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Intégrer de l'air dans les PCET : pourquoi et comment ?

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ATMO France le réseau des AASQA a participé au 3ème colloque national Plans Climats Énergie Territoriaux organisé par l'ADEME. Lors de l'atelier "Intégrer de l'air dans les PCET : pourquoi et comment ?", Emmanuel Rivière (ASPA) a présenté pour ATMO France les déterminants de la qualité de l'air extérieur, les données et outils disponibles localement.

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Intégrer de l'air dans les PCET : pourquoi et comment ?

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Qualité de l’air extérieur

Comprendre les déterminants, les données et outils disponibles

localement

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Le cycle de la qualité de l’air

Une population urbaine exposée notamment aux abords des axes de circulation intense et en air intérieur

Des valeurs limites et/ou valeurs objectifs dépassées pour l'ozone, les particules (primaires et secondaires), le dioxyde d'azote, …

Une contribution (polluants et GES) des transports, du résidentiel, de l'agriculture et localement de l'industrie.

Des effets avérés sur la santé, la forêt, l’agriculture, les bâtiments, le climat, l’économie, le social APHEKOM Coût des impacts sur la santé

Enjeux recensés pour actions : - Polluants : PM, NOx, ozone, GES, … - Sources : transport, résidentiel,

agriculture - Zones : agglomérations, proximité

trafic, vallées, air intérieur - Nouveaux enjeux :

phytosanitaires, pollens, etc.

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IMPACTS SANITAIRES

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ASPA, au service de la qualité de l’air

ETAT Préfecture du Bas-Rhin Préfecture du Haut-Rhin DREAL ADEME Agence Régionale de Santé DRAAF

COLLECTIVITES Conseil Régional d’Alsace Conseil Général du Bas-Rhin / du Haut-Rhin Communauté Urbaine de Strasbourg Com. d’Agglo. de Colmar M2A - Mulhouse CC des Trois Frontières Ville de Kehl (Allemagne) Adhésion en cours : Ville d’Haguenau

ASSOCIATIONS ET PERSONNALITES QUALIFIEES

Associations agréées de protection de l’environnement Associations agréées de consommateurs Profession de la santé Personnalités qualifiées

EMETTEURS Emetteurs soumis au paiement de la TGAP – AIR (environ 35 membres)

CCI de Région Alsace Aéroports de Bâle-Mulhouse et de Strasbourg-Entzheim Automobile Club d’Alsace

Accréditation COFRAC n ° 1 - 0718

Agrément

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Missions principales :

• Représenter et promouvoir et animer les AASQA

• Prendre part aux débats concernant les enjeux

• Diffuser de l’information et sensibiliser les différents acteurs nationaux

ATMO France, fédération des AASQA

550 experts : surveillance, information, études

Enjeux émergents : gaz à effet de serre, air intérieur, pollens, pesticides, odeurs

Outils d’aide à la décision : modélisation, inventaire

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Les principaux outils d’évaluation

RESEAU DE MESURE FIXE Directive européenne et code de l’environnement

SIMULATION / PREVISION Aide à la décision, indices, interrégionale, urbaine

INDICATEURS AIR-CLIMAT-ENERGIE Pour les observatoires régionaux AIR-CLIMAT-ENERGIE

CAMPAGNES DE MESURES Directive européenne, code de l’environnement et

besoins régionaux / locaux, air intérieur

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Surveillance de la qualité de l’air (ex. PM10)

Légère tendance à baisse pour les particules Réduction des populations potentiellement exposées à des dépassements de seuil

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Nbre d'hab.

Population exposée en Alsace

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Surveillance de la qualité de l’air (ex. NO2)

2008 2009 2010 2011 2012 2013

Surveillance et évaluation de la qualité de l’air : dioxyde d’azote, particules, … Rapportage des zones en dépassement de normes Aide à la décision

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Lier air et climat, pourquoi faire ?

Plan de protection de l’atmosphère Plan climat-énergie territorial

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Lier air et climat, comment faire ?

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1. Evaluation

transversale

Chauffage (dont biomasse)

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Lier air et climat, comment faire ?

2. Prise en

compte des impacts croisés

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Lier air et climat, comment faire ?

2. Prise en

compte des impacts croisés

Ilot redessiné Cas de base

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Améliorer l’air et le climat, c’est possible !

Faire coïncider :

• Le calendrier de la dépollution (particules, oxydes d’azote) en cours, avec réduction progressive de la superficie de zones de vigilance

• Et le calendrier du développement urbain de l‘agglomération et de la lutte contre l’étalement urbain

Développer des cartes stratégiques air (CSA). Travaux en cours au sein d’ATMO France

Projet de loi relatif à la transition énergétique (PCEAT, compatibilité au PPA)