Rapport de Stage

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Je ddie ce fruit des deux annes de formation, mes parents, symbole de sacrifice, pour leurs aides et soutien moral et leurs serviabilits, tous mes amis et stagiaires de lISTA Errachidia et notamment les stagiaires de T.C.E et spcialement mes formateurs. Aussi, je ddie ce modeste rapport toute personne ayant participe de prs ou de loin, directement ou indirectement la ralisation de ce fruit.

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Je tenu Remercier le dieu pour nos doter lesprit. Avant dentamer le traitement de rapport que jai labore, je tenu exprimer mes sincres remerciements et mes respects les plus profonds Monsieur le Directeur de LISTA .. ., a toutes les personnes qui ont particip de prs ou de loin dans la ralisation de ce fruit. Tout dabord mes formateurs Monsieur Mohamed et Monsieur ..Mustapha, pour tous ces efforts fournis pendant les deux annes de formation dans le but denrichir nos connaissances et de lancer les stagiaires prts conqurir le march du travail. A ne pas oublier les autres formateurs qui ont particip notre formation, et mes collgues des deux groups filierT.C.E (technicien comptable)

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Symbole de rapprochement entre le monde dtudiant et le monde de travail, premier contact avec lentreprise, un lment concret qui assure lapplication du savoir acquis pendant la priode de formation, le stage est aujourdhui une sorte dinsertion et dintgration dans le monde de travail. Pour ce fait, et pour pouvoir complter notre formation et avoir donc un contact direct avec lenvironnement du travail jai pass un stage au FIDUCIAIRE , un cabinet qui utilise tous les systemes de gestion dont le systme comptable, suivi contentieuse, constitution et organisation des socits.

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Dans le cadre de notre formation, et comme dans tous les instituts IOFPPT organise des stages au sein des entreprises afin de permettre aux stagieres de mieux savoir a propos et de sintgres dans le march du travail. En effet avant la fin de la deuxime anne de notre formation thorique en comptabilit lI.S.T.A .., mon stage a en lien dans la fiduciaire .. qui est comme toute, les autres cabinets dun tablissement soccupant de lorganisation de la comptabilit des socit et donnant aux stagiaire loccasion damliorer leurs connaissances et valuer leur comptence aprs une tude thorique dans le but de se prparer pour lax au march du travail. Lexcution dune priode de stage dans un tablissement permet aux stagiaires dacqurir des connaissances pratiques et professionnelles ainsi que detre au cannant de toutes oprations dans le domaine de la comptabilit.

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I.

Identification du fiduciaireInformation gnrale :Le fiduciaire est un cabinet qui rend des socits de comptabilit et de fiscalit

aux socits. Le fiduciaire est une personne physique dont Lactivit consiste au traitement, la dclaration fiscale et sociale, la constitution des socits etc Ainsi dans le fiduciaire on trouve des placards qui comportent des dossiers classs et archivs chaque dossier correspond un exercice bien dtermin et il est constitu de : Plusieurs chemises reprsentent la comptabilit de tous les mois correspondant cet exercice (c d du 01 /01/2008 AU 31/12/2008) Chemise de centralisation Chemise des achats Chemise des instances Chemise de la T.V.A Chemise de la C.N.S.S Chemise de la banque Chemise de la caisse Chemise des travaux Lorganisation au sien du fiduciaire : Au sein du bureau de la fiduciaire on trouve : un chef comptable, un comptable et le secrtaire. Le comptable : assure la gestion, maintient des contrats et des relations avec la clientle, et remplis les diffrents fiscales telles que la T.V.A, lIGR et LIS IL fait galement la saisie comptable.

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Le secrtaire : il a pour tache la rception de la clientle et lorganisation des dossiers

Lorganigramme :

Chef Comptable

Secrtaire

Comptable

Stagiaires

Le tenu de la comptabilit dans le fiduciaire La comptabilit du fiduciaire se bas sur deux systmes, un systme centralisation et un systme informatis : Le systme centralisateur : consiste enregistrer les opration dans les journaux auxiliaires et de les regrouper la fin de priode dans un centralisateur, quant au systme informatis il consiste faire la saisie des oprations dans les journaux spcialiss sur lordinateur partir dun logiciel. A la suite de la saisie des oprations, le logiciel facilite le travail de comptable. En effet il va donner automatiquement la balance, les tats de synthse, bilan, et CPC II. Lactivit du fiduciaire : Etablissement de la dclaration

Dclaration de T.V.A7

Dfinition : La taxe sur la valeur ajouter (T.V.A) est un impt indirect de consommation qui frappe les oprations de livraison de bien et de service. Elle est supporte en dernier lien par le consommateur final. Les personnes assujettis la T.V.A doivent dposes leurs dclaration de la T.V.A au pr de la direction des impts directes et indirectes soit Avant la fin du mois qui Mensuelles cas ou le C.A de lanne prcdente (1000000.00DH) soit avant la fin du mois qui suit ce lui le trimestre Dclarer pour la dclaration trimestrielle (cas ou le C.A de lanne prcdente ne dpasse pas (1000000.00) suit ce lui ce dclarer pour la dclaration Modalits de rglementation : La T.V.A. est stipule par le Dahir 1-85-347(20 dcembre 1985) portant promulgation de la loi N 30-85,il y a deux rgimes de dclaration : Sont obligatoirement imposs sous le rgime de la dclaration mensuelle les dclarations mensuelles rgies par LART 26 qui prvoit : Les redevables dont le C.A taxable ralis au cours de lanne coule atteint au dpasse 1000000.00 Toute personne nayant pas dtablissement au Maroc et y effectuant des oprations imposables. Sont obligatoirement imposs sous le rgime de la dclaration trimestrielles : rgime relatif aux dclaration trimestrielles stipule par lART 27 qui prvoit : Les redevable exploitant des tablissements saisonnire ainsi que ceux exerant une activit priodique on effectuant des opration. Les nouveaux redevables pour la priode de lanne civile en cours Les rgimes de T.V.A

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Le fait gnrateur est constitu par lencaissement total ou partiel du prix de marchandises, des travaux ou de services. Cependant leur demande les redevables peuvent etre autoriss acquitter la taxe daprs. Le rgime du dbit Daprs la facturation ou linscription de la crance en comptabilit lencaissement nintervenait quultrieurement. La demande doit etre fait avant le 1 janvier ou bien dans les trois mois qui suivent la date de dbut de lactivit. Ce rgime est mieux adapt pour les grandes socits. Le rgime de lencaissement : La dclaration de la T.V.A facture se fait en fonction des encaissements des factures de ventes autrement dit on dclare que le montant encaiss et non pas le montant factur. A partir des factures dachats encaisses et ayant droit dductible, on enregistre le numro de facture sa date, le numro didentification fiscale ainsi que le nom de fournisseurs et la nature de lopration, en fin on totalise le montant hors taxe et la T.V.A, selon le taux de T.V.A on tablit relev des achats, livraison et travaux effectus au Maroc et ouvrant droit dduction selon quil sagit dune dclaration trimestrielle ou mensuelle. En suit on tablit un tat des encaissements partir du classeur vente en prenant le montant de la T.V.A , des factures de vente encaisses et mme celles exonres en plus de leur date dencaissement. Enfin on rempli la feuille de la dclaration trimestrielle (Couleur bleu), mensuelle (couleur rose) tant on repotant les montants la case qui convient

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Remarque : Une dduction de 15% est due lors dun dpt tardif de la dclaration de T.V.A. Calcule du montant de la T.V.A : Se fait selon le rgime encaissement ou selon le rgime dbit, dans ce dernier rgime on prend le montant de la T.V.A facture de la priode considre en totalit.alors que dans le rgime dencaissement on prend seulement le montant ou la partie du montant qui est encaiss pendant le mois ou le trimestre. Le rgime courant au sein du cabinet est ce lui dencaissement. le mentant de T.V.A facture est dterminer Partir des journaux des achats la dclaration de la T.V.A due ou du crdit de la T.V.A (cas ou la T.V.A. facture < T.V.A dductible) se fait sur les imprimes de la T.V.A accompagns dun tableau de dductions.

Dclaration de lIR Gnralit Limpt sur les revenus (IR)est institu par la loi N 1789 promulgu par le

Dahir N 1-89-119 du novembre 1989 BO N 4023 du 6 dcembre 1989. LIR est un impt de reste qui frappe la totalit des revenus des personnes physique ayant un domicile au Maroc ou jouissent de revenus de sources Marocaines,ces revenus regroupent les revenus professionnels,salariaux,fonciers,agricole et capitaux mobilier. La dclaration de LIR :

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Le contribuable doit sacquitter de sa cotisation, en principe dans les deux mois suivants la date de la mise en recouvrement, celle-ci tant indique sur lavis dimposition reu de la perception La dclaration annuelle de revenu global doit tre remise ladministration fiscale avant le premier Mars de chaque anne. Le fiduciaire au sein de laquelle jai effectue mon stage se consacre ltablissement des dclarations qui doivent prsenter leurs clients au fixe, les dclarations remplies sont : La dclaration didentit fiscale : les personnes passibles de LIR sont tenues de faire cette dduction dans les 30 jours suivant la date de dbut de lactivit.le non respect de cette obligation en trane lapplication dune amende de 500 DH La dclaration annuelle du revenus global : la dclaration est daprs un imprim modle de ladministration, elle doit tre dpos au plus tard de 31 Mars de chaque anne linspection des impts directes du lieu de leur rsidence habituelle, le dpt se fait contre rcpiss, la dclaration peut tre adresse par lettre recommande avec accus de rception la dite inspection. La dclaration en cas de dcs du contribuable : dans les trois mois qui suivent le dcs du contribuable, les agents droits sont tenus de souscrire la dclaration du revenu global imposable acquis entre le 1 janvier et la date du dcs et toutes les dclaration doivent tre faites par lettre recommande avec accuse de rception ou dpos contre rencaiss.

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Calcule de lIR : La dtermination du montant de lIR se fait en pendant par plusieurs tapes dont la premier est le calcule du revenu globale imposable qui gale la somme des revenus imposable catgoriels dont dispose le contribuable,le revenu net imposable est obtenu en retranchent du RGI un certain nombre de charge rputes caractres sociale :(+ dons en totalit on plafonn 2% du CA(TTC) selon bnficiaires des ces dont : Les intrts des prts, contracts pour la construction ou lacquisition dun logement destin lhabitation principale. ces intrts ne doivent dpasser 10% du RGI.

La cotisation lassurance retraites dans la limite de 6% du RGI.

Le RGI ainsi obtenu est multipli par un taux en vigueur puis en dduit de ce produit une telle somme afin dobtenir le montant de LIR brut. IRB=RGI*Taux- la somme dduire Le taux est obtenu selon le barme suivantTranche de revenu annuel Moins de 24 000 DH 24 001 30 000 DH 30 001 45 000 DH 45 001 60 000 DH 60 001 120 000 DH Plus de 120 000 DH

Taux dimptExonre 15% 25% 35% 40% 42%

Somme dduire0 3 600 DH 6 600 DH 11 100 DH 14 100 DH 16 500 DH

IRN est obtenus en retranchant de lIRB un certain nombre de dductions sur impt dont les principales : Charges familiales 10% de la cotisation lassurance vie plafonne 900DH12

Les crdits des impts avancs.

Dclaration de la C.N.SS : La caisse nationale de la scurit sociale est un organisme public dot de la personnalit civile et de lautonomie financire. Elle gre depuis 1961 le rgime de scurit sociale institut par le Dahir N1-59-148 du 31/12/1959 Champs dapplication La C.N.S.S est un tablissement public qui constitue : Un fond de rserve de scurit court terme pour paiement des allocations familiales Un fond de rserve de scurit court terme pour paiement des prestations sociales. Mode de dclaration

Pour chaque mois, la C.N.S.S en voie la socit un bordereau des allocations des salaires. Ce dernire rassemble toutes les donnes du personnel de la socit en virons la C.N.S.S (Ndimmatriculation, Nom et prnom, Nombre dentant, salaires bruts perus plafonnes) Aussi un autre bordereau de paiement qui rassemble les calcule, la raison sociale et ladresse de la banque qui soccupe de vivre le montant due la C.N.S.S aprs avoir signes et cacheter le bordereau par lemployeur. Calcul de la C.N.S.S: A partir de la rmunration brut du salaire quant doit dterminer la cotisation on au titre de prestation. Cette cotisation est prise en compte partir du premier Mars 1993 dans la limite de 5000 DH de salaire par mois, mais en avril 2000 ont t apportes aux taux des13

Cotisation des modification on ce qui concerne les pourcentages et aussi le salaire brut plafonne de 6000 DH. Les taux de cotisation :

Aprs les modificationa)

Prestation social : 12,89%

charge patronale : 8,6%

charge salariale : 4,29 b) lA.M.O :5.5% charge patronale : 3.5% charge salariale : 2%c) d)

Allocation familiale : 6,4% taxe de la formation professionnelle : 1,6%.

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I. Le classement a) Dfinitions Le classement est un organisation qui prvoit un mode de conservation des pices suivant un plan dterminer afin de pouvoir un importe que moment retrouver la pice cherche. b) Les buts de classement

trouver Srement et rapidement la pice recherche

Donner un atmosphre et de mthode. Garder sous la plus petit volume, le plus grand nombre de document.

Protger les documents ncessaires

Assembler les documents par catgories Dceler labsence dun document Au sein de ce fiduciaire le classement se fait dans des classeurs, chaque classeur porte plusieurs chemises, par ordre chronologique selon la nature de la pice : Chemise des achats : ou sont classs les factures dachats Chemise des banque : ou sont class les relevs et avis bancaires et

les rcepesss. qui sont rgls par la banque. Chemise des ventes : ou sont classs les factures des ventes Chemise de la C.N.S.S : ou sont classs les bordereaux de

Chemise de la C.N.S.S. Chemise de la T.V.A : ou sont classs les imprims de T.V.A :

suivant le trimestre/mois Chemise de caisse : ou sont classs les bons livraison et de

commande et les recepesss qui sont rgls par caisse16

La comptabilisation :Cest ltape qui suit le classement. La methode de la comptabilisation se fait dune manire claire et simple, le tenu de la comptabilit se fait dans les journaux auxiliaires Chaque journale auxiliaire enregistre les oprations groupes en fonction dun seul compte mouvement (dbit ou crdit) Chaque journale auxiliaire possde un seul compte qui est la base de ce journal auxiliaire lexception de J.A des opration divers Les journaux auxiliaires tablissent comme suit : Journal dachat : lenregistrement se fait la base des factures dj

ordonnes dans un classeur du lancien au plus rcent.seul les factures dachats sont comptabilises lexception des bons de commande et les bons de livraison et les factures non cachetes et ceux qui nont pas uu identifiant fiscal.ce document contient le code de la socit, le mois,lanne ainsi que le numro de facture et le mode de rglement Ce journal se prsente comme suit :

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La date6111 6111 61455 61251 3455 Achat de marchandise (exonres) Achat de marchandise Frais de tlphone Achat de fourniture non stockable Etat T.V.A rcuprable FRS (non de frs) 4411 4411 4411 4411 FRS (non de frs) FRS (non de frs) FRS (non de frs) 2000,00 10000,00 900,00 4000,00 2980,00 2000,00 12000,00 1080,00 4800,00

Le montant de FRS est enregistr en T.T.C Le mme travail se fait pour les autres mois en se basant lenregistrement des oprations sur les factures qui concernent chaque mois et le mois dans lequel lentreprise neffectue aucune opration on lenregistre par nant

journal des ventes :Il regroupe toutes les ventes effectues par lentreprise ainsi que la T.V.A facture sur ces ventes, il contient le nom du client, son code, le numro de la facture et le mode de rglement. Date 3421 7111 4455 Client Vente de marchandises Etat T.V.A facture 0 24000,0 20000,00

4000,00

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Journal banqueDans ce journale les ecrtures comptable se font directement partir du relev bancaire et des pices bancaires et les dcaissements dargent effectu par lentreprise. Ce journale est prsent comme suit : On donne un exemple pour un seul mois.Date 4411 6174 3455 2 4411 6167 1 5115 5141 5141 5115 3421 4411

C.N.S.S Service bancaire Etat T.V.A rcuprable FRS Droit denregistrement et de timbre Virement de fond Banque Banque V.F Client C.N.S.S

1034,82 365,00 36,5 45600,00 3,75 15500 62539,25

31040,00 10500,00 20000,00 540,00

Le compte virement de fond est un compte intermdiaire entre la caisse et la banque pour cela il faut le solder

Journal caisseDans ce journal on passe toutes les oprations qui a seffectuent en espces. Il rsume les encaissements et les dcaissements dargent lorsque le mode de paiement est en espces. Le journal caisse est rempli partir des pices justificatives savoir : les bons, Les rglements de fournisseurs et de client, les rmunrations personnel.Etc. Ce journal se prsente comme suit :19

Date 4 411 Frs App et salaires V.F caisse 5161 Caisse 0 V.F Journal des oprations diverses : Ce journal enregistre toutes les oprations qui ne peuvent tre enregistrs dans lun des journaux auxiliaires. Il centralise la C.N.S.S, la T.V.A et dautre opration diverses comme les amortissements,les provisions et les critures de rgularisation. Lenregistrement de la T.V.A se fait comme suit : Trimestre/mois Etat T.V.A facture Etat crdit de T.V.A Etat T.V.A recup/cha Etat crdit de T.V.A Lenregistrement de la C.N.S.S/ Mois Appoint et salaire (masse salariale) Charge C.N.S.S (masse salaral*19,7%) 3 967,04 7 C.N.S.S (masse salariale*25,99%) 81,51 31,03 Rmunration due au personnelle 17,5220

5000,00 1000,00 3000,00 9000,00 3500,0 3500,00

4455 3456 3455 3456

6500 5300

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La centralisation :Cest ltape qui suit la comptabilisation. Tous les journaux auxiliaires vont tre centraliss dans un journal gnral la fin de la priode. Cette opration est la plupart des fois informatiss laide dun logiciel de comptabilit. En effet tous les journaux vont tre saisie et contrls en fin de compte dans un grand livre.

Remarque Pendant la dure du stage au sien du fiduciaire SAIDA MEGHTI.On a remarqu que tous les travaux effectus par les stagiaires et le comptable sont manuels. Puis ils sont traits dans un service dinformatique charg de la comptabilit sur ordinateur par le chef comptable de ce fiduciaire.

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Ce stage est constitu pour moi une riche exprience et une occasion ou javais applique les cours thorique donns LISTA,comme javais conclu que les connaissances acquis durant ma formation comme une notion thorique facilite lintegration dans le milieu de travail. En outre ,ce stage ma permet damliorer mes comptences et dentamer des diffrentes mission dun comptable,comme il ma donn aussi une ide sur les aspects de ma futur fonction. Et mme si la priode du stage a t courte par rapport au travail comptable, javais pu davoir plusieurs informations thorique et pratique, grce au personnel de cabinet que je le remercie

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