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OFPPT

OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL

ROYAUME DU MAROC

OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL

OPTION : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION DENTREPRISE

EFFECTUEE CHEZ : EXPERT COMPTABLE

ETABLI PAR : Abdessamad FAOUZI

ENCADRE PAR : Mr HILALI Hassan

PROMOTION DE : 2014/2015

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REMERCIEMENTS ...3

DEDICACE......4

AVANT PROPOS...5

PARTIE I

PRESENTATION.7

ORGANIGRAMME......8

PARTIE II

A- LORGANISATION COMPTABLE..10

B- COMPTABILISATION.....11-13

C- VOLETS FISCAL ET SOCIAL...14-25

Volet fiscal..14-20

Volet social.21-25

D- CONCLUSION ......26

E- Annexes ...27-29

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Il serait judicieux de commencer la rdaction de notre rapport avec un remerciement qui ne saura combler notre profonde gratitude envers ceux qui, de prs ou de loin, ont contribus la bonne dmarche de notre formation. Ces personnes qui nous ont encourags, soutenus, orients et conseills, on ne peut que les remercier sincrement et leur dire quon leur doit beaucoup.

Nous souhaitons remercier tout particulirement loffice de la formation professionnelle et de la promotion du travail qui comme son nom lindique a fait preuve depuis sa cration dune grande professionnalit en ce qui concerne lencouragement et la formation des jeunes la vie professionnelle. Nous tenions remercier aussi tout le personnel de lISTA-ROCHE NOIRE, qui a fait preuve de gentillesse et de serviabilit. Je tiens leur exprimer ma profonde gratitude .

Je remercie aussi les formateurs et formatrices qui mont assist au long de cette formation, dont je cite Mme MOUATASSIM, Mr HILALI, Mlle LAABI, Mr MAHANE, Mlle MASSLOUHI et Mme BENABDELLAH... Qui ont tait pour moi une mine riche de connaissance pour ma future carrire professionnelle.

Je noublierai pas dexprimer mon ultime respect et gratitude pour Maitre Jamal Tuijer qui ma accept comme stagiaire au sein de son cabinet FIDUCOC , ainsi que son personnel qui ma aid de bnficier le plus gros possible de mon premier stage.

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Nous ddions ce modeste rapport nos chers :

- Parents

- Frres & surs

- Ami(e)s

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On ne peut contredire que la formation thorique aux coles, facults, et instituts, est l'outil vital pour apprhender tout mtier. Cependant, la pratique demeure un domaine plus ample et plus riche. En effet, elle nous permet de mettre en principe les connaissances thoriques dj acquises, et d'accumuler de nouvelles connaissances et les appliquer dans le domaine professionnel, raison pour laquelle lOFPPT nous a chargs deffectuer un stage durant 1 mois.

Dans ce cadre, et entant que technicien spcialis en gestion dentreprise (T.S.G.E), je voulais que ce stage accroit mes connaissances et mes capacits en comptabilit et en fiscalit. Mon choix cest donc tourner assez rapidement vers un bureau dexpertise comptable qui tait mon avis le milieu professionnel le plus adapt pour atteindre mon but.

Cest ainsi que ds le 01 fvrier 2015, mon stage commena dans lentreprise FIDUCOC sous lapprobation de Mr JAMAL TUIJER expert comptables et conseiller fiscales.

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I-DEFINITION

FIDUCOC est un cabinet dexpertise comptable charg daccorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les dclarations fiscales et sociales quon applique aux divers secteurs.

II-Fiche technique

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Le client amne son dossier priodiquement. Le dossier est class par mois et par ordre chronologique, selon le procd Suivant :

Dossier Banque. Dossier Caisse. Dossier Achat. Dossier Vente. Dossier Operations Divers.

1- DOSSIER DE BANQUE : Il comprend le relev bancaire plus les pices justificatives des montants figurants dans ce relev (avis de dbit, avis de crdit, avis de versement en espces). (Annexe1-2)

2- DOSSIER CAISSE : Il est constitu des factures rgles en espces et les bons de caisse.

3- DOSSIER ACHAT : Dans ce dossier, on classe toutes les factures dachats, quittances de loyer, et dlectricit, les factures de tlphones, ainsi que les redevances de crdit-bail rgl soit au comptant (chque ou espces) ou crdit (traite 60 jours ..)

4- DOSSIER VENTE : Il comprend toutes les factures de vente, quel que soit leur mode de rglement, et qui sont classes par numros de srie.

5- DOSSIER DES OPERATIONS DIVERS : On y classe toutes les dclarations fiscales de la socit (TVA, IGR, IS, ) ainsi que les bordereaux de la CNSS.

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Une fois le dossier est bien class, le charg de ce dernier passe lenregistrement des critures comptables dans les journaux auxiliaires suivants, pour cela il doit tre bien inform sur lactivit de lentreprise en question :

JOURNAL ACHATS. JOURNAL VENTES. JOURNAL BANQUE. JOURNAL CAISSE. JOURNAL OPERATIONS DIVERSES.

N.B : Avant de comptabiliser une facture, il faut que cette dernire rponde certaines conditions :

- Le nom du fournisseur, la date de la facture, le nom du client, le cachet et la signature du fournisseur, la nature de lopration, le montant et le taux de la TVA indiqu, le TTC, lidentification fiscale, numro de patente, registre de

commerce.

1- JOURNAL DACHAT : Dans ce journal on enregistre toutes les factures dachats du mois concern, par exemple les achats effectus au cours du mois janvier doivent tre comptabiliss au journal achat du mme mois. Les montants T.T.C. enregistrs dans ce journal sont crdits en premier lieu, et suivant leur mode de rglement, ils sont dbits dans le journal Caisse ou le journal Banque. En contrepartie, on dbite le compte de charge correspondant et la T.V.A rcuprable sur les charges afin de respecter la rgle de la partie double.

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Lorsquune facture comporte un timbre et son montant est rgl par chque bancaire (ex : Facture deau et dlectricit) on doit soustraire du TTC le montant du timbre.

N B : Puisque lentreprise ralise des oprations avec divers fournisseurs, on

utilise des codes quatre chiffres (codification des fournisseurs) afin de distinguer chaque fournisseur. Pour analyser, contrler et/ou chercher la situation dun fournisseur quelconque

une date prcise; il suffit de consulter son code.

2- JOURNAL VENTE : Les factures de ventes sont saisies de la mme manire que celles dachats.

Dans le cadre du rgime dbit on peut centraliser les critures de la TVA dun mois dans une seule criture (seule ligne).Par consquent cela nous permet de savoir aisment le montant de la TVA dclarer.

3- JOURNAL BANQUE : La socit peut avoir un ou plusieurs journaux de banque selon le nombre des comptes bancaires quelle dtient.

Dans ce journal on procde au dtail du relev bancaire, en passant les critures dans leurs comptes appropris.

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Cependant cette technique reste une exception dans la mesure o la plupart des socits utilisent ltat de rapprochement bancaire.

La saisie de la banque est centralise.

4- JOURNAL CAISSE : Le journal caisse est compos des :

Recettes qui sont reprsentes par les factures clients rgles espces et les alimentations qui proviennent soit de la banque, soit dun apport espces dun associ.

Des dpenses qui sont constitues de factures fournisseurs rgles espces, des bons de caisses et des retraits pour alimentation de la banque.

En ce qui concerne les libells des bons de caisse, ils doivent comprendre le nom de Frs et la dsignation. Enfin de la saisie, un contrle de la caisse est obligatoire. La saisie de la caisse est centralise.

5- JOURNAL OPERATION DIVERS : Dans ce journal on passe gnralement toutes les oprations autres que les Achats, ventes, banques et caisse, par exemple (Charges sociales, TVA, les critures de rgularisations )

N.B : Si le rglement est fait en totalit on procde systmatiquement au lettrage des comptes, cette mthode nous aide savoir sil y a un montant qui na

pas encore rgl.

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C-1. VOLET FISCAL

C-1-1. La Taxe sur la Valeur Ajoute (TVA)

La taxe sur la valeur ajoute est une taxe sur le chiffre daffaire qui sapplique aux oprations de nature industrielle, commerciale, artisanale, et aux oprations dimportations.

Le rglement de cet impt fait lobjet dune dclaration tablie par lassujetti qui se diffre selon la priode et le rgime.

C-1-1-1. Les rgimes dimpositions :

Limposition des redevables seffectue soit sous le rgime de la dclaration mensuelle, soit sous celui de la dclaration trimestrielle.

Dclaration mensuelle : (imprim rose)

Sont obligatoirement imposs ce rgime, les redevables dont le chiffre daffaire taxable ralis au cours de lanne coule atteint ou dpasse 1.000.000 dhs.

N.B : Ces redevables doivent dposer avant lexpiration de chaque mois,

auprs du bureau du percepteur, une dclaration du chiffre daffaire

ralis au cours du mois, et vers en mme temps la taxe correspondante.

Dclaration trimestrielle : (imprim bleu)

Sont imposs ce rgime, les redevables dont le chiffre daffaire taxable ralis au cours de lanne coule est infrieur 1.000.000 dhs.

N.B : Les redevables imposs ce rgime doivent dposer avant

lexpiration du premier mois de chaque trimestre, auprs du bureau du

percepteur, une dclaration du chiffre daffaire ralis au cours du

trimestre coul et verser en mme temps la taxe correspondante.

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C-1-1-2. Les rgimes de la TVA :

Ltablissement de la dclaration :

+ La dclaration doit tre faite sur un imprim modle dlivr par ladministration. + On se base sur les relevs bancaires & ltat de caisse qui justifie les encaissements et les dcaissements envisags. + A partir de ces lments on remplit les tableaux suivants :

Tableau des encaissements : Il regroupe les informations suivantes (date dencaissement, montant encaiss, montant HT, TVA, TTC )

Tableau des dcaissements : Dans ce tableau on trouve les lments suivants (La date, montant TTC, TVA, I.F, date et mode de rglement). Les totaux dgags partir de ces tableaux serviront remplir limprim de la dclaration.

Lenregistrement de la TVA due :

Le cas des redevables imposs sous le rgime de la dclaration mensuelle :

EX : Dclaration du mois dAvril dposer en Mai

Le cas des redevables imposs sous le rgime de la dclaration trimestrielle :

EX : Dclaration du premier trimestre dposer en Avril

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Les sanctions :

Toute taxe dclar en dehors du dlai prvu, et sans que ce retard excde un mois, est assortie dune pnalit de 10% du montant des droits dus.

Lorsque le dpt des dclarations intervient spontanment au-del du premier mois de retard et avant lexpiration du troisime mois, il est appliqu en plus du montant de la taxe due, une pnalit de 25%.

Tout retard excde trois mois est passible dune pnalit gale au minimum 25%, et peut atteindre 100%.

Si la taxe et dclar en dehors de dlai prvu mais ne comporte pas de la taxe payer ni de crdit de la taxe, le redevable est passible dune amende de 500 dhs.

Lorsque ladite dclaration est dpose en dehors de dlai prvu mais comporte un crdit de taxe, le dit crdit est rduit de 15%.

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C-2. VOLET SOCIAL

C-2-1. La paie Le personnel de la socit peroit une rmunration mais lentreprise supporte dautres charges sociales en respect de la lgislation en vigueur.

C-2-1-1. Les lments du salaire :

Salaire de base : Il peut tre soit forfaitis par priode cest dire ; mois, quinzaine, semaine. Soit calcul par application dun taux horaire au nombre dheures effectues dans la limite de la dure lgale de travail (26 jours par mois) soit calcul la pice produite.

Complment du salaire :

Les primes : Une prime est une somme dargent accorde un salari titre dencouragement

a. Anciennet : le droit de travail fixe ces primes ;

2 5 ans 5% 5 12 ans 10% 12 20 ans 15% suprieure 20 ans 20%

b. Les autres primes diffrentes dune entreprise une autre. Prime de risque (caissiers) Prime de responsabilit

Les indemnits : Ce sont des complments de salaire mais pour indemniser lemploy sur des charges quil supporte en exerant son travail exemple : indemnit de transport.

Autres avantages : Logement, prise de charge du loyer par lemployeur, etc.

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C-2-1-2. Les charges patronales :

Allocation Familiales : 7.50% du salaire brut sans plafond.

CNSS : 8.58% du salaire brut plafonn 6000 dhs.

Taxe de la formation professionnelle : 1.6% du salaire brut sans plafond. .

Charges facultatives : Ex : C.I.M.R 3.18% du salaire brut sans plafond.

C-2-1-3. Les retenues du salaire :

CNSS : Cette cotisation est obligatoire, et dtermine comme suit : 4.29 % du salaire brut plafonn 6000 dhs.

Cotisations aux organismes sociaux : Exemple du CIMR et les mutuelles :

CIMR : Ce rgime de retraite de la CIMR est aliment par des cotisations supportes la fois par les salaris et par lemployeur. Le taux de cotisation pour le salari (et lemployeur) peut varier de 3% 6% du traitement de base.

Les mutuelles : Exemple : assurance maladie 4.5416% du salaire brut sans plafond.

Avances et oppositions : Si le salari a bnfici dun prt ou dune avance sur salaire, des sommes lui seront retranches de son salaire net.

Impt Gnrale sur le Revenu : Il existe de genre de dclaration dIGR, une mensuelle et lautre annuelle.

Dclaration mensuelle : modle 9404. Cette dclaration doit tre dpose avant la fin du mois. LIGR vers mensuellement constitue des acomptes qui seront rgulariss la fin de lanne. (Annexe14-15-16)

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Dclaration annuelle: modle 9421. Dans cette dclaration on calcule lIGR globale que lemployeur doit verser lETAT, et le montant verser cest la diffrence entre le total des acomptes et lIGR global, qui doit tre dpos au plus tard fin fvrier. (Annexe17)

La lgislation a prvu un barme applicable en vue de dterminer limpt de lIGR.

C-2-1-4. La comptabilisation des travaux de paie :

N.B: Le retard de paiement de lIGR produit une majoration de 10% pour

le premier mois, et une majoration de 8% pour le deuxime mois.

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C-2-2. La CNSS La CNSS est un tablissement public qui assure la gestion de scurit sociale dont linscription est obligatoire pour les personnes physiques et morales.

C-2-2-1. Demande de recrutement la CNSS:

Pour lemployeur

Il faut remplir une demande daffiliation qui permet davoir un N daffiliation (F-312-1-02) cet organisme, cet imprim fourni par la CNSS doit tre accompagne avec des pices mentionn au verso, ainsi que le bordereau spcial concernant les mois dclars et un relev de personnel en exercice.

Pour lemploy

- Une photocopie de la CIN - 2 photos Ce sont les pices que doit fournir son employeur qui se chargera de son immatriculation joindre avec un imprim modle N (F321-1-01) et demande dimmatriculation qui sera sign et cachet par lemployeur en plus de la signature de lemploy.

C-2-2-3. Autres demandes:

Demandes de perception des allocations familiales : Etablie par le salari qui veut bnficier des allocations familiales de la CNSS accompagne des pices mentionne son verso.

Demandes de perception au titre dun enfant supplmentaire: Etablie par le salari lors de la naissance dun enfant supplmentaire.

C-2-2-4.Les bordereaux de la CNSS: La dclaration de la CNSS est faite sur 3 documents envoys par la CNSS :

Bordereau de versement : Sur ce document on enseigne la masse salariale dtermine partir des bordereaux laquelle on applique les taux de cotisation.

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Bordereau de dclaration de salari entrant : Sur le quel on inscrit les noms des nouveaux salaris et non figurants sur le prtabli, il est form par deux exemplaires, loriginal est envoy la CNSS et on garde la photocopie.

Bordereau des allocations familiales et de dclaration de salari : Sur le quel figure les noms, les immatriculations, les allocations familiales et les salaires brutes sans et avec plafond sils dpassent 6000 dhs, de tous les salaris ayant dpass une dure de plus 2 mois dans la mme entreprise.

N.B: Les versements qui ne sont pas effectus dans le dlai prvu sont

passibles dune majoration de 3% et 1% pour chaque mois supplmentaire.

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Le stage que jai ralis au sein du cabinet FIDUCOC ma permis de me rendre compte des immenses tches qui sont attribues au mtier de comptable. La thorie que jai apprise a enfin t rellement mise en pratique et celle-ci ma permis dvoluer chez le fiduciaire et mme dapprendre encore de nouvelles choses.

En effet, cest un mtier en constante volution et dans lequel il faut se tenir au courant des nouvelles lgislations qui entrent en vigueur. Malgr le fait que ce soit un mtier "de bureau", jai pu me rendre compte quil y avait aussi toute une part de relationnel. Dune part, on retrouve tous les contacts avec le client et dautre part les contacts entre collgues qui ne sont pas ngliger pour produire un travail de qualit.

Grce ce stage, je me sens beaucoup plus prpar affronter la vie active et dvelopper mes capacits en tant que jeune comptable et je remercie dailleurs Mr Jamal de me donner cette opportunit au sein de leur bureau dexpertise comptable.

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Durant ma priode de stage, jai effectu mes tches laide de 2 logiciels savoir :

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Annexe 1 : Journaux

Lenregistrement dune facture au journal (SAGE 100) Exemple de Journal de Banque

Lenregistrement dune facture au journal (CIEL) Exemple de Journal de ventes

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Annexe 2 : CNSS

Bordereau de dclaration des salaris entrants