• 1. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceParler à son association de surveillancede qualité de l'air, pourquoi faire ?Mettez de l'air dans vos plans climat !RAC – 10 avril 2014
  • 2. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airETATPréfecture du Bas-RhinPréfecture du Haut-RhinDREALADEMEAgence Régionale de SantéDRAAFCOLLECTIVITESConseil Régional d’AlsaceConseil Général du Bas-RhinConseil Général du Haut-RhinCommunauté Urbaine de StrasbourgCom. d’Agglo. de ColmarM2A - MulhouseCom.Com des Trois FrontièresVille de Kehl (Allemagne)Adhésion en cours : Ville d’HaguenauASSOCIATIONS ET PERSONNALITES QUALIFIEESAssociations agréées de protection de l’environnementAssociations agréées de consommateursProfession de la santéPersonnalités qualifiéesEMETTEURS Emetteurs soumis au paiement de la TGAP – AIR (environ 35 membres) CCI de Région Alsace Aéroports de Bâle-Mulhouse et de Strasbourg-Entzheim Automobile Club d’AlsaceAccréditation COFRAC n 1 - 0718L’ASPA, association agréée pour la surveillance de la qualité de l’airAgrément
  • 3. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPrésident de l’ASPA : Rémi BERTRANDPrésident d’ATMO FranceL’ASPA, MEMBRE D’ATMO FRANCE550 experts :•Surveillance, prévision, évaluation de l’air•Information de la population•Réalisation d’études Enjeux émergents : gaz à effet de serre, air intérieur, odeurs, pollens, pesticides Outils d’aide à la décision (modélisation, inventaire des énergies et des émissions, ...)
  • 4. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airATMO FRANCEATMO France fédère le réseau des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA)•1 par région•un réseau de plus de 550 expertsMissions principales d’ATMO France :Représenter et promouvoir les AASQA : conforter leur place, leur rôle et leur pérennité.Animer le réseau des AASQA : organiser les échanges, la mutualisation et la solidarité.Identifier les grands enjeux de la qualité de l’air et prendre part aux débats.Contribuer à la diffusion de l’information et conduire des actions de sensibilisation auprès des différents acteurs nationaux.
  • 5. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPrise en compte des enjeux croisés de l’air, du climat et de l’énergie. Implication territoriale des AASQA : SRCAE, PPA, PDU, mais également les PCET, SCOT, PLUi.ATMO FRANCE
  • 6. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airObservatoireAide à la décisionInformation, diffusion et sensibilisationAmélioration des connaissancesTYPOLOGIE DES MISSIONS
  • 7. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPOURQUOI PARLER A SON ASSOC. DE QUALITE DE L’AIR ?Le ministère a annoncé un volet « qualité de l’air » dans la loi de transition énergétique.« Le projet de loi sur la transition énergétique que je présenterai au printemps comprendra également un volet consacré à la qualité de l'air »Il y a exactement 10 ans, le plan climat de la France impliquait les AASQA dans l’élaboration des PCT.«Les outils nécessaires à la définition de ces plans seront élaborés d’ici au début de l’année 2005 par l’ADEME, les AASQA, et les autres organismes régionaux. »L’article 14 de la loi portant engagement national pour l’environnement lie urbanisme, qualité de l’air et climat.«Les SCOT, les PLU […] déterminent les conditions permettant d’assurer […] la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la maîtrise de l’énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables, la préservation de la qualité de l’air […]. »ATMO France, fédération nationale des AASQA, promeut la transversalité « air- climat-énergie » depuis longtemps.
  • 8. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCompatibilité et prise en compte des différents plans et schémasPLANIFICATION REGLEMENTAIRE
  • 9. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPublication à partir de 2003 de cartes de pollution de l’air sur l’agglomérationstrasbourgeoise puis de cartes de PRGDoublement de la tâche urbaine en 40 ans pour 25% d’augmentation de populationHISTORIQUE EN ALSACE
  • 10. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airEN ALSACE, UNE CONFERENCE REGIONALE
  • 11. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airINVENTAIRE DES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS ET DE GESINVENTAIRE DES PUITS ET EMISSIONS DU LULUCFINVENTAIRE CONSOMMATIONS ET PRODUCTIONS D’ENERGIEOUTILS SPECIFIQUES (sites internet, alimentation formulaires SEAP, bilan GES Grenelle 2 recommandé)MUTUALISEMAJ annuelleMUTUALISEMAJ tous les 5 ansMUTUALISE +complément ADEMEMAJ annuelleDEMANDES / SOUTIENS SPECIF.MAJ spécifiquesACCOMPAGNEMENT DES 10 PC(E)T (COPIL, GT, données, observatoire, formation)1 ETP depuis 2008MUTUALISEASPA, OPERATEUR DE LA CREA POUR LES INDICATEURS
  • 12. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airUTILISATION DES INVENTAIRES
  • 13. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airObjectifPosition actuelle AlsaceAIRRéduire la pollution atmosphérique et respecter les normes de qualité de l’air pour le NO2 et les particulesHabitants soumis à des dépassements de normes en 2012 : 58 000 pour le NO215 000 pour les PM10CLIMATFacteur 4 volontariste :-75% des émissions entre 2003 et 2050-31% en 2010(-14% hors Rhodia)ENERGIE-20% de consommations d’énergie d’ici 2020 (base 2003)-4% en 2010ENERGIEObjectif de 26,5% d’EnR dans la consommation d’énergie finale en 202017,8% en 2010ENGAGEMENTS SRCAE ALSACIEN ET SITUATION ACTUELLEDéclinaison à l’échelle des pays, SCOT, communautés de communes, etc.
  • 14. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEConsommations d’énergieEmissions de gaz à effet de serre
  • 15. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEEmissions de particules (contentieux européen concernant 16 zones en France)Unité : tonneBranche énergieIndustrie manufacturièreRésidentielTertiaireAgricultureTransport routierAutres transportsTotal%Gaz Naturel760149000901,0%Produits pétroliers2926646596507399011,0%Combustibles Minéraux Solides000200020%Energies renouvelables8643 038403003 15435,0%Autres non renouvelables21000000120%Aucun combustible01 10180332 3311 1041264 77552,9%Total191 3283 1991312 3931 7541999 022100%
  • 16. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEPosition de l’Alsace / engagements SRCAE
  • 17. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airEXEMPLE SUR LE PAYS DE THUR-DOLLER- 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500Pays Rhin Vignoble Grand BallonPays Thur DollerPays de Saint-Louis et des 3 frontièresPays de Saverne, Plaine et PlateauPays Bruche Mossig PiémontPays du SundgauPays de l'Alsace CentraleGrand Pays de ColmarPays de l'Alsace du NordCU de Strasbourg (CUS)Pays de la région MulhousiennePRG en kt CO2eEmissions de GES (kt CO2e)Année 2010Branche énergieIndustrieRésidentielTertiaireAgricultureTransport routierAutres transports
  • 18. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airET LE SCOPE 3 ?Sur la base de travaux méthodologiques développés par AIR Normand6%43%51%
  • 19. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPCET de Mulhouse5 axesAchat et consommationAménagement et gestion du territoireConstruction et rénovationTransportInformation et sensibilisationPCET EN ACTIONSPCET de Strasbourg5 axes territoriauxUrbanisme et habitatProduction d’énergieTransportsGestion des déchetsAménagement des espaces publics ou du patrimoine naturel et végétalPCET de Colmar5 axesBâtiments / habitatTransport / mobilitéExemplarité des collectivitésAnimation / communicationAgir dans d’autres domainesAménagement du territoireTransportsBâtimentsLutte contre l’étalement urbainPrivilégier les modes douxRéduire les consommationsZones de vigilanceActions 100% synergiquesQualité de l’air intérieur
  • 20. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSCOTers et PCETLa lutte contre l’étalement urbain s’applique à travers les orientations du SCoTERS et le PCET :•Renforcement de l’armature des pôles urbains existants et des secteurs desservis par les TC•Développement privilégié d’un axe Est-Ouest au coeur de la métropole l’axe Strasbourg- KehlOBJECTIFS D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 21. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’air2006 : proposition d’une mesure temporaire relative à d’éventuelles maîtrises de l’urbanisme dans le projet de PPA (signé en octobre 2008)Mesure 2.2 : mise en oeuvre d’éventuelles maîtrises d’urbanisation dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites•Description : Une réflexion sur l’urbanisation des zones potentiellement touchées par la pollution automobile sera engagée. Cette mesure ne vise pas à interdire de façon permanente et absolue l’urbanisation de ces zones, pas plus que d’accepter et d’entériner l’existence de la source de pollution. Toutefois, […] des restrictions temporaires d’urbanisation (marge de reculement, choix de types d’occupation du sol, …) dans les zones concernées pourraient être envisagées.Crèche Abbé Lemire - mesure de retraitBaisse d’environ 20 μg/m3 (-36%) entre les deux sites : la valeur limite ne sera plus dépassée.CrècheNO2 : 56 μg/m3A35~ 160 000 véh. / jourNO2 : 80 μg/m3150 mValeur limite NO240 μg/m3Route de Schirmeck~ 25 000 véh. / jourRue Abbé Lemire~ 6 000 véh. / jourPPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE
  • 22. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPPA en révision (en cours de consultation)Renforcement de la mesure 2.2Disposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbain la nécessité de limiter l'exposition de la population aux dépassements de valeurs limites•connaissance de la qualité de l'air du lieu à urbaniser•choix d'urbanisation, prescriptions et éventuelles restrictions de localisation d’équipements dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites•mesures prises pour limiter/éviter l'impact du projet sur la pollution atmosphérique (contributions du projet aux objectifs de qualité de l'air)•dispositions prises pour réduire l'exposition des populations à la pollution atmosphérique•mesures visant les usages et les comportementsPPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE
  • 23. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPPA en révision (en cours de consultation)Mise en place de zone de vigilanceDisposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbainla nécessité de limiter l'exposition de la populationaux dépassements de valeurs limites• Zone « proximité autoroutière » : niveaux de pollutionles plus élevés• Zone « proximité avenue du Rhin » : axe Heyritz-Kehl(Ecocité) en développement avec arrivée de 18000habitants dans les 2 prochaines décennies• Zone « centre ville » : densité de population la plusélevéeP PA D E L’A G G L OME R AT I O N S T R A S B O U R G EO I S E
  • 24. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airExemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartierEco-quartier DanubeLUTTER CONTRE L’ETALEMENT URBAIN
  • 25. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airExemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartier40 000 véh/jourBassinURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 26. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air :•2nde phase : réalisation des simulations et cartes de qualité de l’air pour les principaux indicateurs de pollution (NO2, PM10, benzène)Dépassement de la valeur limite au niveau de la cour d’écoleMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 27. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air : test du logiciel MISKAM•2nde phase : possibilité de faire des coupes verticalesMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 28. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air :•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilotsMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 29. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airNO2 : Cas de baseNO2 : nouveaux ilots proposés par la SERSSimulation de la qualité de l’air :•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilotsMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 30. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSOLUTION INTERMEDIAIRE RETENUE :Ecole sur emplacement initial avec modification de la forme de l’ilot.Réflexion sur les dispositions constructives pour la QAI (enveloppe double peau, source d’énergie, emplacements bouches d’insufflation de la VMC double-flux, type de filtres, des ouvrants, etc.).Mise en place d’une station fixe ASPA.Aide à la décisionDNA – 7 septembre 2013URBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 31. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airLe débat reste ouvert …Aide à la décisionRue89.fr20 septembre 2013Environnement magazineAvril 2013URBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 32. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airRenforcement du critère « qualité de l’air » dans la planification urbaine avec implication de l’ensemble des parties prenantes pour les grands projetsMembresPartenariatsConventionDEMARCHE PARTENARIALE
  • 33. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airLES AASQA, 27 ORGANISMES MEMBRES D’ATMO FranceRESEAU DE MESURE FIXEDirective européenne et code de l’environnementDemande régionale : suivi radoc avec comité de gestion et cellule de surveillanceSIMULATION / PREVISIONAide à la décision, indices ATMO, échelle transfrontalière, interrégionale, urbaineINDICATEURS AIR-CLIMAT-ENERGIEPour la CREA (pilotage Etat-Région, animation ADEME)CAMPAGNES DE MESURESDirective européenne, code de l’environnement et besoins régionaux / locaux2015
  • 34. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airMerci de votre attention
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    Intégrer la qualité de l'air dans les Plans Climat - Aspa / ATMO France

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  • 1. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceParler à son association de surveillancede qualité de l'air, pourquoi faire ?Mettez de l'air dans vos plans climat !RAC – 10 avril 2014
  • 2. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airETATPréfecture du Bas-RhinPréfecture du Haut-RhinDREALADEMEAgence Régionale de SantéDRAAFCOLLECTIVITESConseil Régional d’AlsaceConseil Général du Bas-RhinConseil Général du Haut-RhinCommunauté Urbaine de StrasbourgCom. d’Agglo. de ColmarM2A - MulhouseCom.Com des Trois FrontièresVille de Kehl (Allemagne)Adhésion en cours : Ville d’HaguenauASSOCIATIONS ET PERSONNALITES QUALIFIEESAssociations agréées de protection de l’environnementAssociations agréées de consommateursProfession de la santéPersonnalités qualifiéesEMETTEURS Emetteurs soumis au paiement de la TGAP – AIR (environ 35 membres) CCI de Région Alsace Aéroports de Bâle-Mulhouse et de Strasbourg-Entzheim Automobile Club d’AlsaceAccréditation COFRAC n 1 - 0718L’ASPA, association agréée pour la surveillance de la qualité de l’airAgrément
  • 3. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPrésident de l’ASPA : Rémi BERTRANDPrésident d’ATMO FranceL’ASPA, MEMBRE D’ATMO FRANCE550 experts :•Surveillance, prévision, évaluation de l’air•Information de la population•Réalisation d’études Enjeux émergents : gaz à effet de serre, air intérieur, odeurs, pollens, pesticides Outils d’aide à la décision (modélisation, inventaire des énergies et des émissions, ...)
  • 4. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airATMO FRANCEATMO France fédère le réseau des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA)•1 par région•un réseau de plus de 550 expertsMissions principales d’ATMO France :Représenter et promouvoir les AASQA : conforter leur place, leur rôle et leur pérennité.Animer le réseau des AASQA : organiser les échanges, la mutualisation et la solidarité.Identifier les grands enjeux de la qualité de l’air et prendre part aux débats.Contribuer à la diffusion de l’information et conduire des actions de sensibilisation auprès des différents acteurs nationaux.
  • 5. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPrise en compte des enjeux croisés de l’air, du climat et de l’énergie. Implication territoriale des AASQA : SRCAE, PPA, PDU, mais également les PCET, SCOT, PLUi.ATMO FRANCE
  • 6. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airObservatoireAide à la décisionInformation, diffusion et sensibilisationAmélioration des connaissancesTYPOLOGIE DES MISSIONS
  • 7. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPOURQUOI PARLER A SON ASSOC. DE QUALITE DE L’AIR ?Le ministère a annoncé un volet « qualité de l’air » dans la loi de transition énergétique.« Le projet de loi sur la transition énergétique que je présenterai au printemps comprendra également un volet consacré à la qualité de l'air »Il y a exactement 10 ans, le plan climat de la France impliquait les AASQA dans l’élaboration des PCT.«Les outils nécessaires à la définition de ces plans seront élaborés d’ici au début de l’année 2005 par l’ADEME, les AASQA, et les autres organismes régionaux. »L’article 14 de la loi portant engagement national pour l’environnement lie urbanisme, qualité de l’air et climat.«Les SCOT, les PLU […] déterminent les conditions permettant d’assurer […] la réduction des émissions de gaz à effet de serre, la maîtrise de l’énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables, la préservation de la qualité de l’air […]. »ATMO France, fédération nationale des AASQA, promeut la transversalité « air- climat-énergie » depuis longtemps.
  • 8. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCompatibilité et prise en compte des différents plans et schémasPLANIFICATION REGLEMENTAIRE
  • 9. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPublication à partir de 2003 de cartes de pollution de l’air sur l’agglomérationstrasbourgeoise puis de cartes de PRGDoublement de la tâche urbaine en 40 ans pour 25% d’augmentation de populationHISTORIQUE EN ALSACE
  • 10. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airEN ALSACE, UNE CONFERENCE REGIONALE
  • 11. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airINVENTAIRE DES EMISSIONS DE GAZ POLLUANTS ET DE GESINVENTAIRE DES PUITS ET EMISSIONS DU LULUCFINVENTAIRE CONSOMMATIONS ET PRODUCTIONS D’ENERGIEOUTILS SPECIFIQUES (sites internet, alimentation formulaires SEAP, bilan GES Grenelle 2 recommandé)MUTUALISEMAJ annuelleMUTUALISEMAJ tous les 5 ansMUTUALISE +complément ADEMEMAJ annuelleDEMANDES / SOUTIENS SPECIF.MAJ spécifiquesACCOMPAGNEMENT DES 10 PC(E)T (COPIL, GT, données, observatoire, formation)1 ETP depuis 2008MUTUALISEASPA, OPERATEUR DE LA CREA POUR LES INDICATEURS
  • 12. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airUTILISATION DES INVENTAIRES
  • 13. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airObjectifPosition actuelle AlsaceAIRRéduire la pollution atmosphérique et respecter les normes de qualité de l’air pour le NO2 et les particulesHabitants soumis à des dépassements de normes en 2012 : 58 000 pour le NO215 000 pour les PM10CLIMATFacteur 4 volontariste :-75% des émissions entre 2003 et 2050-31% en 2010(-14% hors Rhodia)ENERGIE-20% de consommations d’énergie d’ici 2020 (base 2003)-4% en 2010ENERGIEObjectif de 26,5% d’EnR dans la consommation d’énergie finale en 202017,8% en 2010ENGAGEMENTS SRCAE ALSACIEN ET SITUATION ACTUELLEDéclinaison à l’échelle des pays, SCOT, communautés de communes, etc.
  • 14. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEConsommations d’énergieEmissions de gaz à effet de serre
  • 15. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEEmissions de particules (contentieux européen concernant 16 zones en France)Unité : tonneBranche énergieIndustrie manufacturièreRésidentielTertiaireAgricultureTransport routierAutres transportsTotal%Gaz Naturel760149000901,0%Produits pétroliers2926646596507399011,0%Combustibles Minéraux Solides000200020%Energies renouvelables8643 038403003 15435,0%Autres non renouvelables21000000120%Aucun combustible01 10180332 3311 1041264 77552,9%Total191 3283 1991312 3931 7541999 022100%
  • 16. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airCHIFFRES CLES AIR-CLIMAT-ENERGIEPosition de l’Alsace / engagements SRCAE
  • 17. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airEXEMPLE SUR LE PAYS DE THUR-DOLLER- 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 3 500Pays Rhin Vignoble Grand BallonPays Thur DollerPays de Saint-Louis et des 3 frontièresPays de Saverne, Plaine et PlateauPays Bruche Mossig PiémontPays du SundgauPays de l'Alsace CentraleGrand Pays de ColmarPays de l'Alsace du NordCU de Strasbourg (CUS)Pays de la région MulhousiennePRG en kt CO2eEmissions de GES (kt CO2e)Année 2010Branche énergieIndustrieRésidentielTertiaireAgricultureTransport routierAutres transports
  • 18. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airET LE SCOPE 3 ?Sur la base de travaux méthodologiques développés par AIR Normand6%43%51%
  • 19. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPCET de Mulhouse5 axesAchat et consommationAménagement et gestion du territoireConstruction et rénovationTransportInformation et sensibilisationPCET EN ACTIONSPCET de Strasbourg5 axes territoriauxUrbanisme et habitatProduction d’énergieTransportsGestion des déchetsAménagement des espaces publics ou du patrimoine naturel et végétalPCET de Colmar5 axesBâtiments / habitatTransport / mobilitéExemplarité des collectivitésAnimation / communicationAgir dans d’autres domainesAménagement du territoireTransportsBâtimentsLutte contre l’étalement urbainPrivilégier les modes douxRéduire les consommationsZones de vigilanceActions 100% synergiquesQualité de l’air intérieur
  • 20. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSCOTers et PCETLa lutte contre l’étalement urbain s’applique à travers les orientations du SCoTERS et le PCET :•Renforcement de l’armature des pôles urbains existants et des secteurs desservis par les TC•Développement privilégié d’un axe Est-Ouest au coeur de la métropole l’axe Strasbourg- KehlOBJECTIFS D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • 21. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’air2006 : proposition d’une mesure temporaire relative à d’éventuelles maîtrises de l’urbanisme dans le projet de PPA (signé en octobre 2008)Mesure 2.2 : mise en oeuvre d’éventuelles maîtrises d’urbanisation dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites•Description : Une réflexion sur l’urbanisation des zones potentiellement touchées par la pollution automobile sera engagée. Cette mesure ne vise pas à interdire de façon permanente et absolue l’urbanisation de ces zones, pas plus que d’accepter et d’entériner l’existence de la source de pollution. Toutefois, […] des restrictions temporaires d’urbanisation (marge de reculement, choix de types d’occupation du sol, …) dans les zones concernées pourraient être envisagées.Crèche Abbé Lemire - mesure de retraitBaisse d’environ 20 μg/m3 (-36%) entre les deux sites : la valeur limite ne sera plus dépassée.CrècheNO2 : 56 μg/m3A35~ 160 000 véh. / jourNO2 : 80 μg/m3150 mValeur limite NO240 μg/m3Route de Schirmeck~ 25 000 véh. / jourRue Abbé Lemire~ 6 000 véh. / jourPPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE
  • 22. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPPA en révision (en cours de consultation)Renforcement de la mesure 2.2Disposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbain la nécessité de limiter l'exposition de la population aux dépassements de valeurs limites•connaissance de la qualité de l'air du lieu à urbaniser•choix d'urbanisation, prescriptions et éventuelles restrictions de localisation d’équipements dans les zones affectées par des dépassements de valeurs limites•mesures prises pour limiter/éviter l'impact du projet sur la pollution atmosphérique (contributions du projet aux objectifs de qualité de l'air)•dispositions prises pour réduire l'exposition des populations à la pollution atmosphérique•mesures visant les usages et les comportementsPPA DE L’AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE
  • 23. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en Alsace RAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airPPA en révision (en cours de consultation)Mise en place de zone de vigilanceDisposition 7 : intégrer dans l'aménagement urbainla nécessité de limiter l'exposition de la populationaux dépassements de valeurs limites• Zone « proximité autoroutière » : niveaux de pollutionles plus élevés• Zone « proximité avenue du Rhin » : axe Heyritz-Kehl(Ecocité) en développement avec arrivée de 18000habitants dans les 2 prochaines décennies• Zone « centre ville » : densité de population la plusélevéeP PA D E L’A G G L OME R AT I O N S T R A S B O U R G EO I S E
  • 24. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airExemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartierEco-quartier DanubeLUTTER CONTRE L’ETALEMENT URBAIN
  • 25. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airExemple d’application de la mesure 2.2 et de la disposition 7 dans le cadre d’un projet d’éco-quartier40 000 véh/jourBassinURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 26. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air :•2nde phase : réalisation des simulations et cartes de qualité de l’air pour les principaux indicateurs de pollution (NO2, PM10, benzène)Dépassement de la valeur limite au niveau de la cour d’écoleMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 27. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air : test du logiciel MISKAM•2nde phase : possibilité de faire des coupes verticalesMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 28. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSimulation de la qualité de l’air :•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilotsMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 29. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airNO2 : Cas de baseNO2 : nouveaux ilots proposés par la SERSSimulation de la qualité de l’air :•3ème phase : réalisation des simulations prospectives prenant en compte les modifications proposées par la SERS sur les ilotsMise en oeuvre du logiciel MISKAMURBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 30. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airSOLUTION INTERMEDIAIRE RETENUE :Ecole sur emplacement initial avec modification de la forme de l’ilot.Réflexion sur les dispositions constructives pour la QAI (enveloppe double peau, source d’énergie, emplacements bouches d’insufflation de la VMC double-flux, type de filtres, des ouvrants, etc.).Mise en place d’une station fixe ASPA.Aide à la décisionDNA – 7 septembre 2013URBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 31. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airLe débat reste ouvert …Aide à la décisionRue89.fr20 septembre 2013Environnement magazineAvril 2013URBANISME ET QUALITE DE L’AIR
  • 32. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airRenforcement du critère « qualité de l’air » dans la planification urbaine avec implication de l’ensemble des parties prenantes pour les grands projetsMembresPartenariatsConventionDEMARCHE PARTENARIALE
  • 33. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airLES AASQA, 27 ORGANISMES MEMBRES D’ATMO FranceRESEAU DE MESURE FIXEDirective européenne et code de l’environnementDemande régionale : suivi radoc avec comité de gestion et cellule de surveillanceSIMULATION / PREVISIONAide à la décision, indices ATMO, échelle transfrontalière, interrégionale, urbaineINDICATEURS AIR-CLIMAT-ENERGIEPour la CREA (pilotage Etat-Région, animation ADEME)CAMPAGNES DE MESURESDirective européenne, code de l’environnement et besoins régionaux / locaux2015
  • 34. Association pour la Surveillance et l’étude de la Pollution Atmosphérique en AlsaceRAC – 10 avril 2014Au service de la qualité de l’airMerci de votre attention
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