Référentiel Technique de certification_2006

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REFERENTIEL TECHNIQUE DE CERTIFICATIONBtiments Tertiaires Dmarche HQEBureau Enseignement Aot 2006

Mise en application : 25/09/2006

AVERTISSEMENT

Lactivit de certification de la dmarche HQE des btiments tertiaires qui a dbute au sein du CSTB a t transfre le 1er mai 2006 une nouvelle socit dnomme Certiva. Certiva est la filiale de certification des acteurs et des ouvrages de construction du groupe CSTB.

Le prsent document fait partie du rfrentiel de la marque NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE. Celui-ci est compos : des rgles gnrales de la marque NF, des rgles de certification de la marque NF Btiments Tertiaires - Dmarche HQE, du rfrentiel technique de certification Btiments Tertiaires - Dmarche HQE. Cet ensemble constitue le rfrentiel de certification au sens du Code de la Consommation.

Le prsent rfrentiel technique de certification Btiments Tertiaires - Dmarche HQE, labor par Certiva, est protg par le droit dauteur et a fait lobjet dun dpt notari. La notice copyright suivante est appose sur toutes les pages de ces rfrentiels : Certiva Aot 2006 Rfrentiel technique de certification "Btiments Tertiaires - Dmarche HQE" Bureau - Enseignement

SOMMAIRE

Partie I : Introduction .....................................................................5 Partie II : Systme de Management de l'Opration (SMO) .................. 21 Partie III : Qualit Environnementale du Btiment (QEB) ................... 39Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible Cible 1: 2: 3: 4: 5: 6: 7: 8: 9: 10 : 11 : 12 : 13 : 14 : Relation du btiment avec son environnement immdiat............................ 41 Choix intgr des produits, systmes et procds de construction.................. 53 Chantier faible impact environnemental................................................... 69 Gestion de lnergie ................................................................................ 79 Gestion de leau ..................................................................................... 91 Gestion des dchets dactivits ............................................................... 103 Maintenance - Prennit des performances environnementales.................... 111 Confort hygrothermique......................................................................... 125 Confort acoustique................................................................................ 139 Confort visuel....................................................................................... 159 Confort olfactif .................................................................................... 169 Qualit sanitaire des espaces.................................................................. 179 Qualit sanitaire de lair......................................................................... 191 Qualit sanitaire de leau ....................................................................... 201

Partie IV : Terminologie .............................................................. 213 Partie V : Principales volutions par rapport au Millsime 2005 .......... 217

REFERENTIEL TECHNIQUE DE CERTIFICATIONNF BATIMENTS TERTIAIRES DEMARCHE HQEBureau - Enseignement

Partie IIntroduction

Aot 2006

Avant-propos

Ont particip la rdaction de ce rfrentiel technique de certification : lAssociation HQE, notamment ses deux groupes de travail Rfrentiels et Certification ; les membres du comit dapplication de la marque NF Btiments tertiaires Dmarche HQE ; le CSTB et ses experts.

INTRODUCTION

SOMMAIRE

1. CONTEXTE GENERAL ........................................................................................... 6 1.1 Principes ................................................................................................... 6 1.2 Domaine dapplication............................................................................... 6 1.3 Rfrences normatives, rglementaires et bibliographie .......................... 6 1.4 Organisation du rfrentiel technique....................................................... 6 2. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) ......... 6 2.1 Structure du rfrentiel du SMO................................................................ 6 2.2 Le SMO, colonne vertbrale de la dmarche HQE ............................. 6 3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) .................................... 6 3.1 Profil de QEB ............................................................................................. 6 3.2 Prsentation des cibles de QEB ................................................................. 6 3.3 valuation de la QEB ................................................................................. 6 3.4 Tableaux d'valuation de la QEB ............................................................... 6 3.5 Cohrence globale du projet ..................................................................... 6 4. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB ..................................................... 6

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INTRODUCTION

1. CONTEXTE GENERALLa mise en uvre et le respect du prsent rfrentiel technique relve dune dcision du matre douvrage qui souhaite bnficier du droit dusage de la marque NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE .

1.1 PrincipesUn matre douvrage commande la construction ou ladaptation de btiments, ou gre leur utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommes, des missions, des effluents et des dchets produits, ont un impact sur lenvironnement, quelle que soit la phase de vie du btiment (ralisation, exploitation, adaptation, dconstruction). Le matre douvrage doit grer et diriger ses propres services et ses prestataires (matres duvre, entreprises, etc.) afin de rduire limpact environnemental de ses oprations, et dassurer le confort et la sant des personnes concernes par lopration. La Haute Qualit Environnementale se dfinit comme tant une dmarche de management de projet visant obtenir la qualit environnementale dune opration de construction ou de rhabilitation. Lobtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental quune question architecturale et technique. Une des mthodes les plus fiables pour y parvenir est de sappuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le rfrentiel technique de certification est structur en deux volets permettant d'valuer les performances atteintes sur les deux lments structurants de la dmarche HQE : le rfrentiel du Systme de Management de l'Opration (SMO) pour valuer le management environnemental mis en uvre par le matre d'ouvrage ; le rfrentiel de la Qualit Environnementale du Btiment (QEB) pour valuer la performance architecturale et technique de l'ouvrage. La mise en uvre dun Systme de Management dOpration permet de dfinir la Qualit Environnementale vise pour le btiment et dorganiser lopration pour latteindre, tout en matrisant lensemble des processus oprationnels lis la programmation, la conception et la ralisation de louvrage. La Qualit Environnementale du Btiment se structure, quant elle, en 14 cibles (ensembles de proccupations), quon peut regrouper en 4 familles : Site et construction Cible n1 : Relation du btiment avec son environnement immdiat Cible n2 : Choix intgr des produits, systmes et procds de construction Cible n3 : Chantier faible impact environnemental Gestion Cible n4 : Gestion de l'nergie Cible n5 : Gestion de l'eau Cible n6 : Gestion des dchets d'activits Cible n7 : Maintenance Prennit des performances environnementales Confort Cible n8 : Confort hygrothermique Cible n9 : Confort acoustique Cible n10 : Confort visuel Cible n11 : Confort olfactif Sant Cible n12 : Qualit sanitaire des espaces Cible n13 : Qualit sanitaire de l'air Cible n14 : Qualit sanitaire de l'eau

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INTRODUCTION

1.2 Domaine dapplicationLe rfrentiel technique permet d'valuer une opration donne, construction neuve ou rhabilitation lourde, pour des btiments regroupant une majorit de locaux usage de bureau ou denseignement. Il peut tre utilis par les acteurs d'une opration partir de lintention de raliser lopration jusqu' sa livraison. Les phases oprationnelles concernes par cette certification sont donc la programmation, la conception et la ralisation. La phase dexploitation de louvrage nest pas traite dans le prsent rfrentiel, car elle nentre pas dans le champ de cette certification1. Cependant, le prsent rfrentiel prsente des lments (notamment des documents) qui permettent de faciliter lobtention effective des performances environnementales de l'ouvrage aprs la livraison. Chaque opration immobilire tant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon les oprations. Toutefois, lorsque le matre douvrage dcide dappliquer la dmarche HQE lensemble de ses oprations, il lui est possible de mettre en place un systme de management environnemental (SME) en conformit avec la norme ISO 14001 et le Guide dapplication de lISO 14001 "Systme de management environnemental" publi par AFNOR (GA P 01-030, voir rfrence ciaprs).

1.3 Rfrences normatives, rglementaires et bibliographieLe prsent rfrentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre lgislatif, rglementaire ou normatif en vigueur que le matre d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connatre, matriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de rfrence pour la rdaction de ce rfrentiel technique NF Btiments Tertiaires Dmarche HQE (Bureau et Enseignement) : ADEME. Qualit environnementale des btiments - Manuel l'usage de la matrise d'ouvrage et des acteurs du btiment. Avril 2002. ADEME. Dmarche HQE - Livret de bord dopration - Grille dvaluation. Mars 2002. Union HLM/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIMO - Management des processus de ralisation oprationnels en matrise d'ouvrage locative 3 mai 2001. FNPC/AFAQ/CSTB - Rfrentiel QUALIPROM - Management des processus de ralisation oprationnels en promotion-construction 25 Janvier 2005. UNSFA/AFAQ/CSTB Rfrentiel MPRO ARCHITECTE Management des processus de ralisation oprationnels architecte 26 novembre 2001. Association HQE - Rfrentiel du systme de management environnemental pour le matre d'ouvrage concernant des oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments Novembre 2001. Association HQE - Rfrentiel des caractristiques HQE Dfinition Explicite de la Qualit Environnementale - Novembre 2001. Code des marchs publics. Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchs. Recommandation nT2-2000 de la Commission centrale des marchs, aux matres douvrage publics, relative la gestion des dchets de chantier. AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualit environnementale des produits de construction Dclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" Dcembre 2004. AFNOR Norme NF P01-020-1 "Qualit environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre mthodologique pour la description et la caractrisation des performances environnementales et sanitaires des btiments" Mars 2005.1 La phase dexploitation prsente en effet des caractristiques qui ncessitent la rdaction dun rfrentiel spcifique en cours de dveloppement.

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INTRODUCTION

AFNOR - Norme NF EN ISO 14001 Systmes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation . Dcembre 2004. AFNOR. Norme NF EN ISO 14031 - Management environnemental - valuation de la performance environnementale - Lignes directrices. Mars 2000. AFNOR, Management de lenvironnement , Tome 1 SME et audits , Tome 2 Management environnemental des produits , Recueil de normes et rglementation environnement, 4 dition, 2001. Guide dapplication GA P 01-030, Systme de management environnemental - Qualit environnementale des btiments - Systme de management environnemental pour le matre d'ouvrage : oprations de construction, adaptation ou gestion des btiments - Cadre de conception et de mise en uvre pour la dmarche HQE , AFNOR, juin 2003. Lorsque des rfrences spcifiques ncessitent dtre mentionnes, elles sont cites directement dans les autres chapitres de ce rfrentiel, en particulier dans la partie traitant de lvaluation du projet selon les 14 cibles de QEB.

1.4 Organisation du rfrentiel techniqueLa PARTIE II du prsent rfrentiel prsente les exigences qu'un systme de management de lopration doit satisfaire pour tre conforme la dmarche HQE. La PARTIE III dtaille quant elle les modalits dvaluation de la qualit environnementale du ou des btiments objets de lopration, selon les 14 cibles de QEB. Les PARTIES II et III sont complmentaires et constituent la base exigentielle commune lauditeur et la partie audite, et cela trois tapes cls de lopration : fin de programmation, fin de conception, livraison. La PARTIE IV, intitule Terminologie, fournit toutes les dfinitions utiles.

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INTRODUCTION

2. LE(SMO)

REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION

2.1 Structure du rfrentiel du SMOLe rfrentiel du SMO est organis selon les chapitres suivants : engagement, o sont dcrits les lments d'analyse demands pour la dfinition du profil environnemental de l'opration et les exigences pour formaliser l'engagement, mise en uvre dorganisation, et fonctionnement, o sont dcrites les exigences en matire

pilotage de lopration, o sont dcrites les exigences en matire de surveillance et revues des processus, dvaluation de la QEB, de corrections et dactions correctives et de bilan de lopration. Ce rfrentiel du SMO adopte une prsentation transversale des exigences : elle saccommode ainsi des diffrents phasages rencontrs (marchs de dfinition, finalisation de la conception laisse aux entreprises, etc.). Il incombe donc chaque acteur d'interprter et de dcliner ces exigences en fonction des spcificits de chaque phase. Lannexe A (exigentielle) du rfrentiel du SMO liste les documents ncessaires fonctionnement du systme de management pour chacune des phases du projet. au bon

Les rdacteurs du prsent rfrentiel ont indiqu, sous la forme de notes, des explications et des exemples pour faciliter la comprhension et la mise en uvre efficace du rfrentiel. Ces notes nont donc pas de caractre obligatoire.

2.2 Le SMO, colonne vertbrale de la dmarche HQEIl revient chaque matre douvrage de dfinir lorganisation, les comptences, les mthodes, les moyens, la documentation ncessaire pour rpondre ses objectifs, aux besoins et attentes des parties intresses et aux exigences du prsent rfrentiel. Le niveau de dtail de cette dfinition doit dpendre des enjeux, de la complexit et des risques spcifiques chaque opration. Par exemple, les dispositions prises pour rpondre aux exigences du SMO seront diffrentes selon quon a affaire une opration simple ou plus complexe. Le matre douvrage a un rle central de premire importance dans la mise en uvre, le suivi et lamlioration du SMO, mais ses partenaires (matrise duvre, entreprises) sont aussi impliqus. Il est important que tous les intervenants du projet, et en premier lieu les intervenants de la matrise douvrage, soient parfaitement informs de lobjectif et du contenu du SMO. Le SMO sinscrit dans une dmarche qualit, cest un dispositif au service de lobtention des performances environnementales de lopration. Cest dans le cadre du SMO que prend place trois tapes cls lvaluation de la qualit environnementale du btiment. Le SMO implique la formalisation de certaines analyses, dcisions et modifications. Il conduit faire des choix arguments et concerts. Il donne au projet une dimension systmique. Il renforce le rle du maitre douvrage et sa maitrise du projet, il encourage les tudes en amont (analyse du site, anticipation des cots). La mise en uvre du SMO demande un certain investissement en temps (surtout lorsque la culture et les pratiques de la maitrise douvrage nont pas encore intgr ces aspects), de la rigueur et une bonne ractivit. Le SMO a pour consquence un projet mieux matris, avec des chances augmentes datteindre les objectifs de dpart. Pour simplifier et rendre comprhensible le rle du SMO, on pourrait dire quil conduit : - bien sorganiser entre acteurs pour bien travailler ensemble, - prendre les bonnes dcisions au bon moment, - progresser, en amliorant rgulirement lefficacit du systme.

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INTRODUCTION

3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB)3.1 Profil de QEB3.1.1 Niveaux de performance associs aux cibles de QEB La Qualit Environnementale du Btiment est dcline en 14 cibles (cf 1.1) reprsentant des enjeux environnementaux pour une opration de construction ou de rhabilitation. Ces 14 cibles sont ellesmmes dclines en sous-cibles, reprsentant les proccupations majeures associes chaque enjeu environnemental, puis en proccupations lmentaires. La performance associe aux cibles de QEB se dcline selon 3 niveaux : BASE : niveau correspondant la performance minimum acceptable pour une opration HQE. Cela peut correspondre la rglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les performances de l'ouvrage, ou dfaut la pratique courante. PERFORMANT : niveau correspondant de bonnes pratiques. TRES PERFORMANT : niveau calibr par rapport aux performances maximales constates dans des oprations haute qualit environnementale, tout en veillant ce quil reste atteignable. 3.1.2 Reprsentation du profil de QEB Les performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage sont illustres travers le profil de la QEB : ce profil identifie le niveau de performance vis ou obtenu (selon la phase laquelle on se situe) pour chaque cible et leurs sous-cibles associes. Exemple fictif de profil de QEB :Performance TP P B 1 2 3 1 2 3 4 1 2 1 2 3 1 2 1 2 1 2 3 4 1 2 3 4 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 3 4 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14

Souscible Cible

3.1.3 Exigences relatives au profil de QEB Lattribution du certificat est subordonne lobtention dun profil minimum sur les 14 cibles :

Trs performant

Minimum : 3 cibles

Performant

Minimum : 4 cibles

Base

Maximum : 7 cibles

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INTRODUCTION

Ce profil de QEB est propre chaque contexte, donc chaque opration, et sa pertinence doit tre justifie partir (cf 1.1 du rfrentiel du SMO) : des enjeux de QEB du matre douvrage ; des options fonctionnelles ; des atouts et contraintes du site ; des exigences lgales et rglementaires; des besoins et attentes des parties intresses ; de lvaluation des cots. Au cours de lopration, le profil peut, dans une certaine mesure, se trouver modifi, mais cela doit tre justifi de faon cohrente par le matre douvrage, notamment par rapport des opportunits ou des contraintes non identifies jusqualors. Cependant, il est ncessaire que le profil modifi soit conforme au profil minimum, et que le matre d'ouvrage s'engage sur ce nouveau profil (cf 1.2 et 3.3 du SMO). Remarque importante : Dans tous les cas, la cible n04 Gestion de lnergie doit tre traite au niveau Performant ou Trs Performant (pour les btiments ou parties de btiments devant respecter la Rglementation Thermique en vigueur).

3.2 Prsentation des cibles de QEBChaque cible fait lobjet dun chapitre du rfrentiel dvaluation de la QEB, qui est prsent selon le schma suivant : Introduction Prsentation des enjeux environnementaux lis la cible et des proccupations majeures associes : annonce de la structure en sous-cibles. valuation de la cible Tableau qui prsente le principe d'valuation de la cible par agrgation des performances obtenues sur les sous-cibles (cf 3.3.4 ci-aprs). Interactions avec les autres cibles Liste des autres cibles sur lesquelles la cible impacte, qui impactent la cible, ou qui ont un lien thmatique avec la cible concerne sans que ce lien soit formalis dans le rfrentiel. Ces interactions peuvent aider aux arbitrages pour la hirarchisation des cibles, ou pour les quilibres entre cibles dans les choix de conception (cf 3.5). Interactions avec le SMO lments du SMO lis la cible concerne, par exemple parce qu'ils conditionnent les donnes d'entre de la cible (analyse du site par exemple), ou bien parce qu'ils sont les garants de la prennit de la performance de la cible (documents remis l'exploitant par exemple), etc. Rfrences complmentaires Bibliographie, sources d'informations ayant t utiles dans la rdaction de la cible, ou permettant d'approfondir la thmatique. Sous-Cible 1 Introduction Tableau d'valuation des proccupations (cf 3.3.2 ci-aprs) Tableau d'valuation de la sous-cible (cf 3.3.3 ci-aprs) Sous-Cible 2 etc.

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INTRODUCTION

3.3 valuation de la QEB3.3.1. En quoi cela consiste ? Lvaluation de la QEB est le processus qui permet de vrifier, diffrentes tapes de lopration de construction, que le profil environnemental vis est atteint. Pour cela, il convient de confronter les caractristiques du projet avec les exigences de QEB applicables au profil vis. Cette valuation doit tre effectue par les acteurs de lopration, sous la responsabilit du matre douvrage et doit tre base sur la partie III du prsent rfrentiel. L'valuation de la QEB consiste donc s'assurer que les caractristiques du projet rpondent aux critres d'valuation de la QEB. Cette satisfaction des exigences de QEB peut se manifester de deux faons : - soit le critre est valuable l'tape considre, auquel cas l'valuation consiste comparer sa valeur pour l'opration la valeur de rfrence (partie III du prsent rfrentiel) ; - soit le critre n'est pas valuable l'tape considre, et dans ce cas l'valuation consiste vrifier que des exigences sont formules pour les phases ultrieures du processus de construction. Le niveau de dtail de ces exigences est fonction du niveau de performance vis, et des exigences du rfrentiel de la QEB.NOTE : Exemple avec le calcul de la consommation d'nergie (coefficient C) Le coefficient C n'est pas un paramtre calculable en phase de programmation. Cependant, si aucune exigence n'est formule sur ce paramtre l'attention des quipes de matrise d'uvre, il est probable que la performance atteinte sur ce coefficient en fin de conception ne permette pas d'atteindre le niveau de performance vise par le matre d'ouvrage sur la cible 4 "Gestion de l'nergie". Aussi, l'valuation en phase programme consistera s'assurer qu'une exigence quantitative est dfinie sur le paramtre C et que cette exigence permet d'atteindre le niveau vis sur la cible concerne.

Ainsi, l'valuation de la QEB doit tre base sur des lments justificatifs, qu'ils soient qualitatifs (description des dispositions retenues issues des documents oprationnels : descriptifs, lments graphiques, tudes, etc.) ou quantitatifs (mthodes dvaluation utilises, logiciels, notes de calcul, relevs de mesure, etc.).NOTE : Il incombe donc aux acteurs de l'opration de planifier ces tapes d'valuation de la QEB (cf 2.1 du rfrentiel du SMO) au regard de leur propre organisation et du contexte de l'opration. Les 3 interventions de lauditeur n'ont pas pour vocation d'valuer la QEB mais de vrifier l'valuation de la QEB ralise sous la responsabilit du matre d'ouvrage. Au regard de ces interventions, il convient que l'valuation de la QEB soit ralise (cf 3.2 du rfrentiel du SMO) lune et/ou lautre des phases suivantes : avant la consultation de la matrise d'uvre (notamment lorsque le projet suit le droulement classique de la loi MOP) : pour s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les lments qui lui seront ncessaires pour proposer un projet atteignant la performance environnemental vise. avant le dpt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que peu voluer dans la suite des tudes) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB vis en fin de conception. L'valuation de la QEB doit galement tre ralise ces deux moments : en fin de conception, pour garantir que le projet qui va tre mis en chantier atteint bien le profil de QEB vis ; Pour ce faire, l'valuation consiste voir dans quelle mesure : les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du prsent rfrentiel permettant d'atteindre le profil de la QEB vis, d'une part, les documents de conception et les pices marchs comprennent tous les lments permettant l'entreprise de mettre en uvre le projet, d'autre part. en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livr atteint le profil de QEB vis.

3.3.2. Principe d'quivalence Compte tenu de la varit des solutions techniques et architecturales qui contribuent la QEB, dont on ne peut pas prsager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de lopration peuvent appliquer, pour les niveaux Performant et Trs Performant, un "principe dquivalence". Cela consiste proposer, en la justifiant, une mthode alternative dvaluation, base sur dautres critres d'valuation que ceux de la partie III du prsent rfrentiel, mais rpondant la mme proccupation. Ce principe complique la vrification de lvaluation (mise contribution dun expert pour valider lapproche) mais donne de la souplesse au rfrentiel.

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INTRODUCTION

3.4 Tableaux d'valuation de la QEB3.4.1 Principe gnral L'valuation de la QEB s'effectue de manire ascendante dans sa structure arborescente en Cible Sous-cibles - Proccupations : La performance des proccupations est dtermine en fonction de critres d'valuation La performance proccupations des sous-cibles est obtenue par agrgation des performances des

La performance des cibles est obtenue par agrgation des performances des sous-cibles Le schma ci-dessous reprsente l'arborescence des cibles et le principe d'valuation :ARBORESCENCE EVALUATION

CIBLE

PERFORMANCE CIBLE

sous-cible 1 Perf. des critres proccupation 1 Atteint NA Agrgation

Performance sous-cible 1

Agrgation proccupation 2 Atteint NA

sous-cible 2 Perf. des critres proccupation 1 B P TP

Performance sous-cible 2

proccupation 2

B

P

TP

Agrgation

proccupation 3

B

P

TP

3.4.2 valuation des proccupations Chaque proccupation est reprsente par une caractristique, voire plusieurs dans certains cas. La performance associe ces caractristiques peut s'valuer : soit via la valeur d'un critre d'valuation associ la caractristique : La proccupation est alors qualifie laide dun niveau de performance B, P ou TP ; CAS 1 :

Proccupation

Caractristique

Critre Infrieur ou gal au dbit de fuite initial

Niveau B

5.2.1. Gestion de la rtention

Dbit de fuite aprs ralisation

Infrieur ou gal au dbit de fuite initial Et Infrieur au dbit de fuite correspondant une impermabilisation de 30% de la surface de la parcelle TP

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INTRODUCTION

soit via l'tat de ce critre d'valuation : la proccupation est qualifie par un niveau Atteint ou Non Atteint (not NA). CAS 2 :Proccupation Caractristique Critre Intitul Dispositions prises pour optimiser les modes de dplacement (1) notamment par rapport aux pollutions Etat

1.1.2. Matriser les modes de dplacement et favoriser ceux qui sont les moins polluants

Cohrence urbaine et incitation aux transports propres

Atteint

Lorsque la proccupation est value de cette faon, des exemples sont associes au critre d'valuation sous forme de notes de faon expliciter la faon dont il peut tre satisfait. Il convient dvoquer ici lapplicabilit des proccupations. Parfois, certaines proccupations peuvent savrer sans objet ; la raison doit tre vidente ou, dfaut, justifie par les spcificits de lopration. Dans ce cas, la proccupation est ignore, on mne lvaluation comme si elle nexistait pas. Si cette proccupation svalue laide de ltat atteint ou non atteint , on considrera quelle est atteinte. 3.4.3 valuation des sous-cibles Les tableaux d'valuation des sous-cibles prsentent la ou les combinaisons minimales de performances obtenir sur les proccupations pour obtenir la sous-cible en niveau B, P ou TP. CAS 1SOUS-CIBLE 5.2 B P TP NOTE : Exemple a/ Pour tre P en sous-cible 5.2, il faut avoir la combinaison de proccupations suivante : (5.2.1 B) (5.2.2 P) (5.2.3 B) b/ La combinaison TP-P-B ne permet pas d'atteindre le niveau TP pour la sous-cible 5.2 : elle reste donc en niveau P. NOTE : Dans ces tableaux, une case marque dune croix signifie que la proccupation ne peut pas atteindre le niveau de performance correspondant, car celui-ci nest pas dfini. Ainsi dans l'exemple, le niveau P nest pas dfini pour la proccupation 5.2.1, idem pour les niveaux P et TP de la proccupation 5.2.3. B PREOCCUPATIONS 5.2.1 P TP B 5.2.2 P TP B 5.2.3 P TP

CAS 2SOUS-CIBLE 1.1 B P TP * Justifier le choix des proccupations en cohrence avec le contexte du projet (notamment l'analyse du site) Dans le cas o la cible n5 "Gestion de l'eau" a t choisie en performance P ou TP, il est logique que la proccupation 1.1.4 soit traite d'office. NOTE : Dans ce CAS 2, la rgle de combinaison des proccupations est plus souple que dans le CAS 1 : elle n'impose qu'un nombre de proccupations satisfaire et laisse le choix des proccupations. Il faut cependant tenir compte des ventuelles mentions figurant sous le tableau, par exemple ici il est demand de justifier le choix qui a t fait au regard du contexte de l'opration. PREOCCUPATIONS 1.1.1 Attei NA nt 1.1.2 Attei NA nt 1.1.3 Attei NA nt 1.1.4 Attei NA nt

2 sur 4 atteints * 3 sur 4 atteints *

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INTRODUCTION

3.4.4 valuation des cibles Les tableaux d'valuation des cibles prsentent la ou les combinaisons minimales de performances obtenir sur les sous-cibles pour obtenir la cible en niveau B, P ou TP.Exemple 1 : SOUS-CIBLES CIBLE 05 B 5.1 P TP B 5.2 P TP

BASE

PERFORMANT

TRES PERFORMANT

Dans cet exemple, il y a deux faons dtre TP au niveau de la cible. Ce nest pas parce quune cible est vise en niveau TP que ncessairement toutes les sous-cibles doivent atteindre le niveau TP. Cette remarque peut sappliquer aux trois niveaux de performance. Exemple 2 : SOUS-CIBLES CIBLE 01 B 1.1 P TP B 1.2 P TP B 1.3 P TP

BASE

* PERFORMANT

*

*

TRES PERFORMANT

*

*

*

* Choisir cette combinaison d'agrgation dans le cas o le projet ne prsente aucun voisinage proximit Dans cet exemple, deux combinaisons sont prsentes pour les niveaux P et TP, mais il existe une condition contextuelle particulire qui dtermine la combinaison retenir.

3.4.5 Outil daide lvaluation Un outil informatique daide lvaluation de la QEB sera disponible sur Internet. Il permettra de documenter et de justifier lvaluation, dautomatiser les agrgations, et de vrifier que le profil environnemental atteint est conforme celui vis, au regard des actions menes. Entre autres, il permettra de mieux visualiser les interactions entre cibles et de grer les redondances, c'est--dire lorsque lvaluation dune proccupation est valorise au niveau de plusieurs cibles.

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INTRODUCTION

3.5 Cohrence globale du projetIndpendamment du respect des exigences spcifies pour chaque cible de QEB, le matre douvrage et ses partenaires devront assurer la cohrence et la qualit globales du projet, travers une dmarche itrative et intgre. En matire de programmation, de conception et de pilotage, une opration HQE doit tre apprhende globalement et chaque tape doit tre cohrente avec la prcdente ainsi quavec les objectifs de dpart. L'lment principal qui conditionne cette cohrence globale est l'analyse des interactions entre les cibles, et les arbitrages qui en dcoulent. Pour pouvoir engager une dmarche d'valuation des performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage, il tait ncessaire de partitionner la QEB selon des proccupations distinctes afin de bien valuer le projet par rapport des enjeux bien identifis et distincts. Cependant il est important que les utilisateurs du prsent rfrentiel effectuent cette valuation de la QEB en tant conscients que lamlioration du traitement dune cible peut modifier le traitement dautres cibles, dans un sens favorable ou dfavorable selon les cas. Ces interactions sont de diffrentes natures, et lensemble peut tre schmatis ainsi :Cible 01 Cible 01 - Relation du btiment avec son environnement immdiat Cible 02 - Choix des produits, systmes et procds Cible 03 - Chantier faible impact environnemental Cible 04 - Gestion de lnergie Cible 02 Cible 03 Cible 04 Cible 05 Cible 06 Cible 07 Cible 08 Cible 09 Cible 10 Cible 11 Cible 12 Cible 13 Cible 14

Cible 05 - Gestion de leau Cible 06 - Gestion des dchets dactivits Cible 07 - Maintenance Prennit des performances environnementales Cible 08 - Confort hygrothermique Cible 09 - Confort acoustique

Cible 10 - Confort visuel

Cible 11 - Confort olfactif Cible 12 - Qualit sanitaire des espaces Cible 13 - Qualit sanitaire de lair Cible 14 - Qualit sanitaire de leau

Tableau des interactions entre les cibles

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INTRODUCTION

Ce tableau met en vidence des cibles trs transversales comme les cibles n1, 2 et 7 qui demandent une conception intgre. De plus, il montre quil est ncessaire que les cibles de confort dambiance et de qualit dair intrieur soient traites dune manire globale, en matrisant correctement leurs interactions. Il convient de ne pas confondre aide la conception et aide lvaluation. Le rfrentiel de la QEB est un outil pour lvaluation du projet 3 tapes prcises (fin de programmation, fin de conception, fin de ralisation) et non un guide daide la conception. En effet, de par les interactions entre les cibles, la conception est une dmarche itrative et intgre, alors que lvaluation consiste apprcier le projet selon diffrents points de vue. Ceci est illustr par le schma ci-dessous.

Dmarche de conception intgre

Evaluation selon diffrents points de vue

Conception intgre et valuation selon diffrents points de vue

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INTRODUCTION

4. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEBLe tableau ci-dessous relie les principales exigences du rfrentiel technique aux questions que peut se poser un maitre douvrage.REFERENTIEL DU SMO Quelles cibles de QEB puis-je traiter pour mon opration ? Le rfrentiel de la QEB permet au matre d'ouvrage de connatre les exigences auxquelles il devra rpondre pour atteindre un certain niveau de performance pour une cible donne. Il pourra donc confronter ces exigences aux moyens qu'il peut allouer pour son opration. REFERENTIEL DE LA QEB

Considrer toutes les donnes d'entre qui vont conditionner la dfinition du profil de la QEB.

1.1 Profil de la Qualit Environnementale du Btiment

Comment m'assurer que tous les intervenants vont connatre ma politique environnementale sur mon opration et tre mme d'y rpondre ? Rflchir ds en amont aux moyens et aux ressources qu'il va falloir mettre disposition. Communiquer sur lengagement de mon opration. 1.2 Engagement de l'opration 2.5 Communication

Comment puis-je m'organiser pour atteindre ce profil ? Dfinir qui va intervenir dans mon projet, de quelle manire, avec quelle responsabilit, etc. M'assurer des comptences des diffrentes personnes qui vont intervenir sur la QEB. M'assurer que les contrats des intervenants sur la QEB mentionnent bien l'intgralit de l'tendue et des conditions de leur mission. M'assurer que tout intervenant aura reu une information pertinente sur la QEB et les conditions pour l'atteindre. M'assurer de la traabilit de mon projet de faon ce que tout intervenant dispose de toutes les informations ncessaires. 2.2 Responsabilits et autorits 2.1 Planification de l'opration 2.3 Comptence 2.4 Contrats

2.5 Communication

2.6 Matrise documentaire

Durant le processus oprationnel, comment puis-je m'assurer que le profil de la QEB vis va tre atteint la livraison ? Surveiller en continu l'volution du projet, et organiser des revues aux tapes cls. Porter une attention particulire aux lments du projet qui peuvent impacter la QEB. Evaluer priodiquement si le profil de la QEB vis est atteint. Ragir en cas de drive constate pour solutionner le problme et viter qu'il ne se reproduise.

3.1 Surveillance et revues

3.2 Evaluation de la Qualit Environnementale du Btiment 3.3 Corrections et actions correctives

Utiliser les exigences du rfrentiel de QEB et les principes d'valuation pour vrifier si le profil est atteint.

Comment puis-je m'assurer que la performance environnementale de mon opration va perdurer ? Faire un bilan de l'opration et transmettre les donnes l'exploitant et au gestionnaire. 4 Capitalisation 2.6 Matrise documentaire

Comment pourrais-je tirer profit de cette exprience pour une autre opration ? Faire un bilan de l'opration. 4 Capitalisation

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REFERENTIEL TECHNIQUE DE CERTIFICATIONNF BATIMENTS TERTIAIRES DEMARCHE HQEBureau - Enseignement

Partie IISystme de Management de l'Opration (SMO)

Aot 2006

SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION

SMO

SOMMAIRE

1. ENGAGEMENT DU MAITRE D'OUVRAGE ............................................................. 23 1.1 Profil de la Qualit Environnementale du Btiment ................................. 23 1.2 Engagement de lopration ....................................................................... 6 2. MISE EN UVRE ET FONCTIONNEMENT.............................................................. 6 2.1 Planification de lopration ....................................................................... 6 2.2 Responsabilits et autorits...................................................................... 6 2.3 Comptence .............................................................................................. 6 2.4 Contrats .................................................................................................... 6 2.5 Communication ......................................................................................... 6 2.6 Matrise documentaire .............................................................................. 6 3. PILOTAGE DE LOPERATION ............................................................................... 6 3.1 Surveillance et revues............................................................................... 6 3.2 Evaluation de la Qualit Environnementale du Btiment ........................... 6 3.3 Corrections et actions correctives ............................................................. 6 4. CAPITALISATION................................................................................................ 6

Annexe A (exigentielle) - Les documents de lopration .............................................. 30 Annexe B (informative) - Tableau guide lusage du matre douvrage pour la hirarchisation des cibles de QEB en fonction de ses enjeux environnementaux............... 35 Annexe C (informative) - Impacts des caractristiques du site sur les 14 cibles ............. 37

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1. ENGAGEMENT DU MAITRE D'OUVRAGE1.1 Profil de la Qualit Environnementale du BtimentLe matre douvrage doit hirarchiser ou faire hirarchiser les proccupations environnementales de lopration partir de : la stratgie environnementale globale du matre d'ouvrage,NOTE : Cette stratgie reprsente les priorits et motivations du matre d'ouvrage pour son opration : protection de lenvironnement (prserver les ressources, rduire les pollutions, rduire les dchets), gestion patrimoniale (durabilit, adaptabilit, entretien, maintenance, cots dexploitation), confort (des usagers, des riverains, du personnel de chantier), sant (des usagers, des riverains, du personnel de chantier).

les besoins et attentes des parties intresses internes et externes, et en premier lieu le client et les futurs usagers de louvrage, les options fonctionnelles du btiment, lanalyse des atouts et contraintes du site,NOTE : Le matre d'ouvrage doit raliser ou faire raliser une analyse du site, appuye sur des documents supports (plans, photographies, documents administratifs) et portant au minimum sur les lments dcrits dans l'Annexe A (exigentielle) (cf A.1). NOTE : Le matre d'ouvrage doit raliser ou faire raliser un inventaire des exigences lgislatives et rglementaires applicables l'opration, toutes les chelles (de l'international au local). NOTE : Dans les phases amont du projet, il s'agit de considrer l'enveloppe financire du projet. Une fois le projet engag, l'analyse conomique ne doit pas se limiter considrer l'enveloppe budgtaire disponible. Elle doit mettre en regard les cots d'investissement et les conomies potentielles en terme d'exploitation d'une part, ainsi que les bnfices indirects d'autre part.

le contexte lgislatif et rglementaire applicable lopration,

lanalyse conomique de l'opration.

Cette hirarchie doit tre traduite en un profil de qualit environnementale du btiment de l'opration. Ce profil identifie le niveau de performance vis pour chacune des 14 cibles de QEB, ainsi que pour les sous-cibles associes chaque cible.

NOTE : Le prsent rfrentiel identifie 3 niveaux de performance : Base, Performant ou Trs Performant. Pour dfinir ce profil, le matre d'ouvrage peut utiliser la partie III de ce rfrentiel. Cela lui permettra d'identifier prcisment les niveaux qui peuvent tre revendiqus pour chaque cible, ainsi que les critres d'valuation.

1.2 Engagement de loprationLe matre d'ouvrage doit formaliser son engagement dans un document reprenant : les lments permettant de comprendre et justifier la hirarchisation des proccupations environnementales de lopration, le profil de qualit environnementale du btiment vis, son engagement allouer les ressources appropries pour la mise en uvre et le maintien du systme de management, et l'obtention de la QEB.NOTE : Les ressources allouer peuvent tre exprimes en terme de temps/dlais, de budget, de personnel, etc..

les principaux objectifs oprationnels, fonctionnels et financiers de lopration. Le document dengagement constitue la rfrence laquelle le matre douvrage et tous ses collaborateurs et les intervenants se rfrent en matire de performance environnementale de l'opration, toutes les tapes de l'opration. Bien que des modifications de ce profil soient acceptes durant le pilotage de l'opration (3.3 Corrections et actions correctives), le matre d'ouvrage doit s'engager respecter ce profil autant que possible. Le document dengagement doit tre diffus tous les collaborateurs et les intervenants de lopration. En cas de modification du profil de la QEB, il doit tre rvis et rediffus.

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2. MISE EN UVRE ET FONCTIONNEMENT2.1 Planification de loprationLe matre douvrage doit dcrire dans un ou plusieurs documents la succession des tapes de chaque phase de l'opration (par exemple : programmation, conception, ralisation). Pour chacune des tapes, il doit identifier : les actions et activits,NOTE : Ces actions et activits peuvent tre de diffrentes natures : Dfinition d'objectifs environnementaux (notamment le profil de QEB 1.1) Surveillance et revues (notamment 3.1) Vrification Validation Evaluation (notamment 2.4 et 3.2) Analyse Raction Contrles (notamment 3.1) Modifications (notamment 3.3) Essais Elaboration d'un document (2.6) Communication (2.5)

les responsabilits et autorits pour chacune de ces actions et activits (2.2), les interfaces entre les diffrents intervenants impliqus, les moyens, mthodes et documents utiliss pour raliser les diffrentes actions, les enregistrements conserver. Il incombe au matre d'ouvrage de dterminer le degr de dtail de cette planification en fonction de la complexit de lopration. La planification et les documents qui en dcoulent doivent tre considrs comme des outils au service de la conduite de lopration.

2.2 Responsabilits et autoritsPour chacune des actions et activits dfinies en planification (2.1), la rpartition des missions, des responsabilits et des autorits doit tre dfinie par crit, et les collaborateurs et les intervenants doivent en tre informs.NOTE : Ces informations peuvent tre intgres dans le document de planification de lopration (voir chapitre 2.1).

Entre autre, le matre d'ouvrage doit dsigner pour le reprsenter une ou plusieurs personnes ayant une responsabilit et une autorit dfinies pour mettre en uvre le Systme de Management dOpration d'une part, et dfinir et/ou valuer la Qualit Environnementale du Btiment, d'autre part (1.1 et 3.2).NOTE : En fonction des comptences dont il dispose en interne, le matre douvrage dcide du recours ou non une assistance technique pour matriser les aspects managriaux et/ou techniques de lensemble de lopration. Il ne s'agit pas ici de crer des intervenants supplmentaires mais plutt de confier une responsabilit clairement dfinie des acteurs dj impliqus dans l'opration.

2.3 ComptenceLe matre douvrage doit valuer ou faire valuer la capacit des intervenants raliser les missions quil envisage de leur confier sur la base de critres prtablis. Pour les actions et activits ayant trait au Systme de Management d'Opration et la Qualit Environnementale du Btiment, ces critres doivent comprendre la comptence et/ou lexprience environnementale.

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NOTE : La comptence et lexprience dune opration HQE ne sont pas forcment des pr-requis pour participer une opration HQE. Il est nanmoins ncessaire dvaluer les comptences environnementales des intervenants pour prendre les mesures prventives ncessaires. Les critres retenus pour valuer doivent de plus tre cohrents avec la qualit souhaite pour louvrage, et notamment le niveau de performance vis en matire de Qualit Environnementale. L'obtention du niveau TP (voire P) peut ncessiter des tudes pousses qui requirent des comptences pointues et/ou spcifiques (analyse en cot global de plusieurs solutions techniques par exemple). C'est le cas notamment pour la cible 4, la cible 8 et la cible 9. Il est important que le matre d'ouvrage se donne les moyens (en terme de comptence) pour atteindre ces niveaux de performance.

Sil a dj travaill avec un intervenant, le matre douvrage peut utiliser les informations issues du bilan de lopration concerne. Le matre douvrage doit conserver un enregistrement de cette valuation et dfinir des ventuelles actions en dcoulant pour lopration, lesquelles peuvent tre ncessaires pour en assurer le succs en fonction de la complexit de la commande et des capacits des intervenants.NOTE : Par exemple, prvoir une formation sils nont pas la comptence ou lexprience dune opration HQE, dfinir des modalits de surveillance des prestations, grer des informations pour les prestataires, etc.

2.4 ContratsLe matre douvrage doit passer des contrats qui dfinissent : le contenu dtaill des missions, responsabilits et autorits des intervenants retenus en fonction des caractristiques de louvrage quil projette de raliser (2.2 Responsabilits et autorits),NOTE : A titre indicatif, les intervenants concerns peuvent tre : lassistant matre douvrage, le programmateur, larchitecte, lconomiste, lingnieur, le coordonnateur scurit-protection-sant, le matre duvre dexcution, etc.

les modalits de surveillance et de validation des missions (3.1 Surveillance et revues), les ventuelles exigences pour la comptence du personnel (2.3 Comptence), les documents de lopration pertinents pour les missions des intervenants (cf Annexe A). Les contrats liant le matre douvrage et les intervenants sont : revus pour assurer leur cohrence avec les documents de lopration, conclus avant tout dbut dexcution des missions correspondantes, revus aprs chaque modification.

2.5 CommunicationLe matre douvrage doit dterminer des actions de communication pertinentes vis--vis des intervenants et des parties intresses. Cette communication doit tre adapte au contexte de lopration, au profil de la QEB et porter, en particulier, sur les impacts environnementaux de lopration et les mesures mises en uvre. Tous les intervenants impliqus dans lopration quel que soit leur niveau, doivent avoir reu une information pertinente pour prendre en compte les exigences du SMO et de la QEB dans lexercice de leurs missions.NOTE : Cela consiste mettre en place une vritable interaction entre le matre douvrage et les intervenants. Par exemple, au niveau du chantier : information de la ralisation dun chantier faible impact environnemental, diffusion dun livret de chantier ou dun journal de chantier, formation aux mesures garantissant la mise en application des mesures techniques envisages, sensibilisation aux gestes verts, mise disposition dune bote ides, etc.

En ce qui concerne les parties intresses, il incombe au matre d'ouvrage de dfinir les actions de communication les plus adaptes au projet, compte tenu du contexte politique, du contexte de l'opration, de la sensibilit des parties intresses, etc. Le matre douvrage doit galement enregistrer les demandes des parties intresses et les rponses quil y apporte.NOTE : Dans certains cas, les actions de communication peuvent inclure, par exemple : recueil interactif des plaintes et remarques (identification dun interlocuteur chantier propre ou dun numro de tlphone), traitement des plaintes (formulation dune rponse au requrant), organisation de runions publiques, mise disposition dune bote ides, etc. NOTE : Bien que les actions de communication soient primordiales pendant le chantier, la stratgie doit considrer toutes les phases du projet.

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2.6 Matrise documentairePour assurer le suivi et la traabilit du projet et de sa performance environnementale, ainsi que pour faciliter les passages de relais entre les diffrents intervenants, plusieurs documents de l'opration doivent tre tablis et matriss. Les informations contenues dans ces documents doivent tre fiables et disponibles. Aussi, le matre douvrage doit fixer ou faire fixer leurs modalits didentification, dapprobation, de diffusion, de mise jour et de conservation.NOTE : La documentation peut se prsenter sous toute forme et sur tout support convenant aux besoins de lopration.

On distingue deux types de documents de l'opration : les documents "management" : il s'agit de l'ensemble des documents qui permettent de matriser le systme de management de l'opration. les documents "projet" : il s'agit des documents labors classiquement tout au long du processus projet, pour lesquels il est rappel le contenu (du fait d'une dmarche de qualit) et il est prcis les nouvelles exigences (du fait de la dmarche environnementale). Ces documents de l'opration sont indiqus dans lannexe A (exigentielle).

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3. PILOTAGE DE LOPERATION3.1 Surveillance et revuesDes revues doivent tre ralises pendant les diffrentes phases de l'opration en prsence des intervenants concerns. Ces revues doivent permettre de vrifier lavancement de lopration par rapport la planification (cf 2.1 Planification de lopration), didentifier tous les problmes et de proposer les actions ncessaires.NOTE : Les problmes peuvent concerner lavancement, les interfaces, la cohrence des rsultats, etc.

Ces revues doivent galement permettre de suivre et contrler la performance environnementale du projet, tant sur le management de l'opration que sur la QEB. Au titre de ces revues, le matre douvrage doit notamment : sassurer que les intervenants effectuent leurs missions conformment au contrat sign, surveiller et mesurer, lorsque cest ncessaire, les principales caractristiques et activits de lopration qui peuvent avoir un impact sur lobtention de la QEB, vrifier ou faire vrifier que les mesures et essais prvus sont effectus dans les conditions dfinies dans les contrats et dans la rglementation.NOTE : Le matre douvrage peut galement faire procder des mesures et essais (par exemple mesures acoustiques) pour vrifier le respect de la qualit environnementale.

Les rsultats des revues et de toutes les actions en dcoulant doivent tre enregistrs. Il doit notamment conserver un enregistrement des informations pertinentes relatives la hirarchisation des cibles.

3.2 valuation de la Qualit Environnementale du BtimentLe matre douvrage doit valuer ou faire valuer la QEB par rapport au profil environnemental vis (1.1 Profil de la Qualit Environnementale du Btiment) diffrentes tapes clefs de lopration, dfinies dans la planification (2.1). Le matre douvrage doit raliser une valuation de la QEB lune et/ou lautre des phases suivantes : avant la consultation de la matrise d'uvre (notamment lorsque le projet suit le droulement classique de la loi MOP) : pour s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les lments qui lui seront ncessaires pour proposer un projet atteignant la performance environnemental vise. avant le dpt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que peu voluer dans la suite des tudes) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB vis en fin de conception. L'valuation de la QEB doit galement tre ralise ces deux moments : en fin de conception, pour garantir que le projet qui va tre mis en chantier atteint bien le profil de QEB vis ;NOTE : Pour ce faire, l'valuation consiste voir dans quelle mesure : les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du prsent rfrentiel permettant d'atteindre le profil de la QEB vis, d'une part, les documents de conception et les pices marchs comprennent tous les lments permettant l'entreprise de mettre en uvre le projet, d'autre part.

en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livr atteint le profil de QEB vis.

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Ces deux dernires valuations consistent confronter les donnes du projet (dispositions architecturales et techniques) aux exigences de QEB correspondantes au profil de QEB vis (partie III du prsent rfrentiel). Chaque valuation doit tre enregistre dans un document qui prsente les justifications de la satisfaction des proccupations environnementales permettant d'atteindre le profil de la QEB vis. Avant daccepter toute modification, le matre douvrage vrifie que les lments de son opration rpondent bien au profil vis (cf 1.2 Engagement de lopration). Lorsque le matre douvrage constate la non atteinte de la QEB par rapport au profil vis, il doit appliquer les exigences du chapitre 3.3 "Corrections et actions correctives".

3.3 Corrections et actions correctivesLe matre douvrage doit tablir et maintenir une procdure pour mener des corrections et actions correctives lorsque la QEB nest pas atteinte par rapport au profil vis dans son engagement ou quune exigence du SMO nest pas satisfaite. Il doit par ailleurs enregistrer lensemble des lments relatifs aux points suivants : modification du projet pour obtenir la QEB, identification de la cause de la non atteinte de la QEB ou de lexigence du SMO non satisfaite, mise en uvre ventuelle dune action corrective pour viter une rptition de la non atteinte de la QEB ou de la non satisfaction de lexigence du SMO, enregistrement des changements ventuels dans le SMO suite aux actions dcides. Lorsque le matre douvrage constate la non atteinte de la QEB et quaucune correction nest possible dans des conditions conomiques et techniques acceptables, il peut envisager une modification du profil environnemental dans la mesure o cette modification demeure compatible avec les exigences du chapitre 1 "Engagement du matre d'ouvrage".

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4. CAPITALISATIONAprs la livraison, le matre d'ouvrage tablit un bilan de lopration partir : des ventuels carts de la QEB, de cots et de dlais constats ; du nombre et de la nature des rserves ; des ventuels dysfonctionnements observs en cours dopration (programme, conception ou ralisation) ; de lapprciation de la conformit des prestations techniques et des travaux raliss par les prestataires et les entreprises ;NOTE : Voir chapitre 3.1 Surveillance et revues.

des retours de satisfaction (ou de non satisfaction) des clients et des autres parties intresses, que le matre douvrage recueille et enregistre.NOTE : Ces informations peuvent tre obtenues par : - des entretiens des priodes dtermines (livraison, fin du parfait achvement), - des questionnaires envoys par mailings, - des enqutes tlphoniques, etc.

Lobjectif de ce bilan est daccrotre la pertinence et lefficacit des dispositions mises en uvre, partir de lexprience concrtement vcue sur le terrain.NOTE : Cest le retour dexprience qui ncessite une runion de lensemble des intresss internes et ventuellement externes la matrise douvrage pour mettre en valeur lexprience acquise au cours de lopration afin damliorer en permanence le produit, le service et la ralisation.

Le bilan doit tre confront par le matre douvrage ses objectifs initiaux dfinis au moment de l'engagement de l'opration (cf 1.1 Profil de la Qualit Environnementale du Btiment). Cela lui permettra d'engager dventuelles actions damlioration de son systme de management pour ses oprations futures, ou d'affiner les modalits de dfinition de la politique environnementale d'une opration.

Le matre d'ouvrage doit conserver un enregistrement de ce bilan, ainsi que des lments ayant permis son laboration (cf 2.7 Matrise documentaire).

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ANNEXE A (exigentielle) Les documents de lopration

DOCUMENTS "MANAGEMENT"Il s'agit des documents permettant de matriser le systme de management de l'opration.

Engagement du matre d'ouvrage (1)Analyse du siteA.1

Recueil des besoins des parties intresses Recueil des exigences rglementaires et autres Evaluation des cots dinvestissement et de fonctionnement Profil de qualit environnementale du btiment vis pour l'opration (1.1) Document dengagement (1.2)

Mise en uvre et fonctionnement (2)Planification de lopration (2.1) Rpartition des missions, des responsabilits et autorits des collaborateurs et intervenants (2.2) Evaluation des collaborateurs et intervenants Formations (2.3) Contrats des intervenants (2.4) Actions de communication vis--vis des intervenants et des parties intresses (2.5)

Pilotage (3)Rsultats des revues et de toutes actions en dcoulant (3.1) Evaluation de la QEB (3.2) Procdure relative aux corrections et actions correctives (3.3) Dcisions et actions dcoulant des modifications (3.3) Enregistrements relatifs la non atteinte de la QEB et/ou une non satisfaction une exigence du Systme de Management de l'Opration et lidentification de sa cause (3.3) Actions correctives mises en place (3.3)

Capitalisation (4)Bilan de lopration Informations sur la satisfaction (ou la non satisfaction) des clients et des autres parties intresses

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DOCUMENTS "PROJET"Il s'agit des documents labors classiquement tout au long du processus projet. Du fait de l'engagement dans une dmarche de qualit environnementale, ces documents doivent intgrer de nouveaux lments qui sont identifis dans le systme de management. ProgrammeA.2

Concours de matrise d'uvre ou appel d'offre des entreprises Penser inclure dans les pices crites : des critres de comptence parmi les critres de slection des intervenants (2.4) les missions dtailles des intervenants, et notamment celles concernant la qualit environnementale (2.3) Documents de conception Pices marchs March de travauxA.4 A.3

Comptes rendus des runions de chantier Dossier dIntervention Ultrieure sur lOuvrage (DIUO) Dossier des Ouvrages Excuts (DOE) Plan prvisionnel dentretien et de maintenance (ou Carnet dentretien) Carnet de vie du btimentA.7 A.6 A.5

A.1 Analyse du site Pour tablir son profil de la QEB et son programme, le matre douvrage doit raliser ou faire raliser une analyse des atouts et contraintes du site pour la construction de louvrage, appuye sur des documents supports (plans, photographies, documents administratifs). Cette analyse doit tre base sur l'identification des caractristiques du site, portant minima sur : Le milieu physique (topologie, nature du sol, hydrologie, gologie, etc.) Le climat (soleil, vent, pluie, etc.) Les cosystmes (faune, flore, paysage, vgtation, etc.) Lenvironnement bti et humain (sites industriels, activits techniques, nature du voisinage, etc.) Les infrastructures (routes, pistes cyclables, chemins pitonniers, rseaux ferrs, voies navigables, etc.) Les rseaux (lectricit, gaz, eau, assainissement, tlcommunication, etc.) Les ressources locales (nergie, matriaux, dchets, etc.) ; le matre d'ouvrage attachera une attention particulire la ralisation d'une tude de faisabilit d'exploitation d'nergies renouvelables locales, ainsi qu' celle d'une analyse des filires locales de traitement / valorisation des dchets Les services (transports en commun, collectes de dchets, etc.). L'analyse doit ensuite identifier les atouts et contraintes que prsentent ces caractristiques pour le projet, notamment en terme de : Nuisances pour les futurs usagers (acoustiques, visuelles, olfactives, etc.) Pollutions sur le milieu naturel (sol et sous-sol, nappe phratique, etc.) Risque sanitaire pour les futurs usagers (air extrieur pollu, ondes lectromagntiques, etc.) Risques naturels et technologiques.

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Lannexe B (informative) permet de guider le matre d'ouvrage dans son analyse des impacts des caractristiques du site sur les 14 cibles. A.2 Programme Le matre douvrage tablit ou fait tablir le programme de lopration projete lattention des intervenants pour la conception.NOTE : La partie environnementale du programme sintgre au programme fonctionnel, architectural, technique et environnemental de lopration.

Celui-ci comporte au moins les lments suivants : nature et situation de lopration profil de QEB vis et sa justification caractristiques du site, rgles durbanisme applicables, analyse du site exigences rglementaires et lgales particulires applicables lopration nombre, nature et typologie des locaux, fourchettes de surfaces des diffrents lots exigences techniques, fonctionnelles, architecturales et environnementales niveau des prestations et quipements budget de construction et orientations en matire de cot dexploitation, dentretien et maintenance calendrier des phases de lopration horaires doccupation des diffrents locaux rythmes des usages des diffrents locaux (avec flexibilit associe).

A.3 Documents de conception Le matre douvrage dfinit, en accord avec le coordinateur de la conception et le matre duvre dexcution, les modalits de diffusion, de circulation et dapprobation des documents relatifs lopration projete. Il prcise pour sa part les dlgations de signature accordes ses collaborateurs susceptibles dmettre des documents. Le matre douvrage doit veiller la qualit des documents de conception, plans et pices crites, y compris ceux rsultant des tudes dexcution, cest dire quils doivent : rpondre aux exigences du programme ; permettre la slection des entreprises, la bonne ralisation de louvrage et la rception des travaux ;NOTE : Le nombre, la nature et la prcision de ces documents sont adapts aux caractristiques et la complexit de lopration de telle sorte que les quipes de ralisation aient des instructions suffisamment prcises pour raliser convenablement les ouvrages.

tre jour, cohrents entre eux et complets.

A.4 March de travaux Le march de travaux comprend obligatoirement : la charte chantier faibles nuisances ou le cahier des charges environnementales de lopration laquelle les entreprises doivent se conformer (voir ce sujet la cible 3 du rfrentiel de la QEB) ; la lettre de commande du matre douvrage ou la lettre de soumission accepte par le matre douvrage ; le planning gnral des travaux, le cahier des clauses particulires, le cahier des clauses gnrales, le devis descriptif, les plans dfinissant les travaux effectuer ;

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les modalits de suivi et de rception des travaux ;

NOTE : Le matre douvrage dfinit son rle sur le suivi de lexcution des travaux et notamment les moments o il souhaite intervenir explicitement (points darrts, validation dchantillons, locaux tmoins, dcision de modifications par exemple).

les ventuelles exigences pour la qualification du personnel ; lobligation pour lentreprise dinformer le matre douvrage de tout recours une soustraitance des travaux qui lui sont confis ; les instructions concernant lorganisation et les dlais de leves de rserves. Un dlai de prparation de chantier doit tre fix contractuellement, en prcisant sil est compris ou non dans le dlai dexcution. A.5 Dossier d'Intervention Ultrieure sur l'Ouvrage (DIUO) Lors de la livraison, le matre douvrage doit transmettre au(x) futur(s) utilisateur(s) de louvrage, les informations pertinentes pour que celui-ci lutilise et le maintienne en conservant sa qualit environnementale. Prvu par les articles L.235615 et R.238-37 R.238-39 du Code du Travail, le DIUO est un dossier rassemblant toutes les donnes de nature faciliter la prvention des risques professionnels lors d'interventions ultrieures sur l'ouvrage. Rdig par le coordonnateur SPS ds la conception, mais ventuellement complt par la suite, il doit mentionner : Les documents, plans et notes techniques de nature faciliter les interventions ultrieures sur l'ouvrage. Le dossier de maintenance lorsqu'il s'agit de lieux de travail. Les dispositions prises pour :

- le nettoyage des surfaces vitres en lvation et en toiture - l'accs en couverture (moyens d'arrimage - mise en place rapide de garde-corps oude filets de protection) nacelles)

- l'entretien des faades (moyens d'arrimage et stabilit des chafaudages et des - les travaux d'intrieur (ravalement de halls de grandes hauteurs - accs aux gainestechniques - accs aux cabines d'ascenseurs) Les indications relatives aux locaux techniques et sanitaires mis la disposition du personnel charg des travaux d'entretien, lorsque ces locaux existent. Les procs verbaux de transmission :

- entre le coordonnateur conception-tude et le coordonnateur ralisation de travaux,lorsque ceux-ci sont diffrents rception de l'ouvrage

- entre le coordonnateur ralisation de travaux et le matre d'ouvrage lors de[Source : http://www.ogbtp.com/Gnral/Priv/Default.htm ]

A.6 Plan prvisionnel d'entretien et de maintenance (ou Carnet d'entretien)Le carnet d'entretien s'adresse au responsable et gestionnaire de l'immeuble pour lui permettre de maintenir l'ouvrage en bon tat et dtecter les usures et dtriorations prvisibles. Son objectif est triple : lister les interventions effectuer ainsi que leur priodicit, mettre l'accent sur l'entretien particulier appareillages concernant la scurit incendie, que ncessitent certains lments ou

offrir un cadre de clauses contractuelles applicables aux marchs d'entretien du btiment.

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SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATIONLES ELEMENTS NECESSITANT UNE SURVEILLANCE PERMANENTE : Certains lments constitutifs de l'immeuble, notamment ceux d'quipement, ncessitent une surveillance constante, assurer de deux faons diffrentes selon que ces lments prsentent une technicit particulire ou non. Les premiers (fumisterie, ascenseurs, chauffage, ventilation mcanique contrle, etc.) demandent un entretien rgulier sans qu'aucune priodicit, mme frquente, puisse tre retenue, sauf cas o la rglementation impose une priodicit particulire. La conclusion d'un contrat d'entretien spcialis pass avec un professionnel qualifi est envisager. Pour ce qui ne ressort pas d'une technicit particulire, la surveillance peut tre assure par toute personne dsigne par le responsable de l'immeuble. LES ELEMENTS NECESSITANT UN CONTROLE REGULIER : Tout ou partie d'un immeuble peut tre affect de dsordres divers ; dans le cas o ces derniers ne sont pas dcels rapidement et si les travaux ncessaires ne sont pas effectus dans les meilleurs dlais, ils risquent d'entraner des troubles d'utilisation importants et un enchrissement du cot des rparations. Un contrle rgulier avec une priodicit plus ou moins rapproche est envisager. LES INTERVENTIONS PERIODIQUES Un certain nombre d'interventions priodiques doit tre assur systmatiquement pour maintenir l'ouvrage dans un tat conforme sa destination. [Source : http://www.ogbtp.com/Gnral/Priv/Default.htm ]

A.7 Carnet de vie du btiment Destin aux usagers pour expliquer le fonctionnement du btiment et ses caractristiques environnementales. Il comprend : le fonctionnement des quipements conomes en eau, les prcautions en cas de doubles rseaux, le fonctionnement des quipements de chauffage et recommandations pour les conomies d'nergie, etc.

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ANNEXE B (informative) - 1/2 Tableau guide lusage du matre douvrage pour la hirarchisation des cibles de QEB en fonction de ses enjeux environnementauxExtrait de la norme NF P01-020-1 Cadre mthodologique pour la description et la caractrisation des performances environnementales et sanitaires des btiments

P X SC

Lien fort existant entre proccupation et objectif, donc examiner prioritairement par le Matre dOuvrage, enjeux forts Autre lien identifi entre proccupation et objectif, ou lien induit Lien pouvant exister selon le contexte, examiner opration par opration Une case blanche ne signifie pas ncessairement une totale absence de lien ( tudier au cas par cas)

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ANNEXE B (informative) - 2/2

P X SC

Lien fort existant entre proccupation et objectif, donc examiner prioritairement par le Matre dOuvrage, enjeux forts Autre lien identifi entre proccupation et objectif, ou lien induit Lien pouvant exister selon le contexte, examiner opration par opration Une case blanche ne signifie pas ncessairement une totale absence de lien ( tudier au cas par cas)

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ANNEXE C (informative) Impacts des caractristiques du site sur les 14 ciblesMILIEU PHYSIQUETopologie / Nature du sol / Hydrologie Choix des matriaux, du type et des procds de construction (Cible 2) Risque inondation (Cibles 1 et 5) Gologie Risque sismique : choix des produits et procds de construction adapts (Cible 2) Risque radon : dispositions pour assurer la qualit de l'air intrieur (Cible 13) Soleil Amnagement de la parcelle : protection des espaces extrieurs (Cible 1) Apports solaires pour la gestion de l'nergie et le confort thermique (Cibles 4 et 8) Eclairage naturel (Cible 10) Vent Amnagement de la parcelle : protection des espaces extrieurs (Cible 1) Energie olienne (Cible 4) Ventilation naturelle (Cible 8) Vecteur de transfert de pollution (Cible 13) Pluie Gestion de l'eau pluviale la parcelle (Cibles 1 et 5) Amnagement de la parcelle : choix et implantation des espaces plants (Cible 1) Prserver la biodiversit (Cible 1) Nature et qualit des vues (Cible 10) Essences naturelles olfactives (Cible 11) Infrastructures industrielles Risques technologiques (Cible 1) Nuisances acoustiques, visuelles et olfactives (Cibles 9, 10 et 11) Pollution de l'air (Cible 13) Infrastructures techniques Risques technologiques (Cible 1) Nuisances acoustiques, visuelles et olfactives (Cibles 9, 10 et 11) Pollution de l'air (Cible 13) Monuments Nuisances visuelles (Cible 10) Amnagement de la parcelle : accs la parcelle et circulation interne (Cible 1) Nuisances acoustiques, visuelles et olfactives (Cibles 9, 10 et 11) Pollution de l'air (Cible 13) Electricit Nuisances visuelles (Cible 10) Ondes lectromagntiques (Cible 12) Gaz Exploiter prfrentiellement la filire si elle est possible (Cible 4) Eau ? (Cible 05) Assainissement Exploiter les possibilits d'assainissement proposes localement (Cible 5) Nuisances olfactives (Cible 11) Tlcom Nuisances visuelles (Cible 10)

CLIMAT

ECOSYSTEMES

ENVIRONNEMENT BATI ET HUMAIN

INFRASTRUCTURES

RESEAUX

RESSOURCES LOCALES

Energie Exploitation prfrentiellement d'une nergie disponible localement, et autant que possible, exploitation d'une nergie renouvelable (Cible 4) Matriaux Exploiter les matriaux disponibles localement (Cible 2) Dchets Gestion des dchets (de chantier et d'activit) en fonction des possibilits locales de valorisation/traitement (Cibles 3 et 6) Amnagement de la parcelle : gestion des dchets (Cible 1) Transports en commun Amnagement de la parcelle : accs la parcelle et circulation interne (Cible 1) Dchets Amnagement de la parcelle : gestion des dchets (Cible 1) Cohrence entre la collecte interne propose pour le btiment et la collecte propose en externe par la commune ou les prestataires privs dlivrant la commune (cible 6)

SERVICES

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REFERENTIEL TECHNIQUE DE CERTIFICATIONNF BATIMENTS TERTIAIRES DEMARCHE HQEBureau - Enseignement

Partie IIIQualit Environnementale du Btiment (QEB)

Aot 2006

1RELATION DUBATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT

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Les 14 cibles de Qualit Environnementale du BtimentECO-CONSTRUCTION

12

RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIATCHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES DE CONSTRUCTION

3

CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL

4

GESTION DE L'ENERGIE

ECO-GESTION

5

GESTION DE L'EAU

6

GESTION DES DECHETS D'ACTIVITE

7

MAINTENANCE PERENNITE DES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES

8

CONFORT HYGROTHERMIQUE

CONFORT

9

CONFORT ACOUSTIQUE

10

CONFORT VISUEL

11

CONFORT OLFACTIF

12

QUALITE SANITAIRE DES ESPACES

SANTE

13

QUALITE SANITAIRE DE L'AIR

14

QUALITE SANITAIRE DE L'EAU

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1

INTRODUCTION ______________________________Rappelons que dans le prsent rfrentiel sont entendus sous les termes :

"btiment" : l'ouvrage dans son intgralit, savoir l'ensemble des btiments qui compose le projet, la parcelle sur laquelle ces btiments sont implants et les activits prsentes dans les btiments et sur la parcelle ; "environnement immdiat" : la collectivit d'implantation, le milieu naturel proche, le milieu bti environnant et les activits associes, et le milieu humain avoisinant (riverains). Le travail de conception, depuis les phases de programmation jusqu' celles de ralisation, consiste trouver le meilleur compromis dans la dfinition du projet sachant que les choix effectus doivent : rpondre aux enjeux prioritaires du matre d'ouvrage (cf profil de la QEB vis par le matre d'ouvrage dans le SMO), en tirant profit des avantages du site et en intgrant ses contraintes, en termes de pollution, nuisance et risque pour les usagers et l'environnement immdiat (cf analyse du site dans le SMO), tout en ayant eux-mmes le moins d'impacts possible sur les usagers et sur l'environnement immdiat.Cette cible 1 "Relation du btiment avec son environnement immdiat" traite d'une part de la faon dont le projet exploite les donnes contextuelles issues de l'analyse du site. D'autre part elle analyse dans quelle mesure le projet impacte sur le milieu environnant : sur la collectivit : rseaux disponibles, contraintes d'entretien/maintenance/desserte, risque inondation et diffusion des pollutions, cosystmes et biodiversit. sur les riverains : soleil, lumire, vues, calme, sant. Notons que cette cible s'attache traiter les impacts du projet dans sa finalit : les impacts environnementaux de la phase de chantier sont abords dans la cible 3 "Chantier faible impact environnemental". La cible 1 aborde galement l'impact de confort et de sant des espaces extrieurs du projet sur les usagers de la parcelle : ambiance climatique, ambiance acoustique extrieure, ambiance visuelle, et espaces extrieurs sains. En effet, cette proccupation n'est pas traite dans les autres cibles.

1.1. 1.2. 1.3.

Amnagement de la parcelle pour un dveloppement urbain durable Qualit d'ambiance des espaces extrieurs pour les usagers Impacts du btiment sur le voisinage

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EVALUATION DE LA CIBLE 1_____________________________________SOUS CIBLES CIBLE 1 B P * * * 1.1 P 1.2 P 1.3 P B TP B TP B TP

TP

*

*

*

NOTE : Choix de la combinaison Deux combinaisons sont proposes pour atteindre les niveaux P et TP sur la cible 1. Le choix de la combinaison doit tre cohrent avec le contexte et les enjeux de l'opration : Si le projet ne prsente aucun voisinage : la sous-cible 1.3 est sans objet et les sous-cibles 1.1 et 1.2 doivent tre traites selon la combinaison marque par l'astrisque * Si le projet prsente un voisinage rduit ou relativement lointain : toutes les sous-cibles doivent tre traites selon la combinaison marque par l'astrisque *. Si le projet prsente un voisinage proximit : les deux combinaisons peuvent tre appliques.

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________Cible 4 "Gestion de l'nergie"Exploitation de la filire d'nergies renouvelables identifie comme exploitable sur les plans technique et environnemental Gestion des eaux pluviales

Cible 5 "Gestion de l'eau" Cible 6 "Gestion des dchets d'activit"

Infrastructures et amnagements extrieurs de dchets en cohrence avec les services disponibles localement (collectivit) et la collecte interne

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________Le bilan de l'analyse du site regroupe les donnes d'entre de cette cible 01.

Annexe A.1 - Analyse du site

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________[A] Ch. Grard - Dveloppement du critre "Interactions avec le site" de la mthode dvaluation [A] [A] de la qualit environnementale des btiments au stade de la conception ESCALE - 5 fascicules CSTB - 2001

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1.1

AMENAGEMENT DE LA PARCELLE POUR UNDEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE

Lide nest pas de traiter ici des questions de gestion du territoire mais de sassurer que le projet sinscrit bien dans une logique de dveloppement durable applique la gestion du territoire : Contraintes pour la collectivit : limiter la ncessit de dploiement de nouveaux services, de nouvelles infrastructures, de nouveaux rseaux, etc., ou le cas chant s'assurer que ces contraintes interviennent dans le cadre dun dveloppement conomique et social dfini par la collectivit. Transports et dplacements urbains : exploitation des rseaux disponibles localement (transports en commun, pistes cyclables, mails pitonniers, etc.) pour amnager lopration (local vlo, continuit de cheminements pitons ou de piste cyclable sur la parcelle, etc.) ; inciter aux transports pas ou peu polluants Prservation/amlioration des cosystmes et de la biodiversit Gestion des eaux pluviales : amnagements pour limiter les risques dinondation et de pollution par dbordement laval ( la parcelle ou lchelle de lamnagement dans le cas de zone urbaine dense)

Tableau d'valuationProccupation Caractristique Critre Intitul Dispositions prises vis--vis de l'exploitation rationnelle des rseaux ou ressources disponibles localement (nergie, eau, assainissement), et en vue de minimiser les nouvelles contraintes sur la collectivit (dchets, entretien infrastructures, etc.) Rponse pertinente aux enjeux de dveloppement urbain durable de la collectivit. Dispositions prises pour optimiser les modes de dplacement (1) notamment par rapport aux pollutions Dispositions justifies et satisfaisantes (2) Rflexion optimise sur le couple rtention / infiltration (3) Dispositions prises pour limiter le ruissellement des eaux pluviales Rcupration des eaux de ruissellement pollues et traitement avant rejet, en fonction de leur nature Atteint Atteint Etat

1.1.1. Assurer la cohrence entre lamnagement de la parcelle et la politique de la collectivit en matire damnagement et de dveloppement durable du territoire

Cohrence par rapport aux points suivants : nergie et ENR assainissement dchets ressource en eau services, etc.

Atteint

1.1.2. Matriser les modes de dplacement et Cohrence urbaine et incitation aux favoriser ceux qui sont les transports propres moins polluants 1.1.3. Prserver les cosystmes et la biodiversit 1.1.4. Prvenir le risque d'inondation dans les zones sensibles et limiter la pollution diffuse Prservation / amlioration de la qualit cologique du site et de la biodiversit

Atteint

(1) Exemples de dispositions relatives aux modes de dplacement : cohrence entre les rseaux et infrastructures urbains et les amnagements lis aux dplacements proposs sur la parcelle

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1

rflexion sur les amnagements de dplacement de la parcelle intgre une rflexion globale de quartier (liaisons entre lots ou quartiers) faciliter le recours sur la parcelle aux moyens de dplacement propres (option cyclable et pitonne) : facilit daccs, lisibilit de cheminement, proximit et scurit des zones de stationnement, etc. dissuader le recours aux vhicules personnels si les transports en commun sont bien dvelopps : limiter les emplacements de parking, difficult daccs au stationnement, etc. Le choix des dispositions est fonction notamment du contexte de lopration (potentialits et contraintes du quartier) et de la politique globale de la ville dans le domaine des dplacements urbains. (2) Exemples de dispositions : Continuit cologique : Amnagement de la parcelle permettant de prserver ou daugmenter les surfaces vgtalises et dassurer une continuit des espaces crs avec les espaces vgtaliss existants sur les parcelles voisines. Favoriser la prsence vgtale partout o cela est possible : sont potentiellement vgtalisables les toitures-terrasses, les faades, les murs pignons, les cltures, les crans acoustiques Choix d'espces vgtales bien adaptes au climat et au terrain, ce qui permettra de limiter notamment les besoins en arrosage, maintenance et engrais. Prservation de la biodiversit : contribution au dveloppement des espces vgtales et animales qui existent naturellement sur le site (exemple : nichoirs) et diversification des types de milieux. (3) Exemples d'lments prendre en compte pour mener cette rflexion d'optimisation entre infiltration et rtention : Connaissances des donnes pluviomtriques et de sol (cf analyse du site) Systmes dinfiltration spcifiques mis en place (fosss ouverts, noues, bassins paysagers, etc.) Systmes de rtention mis en uvre (toitures vgtalises, puits, bassins d'orage, cuves de rcupration, etc.) Coefficient dimpermabilisation Dbit de fuite Voir exigences dtailles en sous-cible 5.2 concernant la gestion des eaux pluviales. Si lvaluation de la sous-cible 5.2 conduit un niveau de performance P ou TP, la proccupation 1.1.4 est considre comme atteinte.

Performance de la sous-ciblePREOCCUPATIONS SOUS CIBLE 1.1 B P 1.1.1 Atteint NA 1.1.2 Atteint NA 1.1.3 Atteint NA 1.1.4 Atteint NA

2 proccupations atteintes sur 4 3 proccupations atteintes sur 4

TP * Justifier le choix des proccupations en cohrence avec le contexte du projet (notamment l'analyse du site) Dans le cas o la cible 5 "Gestion de l'eau" a t choisie en niveau P ou TP, la proccupation 1.1.4 doit tre traite d'office.

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1.2

QUALITE D'AMBIANCE DES ESPACES EXTERIEURSPOUR LES USAGERS

L'enjeu consiste crer un cadre de vie extrieur agrable pour les usagers des btiments et de la parcelle : Ambiance climatique Ambiance acoustique Ambiance visuelle Espaces extrieurs sains Pour cela, le point de dpart est le bilan de l'analyse du site qui dresse les atouts et les contraintes des caractristiques du site en terme de nuisances, de pollutions et de risques. Il convient galement de prendre en compte les ventuels impacts que pourrait avoir le projet sur le plan de la qualit des ambiances extrieures : quipements ou activits bruyantes, masques gnrs, etc. Les espaces plants sont un moyen de traiter certains des lments de ces proccupations comme la protection au soleil ou aux v