GENERALITES
CHAPITRE 6 : LES COMPTES DE RESULTAT
SECTION 1 : GENERALITES
GENERALITES
La dfinition du rsultat d'une entreprise revt un aspect
pluridimensionnel. Son apprhension est en effet tributaire de
l'optique selon laquelle on se place .
Economiquement, le rsultat d'un exercice reflte l'enrichissement
net de l'entreprise qui dcoule de la combinaison qu'elle a fait de
ses facteurs de production:
Sur le plan financier, le rsultat dgag par l'activit d'une entit
constitue la mesure de sa performance financire et de sa capacit
rmunrer les capitaux investis par les actionnaires.
Comptablement, le rsultat de l'exercice dcoule d'une double
dfinition ; il est gal :
a) tant la diffrence entre les produits et les charges de
l'exercice;
b) qu la variation des capitaux propres entre le dbut et la fin
de cet exercice; il sagit de la variation brute diminue des apports
nouveaux (augmentation de capital ou apports de lexploitant
individuel) et augmente des distributions faites aux associs.
Le rsultat comptable ainsi dgag, appel rsultat social,
reprsente, en matire juridique, le seul rsultat reconnu et
opposable aux tiers.
Il doit tre dtermin dans le respect des lois, rgles et normes
dont la vocation est de garantir sa fiabilit et sa "neutralit".
Ainsi , la loi comptable, applicable partir du 1/1/1994, a
introduit lobligation pour lentreprise dtablir et de prsenter un
bilan, un compte de produits et charges, un tat des soldes de
gestion, un tableau de financement et un tat des informations
complmentaires, aptes reflter fidlement la situation relle du
patrimoine et des rsultats de lentreprise.
Dans les entreprises individuelles, le rsultat est dtermin sous
la responsabilit de l'exploitant ; dans les socits, il est arrt par
lorgane de gestion, et est soumis lapprobation de lassemble des
associs, qui est lautorit souveraine pour arrter le rsultat final
et statuer sur les sommes distribuables .
Le rsultat comptable distribuable doit donc tre net de tout impt
sur les rsultats de l'exercice, calcul dans le respect de la
lgislation fiscale, autonome du droit comptable.
Nanmoins, la dtermination du rsultat fiscal reste lgalement
issue du rsultat comptable, lequel est dgag selon des prescriptions
exclusivement comptables.
Cependant, la ncessit fiscale de constater comptablement des
dotations non courantes aux provisions rglementes en franchise
d'impt afin de pouvoir bnficier de certains allgements fiscaux,
perturbe la neutralit du mode de dtermination du rsultat, qui se
trouve ainsi :
diminu d'une quote-part de rsultat, affecte la constitution de
ces provisions
surestim de la valeur de l'impt diffr ou latent, correspondant
aux provisions constitues.
Par ailleurs, le rsultat social, tel qu'il dcoule du systme de
la comptabilit gnrale est certes significatif, mais demeure souvent
insuffisant pour les besoins de gestion de l'entreprise.
C'est pourquoi un double dispositif d'analyse du rsultat a t
prvu par le CGNC :
travers l'ESG, qui dtermine les indicateurs caractristiques de
gestion (voir n145 et suivants).
travers la comptabilit analytique qui permet :
d'analyser l'activit passe de l'entreprise, en facilitant la
comprhension de la formation des diffrents lments constitutifs du
rsultat, tel que dtermin par la comptabilit gnrale ;
de complter les informations fournies par la comptabilit gnrale
en valuant certains lments d'actif (stocks).
de servir de base l'laboration des prvisions ;
