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Responsable : Pierre PICCOLI Référentiel : EPI

Copyright Bureau Veritas 06/2007 1/5

Documentation Technique Bureau Veritas WEBDOC Nom de fichier

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TEXTES REGLEMENTAIRES

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R X D2004-09-01CSPS.pdf

R X AR2004-12-21CSPS.pdf

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Documentation Technique

Bureau Veritas Portable

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Supports particuliers

Domaine - Sécurité au travail

CODE DU TRAVAIL A JOUR (moins d'1 AN)Livre II titre III Hygiène et Sécurité

Arrêté du 19 mars 1993 : Fixant la liste des équipements de protection individuelle qui doivent faire l’objet des vérifications générales périodiques prévues à l’article R. 233-42-2 du code du travail

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Arrêté du 24 décembre 1996 modifié par arrêté du 23 novembre 2006 : portant habilitation d'organismes chargés de procéder aux examens CE de type, à l'évaluation des systèmes de garantie de qualité CE et à l'évaluation et à la surveillance des systèmes d'assurance qualité CE concernant certains équipements de protection individuelle

Décret n° 2004-924 du 01 septembre 2004 :relatif à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) et le décret 65-48 du 8 janvier 1965

XDomaine sécurité au travail - sous domaine

Sécurité travaux - Thème CSPS

Arrêté du 21 décembre 2004 :relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l'annexe de l'arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d'agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail



Circulaire DRT n° 2005-08 du 27 juin 2005 :relative à la mise en œuvre du décret du 1er septembre 2004 et de l'arrêté du 21 décembre 2004 complétée par Lettre Circulaire du 13 juillet 2006



CIR2005-06-27CSPS.pdf CIR2006-07-13CSPS.pdf

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du 21 décembre 1989 (2006/C 314/06) :concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle (JOUE C 314 du 21 décembre 2006)





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NORMES

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Décision de la commission du 27 octobre 2006 :relative à la non-publication de la référence de la norme EN ISO 14122-4:2004 "Sécurité des machines - Moyens d'accès permanents aux machines - Partie 4 : Echelles fixes" conformément à la directive 98/37/CE du Parlement européen et du Conseil (2006/733/CE)

Arrêté du 08 août 2006 :portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R.233-84 et R.233-151 du code du travail et des annexes qu'ils prévoient

Arrêté du 03 juillet 2006 :portant application aux échelles de couvreur du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-947 du 3 octobre 2003

Avis du 14 juillet 2006 relatif à l'application du décret n°92-647 du 8 juillet 1992 modifié :concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction et de l'arrêté du 3 juillet 2006 appliquant ce décret aux échelles de couvreur (directive du Conseil des Communautés européennes 89/106/CE du 21 décembre 1988)

Arrêté du 16 mai 2006 :portant interdiction de mise sur le marché et d'utilisation d'un appareil de protection respiratoire à usage unique (demi-masque filtrant)

NF EN 341 (04/1993)+ A1 (04/1997) : Indice de classement : S 71-501Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur : Descenseurs





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NF EN 353-1 (09/2002) :Indice de classement : S 71-502-1Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur : Antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide

NF EN 353-2 (09/2002) :Indice de classement : S 71-502-2Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur : Antichutes mobiles incluant un support d'assurage flexible

NF EN 354 (09/2002) :Indice de classement : S 71-503Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur : longes

NF EN 355 (09/2002) : Indice de classement S 71-504Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Absorbeurs d'énergie

NF EN 358 (03/2000) : Indice de classement S 71-505Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur - Ceintures de maintien au travail et de retenue et longes de maintien au travail

NF EN 360 (09/2002) : indice de classement S 71-507Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur - antichutes à rappel automatique

NF EN 361 (09/2002) : Indice de classement S 71-508Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Harnais d'antichute

NF EN 362 (02/2005) :Indice de classement S 71-509Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. Connecteurs

NF EN 363 (09/2002) : indice de classement : S 71-510Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur - système d'arrêt de chutes





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NF EN 365 (12/2004) : Indice de classement S 71-512Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Exigences générales pour le mode d'emploi, l'entretien, l'examen périodique, la réparation, le marquage et l'emballage.

NF EN 795 (09/1996) + A1 (12/2000) : Indice de classement S 71-513Protection contre les chutes de hauteur - Dispositif d'ancrage - Exigence et essais

NF EN 795 (09-1996).pdfNF EN 795-A1(12-2000).pdf

NF EN 813 (07/1997) : indice de classement : S 71-514Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur - ceintures à cuissardes

NF EN 892 (01/2005) : indice de classement : S 52-334Équipement d'alpinisme et d'escalade. Cordes dynamiques. Exigences de sécurité et méthodes d'essais

NF EN 1496 (12/2006):Indice de classement : S 71-515Equipement de protection personnel contre les chutes - Dispositifs de sauvetage par élévation.

NF EN 12275 (10/1998) :indice de classement : S 52-360Équipement d'alpinisme et d'escalade. Connecteurs. Exigences de sécurité et méthodes d'essais

NF EN 12277 (04/2007) :indice de classement : S 52-337Équipement d'alpinisme et d'escalade. Harnais. Exigences de sécurité et méthodes d'essais

NF EN 12841 (12/2006) :Indice de classement : S 71-520Equipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur - Systèmes d'accès par corde - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail.





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AUTRES

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PROCEDURES

P X PRT HS 017-rev02.doc

Recommandation CNAM R 424 (09/2006): Dispositifs d'ancrage pour les équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur

PRT HS 017 : Vérification des équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur

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