1 Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logementLanguedoc Roussillon

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Révision du classementdes cours d’eau

DREAL LR / SN / UEMA - M Chauvel

Bassins Adour-Garonne / Loire-Bretagne

Colloque Trame Verte et Bleue - 26 Mars 2010 2

Révision du classement des cours d’eau Bassin Adour-Garonne

* Sept 2010 – Fév 2011 : concertation départementale

* 21/6/11 : validation des avant-projets en CAB

* Sept 2011- Juillet 2012 : étude d’impact

* 28/9/12 : Courrier du Préfet de bassin* 2/10/12 -> 2/2/13 : Consultation institutionnelle desCR, CG, EPTB, chambres consulaires, fédérations de pêche, CLE, comités de rivière

* Fin 2012-2013 : liste ROE adressée aux DDT(M) pour ouvrages en gestion Etat

* Printemps 2013 : CAB * 2ème semestre 2013 : arrêtés classement

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Révision du classement des cours d’eau Bassin Adour-Garonne

* Site Internet :http://www.consultation-classement-adour-garonne.fr/

* Ajustements en Languedoc-Roussillon par rapport aux propositions initiales :

- liste 1 : en Lozère, déclassement partiel Colagne pour projet AEP, révision de TBE (Rieucros, Rieucros d’Abaïsse, Rioulong, Biourière)- liste 2 : R.A.S

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Révision du classement des cours d’eau Bassin Loire-Bretagne

* 2010 : lancement procédure, réunions de concertation départementale, retour au Préfet de bassin * 2011 : harmonisation des avants-projets en CAB, étude de l’impact, consultation institutionnelle des CG, EPTB et CR* 13/12/11 : avis du Comité de bassin* 10/7/12 : signature des arrêtés liste 1 et liste 2* 22/7/12 : publication des arrêtés au JO

* Site Internet :http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/procedure-de-classement-l-214-17-r265.html

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Révision du classement des cours d’eau Bassin Loire-Bretagne

* Ajustements en Languedoc-Roussillon par rapport aux propositions initiales :

- liste 1 : suppression du Langouyrou et ses affluents depuis la source jusqu'à sa confluence avec l'Allier-liste 2 : rajout de l’Allier de la source jusqu’à la confluence avec le Liauron et des affluents de l’Ance du sud de la source jusqu’au moulin des Martines-CAB 8/4/11 => environ 50 seuils ou barrages de plus de 50 cm, en Lozère en liste 2

* 24/9/12 : Courrier du DREAL de bassin •Note PARCE LB (organisation, étapes, aides..)•18 questions-réponses : améliorer l’état écologique des cours d’eau•Modèle de lettre d’information aux propriétaires

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Merci pour votre attention.

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