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COMPTABILITE GENERAL - emballage-

by radouane-el-hibaoui

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  • 1. Portail des Etudiants Fsjes
  • 2. Chapitre 6 Comptabilité des emballagesPortail des Etudiants Fsjes
  • 3. I-DEFINITION Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 3 types d’emballages : • emballages récupérables • emballages perdus • emballages à usage mixte 1-Emballages récupérables : Ce sont des emballages qui peuvent être utilisés plusieurs fois de suite. Parmi ces emballage on distingue entre : - Emballages récupérables identifiables - Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des Portail des Etudiants Fsjes immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux….
  • 4. - Leurs achats sont comptabilisés au compte 2333 : Emballages récupérables identifiables - Emballages récupérables non identifiables : Ce sont des emballages non reconnaissables unité par unité (bouteilles en verre, bouteilles de gaz …) Leurs achats sont comptabilisés au compté : 61232 emballages récupérables non identifiables 2-Les emballages perdus - Des emballages non récupérables, de faible valeur (sacs en plastique, papier d’emballage …) ou sont indissociables de la marchandises qu’ils contiennent (boite de conserve). - Leur prix est intégré dans le prix de vente des M/ses vendues. - Peuvent être stockés et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise, - leur acquisition est une charge à enregistrer dans le compte : Portail des Etudiants Fsjes 61231 emballages perdus
  • 5. II- Prêt des emballages commerciaux récupérables Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est pas restitué (rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser : a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation (sortie d’immobilisation) b- s’il s’agit d’emballages récupérables non identifiables, c’est une vente de produits accessoires. Débit 3421: Client Crédit 7178: autres ventes Portail des Etudiants Fsjes accessoiresdeproduits
  • 6. III-la consignation des emballages récupérables-Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie.-Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état.Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client.N.B. : La consignation Etudiants Fsjes est généralement exprimée Portail des sans TVA
  • 7. JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants : - marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise6%, 160 caisses consignées à 15 dh l’unité. TAF : Présenter le décompte facture. Remarque : la consignation donne naissance à : Dette du frs à l’égard du client : remboursement au prix de consignation Débit : 3421 Clients Crédit :4425 clients dettes pour emballage et matériels consignés Créance du client sur son fournisseur Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre Portail des Etudiants Fsjes Crédit : 4411 fournisseurs
  • 8. IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, deux cas de figures peuvent se présenter : • prix de reprise=prix de consignation • prix de reprise< prix de consignation a- Prix de reprise = Prix de consignation Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés au fournisseur, ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation càd annulation de la dette relative à la consignation chez les écritures du fournisseur.Portail des Etudiants Fsjes
  • 9. Exemple : Facture Doit n° 50 Montant brut HT Remise 2%Facture Avoir n° 370 8 0000 1 600NC1 HT3 920NC2 HT360,0036 bouteilles (10 dh ttc l’une)78 400Remise 5%Retour de 36 bouteilles74 480Escompte 2%1 489,60Net Financier HT72 990,40TVA 20%Net à déduire TTC14 598,0836 Bouteilles (10 dh TTC l’une) Net à payer TTC360,00 87 948.48 Portail des Etudiants Fsjes360,00
  • 10. Chez le Fournisseur 3421Client87948,486386Escompte accordé1489,6711Ventes de m/ses4455Tva Facturée442574480Client-dettes pour emballges et matériel consignés14598,08 360,00Facture n° 50 4425Client-dettes pour emballges et matériel consignés3421360,00Client Facture Avoir n° 370 Portail des Etudiants Fsjes360,00
  • 11. Chez le Client 6111Achat de m/ses7448034552TVA récup/charge3413Fr-Créances pour E et M à rendre14598,08 360,004411Fournisseur738687948,48Escompte obtenu1489,60Facture n° 50 4411Fournisseurs360,003413Fr-Créances pour E et M à rendre Facture Avoir n° 370Portail des Etudiants Fsjes360,00
  • 12. B -Prix de reprise < au prix de consignation Cette différence PR et PC constitue pour : -Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés - Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballages perdus N.B. : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global (différence entre PR- PC)Portail des Etudiants Fsjes
  • 13. * Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés (HT) Etat- TVA facturée * Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA récupérable/charges Exemple (même exemple) Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH TTC Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC Bonis HT = 60 /1.2 = 50 dh TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh* Montant à rembourser au client = 300 dh Portail des Etudiants Fsjes
  • 14. Chez le Fournisseur 4425Client-dettes pour emballges et matériel consignés360,0071275Bonis sur emballages consign50,004455TVA facturée10,003421Client300,00Reprise des 36 bouteilles à 300Chez le Client 4411Fournisseurs300,0061371 Malis sur emballages rendus50,0044552 TVA récupérables/charges10,003413Fr-Créances pour E et M à rendre Reprise des 36 bouteilles à 300 Portail des Etudiants Fsjes360,00
  • 15. V-Le non retour des emballages consignés Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons: conservation volontaire, oubli, destruction…. Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture «Doit» à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’emballage. Exemple : Même exemple: Le client ne restitue que 30 bouteilles qui lui sont reprises à 240 DH. Les 6 bouteilles restantes sont conservées par le client (3 détruits et 3 conservées).Portail des Etudiants Fsjes
  • 16. Emballages restitués : Reprise de 30 bouteilles à 240 dh TTC Boni TTC = 300 – 240 = 60 TTC Boni HT = 60/1,2 = 50 TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh Emballages non restitués : Vente d’emballages à 6 x 10 = 60 DH TTC Dont 50 dh HT et 10 DH de TVA Montant à rembourser au client : 240 dh TTCPortail des Etudiants Fsjes
  • 17. Chez le Fournisseur4425Client-dettes pour emballges et matériel consignés360,0071278Autres ventes et produits acc50,0071275Bonis sur emballages consign50,004455TVA facturée20,003421Client240,00Avoir n° ……. Portail des Etudiants Fsjes
  • 18. Chez le Client 4411Fournisseurs240,0061371Malis sur emballages rendus50,0061232 Achat d’emba recup non ident25,006188Autres charges d’exploitation25,0044552TVA récupérables/charges20,003413Fr-Créances pour E et M à rendre360,00Avoir n° …….N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions d’immobilisations. Portail des Etudiants Fsjes
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