DICTIONNAIRE PERMANENT Gestion fiscaleGérants : Laurent CHERUY et Philippe DÉROCHE Principal associé : ÉDITIONS LEFEBVRE SARRUT

Fondateurs des Dictionnaires et Codes Permanents : Jean SARRUT et Lise MORICAND-SARRUT Directeur de la publication : Philippe DÉROCHE Directrice de la rédaction Droit des affaires et Fiscalité : Marie-Laure

HILLION LÉCUYER Rédacteur en chef : Laura SIGNORINI Rédacteur en chef adjoint : Thomas SILLAS Rédacteurs spécialisés : Alice

BENHAMOU, Marie-Aude GRIMONT, Mehdi ZOUARIRédactrice en chef technique : Sophie-Charlotte CAMPET-JOURNET

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Bénéfices non commerciaux (BNC) Mise à jour au 25 février 2016

Bénéfices non commerciaux (BNC)

Mise à jour au 25 février 2016 5DICTIONNAIRE PERMANENTGestion fiscale

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SommaireAvertissement : les renvois de ce sommaire font référence aux numéros de pages

Principales nouveautés 7

PARTIE 1 Renseignements pratiques 7

TITRE 1 Qui doit souscrire une déclaration no 2035 ? 7

CHAPITRE 1 Contribuables soumis au régime

de la déclaration contrôlée 7

CHAPITRE 2 Appréciation du seuil de 32 900 € 7

CHAPITRE 3 Cas particuliers 8

Pluralité d’activités 8

Sociétés et groupements 8

Auto-entrepreneurs 8

Régimes spéciaux 9

TITRE 2 Quand et comment déclarer ? 10

CHAPITRE 1 Télédéclaration 10

CHAPITRE 2 Formulaires de déclaration 11

CHAPITRE 3 Délais de déclaration 11

CHAPITRE 4 Sanctions applicables 11

PARTIE 2 Commentaire de l’imprimé no 2035 12

TITRE 1 Commentaire de la page 1 12

CHAPITRE 1 Renseignements généraux 12

CHAPITRE 2 Récapitulation des éléments d’imposition 12

Résultat fiscal (cadre 1) 12

Plus-values à long terme (cadre 2) 12

Exonérations et abattements (cadre 3) 13

Renseignements divers 13

Report sur la déclaration d’ensemble des revenus 14

TITRE 2 Commentaire de la page 2 14

CHAPITRE 1 Salaires perçus et personnel salarié 14

CHAPITRE 2 Immobilisations et amortissements 15

Principes 15

Remplir le cadre « Immobilisations et amortissements » 17

Barèmes kilométriques 17

TITRE 3 Commentaire de la page 3 17

CHAPITRE 1 Plus-values et moins-values d’actif 18

Détermination des plus-values et moins-values 18

Exonération de certaines plus-values 18

Report ou sursis d’imposition de certaines plus-values 19

CHAPITRE 2 Répartition des résultats entre les associés 21

PARTIE 3 Commentaire de l’annexe no 2035 A 22

TITRE 1 Identification (cadre 1) 22

CHAPITRE 1 Identité du redevable 22

CHAPITRE 2 Renseignements divers 22

TITRE 2 Recettes professionnelles (cadre 2) 22

CHAPITRE 1 Détermination des recettes 22

CHAPITRE 2 Recettes encaissées (rubrique 1) 23

CHAPITRE 3 Débours et honoraires rétrocédés

(rubriques 2 et 3) 23

CHAPITRE 4 Montant net des recettes (rubrique 4) 24

CHAPITRE 5 Produits financiers (rubrique 5) 24

CHAPITRE 6 Gains divers (rubrique 6) 24

CHAPITRE 7 Total des recettes (rubrique 7) 24

TITRE 3 Dépenses professionnelles (cadre 3) 24

CHAPITRE 1 Généralités 24

CHAPITRE 2 Achats (rubrique 8) 25

CHAPITRE 3 Frais de personnel (rubriques 9 et 10) 25

CHAPITRE 4 Impôts et taxes (rubriques 11 à 14) 25

CHAPITRE 5 Loyers et charges locatives (rubrique 15) 26

CHAPITRE 6 Location de matériel et de mobilier (rubrique 16) 26

Bénéfices non commerciaux (BNC)

6 Mise à jour au 25 février 2016DICTIONNAIRE PERMANENT

Gestion fiscale

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CHAPITRE 7 Travaux, fournitures et services extérieurs

(rubriques 17 à 22) 27

CHAPITRE 8 Transports et déplacements (rubriques 23 et 24) 27

CHAPITRE 9 Charges sociales personnelles (rubrique 25) 28

CHAPITRE 10 Frais divers de gestion(rubriques 26 à 30) 29

CHAPITRE 11 Frais financiers et pertes diverses

(rubriques 31 et 32) 30

CHAPITRE 12 Total des dépenses professionnelles 30

PARTIE 4 Commentaire de l’annexe no 2035 B 30

TITRE 1 Détermination du résultat (cadre 4) 30

CHAPITRE 1 Rubriques 34 à 38 30

CHAPITRE 2 Rubriques 39 à 45 31

CHAPITRE 3 Rubriques 46 et 47 32

TITRE 2 TVA et CET (cadres 5 et 6) 32

CHAPITRE 1 TVA (cadre 5) 32

CHAPITRE 2 CET (cadre 6) 32

TITRE 3 Barèmes kilométriques (cadre 7) 32

CHAPITRE 1 Évaluation forfaitaire des frais de transport 32

CHAPITRE 2 Remplir le tableau 33

PARTIE 5 Réductions et crédits d’impôt de l’exercice 33

CHAPITRE 1 Réductions et crédits d’impôt 33

CHAPITRE 2 Imprimé n° 2069-RCI-SD 35

PARTIE 6 Imprimé d’aide au suivi et à l’affectation des plus et moins-values 35

CHAPITRE 1 Affectation des plus-values à court terme

(tableau I) 35

CHAPITRE 2 Suivi des moins-values à long terme (tableau II) 36

CHAPITRE 3 Affectation des moins-values

et des plus-values à long terme (tableau III) 36

PARTIE 7 Commentaire des annexes nos 2035 E, 2035 F et 2035 G 36

TITRE 1 Annexe no 2035 E 36

CHAPITRE 1 Recettes (cadre A) 37

CHAPITRE 2 Dépenses (cadre B) 37

CHAPITRE 3 Valeur ajoutée (cadre C) 37

CHAPITRE 4 Cotisation sur la valeur ajoutée

des entreprises (cadre D) 37

TITRE 2 Annexe no 2035 F 38

CHAPITRE 1 Qui doit la remplir ? 38

CHAPITRE 2 Renseignements sur les actionnaires ou associés 38

TITRE 3 Annexe no 2035 G 38

CHAPITRE 1 Qui doit la remplir ? 38

CHAPITRE 2 Renseignements sur les filiales et participations 38