J Radiol 2006;87:1194-1431 0 Éditions Françaises de Radiologie, Paris, 2006 mardi 24 octobre

Séances scientifiques

et thématiques

Responsabilité du radiologue : jurisprudence récente, cas pratiques

Séance organisée par l'Interface Imagerie-Médecine Légale et Criminologie

Responsable : Francis Joffre

A Objectifs pédagogiques Expliquer à partir d'exemples divers (en particulier accidents aux produits de contraste, échographique obstétricale et radiologie interventionnelle) le mécanisme de la responsabilité en radiologie. Apporter aux radiologistes des règles permettant de réduire et d'éventuellement prévenir les risques de procédures.

Président : Luc Picard

Modérateur : Didier Gosset

10 h30 Durée : 15 minutes 1 1 h 00 Durée : 15 minutes

LA RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE : RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE EN CAS LA LEGISLATION, LA JURISPRUDENCE RECENTE, D'ACCIDENT AU PRODUIT DE CONTRASTE IODE CAS PRATIQUES O CLÉMENT

X HEYMANS PARIS - FRANCE BORDEAUX - FRANCE Objectifs : Déterminer les éléments clés de la responsabilité du

Objectifs : Informer les radiologues sur les risques judiciaires qu'ils encourent dans l'exercice de leur profession à partir d'exemples juris- prudentiels et à travers des cas pratiques. Matériels et méthodes : Présentation des principes issus de la légis- lation et application de ceux-ci à travers des exemples et des cas pra- tiques issus de la jurisprudence récente. Résultats : Le droit de la responsabilité médicale a beaucoup évolué ces dernières années depuis notamment la promulgation de la loi du 4 mars 2002 dite loi Kouchner. Or, il est impératif que les radiologues connaissent leurs obligations juridiques, notamment en matière d'information du patient et dans quelles circonstances ils peuvent voir engager leur responsabilité judiciaire. Conclusion : Si les radiologues sont moins exposés que certains autres spécialistes, les chirurgiens par exemple, le risque judiciaire est bien réel et doit être prévenu. I Mots clés : Responsabilité - Médecine légale

10 h45 Durée : 15 minutes

MISES EN CAUSE ET CONDAMNATIONS EN IMAGERIE MEDICALE. EXPERIENCE DU SOU MEDICAL GROUPE MACSF C SCOT PARIS - FRANCE

W Mots clés : Responsabilité - Médecine légale

radiologue lors de l'injection d'un produit de contraste. Résumé: Les produits de contraste peuvent être responsables d'effets secondaires potentiellement sévères, voire mortels. La res- ponsabilité du radiologue peut donc être mise en cause à cette occa- sion. Cette présentation passe en revue les différents points clés qui doivent être respectés : validation de l'indication et évaluation du rapport bénéfice risque, information du patient, respect des usages concernant les doses et les voies d'injection, attitude adéquate en cas de survenue d'un effet indésirable. I Mots clés : Responsabilité - Médecine légale - Produits de contraste

11 h 15 Durée : 15 minutes

RESPONSABILITE DU RADIOLOGUE EN ECHOGRAPHIE FCETALE P COQUEL

CRAN-GEVRIER - FRANCE

Objectifs : Réduire le risque de procédure par une démarche préven- tive de qualité. Résumé : La peur d'une mise en cause de leur responsabilité est le motif le plus souvent invoqué par les radiologues pour expliquer leur arrêt de la pratique de l'échographie obstétricale depuis 2002. Si le ris- que de procédure n'est jamais nul, l'analyse des différentes affaires jugées avant et après la loi du 4 mars 2002 permet de comprendre la nature des fautes reprochées et le mécanisme de la mise en cause de la responsabilité. Elle permet surtout d'établir une attitude préventive fon- dée avant tout sur le bon sens, le respect des règles classiques du code