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Royaume du Maroc
Ministère de la santé
direction régionale de la sante
a la région de Marrakech - Safi
Centre hospitalier provincial
Mohammed V de Safi
المملـــــــكة المغربيـــــة
وزارة الصحــــــــــــة
المديرية الجهوية للصحة
اسفي -مراكش جهة
االقليمي محمد الخامس االستشفائيالمركز
اسفي
ORGANISATION DES SOINS
ET SERVICES DANS UN
HOPITAL
ADIL NADAM
Responsable du bureau d’organisation des soins infirmiers
CHP Mohammed V de Safi
1
Table des Matières
1. LE DEPARTEMENT / LE CHEF DU DEPARTEMENT / L’INFIRMIER CHEF DU DEPARTEMENT
2. LE SERVICE / LE CHEF DE SERVICE MEDICAL / L’INFIRMIER CHEF DU SERVICE
3. L’UNITE DE SOINS ET DE SERVICES / LES INFIRMIERS CHEFS D’UNITES DE SOINS ET DE SERVICES
4. LA PHARMACIE HOSPITALIERE ET LE PHARMACIEN
5. LE SAA ET LE CHEF DU SAA
L’activité médicale, pharmaceutique ou
odontologique de l’hôpital est organisée
au sein des unités de soins et de services
formant soit des départements, soit des
services médicaux.
Délégué
Comité de
gestion
Directeur
Pole des affaires
médicales
Service de la
pharmacie
hospitalière
Service d’accueil
et d’admission
Comité de suivi
et évaluation
Comité de lute
contre les infections
nosocomiales
Comité
d’établissement
Pole des soins
infirmiers
Pole des affaires
administratives
Conseil des
médecins ,
dentistes et
pharmaciens
Conseil des
infirmiers et
infirmière
Médecins chef des
départements /
services médicaux
Infirmiers chef des
départements /
services médicaux
les infirmiers chefs des
unités de soins
et de services
Relations hiérarchiques:
Relations fonctionnelles:
LE DÉPARTEMENT / LE
CHEF DU DÉPARTEMENT /
L’INFIRMIER CHEF DU
DÉPARTEMENT
Le département
Définition
Le département réunit les unités de soins
et de services d’une même spécialité ou
de spécialités différentes qui partagent le
même plateau technique, ou qui
s’adressent à la même population cible, ou
qui nécessite une organisation commune.
Organisation
- Les hôpitaux généraux de moins de 120 lits ne sont pas organisés en
départements.
- Les hôpitaux généraux de 120 à 140 lits sont organisés en six
départements cliniques et trois services :
◦ le service d’accueil et d’admission (SAA) ;
◦ le service des urgences (SU) ;
◦ le département mère-enfant (DME) ;
◦ le département de médecine (DM) ;
◦ le département de chirurgie (DC) ;
◦ le département de traumato-orthopédie et de neurochirurgie,
lorsqu’elle existe ;
◦ le département médico-technique (DMT) regroupant les unités
médico-techniques suivantes :
o l’imagerie médicale ;
o la biologie médicale ;
o l’exploration fonctionnelle.
◦ le service de la pharmacie hospitalière (SPH).
- Les hôpitaux généraux de plus de 240 lits ne peuvent pas dépasser 8 départements cliniques.
Les urgences doivent être intégrées dans un département clinique dans le respect de la cohérence des activités médicales et chirurgicales.
Ils doivent en outre comprendre :
- le service d’accueil et d’admission.
- la pharmacie hospitalière.
Le Chef de département Chaque département est placé sous l’autorité d’un médecin chef
assisté par un infirmier chef.
Attributions du chef de département :
Le chef de département est chargé d’organiser le fonctionnement de la structure dont il est responsable, dans le respect de la responsabilité médicale de chaque praticien. Il est notamment chargé :
- de planifier et gérer les ressources du département ou du service et de coordonner les activités professionnelle des médecins de son département ;
- de coordonner l’élaboration multidisciplinaire de la programmation des activités ;
- de s’assurer de la présence des ressources médicales dans le département et d’établir les listes du personnel chargé de la garde ou de l’astreinte ;
- de veiller au respect des règles d’éthique, de déontologie et de l’application des règles fonctionnelles ;
- d’assurer l’encadrement des étudiants et stagiaires des facultés de médecine et de pharmacie.
Conjointement avec l’infirmier chef de département, les médecins et les infirmiers (ères) chefs d’unités de soins et de services, le chef de département est également chargé :
- d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;
- d’évaluer les besoins de formation continue du personnel médical et infirmier ;
- de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services ;
- d’élaborer les protocoles cliniques généraux à suivre au sein du département et les chemins thérapeutiques, lorsqu’il s’agit de département ou de service clinique.
Nomination : par le MS sur proposition du DRS, après avis du directeur
Profil : médecin spécialiste.
Relations :
o hiérarchiques :
le chef du Département est sous l’autorité du Directeur.
le chef du Département a autorité sur l’ensemble du personnel médical, soignant et de soutien du département.
o fonctionnelles : les pôles, le CMDP, le SAA, le SPH
L’infirmier Chef du Département Attributions de l’infirmier chef de
département :
Conjointement avec le chef de département, les médecins et les infirmiers (ères) chefs d’unités de
soins et de services, l’infirmier chef de département, est chargé :
- d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;
- d’évaluer les besoins de formation continue du personnel médical et infirmier ;
- de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services ;
- d’élaborer les protocoles cliniques généraux à suivre au sein du département et les chemins thérapeutiques, lorsqu’il s’agit de département ou de service clinique.
Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du Directeur.
Profil : cadre infirmier.
Compétences requises : formation en gestion.
Relations :
o hiérarchiques :
l’Infirmier chef du Département est sous l’autorité du Directeur.
l’Infirmier chef du Département a autorité sur le personnel non médical et de soutien du département.
o fonctionnelles : les pôles, le CII, le SAA, le SPH.
Textes de réf : art 15, 16 décret du 13 avril 2007 et art 25, 26, 27, 28 et 30 arrêté du 06 juillet 2010
LE SERVICE / LE CHEF DE
SERVICE MÉDICAL /
L’INFIRMIER CHEF DU
SERVICE
Le service Ce chapitre ne concerne que :
- les hôpitaux de moins de 120 lits (dans lesquels il n’y a pas de départements).
- le service des urgences pour les hôpitaux entre 120 et 240 lits.
Définition
Le service réunit les unités de soins et de services d’une même spécialité ou de spécialités différentes qui partagent le même plateau technique, ou qui s’adressent à la même population cible, ou qui nécessite une organisation commune.
Un service peut être médical, chirurgical ou médico technique.
Organisation
- Les hôpitaux de moins de 120 lits sont organisés en six services :
1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;
2 - le service des urgences (SU) ;
3 - le service mère-enfant (SME) ;
4 - le service de médecine (SM) ;
5 - le service de chirurgie (SC), y compris de bloc opératoire ;
6- le service d’imagerie médicale ;
7 - le service de biologie médicale ;
8 - le service de la pharmacie hospitalière.
- Les hôpitaux généraux de 120 à 240 lits sont organisés en 6 départements ; ils comprennent
également 3 services :
1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;
2 - le service des Urgences (SU) ;
3 - le service de la Pharmacie Hospitalière (SPH).
- Les hôpitaux de plus de 240 lits sont organisés en 8 départements au plus dont un intégrant les urgences ; ils comprennent également 2 services :
1 - le service d’accueil et d’admission (SAA) ;
2 - le service de la Pharmacie Hospitalière (SPH).
Le Chef du service médical Chaque service est placé sous l’autorité d’un médecin chef de service dans la
discipline ou
spécialité concernée, assisté d’un infirmier chef.
Attributions :
Le chef de service est chargé d’organiser le fonctionnement de celui-ci dans le respect de la responsabilité médicale de chaque praticien. Il est notamment chargé :
- de s’assurer de la présence des ressources humaines dans le service et prévoir la liste de garde ;
- de veiller au respect des règles d’éthique, de déontologie et de l’application des règles professionnelles ;
- d’assurer l’encadrement des étudiants et stagiaires ;
- d’évaluer périodiquement la qualité des soins et services ;
- de s’assurer du respect des règles d’hygiène et d’asepsie dans les services.
Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du directeur.
Profil : médecin.
Compétences souhaitées : formation en gestion.
Relations :
o hiérarchiques : le chef du service est sous l’autorité du Directeur.
le chef du service a autorité sur le personnel de son service.
o fonctionnelles : les pôles, le CMDP, le SAA, le SPH.
L’infirmier chef du service
Attributions : assister le chef de service pour le bon fonctionnement du service.
Nomination : par le MS sur proposition du DRS après avis du Directeur.
Profil : cadre infirmier.
compétences souhaitées : formation en gestion.
Relations :
o hiérarchiques :
l’Infirmier chef du service est sous l’autorité du Directeur.
l’Infirmier chef du service a autorité sur le personnel para médical du service.
o fonctionnelles : les pôles, le CII, le SAA, le SPH.
Textes de réf : art 15 et 17 décret 13 avril 2007 art 25, 26, 27, 28 et 31 arrêté du 06 juillet 2010
L’UNITÉ DE SOINS ET DE
SERVICES / LES
INFIRMIERS CHEFS
D’UNITÉS DE
SOINS ET DE SERVICES
L’Unité de soins et de services
Les unités de soins et de services sont
créées sur proposition du comité
d’établissement en fonction des prestations à
offrir aux patients hospitalisés et de
l’organisation optimale des soins.
Les unités de soins et de services
correspondent aux anciens services mais
peuvent également concerner de nouvelles
entités (exemple : hôpital du jour, centre de
consultations externes…).
Les infirmiers chefs d’unités de soins et de services
Attributions :
- Les infirmiers chefs des unités de soins et de services sont chargés d’organiser et de superviser le travail des infirmiers, des techniciens, du personnel de soutien au sein des départements ou des services.
- Ils évaluent les besoins des patients et s’assurent que les soins et les prestations requises sont dispensés conformément aux prescriptions médicales.
- Ils veillent sur la qualité des soins infirmiers dans le respect des procédures et des règles professionnelles d’éthique et de déontologie ;
- Ils assurent l’encadrement des stagiaires, des infirmiers et des techniciens de santé stagiaires.
Textes de réf : art 15 décret 13 avril 2007 art 25 et 32 arrêté du 06 juillet 2010
Nomination : par le MS sur proposition du DRS et avis du directeur.
Profil : cadre infirmier.
Relations :
hiérarchiques :
l’Infirmier chef d’unité de soins ou de services est sous l’autorité du chef et de l’infirmier chef du département.
l’Infirmier chef d’unité de soins ou de services a autorité sur les personnels soignants de l’unité.
o fonctionnelles : le service et ou le département.
LA PHARMACIE HOSPITALIÈRE (SPH) ET LE PHARMACIEN
La pharmacie hospitalière
La pharmacie hospitalière est un service
médico technique placé sous l’autorité
directe du directeur de l’hôpital.
La pharmacie a pour mission d’assurer, dans
le respect des règles qui régissent le
fonctionnement de l’hôpital, la préparation,
le contrôle, la détention, la distribution et la
dispensation des médicaments et des
dispositifs médicaux et de veiller à la
préservation de leur qualité.
Le pharmacien La pharmacie hospitalière est placée sous la responsabilité d’un pharmacien.
Attributions :
Le pharmacien responsable de la pharmacie hospitalière est chargé de la gestion de la pharmacie.
Il assure notamment les fonctions suivantes :
- mener ou participer à toute action d’information sur les médicaments et les
dispositifs médicaux, de promotion et d’évaluation de leur bon usage ;
- concourir à la pharmacovigilance et à la matériovigilance ;
- fournir l’information sur les dernières mises à jour de la nomenclature des
médicaments et des dispositifs médicaux, ainsi que sur l’évolution de leurs prix ;
- arrêter, à partir de la nomenclature nationale et avec l’étroite collaboration du
conseil des médecins, des médecins dentistes et des pharmaciens (CMDP), la
liste des médicaments et des dispositifs médicaux nécessaires au fonctionnement
de l’hôpital ou du centre hospitalier de rattachement et donner suite aux
commandes émanant des services, selon les procédures en vigueur ;
- superviser le processus de réception des médicaments et des dispositifs
médicaux ;
- assurer la gestion des stocks des médicaments et des dispositifs médicaux en
évitant le gaspillage, les stocks morts et les péremptions des produits ;
- contribuer, à travers un système d’information, au suivi de la traçabilité des
médicaments et des dispositifs médicaux depuis la date de réception jusqu’à leur
dispensation aux patients ;
- veiller à la mise à la mise à jour du registre des stupéfiants selon la réglementation en vigueur ;
- assurer un contrôle rigoureux du bon usage des médicaments et des dispositifs
médicaux ;
- participer à la surveillance des infections nosocomiales par le suivi de l’évolution
de la consommation des médicaments, notamment les produits anti-infectieux ;
- participer aux activités d’hygiène hospitalière ;
- encadrer le personnel impliqué dans la gestion et l’utilisation des médicaments,
des dispositifs médicaux et des produits d’hygiène ainsi que le personnel chargé
de la stérilisation ;
- assurer la dispensation nominative sur ordonnance médicale des médicaments
onéreux et des médicaments traitant les affections de longue durée ;
- assurer la disponibilité des médicaments et des dispositifs médicaux vitaux au
niveau des services des urgences.
Nomination : par le Ministre de la Santé sur proposition du DRS et avis du directeur.
Profil : pharmacien.
compétences requises : formation en gestion.
Relations :
o hiérarchiques :
le chef du SPH est sous l’autorité du Directeur.
le chef du SPH a autorité sur le personnel de la pharmacie.
o fonctionnelles : les autres pôles de gestion, le SAA, les départements et services.
Textes de réf : art 33 et 34 arrêté du 06 juillet 2010
Place et relations fonctionnelles de la
pharmacie dans l’hôpital
DIRECTEUR
Service
Pharmacie
Hospitalière
Direction
PAM
CMDP
PAA
CE
CSE
CMDP
CLIN
Pharmacien
hospitalier
Départements et services
9
2
7
6
5
4
1
8
3
Place et relations fonctionnelles de la
pharmacie dans l’hôpital
• La pharmacie est érigée en service hospitalier, quel que soit la catégorie de l’hôpital (article 33)
• La pharmacie hospitalière est sous l’autorité directe du directeur de l’hôpital (article 33)
• La pharmacie hospitalière est gérée par un pharmacien (article 34)
1
2
3
Place et relations fonctionnelles de la
pharmacie dans l’hôpital
• Le CMDP définit les besoins en M & DM … (article 17)
• Le PAM établi les besoins en M&DM nécessaires pour les activités hospitalières des départements ou services médicaux et des unités de prestations de soins et services (article 6)
• Le PAA assure l’approvisionnement en médicaments, fongibles, matériel et autres produits nécessaires au fonctionnement de l’hôpital et en assurer leur distribution (article 9)
4
5
6
Place et relations fonctionnelles de la
pharmacie dans l’hôpital
• l’administration de l’hôpital doit assurer l’affichage dans des lieux visibles et accessibles aux usagers de la liste des médicaments vitaux et des dispositifs médicaux disponibles (article 64)
• Le personnel de l’hôpital en général est responsable de l’utilisation à bon escient des médicaments et la lutte contre le gaspillage (article 97)
7
8
Place et relations fonctionnelles de la
pharmacie dans l’hôpital
• Le pharmacien hospitalier est d’office membre des instances de l’hôpital : - Comité d’établissement « CE » (article 12) - Comité du suivi et d’évaluation « CSE » (article 14) - Comité des médecins, dentistes et pharmaciens « CMDP » (article 16) - Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales « CLIN » (article 23)
9
s
Fonctions de la pharmacie Hospitalière
32
Commande
Réception/
Stockage
Distribution/
Dispensation
Utilisation
(Bon Usage)
Cycle de
gestion des
M&DM dans
l’hôpital
1
2
3
4
Système
d’informa
tion
5 Vigila
nce
Règle
ment
ation
Info/
Form
ation
Cont
rôle
6
7 8
9
LE SERVICE D’ACCUEIL ET D’ADMISSION (SAA ) ET LE CHEF DU SAA
Le SAA LE SAA est un service administratif placé sous l’autorité directe du directeur de
l’hôpital.
Missions
Le SAA est chargé des activités suivantes :
- gérer les admissions et les sorties des malades ainsi que la gestion des rendezvous
- gérer les effectifs des patients et leurs mouvements à l’intérieur de l’hôpital ;
- enregistrer les actes médicaux légaux et assurer la gestion de la morgue hospitalière ;
- établir les statistiques et gérer l’information hospitalière ;
- établir la facturation des prestations et services rendus par l’hôpital sur la base de la classification des maladies, des nomenclatures des actes et des tarifs en
vigueur ;
- organiser la communication interne et externe de l’hôpital ;
- assurer l’assistance sociale aux patients ;
- organiser et gérer les archives médicales et les dossiers des patients de
l’établissement.
Organisation :
Le SAA est organisé en deux ou plusieurs sections en fonction du volume des activités.
Le chef du SAA
Attributions : assurer la gestion du service.
Nomination : par le ministre sur proposition du DRS après avis du directeur.
Profil : médecin.
Compétences requises : formation aux systèmes d’information médicale.
Relations :
o hiérarchiques :
le chef du SAA est sous l’autorité du Directeur.
le chef du SAA a autorité sur le personnel de son service.
o fonctionnelles : les autres pôles de gestion, les départements et services.
Textes de réf : art 35 arrêté du 06 juillet 2010
Processus de fonctionnement du SAA
36
Gestion des Informations Hospitalières
ORGANISATION DU SAA
37
Directeur
SAA CSE
S/Accueil
Information
Orientation
S/Admission
Facturation S/Recouvrement S/GIH
Organisation Générale
Relation sections, sous sections et
fonctions
38
Section du
recouvrement
Section d’ Accueil
Section Admissions/
Facturation et gestion des
RDV
Sous section des admissions/facturation
en hospitalisation
Fonction admission/ facturation
Fonction de gestion actes médico-légaux
et morgue
Sous section des services rendus à titre
externe: Fonction Gestion des RDV et des
effectifs
Sous section de
l’archivage
Sous section de la
statistique et de
l’informatique
Section du GIH
Fonction Gestion de
l’information hospitalière
Fonction
recouvrement
Fonction accueil
information
et orientation
SAA
Relations du SAA avec autres pôles et
départements de l’hôpital
39
Accueil – Information
Admission/facturation
(hospitalisation / CSE /
facturation / actes médico-
légaux / morgue)
Recouvrement
GIH Resp
on
sab
le d
u S
AA
Chef du Pôle
des Affaires
Administrativ
es
Chef du Pôle
des Soins
Infirmiers
Chef du Pôle des
Affaires
Médicales/
Chef des services
médico
techniques
Régie
Directeur
de l’Hôpital
Références
GUIDE D’IMPLANTATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES
HOPITAUX
Direction des Hôpitaux et des Soins Ambulatoires
Programme de Rénovation et de Réorganisation des Hôpitaux au
Royaume du Maroc :Modernisation de la Gestion Hospitalière
40
