DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
Modèle de données de Modèle de données de l’OMD <>l’OMD <>
Gestion coordonnée Gestion coordonnée des frontièresdes frontières
Modèle de données de Modèle de données de l’OMD <>l’OMD <>
Gestion coordonnée Gestion coordonnée des frontièresdes frontières
Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
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Guichet uniqueGuichet unique transfrontières pan-gouvernemental (V3 MD)Gestion coordonnée des frontières (système)
Le 1 ne doit pas nécessairement être un 2 et un 2 ne doit pas être un 3 mais un 3 doit comporter un 2 et un 2 doit comporter un 1
ContexteContexte
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Gestion coordonnée des Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalitéfrontières - Objet et Finalité
• Nombreux contrôles et inspections effectués à la frontière
• Une mauvaise gestion entraîne – Longs délais de mainlevée, – Retards des voyageurs, – Coût accru pour les entreprises
• Une solution: un système de gestion coordonnée des frontières
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Gestion coordonnée des Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité IIfrontières - Objet et Finalité II
Gestion coordonnée des frontièresCoopération et coordination nationales et
internationalesVeiller à ce que la gestion des frontières soit
la plus efficace possibleProcédures complexes, problèmes
d’intégrité, nombre excessif de contrôles, mauvaises coordination et organisation des processus de contrôle aux frontières, pas d’échange d’informations effectif entre services chargés des contrôles aux frontières
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Indispensable pour des frontières ouvertes et sûres
Il n’existe pas de solution universelle Doit être élaborée en fonction de la région
géographique où elle est mise en oeuvre Deux caractéristiques majeures –
Un système de gestion des frontières national qui prévoit l’intégration au niveau interne des services concernés d’un pays ou d’une Union douanière et un système de gestion des frontières international
Un système de gestion des frontières international qui prévoit une intégration entre pays limitrophes et partenaires commerciaux
Gestion coordonnée des Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité IIIfrontières - Objet et Finalité III
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Eléments à prendre en compte dans un système de gestion coordonnée des frontières: Multiplicité des services présents aux frontières; Limitation des ressources financières et humaines; Coopération nationale et internationale; Adaptation des normes internationales; Transparence de la législation, de la réglementation et
des procédures; Coordination des contrôles avec les pays limitrophes
et les entités impliquées dans l’opération commerciale;
Recensement des éventuels risques de sécurité lors du traitement du trafic à la frontière; et
Problèmes juridiques complexes, sur le plan tant législatif que contractuel.
Gestion coordonnée des Gestion coordonnée des frontières - Objet et Finalité IVfrontières - Objet et Finalité IV
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Le commerce comme moteur de la
croissance et de l’investissement Libéralisation des régimes commerciaux
dans une optique régionale Attentes en termes de services rapides
et efficaces facilitant le commerce
international Normes et instruments de l’OMD pour
des procédures efficaces aux
frontières
Guichet unique Contexte
Guichet unique Contexte
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Conceptconvenu deprocessus
commercial
Cataloguede services
convenu
Basejuridiqueétablie
Accords de travail
Conditions requises pour mettre en place un guichet unique transfrontières pan-gouvernemental.
Toutes les autorités participantes doivent être d’accord
Les bases juridiques constituent le facteur principal:
Echange d’informations entre organismes officiels?
Statut juridique du GU proprement dit?
Dans quel pays un GU régional sera-t-il établi?
La législation nationale sera-t-elle appropriée?
Tous les pays de la région sont-ils d’accord?
Questionsadmin.
ElémentsEléments
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Pt contrôleunique
Guichet première
ligne/arrièreguichet
juxtaposés
Guichets deservices intégrés
Contrôlesopérationnels
communs
Questionsmatérielles
Plusieurs services réglementaires regroupés mais conservant leurs attributions propres
Guichet arrière appuyant le guichetde première ligne
Un seul guichet exerçant toutesles attributions
P. ex, un local réservé auxcontrôles utilisé par tous.
ElémentsEléments
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EnvironnementGuichet unique
Formulaires/messagesélectr. harmonisés
Services portail communs
Modèle de données commun
Exécution de processuscommerciaux interservices
Niveaux de services assurés collectivement
Guichet unique transfrontières couvrant l’ensemble de l’administration, y compris la douane
Déclarations en douane
Données environnement
Données sécurité sanitaire aliments
Autres messages spécifiques
Modèle de données de l’OMD Version 3 (répertoire des exigences réglementaires transfrontières)
EnregistrementArchivageEnregistrement auditsAnalyseItinéraireLivraison
Statut de la transaction Dernières nouvelles“Ma transaction”
-Contrôles coordonnés des marchandises;-Gestion des risques;-Liquidation des droits et taxes-Réponse aux rapports, résultats,
déclarations.
Questionsautomatisation
ElémentsEléments
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Gestion coord. des frontières
Pt contrôle unique
Guichetpremière
ligne/arrièreguichet
juxtaposés
Guichets deservicesintégrés
Environnementguichet unique
Formulaires/messagesélectroniques harmonisés
Services portail communs
Modèle données commun
Conceptconvenu deprocessus
commercial
Contrôlesopérationnels
communs
Cataloguede services
convenu
Basejuridiqueétablie
Accords detravail
Exécution de processuscommerciaux interservices
Niveaux de serviceassurés collectivement
(Uniquement sous-ensemble d’éléments)
}V3 du Modèle
de donnéesOMD conçuepour faciliter
cet aspect
ElémentsElémentsGestion coordonnée des frontières
par tous les services de contrôle aux frontières
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Eléments constitutifsEléments constitutifsEn tant que tel, le guichet unique devrait faire partie de la gestion coordonnée des frontières, laquelle devrait générer des informations pour les DRI, les partenariats commerciaux, etc.
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Résultats en termes de servicesRésultats en termes de services
• Le guichet unique offre un ensemble de services• Les services regroupés sont assurés par plusieurs
administrations publiques• Résultats en termes de services:
– Généralement mesurés en termes de délais et de coût total
– Fortement influencés par la variabilité/prévisibilité– Généralement intangibles / “perception globale du
service” – Perception globale de l’ensemble des services utilisés
• Commencer par la description exhaustive du service à la frontière/ guichet unique
• Définir les projets de guichet unique comme des projets de services:– Garantit le maintien des niveaux de service– Possibilité de les mettre en œuvre sous forme de
« partenariat public-privé »
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Services du Guichet uniqueServices du Guichet unique• Services d’information
– Formulaires électroniques– Structures de données
• Messages/modules électroniques• Lignes directrices
– Réglementation spécifique aux marchandises• Admissibilité, • Structure tarifaire
• Services opérationnels relatifs au statut de la transaction– Enregistrement des entités commerciales & coopération avec les
opérateurs commerciaux – Services de messagerie électronique
• Analyse, traduction, itinéraire, livraison et enregistrement des audits • Services informatiques aux opérateurs commerciaux
– Gestion des déclarations• Dépôt des déclarations (et réponse), rapports, résultats
– Calcul des droits, taxes, redevances, sommes dues– Paiement & réconciliation – Gestion de comptabilité– Gestion des risques– Service de mesure
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Législation nationale & normes internationalesLégislation nationale & normes internationales
Les exigences liées au guichet unique sont définies sur la base de la législation nationale– Chaque service réglementaire transfrontières participant
doit être consulté Il faut étudier les normes internationales en tant
que source de meilleures pratiques– P. ex. Convention de Kyoto révisée
Combiner plusieurs formulaires réglementaires pour qu’il suffise d’en déposer un seul– La « pierre angulaire » du guichet unique– Le Modèle de données de l’OMD en tant que base de
l’harmonisation des données La simplification des procédures devrait s’inspirer
du service aux frontières idéal tel que celui-ci a été défini
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Modèle de données de l’OMDModèle de données de l’OMDModèle de données de l’OMDModèle de données de l’OMD
4. Facilite la mise en oeuvre du guichet unique• Peut servir de base pour l’harmonisation des données • Couvre les exigences en matière de données de la douane,
ainsi que dans le domaine des statistiques, de l’agriculture, de l’environnement & de la sécurité maritime
• Offre une solution pour les messages électroniques dans le cadre du guichet unique
– GOVCBR – Message réglementaire transfrontalier gouvernemental
1. Réduit les coûts à supporter par les opérateurs commerciaux par la simplification des exigences en matière de données
2. Améliore la communication des informations et le respect des dispositions en vigueur par l’amélioration de la qualité des données.
3. Une référence exhaustive en matière de normes pour les données réglementaires transfrontières.
• Satisfait aux exigences de plusieurs conventions internationales.
• Est aligné sur des normes internationales couramment utilisées
4 avantag
es 4 avan
tages
prin
cipau
xp
rincip
aux
4 avantag
es 4 avan
tages
prin
cipau
xp
rincip
aux
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Projets d’harmonisation des donnéesProjets d’harmonisation des donnéesProjets d’harmonisation des donnéesProjets d’harmonisation des données Harmonisation des données – Indispensable pour la mise en
oeuvre du guichet unique Commence par l’analyse des formulaires & de la
réglementation Directives de l’OMD sur le guichet unique et l’harmonisation
des données Projets nationaux
Système intégré de données commerciales – Etats-Unis Projet de modèle de données pour le dédouanement – Rép. de
Corée SDS – Australie
Projets régionaux Lignes directrices sur l’harmonisation des données de l’APEC DAU de l’ANASE Groupe de travail technique de l’ANASE sur le guichet unique Union européenne (ITAIDE, MarNis)
Ateliers régionaux de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD
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ConclusionsConclusions ConclusionsConclusions
• Messages électroniques douane-douane prévus pour les solutions transitoires– Projet eTIR de la CEE/ONU
• Compatible avec le Modèle de données de l’OMD• Inclut des messages douane-douane
• Notification électronique des informations à l’avance/ préalablement à l’arrivée– A communiquer avant l’exportation des
marchandises • Solutions de guichet unique:
– Impulsion politique– Renforcement des capacités & conseils
d’experts– Pérennité des équipes de projet
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Des questions ?Des questions ?Des questions ?Des questions ?
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