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CHAPITRE 4 : LES COMPTES DE PRODUITS
SECTION 1 : LES PRODUITS D'EXPLOITATION
11.NOTIONS FONDAMENTALES
12.NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES DE PRODUITS
DEXPLOITATION
11. NOTIONS FONDAMENTALESIntroductionUn produit dexploitation est la contrepartie montaire dune marchandise vendue ou dun produit (bien ou service) cr par lentreprise.Il sexprime soit en prix de vente lorsquil correspond une marchandise ou un produit vendu un tiers, soit en cot calcul un niveau appropri, sil correspond un produit stock ou cr par lentreprise pour elle mme.
Accessoirement, il inclut la valeur des subventions dexploitation reues, et des produits divers perus de manire rcurrente par lentreprise.
Par extension, il regroupe galement le transfert de certaines charges l'actif, ainsi que les reprises sur des dotations aux amortissements et aux provisions antrieurement effectues.
Dans le classement comptable tabli par le PCGE, les produits dexploitation sont enregistrs dans la rubrique 71, selon leur nature conomique; Ils constituent globalement la somme des lments suivants:
Valeur des ventes de marchandises en ltat ainsi que celle des biens et services produits (diminues ou augmentes, selon le cas, de la variation ngative ou positive des stocks de produits dune anne sur lautre),
Valeur des immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme,
Valeur des subventions dexploitation reues.
Autres produits dexploitation,
Reprises de dotations, transferts de charges.
Lessentiel des produits dexploitation dune entreprise provient de ses ventes, appeles communment chiffre daffaires.
11.1Notion de chiffre daffaires
Le chiffre daffaires est normalement lexpression de lactivit de lentreprise qui se mesure par le volume de ses ventes. Le montant de celles-ci reprsente les biens et services facturs dans le cadre de son activit normale et courante.
Les modles de normalisation comptable de lONU, lIASC et la CE prconisent tous des dtails de chiffre daffaires relativement identiques(voir n 181) :
Il est tabli hors taxe sur la valeur ajoute et hors taxes parafiscales (assises et liquides dans des conditions identiques la TVA).
Les Rabais remises et ristournes accords par lentreprise ( lexception de lescompte pour paiement comptant) en sont dduits .
La part lexportation est gnralement distingue des ventes sur le march intrieur.
Le chiffre daffaires est souvent ventil par gamme de produits ou de services diffrencis ; une ventilation gographique peut tre quelque fois opportune.
11.2Utilisation de la notion de chiffre daffairesLe chiffre daffaires est un lment significatif de la vie courante de lentreprise.
Ventil par activit ou secteur gographique il fait lobjet gnralement de commentaires interprtatifs trs larges dans les rapports de gestion de lentreprise.Ainsi, la notion de chiffre daffaires est trs utilise pour situer limportance de lentreprise et calculer un certain nombre de ratios danalyse financire qui sy rfrent ; le chiffre daffaires tant gnralement reprsentatif des flux financiers courants qui entrent dans lentit (voir n 274 et suivants).
De fait, lvolution du chiffre daffaires est suivie avec une attention particulire par les partenaires de lentreprise :
la croissance du chiffre daffaires tmoigne sans doute de son dveloppement mais elle peut tre synonyme galement de croissance en besoin de financement.
Si cette croissance est excessive par rapport la rentabilit, elle peut tre au contraire interprte comme un signe prcurseur de difficults.
Par ailleurs, le chiffre daffaires fait partie des lments reprsentatifs de la dimension de lentreprise pour fixer certains seuils et modalits dimposition.Il est la base du calcul de la T.V.A. (pour la partie des ventes non destine lexportation).
Au dessous dun certain niveau de chiffre daffaires, lentreprise peut opter pour un rgime simplifi dimposition et pour une prsentation simplifie des comptes annuels (voir n 123 et suivants).
11.3Limites et prcautions lutilisation
Cette notion ne peut cependant prtendre elle seule rsumer limportance de lactivit de lentreprise qui est souvent mieux caractrise par la valeur ajoute : les entreprises caractre commercial ou qui intgrent dans une activit industrielle des matires premires dj transformes, se retrouvent avec des chiffres daffaires proportionnellement plus levs que des industries se situant en amont des cycles de fabrication, sans que leur importance relative soit pour autant plus grande.
De mme, il peut tre opportun de faire figurer, en plus du montant net du chiffre daffaires, le montant des produits courants regroups sous un intitul Produits des activits courantes de faon approcher dune manire significative le niveau dactivit de lentreprise.
Cest particulirement vrai dans lindustrie du btiment et des travaux publics: Le contenu de la notion comptable de chiffre daffaires qui comprend les ventes de marchandises et la production vendue apparat souvent impropre rendre compte de lactivit conomique de ces entits.
Il se rvle en effet que, sauf ce que lentreprise pratique intgralement la mthode de lavancement, le chiffre daffaires comptable nest en aucune manire reprsentatif des activits ralises au cours de lexercice, ds lors que certains travaux ne sont enregistrs au compte de vente quau moment de lmission du mmoire dfinitif et non de ltablissement des demandes dacomptes correspondants aux travaux excuts
Il pourrait ainsi tre utile de rechercher la notion de chiffre daffaires conomique correspondant aux affaires ralises au cours de la priode, quel que soit le choix fait par l'entreprise entre la mthode de lavancement et la mthode de lachvement pour valoriser les travaux en cours.
La notion de Situation Mrite qui correspond lavancement technique du chantier doit dans ce cas tre mise en vidence: celle-ci reprsente le total des travaux facturs aux clients, augment des travaux effectus non encore passs en situations factures et le cas chant, rduit des travaux facturs non encore excuts (voir n 377).
Enfin, dans certaines activits professionnelles, la production vendue nest pas reprsentative de la totalit de lactivit normale et courante : les productions financires et les subventions dexploitation par exemple peuvent, pour certaines entreprises, relever de lactivit dexploitation courante.
11.4Elments constitutifs et REGLES D'EVALUATION DES PRODUITS
D'EXPLOITATION
Fondamentalement, le compte de produits et de charges rcapitule les produits acquis lors dun exercice sans quil soit tenu compte de leur date dencaissement.
Mais en vertu du principe de prudence, les produits ne sont prendre en compte que si deux conditions de caractre gnral sont remplies:
Etre mesurs de faon suffisamment sre,
Etre fonds sur lexistence pralable dun accord, dun contrat ou dune situation assimilable (commande interne pour une livraison soi mme par exemple).
L'application de ces critres gnraux s'applique ainsi aux diffrents produits d'exploitation :
a) Les ventes et produits recevoir
Les ventes constituent des crances acquises sur les tiers ds qu'elles satisfont aux critres gnraux prciss ci-dessus
Ces crances sont retenues au bilan pour leur valeur nominale (article 14, alina 3) .
Pour les produits recevoir constituant des produits acquis lentreprise mais dont le montant nest pas dfinitivement arrt (cest dire dont le montant nest pas inscrit au dbit du tiers dbiteur), trois cas sont considrer :
1. Le produit est certain dans son principe mais le montant non fix dune faon satisfaisante la clture : Dans ce cas, si les informations obtenues, le cas chant, entre la date de clture et la date darrt des comptes, permettent daffiner lestimation, il y a lieu de comptabiliser le produit recevoir ;
2. Le produit est certain dans son principe mais lestimation comporte la clture un ala trs important : Dans ce cas, si lincertitude demeure la date darrt, le principe de prudence doit sappliquer :
Si aucune estimation nest possible, aucun produit ne doit tre constat ;
Sil est possible dlaborer une fourchette destimation, lhypothse la plus basse est retenir.
3. Le produit nest pas certain dans son principe la date de clture, mais il est probable : Les produits probables ne peuvent pas tre comptabiliss (cas de subventions dexploitation lgalement prvues mais non encore matrialises par une dcision administrative au profit de lentreprise concerne).
b) La variation des stocks de produitsLa valeur des variations de stock rsulte de la diffrence entre les estimations dinventaire effectues la clture de lexercice et celles de lexercice prcdent.
Les stocks sont valus la date de linventaire, soit la valeur nette de ralisation, soit au cours du jour . A la clture, ils sont valus, par prudence, la plus faible des valeurs d'entre ou d'inventaire, (voir n 117 et suivants).
c)Les subventions
La valeur des subventions dexploitation porter en produits est celle qui apparat sur la dcision administrative doctroi, avant la dduction de toute commission bancaire ou dintermdiaire et honoraires, mais aprs soustraction de la TVA due sur la subvention.
d)Les livraisons soi mme d'immobilisations
Lvaluation de limmobilisation faite par lentreprise pour elle-mme s'effectue sur la base du cot de production (article 14, alina 1) compos :
des cots directs engags dans cette production,
de la fraction des cots indirects que lon peut raisonnablement rattacher limmobilisation, sans que ces cots intgrent des frais de structure administrative (frais gnraux) et financire (charges financires) de lentreprise.
Exceptionnellement, le cot direct peut inclure des charges de nature financire ou administrative oprationnelle qui se rapportent spcifiquement au projet, et sans lesquelles limmobilisation naurait pu tre ralise. Dans ces cas particuliers, il y a lieu de mettre en vidence cette modalit dvaluation lETIC (tableau A1) (voir n ).
e) Les autres produitsLvaluation des autres produits dexploitation seffectue selon les mmes rgles que celles relatives aux ventes.
f) Les reprises et transfertsLa valeur des reprises de provisions d'exploitation ou de transfert des charges est tablie directement par lentreprise, sous sa responsabilit, sur la base de la part des provisions quelle estime devoir reprendre des dotations antrieures, ainsi que des transferts de charges qu'elle juge ncessaire d'affecter, soit d'un compte de charge un autre, soit d'un compte de charge un compte de tiers ou d'immobilisation en non-valeurs (voir n 403 et suivants).
11.5 Rgles de sparation des exercices
a)Rgles gnrales
Selon larticle 16 de la loi (alina 1), seuls les produits acquis la clture de lexercice peuvent tre inscrits dans les comptes annuels et eux seuls; peuvent sajouter :
Les rsultats acquis au titre des exercices prcdents mais qui, par erreur ou omission, nont pas t pris en compte lpoque de leur apparition.
Les produits comprenant des sommes recevoir en contrepartie de fournitures, biens, travaux ou services faits par lentreprise.
Ainsi, lorsquun bien livr ou une prestation effectue na pas fait lobjet dune facture, elle est rajoute aux produits dexploitation avec en contrepartie le dbit du compte d'actif circulant 3427 Clients-Factures tablir (voir n 372).
A linverse, lorsquune crance comptabilise la fin de lexercice correspond un bien non livr ou une prestation non excute, le produit constat doit tre limin par la contrepartie dun compte de passif circulant 4491 produits constats davance ( voir n 371).
De mme, sajoutent aux produits dexploitation selon larticle 17 de la loi le bnfice ralis sur une opration partiellement excute, lorsque sa dure est suprieure un an, sa ralisation certaine et quil est possible dvaluer avec une scurit suffisante le bnfice global de lopration (voir n 373 et suivants).
Pour donner lieu constatation de produits, ces rgles de base doivent tre compltes par la justification de lexcution relle des accords.
Cette justification varie selon les types de vente de produits ou de services
b)La vente de produits
La vente est parfaite entre les parties ds que lon a convenu de la chose et du prix ; le transfert de proprit accompagne normalement lchange des consentements. Toutefois le contrat de vente peut stipuler une date diffrente de transfert de proprit.
Lentreprise vendeuse doit donc constater son chiffre daffaires lors du transfert effectif de proprit l'acheteur et dont la date est dtermine par le contrat de vente entre les parties ( fabrication stocke pour le compte de l'acheteur, dpart usine du vendeur, FOB, CIF, rendu usine de l'acheteur).
En fin dexercice une rgularisation est effectue pour tenir compte du dcalage ventuel entre facturation tablie et livraison effectivement ralise .
c) Les prestations de services
La notion de transfert de proprit ne peut pas tre applique en matire de prestations de services.
Dans la pratique, et le plus souvent, les effets des conventions ne sont constats qu lexcution de lobligation contractuelle :
Si le prestataire est tenu une obligation de rsultat, tant que celui-ci nest pas atteint et constat par le bnficiaire, le client ne peut tre considr comme ayant donn son accord ; les acomptes reus par lentreprise fournisseur ne peuvent tre comptabiliss en chiffre daffaires.
Sil sagit dune obligation de moyens (en paiement de certaines diligences excutes), linscription de la facture en produit dexploitation est possible.
d) Plusieurs cas particuliers de vente de biens et de services :
Services rendus facturables la clture de lexercice (ex: loyers- intrts de prt courus, Contrat dentretien, abonnements ...): Les produits correspondants doivent tre calculs et pris en compte pour la priode courue au fur mesure de lexcution.
Services rendus non encore ltat dtre facturables (gros travaux par exemple) : Parce quil ne peut tre dgag de rsultat sur les contrats en fin dexercice, les encours doivent alors tre valus leur cot de production et comptabiliss comme tels.
Services rendus ou rendre facturs forfaitairement (les assurances par exemple) : Il est tabli une rpartition forfaitaire de la rmunration , selon le mode prorata temporis; la partie affrent lexercice suivant concern par le contrat est porter en produits constats davance.
Vente avec clause de rserve de proprit : Le transfert de proprit na lieu quau paiement intgral du prix :
le vendeur peut inscrire son actif la crance rsultant du bien vendu avec cette clause au compte spcifique crance sur vente avec clause de rserve de proprit.
la crance peut tre provisionne ultrieurement si apparaissent des risques de non paiement partiel ou total.
Vente sous condition suspensive : Le transfert de proprit et donc la constatation comptable de la vente a lieu la date o la condition est ralise.
Vente sous condition rsolutoire : La vente est inscrite normalement comme si elle tait pure et simple ; elle sera annule rtroactivement si la condition se ralise.
Vente par abonnements : Lors de la souscription, labonnement est enregistr au passif, au crdit dun compte de produits constats davance abonnement restant servir. A chaque arrt priodique des comptes il y a lieu de rpartir le solde entre abonnement servis et restant servir, les abonnements servis tant enregistrs un compte vente de produits finis.
Vente rmr : Un rmr est une facult de vendre avec une clause prvoyant de racheter au bout dun certain dlai, la valeur vendue un prix fix au dpart ; une clause parallle engage le vendeur de racheter lchance ce prix : En terme comptable il sagit dune vente, suivie ultrieurement dun achat.
Vente terme : Pour ces ventes le transfert de proprit a lieu quand la marchandise a t dtermine dans son individualit (par lot par exemple). Lorsque lopration laisse prvoir un risque de perte il y a lieu de constituer une provision pour perte.
Vente temprament: cest une modalit de vente crdit dans laquelle le paiement est effectu plusieurs chances dtermines.
Location-vente : Il y a dans ce cas dlivrance de bien sans transfert de proprit. Lexcution du contrat snonce en deux phases :
Une premire, o le propritaire donne en bail le bien et peroit des loyers.
Une seconde, o bailleur et locataire deviennent rciproquement vendeur et acheteur.
Il y a donc contrat de louage de la chose suivi dune vente.
Prt de consommation : Il sagit dun contrat par lequel une des parties livre lautre une certaine quantit de choses qui se consomment par lusage, charge pour cette dernire de lui rendre la mme quantit et de mme espce. Ainsi lemprunteur devient le propritaire : Cette opration est assimilable une vente, et la restitution un achat dgal montant. (Cas des changes en produits ptroliers).
Vente en ltat futur dachvement : Le transfert de proprit a lieu au fur et mesure de lexcution de louvrage. Toutefois les professionnels considrent que le rsultat des oprations immobilires destines la vente est dgag lors de la dlivrance lacqureur.
Contrats long terme : Pour le cas particulier des contrats long terme, lapplication des rgles de rattachement prcdemment voques peut ne pas tre satisfaisante au regard de lobjectif dobtention d'une image fidle du rsultat de lexercice : Dans le cas de contrats dont lexcution stend sur plusieurs exercices, les critres de transfert de proprit ou daccomplissement total des prestations, conduisent attribuer un seul exercice la totalit du rsultat dgag par une activit dploye sur plusieurs annes.
Il convient dans ce cas de rattacher chaque exercice concern la quote-part qui lui revient dans le rsultat total.
Si par contre, le contrat de longue dure est dficitaire, le principe de prudence impose la constitution obligatoire dune provision couvrant le montant global des pertes prvisibles.
Ainsi, une option est ouverte entre le traitement comptable de droit commun (mthode de lachvement o le profit ou la perte nest constat que sur lexercice dachvement des travaux) et la mthode du bnfice lavancement, o lattribution chaque exercice concern de sa part dans le rsultat total est constate.
Cest le dispositif prvu par la Norme N 11 de lIAS repris par la loi comptable l'article 17 (Cf.n 377 et suivants).
12.NOMENCLATURE ET FONCTIONNEMENT DES
PRODUITS DEXPLOITATION
Les produits dexploitation se subdivisent selon la nomenclature suivante des postes :
711
Ventes de marchandises
712
Ventes de biens et services produits
713
Variation des stocks de produits
714
Immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme
716
Subventions dexploitation
718
Autres produits dexploitation
719
Reprises dexploitation, transferts de charges.
12.1. Les ventes
a) Nomenclature
711 :Ventes de marchandises
7111:Ventes de marchandises au Maroc
7113:Ventes de marchandises ltranger
7118:Ventes de marchandises des exercices antrieurs
7119:Rabais, remises et ristournes accords par lentreprise.
712
:Ventes de biens et services produits
7121:Ventes de biens produits au Maroc
7122:Ventes de biens produits ltranger
7124:Ventes de services produits au Maroc
7125:Ventes de services produits ltranger
7126:Redevances pour brevets, marques, droits et valeurs similaires
7127:Ventes de produits accessoires
7128:Ventes de biens et services produits des exercices antrieurs
7129:Rabais, remises et ristournes accords par lentreprise
b) Rgles gnrales de fonctionnement Les comptes du poste 711 enregistrent leur crdit les ventes de ngoce ralises leur montant hors taxes, par le dbit des comptes clients concerns si le rglement est diffr, ou par le dbit dun compte de trsorerie si le rglement est au comptant.
Les comptes du poste 712 enregistrent de manire identique les ventes des biens et services produits (comptes 712 7125) ainsi que les redevances pour droits intellectuels cds ou mis disposition (compte 7126) et tout autre produit accessoire factur (compte 7127)
Les comptes des postes 711 et 712 peuvent tre subdiviss de manire faire apparatre distinctement les ventes par types (marchandises, produits finis ou groupes de produits finis) et par zone gographique (Maroc, Europe, USA,...).
Les ventes affrentes aux exercices antrieurs non constates auparavant en comptabilit sont isoles dans des comptes spcifiques, respectivement le 7118 ou le 7128.
Les remises accordes sur facture ne sont pas constates en comptabilit ; les enregistrements des ventes devant se faire nets des rductions accordes.
Par contre, les rabais, remises et ristournes accords aprs ltablissement des factures sont porter au dbit soit du compte 7119 soit du 7129 selon le type de vente.
Les escomptes de rglement, considrs comme la contrepartie du service financier reu du client en ayant consenti d'anticiper son rglement, sont constater parmi les charges financires (voir n 333) et non dans les comptes de remises accordes.
Le PCGE recommande dexprimer la comptabilisation des Ventes en montants hors taxes. Cette recommandation est fonde sur le principe selon lequel la TVA est la charge du client, lentreprise jouant uniquement le rle de collecteur dimpt. Par consquent la taxe ne doit pas figurer parmi les comptes de produits mais dans le compte du tiers concern- 4455 Etat TVA facture.
12.2ILLUSTRATION DE CERTAINS CAS D'ENREGISTREMENT DES VENTES
a) Le cas gnral
Enregistrement d'une facture de vente de marchandises au Maroc, se prsentant comme suit :
Brut 3.500
Remise 10% 350
_____
Net 3.150
Emballages consigns 100
Port /vente dpart 75
_____
3.325
Escompte de caisse 65
TVA 665
_____
3.925
3421
Client3.925
6386
Escompte accords65
7111Vente de marchandises au Maroc
3.150
4425Clients, dettes pour emballages et matriels consign
100
71276Ports et frais accessoires facturs
75
4455Etat - TVA facture
665
b)Les rgularisations de fin dexercice
Deux types de rgularisation peuvent se prsenter :
facture comptabilise, bien ou service non livr :
Le produit constat est alors annul par le dbit du compte concern de la rubrique 711 ou 712 et le crdit du compte 4491 Produits constats davance. Lcriture est extourne lexercice suivant .
Facture non comptabilise, bien ou service livr :
Le produit est alors constat en crditant le compte de vente concern par le dbit du compte de rgularisation 3427 Clients-factures tablir et crances sur travaux non encore facturables, lcriture est extourne lexercice suivant.
Illustration 1Facture enregistre de 3000 DH correspondant une marchandise hors champ de T.V.A non livre la datede clture de lexerciceN.
Courant N
3421
Clients3.000
7111Ventes de marchandises au Maroc
3.000
31/12/N
7111
Ventes de marchandises au Maroc 3.000
4491Produits constats d'avance
3.000
01/01/N+1
4491
Produits constats d'avance3.000
7111Ventes de marchandises au Maroc
3.000
Illustration 2Bien produit exonr de la TVA livr avant la clture de l'exercice N mais dont la facture, pour un montant de 4.500 n'a t tablie qu'au cours de l'exercice N+1. La crance a t estime 4.000 DH la clture de l'exercice
31/12/N
3427
Clients factures tablir4.000
7121Ventes de biens produits au Maroc
4.000
01/01/N+1
7111
Ventes de biens produits au Maroc 4.000
4491Produits constats d'avance
4.000
Courant N+1
3421
Clients 4.500
7121Ventes de biens produits au Maroc
4.500
12.3Les produits nets partiels sur oprAtions long terme
On distingue trois mthodes dans la comptabilisation des oprations long terme:
La mthode lachvement des travaux : Cette mthode consiste constater le rsultat dgag par le contrat au moment de son excution intgrale, cest dire au moment o le produit est dfinitivement acquis par lentreprise.
La mthode du bnfice lavancement des travaux : Selon cette mthode, on constate la clture de chaque exercice le rsultat sur chaque opration mme partiellement excute.
La mthode lavancement des travaux : Elle consiste constater la clture de chaque exercice lensemble des produits et lensemble des charges de production lis une opration sur la base de ce qui est appel des situations mrites.
Illustration Une entreprise de btiment, dont l'exercice comptable correspond l'anne civile, a contract en Fvrier 1994 un contrat pour la construction dun complexe touristique sur une dure de 26 mois. Le cot global estim au dpart est de 37.000.000 DH hors taxes.
Le montant des travaux facturer en exonration de taxe en vertu du code d'encouragement des investissements touristiques est valu daprs le contrat 45.000.000 DH rvisable, en cas daugmentation des cots, forfaitairement et globalement raison de 5%.
Les modalits de rglement sont fixes comme suit :
1994 18.000.000
1995 21.000.000
1996 6.000.000
La situation des cots hors taxes prvisionnels plus la rvision des prix tablie au dbut de chaque exercice ressort ainsi
Ex.Cots prvus au dpartCots prvus fin 1994Cots prvus fin 1995Cots prvus la fin du contrat
123.125.000(*) 25.600.000(*) 25.600.000(*) 25.600.000
29.250.00010.150.000(*) 10.750.000(*) 10.750.000
34.625.0003.500.0003.620.000(*) 3.730.000
37.000.0039.250.00039.970.00040.080.000
(*) (Voir page suivante)
(*)Cots hors taxes effectivement supports, et par hypothse, facturs en exonration de taxe par les fournisseurs et pays durant l'exercice de leur engagement.
Le rsultat final des oprations a t le suivant:
(45.000.000 x 1,05 - 40.080.000) = 7.170.000 DH
Comptabilisation selon la mthode l'achvement des travaux: Les montants sont enregistrs en KDH
Courant 1994
5141
Banque18.000
4421Clients, dettes avances et acomptes reus sur commandes en cours
18.000
Constatation de l'acompte
Courant 1994
6xxx
Charges par nature 25.600
5141Banque
25.600
Constatation des charges engages
31/12/1994
34341
Travaux en cours 25.600
Variation des stocks de travaux
25.600
Courant 1995
5141
Banque21.000
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
21.000
Constatation de l'acompte
Courant 1995
6xxx
Charges par nature10.750
5141Banque
10.750
Constatation des charges engages
Courant 1995
31341
Travaux en cours10.750
71341Variation des stocks de travaux en cours
10.750
Constatation des travaux en cours la clture
Courant 1996
5141
Banque 8.250
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
8.250
Constatation de l'acompte (6.000) + la rvision des prix (45.000 x 5% = 2.250)
Courant 1996
6xxx
Charges par nature3.730
5141Banque
3.730
Constatation des charges engages
Courant 1996
3421
Clients 47.250.
71241Travaux
47.250
Comptabilisation de la facture dfinitive
Courant 1996
4421
Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours47.25047.250
3321Clients
Solde des comptes d'acomptes
Courant 1996
71341
Variation des stocks de travaux36.350
31341Travaux en cours
36.350
Destockage (25600 + 10750)
Durant les exercices 1994 et 1995, le compte des stocks de travaux en cours aura enregistr un total de (25600 +10750) = 36350 KDH.
L'extourne de ce stock fin 1996 par le dbit du compte 71341 permet de rattacher le rsultat total de toute l'opration l'exercice de fin du contrat de la manire suivante :
Solde au crdit du compte 71241 :..................... 47.250
Solde au dbit du compte 71341 :..................... (36.350)
Solde au dbit des comptes de
charges du dernier exercice : .............................. ( 3.730)
Rsultat d'exploitation de l'exercice.... ... 7.170 KDH
Comptabilisation selon la mthode du bnfice l'avancement des travaux
Courant 1994
5141
Banque 18.000
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
18.000
Constatation des acomptes
Courant 1994
6xxx
Charges par nature25.600
5141Banque
25.600
Constatation des cots engags
31/12/1994
31341
Autres travaux en cours25.600
71341Variation des stocks de travaux en cours
25.600
Travaux encours la clture
31/12/1994
34272
Clients crances sur travaux non encore facturables5.218
71241Produits nets sur oprations long terme
5.218
Constatation du bnfice net partie selon la mthode ci-dessous :
45.000 x 5% = .. 2.250
prix global rvis = ...47.250
Total des charges connues
fin 1994 ...39.250
Bnfice connue
fin 1994 . 8.000
Pourcentage de
ralisation ...25.600/39.250
(en fonction des charges)
Bnfice rattacher
1994 ..5.218
Courant 1995
5141
Banque21.000
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
21.000
Courant 1995
6xxx
Charges par nature10.750
5141Banques
10.750
Fin 1995
31341
Variation en cours10.750
Variation des stocks de travaux en cours
10.750
Fin 1995
34272
Clients crances sur travaux non encore facturables1.402
7183Produits net sur oprations long terme
1.402
Constatation du bnfice net partiel selon la mthode ci-dessous :
Bnfice global prvu
fin 1995 : 47.250 39.970 = 7.280
Bnfice acquis fin 1995
(en fonction des charges engages sur le total des charges prvues)
7.280 x 36.350 / 39.970 = 6.620
Bnfice revenant l'exercice 1995 :
6.620 5.218 = 1.402
Courant 1996
5141
Banques8.250
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
8.250
Courant 1996
6xxx
Charges par nature3.730
5141Banques
3.730
Courant 1996
3421
Clients47.250
71241Travaux
47.250
Facturation dfinitive
Courant 1996
4421
Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours47.250
3421Clients
47.250
Solde des comptes mouvements
Courant 1996
7183
Produits nets sur oprations long terme6.620
34272Clients, crances sur travaux non encore facturables
6.620
Extourne du cumul des bnfices nets partiels fin 1995
Courant 1996
71341
Variation des stocks de travaux 36.350
61341Travaux en cours
36.350
Destockage (25.600 + 10.750)
Durant 1994 et 1995, l'entreprise a enregistr les quote-parts du bnfice final revenant chacun des exercices, et constat le cumul des travaux en cours chaque clture.
En 1996, l'entreprise :
Constate le chiffre d'affaires total de l'opration.......... 47.250
Enregistre les oprations de charges relatives l'exercice
1996 ............................................................................. (3.730)
Extourne le cumul des travaux en cours prcdents... (36.350)
Annule les prcdentes constatations des bnfices
partiels......................................................................... (6.620)
Afin de dgager le bnfice relatif au seul exercice 1996,
soit (KDH)............................................................................
550
Ainsi le rattachement des diffrents bnfices aura t le suivant :
1994 :.......................................................................
5.218
1995 :.......................................................................
1.402
1996 :.......................................................................
550
Total (KDH)............................................
7.170
Mthode lavancement des travaux
Cette mthode qui parat la plus adquate pour assurer une meilleure information sur l'activit relle de l'entreprise travers ses indicateurs annuels de gestion, se base sur la comptabilisation annuelle du chiffre daffaires et des charges correspondantes, en dterminant ce qui est appel les situations mrites, en fonction du degr d'avancement des travaux constats chaque fin d'anne.
Ainsi, cest le montant des situations mrites qui est comptabilis comme produits, les sommes reues en plus sont comptabilises titre davances et acomptes.
Dans notre exemple d'illustration, les situations mrites la clture de chaque exercice se prsentent comme suit sur la base du rythme de progression des travaux :
Dtermination des pourcentages d'avancement des travaux
CltureRalisTotal prvu% d'avancement
199425.60025.60039.25065%65%
199510.75036.35039.97025%90%
19963.73040.08040.08010%100%
Dtermination des situations mrites des ventes :
CltureTaux de progressionSituations mrites de l'exerciceCumul des situations mritesRsultat annuels
199465%30.71230.71265%5.112
199525%11.81342.52590%1.063
199510%4.72547.250100%995
47.250
7.170
Dtermination des avances reues
Clture
SituationsAvances reuesReliquat encaisser
199430.71218.00012.712
199542.52539.0003.525
199647.25045.0002.250
Courant 1996
6xx
Charges par nature3.730
5141Banques
3.730
5141
Banques8.250
Clients
8.250
Courant 1994
6xxx
Charges par nature25.600
5141Banques
25.600
Constatation des cots engags
Courant 1994
5141
Banques18.000
4421Clients, dettes, avances et acomptes reus sur commandes en cours
18.000
Fin 1994
3421
Clients 30.712
71241Travaux
30.712
Constatation des situations mrites 1994
Fin 1994
4421
Clients, dettes, avances18.000
3421Clients
18.000
Courant 1995
6xxx
Charges par nature10.750
5141Banques
10.750
Courant 1995
5141Banques21.000
3421Clients
21.000
Fin 1995
3421
Clients11.813
71241Travaux
11.813
Constatation de situations mrites 1995
Courant 1996
3421
Clients4.725
Travaux
4.725
Constatation de situations mrites 1996
Comparaison des rsultats selon les trois mthodes
AnneMthode 1Mthode 2Mthode 3
1-5.2185.112
2-1.4021.063
37.170550995
7.1707.1707.170
Rappel sommaire des rgles fiscales
Selon la lgislation fiscale, les ventes de lentreprise comprennent lensemble des sommes reues ou des crances acquises pour le prix des marchandises ou services vendus durant la priode dimposition qui correspond gnralement lexercice comptable.
Les ventes doivent tre inscrites pour le montant hors taxes qui figure sur la facture, mmoire ou situation de travaux, dduction faite des rabais et remises accords.
Fiscalement, lexercice de rattachement des crances est celui au cours duquel intervient la livraison des biens ou l'achvement des services.
La difficult souvent rencontre rside dans le mode de facturation adopt par les entreprises de btiments et de travaux publics qui tablissent des dcomptes de travaux "contradictoirement" avec le client pour valoir rception partielle.
Deux cas peuvent se prsenter dans lesquels l'entreprise cherche obtenir des financements par avance :
1er cas : Au dpart, l'entreprise chiffre son offre de prix de telle sorte que les premiers travaux qu'elle effectuera sur le chantier soient facturs au plus haut des prix possibles, au dtriment des prix unitaires des travaux de fin de chantier qui seront facturs au plus bas de leur prix possible, sinon perte.
Cette manire de faire, sans changer le cot du chantier pour le client, permet l'entreprise d'anticiper au maximum possible les encaissements.
2me cas : En fin d'anne budgtaire, l'entreprise acclre la prsentation de dcomptes provisoires pour permettre au client de les imputer sur le crdit budgtaire de l'anne, bien que les travaux correspondants ne soient pas encore totalement raliss.
A notre avis dans l'un et l'autre cas, il y a lieu d'tre attentif aux consquences fiscales et comptables qui dcoulent de chaque situation d'espce :
Dans le premier cas, le risque existe de faire ressortir :
des bnfices substantiels lors des premiers exercices;
des pertes significatives lors des exercices suivants.
Dans pareille situation, la loi fait obligation l'entreprise de constituer ds l'exercice o elle peut estimer raisonnablement les recettes et cots futurs, une provision pour pertes et charges gale une quote-part du montant prvisible de la perte qui se dgagerait sur les exercices ultrieurs, et qui est ne en fait ds la conclusion du contrat.
Illustration Une. entreprise a contract un march de fournitures et de montage dont les caractristiques suivent :
A facturer Cots prvisiblesRsultat
Exercice N1005050
Exercice N+11006040
Exercice N+21007030
Exercice N+360130(70)
36031050
La provision constituer sera calculer ainsi :
N = 70 x 50/120 ()
N+1 = 70 x 40/120
N+2 = 70 x 30/120
12.3. La variation des stocks de produits et services
Comptablement ce poste comprend les comptes suivants :
7131
Variations des stocks de produits en cours
7132
Variations des stocks de biens produits
7134
Variations des stocks de services en coursComme l'exige la loi comptable, tout commerant est tenu de procder obligatoirement chaque anne un inventaire des lments actifs et passifs de son entreprise, dont notamment les stocks de marchandises, matires, produits et de services.
L'ensemble des biens ou des services qui peuvent tre dtenus par l'entreprise sous forme de stocks, se constitue des lments suivants (voir n 821)
Marchandises
Matires et fournitures
Produits et services en cours
Produits finis
Le CGNC distingue tous ces stocks en deux catgories spares :
Les stocks ayant pour origine les achats d'approvisionnement(Marchandises, matires et fournitures)
Les stocks ayant pour origine le cycle de production (Produits et services en cours, produits finis)
La variation des stocks d'approvisionnement doit tre constate dans des comptes de charges en liaison avec les comptes d'achats concerns (voir n 471).
Par contre, la variation en plus ou en moins des stocks issus de la production est enregistre dans l'un des comptes de produits, en liaison avec les comptes de ventes de l'exercice.
Le solde des comptes du poste 713 est toujours port du ct produits dans le CPC :
en plus sil s'agit d'une augmentation du stock en valeur
en moins sil exprime un destockage (diminution des stocks en valeur).
Le fonctionnement des comptes de variation de stocks sopre de la faon suivante, si l'entreprise ne tient pas de fichier d'inventaire permanent :
le stock initial figurant au bilan prcdent est crdit par le dbit des comptes concerns du poste 713.
le stock rsultant de linventaire physique des existants de fin dexercice est crdit aux comptes du poste 713 par le dbit des comptes stocks au bilan en cours de clture.
Illustration 1Cas de l'inventaire intermittent
Stock dbut de priodeStock fin de priodeEcart
Produits en cours70.00025.000(45.000)
Produits finis15.00037.00022.000
Total85.00062.00023.000
Destockage sur la priode
23.000
85.00085.000
Fin Ex.
7131
Variation des stocks des produits en cours70.000
7132
Variation des stocks des biens produits15.000
3131Biens en cours
70.000
3151Produits finis
15.000
Extourne du stock initial
Fin Ex.
3131
Biens en cours25.000
3151
Produits finis37.000
7131Variation des stocks des produits en cours
25.000
7132Variation des stocks des biens produits
37.000
Constatation du stock initial
Les soldes des comptes de variations des stocks s'tabliront ainsi:
7131VARIATION DES STOCKS
7132VARIATION DES STOCKS
DES PRODUITS EN COURS
DES BIENS PRODUITS
70.000
15.000
25.000
37.000
SD45.000
PC22.000
La diffrence nette de 23.000 reprsente le destockage sur l'exercice.
Illustration 2Cas de l'inventaire permanent
Les entres et les sorties des magasins de produits finis sont enregistres en comptabilit en inventaire permanent.
Stock dbut EntreSortiesStock fin
Produits finis15.000500.000478.00037.000
Courant Ex.
3152
Produits finis500.000
7132Variation des stocks de biens produits
500.000
Constatation des entres en stocks de biens produits
7132
Variation des stocks de biens produits478.000
3151Produits finis
478.000
Constatation des sorties pour ventes
Le solde du compte 3151 s'tablira ainsi :
Stock initial............................................................ 15.000
Entres .................................................................. 500.000
Sorties..................................................................... 478.000
Solde inventaire................................................ 37.000
Le solde du compte 7132 exprime la valeur du stockage supplmentaire
(5000.000 - 478.000 = 22.000).
Courant Ex.
3151
Produits finisx
7132Variation des stocks de biens produits
x
Ecart favorable
ou
7132
Variation des stocks de biens produitsx
3151Produits finis
x
Ecart dfavorable
12.4.Les immobilisations produites par lentreprise pour elle-mme
Ce poste regroupe les comptes suivants :
7141
Immobilisations en non valeurs produites
7142
Immobilisations incorporelles produites
7143
Immobilisations corporelles produites
7148
Immobilisations produites des exercices antrieurs
Ces comptes sont crdits :
Au fur mesure de la progression des travaux immobiliser pour enregistrer le cot rel de production des immobilisations incorporelles ou corporelles cres avec les moyens propres de lentreprise :
soit par le dbit du compte 2285 "Immobilisations incorporelles en cours", (voir n 721)
soit par 239 Immobilisations corporelles en cours (voir n 766),
Soit directement par le dbit du compte de limmobilisation concerne, s'il s'agit:
d'une immobilisation en non-valeurs,
d'une immobilisation incorporelle ou corporelle entre en service l'anne de l'acquisition du bien ou de l'immobilisation des charges.
Ainsi, les charges crdites aux comptes immobilisations en non valeurs produites doivent tre toujours directement dbites aux comptes de limmobilisation concerne, sans jamais transiter par un compte d'immobilisation en cours(voir n 385).
Rappel sommaire des rgles fiscales
A l'exception de la constatation d'immobilisations en non-valeurs, qui ne constituent pas un enrichissement de l'entreprise, la production des autres immobilisations par les moyens propres de celle-ci reprsente un accroissement rel d'actif, qui n'est cependant pas retenu dans la base de calcul de la cotisation minimale, puisque ce produit d'exploitation n'a pas t acquis sur un tiers, et ne gnrera donc pas de recette de trsorerie.
La production d'immobilisations corporelles est par ailleurs assujettie la TVA au taux correspondant la nature du bien ou du service produit.
Les oprations de constructions sont soumis la TVA au taux de 14% applicable sur le montant des marchs, mmoires ou factures des travaux effectus.
Lentreprise, assujettie la TVA doit procder la dclaration soi-mme le mois de mise en service de limmobilisation concerne, et porter la fois en taxe due et taxe rcuprer le montant de la TVA correspondant la livraison. Les taxes ayant grev en amont les achats de matires et de biens ncessaires la ralisation de l'immobilisation, sont dduites sur les autres produits vendus (Cf. illustration ci-dessous).
Dans le cas o lentreprise est assujettie partiellement la TVA, elle portera :
en TVA exigible, le montant de la taxe correspondant la production de limmobilisation,
et en dduction, ce mme montant, affect du prorata de lactivit taxable sur lactivit totale ;
Les taxes ayant grev en amont les cots de llaboration de limmobilisation tant, elles, dduites en totalit sur la taxe due sur les autres produits.
Construction dun dpt par lentreprise pour elle-mme. Lentreprise est assujettie la TVA sur l'ensemble de ses opration.
Les travaux ont dbut durant lexercice n et ont t achevs lors de lexercice n+1
Exercice n : cots engags 150.000
Exercice n+1 : cot du complment :120.000
Ex. N
2392
Immobilisations en cours150.000
7143Immobilisations corporelles produites
150.000
Ex. N+1
2392
Immobilisations en cours120.000
7143Immobilisations corporelles produites
120.000
Ex. N+2
2321
Btiments270.000
34551
Etat - TVA rcuprable sur immobilisation37.800
239Immobilisations corporelles en cours
270.000
4455Etat TVA facture
37.800
Constatation du dpt dans les conditions suivantes:
exercice N = 150.000 hors TVA de 20%
exercice N+1 = 120.000 hors TVA de 20%
Le chiffre d'affaires de l'entreprise pour l'exercice N s'tablit comme suit:
Chiffre d'affaires TTC (sur activit imposable) = 22.750.000
Chiffre d'affaires exonr sans droit dduction = 12.250.000
Exercice N
2392
Immobilisations en cours150.000
7143Immobilisations corporelles produites
150.000
Exercice N+1
6xxx
Charges par nature120.000
34552
Etat TVA rcuprable sur achats24.000
5141Banques
144.000
2392
Immobilisations en cours120.000
7143Immobilisations corporelles produites
120.000
2321
Btiments283.230
34551
Etat - TVA rcuprable sur immobilisation24.571
239Immobilisations corporelles en cours
270.000
4455Etat TVA facture
37.800
Lors de la mise en service
270.000 x 14% = 37.800 de TVA exigible
Dont 37.800 x 65% (1) = 24.570 de TVA rcuprable
(1) Prorata de dduction exercice N+1 (en KDH) :
22.750
______________ = 65%
22.750+12.250
12.5. LES Subventions dexploitationLe PCGE prvoit les comptes principaux suivants :
7161:Subventions dexploitation reues
7168:Subventions dexploitation reues des exercices antrieursLes subventions dexploitation reues sont celles accordes par lEtat et les Collectivits Publiques et qui, diffremment des subventions dquilibre, ou des subventions dquipement, sont destines faire face l'insuffisance de produits dexploitation, du fait de la rglementation de certains tarifs de vente.
Les subventions dexploitation sont crdites aux comptes 7161 et 7168 par le dbit des comptes de trsorerie concerns. Nanmoins la subvention peut tre constate ds que la dcision de subvention a t notifie au bnficiaire titre dfinitif ; elle est alors enregistre par le dbit du compte 3451 Subventions recevoir.
Rappel sommaire des rgles fiscales
Les subventions dexploitation reues entranent un accroissement de lactif net, et constituent par consquent un lment du chiffre d'affaires imposable de lexercice de leur encaissement ou de leur inscription en "subventions recevoir".
Ces subventions doivent tre retenues pour le calcul de la cotisation minimale l'IS ou l'IGR et faire par ailleurs lobjet de dclaration la TVA au titre du mois de leur encaissement, en considrant les sommes reues comme tant TTC ( en principe au taux de 20%).
12.6LES Autres produits dexploitationCe poste regroupe les comptes suivants :
7181:Jetons de prsence reus
7182:Revenus des immeubles non affects lexploitation
7185:Profits des oprations faites en commun
7186:Transfert de pertes sur oprations faites en commun
7188:Autres produits dexploitation des exercices antrieurs
a) Les jetons de prsence
Les jetons de prsence reus par l'entreprise au titre des fonctions d'administrateur qu'elle assure au sein de socits anonymes dans lesquelles elle est actionnaire , sont ainsi constatsIllustration
5141
Banquex
7181Jetons de prsence reus
x
b) Les revenus des immeubles
Les revenus des immeubles lous des tiers sont rattachs lexercice de leur comptence, mme lorsquils ne sont pas encore encaisss, et ports au crdit du compte 7182 revenus des immeubles non affects lexploitation.
Ces revenus sont normalement enregistrs sans compensation avec les charges lies leur perception (taxe urbaine, taxe ddilit, frais de concierge, commission d'agence,...) mme payes directement par le locataire et retenues sur le loyer reu.
IllustrationUne entreprise doit percevoir le loyer dun immeuble inscrit lactif et mis la disposition dune tierce personne pour un loyer annuel de 24.000 DH ; l'agence immobilire doit prlever une commission de 10% sur le montant encaiss.
3487
Crances rattaches aux autres dbiteurs24.000
7182Revenus des immeubles non affects l'exploitation
24.000
61361
Commissions et courtages2.400
4487Dettes rattaches aux autres cranciers
2.400
c) Les oprations faites en commun
Le compte 7185 est crdit des quotes-parts de rsultat obtenus sur les oprations faites en commun avec dautres entits qui jouent le rle de pilote de ces oprations.
Le compte 7186 enregistre par contre la quote-part des pertes mises la charge des associs quand lentreprise est oprateur titre de pilote.
IllustrationUne entreprise doit percevoir le loyer dun immeuble inscrit lactif et mis la disposition dune tierce personne pour un loyer annuel de 24.000 DH ; l'agence immobilire doit prlever une commission de 10% sur le montant encaiss.
Une entreprise X est en association 50% avec un confrre pour raliser des travaux en commun (A) dont elle assure le pilotage.
Elle participe par ailleurs 25% dans un autre chantier (B) en association o elle n'a aucun rle de gestion.
A la fin de l'exercice, sa position sur ces deux oprations se prsente comme suit :
Chantier AChantier B
Dpenses totales engages sur A100
Encaissement quote-part de B50
Dpenses dbourses pour B
30
Encaissements reus du client titre de pilote de l'association140
Encaissements reus du pilote pour sa participation sur B
35
Illustration Traitement comptable du chantier A chez l'entreprise X :
61xx
Comptes de charges100
5141Banques
100
Constatation des dpenses
5141
Banques50
4464Associ, oprations faites en commun
50
Appel de fonds auprs de l'associ
5141
Banques140
71341Travaux
140
Constatation de l'encaissement
4464
Associ, oprations faites en commun50
5141Banque
50
Restitution de l'avance associ
6186
Transfert de profits sur oprations faites en commun20
5141Banques
20
Rpartition des rsultats avec l'associ
Illustration Traitement comptable du chantier B chez l'entreprise X :
3464
Associ, oprations faites en commun30
5141Banques
30
Constatation du versement de fonds
5141
Banques35
3464Associ, oprations faites en commun
30
7185Profits sur oprations faites en commun
5
Constatation de l'encaissement reu
Dans le cas o le rsultat sur A avait t dficitaire de 10 (encaissement 90 - Dpenses 100) la contribution la perte par l'autre entreprise participante aurait t constate par l'criture suivantes :
4464
Associ, oprations faites en commun50
5141
Banques
45
7186Transfert de pertes sur oprations faites en commun
5
Si l'entreprise avait eu supporter une quote-part de perte sur le chantier B, elle l'aurait inscrite dans le dbit du compte 6185 - pertes sur oprations faites en commun.
12.7. Les reprises dexploitation : transferts de chargesLe poste 719 regroupe les comptes divisionnaires suivants:
7191:Reprises sur amortissements de limmobilisation en non valeurs
7192:Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles
7193:Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles
7194:Reprises sur provisions pour dprciation des immobilisations
7195:Reprises sur provisions pour risques et charges
7196:Reprises sur provisions pour dprciation de lactif circulant
7197:Transferts des charges dexploitation
7198:Reprises sur amortissements et provisions des exercices antrieurs.
a)Les reprises d'exploitation
Les comptes de reprise dexploitation permettent de rajuster la fin de lexercice les montants des dotations aux amortissements et aux provisions constitues auparavant.
Ainsi, les provisions et, dans certains cas exceptionnels, les amortissements sont rapports au rsultat d'un exercice quand les raisons qui avaient motiv leur constatation ont cess dexister.
Les comptes 7191 7196 sont alors crdits du montant des reprises sur amortissement et provision par le dbit des comptes damortissement et de provision concerns au bilan.
Toutefois, lors de la cession dune immobilisation amortissable, le cumul de lamortissement enregistr nest pas port au crdit dun compte de reprise 719 mais sold par le crdit du compte de limmobilisation concerne, afin de dterminer la valeur nette damortissement de llment cd (voir n 568 et suivants).
Par contre en ce qui concerne le sort des provisions, lors de la ralisation du risque ou de lapparition de la charge, la provision antrieurement constitue est solde par le crdit du compte concern du poste 719. Corrlativement la charge intervenue est inscrite au compte intress de la classe 6.
Une provision d'exploitation est reprise selon son origine, par l'un des comptes 7194 7196.
IllustrationEncaissement durant lexercice N+1 dune crance client pour 10.000 HT considre comme irrcouvrable et provisionne en tant que telle durant lexercice N:
Lors de l'exercice N
3424
Clients douteux11.900
3421Clients et comptes rattachs
11.900
6196
Dotations aux provisions pour dprciation de l'Actif circulant10.000
3942Provisions pour dprciation des clients et comptes rattachs
10.000
N+1
3942
Provisions pour dprciation des clients et comptes rattachs11.900
3421Clients et comptes rattachs
11.900
6196
Dotations aux provisions pour dprciation de l'Actif circulant10.000
3942Provisions pour dprciation des clients et comptes rattachs
10.000
b)les transferts de charges d'exploitationLusage du compte 7197 - transferts de charges d'exploitation doit tre limit, car il peut conduire fausser la prsentation du compte de produits et de charges ainsi que l'tat des soldes de gestion.
Ainsi, il convient den limiter lusage aux seuls cas explicitement viss par le plan comptable, savoir :
Quand lentreprise nest pas rellement en mesure, au moment de limputation initiale, de faire la distinction entre charges dexploitation et charges non courantes.
Pour constater les charges rpartir sur plusieurs exercices, ou comptabiliser les indemnits dassurances perues en contrepartie de rparations comptabilises en entretien, ou encore, enregistrer les aides forfaitaires de lEtat ou des collectivits publiques perues titre de contribution aux charges gnrales de l'entreprise.
Par contre, les comptes "transferts de charges" ne doivent pas servir des critures rectificatives d'erreurs. Si l'on a inscrit par erreur une charge dans un compte donn, on corrigera ce compte par "extourne" simple, ou par une criture "en ngatif".
Ainsi, l'on peut rsumer ci-aprs les types d'critures de transfert de charges possibles :
Nature de ChargePoste correspondant au CPCPoste d'actif correspondant au Bilan
Charges supportes pour le compte de tiersTransferts de chargesTiers concerns
Charges rpartir sur plusieurs exercicesTransferts de chargesCharges rpartir sur plusieurs exercice
Charges imputer d'un compte de charges un autre compte de chargesD'un compte de charges un autre compte de charges
Nant
Illustration 1Une socit a dtermin le cot de sa campagne publicitaire quelle vient de finir pour le lancement dun nouveau produit (Dtermination analytique) 1.200.000 DHS. Elle estime pouvoir taler cette charge sur trois exercices.
Elle a par ailleurs support diverses charges titre d'avantages en nature octroys son personnel pour 60000 DHS quelle souhaite faire apparatre dans le poste de frais de personnel.
Elle a enfin reu de l'Office de formation professionnelle une indemnit de 50% des frais supports au titre des charges de la formation, qui se sont levs durant l'exercice 100.000 DH
2117
Frais de publicit 1.200.000
7197Transferts de charges d'exploitation
1.200.000
Transfert de charges rpartir
61713
Avantages divers au personnel 60.000
7197Transferts de charges d'exploitation
60.000
Transferts des avantages en nature
5141
Banque50.000
7197Transferts de charges d'exploitation
50.000
Constatation de l'aide de l'office
Illustration 2De l'analyse des comptes de la socit X, qui souhaite obtenir le cot des achats travers sa comptabilit gnrale, on constate les faits suivants:
1. Enregistrement dans les comptes de frais de transports sur achats une somme de 67.400 DH et de frais de courtage sur achats d'un montant de 17.250 DH, qui sont en fait tous les deux des frais accessoires d'achat.
L'analyse des factures montre que 51.270 DH sont affrentes aux marchandises et 33.380 aux matires premires.
2. Le tirage analytique de la comptabilit donne un total de frais d'approche de 387.200 DH, rpartir pour 241.500 sur matires premires et 145.700 sur matires consommables
Ces charges sont inscrites au cours de l'exercice dans les diffrents comptes de charges par nature.
6111x
Frais accessoires d'achats sur marchandises 51.270
6121xx
Frais accessoires d'achats sur matires 33.380
7197Transferts de charges d'exploitation
84.650
6121xx
Frais accessoires d'achats sur matires241.500
6122xx
Frais accessoires d'achats sur autres approvisionnements 145.700
7197Transferts de charges d'exploitation
387.200
Bnfice de l'anne/total des bnfices