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Rapport d’activités 09

Rapport d'activités 2009

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Rapport d'activités 2009 de la Communauté d'agglomération de Nevers.

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Page 1: Rapport d'activités 2009

Rapport d’activités

09

Page 2: Rapport d'activités 2009

sommaireL’ ADN SE PRÉSENTE

Une identité d’agglomération p. 4Trombinoscope des communes p. 5

Des compétences pour le dynamisme du territoire p. 6 Le conseil communautaire :

82 élus au service de projets ambitieux p. 7Les temps forts de 2009 p. 10

ÉCONOMIE : RENFORCER L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

Les parcs d’activités économiques p. 11 AMÉNAGER ET PARTAGERL’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Transports : pour une mobilité durable p. 15SCOT: vivre mieux, vivre ensemble p. 16

NOTRE CADRE DE VIE : UN ATOUT À PRÉSERVER

Préserver la ressource pour une eau de qualité p. 19Une année dédiée aux projets

et à la sensibilisation de la population p. 22

LES MOYENS

Organigramme des services p. 27Ressources humaines p. 28Finances p. 30Informatique et SIG p. 33De l’information à la promotion p. 34

411 15

27

EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITATVers la construction d’une stratégie collective en matière d’habitat p. 23

23

ENVIRONNEMENTUn territoire tourné vers l’eau p. 17Mieux vivre au bord du fleuve p. 18

17

CULTIVER LA COHÉSION ET LA SOLIDARITÉ

La cohésion sociale, au coeur des préoccupations p. 24

Une terre d’évasion p. 26

19

24

Page 3: Rapport d'activités 2009

C’est avec grand plaisir que je vous présentele fruit d’une année d’intense travail desélus et des services de l’adn. Dès le débutd’année, le premier temps fort a été lasignature du contrat de territoire élaboréconjointement avec le Pays de Nevers- Sud Nivernais. Ce document, résultat deplusieurs mois de réflexion et de négociationavec tous nos partenaires institutionnels,définit pour 4 ans la stratégie de dévelop-pement du territoire. Parce que la crise ne nous a pas épargnés et parce que l’attractivité de l’adn est l’un des leviers incontournables, nous avons placé ledéveloppement économique et l’enseigne-ment supérieur au cœur de nos ambitions.Le point final des travaux de requalificationde nos parcs d’activités économiques a été marqué par l’implantation d’unesignalétique cohérente et efficace. L’undes nouveaux projets phare de l’adn,lancé en 2009, est la réhabilitation d’unefriche industrielle à côté de l’ISAT. Cetteopération permettra au territoire d’avoirun pôle d’innovation accueillant à la foisles porteurs de projets et les étudiants, unlieu propice aux synergies dans le domainedes transports.L’avenir du territoire repose égalementsur une meilleure desserte : je pense biensûr aux études menées sur le tracé de laligne à grande vitesse que l’on nomme

POCL (Paris/Orléans/Clermont-Ferrand).Il est primordial que les élus du territoirese mobilisent tous ensemble pour que ceprojet tienne compte de la Nièvre. C’estune formidable opportunité qui nous estofferte, nous devons la saisir.

Bien sûr, nous savons que l’un de nosatouts majeurs repose sur la qualité de vie que nous offrons : un environnementexceptionnel entre Loire et Allier maiségalement un vivier associatif, de festivalset d’évènements surprenants. C’est pourpréserver cette diversité et ce rayonnementartistique que les délégués communautairesréfléchissent à la définition de l’intérêtcommunautaire en matière de culture.

Je vous invite donc à découvrir au fil despages les grands projets de l’adn, ceuxqui ont vu le jour et ceux qui en sont encoreau stade de la réflexion. Nous bâtissonschaque jour le territoire de demain et faisonsen sorte qu’il soit à la hauteur de vosespoirs.

Didier BOULAUDSénateur et Président de l’adn

Des projets ambitieuxpour le territoire

Rapport d’activités 2009 de l’adn, Communauté d’agglomération de Nevers Septembre 2010Directeur de la publication : Didier Boulaud, président de l’adnRédaction des textes : adnCoordination : Service communicationCrédits photos : adn, Pascal FRANÇOIS, Aît BELKACEM, Nièvre HabitatRéalisation et mise en page : Davi NeversImpression : Imprimerie Normalisée, labellisée Imprim’VertImprimé sur papier PEFC issu de forêts gérées raisonnablement. Ce papier est économique et contribue à la préservation de l’environnement.

édito

Page 4: Rapport d'activités 2009

2003 : la Communauté d’agglomérationde Nevers (adn) est créée suite à la loi Chevènement du 12 juillet1999 qui modifie et structure le cadrede la coopération intercommunale.10 communes la composent :Challuy, Coulanges-lès-Nevers,Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux,Saincaize-Meauce, Sermoise-sur-Loire et Varennes-Vauzelles.

2004 : le 1er contrat d’agglomérationest signé. Il définit la stratégie et lesprojets de l’adn sur le moyen terme.

2009 : l’adn entre dans une nouvellepériode contractuelle avec le contratde territoire réunissant dans un seulcontrat l’adn et le Pays de NeversSud Nivernais (PNSN).

1er janvier 2010 : une nouvelle com-mune rejoint l’adn : Gimouille.

4 Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

La Communauté d’agglomération de Nevers, ou adn, est un EtablissementPublic de Coopération Intercommunale (EPCI). Située à 2h00 de Paris et deClermont-Ferrand, elle offre à ses habitants et aux professionnels un cadrede vie privilégié et dynamique qui lui permet d’accueillir et de développer denombreux projets. L’objectif de l’adn est de mutualiser les moyens et lessavoir-faire pour un développement cohérent et solidaire d’un seul et mêmeterritoire. Elle permet ainsi à onze communes d’élaborer un projet communde développement urbain et d’aménagement de leur territoire.

Une identité d’agglomérationL’adn c’est :

• l’unique aggloméra-

tion du département,

• la 3ème Communauté

d’agglomération de la

région Bourgogne, après

Dijon et Châlon-sur-

Saône,• 70 000 habitants,

• 1/3 de la population

nivernaise.

”L’adn est adhérente du

Pays de Nevers Sud

Nivernais.

Le PNSN c’est :

• 124 947 habitants,

• 9 communautés

de communes,

• 1 communauté

d’agglomération,

• 9 communes isolées,

• au total, 83 communes.

”L’adn en quelques chiffres• 125 agents (au 31 décembre 2009)• un budget global de 60 millions €• plus de 900 000 € versés à diverses structures culturelleset à la Mission Locale Jeunes.

En 2009, la communauté d’agglo-mération a passé 71 marchéspour un total de 4 297 432 € HT.

Un peu d’histoire

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5Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

Trombinoscope des communes

ChalluyPopulation : 1 732 habitants, les ChallusiensMaire : Fabrice BERGERMairie : 4, rue du 19 Mars 1962 - 58 000Tél. : 03.86.37.59.88Fax : [email protected] www.mairie-challuy.fr

FourchambaultPopulation : 4 790 habitants, les FourchambaultaisMaire : Jean-René LEROY, Mairie : 59, rue Gambetta - 58 642Tél. : 03.86.90.99.07Fax : 03.86.58.95.87mairie-fourchambault@wanadoo.frwww.ville-fourchambault.fr

Germigny-sur-Loire

Population : 713 habitants, les GermignoisMaire : Jean-Pierre DEVILLECHAISE,réélu en mars 2008Mairie : 7, rue du général Ducros - 58 320Tél : 03.86.68.85.97Fax : [email protected]

Pougues-les-Eaux

Population : 2 572 habitants, les PouguoisMaire : Mauricette MAITREMairie : Parc de la Mairie - 58 320Tél. : 03.86.90.96.00Fax : 03.86.90.96.05mairie.pougues-les-eaux@fr.oleane.comwww.ville-pouguesleseaux.fr

Sermoise-sur-Loire

Population : 1 719 habitants, les SermoisiensMaire : Josiane ROGERMairie : Rue d’Ardy - 58 000 Tél. : 03.86.37.62.32Fax : 03.86.37.57.14mairie-sermoise-sur-loire@wanadoo.frwww.sermoise-sur-loire.com

Coulanges-les-NeversPopulation : 3 709 habitants, les CoulangeoisMaire : Maryse AUGENDREMairie : Avenue du 8 Mai 1945 - 58 660Tél. : 03.86.93.01.00Fax : [email protected]

Garchizy

Population : 3 821 habitants, les GarchizoisMaire : Roger CHARAUDIE,réélu en mars 2008Mairie : Place Maurice Thorez - 58 600Tél. : 03.86.58.86.31Fax : [email protected]

Nevers

Population : 39 541 habitants, les NeversoisMaire : Didier BOULAUD, réélu en mars 2008*Mairie : 1, place de l’Hôtel de Ville - 58 036Tél. : 03.86.68.46.46Fax : [email protected]

Saincaize-MeaucePopulation : 435 habitants, les SaincaizoisMaire : Gérard AUBRY , réélu en mars 2008Mairie : Route de la gare - 58 470Tél. : 03.86.21.03.59Fax : [email protected]

Varennes-VauzellesPopulation : 9 731 habitants, les VauzelliensMaire : Pascal REUILLARD, Mairie : 54, Av. Louis Fouchère - 58 641 Tél. : 03.86.71.61.71Fax : 03.86.61.10.13mairie@ville-varennes-vauzelles.frwww.ville-varennes-vauzelles.fr

Population totale, recensement INSEE 2007.

GimouillePopulation : 500 habitants, les GémoliensMaire : Bernard NICOLAS - Mairie : Le Bourg - 58 470Tél. : 03.86.21.01.16 - Fax : 03.86.21.03.76

[email protected]

Dès le 1er

janvier 2010,

une onzième

commune

à l’adn

*À partir du 18 mai 2010, le maire est Florent Sainte Fare Garnot.

Page 6: Rapport d'activités 2009

6 Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

Les compétences obligatoires• Développement économique :Actions de développement économique (boucle haut débit, incubateur régionalCEEI…), création, aménagement, entretien et gestion de parcs d’activités d'intérêt communautaire. • Aménagement de l'espace communautaire :Création et réalisation de zones d'aménagement concerté d'intérêt commu-nautaire, schéma directeur (valant SCOT), organisation des transports urbains.• Equilibre social de l'habitat :Politique du logement, Programme Local de l'Habitat (PLH), actions et aidesfinancières en faveur du logement social, réserves foncières, actions en faveurdu logement des personnes défavorisées et amélioration du parc immobilierbâti d'intérêt communautaire.• Cohésion sociale :Dispositifs locaux de prévention de la délinquance et dispositifs contractuelsde développement urbain, local et d'insertion économique et sociale d'intérêtcommunautaire : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS), ConventionRégionale de Cohésion Sociale (CRCS), Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi(PLIE), Dispositif de Réussite Educative (DRE)… sont autant d’outils destinés àlutter contre l’exclusion.

Les compétences optionnelles• Assainissement • Eau• Protection et mise en valeur de l’environnement etdu cadre de vie (lutte contre la pollution de l’air et lesnuisances sonores, collecte, élimination et valorisationdes déchets ménagers et assimilés, soutien aux actionsde maîtrise de la demande d’énergie)

Les compétences facultatives• Système d’Information Géographique (SIG)• Soutien aux grands évènements culturels• Sauvegarde des espaces boisés et naturels riverains de la Loire, de la Nièvreet de leurs affluents

Des compétences pour développer le dynamisme du territoireChaque jour, les équipes etles élus de l’adn se mobilisentpour dynamiser le territoire,améliorer le cadre de vie etapporter aux habitants unservice de qualité qui répondeà leurs attentes. Eau et assai-nissement, transports etmobilités, cohésion sociale…sont autant de compétencestransférées à l’adn.

Page 7: Rapport d'activités 2009

7Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

Les instancesLe PrésidentLe Président assure l’exécution des délibérations du conseil communautaireet représente la Communauté d’agglomération de Nevers dans tous les actesde la vie civile. Il préside de droit toutes les commissions thématiques et leBureau communautaire. Le Président reçoit délégation du conseil commu-nautaire dans certains domaines. 113 décisions du Président ont été prises en 2009. Il est l’autorité qui nomme le personnel.

M. Didier BOULAUD, sénateur et maire de Nevers, est le président de l’adn,réélu en avril 2008.

Le Conseil communautaire : l’assemblée délibéranteL’adn est administrée par le conseil communautaire composé de 82conseillers communautaires. Ils sont élus pour six ans, à chaque renouvellementmunicipal. Le conseil communautaire se réunit au minimum une fois par trimestre surconvocation du Président. Le conseil adopte après débat les décisions, voteles budgets et décide des grands projets. La décision une fois votée est officialisée sous la forme d’une délibération.

En 2009, le Conseil communautaire a siégé 7 fois et a pris 206 délibérations.

Le Bureau communautaire : l’instance intermédiaireIl compte 23 personnes : le Président, les 10 vice-présidents, un représentantpar commune et les Présidents des commissions Cohésion sociale etTransports. Il valide notamment l’ordre du jour du conseil communautaire etse réunit tous les mois environ.

En 2009, le bureau communautaire a été convoqué 19 fois.

Les commissions thématiques : le lieu d’information des élusLes projets sont examinés et débattus, avant d’être soumis au bureau.Chaque commission est composée de 20 membres c'est-à-dire deuxconseillers communautaires par commune. Il existe 10 commissions thématiquesqui se réunissent aussi souvent que nécessaire et sont animées par un vice-président.

Le groupe technique permanentIl est composé des directeurs et secrétaires généraux des communes. C’estune instance technique de réflexion et de coordination. Ce groupe de travailse réunit une fois par semaine environ.

Un projet passe obligatoirement par ces quatre instances (groupe techniquepermanent, commission, bureau, conseil) pour être mis en place.

Le conseil communautaire : 82 élus au service de projets ambitieux

Dès janvier 2010, suite

à l’intégration de

Gimouille, le conseil

communautaire comp-

tera 5 délégués supplé-

mentaires portant leur

nombre à 87.

Renouvelé en mars 2008 à lasuite des élections municipales,le conseil communautaireregroupe des élus des10 communes. 82 déléguéscontribuent ainsi à améliorerla vie quotidienne des habi-tants, en élaborant les projetsde l’agglomération.

Page 8: Rapport d'activités 2009

8 Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

ChalluyM. Fabrice BERGER, maire et 6ème vice-président, Mesdames, Messieurs Sylvie ANTONOFF,Daniel BOUCHARD, Didier GRELET(démissionnaire, remplacé par MichelleFLOQUET), Jean-Dimas MALOT,Anthony MEUNIER, Jean-Marc TRAMOY.

Coulanges-lès-NeversMme Maryse AUGENDRE, maire et 4ème vice-présidente,Mesdames, Messieurs SébastienALLEMANDOU, Valéry CHAMBENOIS,Annick DI COSTANZO, Maurice COUSSON(démissionnaire, remplacé par DenisCUREYRAS), Jean-Pierre FORT, AndréGAUTIER, André POURCELLE, MichèleTHOMAS.

FourchambaultM. Jean-René LEROY, maire et 2ème vice-président,Mesdames, Messieurs Simon ADAM,Caroline GAFFET, Alain HERTELOUP,Gilles JACQUET, Michel JOLLIN, LionelLIMA, Jean-Louis MICHOT, Marie-Madeleine MONESTIER.

GarchizyM. Roger CHARAUDIE, maire et 3ème vice-président,Mesdames, Messieurs ChristianeANQUETIL, Colette BOCH, Jean-PierreCONSTANT (démissionnaire, remplacépar Didier BELLANGER), Karyne FONTAI-NE, Serge GOUNOT, Bernard MANCION,Jean-Paul PINAUD, Aline PIVRY.

Germigny-sur-Loire M. Jean-Pierre DEVILLECHAISE, maire et 8ème vice-président,Mesdames, Messieurs DominiqueMAILLOT, Lyonnel POUPON, ValérieRAMEAU, Bernard TARDY.

Gimouille M. Bernard NICOLAS,maire et 11ème vice-président,

Mesdames, Messieurs Alain BAS,Jean GIEMZA, Claude PLANTARD,

Jean-Pierre PREFOL.

NeversM. Didier BOULAUD, sénateur, maire et président*,M. Florent SAINTE FARE GARNOT,10ème vice-président,Mesdames, Messieurs Thierry BOIDEVEZY,Patrick CENTELLES, Patrice CORDE,Emmanuel GISSEROT, ChristianLEBATTEUR, Jean-Luc MARTINAT,Martine MAZOYER (démissionnaire,remplacée par Béatrice CANLER)Carlos OLIVEIRA, Florence OMBRET,Jacqueline RICHARD, Christophe WAR-NANT.

Pougues-les-EauxMme Mauricette MAITRE, maire et 5ème vice-présidente, Mesdames, Messieurs Françoise BENAS,Gilles BERTRAND, Gilles LEFORT,Danièle PERCHE, Jean-Louis SANCHEZ,Thierry SCARFOGLIERE.

Saincaize-MeauceM. Gérard AUBRY, maire et 9ème vice-président,Mesdames, Messieurs, Marcel ARMINGEAT,Joël DESPREZ, Pascal DESSAUNY,Sandrine TRICHEUX.

Sermoise-sur-LoireMme Josiane ROGER, maire et 7ème vice-présidente,Mesdames, Messieurs Daniel DAUDIER,Manuel DE JESUS, Jean-FrançoisJONDEAU, Evelyne LEFORESTIER,Daniel LESUEUR, Michelle MIRE.

Varennes-VauzellesM. Pascal REUILLARD, maire et 1er vice-président,Mesdames, Messieurs Anne-MarieDENIS (démissionnaire, remplacée par Isabelle LAMBERT-JOUANNEAU),Eliane DESABRE, Jean-Louis DURET,Geneviève GRAILLOT, Jean-FrançoisHENRIOT, Gérard HENRY, LionelLECHER, Pascal MARTIN, Alain MARTIN,Olivier SICOT.

Les Elus de l’adn

Dès le 1er

janvier 2010,

une onzième

communeà l’adn

*À partir du 18 mai 2010, le maire est Florent Sainte Fare Garnot.

Page 9: Rapport d'activités 2009

9Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

Les organismes extérieursDes délégués communautairesreprésentent l’adn dans certainsorganismes extérieurs tels que :

● Gip / Dsu de l’agglomération deNevers (Groupement d’Intérêt Public /Développement Social Urbain) : il met en œuvre le Contrat Urbain deCohésion Sociale de l’adn, le PlanLocal pour l’Insertion et l’Emploi etle Dispositif de Réussite Educative.

● Smep (Syndicat Mixte d’Etudes etde Programmation) : il assure lagestion et le suivi du Schéma de cohérence territoriale (SCOT). Il comprend l’adn, la Communautéde communes Loire Allier (7 com-munes) et 3 communes isolées :Marzy, Urzy et Guérigny.

● Fédération des mairesdes villes moyennes :elle regroupe les maires

des villes moyennes ainsi que lesprésidents des intercommunalitésqui intègrent une ville moyenne.

● Syndicat mixte haut débitNiverlan : en partenariat avec leConseil général de la Nièvre etl’adn, il suit la Délégation deService Public pour l’implantationdu haut débit sur le territoire.

● Association Bourgogne-FrancheComté-Europe : elle accompagneses adhérents dans leurs projets enlien avec les programmes européenset les informe sur les politiqueseuropéennes.

● Atmosf’Air : association qui contrôleet mesure le niveau de pollutionatmosphérique dans les départementsde Bourgogne.

● Amorce : lieu d’échanges d’expé-riences en matière de gestion desdéchets.

● Comité régional des transports(CRT) : organisme qui suit les ques-tions relatives à la politique destransports.

● Groupement des autorités res-ponsables de transports (GART),plate-forme d’échanges et de réflexionsur la qualité du service, la maîtrisede la circulation et du stationnement.

● Fibre active : agence de dévelop-pement de la Nièvre qui a pour objetle développement de l’emploi et lapromotion économique.

● Mission Locale Jeunes : son objectifest la promotion de toute action enfaveur de l'insertion et de l'emploides jeunes.

● Association TGV-Grand CentreAuvergne : elle a pour objectif depromouvoir la réalisation d’unefuture ligne TGV Paris-Lyon viaNevers.

● Association Bourgogne Dévelop--pement : elle accompagne lesentreprises qui souhaitent développerleurs activités en Bourgogne.

● CEPRI : pôle de compétences surla prévention du risque d’inondation,à vocation nationale et européenneet à destination des collectivités territoriales et des pouvoirs publics.

● Société d’Economie Mixte Patri-moniale de la Nièvre : en l'absenced'initiative privée, cette structuresatisfait aux demandes d'entreprisesd é s i ra n t s ' i n sta l le r s u r leterritoire sans devoir faire elles-mêmes l'investissement immobilier.

Les commissionsLes commissions thématiques de l’adn, au nombre de onze, sont placées sous la responsabilité d’un vice-président etse composent chacune de deux élus par commune. Les membres examinent les projets relevant de leur commission,donnent leur avis et participent ainsi aux travaux préparatoires des conseils communautaires.

vice-président de la commission● Finances M. MAÎTRE● Logement – habitat M. AUGENDRE● Aménagement du territoire et zones d’activités P. REUILLARD● Transports – PDU G. HENRY● Collecte – traitement – environnement J-R. LEROY● Eau – assainissement – travaux R. CHARAUDIE● Grands évènements culturels et communication J-P. DEVILLECHAISE● Contrat de territoire et relations inter collectivités D.BOULAUD● Cohésion sociale T. BOIDEVEZY● Personnel F. SAINTE FARE GARNOT● Commission mode de gestion du service public de l’eau et de l’assainissement R. CHARAUDIE

En outre, cinq commissions spécialisées ont été mises en place, présidées par M. BOULAUD ou son représentant.● Commission délégation des services publics J. ROGER● Commission d’appel d’offres J. ROGER● Commission locale d’évaluation des transferts de charges D. BOULAUD● Commission consultative des services publics locaux F. BERGER● Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite G. HENRY

Page 10: Rapport d'activités 2009

Janvier● Réception de l’aménagement paysager du parc d’activités écono-miques du Bengy.

Février● Attribution de la délégation deservice public pour la constructionet l’exploitation de la déchèteriepour professionnels à l’entrepriseVéolia Propreté.● Inauguration de la 1ère extensionde l’Institut Supérieur del’Automobile et des Transports.

Mars● Signature du contrat de territoire.● Participation à la foireexposition de Neversavec un stand sur lesservices à la populationet le contrat de territoire.

Avril● Participation à la semaine duDéveloppement Durable: anima-tions en direction des scolaires etdu tout public.

● 3ème réunion du groupe d’aide à la décision sur l’Etude Globale sur le Risque Inondation del’Agglomération de Nevers(EGRIAN): présentation des docu-ments pédagogiques de l’étude.

Mai● Séminaire sur le système d’information géographique de l’adn.

Juin● Inauguration du Réseau RégionalDécouverte Nature au Sentier duVer-Vert à Nevers.● Avis favorable du conseil commu-nautaire à la demande d’adhésionde Gimouille.

Juillet● Parution de l’adn Magazine n°11 et de La Lettre de l’EGRIAN n°4.● Début des travaux d’implantationde la signalétique des parcs d’activitéséconomiques.

Septembre● Atelier mobilités ettransports en préparation desAssisesDépartementales de

l’énergie.● Participation à la Semaine

Européenne de la Mobilité.

Octobre● Séminaire sur le ProgrammeLocal de l’Habitat.● Journées Rivières Vivantes.● Engagement de l’adn dans unPlan Climat Territorial.● Motion contre la privatisation deLa Poste.

Novembre● Assises départementales del’énergie.

● Création de la commission« mode de gestion du service publicde l’eau et de l’assainissement ».● Approbation du dossier de réalisationde la ZAC de VarennesVauzelles/Garchizy.● Participation à la Fête de la scienceavec deux ateliers animés par lesambassadeurs du tri à destinationdes scolaires.

Décembre● 4ème réunion du groupe d’aide à la décision EGRIAN.● Motion sur les réformes des collectivités et de la taxe profes-sionnelle. ● Parution de l’adn Magazine n°12 et de La Lettre de l’EGRIAN n°5.● Collecte des déchets : approbationdu plan de financement pourl’implantation de colonnes enterrées.

10 Rapport d’activités 2009 : L’adn se présente

Les temps forts de 2009

Page 11: Rapport d'activités 2009

Rapport d’activités 2009 : Economie : renforcer l’attractivité du territoire 11L’extension du parc d’activités économiques de Varennes-Vauzelles/Garchizy en ZAC (Zone d’Aménagement Concerté)

Les parcs d’activités économiques (PAE)

La politique de développe-ment économique a pour filconducteur le renforcementde l’attractivité économiquede l’agglomération. À traversune offre foncière et des services de qualité tant àl’égard des entreprises que deleurs salariés, l’adn souhaitecréer un environnement quileur soit favorable.

Financements :

Coût de l’opération : 7 186 000 €

Subventions FEDER, Etat, Conseilrégional et Conseil général : 32%

Participation adn : 20%

Ventes de terrains : 48%

L’année 2009 a été marquée par lelancement de la phase de « réalisationde la ZAC de Varennes-Vauzelles /G a rc h i z y » a ve c l a désignationd’une équipe de maîtrise d’œuvre au2nd trimestre. Outre les missionsclassiques de maîtrise d’œuvre pourles infrastructures, l’équipe a élaboréle dossier de réalisation de la ZACainsi que le dossier en lien avec laloi sur l’eau. Des études ont étémenées en partenariat avec les services de l’Etat, le Conseil général(présence de la RD 47) et l’adn. Unelarge concertation a également étéréalisée avec des visites chez lesparticuliers concernés par le projet.Les concessionnaires de réseauxont également été associés très en amont du projet. Le projet a été présenté à l’ensemble des servicesde l’adn concernés : pôle juridique,service eau et assainissement, communication, topographie - SIG,transports, déchets.Le travail sur la maîtrise foncières’est poursuivi avec des négocia-tions avec les propriétaires et lesfermiers exploitants afin de trouverdes solutions pour leur développe-ment. L’adn a acquis 400 000m2 deterrains.

Cet aménagement permettra dedégager 32 hectares de terrainscommercialisables et de luttercontre un déficit de l’offre territorialesur le territoire en répondant à desbesoins tant endogènes qu’exogènes.Le prix de vente des parcelles estcompris entre 8 € HT et 15 € HT.

Le programme d’aménagement desespaces publics de la ZAC prévoitla mise en œuvre de solutions per-mettant de limiter l’impact du projetsur la qualité des milieux aqua-tiques, le renforcement de la tramepaysagère ainsi que la préservationdes zones humides et la mise enœuvre d’une gestion de chantierrespectueuse de l’environnement.

D’autre part, l’adn en tant que ges-tionnaire du Parc prévoit de renforcerles prescriptions urbanistiques, déjàdéfinies et rendues contractuellespar l’application du PLU, par la miseen place d’un règlement de ZACincitant les porteurs de projets àproposer des projets de bâtimentslimitant l’impact sur l’environne-ment et conservant une cohérencedans la nature des constructions. Unvolet incitatif a été élaboré dans laperspective de limiter l’empreinteénergétique des bâtiments.

Extension secteur deVarennes-Vauzelles

Extension secteurde Garchizy

Les perspectives pour demain

Dans le cadre de l’extension du PAE de Varennes-Vauzelles /Garchizy, l’Etat réalisera uneenquête publique et instruira ledossier de réalisation et le dossieren lien avec la loi sur l’eau, puisles travaux pourront être engagés.

Page 12: Rapport d'activités 2009

12 Rapport d’activités 2009 : Economie : renforcer l’attractivité du territoire

La commercialisation des parcs d'activités économiquesDans le cadre de son activité de commercialisation, le rôle de l’adn est de : • accueillir et écouter les entrepreneurs au niveau de leurs besoins, • rechercher et identifier avec eux les pistes d’actions à retenir,• participer, à leur côté, à la mise en œuvre des solutions envisagées et éventuellement les orienter vers d’autres personnes ressources (Conseilrégional, chambres consulaires, …)

En 2009, l’adn a concrétisé la commercialisation de deux parcelles :• SCI Myosotis (Auto Expert Réunis*) : 1 587m2 sur le Parc d’activités du Bengy• TNT Express National ZI 446 (compromis de vente) : 6 658m2 sur le Parc d’activités de Varennes-Vauzelles / Garchizy

L’adn a aussi engagé des partenariatsavec différents prospects au coursde cette année mais qui n’ont paspu se concrétiser du fait de la crisefinancière. Le service développement écono-mique de l’adn a mis en œuvre unéchange de terrain avec le Conseilgénéral afin d’assurer le développe-ment de l’entreprise ABURA sur le Parc d’activités de Varennes-Vauzelles / Garchizy. L’adn a également assuré des tra-vaux de déblaiement d’une parcellesituée sur le Parc d’activités deVarennes-Vauzelles / Garchizy afinde mieux assurer sa commercialisation(TNT et Conseil Général).Ce même service a répondu avecl’agence Fibre Active à différentsprojets d’envergure nationale dontles suites seront connues en 2010.

En 2009, l’adn a été contactée par 14 prospects en vue d’uneimplantation sur l’un des 3 parcsd’activités :

• 4 prospects présentaient desactivités inadaptées par rapport autissu existant ;

• 10 prospects cherchaient des ter-rains avec des activités en adéqua-tion avec les Parcs de l’adn. Parmiceux-ci 3 n’ont pas donné suite et leservice est toujours en contact avecles 7 autres.

Pour l’une des sept entreprises encontact avec l’adn, un partenariat aété mis en œuvre avec la CCI pourtrouver une solution d’hébergementintermédiaire (village d’entreprises)précédant une implantation définitivedans un bâtiment à construire.

3 parcs d’activitéspour accueillir lesporteurs de projet

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L’adn a participé à un inventaireréalisé par la CCI en partenariatavec le PNSN pour répertorierles locaux vacants et terrainsdisponibles. L’objectif est depouvoir informer facilement lesprospects à la recherche delieux d’implantation.

Auto Expert Réunis - Esquisse : François Albizzati

*Auto Expert Réunis : cabinet d’experts automobiles

Page 13: Rapport d'activités 2009

13Rapport d’activités 2009 : Economie : renforcer l’attractivité du territoire

La signalétique des PAE : le pointfinal aux travaux de requalificationAfin de finaliser les travaux derequalification des parcs d'activitéset de répondre aux besoins desentreprises, l’étude sur la signalétiqueengagée et adoptée par les élus etl’ensemble des chefs d’entreprisesen 2008 a pu se finaliser en 2009.Une convention a été passée avec la commune de Saint-Eloi afind’étendre la signalétique sur leurzone industrielle qui est mitoyenneavec Nevers-Est. Ainsi le sitesera plus lisible et cohérent pour lesusagers. Suite à la consultation publique,c’est l’entreprise Sud OuestSignalisation qui a procédé à laconception, la réalisation et la posedes panneaux au cours de l’année2009 pour un montant final de 158 311€ HT. Les entreprises ont étéassociées à la réflexion pour garantirl’exactitude des informations sur lacartographie.

Les 3 parcs d’acti-vités de l’adn dis-posent aujourd’huid’une signalétiqueefficace et moder-ne qui permet auxvisiteurs de serepérer facilementet d’identifier l’adnen tant qu’acteuréconomique duterritoire.

La réflexion autour du réaménage-ment d’une friche industrielleLes réflexions en matière d’offreterritoriale se sont poursuivies avecl’opportunité d’acquérir la fricheindustrielle située sur le site « EuroAuto Hose » à Nevers. Une métho-dologie a été élaborée et approuvéepar les élus dans la perspective d’undiagnostic partagé. Ainsi, un comitétechnique a été initié autour de ceprojet en vue du lancement d’uneassistance à maîtrise d’ouvragepour l’aménagement du site. L’adna par ailleurs mené préalablementun diagnostic environnemental dusous-sol du site pour s’assurer del’absence de pollution industriellerésiduelle.

Les perspectives pour demain

Une réflexion sur la mise à niveau qualitative du lotissement desChamonds et des rues non requalifiées sur le Parc d’activités deVarennes-Vauzelles/Garchizy et de Nevers sera menée. Une étude d’opportunité sur la friche Euro Auto Hose et son acquisitionfoncière sont également prévues en 2010.

L’aménagement des parcs d’activités économiques

Parc d’activités de Nevers-Est

Parc d’activités de Varennes-Vauzelles/Garchizy

Parc d’activités tertiaire du Bengy

Page 14: Rapport d'activités 2009

14 Rapport d’activités 2009 : Economie : renforcer l’attractivité du territoire

Gestion et animation au quotidienLa gestion quotidienne prend plusieurs formes et consiste à :• répondre aux besoins des entreprises,• maintenir le niveau qualitatif des espaces publics obtenu dans le cadre destravaux de requalification, assurer l’entretien de la voirie et des espaces verts,• créer un lien avec les entreprises présentes sur les parcs d'activités, • assurer la maintenance des équipements et espaces publics,• constituer et mettre à jour un observatoire économique des parcs d'activités(veille économique, veille des déplacements et nouvelles implantations, …),• constituer une réserve foncière permettant le développement de nouveauxparcs d'activités en partenariat avec les agriculteurs, les chambres consulaires, …

En 2009, si des dégradations ont pu être observées sur les espaces publics, le service a été capable de remédier rapidement à celles-ci.

Les perspectives d’une charte de développement durable et l’accompagnementdes entreprises

Un service qui s’étoffe

La stratégie de l’adn en matièrede développement économiquel’a conduite à renforcer le serviceavec le recrutement début 2009d’un technicien chargé de l’offreterritoriale. Il a pour mission demettre en œuvre des services etoutils permettant d’améliorer laperformance des entreprises,l’accueil des prospects, l’élabo-ration de la stratégie écono-mique et les relations avec lespartenaires de l’adn.Le second agent du service secharge de l’aménagement éco-nomique et de la gestion quoti-dienne des Parcs d’Activités.

L’adn a engagé la mise en œuvred’un dispositif d’accompagnementdes entreprises prenant la formed’une charte de développementdurable. Elle permettra aux entre-prises ainsi qu’aux partenaires éco-nomiques du territoire (chambresconsulaires, collectivités, agence dedéveloppement…) de se doter d’unoutil de management traitant de l’ensemble des thématiquesconcourant à l’amélioration de la qualité de l’offre territoriale (services aux entreprises et à leurssalariés – transport, gestion desdéchets…, adéquation de l’offre deformation, accompagnement sur les problématiques environnemen-tales,…). Ce dispositif a débuté avecl’instauration d’un véritable dialogueavec les entreprises. Ainsi en 2009,25 entreprises du PAE de Nevers-Est ont été questionnées au sujet deleur organisation fonctionnelle, deleurs perspectives…Ce dialogue est une conditionessentielle pour une gestion durabledes parcs d’activités et permet uneconnaissance de l’organisation del’entreprise, son secteur d’activités,

ses perspectives et ses difficultés,sa manière de travailler avec lesentreprises locales, ses projets.

D’ores et déjà des besoins ont étéexprimés, notamment :• un intérêt pour certains servicesmutualisés : gardiennage, entretiendes locaux et des espaces verts,• un intérêt pour des emplois partagés :RH, site internet,• un besoin en matière d’offre derestauration et d’accueil petiteenfance adapté.

Les perspectives pour demain

Les entretiens avec les entre-prises du parc d’activités deNevers-Est seront achevés et la démarche sera réitérée sur le Parc de Varennes-Vauzelles /Garchizy.

L’écoute et l’accompagnementdes entreprises

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Page 15: Rapport d'activités 2009

15Rapport d’activités 2009 : Aménager et partager l’espace communautaire > Transports

La volonté de correspondre au mieux aux besoins des usagersDepuis son lancement, le réseau Tanéo a connu différentes modifications quivisent à l’adapter à de nouveaux besoins de la population.Au-delà de ces ajustements ponctuels, l’adn a lancé fin 2009 une enquêteorigine - destination afin de connaître les pratiques de la clientèle du réseaude transports publics, de disposer de données sur la fréquentation de chacunedes lignes du réseau et sur les pratiques de l’intermodalité. L’analyse des résultats de cette enquête devrait permettre de s’assurer de lapertinence des dessertes en place et/ou d’ouvrir des pistes de réflexion enmatière d’adaptabilité de l’offre existante.

Promouvoir les mobilités…Dans le cadre de la Semaine Européenne de la Mobilité, l’adna renouvelé sa participation à la journée à 1€ le mercredi 16 septembre 2009, offre qui a connu un franc succès avec

1 078 titres vendus. De plus, pour cette édition 2009, l’accent aété mis sur la sensibilisation du public aux autres modes de déplace-

ments avec une exposition à l’adn sur le thème de l’éco-mobilité, la diffusiond’éco-conseils et la parution d’encarts dans les radios et presse locales.

…et développer l’accessibilité du réseauL’étude sur l’accessibilité porte sur les actions à mettre en œuvre pour faciliterl’accès au réseau aux personnes à mobilité réduite. En 2008 s’est constituéeune commission visant à étudier les conditions de mise en accessibilité. En2009, le travail de cette commission a permis d’élaborer un projet de schémadirecteur d’accessibilité qui propose un programme d’aménagements surplusieurs années, programme qui concerne notamment les arrêts et les busTanéo. Si l’étude s’achève en 2010, on sait d’ores et déjà que les travaux demise en accessibilité des arrêts coûteraient environ 2 millions d’euros, si cestravaux sont réalisables. Les véhicules, eux, sont renouvelés depuis 2007 àraison de 2 par an et 2 bus seraient adaptés chaque année pour accueillir despersonnes à mobilité réduite : soit un investissement prévisionnel annuelpour l’adn de 600 000 €.

L’adn, autorité organisatricedes transports, définit la poli-tique des transports urbainset scolaires qu’elle souhaitemettre en œuvre sur son territoire. Son objectif estd’améliorer et de promouvoirl’utilisation des transports encommun et l’intermodalitédans une perspective dedéveloppement durable.

Les perspectives pour demain

Le renouvellement du parc devéhicules sera poursuivi à raisonde deux par an. Avec la mise enaccessibilité des plus récents,ces renouvellements permettrontd’atteindre le chiffre de 100%de bus accessibles en 5 ans.Une étude sera réalisée sur lesconditions de mise en placed’un « tarif social » facilitantl’accès aux transports urbainsaux personnes en difficultés.Une étude d’opportunité seramenée sur la création et/oul’aménagement de hal tes ferroviaires sur le territoire de

l’adn et au delà avec deuxhaltes péri-urbaines.Le mobilier urbain etnotamment les abrisvoyageurs publicitairesseront renouvelés.

Transports : pour une mobilité durable

Page 16: Rapport d'activités 2009

16 Rapport d’activités 2009 : Aménager et partager l’espace communautaire > SCOT

Le SCOT, un outil au service del’aménagement du territoireL’objectif du SCOT est de définir unprojet qui dessine les grands choixd’aménagement du territoire pour les15 à 20 prochaines années. Il organise,dans l’espace et dans le temps, lesconditions du développement durabledu territoire, pour mieux répondre aux besoins des habitants. Plusconcrètement le SCOT vise à trouverun juste équilibre entre urbanisation,protection des paysages et desespaces naturels et agricoles, dépla-cements, accès aux divers services(éducation, santé, administrations…), à l’équilibre social de l’habitat et à laconstruction de logements, au développement économique, à l’équipementcommercial, aux loisirs ou encore à la prévention des risques.

Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) :vivre mieux, vivre ensembleDocument d’urbanisme instituép a r l a lo i S o l i d a r i t é e tRenouvellement Urbain (SRU)e n 2 0 0 0 , le S C OT d o i tpermettre une organisation harmonieuse du territoire enmatière d’urbanisme, d’habitat,de déplacements et d’équipe-ments commerciaux à l’échelled’un bassin de vie.

Les perspectives pour demain

En 2010, le périmètre sera arrêtépuis la réflexion sur l’élaborationdu SCOT débutera véritablement. Le syndicat qui assurera le suividu SCOT sera installé politique-ment avec la désignation d’unPrésident, des vice-présidentset des instances de travail ettechniquement avec le recrute-ment d’un chef de projet SCOT. Une stratégie de communicationet les outils nécessaires serontégalement mis en place.

Les premiers pas de la réflexion sur le bassin de vie de NeversDepuis 2008 et après l’installation de la nouvelle équipe suite aux électionsmunicipales, le syndicat mixte d’études et de programmation s’est engagédans la définition de son projet SCOT. À ce titre, les élus ont souhaité seposer, préalablement à toute révision ou élaboration, toutes les questionsnécessaires pour garantir la conduite d’un projet pertinent pour le bassin devie : Quel périmètre ? Quelle structure porteuse ? Quels moyens ? etc… Pource faire, ils ont décidé de se faire accompagner par le bureau d’étudesSémaphores.

L’année 2009 a été consacrée à la réflexion et la sensibilisation des élusautour de la démarche d’élaboration du SCOT à l’échelle du bassin de Neversen partenariat avec toutes les structures de développement existantes : com-munes, intercommunalités, pays etc…Le 12 janvier, plus de 70 élus ont assisté à un séminaire de sensibilisation àla question du SCOT, puis tout au long de l’année des travaux ont été menésautour de la démarche à mettre en place et du périmètre adéquat :• prise de contact et information des intercommunalités intéressées par ladémarche en partenariat avec les services de l’Etat,• mise en place d’un comité de pilotage des Présidents d’intercommunalités,• constitution d’un comité technique avec des agents de développement etdes élus, • rencontre des services aménagement du territoire du Conseil régional,Conseil général et du PNSN pour préciser le cadre de leur intervention,• réflexion sur les statuts du syndicat qui assurera le suivi du SCOT.

Concernant le périmètre du SCOT il n’est pas encore arrêté, mais certainescommunes et EPCI compétents en la matière ont déjà manifesté leur intérêt.Ce sont près de 50 à 60 communes et environ 100 à 110 000 habitants quipourraient être concernés par le SCOT du bassin de vie de Nevers.

Page 17: Rapport d'activités 2009

17Rapport d’activités 2009 : Environnement

Le port de la Jonction

La modification des comportementsconfirmée en 2009Pour sa 7ème année d’exploitation,la fréquentation du Port de laJonction a significativement augmentéavec une hausse des recettes deplus de 31%. Les tendances d’évolution de lapopulation fluviale se confirmentavec une réelle augmentation del’accueil de bateaux privés et la sen-sible baisse de la fréquention desbateaux de passage. La population fluviale poursuit samutation. Les touristes sont moinsnombreux, laissant la place à uneclientèle de propriétaires, habituésde la navigation avec un taux deremplissage en août 2009 pour lesbateaux sous contrat de 135%. Le succès du Port de la Jonctionauprès des propriétaires pour desséjours plutôt longs s’explique parla transformation des comportements

mais également par la politiqued’accueil et de service mise enplace au Port. L’accent est mis surles prestations offertes aux plaisan-ciers : douche, lave-linge, sèche-linge, atelier de bricolage et pomped’avitaillement… Le Port bénéficieaussi d’une notoriété qui se développeau fil du temps, le bouche à oreillej o u a n t u n rô le i m p o r ta n t . . . En 2009, les élus ont fait le choix de ne pas augmenter le tarif longséjour qui varie de 45 € à 170 € selonla longueur du bateau.

Le choix de l’adn d’accueillir desbateaux sous contrat longue duréese révèle être en adéquation avecl’évolution de la fréquentation duPort.

Budget 2008 : 53 700 €Budget 2009 : 79 650 €dont 6 770 € de participation de l’adn.

Un territoire tourné vers l’eauSitué sur un embranchementdu canal latéral à la Loire, le Port de la Jonction est la seule entrée fluviale del’agglomération à partir ducanal. Il accueille les plaisan-ciers toute l’année dans uncadre agréable proche de laVéloroute Nantes-Budapest-Mer Noire.

L’équipe d’aménagement des cours d’eau et zones naturelleshumides : agir pour la mise en valeur des sites naturels humidesChaque année, les berges, sentiers et zones humides de l’adn sont entretenusou aménagés par deux agents dont le travail vise à restaurer ou conserver ladiversité du milieu naturel.

En 2009, les principales actions de l’équipe de l’eau ont été les suivantes :• renaturation de berges à Coulanges-lès-Nevers,• curage de la mare et restauration du sentier des Loges à Nevers,• renaturation des berges du canal de dérivation, • nettoyage du Riot à Fourchambault par retrait des sédiments et de la végétationaquatique.

En plus de ces missions particulières, le quotidien de l’équipe de l’eauconsiste à :• débroussailler,• ramasser les déchets sauvages,• élaguer,• arracher la végétation aquatique,• relever des poubelles sur différents sentiers,• restaurer du mobilier et des sentiers sur une quarantaine de sites.

6 591 nuitées en 20088 888 en 2009“

Page 18: Rapport d'activités 2009

18 Rapport d’activités 2009 : Environnement

Les perspectives pour demain

En 2010, la phase 2 devraits’achever avec la proposition de mesures non structurelles. L a co m m u n i ca t i o n ve rs l apopulation devrait également s’intensifier avec l’organisation de réunions publiques pourprésenter les différents scénariosd’aménagements envisagés.Cette longue étude de 4 ansdevrait dévoiler ses conclusionsfin 2010.

Mieux vivre au bord du fleuve

Lors de la première phase de l’étudeun diagnostic du risque inondationet une analyse de la vulnérabilité duterritoire ont été réalisés. Deuxmodèles hydrauliques, c'est-à-dire des maquettes,ont été construits pourensuite simuler descrues, tester et comparerdifférents scénariosd’aménagements. Fin2009, la première étapede la phase 2 a été ache-vée avec la présentationde 7 mesures structu-relles aux élus lors d’uneréunion du groupe d’aideà la décision et à la popu-lation par l’intermédiaire de laLettre de l’EGRIAN n°5. 7 propositions à évaluer au cours dela phase 2 pour réduire l’impact descrues :

• Implantation de déversoirs desécurité : l’objectif est de limiter lesbrèches accidentelles en permettantà l’eau de franchir les levées là oùon le décide grâce à des déversoirs.

• Création d’un chenal en rivegauche : le chenal à ciel ouvertfonctionnerait comme un bras dedécharge de la Loire captant leshautes eaux de la crue pour lesconduire en aval du pont SNCF. Il permettrait un étalement deseaux sur des terrains sans enjeu.

• Modification du Pont de Loire et resserrement des digues : la pro-position porte sur la modification de

la configuration du site autour duPont de Loire pour faciliter l’écoule-ment des eaux.

• Fermeture des ouvertures duremblai SNCF : mêmelors de crues relativementfaibles, la Loire inondela rive gauche parremous via les ruis-seaux et les fossés. Lafermeture des ouvrageshydrauliques du remblaiSNCF pourrait limiterl’inondation des valsde Sermoise-sur-Loire et de Challuy.

• Entretien et restau-ration du lit de la Loire : l’état du litpeut avoir une influence sur lesinondations, il s’agirait ici de faciliterles écoulements et de limiter lerisque d’encombre en entretenantle lit de la Loire.

• Rétention d’une partie de la crueen amont du pont de l’A77 : le principeest de mieux retenir les eaux descrues en amont des secteurs àenjeux et donc réduire les niveauxd’eau au droit du pont de Loire.

• Combinaison des différents amé-nagements : au vu des résultatsdes 6 scénarios, une propositionassociant plusieurs aménagementssera élaborée. L’objectif étant detrouver la solution la plus performanteen termes de réduction de l’aléa etde sécurisation des systèmes deprotection.

La Loire est une composanteessentielle du territoire del’adn. Espace naturel, lieu devie et source d’activités, lefleuve peut aussi représenterun risque pour l’aggloméra-tion. Depuis 2007, l’adn adécidé de prendre en comptela Loire sous tous ses aspectsà travers l’Etude Globale du Risque Inondation del’Agglomération de Nevers.

14 000 habitants en zone inondable“

L’adn s’est associée à l’Etablissement Public Loire pour mettre enœuvre une démarche de réduction de la vulnérabilité des activités économiques au risque inondation en proposant aux entreprises un diagnostic gratuit pour mieux connaître leur aléa inondation.

Une étude pour réduire le risque inondation sur le territoire de l’adn

Page 19: Rapport d'activités 2009

19Rapport d’activités 2009 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

Des agents au servicede la population24h/24h et 7j/7j.

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Une eau très surveilléeL’eau est l’un des produits alimentaires les plus contrôlés. Elle est soumise àde nombreux contrôles officiels et réglementés : en 2009, les analyses réaliséessous contrôle de la DDASS dans le cadre du programme normal sur différents points du réseau étaient 100% conformes aux normes fixées par ledécret 2001-1220 du 20 décembre 2001. Une auto surveillance est égalementassurée quotidiennement sur différents points du réseau par l’adn et parVeolia-Eau.

L’entretien du réseauLa mission de l’adn et de son délé-gataire est double : d’une part, pro-duire et distribuer auxhabitants une eaupotable de qualité et enquantité suffisante etd’autre part, collecteret traiter les eaux usées afin deréduire l’impact des rejets dans lemilieu naturel. En 2009, 3 600 000 m3

d’eau ont été distribués aux abonnésde l’adn, soit l’équivalent de2,4 milliards de bouteille d’1.5l.

En 2009, de nombreux travaux ontété menés sur le réseau : Eau :• remplacement des plus ancienscompteurs d’eau potable,• remplacement des branchementsen plomb,• installation de modules de télérelèvesur les compteurs difficilementaccessibles,• renouvellement de canalisationsvétustes sur Sermoise-sur-Loire,

Nevers, Challuy, Varennes-Vauzelles,Coulanges-lès-Nevers et Pougues-les-Eaux,

• modernisation del’usine d’eau potable deNevers avec le rema-niement des réseauxhaute et basse tensionet l’optimisation du

lavage des filtres,• décolmatage des puits de captagede Germigny-sur-Loire, Nevers etFourchambault.

Assainissement : • remplacements ou mise à niveaude tampons d’égouts lors des diffé-rents chantiers de voirie,• extension du réseau d’assainisse-ment sur les communes deGarchizy, Nevers, Varennes-Vauzelles, Coulanges-lès-Nevers etPougues-les-Eaux• modernisation de la station d’épu-ration des Saulaies à Nevers,• entretien des réseaux et despostes de refoulement.

Préserver la ressource pour une eau de qualité

La gestion de l’eau et l’assai-nissement est une compétenceque l’adn prend en chargedepuis sa création. 3 com-munes sont gérées en affer-mage par Veolia-Eau dans la cadre d’une Délégation de Service Public : Nevers,Pougues-les-Eaux et Varennes-Vauzelles, les autres étantgérées directement en régiepar l’adn.

Rendement global duréseau d’eau potable :

81,5%

Elaboration d’un schéma directeur de l’alimentation en eau potableL’adn s’est engagée en octobre 2009 dans l’élaboration d’un schéma directeurd’eau potable. Ses objectifs sont les suivants : • mettre à jour la connaissance patrimoniale du réseau,• modéliser le réseau d’alimentation en eau potable,• diagnostiquer les insuffisances actuelles et analyser la vulnérabilité desdifférentes étapes,• faire une analyse prospective des besoins,• étudier les solutions permettant de sécuriser la production, le stockage etla distribution,• établir un plan pluriannuel de renouvellement des réseaux.

Page 20: Rapport d'activités 2009

20Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)Conformément au code de l’environ-nement et à la loi sur l’eau et lesmilieux aquatiques du 30 décembre2006, l’adn a décidé de recenser etde diagnostiquer toutes les installationsd’assainissement non collectif surl’ensemble de son territoire. Lenombre d’installations concernées aété ramené de 3 500 à 2 500 suite auxpremières enquêtes, ce qui représentetout de même plus de 9% des foyersde l’adn.

À la fin de l’année 2009, 90% des systèmes d’assainissement individuels ontété contrôlés. Ce pourcentage s’avère très variable selon les communes del’adn et suivant le degré d’avancement de la démarche. À terme, l’adn seraen mesure de dresser un bilan exhaustif de l’état de l’assainissement noncollectif sur toutes les communes concernées. La période de diagnostic des installations d’assainissement non collectif doit durer jusqu’à la fin del’année 2010.

L’harmonisation du prix de l’eauLa politique de l’adn au sujet du prix de l’eau est de limiter l’augmentationdes tarifs qui sont de son ressort. L’uniformisation des redevances dues àl’Agence de l’eau a permis de mettre en œuvre l’harmonisation des prix « eau » et « assainissement » qui sera réalisée sur une période de lissage detrois ans et qui se terminera avec le budget 2010. Depuis 2008, les sous budgetsterritorialisés sont supprimés et les programmes d’investissement de laCommunauté d’agglomération sont financéspar les budgets uniques d’eau et d’as-sainissement, quelque soit la communesur laquelle ils sont réalisés.

Rapport d’activités 2009 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

Une commission de réflexion surle devenir du mode de gestiondes services de l’eau et de l’assainissement a été créée en2009. C’est un groupe de travailcomposé d’élus qui devra définird’ici 2013 le prochain mode degestion selon des critères tech-niques, financiers et juridiques.

Un important travail deréflexion sur l’harmonisationdu prix de l’eau a été menépar les élus.

Les perspectives pour demain

En 2010, outre le programme de remplacement des branchements en plomb,d’extension et de renouvellement des réseaux, seront réalisés les travaux de :• rénovation de certains réservoirs de Fourchambault, Varennes-Vauzelles et Coulanges-lès-Nevers,• construction de réseau d’assainissement et d’unités de traitement des eaux usées pour les hameaux deBoulorges à Varennes-Vauzelles et du Petit-Varenne à Germigny-sur-Loire.Un schéma directeur d’assainissement sera également lancé afin de diagnostiquer la situation actuelle, modéliserle fonctionnement des réseaux et proposer une programmation pluriannuelle des investissements à réaliser.Une étude sur la sécurisation de la production d’eau potable à Nevers va démarrer. Elle intervient après les épisodesde crue de la Loire de 2003 et 2008. Lors d’inondations, la fourniture en eau potable à Nevers peut être perturbée.L’objectif est d’imaginer différentes solutions pour en assurer la continuité sans mettre en péril la santé de la population.

Le service facturation de

l’adn a édité plus de 15 000

factures en 2009 pour un

montant de 2 188 000 €, avec

le très bon taux de recouvre-

ment de 99,7 %.

Page 21: Rapport d'activités 2009

21Rapport d’activités 2009 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Eau et assainissement

Travaux en eau et assainissement par communes

Challuy

• Fin des travaux de liaison des eaux usées deChalluy et Sermoise à la STEP* de Nevers• Diagnostic génie civil du réservoir d’eau potablede la Chaume des Pendus• Renouvellement du réseau d’eau potable routede Bourges

• Renouvellement et extension des réseaux d’eauxusées rue de Veninges• Renouvellement du réseau d’eau potable rue desFilles

• Rénovation d’un puits de captage• Remplacement de branchements plombs

• Construction du réseau d’assainissement rueAmbroise Croizat• Mise aux normes du système d'assainissementcollectif

• Travaux sur les réseaux d’eau potable (vannes,stabilisateurs)• Rénovation d’un puits de captage

• Travaux à la STEP* des Saulaies (détecteurs devoiles de boues, renouvellement des brosses desbassins d’aération)• Extension des réseaux d’eau potable et d’assai-nissement impasse Zamenhof • Remplacement de branchements plombs• Rénovation d’un puits de captage• Travaux à l’usine d’eau potable de Nevers (lavagedes filtres, restructuration de l’alimentation élec-trique, turbidimètres)

• Renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement rue des Vièvres

• Remplacement de compteurs

• Fin des travaux de liaison des eaux usées deChalluy et Sermoise à la STEP* de Nevers• Travaux de renouvellement du réseau d’eaupotable rue des Violettes

• Remplacement de branchements plombs• Renouvellement du réseau d’eau potable rue du8 mai 1945• Renouvellement et extension des réseaux d’eauxusées rue Colette et rue du Bourg

Coulanges-lès-Nevers

Fourchambault

Garchizy

Germigny-sur-Loire

Nevers

Pougues-les-Eaux

Saincaize

Sermoise-sur-Loire

Varennes-Vauzelles

*STEP : Station d’épuration

Page 22: Rapport d'activités 2009

22 Rapport d’activités 2009 : Notre cadre de vie : un atout à préserver > Déchets

Une année dédiée aux projets et àla sensibilisation de la population

Une cinquantaine d’agents,une quinzaine de bennes àordures, deux déchèteries,une usine de valorisation desordures ménagères, un centrede tri et de nombreux projetsfont la spécificité du servicecollecte et traitement desdéchets, le plus important del’adn en termes d’effectifs etd’équipements.

La sensibilisation de la population, une mission des ambassadeurs du triEn 2009, les 3 ambassadeurs du tri ont poursuivi leursactions d’information et de sensibilisation sur le terrain endirection de différentes cibles. 54 animations scolaires ont étéréalisées en direction des maternelles, des primaires, des collèges et deslycées soit plus de 1 000 élèves qui auront (re)appris les bonne pratiques dutri. Les ambassadeurs ont également participé à la fête de la science en animant2 stands pour les scolaires à la Maison de la Culture pour 200 élèves. Bien sûr, la sensibilisation des adultes est également une priorité : lesambassadeurs ont assuré 3 sessions d’information en porte à porte sur lacommune de Nevers et 430 rendez-vous chez les particuliers et les entre-prises du territoire. Une nouvelle commune, Gimouille, intègrera l’adn en janvier 2010 et lesambassadeurs ont été missionnés en décembre 2009 pour informer les habitantsen porte à porte. Tous les foyers ont ainsi été visités pour favoriser leurbonne intégration dans le circuit de collecte des déchets.

La déchèterie pour professionnels :Le 24 février 2009, une Conventionde délégation de service public a étésignée avec Veolia-propreté. Elleconcerne une opération globalevisant la construction et la gestiond’une déchèterie pour professionnels.Ce projet, innovant en Bourgogne,répond à un double objectif : lamutualisation des moyens d’unepart et l’adaptation aux besoins des entreprises d’autre part. Lesdéchets de bois, déchets verts, cartons, papiers, films et houssesplastique et métaux seront valorisésà 100% et les entreprises pourrontrespecter la filière réglementairepour leur traitement tout en garan-tissant une traçabilité de leursdéchets. La déchèterie sera situéesur l’ancien quai de transfert auxTaupières, dont les travaux dedémolition ont eu lieu courant 2009.

Les colonnes enterrées :L’adn a fait le choix de modifier sonsystème de pré-collecte par l’instal-lation de colonnes enterrées danscertains grands ensembles. Cetteopération concernera 16 000 habi-tants et présente plusieurs avantages: diminution des charges pour leshabitants avec la suppression desfrais d’entretien des bacs, sécurisa-tion des pieds d’immeubles,augmentation de la qualité et desquantités de déchets recyclablescollectés et amélioration du cadrede vie. En 2009, le plan de finance-ment des travaux liés à l’implantationdes colonnes enterrées a étéapprouvé (cf camembert). Le servicedéchets a préparé les dossiers pourlancer les consultations pour lesmarchés de travaux, de fournitureset de communication.

2 nouveaux équipements en cours d’élaboration

Les perspectives pour demain

La déchèterie pour professionnels ouvrira ses portes aux entreprises courant 2010. Concernant les colonnesenterrées, les marchés seront attribués et les travaux débuteront en 2010. Une importante campagne de commu-nication est prévue pour informer la population sur le nouveau système de collecte mis en place. Bien sûr, les ambassadeurs du tri poursuivront leurs missions d’information et de contrôle.

Plan de financement des colonnes enterrées

Page 23: Rapport d'activités 2009

23Rapport d’activités 2009 : Équilibre social de l’habitat

L’élaboration du programme local de l’habitat (PLH)

Partage du diagnostic territorial et définition d’orientationsEn 2009, le cabinet Sémaphores a réactualisé le diagnostic territorial de l’habitatsur l’adn : les grands dysfonctionnements des marchés locaux du logementet les défis à relever pour accroître l’attractivité des logements de l’adn ontété mis en évidence. Ce travail d’analyse a été piloté par la commissionHabitat et Logement et réalisé en partenariat avec les acteurs locaux de l’habitat :Etat, collectivités, organismes HLM, représentants des propriétaires, deslocataires, … En 2009, sur la base de ce constat partagé, la Communauté d’agglomérationde Nevers a engagé l’élaboration de son projet d’orientations : quelles doiventêtre, demain, les priorités sur le territoire de l’adn en matière d’habitat ? Les défis à relever sont au nombre de 3 :• garantir la qualité des logements existants ou futurs pour mieux répondreaux demandes des ménages,• proposer des logements adaptés aux capacités financières des habitants del’agglomération,• inscrire l’habitat dans un projet global de développement durable et raisonnédu territoire.

Structuration des organes de pilotage du Programme Local de l’Habitat (PLH)L’année 2009 a été l’occasion de définir les missions de la commissionHabitat et Logement de l’adn. Elle s’est réunie 10 fois en 2009 et a assurél’orientation et le suivi du cabinet d’études Sémaphores, mandaté pouraccompagner l’adn dans l’élaboration de son PLH.Un comité technique réunissant l’ensemble des partenaires associés à ladémarche a été défini et réuni en octobre 2009. Il a vocation à être réuni àchaque étape d’élaboration du PLH pour apporter son avis et enrichir les travauxde l’adn.Un poste de chef de projet a été créé et pourvu en avril 2009 pour accompagnerles élus et assurer le lien avec les partenaires.

Etude d’opportunité et de faisabilité d’une résidence étudiante :garantir un logement de qualité aux étudiants

Vers la construction d’une stratégie collective en matière d’habitat

Les perspectives pour demain

Courant 2010, les élus devrontdéterminer la ligne de partageentre ce qui relève des com-munes et de l’adn en matièred’habitat. L’adn finaliseraensuite le document d’orienta-tions du PLH. Afin d’anticiperet de préparer de manièreopérationnelle sa mise enœuvre, un programme d’actionsdétaillé sera réalisé avec l’ a ss i s t a n ce d u b u re a ud’études spécialisé. Il déter-minera sur 6 ans les actionsqui pourront être mises enœuvre. L’adoption du PLH pardélibération du conseil com-munautaire et des communesmembres est prévu en find’année 2010.

En 2010, les conclusions del’étude d’opportunité serontprésentées au maître d’ouvrage.Si le besoin est avéré, uneétude de faisabilité devraidentifier le coût du projet.Plusieurs scenarios serontproposés par le bureaud’études.

Faisant suite aux réflexions engagéesdès 2007 par le comité de pilotagesur le logement des jeunes, uneétude d’opportunité et de faisabilitéd’une résidence étudiante à Neversréalisée par Sémaphores/StratorialFinances a été engagée en 2009.Cette étude doit permettre d’évaluerles besoins à satisfaire durablementen matière d’accueil d’étudiants et

plus particulièrement de ceux enrecherche d’un logement en résidencepour diverses raisons : faible loyer,services, sécurité d’une offre collec-tive dédiée, …Elle pose la question du besoin, poursatisfaire ces demandes, de développerou renouveler l’offre de résidencesétudiantes sur le territoire de l’adn.

Nièvre Habitat

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24 Rapport d’activités 2009 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Cohésion sociale

Le Groupement d’Intérêt Public/Développement Social Urbain (GIP/DSU) del’adn est la structure administrative et financière autonome qui met enœuvre le CUCS dans le but d’améliorer la vie quotidienne des habitants et deprévenir des risques d’exclusion sociale et urbaine. Il a pour mission la miseen œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE), du Dispositif deRéussite Educative (DRE) et du CUCS.

La cohésion sociale, au cœur des préoccupations de l’adn

Depuis 2007, le ContratUrbain de Cohésion Sociale(CUCS) remplace le contrat deville. Il porte sur certainsquartiers prioritaires de l’adnet pour aller plus loin, lesélus ont par ailleurs signéune Convention Régionale deCohésion Sociale qui portesur tout le territoire de l’adn.

La poursuite du CUCSDans le cadre de la programmation2009 du CUCS, le GIP/DSU a instruit112 dossiers de demande de sub-vention dont 86 ont été rendus éligibles par les membres del’Assemblée Générale du GIP/DSU.31 associations ont bénéficié d’unsoutien financier. Le montant de la programmation2009 du CUCS s’élève à 493 086 €.

Les crédits sont répartis selon diffé-rentes thématiques :

• Accès à l’emploi et développement économique : 94 600 €,

• Réussite Educative : 190 600 €,• Habitat et cadre de vie : 108 500 €,• Prévention de la délinquance :

67 600 €,• Accès à la santé : 12 400 €,• Et 19 386 € pour le fonds d’aideaux structures qui a soutenu 6actions sur l’année.

Sur l’ensemble des 9 quartiers CUCS, les actions menées par les associationsou les collectivités locales et soutenues par le CUCS ont concerné 5 480 personnes dont 1 570 enfants et 784 jeunes de plus de 14 ans.

Le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE)Le PLIE est un dispositif qui vise à permettre l’accès à un emploi durableet/ou une formation qualifiante à des personnes rencontrant des difficultésd’insertion. Depuis 2007, il porte sur tout le territoire de l’adn. Il est mis enœuvre par plusieurs partenaires : l’adn, le fond social européen, le Conseilgénéral, le Conseil régional, l’Etat, le CCAS, Pôle Emploi, la Régie inter-quartiers,Solidarité 58, l’AFPA, le GRETA etc…En 2009, 104 nouveaux bénéficiaires ont intégré le PLIE.Le public accueilli est majoritairement féminin (54%) et la plupart des bénéfi-ciaires est en formation. Les situations d’emplois classiques ne représententque 25 % des positionnements. En 2009, le taux de réussite est de 31% ; 16% des bénéficiaires intègrent uneformation et 84% trouvent un emploi.Sur la durée du protocole 2008 – 2010, les objectifs fixés en termes de sortiespositives sont de 50 % (42 % en emploi et 8 % en formation qualifiante). Si letaux prévu en formation qualifiante semble pouvoir être atteint relativementfacilement, celui concernant l’emploi risque, vu la conjoncture, d’être plusdifficile à réaliser.

les bénéficiaires du PLIE 2009en visite à l’adn

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25Rapport d’activités 2009 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Cohésion sociale

Dispositif de Réussite Educative (DRE) : accompagner les jeunes et leur famille

Le DRE vise à rendre effective l’égalitédes chances pour les enfants et lesadolescents des quartiers défavori-sés. C’est une approche centrée surl’enfant de 2 à 16 ans qui fait l’objetd’un suivi personnel et individuelavec sa famille. Différentes structures interviennentdans le cadre du DRE en fonction du diagnostic réalisé par l’équipeprofessionnelle pluridisciplinaire.

• Internat de Réussite Educative(IRE) : 10 enfants ont bénéficié decet internat en 2009. L’IRE concourtà l’amélioration des résultats sco-laires et du comportement etaccompagne les familles avec lamise en place d’aides spécifiques.

• Centre Médico Psychologique(CMP) : en 2009, 51 enfants ont étéorientés. Des efforts ont été faitspour baisser le délai d’attente pourla première consultation et pouravoir une diversification de l’offrethérapeutique. On a égalementamélioré la réactivité face à l’urgenceet renforcé la concertation avec lespartenaires.

• Maison de Prévention et d’Accèsaux Soins (MPAS) : elle a accueilli161 enfants et 88 parents, 120 dos-siers ont été traités au cours del’année 2009. L’accent a été mis surla prévention et la facilité d’accèsaux soins. Les partenariats avec lesprofessionnels de la santé ont étédéveloppés.

• D’autres structures interviennentrégulièrement : Espace Ouest ani-mation, Centre socio-culturel de laBaratte, le CCAS de Fourchambault...Au total, ce sont 400 enfants (334sur Nevers et 66 sur Fourchambault)et 275 familles (233 sur Nevers et 42sur Fourchambault) qui ont été suivisgrâce à la mise en œuvre de 2 758 actions.

Les élus ont aussi décidé de s'engager avec la Région Bourgogne enfaveur d'un Projet Urbain de Cohésion Sociale, se déclinant de manièreopérationnelle sur une période 2007-2013 en convention régionale decohésion sociale. Ce dispositif permet d'aller au-delà de l'aide accordéedans les quartiers d'habitat social en difficulté (quartiers prioritairesCUCS) puisqu'il a vocation à s'appliquer sur l'ensemble des populationsen difficulté sur tout le territoire de l'adn. Suite à l’appel à projets 2009réalisé auprès des associations et des collectivités locales, 50 dossiersont été déposés dans le cadre des 5 thématiques que l’on retrouve éga-lement dans le CUCS. Sur les 50 dossiers déposés, 24 dossiers ont fait l’objet d’un soutienfinancier de la part de l’adn et du Conseil régional de Bourgogne.

Montant de l’enveloppe : 250 000 € / an (50% adn ; 50% Conseil régional)

Les centres sociaux lors du festivalles Zaccros d’ma rue.

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26 Rapport d’activités 2009 : Cultiver la cohésion et la solidarité > Culture et spectacles

Une terre d’évasion

Chaque année, l’adn accom-pagne et finance diversesassociations locales qui tra-vaillent dans le domaine de la culture. Ces dernières participent àl’équilibre et au développementde l’agglomération en créantune véritable et indispensabledynamique.

Soutenir les grands évènements culturels… L’adn soutient depuis sa création les grands évène-ments de la vie culturelle ayant un rayonnementd’agglomération, voire au-delà. Les statuts de l’adnprécisent que l’enveloppe est destinée aux grandsévènements identifiés et financés antérieurement parl’ancien EPCI « Confluences ». Elle soutient ainsi desfestivals de spectacle vivant, de lecture et égalementdes associations qui s’impliquent pour développer le paysage culturel local :musiques actuelles, jazz, théâtre, chorale, arts visuels sont autant de courantsartistiques mis en avant. Le bureau communautaire a missionné en 2009 la commission thématique « grands évènements culturels » pour engager une réflexion sur la définitionde l’intérêt communautaire en matière de politique culturelle, c'est-à-diredéfinir la ligne de partage entre ce qui relève des communes et ce qui est duressort de l’adn dans le domaine culturel.

… et la Mission Locale JeunesLes élus ont souhaité apporter une aide financière à cette structurequi accompagne et oriente les jeunes de 16 à 25 ans dans leur vieprofessionnelle.

En 2009, ce sont ainsi au total plus de 865 000 € qui ont été reverséspar l’adn.

Association bénéficiaire Actions Subvention en €Association A la Rue 10ème Festival des Zaccros d’ma Rue 105 000Café Charbon Programmation et actions en faveur des musiques actuelles 78 000Centre régional de Jazz Actions en faveur du développement du jazz 15 000D’Jazz 22èmes Rencontres internationales D’Jazz 132 500Fédération des chorales Actions pour la promotion du chant choral 600Ilot livres 16èmes Rencontres Jeunes dans la Nièvre 5 000Maison de la Culture Programmation 2009 390 000de Nevers et de la NièvreMaison des Montôts 23ème Festival Nevers à Vif 23 000Mission locale jeunes Espace d’accueil pour les 16-25 ans 116 000

TOTAL 865 100

Les perspectives pour demain

Les élus poursuivront leur réflexion sur la compétence culture. Des entre-tiens seront réalisés avec les principaux acteurs culturels du territoire afinde définir ensemble l’intérêt communautaire d’ici la fin de l’année 2010.

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27Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Organigramme des services

Organigramme des services

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28 Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Ressources humaines

Portrait des agents adnLes agents présents à l’adn fin 2009 se répartissent dans les filières administrativeet technique de la manière suivante :

- Filière technique 91 soit 72,80%- Filière administrative 34 soit 27,20%

Par ailleurs, on constate que la majeure partie des effectifs est masculine,même si le taux de féminisation progresse. En effet, parmi les 125 agents, on dénombre 36 femmes pour 89 hommes :

- 71,20 % d’hommes parmi les agents- 28,80 % de femmes parmi les agents

Concernant la répartition par catégorie d’emploi, on remarque un net déséquilibreavec une très forte proportion de catégorie C :

- Catégorie A 17 agents soit 13,60 %- Catégorie B 14 agents soit 11,20 %- Catégorie C 94 agents soit 75,20 %

Enfin, les agents contractuels représentent 14,40 % de l’effectif global, soit18 agents.

Ces différentes tendances, la prédominance de la filière technique, des caté-gories C et le nombre important d’agents de sexe masculin, sont en grandepartie liées aux compétences exercées par l’adn. En effet, le domaine techniqueest très fort à l’agglomération et c’est dans les secteurs de la collecte, del’eau et de l’assainissement que l’on dénombre la majorité des agents desexe masculin. Cependant, entre 2008 et 2009, on peut souligner une légèrehausse de la représentativité féminine et un léger renforcement de l’enca-drement.

Les hommes et les femmes de l’adn au service du territoire

Les ressources humaines de l’agglomération sont enconstante progression. Au 31décembre 2009, la structurecomptait 125 agents, soit 7agents de plus à l’effectif enune année.

Les chargés de mission du territoireLa signature du contrat de territoireen 2009 avec le Pays de Nevers-SudNivernais permet de renforcer l’ap-proche territoriale. C’est dans cecadre que deux chargés de mission,dirigés conjointement par les deuxstructures, ont été recrutés. Lesfonctions de l’un sont dédiées au développement économique, les fonctions de l’autre à l’aide à lapersonne.

Les démarches concertéesEn 2009, un chargé de mission « Environnement et DéveloppementDurable » a été recruté pour coor-donner la mise en place des planscommunaux de sauvegarde. Ceposte, financé pour moitié par lescommunes membres via la dotationde solidarité communautaire est unexemple de futures coopérations quipourront à l’avenir être mises enplace entre l’adn et une ou plu-sieurs des communes membres. En effet, 2009 a permis de lancer la réflexion sur les démarches de mutualisation ascendante oudescendante.

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29Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Ressources humaines

Les perspectives pour demain

Le document uniqueEn 2009 la structure a initié la rédaction du document unique, document danslequel sont recensés les risques des postes de travail et les mesures correctivesmises en œuvre. Le service de la collecte a servi de secteur pilote dans cettedémarche.

La mise en place du CosLe Cos (Comité des œuvres sociales) de l’adn a été créé au 1er janvier 2009.L’association a proposé à ses agents de multiples activités et sorties pourcette première année, par exemple : • la fête des adhérents organisée au Parc de Pougues-les-Eaux a accueilliune centaine de personnes avec notamment un méchoui, un concours depétanque et des jeux pour les enfants ;• une sortie à Paris avec visite du Sénat et dîner spectacle en soirée ;• un spectacle de Noël avec distribution des cadeaux par le Père Noël à Varennes-Vauzelles pour 104 enfants.

Le Cos a également établi des partenariats avec des enseignes locales et nationales pour que ses adhérents puissent bénéficier de tarifs réduits (loisirs, parfums, lingerie, chaussettes…).

Concernant le volet social les élus du Cos ont fait le choix d’adhérer au CNAS.En 2009, ce sont 245 dossiers de prestations traités par le CNAS soit presque23 000 € versés.

Le montant de la subvention de l’adn en faveur du Cos s’élève à 40 000 €. De plus l’adn met à disposition de l’association un agent à temps plein ainsique le matériel de bureautique et tout ce qui est nécessaire au fonctionnementadministratif (téléphone, connexion internet, véhicule etc…).

En 2010, l’adn poursuivra sa réflexion sur l’hygiène et lasécurité et travaillera de concert avec tous les acteurs :représentants du personnel, médecine préventive, chefsde service et agents. L’objectif sera de renforcer la pré-vention des risques en ayant une démarche volontaristedu CHS/CT* sur la problématique des accidents du travailen lien avec les services de médecine préventive. Cettedémarche pourra, si nécessaire, se traduire dans le plande formation qui devrait être rédigé courant d’année.Concernant le document unique, 3 Agents Chargés de laMise en Œuvre (ACMO) seront désignés, chacun sera leréférent d’un domaine : administration / déchets etgarage / aménagement des cours d’eau, eau et assainis-sement, port, topographie et développement économique.

Un groupe de travail sera constitué pour adapter lerèglement intérieur approuvé en 2007. Il sera composéd’annexes :

• la charte informatique qui identifie les droits et obliga-tions des utilisateurs de postes informatiques, deconnexions internet et de postes téléphoniques ;• le livret d’accueil des agents de collecte qui rappelleles gestes et bonnes postures à adopter pour préserverleur santé physique d’une part mais également afin deles sensibiliser à l’hygiène et la sécurité ;• le guide du temps de travail qui fixe les modalités defonctionnement de la structure et identifie les droits etobligations des agents.

* Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.

Page 30: Rapport d'activités 2009

30 Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Finances

Un budget principal et 8 budgets annexesLes masses financières sont réparties en 1 budget principal et 8 budgetsannexes (Eau, Assainissement, Transports, Port de la Jonction, Lotissementdes Chamonds, Lotissement du Bengy Spanc – Service public d’assainissementnon collectif, Zac Varennes-Vauzelles-Garchizy).

Les chiffres des comptes administratifs (en K.€) :Ce tableau n'inclut pas les opérations d'ordre et les restes à réaliser.

*S’agissant des budgets économiques, le respect de l’équilibre budgétaire a conduit à la réalisationd’emprunts et d’avances du budget général sachant que les dépenses ne seront réalisées qu’ultérieurement.

Les finances de l’adnChaque année en mars, lesélus communautaires élabo-rent et votent le budget del’adn lui permettant de financerses investissements et sonfonctionnement. Hormis laTaxe d’enlèvement des orduresménagères, l’adn ne prélèveaucun impôt sur les ménages.La principale ressource del’adn est la taxe professionnelleversée par les entreprisesinstallées sur le territoirecommunautaire.

Budgets FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT TOTAL GENERAL

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Budget principal 31 556 36 030 3 594 1 847 35 150 37 877

Budget annexes

Eau 1 510 2 773 1 451 404 2 961 3 177

Assainissement 980 2 247 2 003 2 016 2 983 4 262

Transports 5 454 5 859 2 704 3 895 8 158 9 754

Port de la Jonction 80 80 2 0 82 80

Lotissement du Bengy* 17 442 0 1 630 17 2 072

ZAC Varennes-V. / Garchizy* 749 250 0 1 235 749 1 485

Lotissement des Chamonds* 4 0 0 475 4 475

S.P.A.N.C 64 46 0 0 64 46

Total par section 40 414 47 727 9 754 11 502 50 168 59 228

En 2009 l’adn a dépensé sur le budget principal plus de 31 millions € pourla section de fonctionnement et de plus de 3,5 millions € pour la sectiond’investissement. Sur l’année 2009, pour l’ensemble des budgets ce sont plus de 59 millions €de recettes perçues et plus de 50 millions € de dépenses réalisées.Tous budgets confondus, ces dépenses et recettes se sont traduites parl’émission de 3 834 mandats administratifs et 1 682 titres de recettes.

Entre 2008 et 2009, les dépenses d’investissementont diminué, passant globalement de 13,5M€ à9,7M€. Cette tendance s’explique principalementpar la signature, début 2009, du Contrat deTerritoire. Cette contractualisation, élaboréeconjointement par la Communauté d’agglomérationde Nevers et le Pays de Nevers Sud Nivernais permetd’engager une démarche innovante de stratégiecommune sur un territoire fort des 83 communesdu pays, de 10 communautés et de 3 villes d’appui.L’année 2009 a été consacrée à la mise en placed’études qui seront à terme déclinées en actions surles thèmes stratégiques que sont le développementéconomique, l’environnement et les services à lapopulation.

La TEOM est

l’unique ressource

de l’adn versée par

les ménages

“”

Page 31: Rapport d'activités 2009

31Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Finances

Les ressources de l’adnCinq ressources principales assurentle financement des compétences del’adn.

La TPU : pour la dernière annéeCette taxe est payée par les entre-prises du territoire et représente laressource principale de l’adn : environ17,6 millions € en 2009 (du fait de la revalorisation du taux et de lacroissance des bases), 25,8 M€ sil’on ajoute le reversement sur lessalaires.

À noter : chaque année, l’adn reverseaux communes le montant de la TPperçu par chacune d’elles l’annéeprécédent la création de l’adn, dimi-nué du montant des charges trans-férées.La mise en place du régime fiscal dela Taxe Professionnelle Unique (TPU)a eu lieu lors de la création de laCommunauté d’agglomération deNevers au 1er janvier 2003. Les élusont alors décidé de fixer la périoded’harmonisation de la TPU à 8années. Pour 2009, les élus de l’adn ontdécidé de porter le taux de TP à15,87%, taux qui était resté inchangéà 15,32% depuis 2003.La loi de finances pour 2010 a réforméen profondeur la taxe professionnelle

de sorte qu’à compter de 2010 unnouveau dispositif mis en place sur 2 ans verra le jour…

• Le produit fiscal perçu en 2009 : 17 646 K€• Le produit fiscal perçu en 2008 : 16 105 K€• Evolution : + 9.57 %

La DGF : principale contribution de l’Etat pour l’adnL a D o ta t i o n G lo b a le d eFonctionnement (DGF), dont le mon-tant est redéfini chaque année, estprélevée sur le budget de l’Etat etredistribuée aux collectivités locales.Son calcul repose sur le nombred’habitants du territoire et le degréd’intégration fiscale de l’établisse-ment.

• Montant 2009 pour l’adn : 2 449 K€• Montant par habitant : 34,81 €/habitant• Evolution : -7,81%

Le montant perçu en 2009 a diminuéde 7.81% du fait de la baisse de lapopulation suite au recensementréalisé par l’INSEE et publié endébut d’année.

Le versement transport : développerles transports en communLes collectivités autorités organisa-trices de transports disposent dedifférentes ressources destinées aufinancement des transports collectifset notamment d’une recette spéci-fique, le versement transport.Cette contribution patronale est verséepar les employeurs, privés oupublics, de plus de 9 salariés, situésdans le périmètre des transportsurbains.Ainsi, l’adn a instauré le versementtransport en 2003 et a retenu le tauxde 0,6% de la masse salariale.

• Montant 2008 : 3 229 K€• Montant 2009 : 3 201 K€

Le versement transport est une res-source indispensable pour développerles réseaux de transports en communsur l’adn. Il convient de remarquerque le produit 2009, malgré la criseéconomique, est quasiment équivalentà celui de 2008.

La TEOMLa Taxe d’enlèvement des orduresménagères (TEOM) est payée par lespropriétaires de maison ou d’appar-tement en fonction de la valeur locativedu logement. Si le bien imposé à laTEOM est loué, le propriétaire peuten récupérer le montant dans lescharges locatives.Chaque année, cette base d’impositionse voit appliquer un taux voté par lesélus de l’adn pour calculer le produitdû par chacun.Les établissements privés et publicssont taxés pour ce même service viala Redevance spéciale (voir page suivante).La TEOM finance en partie la collecte,le traitement et la valorisation desdéchets produits par les ménages.En 2009, la recette de la TEOM s’estélevé à 4 485K€.

Attribution de compensation et dotation de solidarité 33 €

Déchets 11 €

Eau et assainissement 12 €

Transports 16 €

Administration générale 15 €

Développement économique et aménagement du territoire 4 €

Subventions et participations diverses 3 €

Cohésion sociale, grands évènements culturels, insertion et communication 6 €

TOTAL 100 €

Ce tableau n’inclut pas les opérations d’ordre - Tous budgets confondus, section de fonctionnementet d’investissement

Pour 100 € engagés par l’adn...

Page 32: Rapport d'activités 2009

32 Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Finances

La Redevance spéciale : un contrat avec les entreprises et les administrationsLa redevance spéciale est destinée à financer l’élimination des déchets assi-milés à des ordures ménagères mais produits par les professionnels : le commerce, l’artisanat, les administrations ou les établissements d’activitéstertiaires. Cette taxe est payée par les établissements producteurs dedéchets qui utilisent les services de l’adn.En 2009, la ressource produite par la redevance spéciale représente 785 K€.

L’empruntL'emprunt est reconnu comme la troisième ressource des collectivités terri-toriales. Il permet d’ajuster les recettes aux nécessaires besoins de l’adn,uniquement pour les investissements.En 2009, l’adn a mobilisé 4 494M€ d’emprunts pour permettre le finance-ment des investissements (1 715M€) (essentiellement sur les budgetsannexes du développement économiques et de manière plus marginale sur lebudget transports) et le refinancement de sa dette (2 779M€) dans le cadred’un programme global de réaménagement ayant pour objectif de limiter lacharge des intérêts au regard de l’évolution de la courbe des taux.

Dépenses réelles de fonctionnement / population 448,54 €/habProduits des impositions / population 314,58 €/habRecettes réelles de fonctionnement / population 512,14 €/habDépenses d'équipement brut / population 15,27 €/habEncours de la dette / population (au 31 décembre) 10,63 €/habDGF / population 34,81 €/habDépenses de personnel / Dépenses réelles de fonctionnement 11,22 %Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal (produit voté / 70,93 %potentiel fiscal notifié dans la fiche DGF)Dépenses réelles de fonctionnement + remboursement annuel 90 %du capital de la dette / Recettes réelles de fonctionnementDépenses d'équipement brut / Recettes de fonctionnement 2,98 %Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement 0,49 %

Etat de la dette au 31 décembre 2009 en K€

Ratios du budget principal – comptes administratifs 2009

Budget Dette Fin de Annuité Intérêts Capitalà l'origine période

Budget général 2 709 748 800 67 733Budget annexe eau 874 68 323 36 287Budget annexe assainissement 6 633 4 466 699 112 587Budget annexe transport - 2 316 40 95 2 105Budget annexe Bengy 0 923 - - -Budget annexe ZAC 0 636 - - -TOTAL 10 216 9 157 1 862 310 3 712

L’adn poursuit le règlement de la dette transférée en janvier 2003 lors de lacréation de l’agglomération par transformation de la Communauté de com-munes et de la dissolution des différents syndicats notamment le SIVOM del’agglomération. Pour la première fois en 2009, elle a emprunté pour financerles budgets annexes inhérents à la compétence économique.

LES MARCHÉS PUBLICS EN 2009

• 71 marchés passésdont 59 marchés à procédureadaptée,et 12 marchés sous forme d’appel d’offres,

• 4 297 431,70 € HT : montant total des marchés,

• 19 réunions de commissiond’appel d’offre.

Page 33: Rapport d'activités 2009

Quelques Chiffres :

33Rapport d’activités 2009 : Les moyens > Informatique et SIG

SécuritéEn 2009, le choix a été fait de recon-figurer totalement la salle des ser-veurs et de virtualiser ces derniers.L’adn dispose donc de 8 serveursdématérialisés ce qui permet à lafois de limiter les dépenses énergé-tiques liées à l’alimentation élec-trique et à la climatisation etd’augmenter indéfiniment les capa-cités de stockage.

Système informatiqueE n 2 0 0 9 , le s lo ca u x d e l aCommunauté d’agglomération ontété raccordés à la fibre optiquedéployée dans tout le département àl’initiative du Conseil général et del’adn via le syndicat Niverlan. Lessalariés disposent désormais d’uneconnexion de 10Mb leur permettantde profiter pleinement des servicesdématérialisés.

Informatique et SIGLe service, créé en 2007,intervient à la fois sur le parcinformatique de l’adn et surla téléphonie. Il répond auxbesoins exprimés par les uti-lisateurs en matière d’équipe-ment et de conseil. Il assureégalement la sécurité des installations et leur dépannage.

TÉLÉPHONIE INFORMATIQUE

60 lignes fixes 80 postes dont 10 portables

57 mobiles 10 serveurs dont 8 virtualiseés

4 clés 3G 6 copieurs

3 fax 10 Imprimantes

Les perspectives pour demain

En 2010, l’accent sera mis sur la reconfiguration de l’ensemble des postesclients et le renouvellement d’une partie du parc informatique. La déma-térialisation des actes se poursuivra et la dématérialisation des courriersentrants devrait voir le jour courant septembre 2010. Un changement profonddu logiciel RH devenu obsolète est également planifié pour la fin d’année.

Le Système d'Information Géographique (SIG) est unoutil de cartographie qui permet de visualiser etmettre à jour des données pour connaître et gérer leterritoire (position des réseaux eau/assainisse-ment, cadastre, circuits de collecte des orduresménagères...).Au cours de l’année 2009, un groupe de travailréunissant des élus de l’adn et des 10 communes aété constitué pour accompagner l’évolution du SIG. Un séminaire de sensibilisation aux enjeux et possi-bilités du SIG a réuni un public d'une soixantaine

de personnes : élus, services des communes et de l'adn. Ce séminaire a étésuivi de la définition, par le groupe de travail piloté par l'adn, des objectifspour le système à venir : aider les services des collectivités dans l'exercice deleurs missions, accompagner les dirigeants dans leur prise de décision etfaciliter la communication tant en interne que vers l'extérieur. Le renseignement des cartographies d'alimentation en eau potable pour laréalisation du schéma directeur a fortement mobilisé le service durant tout ledeuxième semestre 2009. L'équipe topographie est intervenue en amont des projets (aménagement dezones d'activités, travaux d'aménagements urbain de la ville de Nevers, amé-lioration des réseaux d'eau et assainissement...) pour produire les plans quiservent de support aux différentes études. Par ailleurs, tous les plans de ruequi existaient uniquement sous format papier ont été digitalisés ces dernières années et sont depuis le courant de l'année 2009 consultables avecles outils informatiques.

Les perspectives pour demain

La mise en place d'une nouvelleorganisation et de nouveauxoutils pour satisfaire les objectifsdu SIG communautaire définisen 2009 seront étudiés en 2010en collaboration avec le groupede travail et avec l’assistanced’un prestataire. Les réseaux d'assainissementseront cartographiés dans lecourant de l'année 2010 en vuede la réalisation du schémadirecteur d'assainissement.L’équipe topographie verra sesoutils de travail améliorés avecl’acquisition de matériel GPSperformant comportant une sta-tion fixe sur le toit de l’adn. Le service poursuivra son assis-tance aux autres services par laréalisation de divers plans topo-graphiques et cartographies.

La topographie et le SIG de l'adn

Informatique

Page 34: Rapport d'activités 2009

Les élus ont choisi d’informerla population et de communi-quer en direction des entre-prises à travers de multiplessupports.

34 Rapport d’activités 2009 : Les moyens > De l’information à la promotion

De l’information à la promotion

Evènementiel :L’adn participe à de nombreux rendez-vous locaux qui contribuent à renforcer lanotoriété de la structure : foire-exposition,semaine de la mobilité, du développementdurable, journées rivières vivantes, expo-sition sur la biodiversité…

Web :Ouvert fin 2008 au public, le site internet est animé et géré au quotidien parune webmestre.

En 2009, un espace collaboratif a été mis enplace, véritable outil de travail, il apporte unesolution appropriée aux élus de l’adn dans l’organisation de leur travail (agenda, portedocument etc).

En 2009, le site de l’adn à généré plus de 14 900visiteurs différents avec un total de 21 900 visitesce qui représente 248 000 pages consultées.

Une réflexion autour de la communication de l’adn a été amorcée en 2009.Diverses propositions ont été adoptées, la plupart auront une incidence à partir de l’année 2010 : - intensification des relations presse,- réalisation d’un numéro supplémentaire de l’adn magazine,- réalisation d’un audit pour bâtir un plan de communication plus efficace.

Les perspectives pour demain

L’année 2010 sera une année de transition et de réflexion. Un 3ème numéro du magazinedevrait être publié en avril. Les relations presse et la com-munication interne sont égale-ment des pistes qui serontdéveloppées. Une consultationpour la réalisation d’un audit et la réflexion sur la stratégie de communication devrait êtrelancée. Le site internet devraitévoluer et son référencementretravai l lé par une agenceextérieure pour améliorer safréquentation.

L’adn magazine :Publié 2 fois par an en juillet etdécembre.

La lettre de l’EGRIAN :Publiée 2 fois par an en

même temps que lemagazine.

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adnCommunauté d’agglomération de Nevers

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et de 13h30 à 17h30(17h le vendredi)