TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES

REGLEMENT INTERIEUR 2015-2016Tl. Cantine : 04 75 47 58 39Tl. cole Primaire : 04 75 47 56 15Tl. cole Maternelle : 04 75 47 71 28

1 INSCRIPTIONSLes temps d'activit priscolaire sont accessibles aux enfants scolariss en classes lmentaires etmaternelles gs de 3 ans (ns en 2011 ou plus).Ces activits sont FACULTATIVES.

Les modalits d'inscription ces services sont les suivantes : les dossiers d'inscription sont retirer, chaque anne, complter et dposer la mairie, les priodes d'inscriptions sont ouvertes chaque vacances scolaires. En cas

d'inscription entre deux priodes de vacances, l'inscription ne sera effective qu' laprochaine priode d'cole SAUF : hospitalisation d'un parent (certificat mdical ou fiched'entre) ou si un parent a trouv un emploi. (contrat de travail ou certificat de l'employeur)

Les prsences sont organises par cycles : de vacances vacances. Il n'est pas possiblede modifier la prsence d'un enfant pendant un cycle SAUF : hospitalisation d'un parent(certificat mdical ou fiche d'entre) ou si un parent a trouv un emploi. (contrat de travailou certificat de l'employeur)

2 ORGANISATIONLes TAP sont organiss :

Maternelle : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 13h30 14h15. Primaire : mardi et vendredi de 15h00 16h30

Les enfants restent dans leurs locaux respectifs et seront organiss par groupe en fonction desactivits proposes. Ces groupes sont encadrs par un ou plusieurs adultes en fonction du nombre deprsents et conformment la rglementation relative l'encadrement.

Pour la maternelle : Groupe Petite Section. Ne proposera qu'une activit sieste ou calme, conformment au

rythme de l'enfant et la demande du personnel enseignant Groupe Moyenne Section. Proposera un moment repos et un moment calme. Groupe Grande Section. Proposera une activit.

Pour la primaire : Plusieurs groupes seront crs en fonction du nombre d'enfants. Chaque groupe sera compos de 10 18 enfants. Dans la mesure du possible, des activits faisant appel des intervenants extrieurs seront

proposes le plus souvent possible. Ces intervenants prendront en charge les groupes lesmoins chargs.

Les autres groupes seront pris en charge par du personnel communal qualifi dansl'animation. Lesquels proposeront des activits varies et organises par cycle.

Les groupes seront organiss par la commune en fonction des inscriptions. Le service se laisse le libre choix de modifier les groupes en fonction des activits, des

inscriptions, des choix et de l'attitude des enfants.

GREVES En cas de grve du personnel communal, les enfants ne pouvant pas tre pris en charge serontautomatiquement dsinscrits et sera laiss la charge des parents.

ALLERGIESToute allergie doit faire l'objet d'une dclaration la Mairie au moment de l'inscription. Dans le casd'une allergie grave, un Plan d'Accueil Individualis devra tre mis en place en accord avec lesservices, les parents et le mdecin scolaire.Vu labsence dinfirmire scolaire, aucun mdicament ne pourra tre administr par le personnelsauf PAI.

ABSENCES Si lenfant est absent de lcole le mme jour que les TAP, lenfant sera automatiquement dsinscritdes TAP le mme jour. Il ny a aucun justificatif fournirSi lenfant est absent pour les TAP uniquement, un justificatif mdical sera exig sous peinedexclusion temporaire ou dfinitive. (Sauf pour les enfants de maternelle qui se sont endormis audomicile)

3 FACTURATION :Les temps d'activits priscolaires sont des activits facultatives gratuites

4 RGLES DE FONCTIONNEMENT :Dans le cadre des diffrents services, des activits sont proposes aux enfants dans le cadre duprojet pdagogique et le projet ducatif territorial : dcouverte, jeux, travaux manuels, etc.Il est rappel que les temps priscolaires sont des lieux o lon doit le respect au personnel, auxautres enfants et au matriel.Les enfants sont accueillis et encadrs par des professionnels de l'animation.Tout manquement aux rgles simples de vie en collectivit sera signal.

Le temps des TAP est un temps sans interruption. Il nest pas possible de rcuprer un enfantavant 16h30 ou aprs 15h. Aucune modalit ne sera accepte ni mise en place, pour desraisons de scurit. A 16h30, si lenfant nest pas inscrit au priscolaire, il sera pris en chargepar le priscolaire mais une facturation, correspondant au QF le plus lev, sera appliquemajore de 1 correspondant la pnalit pour non inscription.

Rglement intrieurUn rglement intrieur est mis en place chaque rentre et est prsent aux enfants.

Le personnel communal est compos de fonctionnaires et dagents sous contrats et sontprotgs par les statuts de la fonction publique. Ils rpondent aux obligations de formation etdencadrement tel que dictes par la loi et les rglements. Ils ne sont en rien responsables delorganisation, du rglement et des dcisions relatives ce dernier. Des paroles ou changes dsobligeants, dplacs, orduriers, dgradants ou insultants formulsauprs du personnel ou son propos peut tre susceptible dentraner une expulsiontemporaire ou dfinitive de tous les enfants de la famille incrimine.

EN CAS DE NON-RESPECT DE LUN DES POINTS DE CE RGLEMENT, DESAVERTISSEMENTS AINSI QUE DES EXCLUSIONS TEMPORAIRES OU

DFINITIVES POURRONT TRE PRONONCES PAR LE MAIRE.

UN COURRIER SERA ADRESSE A LA FAMILLE TROIS JOURS OUVRABLES AVANTL'EXCLUSION EFFECTIVE DE L'ENFANT

EN CAS D'EXCLUSION DES SERVICES PRISCOLAIRES, L'ENFANT SERA EXCLUDES TEMPS DACTIVITS PRISCOLAIRES SELON LES MMES CONDITIONS ET

POUR LA MME DURE

Le Maire, Signature des reprsentants lgaux,

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