel : grande criminalité, petite criminalité, délits. Aujourd’hui ces

statistiques policières séparent ces infractions en 4 grands groupes et continuent d’ignorer les

critères légaux.

Il faut se tourner vers les statistiques judiciaires. L’annuaire de Justice offres des

renseignements sur la délinquance apparente qui permet de mesurer la part respective des

différentes catégories d’infractions et d’avoir ainsi une idée sur l’intensité de la délinquance.

Bien évidemment la part des 4 1res classes de contraventions sont considérables :

70% des actes.

Quant aux autres catégories il paraît que les délits constituent la part la plusimportante :

Délits : 90% Crimes : 0.037

Ce sont les délits qui occupent la place essentielle et les crimes ne constituent qu’une petite

partie de l’activité sociale. Les biais peuvent fausser cette appréciation.

Ex : technique de la correctionnalisation

B. Direction de la criminalité

Les Codes pénaux classent habituellement les infractions d’après les catégories de valeurs

que les interdits pénaux ont pour fonction de protéger.

- 34 -



Ex : le CP 1992 distingue les infractions contre les personnes, lesinfractions contre les biens et les infractions contre la Nation, l’Etat et laPaix publique.

Dès lors on peut se demander quelle est la part respective de ces 3 catégories dans le

phénomène délinquant. La question se complique pour 2 raisons.1) C’est le cas en France : de très nombreuses lois répressives ne sont pas

intégrées dans le CP. Cela entraîne qu’il faudrait faire le tri en fonction de la valeur

pénale réprimée.

2) Les comptes policiers français seuls utilisables dans l’espèce ne reprennent

pas les distinctions du CP. Il distinguent les crimes et délits en 4 catégories :

a) vol et recelb) infractions économiques et financièresc) infractions contre les personnesd) autres infractions

Cela dit, à la lecture des faits recensés, les 2 1res catégories constituent les

infractions contre les biens et la 4e les infractions contre la chose publique.

Les données statistiques de 1950 à 2002 tiennent compte de ces

distinctions.

Infractions ctre les

biens

Infractions ctre lespersonnes

Infractions ctre lachose publique

50% 23%

Il y a eu une augmentation considérable pour les infraction contre les biens

et une diminution pour les 2 autres catégories.

Cela confirmerait-il l’observation de Ferri du siècle dernier selon

laquelle on passerait progressivement d’une criminalité musculaire à unecriminalité rusée et intellectuelle ?Cependant il y a des biais qui viennent fausser cette 1re impression.

Depuis le 19e siècle on assistait à une explosion de la délinquance d’imprévoyance,

aux accidents de la route et de travail. Il faut ajouter que la violence volontaire n’a

pas diminués, mais a augmenté.

D’autres distinctions que celles prévues par les Codes peuvent être

envisagées.

Ex : la comptabilité policière oppose la criminalité utlitaire(85%) et la criminalité de comportement (15%).

Cette distinction n’est pas tranchée, mais on voit que ce sont 2 choses différentes.

Il résulte que la délinquance acquisitive est plus importante.



Criminologie

A côté des caractéristiques générales il y a des types particuliers de délinquance.8

Section 2 Les types particuliers de délinquance

La délinquance de la société française présente des traits plus spécifiques en ce

sens qu’on décèle des types particuliers de criminalité.

On distingue entre les types liés à l’objet de l’activité délictuelle et ceux liés

au sujet de l’activités délinquante.

§1 Types liés à l’objet de l’activité criminelle

A. Délinquance d’affaires

C’est l’américain Sutherland qui a attiré en 1er l’attention des criminologues sur l’importance

de la délinquance liée à l’activité économique et perpétrée par les personnes dirigeant cette

activité.

Depuis lors divers travaux ont été entrepris. Il en résulte qu’il est difficile d’en

donner une définition abstraite. On peut essayer de délimiter concrètement cette forme de

délinquance.

Déf : Relève de cette délinquance, les infractions commises par les classes

dirigentes dans les domaines financiers, économiques, écologiques, etc…

Les affaires les plus importantes sont : les délits des sociétés commerciales, les fraudesdouanières, cambiaires, boursières, et les infractions contre l’environnement.

A priori, lorsqu’on consulte les données statistiques politiques et judiciaires il semble que

cette criminalité est fort peu répandue. Les données qui la concernent pour la criminalité

légale et la criminalité apparente sont ridiculement basses. Dans ces domaines on ne peut se

fier à ces chiffres.

Quant aux statistiques policières il y a un biais qui vient fausser leurs données : c’est le fait

que dans ce domaine les administrations spécialisées ont des pouvoirs directs de poursuites

si bien qu’elles échappent aux comptes policiers.Le chiffre noir est très important, car il est de l’ordre de l’infraction clandestine, càd,qu’on

ne se rend pas compte de l’infraction.

Quant aux infractions judiciaires, il y a aussi des biais qui viennent fausser leurs statistiques.

Les administrations spécialisées ont la possibilité de transiger avec le délinquant, ce qui fait

échapper au pénal de très nombreuses affaires.

Ex : fraudes fiscales : en 2001 2620 condamnations prononcéesLes seules indications, ce sont les enquêtes sur le coût du crime faites en France. Il existe

une cellule de recherche auprès du Ministère de la Justice qui a entrepris des recherches

périodiques sur les coûts des infractions ordinaires et les infractions d’affaires. Il en résulte

8 ici on fraule la frontière entre la criminologie générale et la criminologie spéciale

- 36 -



que les fraudes fiscales coûtent le plus chez à la société, puis viennent les infractions

économiques et financières.

Il résulte que les homicides involontaires coûtent le plus cher à la société que les

homicides volontaires.

Il résulte que les vols de grande surface et les vols de voitures suivent loin derrière.

Les statistiques traditionnelles ne reflètent pas du tout l’importance de cette 1re variété de

délinquance qui constitue en volume la 1re activité délinquante de la France et des pays

occidentaux.

In fine on observera que cette grave lacune des statistiques traditionnelles rend beaucoup

moins fiables les résultats qu’elle présente et interdit de tirer des leçons sur le niveau de

culture, d’instruction, l’origine ethnique des délinquants, sauf à préciser qu’il s’agit de la

délinquance ordinaire.

La délinquance d’affaires n’est pas concernée par ces conclusions.

Ex : rapport d’âge : jeune = délinquant ordinaire50 ans= délinquant d’affaires

intelligence : délinquants d’affaires = gens trèsintelligents

La question de la délinquance d’affaires met en cause certains acquis, mais va plus loin.

Comment traiter ce type de délinquance ?

Ex : un délinquant d’affaires est très bien intégré dans la société. Il ne faut pas le resocialiser.

B. Délinquance de proximité

1. Présentation de la problématique

Depuis le début des années 80 la question de la délinquance est de plus en plus présente dans

le débat public. D’où l’intérêt de s’intéresser de la façon dont la composition de la

délinquance évolue. Il faut souligner le fait que la par des mineurs est plus grand que par le

passé et le fait que les infractions susceptibles d’expliquer l’augmentation du sentiment

d’insécurité ont vu leur poids progresser sensiblement.

S’agissant de cette délinquance de proximité les observateurs constatent souvent l’existence

d’infractions généralement considérées comme mineures non comptabilisées par les services

de police et de gendarmerie, mais qui contribuent de renforcer le sentiment d’insécurité.

Ainsi Géri écrit : « Ce sont surtout les petits délits qui nourrissent le sentiment d’insécurité, les vols au tiers, le vandalisme dans les villes, les vols dans les véhicules, lesviolences ou les menaces ».

Des études ont été faites pour appréhender le phénomène de la délinquance de proximité.

2. Données relatives à la délinquance de proximité

Deux enseignements principaux peuvent être tirés de cette étude.



Criminologie

a. Evolution de la délinquance de proximité

Depuis la fin des années 80 la délinquance a légèrement augmentée. De 1995 à 1998 le taux

de délinquance de proximité est passe de 33 / 1000 à 41 / 1000. Il y a plusieurs phases danscette évolution.

Entre 1982 et 1988 le taux diminue légèrement à 35 / 1000. Entre 1988 et 1993 il y a

une augmentation sensible et le taux passe à 45 / 1000 et la délinquance de proximité passe

de 60% à 67%.

Entre 1993 et 1998, conformément à l’évolution générale, la délinquance de

proximité régresse légèrement à 44 / 1000.

A partir de 1998 la délinquance de proximité connaît un nouvel essor et passe à 45 /

1000

b. Composition de la délinquance de proximité

Au sein de la délinquance de proximité, les infractions à caractère violent ont vue leur poids

augmenter. Il s’agit des destructions ou dégradation, ou violences corporelles par rapport au

vols simples ou aux vols de véhicules. Les vols représentent la majeure part de la

délinquance de proximité.

Les vols liés aux véhicules ont diminué, les vols simples sont restés stables et les

vols avec violence ont augmenté.

Les destructions et dégradations d’un côté, les violence corporelles de l’autre ont

fortement augmenté durant les années 90.

Les actes de violence ont apparemment progressés qu’ils soient dirigés contre les

biens ou contre les personnes.

Or la violence est un thème qui nourrit le sentiment d’insécurité. Ce sentiment d’insécurité

est lié aux infractions ordinaires et non à la délinquance d’affaires ou de la délinquance au

col blanc.

C. Délinquance de voie publique

De la délinquance de proximité peut être rapproche la délinquance de voie publique encore

que leurs domaines respectifs ne soient pas identiques.

Depuis quelques années les documents policiers fournissent quelques données relatives à

cette variété de délinquance.

2 observations doivent être faites :

1) Elle est constituée par des infractions auxquelles la population est sensible

en raison de leur nombre et du sentiment d’insécurité qu’elles génèrent. Cet agrégat

regroupe les vols à main armée, les cambriolages, les vols d’automobiles, etc… ainsi

que les destructions des biens publiques et privés

2) Après un recul continu de 1994 à 1999, cette forme de délinquance a connu

une augmentation conséquente en 2000 et 2001, puis s’est stabilisée en 2002.

D. Criminalité organisée

- 38 -



Déf : Par criminalité organisée ou criminalité professionnelle il faut entendre lesagissements des professionnels du crime qui à la différence des délinquantsd’affaires tirent leurs moyens d’existence uniquement de leurs activités criminelleset qui à la différence des criminels politiques ne sont pas intéressés par des actes politiques. 9

Il est difficile de définir la criminalité professionnelle de façon abstraite et on se limite à une

liste énumérative des agissements qui en relèvent : les trafiques, le proxénétisme, les

extorsions, les homicides crapuleux, etc…

Cette variété de criminalité est le fait de 2 sortes d’activités délictueuses :

1) Il y a d’abord les formes simples constituées par les proxénètes, dealers,

etc… Certes leurs activités sont organisées afin d’augmenter les bénéfices et de

réduire les risques. Mais cela ne va pas au-delà.

2) Ensuite il y a les types dits mafieux10

. Il s’agit d’entreprises criminelles àbut lucratif dont les membres sont recrutés par l’initiation et la cooptation. Elle

recouvre soit le trafic d’influences, soit la violence pour obtenir le silence. Elle

recourt à la violence afin d’atteindre leus objectifs économiques, et pour garantir

leurs moyens d’action. Ils possèdent une histoire, sont implantés culturellement et

développement leurs activités à l’échelle internationale.

Le criminalité professionnelle est certes peu nombreuse

quantitativement et reste limitée à certains milieux. Toutefois elle revêt une

importance symbolique indéniable compte tenu de ce qu’elle véhicule dans l’esprit

public et de tout la littérature qui lui est consacrée.

De plus elle est pour le criminologue la source de problèmes

insurmontables, car elle a les personnalités les plus dangereuses et les moinsabordables.

Les statistiques ne retracent pas de données quant à cette

délinquance. Il faut soi-même en établir la liste des infractions qui en relèvent.

Il en résulte que le taux de criminalité organisée a été multiplié par 4

entre 1972 et 2002. La part de cette délinquance, pendant cette période a doublé.

Or la part de cette criminalité reste en dessous d’un pourcent, ce qui

montre bien qu’elle est quantitativement modeste.

E. Délinquance politique

La délinquance politique mérite un certain nombre d’observations. Tout d’abord il y a une

difficulté majeure à définir le délinquance politique et le terrorisme.

La délinquance politique et le terrorisme ne sont considérés comme tels tant qu’ilséchouent dans leurs entreprises politiques. Dès qu’ils réussissent les voilà considérés

comme des héros.

Ex : de Gaulle et Pétin ; le conflit israélo-arabe De plus peut-on considérer comme terroristes ou criminels les combattantsqui luttent contre les régimes totalitaires ? Qui est terroriste ? Lecombattant ? Ou le régime ?Le point de vue est contingent et fonction de la politique d’action.

9

définition par la négative10 Mafia : organisations criminelles siciliennes ; en criminologie le terme est plus général et regroupe toutesorte d’entreprises criminelles à but lucratif



Criminologie

La délinquance politique est très hétérogène dans son comportement. Cela peut aller d’une

atteinte aux biens à une atteinte à la sûreté de l’Etat et passer par une atteinte à la personnes.

Ex : participation à un mouvement insurrectionnel

Ce qui confère une homogénéité à la délinquance politique, c’est le mobile de la criminalité

de ces délinquants.

Enfin dans cette matière, les seules données statistiques exploitables concernent la

délinquance apparente.

Ex : attentats aux explosifs contre les biens publiques dans la mesure oules documents de police ont une rubrique pour ce type d’infraction.

Entre 1980 et 1990 on a assisté une forte augmentation de ces actes et ce au-delà des

fluctuations ponctuelles des mouvements politiques.

Ex : trêve

F. Délinquance d’imprévoyance

Jusque vers la fin du 19e siècle cette forme de délinquance était peu connue. Elle existait tout

de même, car les articles 319 et 320 CP 1810 la prévoyait.

C’est avec le développement du machinisme du 20e siècle que le nombre

d’accidents a augmenté dans l’industrie, sur les voies routières, etc…

Ce développement fut tel que la délinquance d’imprévoyance caractérisée par

l’homicide involontaire est devenu une des variétés les plus importantes de la délinquance

des pays industrialisés.

Malgré cela les infractions involontaires ne sont pas comptabilisées dans les statistiques

policières de telle sorte qu’il faut se tourner vers d’autres sources.

1) Le plus gros secteur de ce type de délinquance est relatif à la circulation

routière. Mais on observe ce type de conduite dans bien d’autres domaines :

Ex : chasse, sports, etc…

2) Dans les statistiques de la criminalité légale et plus précisément sur les

condamnations prononcées pour cette sorte d’infractions, on s’aperçoit que le taux a

atteint son maximum en 1992.

3) Il faut situer les homicides involontaires par rapport aux autres causes de

décès, et par rapport aux homicides volontaires. Ces derniers ne constituent que 20%

des homicides. 80% des homicides involontaires sont dus aux accidents de la route.

Le coût des homicides involontaires est largement supérieur au coût

des homicides volontaires.

2002

Accidents de la route 5.700 pers.

Suicides 12.000 pers.

Accidents domestiques 20.000 pers.

- 40 -



4) S’agissant d’accidents de la circulation routière on dispose de données

statistiques.

o Certaines données statistiques peuvent être contestées.

Ex : accident de la route, personne décèle plus d’une

semaine après l’accident, elle n’est pas recensée commedécédée d’une accident de la route.Or si on garde le même outil statistique des comparaisons restent

possibles.

o Tous les tués de la route ne retracent pas le comportement des

délits d’imprévoyance. Donc les chiffres cités dépassent donc

largement le cas des délits d’imprévoyance.

Depuis 1972 le nombre de tués sur la route a constamment régressé.

Personnes tuées surla route

Personnes blessées

Cette diminution est due d’abord à la crise du pétrole qui créa les limitations de

vitesse à 130 km/h sur les autoroutes, puis au port obligatoire de la ceinture de

sécurité, du permis à points, des radars, etc…

G. Délinquance liée aux stupéfiants

Les infractions liées aux stupéfiants on une place importante dans les considérations des

criminologues et des parents.

1. La distinction entre le trafic et l’usage pose problème dans la mesure ou les

usagers peuvent aussi être de petits revendeurs. La distinction peut avoir un grand

intérêt pratique, car la loi prévoit 2 types de réaction sociale très différentes.

• pour les usagers, c’est un type curatif de réaction sociale

• pour les trafiquants c’est un type répressif de réaction sociale



Criminologie

Les usagers revendeurs ne sont d’un point de vue criminologique pas des

trafiquants, car trafiquant est celui qui vend pour exploiter économiquement

l’acheteur.

Les statistiques policières distinguent entre usagers et usagers-revendeurs.

2. En matière de stupéfiants, les statistiques établies ne peuvent pas prétendreétablir la réalité du phénomène puisque c’est par l’action de la police que les

infractions perpétrées sont portées à la connaissance des autorités.

Ces statistiques policières rendent d’abord compte des activités des services de

police

Ces statistiques ne sont pas inutiles, car elles traduisent une évolution.

Avant 1970 c’était un phénomène marginal.

Dans les années 70 on assiste à une progression signifiante.

Dans les années 80 il y a une forme de stabilisation du phénomène.

Dans les années 90 il y a une recrudescence.

La consommation du canabis correspond à 80% de la consommation totale. Or le

canabis est devenu de plus en plus toxique de sorte qu’il fort la considérer comme

drogue dure. Le taux de THC n’a cessé d’augmenter.

Le phénomène représenté par la toxicomanie est moindre que celui du tabagisme ou

de l’alcoolisme. A 17 ans 1 garçon sur 2 a expérimenté du canabis, contre

seulement 1 fille sur 5.

3. Il faut savoir qu’en criminologie il y a tout un courant en faveur de la

désincrimination de la toxicomanie. L’idée sous-jacente est qu’à l’heure actuelle la

politique en matière de stupéfiants est que les organisations criminelles ont des

ressources financières considérables dû au trafic de stupéfiants.

Ce n’est pas par rapport à la toxicomanie que ce courant à éclos, mais par rapport

aux ressources financières qui en découlent. Il se réfère à la politique de prohibition

menée aux Etats-Unis. C’est pendant cette époque que la mafia a gagné beaucoup

d’importance.

§2 Types liés aux sujets de l’activité criminelle

A. Types de délinquances liées à l’origine éthique

La criminalité respective des français, des étrangers ou des immigrés est l’un des contenus

sensibles de la criminologie, donc il faut parler des différentes approches du problèmes avant

de proposer un commencement de solution.

1. Différentes approches du problème

Déf : Par groupe ethnique on entend les structures familiales, sociales,

homogènes, la langue, la cutlure et la conscience de groupe

Plusieurs observations s’imposent.

- 42 -



1) Les notions d’immigrés et d’étrangers ne sont pas identiques puisque chaque

année des immigrés deviennent français. En gros en 8 ou 9 ans la France s’enrichit

d’un million de personnes.

Les sources d’accession à la nationalité française sont diverses :

Naturalisations, mariages, naissances sur le territoire français.Il y a là une limite considérable à la portée de la délinquance

respective des français et des immigrés, car les statistiques de polices ne connaissent

que les étrangers.

2) Les populations étrangères et à plus forte raison immigrées sont difficiles à

évaluer.

S’agissant des immigrés c’est plus délicat. On estime qu’il y a 6 millions de

personnes sur le territoire français.

Quant au nombre d’étrangers 2 sources sont possibles :

- l’INSEE estime le nombre d’étrangers à 4 millions.

Estimation qui se fonde sur la présence des étrangers sur leterritoire français en situation régulière

- le Ministère de l’Intérieur estime le nombre d’étrangers à

4,5 millions. Estimation qui se base sur la délivrance de

titres de séjour sans se préoccuper de la présence effective.

Si les clandestins ne sont pas capitalisés, les décès, les naturalisations ne le sont pas

d’avantage.

La 2e estimation semble la plus juste.

3) Les populations étrangères ou immigrées voient leur composition changer

au fil du temps. Au regard des sexes les hommes sont surreprésentés.

2. Commencement de solution du problème

1) Les données statistiques utilisées sont les documents policiers : ils

fournissent des renseignements au regard des mies en causes des français et des

étrangers.

Si l’on rapporte ces données aux populations françaises et étrangères. Le

taux de mise en cause est de :

Français

Etrangers



Criminologie

A cette surcriminalité apparente des étrangers dans l’ordre quantitatif, les

documents policiers ne montrent que la participation des étrangers est plus

importante dans certains domaines : proxénétisme, vol avec violence, homicides,

trafic de stupéfiants,etc…

A cette liste il faut ajouter les infractions à la police des étrangersqui ne peuvent être faites que par les étrangers. Si l’on exclut ce type d’infraction on

est à 25 / 1000, donc 2 fois plus que celle des français.

2) Il paraît donc établi que la surcrimnalité des étrangers paraît établie. Il ne

s’agit que de la criminalité apparente et non réelle. Les statistiques policières ne

rapportent pas les délits d’imprévoyance ou la délinquance en col blanc.

Les documents statistiques ne tiennent pas compte des parts

d’hommes et de femmes, d’actifs et inactifs, jeunes et moins jeunes.

Conclusion : au regard de la criminalité apparente, les étrangers en commettent d’avantageau regard de la criminalité ordinaire, mais non au regard de la criminalité d’affaires. Ils sont

spécialisés dans certaines infractions de la criminalité ordinaire et sont victimes de certaines

violences.

Plus que dans l’ordre quantitatif, il y a des différences dans l’ordre qualitatif. Elles

s’expliquent par la différence des ordres sociaux. Les français et les étrangers n’ont pas la

même situation sociale et donc leur criminalité ne peut pas être identique, car la direction de

la criminalité dépend de l’intégration économique et sociale. Elle se rattache à l’âge, à la

catégorie professionnelle, etc…

B. Types de délinquance liés aux sexe

De tous les temps et sous toutes les cultures on a observé une différence importante entre la

délinquance masculine et la délinquance féminine et ce aussi bien au plan quantitatif qu’au

plan qualitatif.

1. Au plan quantitatif

Il est une constante que la délinquance masculine est toujours supérieure à la délinquance

féminine. En valeur absolue il y a 5 à 7 fois plus d’homme que de femmes mis en cause. Cesdonnées s’observent partout.

- 44 -

Mise en causes

Français

Etrangers



2. Au plan qualitatif

Chaque sexe a ses formes de délinquance.

Les hommes commettent surtout des infraction sexuelles, homicides, violences

familiales, vols à main armée, incendies, etc…

Les femmes commettent des empoisonnements, des vols à l’étalage, des chèques

sans provisions, infanticides, infractions contre l’enfant.

Toutefois, certains auteurs depuis Lombroso soutiennent que la différence dans les volumes

des 2 sortes de délinquance n’est pas si important que cela parce qu’on n’y intègre pas la

prostitution qui n’est pas incriminée et qui est la tendance exutoire de la délinquanceféminine. Cela paraît farfelu.

On fait référence à la dimension biologique. Elle est incontestable pour les

infractions sexuelles. Ce sont d’avantage les différents rôles sociaux des hommes et des

femmes qui déterminent les différences. La thèse biologique ne peut pas rendre compte des

variations géographiques et historiques. Tout de même la question suivante se pose : depuis30 ans les rôles sociaux des hommes et des femmes se sont considérablement rapprochés, or si l’explication sociale est la bonne il faudrait observer un rapprochement entre ladélinquance masculine et féminine. Or ce n’est pas le cas.

C. Types de délinquance liés à l’âge

L’étude des rapporte entre l’âge et la délinquance est une étude tacite qui débouche sur

certaines observations :

1) Si l’on oppose la délinquance des majeur et celle des mineurs il y a des

différences au plan quantitatif, évolutif et qualitatif.

Au plan quantitatif il faut souligner que la délinquance est plus importante

que celle des majeurs. En 2002 il y a eu, en valeur absolue, 4 fois plus de majeurs

impliqués que des mineurs.

2002

Délinquance masculine8

5

%

Délinquance féminine1

5

%



Criminologie

En valeur relative par rapport au nombre de majeurs de 18 à 65 ans

ce taux est plus important.

Taux relatif de crim.

Majeurs de 18 à 65ans

Mineurs de 13 à 18ans

C’est au cours des années 80 que le taux de délinquance des mineurs a

rattrapé le taux des majeurs pour le dépasser fin des années 80.

Important : il faut cependant nuancer le propos, ces statistiques montrent

qu’il y a une augmentation de la criminalité juvénile.

Au plan qualitatif : à côté de la délinquance des affaires, les majeurs se

livrent aux vols avec violence, aux vols à main armé, aux violences familiales, etc…

Les mineurs en revanche font des vols de 2 roues, des vols avec

violence, des cambriolages, bref il y a une spécialité de la délinquance juvénile par

rapport à la délinquance des majeurs.

2) Si l’on considère l’évolution ontogénétique11

la répartition de la délinquancevarie selon les aspects quantitatifs et qualitatifs.

Au plan quantitatif il faut observer que le commencement de la délinquance

peut s’observer très rapidement. A partir de 10 à 12 ans la délinquance s’accroît

progressivement jusqu’à l’âge de 30 ans. Entre 25 et 30 ans elle reste élevée et à

partir de 30 ans son déclin commence. Elle accuse une baisse massive à partir de 40

ans et à partir de 50 ans elle est très modeste.

Cette observation ne vaut que pour la délinquance ordinaire et non

pour la délinquance d’affaires qui ne se fait que très tardivement, car elle nécessite

un statut social élevé.

11 Evolution de l’être humain

- 46 -



Au plan qualitatif l’homicide a son maximum de 25 à 30 ans, les vols leur

maximum entre 20 et 25 ans, les délits sexuels ont leur maximum entre 40 et 45 ans,

La courbe de la délinquance astucieuse est différente : elle atteint

son maximum après 30 ans et reste relativement élevée par la suite.

Pour expliquer cela on pourrait penser à la thèse biologique. Il est certainqu’il y a une corrélation entre l’activité criminelle et la thèse bio-psychologique. Elle

ne peut suffire à elle-même, car il faut y ajouter la thèse sociale.

Ex : délinquance juvéniles et délinquance d’affaires liées austatut social

Pinatel a dégagé le règle de la primauté de la description. Ainsi après avoir

passé en revue la description de la délinquance, il faut à présent s’intéresser aux

facteurs de la délinquance.

Chapitre 2 Les facteurs de la délinquance

En préliminaire il s’agit d’étudier les facteurs des aspects collectifs de la

délinquance.

Existe-t-il des corrélations entre d’une part la survenance de tel ou de tel

événement ou les variations de telles ou telles variables et d’autre part les

mouvements de la criminalité dans le temps ou dans l’espace quant à leur

volume et quant à leur composition ?

Depuis un siècle et demi de nombreux paramètres ont été envisages par les

criminologues. On va les classer en facteur structurels et en facteurs culturels.

Section 1 Les facteurs structurels

Déf : Par facteurs structurels il faut entendre ceux qui déterminent le cadre premier de la

criminalité qu’on étudie.

On dénombre ici les facteurs géographiques, les facteurs démographiques, les

facteurs économiques, et les facteurs politiques.

§1 Les facteurs géographiques

Parmi les facteurs géographiques il faut distinguer entre les facteurs physiques

et les facteurs écologiques.

A. Les facteurs physiques



Criminologie

Les pays occidentaux sont en grande majorité situés sur l’hémisphère nord de la terre et

autour de l’océan Atlantique. La question est de savoir s’il existe une corrélation entre les

facteurs physiques et l’organisation de la criminalité générale.

C’est sur base des premières bases criminologiques françaises qua la loi thermique de la

délinquance fut formulée par l’école cartographique de Quetelet et de Ferri.Les infractions contre les personnes prédominent pendant les saisons chaudes et

dans les régions du sud.

Les infractions contre les biens prédominent pendant les saisons froides et dans les

régions du nord.

D’autres aspects climatiques ont été envisagés comme la pression atmosphérique, le degré

d’hydrométrie, le douceur des vents, la pluie, etc…

Ex : Selon Dexter, qui a étudier plus de 400.000 cas, l’humidité et lesinfractions de violence varient inversément.

Divers travaux ultérieurs ont confirmé la vraisemblance des résultats et celle de la loi

thermique.

La question est alors de savoir s’il y a une relation directe ou indirecte entre ces facteurs.

Aujourd’hui on s’accorde à dire que c’est une relation très indirecte. Elle passe par

l’influence des paramètres géographiques qui conditionne l’influence et le fonctionnement

de la société.

Ex : pays chauds, pendant les saisons chaudes on vit d’avantage dehorset c’est cette circonstance sociale qui doit être prise en compte.

B. Les facteurs d’ordre écologique

Existe-t-il une corrélation entre les phénomènes de l’exode rural et de l’urbanisation et de

l’organisation de la criminalité générale ? La croissance de la population urbaine est-elle

facteur de criminalité ?

Des travaux entrepris et des statistiques il résulte 2 séries de données desquelles on peut

conclure au rôle criminogène de la ville quant à son volume et quant à sa composition.

1. Composition de la délinquance

A ce 1er niveau on enseignait qu’en particulier en France la criminalité violente et musclée

prédomine dans les régions rurales et la délinquance acquisitive et astucieuse prédomine

dans les villes.

Ainsi les délits sexuels, infanticides, empoisonnements, homicides sont plus

fréquents à la campagne qu’en ville.

Aujourd’hui on peut dire que la criminalité urbaine est à de nombreux égards

qualitativement différente.

La ville est le lieu privilégié de certaines infractions : les délits de types financier et

économiques, appropriations sans ou avec violence, les violences contre les personnes. Tout

cela se rencontre plus souvent dans les villes que dans les campagnes.

En matière de fraude fiscale les agriculteurs sont champions.

- 48 -



Ensuite la ville est le lieu spécifique et quasi-exclusif d’autres types d’infractions.

C’est ici que s’observe d’autres types de délinquance de proximité et de l’autre la criminalité

professionnelle.

C’est dire qu’il y a des différences entre la délinquance rurale et la délinquance urbaine.

C’est corroboré aussi quant aux aspects quantitatifs.

2. Volume de la délinquance

L’opposition ville / campagne est très importante. La criminalité urbaine est

proportionnellement plus importante que la criminalité rurale.

En France la moitié de la population vit dans les villes de plus de 10.000 habitants.

En retenant ce critère les habitants qui vivent dans les zones rurales ou dans les

zones semi-rurales subissent 2 fois moins de crimes que les citadins.

Le taux de criminalité augmente avec la taille des villes. Le point d’inflexion se situeentre 200.000 et 250.000 habitants.

La gravité des infractions croit avec la taille des villes. Elle est particulièrement

élevée dans les 3 plus grandes villes françaises. L’écarte entre les grandes et les moyennes

villes se creuse considérablement.

On peut se demander si plus que le fait même de l’urbanisation, ce ne serait pas les

techniques d’urbanisation qu’il faudrait mettre en cause ?

Si cette observation vaut, elle ne vaut que pour la criminalité ordinaire et pour les

quartiers délabrés.

Om peut dire que l’exode rural et son corollaire ont eu une influence incontestable sur

l’évolution de la délinquance générale et en particulier sur la délinquance ordinaire.

2 raisons expliquent cette observation :

1) La ville affaiblit le climat social. La campagne est un contrôle social

informel.

2) Le climat urbain multiplie les occasions de délinquance.

Tout ceci justifie que depuis les années 80 des politiques de réhabilitation du tissu urbain ont

été entrepris avec l’idée d’améliorer le bien-être des citoyens avec l’espoir que cela pourrait

prévenir des actes de délinquance.

Cette politique de réhabilitation sociale s’inscrit dans le programme de mise en

œuvre des villes des Conseils locaux de sécurité et de prévention de la délinquance et des

Conseils communaux de sécurité et de prévention de la délinquance.

§2 Les facteurs démographiques

L’étude des relations entre les aspects démographiques et de la violence soulève

la question de savoir s’il existe une corrélation entre les variations

démographiques et les variations de la délinquance.

C’est une question complexe, car il faut pouvoir appréhender les variations

démographiques qui sont des variations de plusieurs paramètres fixant la

composition de la population à un moment donné :

Ex : répartition par âge, sexe, etc…Les statistiques ne semblent un recours et 2 séries d’observations s’imposent.



Criminologie

1) S’agissant des relations des évolutions respectives de la composition par âge de la

délinquance on a fait remarquer qu’il y avait une corrélation entre l’augmentation de la

délinquance et les conséquences lointaines du bébé-boom de l’Après Guerre.

Puisque la période de la plus grande activité délinquance se situe en 18 et 30

ans, une fois que cette génération bénie est parvenue à cet âge, le nombre de délinquants

potentiels s’est trouvé augmenté.Dans le même ordre d’idées, lorsqu’il s’est agi d’expliquer la diminution de

la délinquance on a aussi fait référence au vieillissement de la population de l’époque du

bébé-boom.

L’explication de type démographique est très séduisante et contient certes une part

de vérité qui n’est pas sans incidence sur l’évolution de la délinquance.

L’évolution démographique n’explique cependant pas pourquoi la

délinquance a augmenté depuis les années 90.

2) S’agissant des flux migratoires quel est le rapport avec l’évolution de la

délinquance ?

Des études étrangères, notamment provenant des Etats-Unis, ont montré

qu’il y a peu de différences dans la délinquance des immigrés définitifs et des autochtones.

A l’inverse elles ont montré qu’il y a des différences entre les immigrants temporaires et les

natifs d’un pays.

Cette observation doit être relativisée, car les immigrants temporaires sont

en majorité des hommes, des jeunes gens et des personnes particulièrement surveillées par

les services de police ce qui fait autant de raison de créer ces différences.

Malgré ce les corrections apportées il reste un écart qui trouve son origine

dans le déracinement. Par ailleurs, certaines délinquances sont liées au phénomène

migratoire, car celui-ci, d’une part offre des opportunités d’infractions, d’autre part est

source de difficulté de socialisation.

§2 Les facteurs politiques

A. Facteurs de politique générale

Ici la question qui se pose est la suivante : y a-t-il un corrélation entre les variations de la

criminalité et la survenance d’événements extérieurs ou intérieurs.

1. En ce qui concerne la guerre

Aspects quantitatifs : Ferri soutenait qu’en période de guerre la criminalité atteint son tauxde sursaturation. C’est vrai, mais il faut nuancer le propos.

- 50 -



Si la guerre se prolonge, on assiste au début à une diminution du taux de criminalité parce

que le sentiment de solidarité, l’afflux d’offres d’emploi à salaire élevé dans l’industrie de

l’armement, la mobilisation des délinquants.

A l’inverse au début des hostilités on assiste à une désorganisation du personnel judiciaire

qui lui aussi est mobilisé.

C’est au cours des hostilités et jusqu’à la fin de la guerre que la délinquance augmente.

Donc la loi de sursaturation est vraie, mais non pour le début.

Aspect qualitatif : la guerre a une influence notable sur la composition de la délinquance.

Ex : délinquance miliaire et infractions contre la population augmentent considérablement

La guerre affecte la répartition quantitative des délinquants. La délinquance juvénile et le

délinquance féminine augmentent. Elle. Elle change la répartition entre la délinquance rurale

et la délinquance urbaine.

Que le guerre influence les variations de la délinquance ce n’est pas étonnant.

2. Mouvements sociaux importants

Les mouvements sociaux traditionnels importants que la France a conne au cours du 18e et

19e siècle modifient la structure de la délinquance.

Ex : délinquance politique, délinquance juvénile, délinquance féminineaugmentent .On assiste à une augmentation de la délinquance en général.

S’agissant des mouvements sociaux plus récents, là aussi il y a des incidents aux plan

qualitatif.

Ex : recours au terrorisme, aux raquettes, aux prises d’ottagesAlors que ces mouvements sociaux ont de l’importance sur les variations de la délinquance,

cela n’est pas étonnant.

B. Facteurs de la politique criminelle

Déf : la politique criminelle est l’ensemble des procédés employés par l’Etat pour lutter contre la délinquance.

A priori on doit espérer que cette politique doit avoir un effet de cantonnement de la

délinquance puisque c’est là son objet et sa finalité. Si l’on rapproche cette politique de

l’augmentation de la délinquance apparente on peut se demander si l’on a à faire à une

instrument efficace ? La question mérite d’être posé par rapport au mode préventif et par

rapport au mode réactif ou répressif.

1. La politique de prévention sociale

Parmi les divers mesures prises au titre de la prévention sociale, une distinction doit être

faite selon qu’elles ont ou non comme objet spécifique la lutte contre le fait délinquant.



Criminologie

a. Les mesures de prévention sociales ordinaires

Déf : on entend par mesures de prévention sociales ordinaire toutemesure d’ordre générale qui a l’ambition d’améliorer le bien-être socialdes citoyens.

Ex : politique en matière sociale, politique de logement, politique deloisirs

En 30 ans de progrès importants on été faits dans ce domaine. Les criminologues se

demandent donc si ces mesures n’ont pas un effet heureux sur la composition et le

volume de la délinquance.

Ex : création de la sécurité sociale et hygiène socialeCette politique a eu des conséquences très positives en matière de mortalité infantile,

de tuberculose, de longévité de l’existence.

En matière de délinquance apparente il n’est pas sûr que cette politique n’ait

pas eu les aspects bénéfiques sur la délinquance qu’on aurait pu escompter.La question de l’évaluation est difficile. Elle se complique parce que des

lois, à priori bénéfiques par rapport à notre objet de préoccupation, sont neutralisées

par des lois qui le sont moins.

Ex : en matière de délinquance juvénile, la loi sur l’adoption,béni au plan de la prévention, peut être contrariée par la loi sur ledivorce.

Il faut donc rester pessimiste par rapport à cette loi. Cette impression générale peut

être contrebalancée si on se focalise sur certaines formes de délinquance.

Ex : vagabondages, mendicité Ces formes d’asociabilité avaient pratiquement disparues et on attribuait cette

évolution à la politique de prévention sociale.

Il est vrai qu’avec la crise économique cette forme d’asociabilité est

revenue.

N’est-elle pas à mettre en relation avec l’affaiblissement de la politique de

prévention générale menée ?

Or ces mesures n’avaient pas pour effet direct d’agir sur ce type de délinquance.

b. Formes de prévention directes

Selon l’adage : « Mieux vaut prévenir que guérir. », les société occidentales ont pris

des mesures de prévention qui ont pour finalité et objet de réduire la criminalité et la

délinquance et d’agir de façon heureuse sur sa composition.

C’est en France que cette politique a été entreprise de manière la plus élaborée avec

la création de conseils de prévention. On parlait à l’époque de modèle français de

prévention de la délinquance.

Les prémisses de celle-ci se trouvaient dans des études effectuées aux Etats-

Unis entre la 1re et la 2e Guerre Mondiale.

C’est sous Mitterrand qu’on a donné une certaine consistance à cette

politique. Sous le 1er septennat de Mitterrand la prévention de la délinquance était

l’objet essentiel de son action. Sous son 2nd septennat les mesures prises se sont

inscrites dans la politique de la ville dont les préoccupations débordent largementcelle plus de la criminologie préventive.

- 52 -



Cette politique est coiffée par le Conseil nationalité des ville et des Conseils

locaux de sécurité de la délinquance. A côté de ces conseils existent les actions

traditionnelles de préventions menées par les clubs de prévention et les CRS.

L’efficacité des mesures est soutenu d’un côté par l’optimisme des

praticiens et des politiques qui les financent.

Ex : diminution de la délinquance entre 1985 et 1988 pour montrer le bien fondé de ces efforts.De l’autre côté il y a le scepticisme des scientifiques qui se fondent sur les

résultats des recherches dans ce domaine.

Ex : années 90 à 2002 : la délinquance a augmenté de matièrenotoire.

On peut rétorquer que sans ces politiques de prévention, l’évolution aurait été pire.

Donc on en tire une impression mitigée.

Il y a un domaine où cette politique paraît incontestable : ce sont les mesures préventives situationnelles, qui visent les mesures techniques entreprises pour éviter

ces crimes.Ces mesures ont pour effet de déplacer la délinquance, voir de la rendre plus

dangereuse.

Ex : voitures de luxe : moyens de protections de plus en plusefficaces. Le voleur banal ne peut plus les voler, il va passer à uneagression contre les personnes pour s’approprier ce type devéhicule.

2. Politiques de réaction sociale

Les 3 catégories du droit pénal se trouvent au niveau de l’infraction, du procès et de la

sanction.

a. Politique criminelle et incrimination

Il est habituel de dire que notre société est caractérisée par l’inflation pénale. Aux

interdits classiques issus du décalogue se sont ajoutés de très nombreuses et diverses

autres sortes d’incriminations nouvelles découlant du développement technologique

des société industrielles de telle sorte qu’aujourd’hui les infractions situées dans le

CP il y a un nombre très important d’infractions qui n’ont pas été intégré et qui

contiennent des réactions très disparates.

En réaction à ce phénomène on a observé depuis les années 70 l’émergence du

phénomène de désincrimination dont les effets sont très limités. Elle n’a qu’un effet

sur les variations de la délinquance puisque sa conséquence a été la prolifération des

interdits sans oublier le désordre proliféré dans les esprits des citoyens.

Ex : à contrario : émission de chèques sans provision. Dans les années 60 on assista à une explosion de ce type d’infraction detelle sorte à en saturer les tribunaux pénaux. Dans les années 70 on a modifié la législation, en ce sens que la réactionsociale en la matière est transférée de la justice pénale au systèmebancaire. L’émission de chèques sans provision n’est plus pénalisée quelorsqu’il a été établi intentionnellement.

Si l’on se fie à la délinquance apparente, on s’aperçoit que lenombre de ces infractions a fortement chuté.



Criminologie

Au milieu des années 80 on est revenu sur les modifications faites dans lesannées 70. Aujourd’hui on a assisté à une nouvelle diminution qui est due aux cartesmagnétiques. Dans les années 90 les chèques sans provisions sont totalement

désincriminés.

b. Politique criminelle et procès

La façon dont le procès se déroule dans les sociétés occidentales au plan de la

poursuite et du jugement a-t-elle une influence sur le niveau de la criminalité ?

Du point de vue de la criminologie classique on a fait observer qu’au 19e siècle le

système de la justice pénale était capable de répondre aux défis de l’époque.

Or vers la fin du 20e siècle il n’en est plus capable à tel point qu’on n’a plus cessé

de parler de crimes de la justice pénale. 2 sortes de taux témoignent cette

évolution :

1

Tauxd’élucidationpar la police

1

Taux declassementssans suites

M

Du point de vue de la sociologie pénale il faut savoir qu’elle prétend expliquer la

conduite délinquante par l’action nocive des instances répressives

Certes cette thèse comporte une large part d’exagération en particulier par

rapport à la délinquance primaire. Or il est vrai que le fonctionnement du service

pénal a un facteur criminogène. Cela fait longtemps que les criminologues ont

établie le fait criminogène des prisons.

Conclusion : Non seulement la justice ne peut contenir la délinquance, elle ne peutplus y faire face et plus encore elle la favorise encore.

c. Politique criminelle et sanction

En 1810 les fonctions d’intimidation et de rétribution dominaient la thèse de la

sanction pénale. Depuis le 20e siècle et surtout depuis 1950 l’idée de réinsertion

sociale est passée au premier plan. Cela a donné lieu à un adoucissement de la

répression.

Ex : la peine de mort qui était souvent prononcée et

exécutée (119 condamnations et 111 exécutions) l’a été de

- 54 -



moins en moins (1900 : 1 exécution). Elle est devenue trèsrare et a disparue en 1981.

- la relégation (bagnes) a été remplacé en 1970 par latutelle pénale, laquelle a par la suite été abolie.

- Au milieu du 19e siècle il y a eu 40.000 détenus en France.En 2003 il y en a 60.000. Depuis une vingtaine d’annéeson a assisté à un mouvement vers la sévérité, ce qui fait qu’il y a plus de détenus en prison.

Ce changement d’orientation a-t-il eu des effets bénéfiques sur le plan de la

délinquance ? C’est poser la question de l’efficacité des méthodes dites modernes

par rapporte aux anciennes.

Certains chercheurs ont conclu qu’elles n’étaient pas plus efficaces.

Si les 2 se valent autant utiliser les méthodes modernes qui sont plus

humaines et moins coûteuses.

Mais est-ce qu’on est vraiment sûr qu’on ait mis en place en France destraitements modernes ? Peut-on parler compte tenu de l’évolution des prisions

françaises, d’une politique pénitentiaire moderne ? Compte tenu de la surpopulation

n’est-on pas resté au même niveau qu’au 19e siècle avec le confort amélioré ?

Quand on dit traitements modernes, peut-on les évaluer ?

Conclusion : il est difficile de mesurer l’incidence des facteurs de la politique

criminelle sur la délinquance. Toutefois on remarquera qu’on ne cesse de parler de

la crise de due aux politiques criminelles occidentales, crises qui n’ont pas su

répondre aux défis.

§4 Les facteurs économiques

Les pays occidentaux, depuis le 19e siècle, connaissent le capitalisme libéral

caractérisé par la propriété privée des biens de production et de la loi du

marché.

Ce système s’est traduit par une augmentation considérable de la richesse.

Cette croissance sur 2 siècles s’est accompagnée de mouvements cycliques

entre les périodes de prospérité et de crise.

A. Evolution économique à long terme

L’évolution économique des pays occidentaux depuis le 19e siècle se caractérise par le

passage de la production agricole à la production industrielle pour aboutir à la production

post-industrielle. Il en est résulté un bouleversment dans les habitudes et les niveaux de vie

des citoyens en particulier après la 2nde Guerre Mondiale.

Or parallèlement la délinquance apparente a vu son volume s’accroître de façon importante.

Peut-on dès lors soutenir comme le faisaient entre autre les marxistes que c’est la pauvreté et

la misère qui engendre la délinquance ?

Cela est déjà faux lorsqu’on songe à la délinquance des classes sociales favorisées.

Cela est le cas lorsqu’on compare l’évolution de la richesse et de la délinquance individuelle.

On ne doit pas attendre d’une amélioration du niveau de vie un effet bénéfique sur la

délinquance de type acquisitif. Le développement de l’activité économique a pour



Criminologie

conséquence d’accroître le volume de la délinquance par la multiplication des rapportsd’intérêts. Quel que soit le niveau de richesse atteint, on cherche toujours à l’améliorer.

B. Fluctuations économiques à court terme

Les oscillations transitoires de l’économie ont-elles une influence sur le volume et la

structure de la délinquance ?

1) Ces fluctuations peuvent se traduire par des phases de prospérité lesquelles

débouchent sur la délinquance d’affaires.

2) Ces oscillations ce concrétisent par des crises. Au 19e siècle, dans les années

30, elle s’est manifestée par la triple chute de la production, des prix, et de l’emploi.

La crise que nous connaissons depuis les années 70 est différente :

la croissance est faible, les prix restent élevés et le chômage durable s’est installésans qu’il y ait eu un effondrement de l’emploi.

Au-delà de ces différences, ces crises ont des difficultés indéniables et vont jusqu’à jeter des

personnes dans la misère.

A propos des délinquants primaires celles-ci sont sensibles aux variations

conjoncturelles : chômage et délinquance primaire ont une courbe semblable.

Les récidivistes semblent plus autonomes.

Le chômage et la crise économique sont des facteurs de criminalité générale, du moins au

regard de certaines formes de délinquance, comme la criminalité ordinaire principalement du

type acquisitif.

Il ne faut pas oublier que le système de justice pénal est saturé, la partie la plus

conjoncturelle de la délinquance n’apparaît sans doute de manière très atténuée dans les

statistiques des pays occidentaux. Il est difficile de mesurer l’impact des facteurs structurels.

Section 2 Les facteurs culturels

Existe-t-il des facteurs culturels capables d’influencer la délinquance ?Pour appréhender cette étude nous allons successivement appréhender le

facteur éducatif, le facteur familial, le facteur médiatique et la facteur toxique.

§1 La facteur éducatif

Le développement de l’instruction est-il facteur du développement général de la

délinquance ?

Il faut distinguer l’aspect quantitatif du problème, càd l’incidence de

l’éducation sur le volume de la délinquance et l’aspect qualitatif, à savoirl’incidence de l’amélioration de l’éducation sur la composition de la

délinquance.

- 56 -



a. Aspect quantitatif

Au 19e siècle on croyait que l’analphabétisme et l’ignorance étaient des facteurs importants

de la délinquance. Victor Hugo l’a résumé dans une phrase restée célèbre : « Ouvrez unécole, vous fermerez un prison ! »

Ce point de vue optimiste n’a pas été confirmé par l’évolution ultérieur. Les progrès de

l’instruction ont été manifestes au 19e et au 20e siècle et pourtant les criminalités légale et

apparente et principalement la criminalité apparente n’ont cessé d’augmenté des 30 dernières

années. Il est vrai que les études statistiques faites il y a 50 ans sur les délinquants avaient

monté que la grand majorité des délinquants étaient constitués d’illettrés. En fait les

échantillons retenus n’étaient pas représentatifs, car l’étude n’avait porté que sur des détenus

qui ne sont pas représentatifs de la population.

L’éducation n’a pas eu d’influence positive sur la criminalité. On ne peut attendre de ce

développement une amélioration du niveau moral de la population.

b. Structure de la délinquance

Au regard de la structure de la délinquance le développement de l’instruction modifie le

caractère de la criminalité en permettant aux aptitudes scolaires de certaines délinquants de

s’épanouir.

L’instruction a infléchi les activités délinquantes vers des formes moins primitives. Le degré

d’instruction a des répercutions sur la nature des délits commis.

Ex : les infractions de violence ou les infractions sexuelles comportent une plus grande proportion d’illettrés.

A l’inverse la délinquance astucieuse est commise par desdélinquants ayant un degré d’instruction plus élevé que la moyenne de la population.

Il se fait que le développement de l’éduction en favorisant les connaissances détermine des

spécialités délinquantes.

§2 Le facteur familial

Dans les sociétés traditionnelles la famille prise dans son sens large est le

fondement de la vie sociale. Elle est dotée d’une grande homogénéité, d’unegrande stabilité, et prend en charge les fonctions essentielles de la vie sociale :

alimentation, logement, éducation, etc…Par la suite ce rôle social s’affaiblit. Certes elle reste la cellule social

fondamentale, mais la famille tombe dans une crise certaine. D’abord elle

devient parentale, puis devient souvent monoparentale. Le début de cette crise

peut être daté des années 70 et elle se caractérise par plusieurs traits :

- diminution du nombre de mariages



Criminologie

Taux de nuptialité :

- augmentation du nombre de divorces

Taux de divorcialité :

- 58 -

19702003

19

702003

19702003

197020

03



Chez les concubins il y a 70% de séparations.

- Augmentation du nombre de concubinages

Nombre de PACS

- Diminution du nombre de naissances

Taux de natalité

19702003

2002200

3

1970

2003

19702003



Criminologie

- Augmentation du nombre de naissances hors mariage

On peut prédire de

ces chiffres que la

moitié des jeunes

gens ne se marieront

pas, que la moitié

des mariages ne

tiendront pas et que la moitié des enfants nés en union libre n’auront pas leur 2

parents autour d’eux pour grandir.

Cette évolution est-elle en rapport avec les variations de la délinquance ?Si l’on rapproche les crises de la famille traditionnelle des taux de

criminalité apparente résultant des statistiques policières de 1972 lesquelles

traduisent sur augmentation du taux de la délinquance, sans doute le facteur

familial a-t-il dû jouer son rôle. Soulignons que la famille actuelle, placée dans

un environnement anonyme, n’assume plus son rôle de contrôle social qu’avec

l’aide des connaissances et des voisins elle avait dans les société villageoises.

Cependant on ne peut ignorer l’augmentation de la délinquance qui a

commencé avant la survenance de la crise familiale.

Mais il est vrai que déjà la famille traditionnelle n’assumait plus son rôle de

contrôle de la vie sociale.

Le facteur familial plus précisément la dissociation familiale joue un rôle dans

l’étiologie de la délinquance juvénile. Reste un problème fondamental : àsupposer que la crise de la famille et l’augmentation de la délinquance soient incontestables il n’est pas sûr qu’on puisse en déduire une relation causale.Peut-être s’agit-il de 2 conséquences concurrentes produites par d’autres causes

à identifier. Cela montre combien est difficile la question de la causalité en

criminologie.

§3 Le facteur médiatique

Les moyens de communication de masse, appelés media, sont des techniques

qui permettent la diffusion à grande échelle, d’informations, d’opinions, de

messages.

Il y a les media classiques, comme l’affichage, la presse, le cinéma, la radio, et télévision.

El il y a les media modernes comme les télématiques au plan desquels figure Internet.

On a une présence actuelle de ces media de diffusion. Or ces media véhiculent

des messages de violence d’un côté et des contenus érotiques voire

pornographiques de l’autre. On peut s’interroger sur l’influence de ces media à

l’égard de la délinquance.

- 60 -

1

9702003



Pour les politiques, les media ont une influence néfaste sur la délinquance. Ils

peuvent montrer à l’appui des études scientifiques de Lombroso qui stigmatisait

la presse. Depuis des intervalles réguliers on soutient que le développement de

la délinquance est allé de pair avec l’impact de plus en plus important de ces

moyens.

D’autres affinent cette observation en disant qu’il y a une influence lorsquele lecteur ou spectateur peut s’identifier avec l’acteur de l’action. L’influence

est d’avantage réduite lorsque l’histoire est perçue comme une fiction.

Les messages de violence ont un effet d’imitisme, mais à l’inverse ils ont aussi une effet de

catarcisme pouvant prévenir des infractions.

Quid des études ? Ce qui a été étudié ce sont les messages de violence diffusée

par la télévision. 2 observations en découlent.

1) Les media exercent une réelle influence sur la conscience collective de la violence.

Ainsi la représentation et la description prolongée de la violence aboutissent à une

modification progressive au sein de la toute entière. Ainsi elle abaisse le seuil de tolérancedu spectateur vis-à-vis de la violence.

Celle-ci peut avoir une influence sur le modus operandi de la façon d’agir de

certains criminels.

2) L’influence des media reste limitée et il faut une réceptivité pour les actes montrés

par ces derniers.

L’idée d’une influence néfaste des media est très ancrée et l’association

télévision sans frontières a enjoint les chaînes européennes de télévision de

réduire la diffusion de contenus violents.

§4 Le facteur toxique

Connaît-on les relations existantes entre les phénomènes toxiques et ladélinquance ?

1. Alcool

Il s’agit de rechercher si les variation de l’alcoolisme sont en relation avec les variations duphénomène délinquant. Cette recherche est très intéressante en France, parce que l’alcool y

occupe une place importante.

A priori il ne semble pas, car on a une augmentation de la délinquance et une diminution de

la consommation de l’alcool depuis 30 ans.

En revanche ce qui est certain est que l’alcool est en relation avec certaines catégories

d’infractions : infractions de violence, et infractions d’imprévoyance.

2. Stupéfiants

Quid des stupéfiants ? Il s’agit de savoir si les variations de la délinquance sont en relation

avec les stupéfiants.



Criminologie

Si l’usage d’alcool n’est pas une infraction pénale, l’usage de stupéfiants en est une.

Le fait que l’usage des stupéfiants a considérablement augmenté, cela ne peut avoir qu’une

incidence sur le volume de la délinquance en général.

1 2

Par rapport àl’ensemble des

délits

0 0

Par rapport à laconsommation

0 2

Mais on n’est pas sûr qu’il existe une relation directe entre les 2 phénomène. Il n’est pas

d’avantage sûr que les stupéfiants soient un facteur directe de criminalité générale. Mais

c’est un facteur indirect. Compte tenu de la cherté des produits, les usagers sont contraints à

commettre des infractions acquisitives.

Appendice

L’exposé précédent s’en est tenu à l’analyse des facteurs. Il s’agissait d’exposer

les côtés isolés de chacun d’entre eux. Cette démarche n’est pas suffisante.

Dépassant le rôle de la description il faudrait passer au niveau de la synthèse

pour découvrir les relation véritables entre les différents facteurs.

Toutefois si on ne dispose pas de théories ordonnées qui hiérarchisent les

divers facteurs, en estimant les poids relatifs, en montrant les interrelations, on

possède des explications ponctuelles privilégiant certains facteurs au détriment

des autres.

1. Théorie dite économiste

La théorie dit économiste est d’inspiration marxiste et fait du facteur économique, càd de

l’infrastructure le facteur principal dans l’explication de la criminalité, les autres facteurs se

situant au niveau de la superstructure.

L’idée selon laquelle la pauvreté et la misère expliquerait la délinquance est une idée fort

ancienne. La théorie économiste ne fait que la formuler de façon plus moderne biensûr.

Elle se heurte à la constatation qu’elle n’est pas le privilège des classes sociales défavorisées.Elle ne peut rendre compte de l’existence de la délinquance au col blanc. Il faudrait tendre le

coup de ce préjugé que la délinquance est le résultat de la pauvreté.

Tout au plus la thèse de l’école économiste peut rendre compte de la délinquance acquisitive

d’occasion.

2. Théorie dite criminaliste

La théorie dite criminaliste tente d’expliquer la délinquance occidentale, contemporaine,

essentiellement par le manque de la politique criminelle appliquée, notamment au niveau

sanction pénale.

- 62 -



Cette théorie peut être contestée pour 2 raisons :

1) Le contrôle de la criminalité dans une société n’est pas assurée par sa seule

politique criminelle, mais aussi par divers système de contrôle extrapénaux, tels la

famille, l’école, l’église, etc…

2) Les recherches pénologiques montrent que le fameux laxisme dont fait

preuve la justice est un préjugé qui ne correspond pas à la réalité. Dans tous les pays

occidentaux, à infraction égale, la répression s’est aggravée, et cela avec la

conscience de l’augmentation apparente de la délinquance et l’augmentation du

sentiment d’insécurité.

3. Théorie dite culturaliste

Elle part de l’hypothèse selon laquelle les conduites des individus sont fonction de systèmes

de valeurs socio-morales et soutient que la délinquance est le résultat d’une défaillance del’échec de ce système.

Or dans nos sociétés on observe une telle défaillance puisque les valeurs éthiques se

sont écartées.

Jusqu’à il y a 20 ans il y existait un accord général sur les règles de conduite, à tel

point que les délinquants admettaient les principes de la valeur des délits pénaux, quitte à les

transgresser. Donc il y avait une certaine homogénéité.

Aujourd’hui une diversité de plus en plus grande est apparue, et cette diversité

d’opinion s’étend aussi sur les valeurs à protéger.

L’apparition de la délinquance serait donc due à cette nouvelle valeur socio-morale. Deux

idées en découlent :

1) il y a incontestablement une dimension nouvelle dans nos sociétés

2) il est certain que ce nouveau fait peut avoir que des répercutions sur le

volume et al composition de la délinquance

4. Théorie dite intégrationniste

Elle se trouve dans la continuation de la précédente. Elle part de l’observation que la

conduite sociale est fonction du degré d’intégration dans la société. Cette théorie appelée

encore théorie du contrôle social soutient que les institutions telles que la famille ou l’école

favorisent ou non cette intégration.

Lorsque ces institutions n’assurent plus leur fonction de socialisation, ou de

façon mauvaise il y a une déficience du contrôle social ce qui ne peut que provoquer une

augmentation de la délinquance.

Or c’est ce qui s’est passé dans nos sociétés contemporaines.

Les diverses théories émises pour rendre compte des aspects quantitatifs,

qualitatifs et évolutifs de la délinquance ont chacune leur part de vérité, mais

les 2 dernières sembles plus proches de la réalité.

Le bilan de l’étude du phénomène délinquant doit être nuancé pour 2 raisonsfondamentales :



Criminologie

1) de nombreuses lacunes demeurent dans l’appréhension de ce phénomène. Cela est

dû en particulier à l’insuffisance de nos instruments de connaissance. Il faut souhaiter qu’à

l’avenir et notamment en France ces instruments soient remplacés par d’autre plus efficaces.

Ex : apparition d’observatoires

2) La 2nde raison tient au fait qu’au plan des aspects collectifs de la délinquance, le

criminologue ne peut guère modifier la criminalité. Les facteurs de criminalité générale

inventoriés échappent à sa matière, sans parler de la guerre, des révolutions, le fait de

l’urbanisation. Cela montre bien que la criminologie à elle seule ne peut fonder la politique

criminelle

A ce premier niveau la criminologie ne peut que constater les choses et non les

modifier. S’agissant du comportement délinquant le criminologue peut-il les

modifier ?

Partie 2 Le comportement délinquant

Le crime n’est pas seulement un fait de masse lié à l’organisation et au

fonctionnement de la société. Il est aussi une conduite individuelle. Il est

surtout une conduite individuelle. Il est surtout perçu par les membres de la

société comme une action concrète individuelle.

L’étude du comportement délinquant a fait l’objet d’un nombre innombrable

de recherches et d’écrits depuis 1 siècle et un quart. Lorsqu’on observe

l’évolution des recherches criminologiques, on s’aperçoit que la

microcriminologie a subi une évolution importante.Il y a d’abord la criminologie traditionnelle12 qui s’est intéressé uniquement

à la formation et à la description du délit et de son milieu.

Il y a ensuite la criminologie contemporaine13 qui a eu comme ambition

d’envisager le processus de l’action entre l’individu et le milieu.

Titre 1 La criminologie étiologique

La criminologie traditionnelle s’est très tôt orientée vers la recherche des

facteurs de la délinquance en particulier à partir des enquêtes sur un grandnombre de délinquants. Quels sont les résultats obtenus dans cette perspective ?

On remarquera que 2 étapes la caractérisent. Certes il est dans la nature de

l’esprit scientifique d’essayer dans un premier temps d’analyser les

composantes du phénomène étudié.

Or dans un 2e temps il convient de tenter de découvrir comment ces

composantes se combinent pour produire le phénomène étudié. Les

criminologues n’ont pas échappé à cette démarche naturelle de l’esprit

scientifique.

12 aussi dite criminologie étiologique13 encore dite criminologie dynamique

- 64 -



Sous-titre 1 L’effort analytique

Initialement les criminologues ont essayé d’isoler les différentes composantes

du comportement délinquant. Il s’agit des travaux s’étant intéressés à l’analysede la délinquance. Il sont forts nombreux, car c’est pendant près d’un siècle que

les criminologues ont étudié cette question. On va se contenter d’un simple

inventaire, car il faut reconnaître que, malgré un certain effort, les résultats

obtenus en la matière ne sont pas encourageants.

Chapitre 1 L’inventaire des facteurs criminels individuels

Depuis les origines de la criminologie au 19e siècle, un nombre inconsidérable

de recherches sur les causes de crime ont été faites. Il était en effet tentant dedécouvrir pourquoi certains individus deviennent délinquants.

Seulement après plus d’un siècle d’efforts on a dû constater que les résultats

obtenus n’étaient pas satisfaisants d’ou l’intérêt d’étudier les raisons qui ont

mené à l’échec.

Section 1 Description des recherches

Chaque chercheur a au 19e siècle, en criminologie, compte tenu de saformation, ses vues personnelles sur la causalité.

On commença par distinguer les facteurs biologiques, psychologiques ousociaux ou bien les facteurs endogènes ou exogènes.

Aujourd’hui, à la suite de SEELIG, on préfère adopter une classification

plus moderne tenant compte de la criminologie et on distingue entre les

facteurs qui interviennent avant la commission de l’infraction et les facteursqui interviennent au moment de la commission de celle-ci.

On prend soin de distinguer le moment de l’évolution de celui dudéchaînement en notant que c’est a chacun de ces 2 niveaux que l’on peut très

vraisemblablement imaginer qu’il y a une influence du milieu et de la

personnalité .Cela signifie qu’au plan de la personnalité on distingue entre la personnalité

en devenir du délinquant, de la personnalité achevée au moment de l’acte et

qu’au niveau du milieu on distingue le milieu de développement de la situation précriminelle.

§1 Les facteurs de la formation

La personnalité est donc une construction dynamique qui se développe au fil de

l’existence. Pour avoir une vision globale de la criminogénèse, il faut découvrircomment les différents aspects de la délinquance ont été acquis.



Criminologie

Les uns sont liés aux dispositions personnelles et les autres au milieu du

développement.

A. Dispositions personnelles

Y a-t-il des facteurs susceptibles de se distinguer au 1er niveau del’existence ?

Pour les appréhender on va distinguer entre les facteurs héréditaires et les facteurs

congénitaux.

1. Facteurs héréditaires

Ces facteurs sont transmis aux descendants par l’intermédiaire des cellules reproductives.

L’hérédité est un certain nombre de facteurs qu’on transmet à sa descendance comme lescaractères ethnologiques, le sexe, etc…

Au sujet d’autres caractères on s’est posé la question si elles avaient uniquement un impact

sur le comportement délinquant.

Si variation du comportement délinquant il y a selon les races, ce ne sont pas ces caractères

qui peuvent expliquer ces variations, mais le statut social propre qui est réservée à chaque

ethnie.

Quant au sexe, s’il y a des variations importantes au niveau quantitatif et qualitatif,

là encore ces divergences ne s’expliquent pas par le sexe lui-même, mais par les statutssociaux différents reconnus aux hommes et aux femmes.

Quant à l’hérédité criminelle proprement dite, on ne peut pas dire que le

comportement délinquant se transmet par l’hérédité. On ne peut même pas dire qu’il y a un

certain terrain de prédisposition.

2. Facteurs congénitaux

Ces facteurs interviennent au moment de la grossesse.

On s’est là aussi posé certaines questions : l’état d’intoxication alcoolique des parents au moment de la conception, ou de la mère au cours de la grossesse peut-il être à lasource d’un comportement délinquant ? L’anoxie peut-elle jouer dans un rôle dans la jeunesse délinquante ?

Il y a tout de même un domaine où l’on a entrepris des travaux sérieux : c’est le domaine de

la cytogénétique dans les années 60.

Dans 2 affaires où était implique une criminelle ayant un syndrome XYY, on s’est

demandé s’il y avait un chromosome criminel.

De telles recherches ne pourraient être fructueuses pour la raison qu’il y a très peu

de personnes, par conséquent de délinquants, qui souffrent d’abérations chromosomiques.

Toutes ces personnes ne deviennent pas délinquantes car elles sont soumises à de forts

contrôles sociaux.

- 66 -



B. Milieu de développement

C’est dans ce milieu que se forme progressivement la personnalité en devenir du délinquant.

La question qui se pose est donc de savoir quelles sont les facteurs qui exerçaient une

influence.

1) Les plus importants travaux ont concerné l’environnement familial

d’origine, principalement par rapport à la délinquance juvénile.

Ici les études faites aux Etats-Unis et en Europe ont établi le rôle

criminogène de la famille d’origine sur cette forme de délinquance. Il en résulte

qu’il y a une corrélation entre les conduites anti-sociales des jeunes gens et divers

aspects de la vie et de l’organisation familiale.

Ex : la négligence affective, ou a plus forte raisons le rejet affectif, le manque de surveillance des parents, le manque dediscipline ou une trop grande discipline exigée, la conduite

délictueuse par la fratrie, un divorce, des conflits conjugauxincessants,Bref, l’influence de la famille d’origine sur la délinquance des jeunes gens est

l’enseignement principal que l’on peut tirer de nombreuses recherches sur la

délinquance individuelle.

2) Les autres recherches relatives au milieu ont porté sur l’école, les bandes de

jeunes, le service militaire, le milieu professionnel, la famille que l’on fonde, les

groupements de délinquance politiques et professionnels.

A leur égard on distingue entre 2 sortes de milieux :

- les milieux imposés : école et service militaire. Il est

difficile d’établir une relation entre ces milieux et le

comportement délinquants.

- Les milieux choisis : il est encore plus difficile d’établir

une relation.

§2 Le milieu du déchaînement

Le crime est la réponse de la personne à une situation. La personnalité et la

situation sont les 2 composantes de l’acte criminel. Ce sont les 2 facteurs ducrime. Avec une personnalité différente ou une situation différente le crime ne

se serait peut-être pas produit.

A. Traits de la personnalité

Les traits de la personnalité que le délinquant présente au moment du déclenchement de

l’acte sont biologiques et psychologiques.

1. Aspect anatomique et physiologique



Criminologie

A cet abord les facteurs concernés ont été étudiés à partir de la morphologie, la physiologie

et de l’anatomo-physiologie cérébrale.

1) morphologie : dès les premiers temps de la criminologie, il a été porté un

grand intérêt à l’aspect somatique. Cette perspective n’a pas prospérée. Il paraît

impossible que les relation anatomiques soient en relation avec la délinquance.

2) physiologie : elle revêt 2 aspects : ou bien on est en bonne santé ou bien on

est malade.

Quant à la physiologie morale on s’est demandé si la puberté, la vieillesse

ou les événements propres au sexe féminin avaient une incidence sur le

comportement délinquant.

L’idée sous-jacente : périodes de vie difficiles, mais pour l’instant

rien ne peut être dit sur ces thèmes.

Quant à la physio-pathologie : on a cherché à savoir s’il y a un rapport entre

la conduite délictueuse et les affections physiologiques, surtout en matière dedisfonctionnements endocriniens.

3) Anatomo-physiologie : y a-t-il une corrélation entre les comportement

délinquant et le disfonctionnement en raison d’une lésion cérébrale ?

On s’est attaché à l’étude anatomo-cérébrale pour découvrir un

substrat organique cause du comportement délinquant.

En psychiatrie il est apparu qu’il y a des maladies mentales sans

substrat organique. On a dit qu’il devait être de même pour le comportement

délinquant.

L’étude physio-cérébrale, qui avec l’avènement de l’encéphalographie en

1929, a permis d’émettre l’hypothèse qu’il pouvait y avoir un lien entre une

anomalie d’un tracé électro-encéphlograhique et le comportement délinquant.

2. Aspect psychologique14

Devant l’horreur qu’inspirent certains crimes on s’est accordé de les mettre sur le compte

d’une psychologie morbide du délinquant.

Seulement on s’est vite aperçu qu’il y avait des crimes horribles perpétrés par des individus

en bonne santé mentale. On distinguait donc entre le crime normal (= individu en bonnesanté) et le crime malade fait par un individu morbide, dangereux.

a. Le psychique normal

14 Déf : affection mentale : la distinction de base concerne celles qui sont censées avoir une évolution(=maladies mentales) et celles qui sont plus stables (=les anormalités mentales)maladies mentales : psychoses et névroses

psychoses : n’ont pas conscience de leur maladie et sont récalcitrants auxtraitements (oppression, phobie, histérie)

névroses : ont conscience de leur maladie et recherchent un traitement (paranoïa,schizophrénie, psychose maniaque)

anomalies mentales : débilité mentale, holigrophrénie, intoxication, psychopathie

- 68 -



La plupart des délinquants y compris les criminels ne souffrent d’aucune affection

mentale caractérisée. 85% des sujets violents ne sont pas atteints d’affections

mentales.

Pourtant ne peut-on pas expliquer ce comportement adoptés par ces

criminels mentalement saints par certains traits psychologiques.

Déf : le caractère est l’ensemble des traits psychologique fondamentaux et stables faisant d’un individu un être humain.

On n’a pas établi de corrélation positive entre tel type de caractère de conduite anti-

sociale et même telle variété de comportement délictueux.

b. Le psychique morbide

La question qui se pose est de savoir s’il y a une relation entre telle affection

mentale et telle conduite criminelle.

Lorsqu’on décèle une telle affection il est de tendance à mettre la conduiteantisociale au compte de cette perturbation. Or tous les fous ne deviennent pas

délinquants. Donc quelle est la différence entre le fou délinquant et le fou non-

délinquant.

Le présence d’une affection mentale s’étend sur toute la personne. Pour autant on ne

peut pas établir une relation entre conduite criminelle est affection mentale.

Plusieurs observation s’imposent :

- s’agissant de psychoses : 90% des sujets ayant des traits

psychiatriques malades ne sont pas violents car ils sont

soumis à un fort contrôle social.

Il y a un grand nombre de malades psychologiques plus

violents que la population générale ayant ces

caractéristiques suivantes :

a) une histoire violente antérieure

b) non respect de la médicamentation psychique

c) abus d’alcool ou de drogue

d) symtômatologie prononcée

- A propos de l’alcool : une intoxication alcoolique prend

parfois un rôle très visible lors d’épisodes agressifs, mails

il ne faut pas en déduire un rôle causal direct.

La grande majorité des périodes d’intoxication ne

débouche pas sur une conduite agressive et une même

personne peut avoir des conduites différentes selon les

circonstances de l’intoxication. Si donc il y a un lien, il

n’est ni universel ni constant. L’intoxication n’est ni

nécessaire à la conduite agressive ni circonstance à ce

qu’elle ait lieu.

- Au regard des stupéfiants : il faut distinguer entre les types

de stupéfiants et les variétés de délits. Si le problème des

stupéfiants préoccupe les politiques, il y a en final assez

peu de recherches entreprises sur les drogues et la

criminalité, plus précisément sur le rôle des stupéfiants en

tant que facteur de la délinquance individuelle.



Criminologie

Cela est vrai à propos d’une relation causale directe. On se

demande si c’est la toxicomanie qui produit la délinquance

ou si c’est l’inverse.

Cela est vrai à propos d’une relation causale indirecte, la

relation est de légitiment causer une atteinte aux biens. On

ne sait toujours pas quelle est l’importance de cetterelation.

B. Situations précriminelles

Au moment de la commission de l’acte, les traits que présente le futur délinquant

sont très importants, mais cette personnalité se trouve confrontée à une situation

qu’on appelle situation précriminelle.

C’est la situation qui précède directement la commission de l’infraction.

Donc les facteurs du crime ce ne sont pas seulement les traits de la personne, ce

sont aussi les situations précriminelles.

Déf : situation précriminelle : il s’agit de l’ensemble des stimulus sociauxqui déclenchent la réaction personnelle et ces stimulus jouent aussi un rôledes le passage à l’acte.

Depuis quelques années la criminologie contemporaine s’est intéressée à cette

situation précriminelle. Dans une présentation succincte on a étudié chaque facteur,

mais une attitude pessimiste doit être attachée aux peu de résultats pessimistes qui

en ont découlé. D’où l’intérêt de s’intéresser aux causes qui ont mené à ces résultats

infructueux.

Section 2 Critique des recherches effectuées

Quelles sont les raisons qui expliquent ce peu de résultats issus de larecherche ?

Une première raison peut être trouvée dans les moyens utilisés et le second

se trouve dans les buts visés.

§1 Critique aux moyens utilisés

A. Critique des moyens matériels

En France il y a un manque de moyens matériels, financiers et personnels.

B. Critique des méthodes utilisées

Bien souvent les travaux dont on dispose sont l’œuvre de cliniciens. Le travail clinique est

important, mais ce n’est pas sur cette méthode que l’on peut voir apparaître des facteurs

causes ou fonctions conditions. Le cliniciens dans sa démarche va déceler les facteurs du

milieu.

Ex : le délinquant à telle histoire et est alcoolique Le clinicien va dire que ces circonstances sont des facteurs de ladélinquance.

- 70 -



Dans l’exemple il y a une erreur qui est commise : le clinicien ne met en évidence que des

indices, des symptômes ou ces paramètres soulignés peuvent d’une part ne pas se retrouver

chez certains délinquants et de l’autre peuvent se retrouver chez certains non-délinquants.

Ce n’est pas la méthode clinique qui peut permettre à déceler les facteurs

criminogènes, c’est la méthode générale, celle qui consiste dans une approche différentielle à

comparer des groupes de délinquants entre eux et contrôlés par un groupe contrôle de non-délinquants. Et si de cette étude il apparaît que tel trait que tel aspect du milieu sont

significativement plus fréquemment observés dans tel groupe de délinquants que dans tel

groupe de contrôle.

Alors on peut promouvoir ce trait comme aspect de la délinquance individuelle.

Ex non véridique : délinquants sont 85% desalcooliques, les non-délinquants ne sont alcooliques que de25%, on peut dire que c’est un trait.

Or les travaux entrepris depuis plus d’un siècle n’ont pas respecté cette condition

méthodologique élémentaire, d’où un fort doute sur la fiabilité des résultats obtenus.

§2 Critique des buts visés

A. Illusion de la cause unique

Au 1er temps de la criminologie on a cru que la criminalité pouvait s’expliquer par une cause

ou une seule raison de causes. Cette idée a perduré chez les biologistes et le cliniciens durant

la 2nde Guerre Mondiale et dans les années 60.

Il est apparu que le comportement délinquant est une conduite complexe. 2 arguments jouenten cette faveur.

1) La délinquance n’est pas un phénomène homogène. N’y a-t-il pas autant dedifférences entre le fait de ne pas être voleur et le fait d’être voleur et le fait de ne pas tuer et le fait de tuer ? N’est-on pas conduit, selon les recherches, de distinguer les types du comportement ?

Les recherches ont montré que ce sont des comportements

hétérogènes. Ils ont comme seul trait commun d’être une infraction pénale.

On ne peut donc pas avoir l’ambition d’expliquer la délinquance,

mais d’expliquer une type de délinquance.15

2) Les comparaisons effectuées entre les criminels et les non criminels ont

montré qu’il n’y a pas de facteur isolant à lui seul les 2 groupes. Certains traits ou

aspects sont absents chez quelques délinquants et présents chez quelques autres non-

délinquants.

Il ne peut y avoir une seule cause de la délinquance. Il faut que ce

soit une combinaison de facteurs ou une constellation de facteurs.

B. Efficience de la recherche

15 comme le chercheur en médecine n’a pas l’ambition d’expliquer la maladie, mais seulement un type demaladie



Criminologie

La recherche criminologique sur les facteurs de la délinquance individuelle peut-elle êtreefficiente, càd peut-elle produire un résultat satisfaisant ?

Cette question fondamentale se pose parce qu’en criminologie on se heurte à une

difficulté qui lui est spécifique : l’échantillon d’individus sur lequel on travaille est-ilreprésentatif ?

Le chercheur en médecine travaillant en milieu donné fait une étude représentative, mais encriminologie le fait que la délinquance apparente n’est pas la délinquance réelle on peut

légitimement avoir des doutes sur la représentativité. Si le criminologue ne peut avoir que

pour partie son champ d’études il devient impossible de généraliser.

Ex : délinquance en col blanc : si l’on fait une étude sur le niveaud’instruction des détenus leur niveau intellectuel est plus faible que celui dureste de la population. Or l’étude est biaisée, car rares sont les délinquantsd’affaires qui vont en prison et on peut émettre l’hypothèse que leur quotient intellectuel est plus élevé que celui de la moyenne. De plus l’intelligence des personnes qui se font arrêter est plus faible queceux qui ne se font pas avoir.

Il faudrait donc des groupes différents en fonction de leur conduite.

Cela explique que les criminologues se sont orientés vers d’autres types de directions.

Chapitre 2 Situation précriminelle

Déf : Les situations précriminelles sont des stimulus sociaux qui déclanchent la situationcriminelle.

Ils jouent un rôle dans le passage à l’acte. Dans ces stimulus il y a un aspect qui

occupe une place essentielle : c’est le rôle de la victime.

Section 1 Situations précriminelles vues de manière générale

Le milieu dans la chaîne causale joue un double rôle : celui d’ambiance de

développement dans laquelle se forme la personnalité en devenir du criminel,

ensuite celui de l’ambiance de la personnalité au moment de la commission de

l’acte.

Cette 2e

sorte de milieu est appelé situation précriminelle. Divers auteurs ontécrit sur ce thème et l’objet de la section est d’en faire une synthèse.

Déf : Le professeur Gassin a écrit ceci : « la situation précriminelle est l’ensemble descirconstances extérieures à la personnalité du délinquant, qui précèdent l’acte délictueux puis entourent sa perpétration telles qu’elles sont perçues et vécues par le sujet ».

Cette définition montre que la situation précriminelle est un phénomène objectif

extérieur à la personnalité du délinquant, mais elle souligne aussi l’importance

de la manière dont cette situation est perçue par le sujet.

§1 Les aspectes objectifs de la situation précriminelle

- 72 -



Les aspects objectifs sont constitués par les circonstances évoquées par la

définition du Professeur Gassin. De cet objet on a un certain nombre de

données psychologiques. Le professeur Gassin en a dégagé les éléments

constitutifs

A. La notion de situation précriminelle

Il y a 3 séries de données à évoquer

1. Enumération des situations précriminelles faites par SEELIG

Pour Seelig l’influence de la situation de la criminogenèse est considérable, le milieu du fait

soit rendant possible l’exécution du crime, soit l’entravant, soit le stimulant.

Seelig s’adonne à une tentative d’inventaire qui reste une énumération disparate :

- dimension économique : le chômage prolongé, lespossibilités d’enrichissement en période de pénurie vont

avoir une influence importante au moment du passage à

l’acte

- les troubles de la vie amoureuse et tentations sexuelles

- existence d’une victime toute désignée en raison d’un

caractère déterminé de celle-ci qui incite à l’acte

- provocation à réagir par des particuliers ou des agents de

l’autorité

- action aiguë de l’alcool

- autres excitations des dispositions affectives

- entraînement à commettre un crime et exemple de crimedonnée directement ou dans la presse, la littérature ou le

cinéma.

2. Classification des données criminologiques par Kinberg

A appréhender l’état dangereux d’un individu il faut non seulement étudier sa personnalité,

mais aussi cerner avec précision les stimulus qui ont déclenché son comportement.

Kinberg va jusqu’à dire que c’est la situation précriminelle qui peut donner des indications

sur la dangerosité du délinquant.

Il propose de distinguer 3 sortes de situations précriminelles.

1) Situations spécifiques : 2 traits essentiels la caractérisent :

- l’occasion de commettre un crime est toujours présente si bien que

le délinquant éventuel n’a pas besoin de préparer l’occasion

- ensuite il y a une présence d’un facteur dynamique, d’une pulsion

vers un certain genre de crime, si bien qu’il peut être caractérisé par des

traits individuels ou mésologiques.

Ces traits rendent selon Kinberg la situation dangereuse parce qu’elles prédisposent

un sujet à un événement criminel et prédisposent l’entourage d’être victime d’un

acte délinquant.

Il offre plusieurs exemples :

- situation préincestueuse

- meurtres au sein des familles



Criminologie

- situations de jalousies

- situation de caissiers qui détournent des fonds

2) Situations précisément non spécifiques : l’occasion de commettre un délit

n’est pas présente, mais doit être recherchée. Cela suppose des préparatifs. Cela

montre que ces individus ont une situation criminelle plus ancrée que celle desprécédents. Cela implique que la victime est victime du hasard. Entre dans cette 2

catégorie :

- la délinquance acquisitive

- la quasi-totalité de la délinquance professionnelle

3) Situations criminelles mixtes : Kinberg prend l’exemple de la criminalité

professionnelle pour dire qu’à l’endroit des chefs des associations criminelles on est

en présence de situations criminelles non spécifiques, mais pour les agents

d’exécution la situation précriminelle est intermédiaire. Les agents d’exécution sont

forcés par la discipline de commettre leurs actes, si bien qu’il n’y a pas cette affinitéentre la prédisposition personnelle et la nature de l’acte perpétré.

La classification de Kinberg peut être critiquée. On peut remarquer que sa typologie n’st pas

commandée par l’étude des situation en elles-mêmes, mais seulement en tant que

« révélatrices de l’état dangereux ». C’est pourquoi ses critères de distinction ne sont pas

nettes. On a vu que Kinberg fait référence à des données relatives à la personnalité du sujet.

3. Aujourd’hui

A une époque plus récente d’autres auteurs se sont intéressés à la situation précriminelle et

notamment Cusson qui la distinguait entre situations plus ou moins favorables et situations

plus ou moins propices.

En matière d’atteint aux biens la situation précriminelle est propice lorsque converge

dans le temps et l’espace un délinquant potentiel, une cible intéressante et l’absence d’un

gardien.

A défaut de l’un de ces éléments la situation n’est plus favorable.

Mais là encore on mélange les données relatives à la situation et celles relatives à l’agent. Il

reste que le crime dispose d’une situation favorable et d’une situation propice.

B. Eléments constitutifs de la notion

Le professeur Gassin distinguer 2 éléments qu’il qualifie d’essentiels dans la situation

précriminelle.

1) un événement ou une série d’événements qui a provoqué la situation dans

l’esprit criminel du délinquant

2) circonstances qui ont entraîné la préparation et l’exécution du crime

Il est bien entendu que le rôle varie dans chacune des hypothèes.

1. La survenance de l’avènement

3 observations sont nécessaires :

- 74 -



1) L’événement peut être isolé ou peut consister dans une succession

d’événements.

2) La naissance d’un projet peut surgir dès la constitution de l’événement ou

naître longtemps après la survenance de l’événement.

3) C’est ce premier qui donne à l’acte criminel sa motivation. C’est pour ces

raisons qu’en 2e lieu cet élément va avoir un rôle important dans le déclenchement

de l’acte. Certes son importance va varier.

Ex : ce peut être l’infidélité, ce peut être une circonstance utileIl peut arriver qu’il n’y ait pas d’événement, c’est le cas de la délinquance

professionnelle où le déclenchement de l’action dépend des circonstances

matérielles. (C)

2. Les circonstances favorables

Il s’agit des faits qui mettent le futur délinquant en situation de réaliser son projet criminel.

Ce sont ces circonstances qui permettent au délinquant de réaliser son projet criminel et

même de dicter ses modalités d’exécution. C’est dire que l’existence de ces circonstances

peut être dans certains cas décisive.

Ex : délinquance professionnelle (C)A l’inverse dans d’autres hypothèses le rôle de cet élément constitutif sera beaucoup

moindre.

Ex : crimes occasionnels contre les personnes (B)Situations non précriminelles (D)

En matière de crime et de comportement délictueux, ceux-ci existent dès qu’il existe un

minimum de circonstances favorables.

En guise de résumé un tableau reprenant les critères de l’événement originaire (1.) et de

circonstance (2.) ainsi que les interrelations découlant des événements originaires et des

circonstances resprectives.

Circonstanc

esEvénement originaire

E

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n

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e

nt

or

ig

in

ai

re

si

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E

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Criminologie

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a

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Circonstances de mise

à exécutionfavorables

A C

Circonstance de miseà exécution

peufavorables

ouinexistantes

B D

§2 Aspects subjectifs de la situation précriminelle

Certes la situation précriminelle est une réalité extérieure, mais c’est aussi une

réalité intérieure. C’est aspect est constitué par le mode de perception de la

réalité objective. On peut même escompter que dans certaines situations

l’aspect objectif soit plus important que l’aspect subjectif. Les auteurs Mira y

Lopez ont fait des études sur les significations du mode de perception.

A. Les circonstances du mode de perception

- 76 -



Il faut entendre par perception subjective de la situation précriminelle les impressions, les

expériences antérieurement vécues rappelées au sujet, la façon dont il a perçu le conflit, les

pensées qui l’ont animé, les motifs qui l’ont fait agir.

Deux conséquences en découlent :

1) une situation précriminelle donnée peut provoquer le passage à l’acte

criminel ou demeurer au contraire sans effet selon les façons dont elles sont perçues

par les intéressés.

2) tel individu placé dans la même situation précriminelle à 2 moments

différents du temps peut commettre 1 fois l’acte délictuel et l’autre fis s’en abstenir.

Par conséquent la perception varie selon les circonstances et selon les individus. Mais alors

qu’est-ce qui explique ces variations ?

B. Facteurs du mode de perception

Mira y Lopez insistent sur les modes de perception des facteurs.

1) Il y a l’expérience préalable de situations analogues, le vécu, les situationspassées influencent de façon certaine. C’est à ce niveau que peut se situer l’effet inhibiteur des sanctions pénales.

2) Il y a l’humeur du moment qui est très largement tributaire de l’expérience

immédiatement antérieure. Elle exerce une influence sur la perception. Il existe ainsi

un processus psychique appelé « catathymie » qui altère et déforme la perception

sous l’influence de la tonalité affective du moment et fait de que qu’on voit les

choses soit comme nous désirerions qu’elles fussent (vision optimiste), soit comme

on ne veut pas qu’elles soient (vision pessimiste).

3) Enfin entre en ligne de compte la connaissance réelle ou supposée de lacollectivité face à la situation et la réaction que celle-ci peut avoir en cas de crime.

Mira y Lopez indique à cet égard que la réaction personnelle à la situation tend à se

modeler sur le type moyen de réaction collective à celle-ci.

Section 2 La situation précriminelle particulière : le rôle de la victime

En fait bien souvent l’élément principal de la situation précriminelle c’est la

victime. La conception juridique traditionnelle fait une dichotomie entre le

criminel coupable et la victime innocente. Sauf de rares exception comme en



Criminologie

matière de légitime défense ou en matière de provocation le rôle de la victime

n’est pas pris en considération.

Ce n’est pas le cas en criminologie où, à l’inverse du droit pénal, on s’est

rapidement intéressé au sort de la victime.

On peut regrouper sou victimologie l’ensemble des travaux qui font de lavictime un axe de préoccupation. Entre dans la perspective de la victimologie

divers thèmes de recherche.

Ex : enquêtes de victimation, thème du rôle de la victime dans le système de la justice pénale, les opinions de la victime envers la justice pénale, les possibilitésd’aides et d’indemnisation.

A ce thème 6-7 lois ont améliorées considérablement la situation de la victime

en procédure pénale française. Le thème qui se trouve à l’origine des travaux de

victimologie est la relation entre la victime et l’auteur et au-delà de la

contribution éventuelle de la victime à la genèse du crime.

Ces travaux ont montré que le délinquant n’est que l’une des parties

impliquées dans le crime. Lui, le délinquant, sa victime et la situation sontimbriquées de telle sorte que l’un des premiers victimologues FATTAH écrivait

que l’étude exhaustive du phénomène criminel implique inévitablement l’étude

de la victime. Il va sans dire que les données victimologiques qui mettent

l’accent sur le rôle de la victime dans la victimogenèse remettent en cause la

conception juridique de la victime.

§1 Prédispositions victimogènes16

De même que l’on a essayé de mettre en relief les prédispositions délinquanteson a essayé d’appréhender les prédispositions victimogènes.

Cela part de l’observation des praticiens que certains individus ont une plus

grande propension de se faire avoir.

Il y a même des personnes qui ont toujours tendance à être victime d’un

même délit, voir même du même délinquant. (victime latente)

Même s’il y a un risque de devenir victime, ces risques sont innés. Le hasard

à lui seul ne peut pas suffire à expliquer les raisons pour lesquelles on devient

victime, ou l’hypothèse de prédispositions personnelles ou mésologiques à

devenir victime.

A. Prédispositions au plan physiologique

Il y a des prédispositions qui rendent les personnes plus vulnérables à être victime.

1. Âge

Ce sont les jeunes gens qui ont le taux de victimation le plus élevé, le plus souvent les jeunes

célibataires.

16 cf. livre Gassin n°573

- 78 -



Il en existe pour chaque âge : infanticide pour les nouveaux-nés, violences contre lesenfants, vols de personnes âgées17 , etc…

2. Sexe

Les femmes sont d’avantage prédisposées à devenir victimes de certaines infractions.

3. Etat physique

Les handicapés risquent de devenir plus facilement victimes. Les infirmes et les malades

sont aussi des proies faciles.

B. Prédispositions sociales

1) s’agissant de l’état civil, le mariage constitue une sorte de bouclier contre les

risques de victimation. Les femmes mariés ont des risques plus faibles de

victimation que les femmes vivant seules, ou divorcées.

2) en ce qui concerne les métiers certains sont plus exposés que d’autres

Ex : prostitution

3) la situation sociale : les minorités sont plus exposés que les autres

4) conditions de vie : avec un genre de vie déviant on est plus exposé à certains

dangers

5) conditions économiques : les riches sont plus enclin à devenir victimes

d’infractions contre leurs bien. Quoiqu’il faut nuancer ce propos. Les riches ont

également les moyens de se protéger contre de telles agressions.

Ce sont les membres de classes sociales défavorisées qui risquent le plus

d’être victimes.

C. Aspect psychologique

1. Traits de psychologie dits normaux

Ex : cupidité : dans une escroquerie la victime est aussi cupide, lanaïveté, la stupidité, l’immoralité, la vanité, etc…Tous ces traits peuvent jouer un rôle de victimation.

2. Traits psychologiques des personnes morbides

Ex : débiles17 taux de victimation très faible chez les personnes âgées



Criminologie

Intoxiqués : ils sont exploités en permanence, mais sont aussi exposés auxvols et à l’assassinat

En conclusion les prédispositions psychologiques, sociales ou biologiques nous

rappellent les facteurs traditionnels de la délinquance. Cela n’est pas étonnant,

car il fallait bien s’interroger sur les facteurs de victimogenèse. Cela met enrelief un 1er aspect de la victime dans la genèse du crime. Mais il en est un 2e

sur la nature de la victime.

§2 Nature de la victimeSelon la nature de la victime celle-ci joue un rôle dans la criminogenèse, car le

passage à l’acte dépend de la force des inhibitions par lesquelles le délinquant

doit passer pour commettre l’acte.

Or ces forces d’inhibition varie selon la victime. Il y a des victimes qui

inhibent fortement et inversement. Selon la force d’inhibition on distingue entre

4 catégories.

1) hypothèse de la victime absente : elle recouvre les

déviances qui ne sont pas forcément pénalisées.

Ex : consommation d’alcool, de drogues, de prostitution, et du fait de se suicider Ici déviant et victime se confondent et le passage à l’acte est

facilité, car les inhibitions sont faibles.

2) hypothèse de la victime abstraite : la victime n’est pas

une personne physique ou morale. C’est une abstraction, ce

n’est pas un particulier qui est lésé, mais le public qui est

lésé par l’acte dommageable dans l’une de ses institutions.

On parle encore de « victimation tertiaire ».Ex : infraction contre l’ordre public, la sécurité publique, la santé publique, etc…

Dans ces hypothèses la force d’inhibition est faible.

3) hypothèse de la victime fictive : ici c’est une

personne morale de droit public ou privé qui est atteinte.

Dans ces hypothèses la force d’inhibition est plus

forte et montre une volonté criminelle plus affermie.

4) hypothèse de la victime réelle : il s’agit d’une

personne physique, car celle-ci suscite des inhibition qui

sont encore plus importantes que dans les 3 dernières

hypothèses.

- 80 -



Cela permet de formuler une loi criminologique : « Plus l’inhibition que ledélinquant a passé est forte, plus le passage à l’acte est difficile ».

§3 Attitude de la victime

Une 3e série de comportements à trait à l’attitude de la victime dans le

processus de criminogenèse, càd le degré de participation de la victime à la

commission de l’acte délictueux. Ce degré est variable et va d’une participation

inexistante à une participation la plus forte. On peut regrouper les hypothèses

où aucun rôle n’est été décelé et ceux où un rôle a été décelé.

A. Absence victimologique

1. Hypothèse de la victime aléatoire

Le hasard joue un rôle et on se retrouve victime parce qu’on est présent au mauvais moment.

Ex : attentats terroristes, prises d’otagesLa criminalité privée, la criminalité politique et toutes autres sortes de situations comme

jeter des pavés du haut d’un pont d’autoroute, peuvent confirmer l’hypothèse de la victime

aléatoire.

La victime est ici toute étrangère à la situation précriminelle, son attitude est pleinement

différente.

2. Hypothèse de la victime latente

Déf : victime latente : c’est un ensemble de sujets qui révèlent unedisposition permanente et inconsciente à jouer le rôle de victime.Ex : génocide, crimes nazis, etc…

La victime fait parti d’un groupe auquel les criminels vouent une main forcée pour des

raisons idéologiques, raciales, politiques.

Parfois c’est un individu seul qui est persécuté.

Ex : militaire dans une compagnieC’est vrai que la victime n’est pas victime du hasard Elle est persécutée pour des raisons

précises si bien que la relation coupable victime n’est pas indifférente, mais rien ne peut êtredécelé auprès de la victime de sorte à lui attribuer un rôle quelconque

B. Existence victimologique

L’attitude de la victime joue un rôle dans le processus criminogène. On peut observer un rôle

croissant de sorte à distinguer 4 sortes de victimes :

1) victime indifférente : ce fait s’observe en particulier en

matière d’infractions contre les biens et contre les

infractions contre la personne. Si un bien ou une personne



Criminologie

est moins bien protégé qu’un autre le délinquant s’attaque à

la moins protégée.

2) victime résistante : à priori il semble tout à fait

compréhensible que la victime résiste pour protéger ses

biens ou sa personne. Or le fait de résister peut transformerla nature de l’infraction. Une infraction contre un bien peut

se transformer en infraction contre la personne

Ex : un viol peut se transformer en meurtre

3) victime consentante : le consentement de la victime peut

empêcher la constitution de l’infraction.

Ex : il n’y a pas de viol si la victime est consentante

Il s’agit donc de situation où le consentement de la victime

n’a aucun rôle sur la caractérisation du délit ou crime.

Ex : meurtre caractérisé même si la victime est consentante ou nonOn comprend que le consentement de la victime joue un

rôle dans la victimogenèse, car il lui donne une certaine

légitimité.

4) victime provocante : C’est la victime qui par ses propres

agissements incite le délinquant à commettre l’infraction.

Ce sont les gestes, paroles, actions qui font perdre à l’autre

son sang-froid. Ce rôle de la victime dans la genèse du

crime est tellement évident que le droit pénal prend en

compte cette provocation. Elle l’incrimine en tant que telle.

De plus elle consacre la légitime défense.

De tout ceci il résulte une 2e loi criminologique : « Plus la qualité de la personne de lavictime prend de l’importance dans la détermination du crime et plus le rôle de la victimedans le passage à l’acte diminue ».

Il reste que dans bien des situations, les victimes, par leur prédispositions, leurs attitudes

contribuent à la genèse du crime, soit en incitant le criminel à agir, soit en influençant le

crime, soit en facilitant l’accomplissement de l’action.

Cela fait de la victime l’élément principal de la situation précriminelle. C’est une

donnée importante, mais il ne faut pas se méprendre sur sa portée. Les criminologues ne

posent pas le problème en termes de responsabilité morale ou pénale. Il ne s’agit pas de direpour eux que le rôle de la victime ne diminue en rien le rôle de la dangerosité du coupable.

Des développements des situation précriminelles que les motifs de l’action ne

se créent pas dans le vide et résultent de circonstances données. L’acte criminel

résulte d’une situation donnée.

- 82 -



Sous-titre 2 L’effort synthétique

Après avoir isolé les différentes composantes d’un phénomène, il convient de

voir comment celles-ci se combinent. C’est la synthèse. Si on y réfléchit on

s’aperçoit que les criminologues se sont orientés dans 2 orientations différentes.

Ils se sont efforcés de résumer les facteurs dans les acquis de la délinquance.

Ils vont s’efforcer d’analyser comment ces facteurs agissent entre eux.

Ensuite les criminologues ont fait des constructions théoriques à partir de leur

recherches et de leurs expériences de cliniciens.

Chapitre 1 Constellations de facteurs

Les corrélations établies sur les études des facteurs de la délinquance

individuelle ont conduit les criminologues à se demander comment les

différents paramètres se combinaient entre eux. Leurs efforts dans un premier

temps se sont contentés de chercher à expliquer la conduite délinquante puis ils

se sont élevés au niveau de la prédication.

Section 1 Explication du comportement délinquant

Si la délinquance est due à la conjonction d’un ensemble de facteurs il convient

de trouver la façon dont les différents facteurs s’associent. D’autant plus que

très probablement, ce qui distingue les délinquants des non-délinquants c’est la

façon dont ces facteurs s’associent ou se combinent. On peut distinguer ces

travaux entre ceux résultant d’une approche classique et les autres d’une

approche moderne.

§1 Approche classique

a. Méthodes classiques

En ce qui concerne la méthode utilisée dans la perspective classique soulignons qu’elle ne

faisait que regrouper les facteurs d’analyse de la délinquance, de façon a en faire des

typologies18.

Les typologies sont des groupements de types entre lesquels se répartissent les

diverses combinaisons de caractéristiques relatives aux comportements en cause.

Dès les 1er développements de leur discipline les criminologues ont forgé leurs

typologies.

Certaines d’entre elles ont été empruntées à la psychiatrie ou à la morphologie.

18 Combinaison de plusieurs traits considérés comme caractéristiques du comportement étudié



Criminologie

D’autres criminologues ont constitué leur typologie uniquement en matière de la

délinquance et sont donc spécifiques à la criminologie et traduisent le fait que toutes les

disciplines recourent à des classifications.

b. Résultats obtenus

En ce qui concerne les résultats obtenus, il convient de dire que depuis la classification de

Ferri de très nombreuses typologies ont été forgées par les criminologues.

Pinatel oppose les délinquants relevant de types psychiatriquement définis, càd

malades mentaux et anormaux mentaux, et les délinquants en dehors de ces types qu’il

distinguer en délinquants professionnels et délinquants occasionnels.

Seelig part de l’idée que pour concevoir de façon vivant les actes criminels, il est

recommandé de ne pas classer les types criminologiques uniquement d’après les

caractéristiques des faits, ou des personnalités ou des situations. Seule l’expérience montrecomment les caractéristiques se combinent de façon typique, nous fait accéder à la réalité

criminelle.

Il classe les délinquants en 8 catégories :

- les criminels professionnels

- les criminels utilitaires

- les criminels agressifs

- les criminels sexuels

- les criminels primitifs

- les criminels par idéologie

- les criminels par indiscipline

- les criminels agissant sous l’empire d’une crise

Ces typologies constituent une 1re approche pour avoir une connaissance sur les liaisons de la

délinquance individuelle.

§2 Approche moderne

a. au plan de la méthode

Au plan de la méthode, c’est l’avènement et le développement de l’informatique qui ont

rendu possibles les efforts de synthèse. L’intérêt principal de l’informatique c’est qu’elle

permet d’envisager toutes les combinaisons possibles. Elle supprime donc les choix que

devaient faire les chercheurs précédents. Pour des raisons de coùt les chercheurs doivent

limiter leurs investigations à ce qui leur paraît être essentiel.

Cela introduit une part de subjectivité ce qui introduit un biais dans l’interprétation

des résultats.

b. au niveau des résultats

Au niveau des résultats, il faut d’abord faire état de ceux découlant de l’œuvre des Glueck ouvrant la voie aux recherches ultérieures.

- 84 -



1. L’œuvre des Glueck

Ils ont entrepris d’étudier les combinaisons de 66 traits individuels et de 44 faits sociaux

chez 500 jeunes délinquants et 500 jeunes non-délinquants.

Ainsi 2904 combinaisions ont été étudiées. D’une manière générale les résultats

obtenus sont intéressants, car ils mettent en évidence certains traits de personnalité encorrélation avec des faits sociaux.

Ex : délinquance du père et sentiment d’être méconnu Délinquance de la mère et tendance à la fabulation Rupture du foyer et hyper émotivité Défaut d’affection du père et hyper émotivité

Ces résultats expliquent d’une part la délinquance du mineur concerné puisque tel mineur

présente telle ou telle association et l’absence de délinquance dans le même famille pour le

mineur n’ayant pas telle ou telle association.

Ces exemples montrent un aperçu des données criminologiques du travail des

Glueck. C’est l’alliage de 2 paramètres ou plus qui créent l’association dangereuxe. L’effet

de l’action de ces associations n’est pas absolu.A l’époque les Glueck avaient observé des exceptions lesquelles se composent pour

plusieurs raisons :

- elle peut être provisoire

- rien n’est absolu en sciences humaines

Le travail considérable des Glueck constitue une étape importante dans l’effort de synthèse.

Il faudrait appréhender les interactions de ces paramètres établis par les Glueck.

2. Travaux ultérieurs

On va se rapporter à un écrit de 1995 qui porte sur la délinquance juvénile.

Ex : Comment expliquer la corrélation entre la délinquance et la rupture familiale ?En réalité la séparation et le divorce sont rarement invoqués comme cause directe de la

délinquance. La recherche montre que ce sont les conflits qui ont précédé le divorce qui sont

plus dommageables. Après le divorce, d’autres paramètres jouent. Dans les familles

monoparentales une surveillance moindre est exercée et ce défaut de surveillance peut être

pris pour expliquer la délinquance du rejeton.

Quel rôle faut-il reconnaître à la position sociale des parents dans la délinquance juvénile ?

En général la délinquance juvénile est située en bas de l’échelle sociale. Cette

échelle sociale ne joue qu’un rôle indirect, elle joue sur la façon de l’éducation des enfants.

Ces paramètres sont en relation directe avec le comportement du jeune délinquant.

A travers ces 2 exemples on constate qu’il ne suffit pas d’identifier les variables pour avoir

une vue correcte de la criminalité. Or ces différents paramètres sont souvent liés entre eux de

sorte qu’il est difficile à déceler les relations causales.

Le fait de déceler une association de variables statistiquement significatives

n’implique nécessairement pas qu’il y ait une relation causale entre les 2.

Deux grandes tendances qui émergent sont les suivantes :

Le fonctionnement de la famille a plus d’importance que sa structure. L’implication des

parents envers les enfants, la surveillance exercée, la discipline imposée sont plus en relation

avec la délinquance juvénile que les conflits conjugaux que la rupture de la famille, que la

taille de la famille.Les rapports avec le père sont plus importants que les rapports avec la mère.



Criminologie

L’impact de ces paramètres diffère selon le moment de l’adolescence.

§2 Prédiction du comportement délinquant

Les études précédentes ont débouché sur les désirs des chercheurs de prédire le

comportement délinquant. L’ambition des criminologues est légitime, car on ne

peut se limiter à un inventaire de la délinquance, la prédire c’est mieux.

A. Méthodes utilisées

a. En général

D’une manière générale les méthodes utilisées par ce type d’étude visent à mettre en

évidence des prédictions de délinquance, de les appliquer à un groupe de délinquants et d’enmesurer dans un 3e temps leur fiabilité.

La difficulté essentielle consiste donc à découvrir ces prédicteurs, càd les indices,

symptômes révélateurs d’une grande probabilité délinquante.

La méthode la plus efficace est de faire une comparaison exhaustive entre des groupes de

délinquants et des groupes de non délinquants à partir d’une recherche de synthèse totale.

Faute de moyens on s’est contenté de moyens moins ambitieux, soit en regroupant les

analyses de la délinquance obtenue, soit en se basant sur des résultats de recherches de

synthèse partiels ce qui a introduit une forme de choix.

b. De manière plus spécifique

3 sortes de recherches ont été entreprises :

- schèmes de pronostiques : c’est l’école allemande qui a

forgé cette technique.

1) on dresse une liste de facteurs du récidivisme. Elle

résulte d’une étude préalable de la délinquance récidiviste etqui comprend une quinzaine de paramètres

Ex : mauvaise éducations, alcoolisme, travail irrégulier 2) Calcul grâce à l’observation directe combien il y ade récidivistes parmi les délinquants ayant de 1 à 15 paramètres défavorables.3) On applique les résultats de cette liste auxdélinquants dont on veut pronostiquer leur état de récidive

Autrement dit on recherche à connaître la probabilité de

récidive, il s’agit de déterminer le nombre de signes

défavorables réunis sur une personne. Ainsi ceux qui ont 12 à 15facteurs défavorables ont 100% de chances de récidive, ceux qui

- 86 -



n’en ont aucun n’ont que 3% de risques de récidive en

appliquant un indice de pondération aux paramètres.

- Tables de prédictionLes Glueck ont élaboré des tables de prédiction. Qui ne

s’attachent pas au récidivisme, mais à la délinquance juvénile.

1) Cet instrument de prédiction de délinquance porte

sur les jeunes dès leur entrée dans l’école.

La comparaison a porté sur 500 jeunes

délinquants et 500 jeunes non-délinquants. Cela leur a

permis de dégager des paramètres

5 paramètres d’ordre social et 5 paramètres

d’ordre psychologique et 5 paramètres d’ordre

psychiatrique.

2) Les Glueck ont établi pour chaque symptôme

délinquance délinquant le pourcentage de la délinquance etils ont aussi pondéré les symptômes.

Comme les Glueck ont constaté que chez 59,8% de

délinquants une discipline insuffisante de la part du père, il

ont affecté à ce paramètre le coefficient 59,8

3) Les Glueck ont établi la table de prédiction par la

méthode dite de « l’étalonnage »

Par cet instrument on pratique le prédiction. Par

simple consultation des tables il est possible de connaître les

risques théoriques de la délinquance des mineurs.

- Recherches longitudinales modernesDepuis les Glueck d’autres travaux ont été entrepris

toujours dans cette optique prédictive. Ces travaux ont

dégagé un certain nombre de prédictions. On distingue 2

catégories :

1) Prédictions comportementaux : agressivité, usage

de toxiques, absentéisme scolaire, échec scolaire,

intelligence insuffisante, passé délinquant antérieur.

2) Prédictions de circonstances : les diverses variables

familiales, le statut socio-économique des parents, etc..

Ultérieurement les chercheurs ont fait des études longitudinalesrétrospectives ou prospectives. Elles ont consisté à appliquer les prédicteurs à

un groupe d’enfants et de comparer les prédictions faites avec la réalité du

terrain.

§2 Résultats obtenus

A. Intérêt des résultats



Criminologie

Les travaux dont il s’est agi ont consisté en un progrès incontestable quant à la prédiction du

comportement délinquant. Auparavant on a dû recourir à la méthode de l’intuition laquelle

connut une grande proportion d’échecs. Le progrès est donc patent.

a. Les études classiques

Grâce aux échelles de pronostiques les erreurs sont moins nombreuses et moins

graves. ¾ des prédications sont exactes.

Quant aux tables de prédictions il y a eu 2 sortes de vérifications.

D’abord il y a eu des vérifications rétrospectives : ces vérifications ont monté que

dans 90% des cas les prédictions se seraient avérées exactes.

Puis il y a eu des vérifications prospectives : ces vérifications menées aux Etats-Unis

à New York ont montré que 85% des prédictions de délinquants et que 97% de pronostiques

de non-délinquants s’étaient avérées être exactes 10 ans plus tard.

b. Les études contemporaines19

Les problèmes de conduite précoce, vols, absentéisme scolaire, consommation de

stupéfiants, non seulement permettent de prédire la délinquance générale, mais permettent

aussi de prédire la délinquance grave et dans certains cas la récidive.

La gravité d’un délit dans l’enfance semble être un bon signe avant-coureur de la

délinquance persistante à l’âge adulte.

Les variables familiales ont une influence variable. Sont particulièrement puissants les

prédicteurs liés à la mauvaise surveillance des parents et au rejet affectif des parents. Ledésaccord conjugal est un prédicteur min efficace, l’absence des parents, leur situation

économique sont encore plus faibles.

Les meilleurs prédicteurs du type familial sont ceux qui combinent les handicaps

familiaux.

Les mauvais résultats scolaires sont des indicateurs sur la délinquance future, mais

seulement s’ils sont produits par l’intermédiaire de comportements qui les accompagnent.

La majorité des délinquants chroniques peut être reconnue par leur handicap de conduite dès

l’âge de l’école primaire.

B. Appréciation des résultats

1) Certaines réserves ou limites doivent être soulignées. Les travaux dont il a

été question laissent encore place au libre choix.

2) Les symptômes dégagés ne sont pas toujours des facteurs causaux, mais sont

parfois seulement des effets d’autres causes agissantes.

3) Il y a des marges d’erreur notamment dans les tables de prédictions, ce qui

interdit de les considérer comme infaillibles.

19 ou les études légales

- 88 -



4) Tout ce qui a été exposé concerne la délinquance criminelle. Quid de ladélinquance au col blanc ? Ces paramètres peuvent-ils être prédictifs de ladélinquance au col blanc ?

Ces réserves faites il reste que les prédictions de la délinquance sont intéressantes et mêmetroublantes au regard du postulat du libre arbitre qui est le fondement du droit pénal.

Cet acquis qui résulte de la constellation des facteurs invite à constater l’effort synthétique

fait en criminologie traditionnelle.

Seulement on a à opposer à la criminologie traditionnelle le fait qu’elle continue

d’opposer l’individuel et le social, même si elle combine parfois les 2.

Higasi a écrit : « Faire la part de l’individu et l’ajouter à son milieu dans l’étude ducomportement c’est partir d’une distinction erronée. L’homme n’est pas concevable et ne peut être compris que dans une situation humaine. »

D’où le fait de s’intéresser à présent à le criminologie dynamique.

Titre 2 La criminologie dynamique

Depuis les années 60 les criminologues ont orienté leurs efforts dans une

nouvelle direction en particulier parce qu’il n’ont pas été satisfaits par les

résultats obtenus par la criminologie contemporaine.

On ne s’est pas intéressé à la notion de délinquant, mais au processus

d’interaction entre le délinquant et le milieu. Biensûr la coupure n’est pas netteavec les efforts synthétiques précédents. Dans l’étude des constellations des

facteurs se trouvent les prémisses de cette nouvelle étude.

Cependant avec elle le processus d’interaction devient l’objet principal

d’étude. Dans le processus d’interaction il y a 2 concepts et 2 idées qui s’en

dégagent.

• Le concept de processus introduit la dimension temporelle

• Le concept d’interaction fait référence d’avantage à l’idée de relation.

Chapitre 1 Dimension temporelle

La criminologie contemporaine s’est orientée dans une dynamique évolutive.

Elle est partie de cette constatation que le comportement délinquant comme

toute conduite humaine se développe, possède une histoire. Dès lors l’étude de

durée y fut introduite.

Le premier en criminologie qui en a pris conscience est de de Greeff. Depuis

lors d’autres travaux se sont ajoutés aux premiers essais de de Greeff.

La distinction porte sur la survenance du passage à l’acte et de l’évolution

de l’activité délictueuse.



Criminologie

§1 Survenance du passage à l’acte

Divers modèles ont été proposés qui prétendent traduire l’ensemble du

comportement délinquant, soit en restant plus en voulant englober tous les types

de criminalité, soit en étant plus modes en se contentant d’un type de conduitecriminelle. On va donc se limiter à cette 2e catégorie de modèles, car ce sont

ceux-ci qui apportent une information la plus complète.

C’est ainsi sur le processus criminogène de l’acte grave que les études de de

Greeff ont porté. Elles doivent être complétées par celles de l’homicide

passionnel.

A. Cheminement interne du sujet

De Greeff est un précurseur dans le domaine de la dimension temporelle du délinquant Pour

exposer sa thèse il convient d’envisager la condition, les modalités et la portée du processuscriminogène de l’acte grave.

1. Les conditions du processus criminogène de l’acte grave

Pour que le criminel puisse passer à l’acte, encore faut-il que plusieurs conditions soient

réunies. Il faut des conditions objectives et des conditions subjectives.

Il y a 2 conditions subjectives :

• dévalorisation de la future victime par la criminel potentielLes 2 êtres se sont aimés auparavant et il faut que le criminel potentiel

détruise psychologiquement tous les aspects positifs de sa victime. Le crime

ne peut être réalisé que si la victime présente tous les défauts possibles et

que son élimination soit une sorte de retour à la normale.

Le phénomène inverse des les non-criminels qui ne comprennent

pas, et c’est la dévalorisation du criminel qui rend possible le passage à

l’acte.

• Il faut qu’il y ait eu désengagement du criminel, càd un désintérêt de ce qui

l’entoure, une impossibilité de se projeter dans l’avenir. Ce peut aller dans

certains cas qu’il se suicide, mais dans d’autres, que tout cet engagement lelaisse indifférent à son propre sort et il va achever la réalisation du crime

avec ou sans suicide subséquent.

2. Les modalités du processus criminogène de l’acte grave

Pour décrire les étapes que soit le criminel s’oriente vers son funeste destin, de Greeff s’est

intéressé à d’Allier, un ethnologue du 20e siècle lequel s’est intéressé au processus de

conversion des indigènes à la religion catholique. De Greeff a transposé ces écrits en

criminologie à propos du crime passionnel.

- 90 -



a. D’Allier avait montré que le processus de conversion à la religion

catholique est passé par 3 étapes :

• phase d’assentiment inefficaceLes missionnaires ont des obstacles à surmonter : la difficulté de langue, de

culture et les massacres antérieurs des colons. Ces obstacles surmontés les

missionnaires sont acceptés. Au cours de cette étape on est encore bien loin

de la conversion. Il n’y a encore aucun changement dans le mode de vie des

indigènes.

• assentiment formulé l’idée de conversion apparaît et au début les autochtones refusent cette idée

de conversion, mais l’idée poursuit son chemin et apparaît dans la

conscience du sujet.

• étape de criseLa crise éclate avec ces symptômes physiques ou psychologiques. La crise

ne se termine que par le passage à l’acte ou la conversion

Deux observations méritent d’être faites à ce sujet

• le processus décrit est celui qui réussit. Il est aussi arrivé que les

missionnaires se fassent massacrer

• le processus est aussi réversible : il ne s’est pas fait de façon linaire. Il peut

régresser avant de progresser.

b. A priori le processus paraît pouvoir être transposé dans le domaine

des délinquants. La réinsertion sociale évoque cette conversion des

autochtones, mais l’idée ingénieuse de de Greeff est de transposer le

processus dans le domaine du passage à l’acte.

Trois phases traduisent cette évolution :

• assentiment inefficace

L’idée criminelle reste au subconscient : une occasion, un fait quelconque lafait apparaître dans la conscience. On passe alors du subconscient au

conscient.

• assentiment formulé L’idée d’un acte se fait jour. La progression là aussi n’est pas linéaire. Au

cours de cette phase des actes de substitution vont être commis : menaces,

violences corporelles, calomnies.

• étape de crisele principe de la réalisation de l’infraction est décidé, mais il faut encore la

supprimer moralement. L’intéressé doit encore réunir ses armes.



Criminologie

Un rien peut déclencher l’acte. L’attitude de la victime, de la police, etc…

peuvent jouer un rôle dans la réalisation de l’infraction.

3. Portée du processus

Finalement, ce qui distingue un criminel passionnel de quelqu’un qui ne l’est pas devenu, ce

n’est pas que l’un a eu le courage de réaliser une idée devant laquelle l’autre a hésité, mais

c’est que le criminel a consenti à régresser suffisamment pour que l’acte lui devienne

possible, tandis que l’autre a sauvegardé sa personnalité.

Les observations de de Greeff ont quelque utilité. Le criminel passionnel avertit son

entourage et c’est la police, l’entourage qui n’a pas compris que l’acte peut aller à son terme.

Donc il peut y avoir une réaction de l’entourage avant que le délinquant ne passe à l’action.

Ces observations ont débouché sur la création de centre d’accueil pour victimes et de

victimes potentielles.Ex : centres d’accueil pour femmes battues

De Greeff s’est aussi intéressé aux aspects externes du processus

B. Déroulement externe des développements du processus criminel

A la base de ces développements se trouve une étude réalisée par le québécois M.

Cusson sur les homicides passionnels et les homicides assimilés. Il a recensé 511 homicides

ou tentatives d’homicides.

La démarche dialectique s’intéressera d’abord aux conditions puis aux modalités, et enfin à

la portée.

1. Conditions externes du processus

Le 1er résultat du travail de M. Cusson consiste à relever que les homicides passionnels sont

commis essentiellement par des hommes. Lorsqu’une femme commet un homicide c’est le

plus souvent le fait d’une défense légitime. Les hommes ont un sentiment de possession

exclusif. C’est plus que de la jalousie.

Cusson a dénombré 5 conditions :

• remise en cause unilatérale du lien conjugalCela intervient quand la femme prend l’initiative de la rupture

• accessibilité de la future victimeDans les crimes passionnels on observe que les futures victimes n’ont pas eu

le courage de s’éloigner, parfois qu’elles ne disposent pas de moyens

financiers nécessaires, parfois qu’elles réussissent à s’éloigner, mais sont

retracées.

• vulnérabilité de la victime

- 92 -



La victime n’a pas les moyens de se défendre. Il semble que la femme ne

doit pas compter sur son nouvel amant pour la défendre

• Période plus ou moins longue d’incubationC’est progressivement que le délinquant s’achemine vers le processus

d’homicide. Les ruptures qui s’éternisent sont mauvaises. Il faut une rupturebrutale.

• Neutralisation de la prohibition du meurtreLe meurtre est plus difficile à commettre qu’une fraude fiscale et l’interdit

du meurtre est un interdit très fort. Pour surmonter cet interdit il y a d’abord

- la passion et l’intéressé ne peut pas supporter le fait qu’elle

s’en aille. Il subit cette rupture comme un outrage à sa

personne

- la fureur ou la rage tel que plus rien ne peut le résonner

- l’habitude de la violence qui facilite le passage à l’acte. Si

l’individu est habitué à une certaine forme de violence,c’est un facteur aggravant pour la victime

- l’alcool

2. Modalités internes du processus

Les homicides passionnels ne se déroulent pas tous de la même manière, mais on

peut schématiquement noter les choses suivantes :

• rupture initiée

La femme fait savoir qu’elle a décidé de rompre, quitte le domicile conjugal,engage une procédure de divorce, pire le conjoint découvre qu’elle a une

liaison

• mort annoncéeLe conjoint juge la rupture inacceptable : alterne promesses et menaces

• le défisLa femme pose des gestes irréversibles, mais hélas le contacte entre les

conjoints peut être maintenu ce qui est fâcheux

•

altercationLes partenaires échangent des insultes, font remonter d’anciens griefs

• Mise à mort L’homme tue la femme.

3. Portée du processus

Au plan théorique les données rapportées complètent celles de de Greeff et reflètent

ainsi une dimension temporelle du comportement délinquant. Ces travaux ne visent

que les crimes passionnels. Or ces travaux ont le mérite de montrer le bien fondé de

la conduite à adopter.



Criminologie

La recherche québécoise confirme que les travaux de de Greeff et les

possibilités d’agir.

Ex : meurtre passionnel, meurtre de masseS’agissant de la survenance du passage à l’acte, de l’appréhension ponctuelle qui y

conduit les données criminologiques ne sont pas négligeables, mais il faut les

relativiser.

Il existent d’autres comportements à côté de ce modèle : le modèle réactionnel, le

modèle hédoniste, le modèle impulsif, mais pour l’heure que le modèle passionnel

décrit présente de données palpables.

On ne peut se limiter au passage à l’acte, mais il faut ajouter l’évolution de

l’activité délictueuse pour comprendre le phénomène.

Section 2 Evolution de l’activité délictueuse

Certains délinquants comme les criminels passionnels ne passent à l’acte que de

façon occasionnelle. En revanche chez d’autres délinquants, la conduite anti-

sociale devient coutumière et donc assimilée à une véritable occupation. On

peut parler de carrière criminelle ou de délinquance installée.

Une question se pose : comment évoluent leurs activités antisociales ? En particulier comment apparaissent-elles, évoluent-elles, cessent-elles ? Par quel procédé les délinquants d’habitude font-ils leur carrière délictueuse ?

Divers travaux se sont intéressé au problème. Les uns ont appréhendé les

aspects subjectifs et les autres les aspects objectifs.

§1 Aspects objectifs

Une 1re série de crimes fournit diverses données susceptibles de comprendre

l’évolution des carrières délinquantes. Ces études mettent l’accent sur la notion

de sentiment d’injustice subi. Chez certains délinquants ce sentiment s’observe

de manière très intense.

Il faut donc faire la distinction entre le processus d’implantation du

sentiment d’injustice subi et les modalités du processus d’implantation dusentiment d’injustice subi.

A. Processus d’implantation du sentiment d’injustice subi

De Greeff par de l’observation de ce qu’on peut observer chez l’homme normal :

une réaction organique et instinctive. C’est une réaction de l’homme normal qui fait que cet

individu compense, relativise les choses. Il a appris à la faire au cours de son enfance. Une

bonne éducation se nourrit d’ambivalence.

Un enfant doit se sentir aimé et doit aussi sentir qu’il peut être réprimandé au cas où.

Si l’enfant n’est pas aimé, il peut avoir des difficultés à s’engager dans la durée.

Si l’enfant n’est pas réprimandé, il n’a pas la domination de ses réactionsinstinctives.

- 94 -



Tout le travail éducatif consiste à lui apprendre cela. Une fois adulte on va intérioriser son

agressivité et, avant de réagir, l’homme normal va tenir compte de l’ensemble des

contingences. Il va relativiser, il va compenser.

Chez le délinquant d’occasion ou d’habitude on constate que la plupart d’entre eux

ont le sentiment d’être victimes d’injustices et c’est par réaction à ces injustices qu’ils vontcommettre des infractions

a. Délinquants d’occasion

On observe ce sentiment d’injustice subi, mais ces délinquants ne connaissent que

des réactions accidentelles aux injustices subies. La distinction avec les non-

délinquants porte sur le fait qu’il y a un nombre d’événements que ces délinquants

d’occasion considèrent comme injustes et plus graves.

Leur réaction à l’injustice est plus longue, plus violente.

Leur évolution psychologique se fait dans la direction de l’aggravation

plutôt que dans celui de la compensation.Les délinquants d’occasion vivent certains éléments comme injuste et trouvent

facilement dans ce caractère injuste la justification de leurs actes.

b. Délinquants d’habitude

Le sentiment d’injustice subi s’y observe de façon la plus éclatante. Les délinquants

les plus enracinés ont en permanence le sentiment d’être victimes d’injustices. Il ont

un violent besoin de justice. Ce n’est pas une excuse. Ce n’est pas un prétexte.

C’est un état réellement vécu.

Leur psychologie présente 3 caractères principaux :

• dans leur psychologie il n’y a aucun aspect qui pourrait les aider à inhiber

l’ensemble de la situation (absence d’engagement moral)

• leur personnalité n’est engagée dans rien (absence d’engagement de durée)

• absence de subordination à une affection (carence affective)

Ces données de de Greeff peuvent être complétées par celles de Mucchielli.

B. Procédés du développement du processus

Diverses étapes peuvent caractériser le processus d’implantation d’injustice subi.

• Au point de départ il y a la frustration qui est la conséquence du milieu

social. C’est le milieu familial qui apprend à l’enfant à limiter ses désirs,

son action etc…

C’est le devoir des parents d’imposer le non. Si les enfants l’acceptent, le

processus de socialisation est en bonne voie. Avant d’avoir une mission

d’instruction, l’école est un instrument de socialisation. L’enfant va avoir à

faire à des êtres autres que de son milieu familial.



Criminologie

• Cette frustration est vécu comme injuste par les futurs délinquants. La

vision du monde du délinquant est une vision du monde injuste, hostile. Or

ces futurs délinquants n’ont pas seulement une telle vision du monde, mais

il ne tolèrent pas l’injustice ce qui va engager le processus délictueux.

• La réaction à la frustration va se réaliser par la commission d’uneinfraction. Alors que l’homme normal contrôle, tolère, compense, ce qui

prouve sa socialisation, le délinquant ne fait pas cette relativisation,

maintient ses exigences et cherche à les satisfaire.

• La légitimation de l’action. Parce qu’il a vécu les frustrations intérieures

comme particulièrement injustes il ne conçoit pas son acte délinquant

comme quelque chose d’injuste, mais au contraire il le justifie ce qui

signifie que l’infraction n’est pas perçue comme telle par son auteur. Il n’a

fait que rétablir ce que l’injustice dont il a été victime a rompu. Le

délinquant se fait justice.

• Tout ceci ne peut déboucher que sur une absence de culpabilité . A partir du

moment où un grand nombre de délinquants commencent à voir dans leurs

actes une réaction à une injustice aucun sentiment de la culpabilité ne peut

être décelé. Il ne comprennent pas que la société leur demande des comptes.

Leur passage devant les juridiction et leur condamnation n’est pas comprise

et va renforcer chez eux ce sentiment d’injustice.

Or la resocialisation passe inévitablement chez les délinquants par un

sentiment de responsabilité. Tout le travail de resocialisation consiste en

une pédagogie de responsabilisation. Tant que le délinquant n’a pas

intériorisé la nécessité d’intérioriser ses acts, ce travail de pédagogie n’est

pas achevé et le travail de resocialisation n’est pas acquis.D’où l’importance des observation cliniques dans le travail de

resocialisation. De façon plus générale ces derniers, même si ce n’était pas

leur objectif initial vient contribuer un apport majeur aux activités

délictueuses.

Cet ancrage de sentiment d’injustice subi apparaît comme le moteur

psychologique de la carrière délinquante.

A cette approche subjective du problème s’ajout une approche objective de

l’évolution.

§2 Approche objective de l’évolution

Dans la criminologie contemporaine on trouve trace de nombreux travaux

s’étant intéressés aux carrières criminelles.

Les criminologues Le Blanc et Fréchet ont élaboré la synthèse la plus

complète à ce sujet.

3 étapes se succèdent :

1. Activation

- 96 -



Après être apparue elle va persister. On se demande alors comment cette persistance est

assuré. C’est la précocité dans le début de l’activité délinquant qui ancre le sujet dans sa

carrière. Celle-ci présente trois traits principaux :

1) plus l’activité illicite commence tôt, plus il est probable qu’elle continue et

devient chronique. La précocité joue un rôle d’accélération facilitant l’enracinementdu sujet dans la délinquance.

2) plus l’activité illicite commence tôt, plus elle a tendance à s’étaler sur une

longue période de temps. C’est la stabilisation de l’activité dans le temps.

3) plus l’activité dans le temps commence tôt, plus elle tend ultérieurement a

afficher un haut degré de variété. C’est le phénomène de diversification.

En résumé, plus un individu est précoce, plus sa carrière délinquante sera abondante, durable

et variée.

2. Aggravation

Dans une 2e étape la carrière se développe, s’aggrave. 5 stades forment cette étape.

1) A l’origine il y a le stade antérieurement évoqué de l’apparition.

L’émergence des faits anti-sociaux sont homogènes et bénis et apparaissent chez les

8 à 10 ans.

2) 2 stade : de 8 à 12 ans : il est accompagné par une diversification et

aggravation. C’est le stade d’exploration

3) 3e stade : autour de 13 ans : il y a une augmentation substantielle autour de

la gravité caractérisée. C’est le stade de l’explosion.

Ex : désordre public, vol simple, vol avec effraction

4) 4e stade : autour de 15 ans : l’hétérogénéité, la gravité, la variété augmentent

encore. On est au stade de la conflagration.

Ex : trafic de drogues, vol de véhicules

5) 5e stade : au cours de l’âge adulte des formes plus astucieuses plus violentes

se rencontrent. Ils caractérisent le stade du débordement.

Selon les situation des chevauchements peuvent se produire ainsi que des sauts d’un stade à

l’autre peuvent se faire, mais l’orientation générale est commune. Cette évolution traduit

l’enracinement de ces individus dans une carrière délinquante.

3. Désistement

Par désistement il faut entendre un éloignement progressif de l’activité délictueuse. Celle-ci

apparaît chez la plupart des délinquants entre 20 et 30 ans.

3 traits caractérisent le désistement.

1) la décélération : ces personnes ne s’arrêtent pas subitement. Ils commencentpar réduire la quantité de leur activité anti-sociale.



Criminologie

2) la spécialisation : ces personnes commencent par limiter progressivement le

plurimorphisme de leurs actes. Il sont plus sélectifs dans leurs actes.

3) le plafonnement : l’accession de l’activité délictueuse est précédée par une

sorte de saturation. Les délinquants s’arrêtent à un niveau donné de gravité.

Le désistement se traduit par une involution qui se renforce à l’aide de 3 mécanismes : laréduction de la fréquence, la diminution de la variété, le plafonnement de la gravité .

En conclusion il apparaît que l’évolution des carrières délinquantes suit un certain processus

qui suppose progression et régression. Il n’est pas nécessairement constant, mais son

enchaînement est invariable. Ces données importantes permettent une meilleur

compréhension de l’évolution des conduites délictueuses du moins dans leur dimension

objective, mais ces observations intéressent la délinquance ordinaire, principalement des

mineurs et des jeunes adultes. Elles ne peuvent être étendues à la délinquanceprofessionnelle ou d’affaires qui se développement tardivement.

Cependant il y a des travaux qui se sont d’avantage intéressé à la délinquance des classes

sociales favorisées, mais elles mettent l’accent sur la dimension relationnelle que temporelle.

Chapitre 2 La dimension relationnelle de la conduite des délinquants

Il y a le concept de l’interaction qui implique une action relationnelle. La

conduite délinquante est l’expression d’un nœud de relations d’une part entre ledélinquant, la victime et l’entourage immédiat, aspect envisagé par la

criminologie phénoménologique, relation d’autre part entre le délinquant et les

autorités qui sont chargées d’élaborer et d’appliquer la loi pénale, aspect qui a

intéressé la criminologie interactionniste.

Section 2 La criminologie interactionniste

Dans une perspective relationnelle la démarche de cette criminologie se justifie,car il est certain que les autorités qui définissent et répriment le comportement

délinquant sont impliquées dans cette conduite.

§1 Apport de la criminologie interactionniste

Le pouvoir politique, économique et social selon les interactionnistes joue un

rôle important, car il ne se comporte pas de la même manière à l’égard des

délinquants en telle circonstance et en tel lieu.

Cette remarque vaut aussi bien lorsqu’il définit le comportement délinquantque lorsqu’il le réprime.

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A. Définition du comportement délinquant

Jusque dans les années 60 les criminologues s’accordaient à reconnaître à l’acte délinquant

une réalité objective. Certes les ethnologues avaient attiré l’attention des criminologues surles variations considérables de la liste des infractions d’une société à l’autre. Or cet aspect

n’a pas été poussé très loin. Avec la criminologie interactionniste la perspective se modifie.

Le comportement non conforme n’est plus considéré comme une réalité subjective, mais

comme une construction de la société .

1. Contenu de la nouvelle conception

En premier lieu la conception interactionniste présente une dimension positive. En effet 2

raisons justifient que l’on prétende que l’acte délinquant est une construction sociale. C’est

le constructivisme.

La 1re raison est que les valeurs que les incriminations prétendent défendre sont les

valeurs des personnes ayant le pouvoir politique, économique et social. Certes il peut y avoir

un accord quasi unanime sur les valeurs fondamentales. Le nombre de valeurs que le CP

prend en compte ne sont pas les valeurs partagés par tous les groupes sociaux.

La délinquance apparaît dans certains groupes alors comme l’affirmation d’une

valeur, d’un droit. La liste des infractions varie selon les valeurs que le législateur entend

consacrer.

La conduite déviante ne préexiste donc pas à l’intervention du législateur. C’est lui qui crée

ce comportement.

La 2e raison tient au fait que le délinquant n’est reconnu comme tel que s’il est découvert.

L’existence du chiffre noir ne serait pas un problème si seul le hasard expliquait la

découverte. Or en réalité cette découverte est aussi conditionnée par des stéréotypes de

dangerosité.

Ex : jeune âge, origine ethnique étrangère, etc…Elles déclenchent une réaction plus rapide et plus rigoureuse et cela renforce l’idée que la

délinquance est une construction sociale. C’est la loi qui définit et catégorise le délinquant.

Ensuite la criminologie interactionniste se livre à une critique radicale de la

criminologie traditionnelle. En substance les interactionnistes considèrent que les

traditionalistes adhèrent à une situation de statu quo, ce sont des conservateurs. Et quand ils

se risquent à l’idée de prévention c’est pour mieux stabiliser les valeurs actuelles. C’est le

volet du capitalisme traditionnel.

Ex : les délits de privilégiés ne sont pas poursuivis et étudiés encriminologie traditionnelle : on ne se préoccupe pas par exemple desgrands massacres de l’Histoire.

2. Conséquence

a. au plan de la recherche



Criminologie

Il faut que la criminologie se diversifie. Elle doit étudier les processus d’élaboration de la loi

pénale, les processus de catégorisation des délinquants, la délinquance au col blanc, etc…

b. au plan de la politique criminelle

il faut modifier les procédés de définition de la délinquance. Il faut s’interroger sur la

désincrimination, sur les formes de réaction sociale différentes.

Pourtant il y a des comportements qui doivent être incriminés, d’où la question de

l’incrimination.

B. La réaction au comportement non conforme

L’approche des interactionnistes est différente,

1. Contenu de la réaction

Ici le contenu peut être résumé en une expression : étiquetage, stigmatisation.La conduite délinquante serait une réaction à l’étiquetage entrepris par la société. La vie

sociale est faite par un étiquetage. En permanence il y a sans doute la possibilité pour tel

individu concerné d’apporter des modifications, mais cela suppose que l’individu puisse se

faire comprendre et que tout ce qu’il fasse ne doit pas être enfermé dans le cliché principal.

A défaut de cette condition on a à faire à un étiquetage. C’est le résultat d’une faille

de communication. C’est une faille dans le processus de reconnaissance, c’est une matière derupture. Le milieu judiciaire fonctionne à coups d’étiquetage. Il a même la vertu

d’officialiser une appréciation négative.

En 2e lieu, quelle influence l’étiquetage a-t-il sur le comportement délinquant. Le fait d’entre

enfermé dans la catégorie des délinquants, influence la conduite sociale, selon les

interactionnistes.

Elle vaut d’abord au niveau de la délinquance primaire, elle ne joue pas ici puisque

la délinquance primaire n’a pu être étiqueté comme délinquante. Or l’étiquetage aboutit à

des stéréotypes de dangerosité si bien que l’étiquetage exerce une influence indirecte sur la

découverte de la délinquance.

L’étiquetage exerce ensuite une influence sur la délinquance secondaire. Pour lesinteractionnistes elle résulte des relations entre le comportement primaire et les relations

qu’elle a suscité de la part des autorités répressives. Le jugement de l’autorité en causé l’a

inséré dans le groupe des délinquants en l’insolant des non-délinquants.

Sa position a été modifiée par sa relation avec les autorités répressives.

2. Conséquences de la conception interactionniste

a. au plan de la recherche

Plutôt que de perdre son temps à étudier la délinquance individuelle, il faudrait s’intéresser à

l’attitude de l’autorité répressive. Il faut étudier les facteurs qui influencent le prise de

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décision d’un chef de sécurité de grande surface, d’un policier qui donne ou non suite à tel

dossier. Il faut étudier l’ensemble des rouages de la réaction.

b. au plan de la politique criminelle

Les interactionnistes préconisent l’interaction pour éviter la stigmatisation. Ne peut-on pas

imaginer que la justice s’évertue de la stigmatisation ?

§2 Appréciation de l’apport de la criminologie interactionniste

a. Appréciation positive

L’apport des interactionnistes est incontestable à plusieurs points de vue.Ex : Droit pénal capitaliste n’est pas le Droit pénal socialiste

La liste des infractions varie d’une société à l’autre. Il est vrai que les opérations de

stigmatisation judiciaire sont courantes dans nos sociétés.

Il faut étendre le domaine d’études à la sanction pénale, la procédure pénale, etc…

afin que cela aboutisse à des modifications de la police criminelle.

Il faut qu’à partir du moment où l’on étudie le processus d’interaction il faut étudier

les relation entre les délinquants et les autorités.

b. Appréciation négative

Le reproche qu’on peut adresser aux interactionnistes c’est qu’ils se contentent de présenter

des affirmation partielles.

Tout d’abord l’acte délinquant ne peut pas entièrement se définir comme une

construction de la société. La plupart des comportements est le résultat de constructions,

mais n’y a-t-il pas un noyau dur de comportements communs à toutes les sociétés ?

Ex : meurtre, vol, incesteSi l’argument des interactionnistes est fort, il n’est pas total.

L’étiquetage n’explique pas tout. On l’a vu au niveau de la délinquance primaire. C’est aussi

vrai au niveau de la délinquance secondaire. Un certain nombre de délinquants ne récidivent

pas.Ce qui déclenche l’étiquetage c’est la délinquance. Les non-délinquants ne sont pas

étiquetés.

L’apport de la criminologie interactionniste est considérable, mais ne faudrait-il pas parler

dans leur cas de sociologie pénale ?

En conclusion, il y a un divorce éclatant entre la politique criminelle d’un

côté et des sciences criminologiques de l’autre. Les causes sont pour partie dues

à l’insuffisance des données de la criminologie. La criminologie est

suffisamment développée pour dire que les choses ne sont pas ce que lapolitique criminelle croit qu’elle sont.



Criminologie

Par ailleurs la théorie s’enrichit de la pratique. Cela ne peut être possible que

si la politique criminelle prend en compte les données criminalistiques.

La criminologie est souvent vue comme une entreprise submersive. En tout

cas il y a un fossé entre la politique criminelle et les sciences criminologiques.

Si l’on doit souhaiter que les sciences criminologiques soient plus prises encompte, il faut aussi tenir compte des choix idéologiques des politiques.

Ce divorce apporte certaines conséquences

• place marginale de la criminologie dans l’enseignement

cela a pour conséquence une pénurie de personnel ayant une formation

criminologique

• la recherche criminologique est très très insuffisante faute de crédits

• dans le fonctionnement quotidien de la justice pénale, la criminologie n’a

pas encore eu de percée en France

• on réforme le Droit Pénal en tenant compte du bon sens sans s’appuyer surles recherches criminologiques.

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