Enquête nationale 2011 sur les réseaux de chaleur et de froid en France

EDITION NATIONALE

ENQUETE NATIONALE

SUR LES

RESEAUX DE CHALEUR ET DE FROID

Restitution des statistiques

portant sur l'année

2011

SNCU 25-01-2013 1 / 17

ENQUETE DE BRANCHE - RESEAUX DE CHALEUR ET DE FROID France - ANNEE 2011

Unité Valeur Unité ValeurNb 57

Nb 61 Nb 4

MWth 96

km 73 Nb 27Nb 1 231 Nb 25

MW 77

GWh 76 Nb 25Nb 7 123 Nb 14

Les données masquées en application du secret statistique sont signalées par une case noire :

Ce document publie des résultats pour la totalité des réseaux de chaleur et de froid.

- Pour les réseaux n'ayant pas répondu à l'enquête pour l'année considérée mais ayant répondu une année antérieure, les réponses

précédentes ont été reprises.

- Pour 14 réseaux, dont l'existence est avérée mais qui n'ont jamais répondu à l'enquête, leur nombre est compté dans le total des

réseaux mais ils ne participent pas nécessairement aux autres données de l'enquête, pour lesquelles la plupart des valeurs sont à

zéro.

- Dans le cas où le réseau n'a répondu qu'à une partie du questionnaire, les réponses manquantes sont imputées. Par exemple,

quand le chiffre d'affaires n'est pas mentionné, celui-ci est calculé en appliquant à l'énergie livrée renseignée par le réseau le ratio

moyen CA/énergie livrée de l'ensemble des répondants à l'enquête.

- Les résultats qui apparaissent dans les pages qui suivent sont des données brutes, sans correction des variations climatiques, à

l'exception des équivalents logements.

Un réseau de canalisations (dit "réseau primaire") empruntant la voirie publique ou privée, aboutissant à des postes de livraison

de la chaleur ou du froid aux utilisateurs (sous-stations). Les réseaux secondaires de canalisations, distribuant la chaleur ou le froid

aux usagers en aval de ces postes de livraison, ne font en effet pas partie du "réseau" proprement dit.

Précision sur les données contenues dans le présent document :

Un réseau de chaleur ou de froid comprend :

Une ou plusieurs sources de chaleur ou de froid, constituées par :

une ou plusieurs installations de production de chaleur (chaufferies) ou de froid (centrales frigorifiques) fonctionnant à l'aide d'une

ou plusieurs sources d'énergies qui peuvent être un combustible (solide, liquide ou gazeux) ou de l'électricité (par effet joule, pompe à

chaleur ou groupe froid)

et/ou une ou plusieurs unités de récupération de chaleur (incinération d'ordures ménagères, chaleur industrielle), de la géothermie,

un autre réseau de chaleur ou de froid, une installation de cogénération, ...

INFORMATIONS SPÉCIFIQUES À CETTE ENQUÊTE

RAPPELS SUR LA DEFINITION DU RÉSEAU DE CHALEUR OU DE FROID AU SENS DE L'ENQUÊTE

Information sur les réseaux de puissance inférieure ou

égale à 3,5 MW :

Information sur les mouvements de réseaux (entrées et

sorties) dans la base :

Mouvements de réseaux

Nombre de réseaux sortis de la base

Nombre de réseaux intégrés dans la base

Réseaux intégrés ayant validé le questionnaire

A noter : l'évolution du nombre de réseaux d'une année sur l'autre

est due à la fois à la création de nouveaux réseaux, mais

également au fait que certains réseaux existants se déclarent alors

qu'ils ne l'avaient pas fait auparavant. Les éléments ci-dessous

donnent une indication sur les mouvements de réseaux qui se sont

produit au cours de la campagne d'enquête considérée:

dont réseaux nouvellement créés (<= 2ans)

dont réseaux ayant validé le questionnaire

Jusqu'en 2002, les réseaux d'une puissance inférieure à 3,5

MW étaient exclus du champ de l'enquête. Il est apparu utile

de les inclure, car ils représentent un potentiel de

développement significatif. Les chiffres présentés dans les

pages qui suivent incluent ces réseaux. Nous vous en

présentons, ci-dessous, les caractéristiques principales :

Cogénération dont la chaleur est entièrement dédiée au réseau. Les puissances et quantités d’énergie (électriques, thermiques,

frigorifiques) sont celles qui sont produites exclusivement par cogénération.

Cogénération externe :

Cogénération dont les équipements sont extérieurs aux installations de production du réseau et dont la chaleur n’est, le plus souvent,

pas totalement dédiée au réseau.

Cogénération interne (ou "cogénération") :

INTRODUCTION ET GUIDE DE LECTURE

DÉFINITIONS ET INDICATIONS UTILES

Nombre de réseaux

Nombre d'installations de production

Puissance totale installée (en production)

Longueur totale des réseauxNombre de points de livraison

Puissance totale souscrite

Total énergie thermique livrée (finale)Equivalents logements livrés

Réseaux <= 3,5 MW

Le SNCU effectue, pour le compte du SOeS (service statistique du Ministère de l'écologie, du développement

durable des transports et du logement), l'enquête nationale annuelle destinée à toutes les structures, publiques ou

privées, chargées de la gestion d'un ou de plusieurs réseaux de chaleur ou de froid. L'enquête vise chaque réseau de

chaleur ou de froid situé sur le territoire national, quel qu'en soit le propriétaire. Elle est réalisée dans le cadre de la loi

n° 51-711 du 7 juin 1951 et de ses textes d'application sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de

statistiques.

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DÉFINITIONS ET INDICATIONS UTILES (suite)

Emissions évitées :

La cogénération sur un réseau permet d'éviter des émissions de CO2, à hauteur de 0,356 kg/kwh d'énergie électrique produite.

Sont considérées comme EnR&R, au sens de la réITementation (BOI 3-C-1-07 n°32 du 08 mars 2007), les énergies suivantes :

Biomasse; Gaz à caractère renouvelable (issu des déchets ménagers, industriels, agricoles et sylvicoles, des décharges ou eaux

usées); Gaz de récuperation (gaz de mines, cokerie, haut-fourneau, aciérie et gaz fatals); Chaleur industrielle (chaleur fournie par un

site industriel indépendant du réseau -hors cas de cogénération dédiée au réseau-); Chaleur issue des Unités de Valorisation

Energétique des déchets (UVE, anciennement dénommées "UIOM"); Géothermie.

La chaleur issue de cogénération n'est en revanche, pour l'heure, pas considérée comme telle par la réITementation.

Equivalents logements :

Energie livrée ou énergie "finale" :

Energie livrée en sous-stations et facturée à l'abonné.

Energies renouvelables et de récupération (EnR&R) :

Longueur totale de caniveau des réseaux, équivalente à la longueur aller OU retour des canalisations.

Point de livraison

Sous-station ou autre réseau.

L'équivalent logements d'un réseau correspond au nombre de logements qui seraient raccordés par ce réseau s'il n'alimentait que des

logements. Le calcul est effectué à partir d'un logement moyen de 70 m2

pour une rigueur climatique de 2500 DJU. Selon Amorce, les

besoins énergétiques de ce logement sont évalués à 12 MWh par an, moyenne constatée en Ile de France. L'équivalent-logements

d'un réseau est alors calculé par la formule : %ecs x 12 MWh + %chauf x 12 MWh x (DJU réel / 2500) avec %ecs= 30 % et %chauf =

70%.

Installation de production alimentant le réseau :

Installation qui comporte des appareils de production de chaleur ou de froid, le cas échéant avec production combinée d’électricité

(cogénération), et utilisant des combustibles ou de l’électricité comme énergie primaire. La notion d’installation est celle qui est

retenue au sens de la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. Un réseau peut comprendre

une ou plusieurs installations, voire aucune installation quand ce réseau achète toute la chaleur qu'il distribue.

FOD : Fioul domestiqueDJU : Degrés-jours unifiés

FOL : Fioul lourdDPE : Diagnostic de performance énergétique

GN : Gaz naturel

R1 : Partie de la facture du réseau proportionnelle à l'énergie thermique livrée.

R2 : Partie forfaitaire de la facture du réseau, correspondant à un abonnement en relation avec la demande thermique maximale du

client et liée aux opérations de conduite, petit entretien, gros entretien, renouvellement et, le cas échéant, financement.

CIBE : Comité interprofessionnel du bois-énergie

GPL : Gaz de pétrole liquifié

ACRONYMES ET SIGLES DIVERS ENERGIES ET UNITES

AMORCE : Association de maîtres d'ouvrage et de

professionnels des secteurs des déchets et de l'énergie

CHV : Combustible haute viscosité

EnR&R : Energies renouvelables et de récupération

COP : Coefficient de performance

PCI : Pouvoir calorifique inférieur

UVE : Unité de Valorisation Energétique des déchets

VIA SEVA : Association de promotion des réseaux de chaleur

PNAQ : Plan national d'affectation des quotas

SNCU : Syndicat national du chauffage urbain et de la

climatisation urbaine

SOeS : Service de l'observation et des statistiques (MEDDE)

DSP : Délégation de service public

MEDDE : Ministère de l'écologie, du développement durable

et de l'énergie

MJ : Mégajoule

TEP : Tonne d'équivalent pétroleSEQE : Système d'Echange de Quotas d'Emissions de GES

PAC : Pompe à chaleur

GES : Gaz à effet de serre

SIGLES ET ACRONYMES

Puissance utile nominale, thermique ou frigorifique, hors cogénération, (puissance disponible en sortie) des appareils de production

des installations, y compris pour les appareils de secours.

Puissance souscrite :

Puissance contractuellement convenue entre le gestionnaire du réseau et ses abonnés, qui correspond aux besoins thermiques

exprimés par ce dernier.

Puissance totale "garantie" ou puissance des autres sources d'énergie (thermique) :

Puissance apportée au réseau par une installation externe à celui-ci et qui l'alimente en chaleur "prête à l'emploi", par exemple, une

Unité de Valorisation Energétique des déchets, une installation de cogénération externe ...

Puissance totale installée (thermique) :

Longueur de réseau :

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Retours réseaux de chaleur et de froidNombre de

réseaux%

Energie finale

(MWh)%

Retours reçus (questionnaires validés) 401 85% 21 419 028 94%

Retours non reçus* 72 15% 1 264 249 6%

TOTAL 473 100% 22 683 277 100%

* dont 11 réseaux ont commencé leur questionnaire mais ne l'ont pas validé

Dont retours sur les réseaux de chaleurNombre de

réseaux%

Energie finale

(MWh)%

Retours reçus pour les réseaux de chaleur 386 84% 20 543 039 94%

Retours non reçus pour les réseaux de chaleur* 72 16% 1 264 249 6%

TOTAL 458 100% 21 807 288 100%

* dont 11 réseaux ont commencé leur questionnaire mais ne l'ont pas validé

Dont retours sur les réseaux de froidNombre de

réseaux%

Energie finale

(MWh)%

Retours reçus pour les réseaux de froid 15 100% 875 989 100%

Retours non reçus pour les réseaux de froid 0 0% 0 0%

TOTAL 15 100% 875 989 100%

UnitéRéseaux de

chaleur

Réseaux de

froidTotal

Nombre de réseaux Nb 458 15 473

Année moyenne de début d'exploitation Année 1980 1990 1980

Nombre d'installations de production Nb 664 24 688

Puissance totale installée (en production) MWth 16 293 668 16 962

Puissance totale des autres sources d'énergie MWth 3 616 16 3 632

Quantité d'énergie consommée GWh 34 867 277 35 144

Quantité d'énergie consommée Ktep (2)

2 999 24 3 022

Longueur totale des réseaux km 3 644 145 3 789

Nombre de points de livraison Nb 26 111 917 27 028

Puissance totale souscrite MWth 18 900 800 19 700

Total énergie thermique livrée (finale) GWh 21 807 876 22 683

Equivalents logements livrés Nb 2 064 374 89 000 2 153 374

Chiffre d'affaires global des réseaux (1)

K€ HT 1 435 194 112 553 1 547 746

Part fixe moyenne dans la facturation (R2) % 32,6% 48,6% 33,8%Prix moyen Global du MWh (R1 + R2)* € HT 65,8 128,5 68,2(1)

estimation : extrapolation des données manquantes par application du rapport recettes totales (€uros) / énergie livrée (MWh)(2)

rappels : 1 tep = 11,63 MWh; 1 MWh = 3 600 MJ

1 - RETOURS SUR L'ENQUÊTE ET CARACTERISTIQUES GÉNÉRALES DES RÉSEAUX

TABLEAU 1A : TAUX DE RETOURS SUR L'ENQUÊTE DE BRANCHE

TABLEAU 1B : CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DES RÉSEAUX

* Attention : cette donnée est une simple indication issue de la moyenne constatée en rapprochant les recettes totales des livraisons

totales. Elle ne rend pas compte :

- de la rigueur climatique,

- de la dispersion entre réseaux, selon les circonstances locales (bouquet énergétique, nombre de raccordements, ...).

Pour en savoir plus sur les données éonomiques, cf. l'étude annuelle "prix de la chaleur" réalisée par AMORCE

85%

15%

Fig. 1A.1 - Taux de retours (chaud+froid, en nombre de réseaux)

Retours reçus (questionnaires validés)

94%

6%

Fig. 1A.2 - Taux de retours (chaud+froid, en énergie finale)

Retours reçus (questionnaires validés)

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Nb % GWh %

Publique - Régie 62 14% 667 3%

Publique - DSP - Affermage 73 16% 4 164 19%

Publique - DSP - Concession 167 36% 13 795 63%

Autre - avec contrat d'exploitation 144 31% 2 882 13%

Autre - sans contrat d'exploitation 12 3% 299 1%

TOTAL 458 100% 21 807 100%

Nb % GWh %

Délégation de Service public 11 73% 726 83%

Autres 4 27% 150 17%

TOTAL 15 100% 876 100%

Nombre de réseaux Energie finale

2 - MAÎTRISE D'OUVRAGE

TABLEAU 2A : MAÎTRISE D'OUVRAGE DES RÉSEAUX DE CHALEUR


TABLEAU 2B : MAÎTRISE D'OUVRAGE DES RÉSEAUX DE FROID

14%

16%

36%

31%

3%

Fig. 2A.1 - Maîtrise d'ouvrage des réseaux de chaleur (en nombre de réseaux)

Publique - Régie

Publique - DSP - Affermage

Publique - DSP - Concession

Autre - avec contrat d'exploitation

Autre - sans contrat d'exploitation

3% 19%

63%

13% 2%

Fig. 2A.2 - Maîtrise d'ouvrage des réseaux de chaleur (en énergie finale)

Publique - Régie

Publique - DSP - Affermage

Publique - DSP - Concession

Autre - avec contrat d'exploitation

Autre - sans contrat d'exploitation

73%

27%

Fig. 2B.1 - Maîtrise d'ouvrage des réseaux de froid (en nombre de réseaux)

Délégation de Service public Autres

83%

17%

Fig. 2B.2 - Maîtrise d'ouvrage des réseaux de froid (en énergie finale)

Délégation de Service public Autres

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Nombre % GWh %

Une seule énergie 154 35% 3 394 16%

Deux énergies 197 44% 5 904 27%

Trois énergies 64 14% 3 736 17%

Quatre énergies ou plus 29 7% 8 769 40%

TOTAL 444 100% 21 804 100%

Nombre % GWh %

Une installation ou moins (source ext. seule) 352 79% 10 478 48%

Deux installations 46 10% 2 633 12%

Trois installations 24 5% 1 607 7%

Quatre installations ou plus 22 5% 7 012 32%

TOTAL 444 100% 21 730 100%

Nombre d'installations soumises au SEQE 232 52% 18 450 85%

Nota : 3 réseaux fonctionnent sans installation propre, mais uniquement en valorisant la chaleur récupérée par ailleurs (autre réseau, UVE)


3 - MODES D'ALIMENTATION DES RÉSEAUX DE CHALEUR

TABLEAU 3A : NOMBRE D'ÉNERGIES UTILISÉES PAR LES RÉSEAUX DE CHALEUR


TABLEAU 3B : NOMBRE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DES RÉSEAUX DE CHALEUR

35%

44%

14%

7%

Fig. 3A.1 - Nombre d'énergies utilisées par les réseaux de chaleur (en nb de réseaux)

Une seule énergie Deux énergies

Trois énergies Quatre énergies ou plus

16%

27%

17%

40%

Fig. 3A.2 - Nombre d'énergies utilisées par les réseaux de chaleur (en énergie finale)

Une seule énergie Deux énergiesTrois énergies Quatre énergies ou plus

79%

10%

6% 5%

Fig. 3B.1 - Nombre d'installations de production sur les réseaux de chaleur (en nombre de réseaux)

Une installation ou moins (source ext. seule)

Deux installations

Trois installations

Quatre installations ou plus

48%

12%

8%

32%

Fig. 3B.2 - Nombre d'installations de production sur les réseaux de chaleur (en energie finale)

Une installation ou moins (source ext. seule)

Deux installations

Trois installations

Quatre installations ou plus

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Nb % GWh %

Une seule énergie 12 80% 818 93%

Deux énergies ou plus 3 20% 58 7%

TOTAL 15 100% 876 100%

Nb % GWh %

Une installation 11 73% 330 38%

Deux installations ou plus 4 27% 546 62%

TOTAL 15 100% 876 100%

Nombre d'installations soumises au SEQE 3 20% 126 14%


3 BIS - MODES D'ALIMENTATION DES RÉSEAUX DE FROID

TABLEAU 3bis A : NOMBRE D'ÉNERGIES UTILISÉES PAR LES RÉSEAUX DE FROID


TABLEAU 3 BIS B : NOMBRE D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION DES RÉSEAUX DE FROID

80%

20%

Fig. 3bis.A.1 - Nombre de source d'énergies utilisées par les réseaux de froid (en nb de réseaux)

Une seule énergie Deux énergies ou plus

93%

7%

Fig. 3bis.A.2 - Nombre de source d'énergies utilisées par les réseaux de froid (en énergie finale)

Une seule énergie Deux énergies ou plus

73%

27%

Fig. 3bis.B.1 - Nombre d'installations de production des réseaux de froid (en nombre de réseaux)

Une installation Deux installations ou plus

38%

62%

Fig. 3bis.B.2 - Nombre d'installations de production des réseaux de froid (en energie finale)

Une installation Deux installations ou plus

Les élements de ventilation des réseaux de froid selon le nombre d'énergies qu'ils utilisent

ne peuvent être publiés en raison du secret statistique

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Energie GWh

GN hors cogé 5 618

GN cogé 5 425

EnR&R 9 482

Fiouls 1 522

Charbon 2 143

Autres 1 953

TOTAL 26 143

GWh entrée

hors cogé

GWh entrée

cogé

Quantité

(GWh)

Part/Total

(%)

Charbon 340 591 tonnes 2 221 243 2 143 8%

Fioul lourd & CHV 132 995 tonnes 1 491 14 1 337 5%

Fioul domestique 21 175 m3 208 0 185 1%

Gaz naturel 21 037 046 MWh pcs 6 242 12 692 11 043 42%

GPL 75 204 MWh pcs 68 0 61 0%

Cogénération externe (part non EnR&R) 1 114 206 MWh 1 114 so 1 114 4%

Autre combustible / énergie fossile 111 UP 1 0 1 0%

Biomasse 646 238 tonnes 1 716 152 1 554 6%

Gaz à caractère renouvelable 0 MWh pcs 0 0 0 0%

Gaz de récupération 160 933 MWh pcs 145 0 123 0%

Chaleur industrielle 302 076 MWh 302 so 302 1%

Unité de Valorisation Energétique (UVE) 6 347 270 MWh 6 347 so 6 347 24%

Géothermie 815 395 MWh 815 so 815 3%

Cogénération externe (part EnR&R)* 319 173 MWh 319 so 319 1%

Autre réseau (part EnR&R)* 0 MWh 0 so 0 0%

Autre combustible R&R* 0 UP 0 0 0 0%

Pompe à chaleur (part EnR&R)° 0 MWh 0 so 21 0%

Autre énergie R&R 0 UP 0 so 0 0%

Chaudière électrique 21 468 MWh e 21 so 21 0%

Pompe à chaleur (Part non EnR&R)° 3 970 MWh e 4 so 4 0%

Autre réseau (part non EnR&R) 751 290 MWh 751 so 751 3%

Autre Energie électrique 0 MWh 0 so 0 0%

so so 11 345 12 949 15 884 61%

so so 9 644 152 9 482 36%

so so 777 0 777 3%

21 766 13 101 26 143 100%

TABLEAU 4C : LES 10 PRINCIPALES ÉNERGIES SUR LES RÉSEAUX DE CHALEUR

4 - BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DES RÉSEAUX DE CHALEUR

TABLEAU 4A : BOUQUET ÉNERGÉTIQUE GLOBAL DES RÉSEAUX DE CHALEUR

TABLEAU 4B : BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DÉTAILLÉ DES RÉSEAUX DE CHALEUR

Energies consommées

ou achetées

Production thermique

des réseaux

Unités propres

Energ

ies

autr

es

*Sources pour lesquelles le contenu en CO 2 est inférieur ou égal à 0,020 kg / kWh (calcul effectué au niveau de chaque réseau)

TOTAL

°Les PAC ayant un COP en production >= 2,63 ouvrent droit à une part EnR&R. Dans ce cas, la part ENR&R sera de : Quantité x (COP-1)

Energ

ies

fossile

s

Energ

ies

R&

R (

3)

Sous-total Energies fossiles

Sous-total Energies R&R

Sous-total Energies autres

0

2 000

4 000

6 000

8 000

10 000

12 000

Fig. 4C.1 - Les 10 principales énergies sur les réseaux de chaleur (en GWh d'énergie produite)

Gaz naturel

Unité de Valorisation Energétique (UVE)

Charbon

Biomasse

Fioul lourd & CHV

Cogénération externe (part non EnR&R)

Géothermie

Autre réseau (part non EnR&R)

Cogénération externe (part EnR&R)

Chaleur industrielle

22%

21%

36%

6%

8% 7%

Fig. 4A.1 - Bouquet énergétique global des réseaux de chaleur (en énergie thermique produite)

GN hors cogé

GN cogé

EnR&R

Fiouls

Charbon

Autres

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GWh

Energies fossiles 22

EnR&R 29

Froid des compresseurs 792

Autres 1

845

GWh entréeQuantité

(GWh)

Part / Total

(%)

Gaz naturel 27 484 MWh pcs 25 22 3%

Autre combustible / énergie fossile 0 UP 0 0 0%

Unité de Valorisation Energétique (UVE) 29 377 tonnes 29 29 3%

Autre énergie R&R 0 UP 0 0 0%

Froid compresseurs 222 127 MWh e 222 792 94%

Absorption froid 1 170 MWh th 1 1 0%

Autre énergie 0 UP 0 0 0%

so so 25 22 3%

so so 29 29 3%

so so 223 794 94%

277 845 100%

4 BIS - BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DES RÉSEAUX DE FROID

TABLEAU 4bis A : BOUQUET ÉNERGÉTIQUE GLOBAL DES RÉSEAUX DE FROID

Energie

TOTAL

TABLEAU 4bis B : BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DÉTAILLÉ DES RÉSEAUX DE FROID

Sous-total Energies fossiles

Sous-total Energies R&R

Energ

ies

fossile

s

Energ

ies

R&

R (

3)

Energ

ies

autr

es

Unités propres

Energies consommées

ou achetées

Production thermique

des réseaux

TABLEAU 4bis C : LES 3 PRINCIPALES ÉNERGIES SUR LES RÉSEAUX DE FROID

Sous-total Energies autres

TOTAL

3% 3%

94%

0%

Fig. 4bis.A.1 - Bouquet énergétique global des réseaux de froid (en énergie thermique produite)

Energies fossiles

EnR&R

Froid des compresseurs

Autres

0

200

400

600

800

Fig. 4C.1 - Les 10 principales énergies sur les réseaux de chaleur (en GWh d'énergie produite)

Froid compresseurs

Unité de Valorisation Energétique (UVE)

Gaz naturel

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Nota.

EnR&R entrante

Nb % GWh GWh %

Réseaux utilisant une énergie R&R ou plus 196 44% 9 482 13 532 62%

Réseaux n'utilisant aucune EnR&R 248 56% 0 8 272 38%

TOTAL 444 100% 9 482 21 804 100%

EnR&R entrante

Nb % GWh Total dont EnR&R*

>= 95% d'EnR&R 50 11% 1 857 1 075 1 057

70 à 95% d'EnR&R 77 17% 2 165 2 173 1 805

50 à 70% d'EnR&R 33 7% 2 461 3 171 1 937

30 à 50% d'EnR&R 16 4% 3 073 5 565 2 309

5 à 30% d'EnR&R 20 5% 233 1 409 204

< 5% d'EnR&R 248 56% 7 8 410 5

TOTAL 444 100% 9 797 21 804 7 317

* Extrapolation à partir des taux d'EnR&R constatés sur l'énergie produite et rapportés à l'énergie finale

TABLEAU 5B : UTILISATION DES ENR&R PAR LES RÉSEAUX DE CHALEUR, PAR TRANCHE

Nombre de réseaux Energie finale (GWh)

5 - PLACE DES ENR&R DANS LES RÉSEAUX DE CHALEUR

On entend par Energies Renouvelables et de Récupération (EnR&R) les énergies suivantes : Biomasse, Gaz de récuperation,

Chaleur industrielle, Chaleur issue de l'incinération des déchets, Géothermie. La chaleur issue de cogénération fossile n'est en

revanche, pour l'heure, pas considérée comme énergie de récupération par la réglementation.

TABLEAU 5A : UTILISATION GLOBALE DES ENR&R PAR LES RÉSEAUX DE CHALEUR


44%

56%

Fig. 5A.1 - Nombre de réseaux de chaleur utilisant des EnR&R

Réseaux utilisant une énergie R&R ou plus

Réseaux n'utilisant aucune EnR&R

11%

17%

7%

4% 5%

56%

Fig. 5B.1 - Nombre de réseaux de chaleur utilisant des EnR&R (par tranche)

>= 95% d'EnR&R 70 à 95% d'EnR&R 50 à 70% d'EnR&R30 à 50% d'EnR&R 5 à 30% d'EnR&R < 5% d'EnR&R

62%

38%

Fig. 5A.2 - Energie thermique livrée par les réseaux de chaleur utilisant des EnR&R

Réseaux utilisant une énergie R&R ou plus

Réseaux n'utilisant aucune EnR&R

5% 10%

15%

25% 6%

39%

Fig. 5B.2 - Energie thermique livrée par les réseaux de chaleur utilisant des EnR&R (par tranche )

>= 95% d'EnR&R 70 à 95% d'EnR&R 50 à 70% d'EnR&R30 à 50% d'EnR&R 5 à 30% d'EnR&R < 5% d'EnR&R

SNCU 25-01-2013 10 / 17


Pour les réseaux pour lesquels la valeur est négative ou >0,384 kg/kWh, celle-ci a été respectivement ramenée à 0,000 (1 réseau) et 0,384 (8 réseaux)

1 Charbon 842 Ktonnes

2 Fiouls 479 Ktonnes

3 Gaz naturel et GPL 3 897 Ktonnes4 Autres fossiles 504 Ktonnes

5 EnR&R 0 Ktonnes

6 Chaudière électrique 4 Ktonnes

7 Pompe à chaleur (hors part EnR&R) 1 Ktonnes8 Autre énergie 1 Ktonnes

9 Cogénération (émissions évitées) -1 613 Ktonnes

6 - CONTENU EN CO 2 DES RÉSEAUX DE CHALEUR

TABLEAU 6A : DISPERSION DES RÉSEAUX DE CHALEUR EN TERMES D'ÉMISSIONS DE CO2 (en kg / kWh)

TABLEAU 6B : CONTENU EN CO2 MOYEN DES RÉSEAUX DE CHALEUR (RC)

* Valeurs réglementaires (Source arrêté DPE du 15 septembre 2006, modifié)

* Moyenne pondérée des réseaux de chaleur

Total énergie livrée

(GWh) :21 807

TABLEAU 6C : EMISSIONS DE CO2 RESPECTIVES DES ENERGIES

Total CO2 émis

(Ktonnes) :5 728

Total CO2 évité

(Ktonnes) :1 613

-2 000

-1 000

0

1 000

2 000

3 000

4 000

1 2 3 4 5 6 7 8 9

Fig. 6C.1 - Emissions de CO2 des réseaux par énergie entrante (en ktonnes)

0,013

0,180 0,189

0,234

0,300 0,320

0,342

0

0,1

0,2

0,3

0,4

Fig. 6B.1 - Contenu en CO2 des énergies en kg / kWh d'énergie livrée (source arrêté DPE)

Biomasse*

Electricité*

Réseaux de chaleur*

Gaz naturel*

Fioul domestique*

Autre énergie fossile*

Charbon*

0,000

0,100

0,200

0,300

0,400

1 21 41 61 81 101 121 141 161 181 201 221 241 261 281 301 321 341 361 381 401 421 441

Fig. 6A.1 - Dispersion des réseaux de chaleur en termes d'émissions de CO2

0,384 kg/kWh valeur appliquée par défaut

aux réseaux dans le cadre du DPE

Moyenne pondérée des réseaux de chaleur

SNCU 25-01-2013 11 / 17


1 Gaz naturel 5 Ktonnes2 Autre combustible / énergie fossile 0 Ktonnes

3 Unité de Valorisation Energétique (UVE) 0 Ktonnes4 Autre énergie R&R 0 Ktonnes

5 Froid compresseurs 9 Ktonnes

6 Absorption froid 0 Ktonnes7 Autre énergie 0 Ktonnes

TABLEAU 6bis C : EMISSIONS DE CO2 RESPECTIVES DES ENERGIES

* Valeurs réglementaires (Source arrêté DPE du 15 septembre 2006, modifié)

* Moyenne pondérée des réseaux de froid

Total CO2 émis

(Ktonnes) :14

Total énergie livrée

(GWh) :876

6 BIS - CONTENU EN CO 2 DES RÉSEAUX DE FROID

TABLEAU 6bis A : DISPERSION DES RÉSEAUX DE FROID EN TERMES D'ÉMISSIONS DE CO2 (en kg/kWh)

TABLEAU 6bis B : CONTENU EN CO2 MOYEN DES RÉSEAUX DE FROID (RF)

0

2

4

6

8

10

1 2 3 4 5 6 7

Fig. 6bis.C.1 - Emissions de CO2 des réseaux par énergie entrante (en ktonnes)

0,000

0,100

0,200

0,300

0,400

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15

Fig. 6bis.A.1 - Dispersion des réseaux de froid en termes d'émissions de CO2

0,384 kg/kWh valeur appliquée par défaut

aux réseaux dans le cadre du DPE

Moyenne pondérée des réseaux de froid

0,013 0,016 0,040

0,234

0,300 0,320

0,342

0

0,1

0,2

0,3

0,4

Fig. 6bis B.1 - Contenu en CO2 des énergies en kg / kWh d'énergie livrée (source arrêté DPE)

Biomasse*

Réseaux de froid*

Electricité*

Gaz naturel*

Fioul domestique*

Autre énergie fossile*

Charbon*

SNCU 25-01-2013 12 / 17


Nombre de réseaux Energie finale (GWh th)

Réseaux équipés de cogénération 190 14 752

Réseaux non équipés de cogénération 283 7 055

TOTAL 473 21 807

Unité Valeur

Puissance électrique nette MWe 1 438

Puissance thermique récupérable MWth 2 247

Electricité produite GWhe 4 530

Chaleur livrée au réseau GWhth 6 104

GWh pci %

Gaz naturel + GPL 12 692 96,9%

Charbon 243 1,9%

Biomasse solide 152 1,2%

Fiouls 14 0,1%

Autres énergies de cogénération 0 0,0%

TOTAL 13 101 100%

7 - PLACE DE LA COGÉNÉRATION DANS LES RÉSEAUX

TABLEAU 7A : ÉQUIPEMENT DES RÉSEAUX EN COGÉNÉRATION

TABLEAU 7B : CARACTÉRISTIQUES DES COGÉNÉRATIONS

TABLEAU 7C : BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DES COGÉNÉRATIONS

40%

60%

Fig. 7A.1 - Equipement des réseaux en cogénération (nombre de réseaux)

Réseaux équipés de cogénération

Réseaux non équipés de cogénération

68%

32%

Fig. 7A.1 - Energie thermique livrée par les réseaux équipés ou non de cogénération

Réseaux équipés de cogénération

Réseaux non équipés de cogénération

97%

2%

1%

0% 0%

3%

Fig. 7C.1 - Bouquet énergétique de la cogénération

Gaz naturel + GPL Charbon Biomasse solide Fiouls Autres énergies de cogénération

SNCU 25-01-2013 13 / 17


Nb % GWh %

Eau chaude (<= 110°C) uniquement 347 75% 8 015 35%

Eau surchauffée (> 110°C) uniquement 65 14% 6 039 27%

Vapeur uniquement 5 1% 188 1%

Eau glacée uniquement 15 3% 876 4%

Multi-fluide 30 6% 7 565 33%

TOTAL 462 100% 22 683 100%

GWh % (3) GWh %

(3)

Résidentiel 12 733 58% 32 4%

Industriel 1 265 6% 28 3%

Autre 209 1% 0 0%

Tertiaire Santé 1 543 7% 3 0%

Tertiaire Enseignement 2 086 10% 0 0%

Tertiaire Autre 3 970 18% 812 93%

TOTAL 21 807 100% 876 100%

Livraisons de chaleur

(3) pourcentage par rapport aux quantités totales livrées par les réseaux

8 - DISTRIBUTION ET LIVRAISON DE L'ENERGIE DANS LES RÉSEAUX

TABLEAU 8A : FLUIDES CALOPORTEURS UTILISÉS PAR LES RÉSEAUX

Fluide(s) utilisé(s)Nombre de réseaux Energie livrée

TABLEAU 8B : LIVRAISONS DE CHALEUR OU DE FROID PAR LES RÉSEAUX

Livraisons de froid

75%

14%

1% 3% 7%

Fig. 8A.1 - Fluides caloporteurs utilisés (en nombre de réseaux)

Eau chaude (<= 110°C) uniquement

Eau surchauffée (> 110°C) uniquement

Vapeur uniquement

Eau glacée uniquement

Multi-fluide

35%

27% 1%

4%

33%

Fig. 8A.2 - Fluides caloporteurs utilisés (en énergie livrée)

Eau chaude (<= 110°C) uniquement

Eau surchauffée (> 110°C) uniquement

Vapeur uniquement

Eau glacée uniquement

Multi-fluide

58%

6% 1%

7%

10%

18%

Fig. 8B.1 - Ventilation des livraisons par les réseaux de chaleur

Résidentiel IndustrielAutre Tertiaire SantéTertiaire Enseignement Tertiaire Autre

4% 3% 0% 0%

0%

93%

Fig. 8B.2 - Ventilation des livraisons par les réseaux de froid

Résidentiel IndustrielAutre Tertiaire SantéTertiaire Enseignement Tertiaire Autre

SNCU 25-01-2013 14 / 17


1 2 3 4 5 6 7

(MW) (km) (GWh)

Alsace 15 18 21% 521 788 119 668

Aquitaine 10 15 76% 79 220 35 196

Auvergne 17 20 26% 169 240 49 183

Basse-Normandie 13 13 65% 238 355 57 263

Bourgogne 13 14 12% 582 1 001 139 570

Bretagne 8 8 46% 321 573 86 440

Centre 21 28 29% 542 826 135 666

Champagne Ardenne 17 19 37% 400 464 87 542

Corse 1 1 0% 10 32 4 12

Dép. d'Outre-Mer 0 0 0% 0 0 0 0

Franche-Comté 16 16 52% 319 474 60 322

Haute-Normandie 16 18 6% 460 523 81 539

Ile-de-France 121 255 33% 8 411 12 184 1 572 11 984

Languedoc-Roussillon 16 16 13% 181 446 58 238

Limousin 8 9 68% 149 171 32 166

Lorraine 23 27 41% 619 1 237 216 972

Midi-Pyrénées 24 26 63% 201 999 90 314

Nord-Pas-de-Calais 21 39 14% 646 1 058 145 860

Pays de la Loire 14 15 37% 406 517 98 423

Picardie 11 12 7% 280 281 61 304

Poitou-Charentes 12 23 61% 112 497 49 127

Pce-Alpes-Côte-d'BAur 17 24 35% 250 452 46 330

Rhône-Alpes 57 70 54% 2 040 3 645 567 2 512

Territoires d'Outre-Mer 0 0 0% 0 0 0 0

Monaco 2 2 67% 26 45 3 53

TOTAL 473 688 35% 16 962 27 028 3 789 22 683

9 - LES RÉSEAUX EN RÉGION

TABLEAU 9 : BILAN RÉGIONAL DES RÉSEAUX (chaud et froid)

Puissance

installée

Longueur

de réseau

Energie

livréePoints de

livraison

Nombre de

Réseaux

(4) moyenne pondérée sur la région considérée

Nombre

d'Installations

Utilisation

des EnR&R(4)

(%)

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

0

25

50

75

100

125

Taux moyen d'EnR&R

Nombre de réseaux

Fig. 9.1 -Nombre de réseaux par région et taux d'EnR&R moyen

Nombre de réseaux dans la région Taux moyen d'EnR&R sur les réseaux dans la région

SNCU 25-01-2013 15 / 17


Unité Valeur % / total des réseaux

Nombre total de réseaux utilisant au moins une part de biomasse Nb 124 27%

Nombre de points de livraison desservis par ces réseaux Nb 7 040 27%

Total énergie livrée (finale) par ces réseaux GWh 4 284 20%

Unité Valeur

Nombre de réseaux Nb 22

Nombre d'installations de production Nb 46

Puissance totale installée (en production) MW 2 319

Puissance totale des autres sources d'énergie MW 260 Nombre de réseaux :

Puissance biomasse des réseaux MW 139 5%

Quantité d'énergie consommée GWh 4 555

Quantité de biomasse consommée Tonnes 188 870

Longueur totale des réseaux km 541

Nombre de points de livraison Nb 3 741 14%

Puissance totale souscrite MW 2 571

Total énergie livrée (finale) GWh 2 912 Energie livrée :

Equivalents logements livrés Nb 259 190 13%

Unité Valeur



Puissance totale installée (en production) MW 922



Quantité d'énergie consommée GWh 1 549




Puissance totale souscrite MW 807

Total énergie livrée (finale) GWh 1 025 Energie livrée :


Unité Valeur



Puissance totale installée (en production) MW 342



Quantité d'énergie consommée GWh 511




Puissance totale souscrite MW 280

Total énergie livrée (finale) GWh 347 Energie livrée :


10 - CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DES RÉSEAUX DE CHALEUR BIOMASSE

TABLEAU 10A : RÉSEAUX UTILISANT LA BIOMASSE DANS LEUR BOUQUET ÉNERGÉTIQUE A MOINS DE 30%

Part des réseaux

biomasse / Total :

Nombre de points de

livraison :

Nombre de points de

livraison :

Part des réseaux

biomasse / Total :

Attention : Sauf indication contraire, les valeurs ci-dessous intègrent la part non-biomasse des énergies utilisées par les réseaux

concernés. Par exemple, l'énergie totale livrée est l'énergie totale livrée par les réseaux utilisant x% (selon les tableaux) de

biomasse dans leur bouquet énergétique, et non part la part de l'énergie livrée, virtuellement produite par la biomasse utilisée par

ces réseaux.

A noter également : La biomasse d'entend ici de la biomasse solide (plaquettes forestières, ...).

Nombre de points de

livraison :

Part des réseaux

biomasse / Total :

TABLEAU 10B : RÉSEAUX UTILISANT LA BIOMASSE DANS LEUR BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DE 30% A 80%

TABLEAU 10C : RÉSEAUX UTILISANT LA BIOMASSE DANS LEUR BOUQUET ÉNERGÉTIQUE A PLUS DE 80%

SNCU 25-01-2013 16 / 17


Bouquet énergétique - consommation finale* Unité Valeur % Année

Produits pétroliers Mtep 66,5 43% 2011

Électricité Mtep 37,1 24% 2011

Gaz fossile Mtep 32,0 21% 2011

EnR&R (biomasse, biogaz, UVE, géothermie) Mtep 14,3 9% 2011Charbon Mtep 5,6 4% 2011

Source: SOeS, Bilan de l'énergie 2011 * données corrigées des variations climatiques

Consommation finale énergétique* Unité Valeur % Année

Résidentiel - tertiaire : Mtep 68,5 44% 2011

Transports Mtep 50,0 32% 2011

Industrie + sidérurgie Mtep 32,8 21% 2011Agriculture Mtep 4,2 3% 2011


Consommation finale de chaleur Unité Valeur % Année

Résidentiel - tertiaire Mtep 56,5 67% 2007

Transports Mtep 0,0 0% 2007

Industrie + sidérurgie Mtep 26,8 32% 2007Agriculture Mtep 0,5 1% 2007

Source: MEDDTL - PPI Chaleur 2009-2012 - Etat des lieux 2007

Émissions de CO2 par secteur économique* Unité Valeur % Année

Transports routiers Mt/an 142,0 40% 2011

Résidentiel - tertiaire Mt/an 89,0 25% 2011

Industrie manufacturière Mt/an 61,0 17% 2011

Agriculture et Sylviculture Mt/an 11,0 3% 2011

Transformation d'énergie Mt/an 48,0 14% 2011Autres Mt/an 0,0 0% 2011


Parc du logement Unité Valeur % Année

Nombre total de logements en France * : Milliers 33 192 - au 01/01/2012

dont individuel Milliers 18 653 56% au 01/01/2012 dont collectif Milliers 14 539 44% au 01/01/2012

Nombre de logements sociaux ** : Milliers 4 576 - au 01/01/2011

dont collectif Milliers 3 871 85% au 01/01/2011 dont individuel Milliers 705 15% au 01/01/2011

* Source: INSEE - France portrait social - Ed.2012 / ** Source: INSEE - Parc locatif des bailleurs sociaux en 2011

Caractéristiques du parc du logement Unité Valeur % Année

Surface moyenne d'un logement* m2

91 - 2006

Nombre moyen de personnes par logement* nombre 2,3 - 2006

Taux d'accroissement annuel du parc* % - 1,0% 2011-2012Part de l'énergie dans les dépenses (résidences principales)** % - 17,9% 2011 (P)

* Source: INSEE - France portrait social - Ed.2012 / ** Source: INSEE - Annuaire statistique de la France DONNEES 2011 PROVISOIRES

Facture totale moyenne de la chaleur Unité Valeur % Année

Collectif gaz condensation €TTC/an 1 068 - 2010

Réseau de chaleur >= 50% EnR&R €TTC/an 952 - 2010

Réseau de chaleur < 50% EnR&R €TTC/an 1 115 - 2010

Collectif PAC géothermie €TTC/an 1 403 - 2010

Individuel gaz condensation €TTC/an 1 290 - 2010

Individuel PAC €TTC/an 1 394 - 2010

Individuel électrique €TTC/an 1 267 - 2010

Collectif gaz €TTC/an 1 069 - 2010

Individuel gaz €TTC/an 1 263 - 2010Collectif fioul €TTC/an 1 396 - 2010

Coût global logement type de 70 m2

dans un ensemble de 25 logements du parc social - Source: AMORCE - Enquête prix de vente de la chaleur 2010)

11 - DONNÉES DE CONTEXTE

TABLEAU 11A : CONSOMMATION D'ÉNERGIE EN FRANCE

TABLEAU 11B : ÉMISSIONS DE CO2 EN FRANCE LIÉES A L'ÉNERGIE

TABLEAU 11C : CHIFFRES DU LOGEMENT EN FRANCE

TABLEAU 11D : PRIX DE VENTE DE LA CHALEUR EN FRANCE

SNCU 25-01-2013 17 / 17

Business

Enquête nationale 2011 sur les réseaux de chaleur et de froid en France