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« Grands concepts du droit privé » Licence 1 Droit – Groupe B 1

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Année universitaire 2015-2016

« Grands concepts du droit privé »

Licence 1 Droit – Groupe B

Sophie DRUFFIN-BRICCA, Maître de conférences HDR Introduction §1. La définition du droit §2. La classification du droit §3. Les sciences du droit

A. La science juridique B. Les sciences auxiliaires

1. l’histoire du droit 2. le droit comparé 3. la sociologie juridique

1ère partie : Le droit objectif Titre 1 : Le concept de règle de droit

Chapitre 1 : La détermination de la règle de droit Section 1 : Les caractères de la règle de droit

§1. Caractère général et abstrait §2. Caractère obligatoire §3. Caractère coercitif

Section 2 : La règle de droit et les autres règles d’organisation sociale §1. Règle de droit et règle morale §2. Règle de droit et règle religieuse

Chapitre 2 : Les fondements de la règle de droit Section 1 : Les doctrines du droit naturel Section 2 : Les doctrines positivistes

§1. Le positivisme étatique §2. Le positivisme sociologique

Titre 2 : Les sources

Chapitre 1 : La loi Section 1 : La hiérarchie des lois §1. La présentation de la hiérarchie §2. Le contrôle de la hiérarchie Section 2 : L’application de la loi

§1. La période d’application de la loi §2. L’application de la loi dans le temps §3. L’application de la loi dans l’espace

Chapitre 2 : La jurisprudence Section 1 : L’interprétation de la loi Section 2 : La suppléance de la loi

§1. Les obstacles au pouvoir créateur de la jurisprudence §2. Le phénomène de création de règles de droit

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Chapitre 3 : La coutume Section 1 : La notion de coutume Section 2 : Rôle et force obligatoire de la coutume

§1. La coutume secundum legem §2. La coutume praeter legem §3. La coutume contra legem

Les sources indirectes du droit : doctrine et pratique

2ème partie : Les droits subjectifs Titre 1 : L’existence des droits subjectifs

- la notion de droits subjectifs - la limite : l’abus de droit

Chapitre 1 : Les sources des droits subjectifs Section 1 : Les actes juridiques Section 2 : Les faits juridiques

§1. Les faits volontaires §2. Les faits involontaires

Chapitre 2 : La classification des droits subjectifs Section 1 : Les droits patrimoniaux

§1. La notion de patrimoine §2. La classification des droits patrimoniaux

Section 2 : les droits extra-patrimoniaux §1. Les droits relatifs à l’aspect physique de la personne §2. Les droits relatifs à l’aspect moral de la personne

Titre 2 : Les personnes

Chapitre 1 : Les personnes physiques Section 1 : La durée de la personnalité

§1. De la naissance au décès §2. Les cas d’incertitude sur l’existence de la personnalité

Section 2 : L’étendue de la personnalité §1. Les incapacités de jouissance §2. Les incapacités d’exercice

Chapitre 2 : Les personnes morales Section 1 : La notion de personne morale

§1. La nature des personnes morales §2. Les catégories de personnes morales

Section 2 : Le régime des personnes morales

§1. L’existence des personnes morales §2. La capacité des personnes morales

Titre 3 : La preuve des droits subjectifs Chapitre 1 : L’objet de la preuve Chapitre 2 : La charge de la preuve Section 1 : Le principe : la preuve incombe au demandeur Section 2 : L’exception : les présomptions légales

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Chapitre 3 : Les modes de preuve Section 1 : L’écrit ou preuve littérale §1. L’acte authentique

§2. L’acte sous seing privé Section 2 : L’aveu

§1. L’aveu judiciaire §2. L’aveu extra-judiciaire

Section 3 : Le serment §1. Le serment décisoire

§2. Le serment déféré d’office (ou supplétoire) Section 4 : Le témoignage Section 5 : Les présomptions de fait Chapitre 4 : L’admissibilité des modes de preuve Section 1 : La preuve des actes juridiques

§1. Le principe de la preuve par écrit §2. Les exceptions

Section 2 : La preuve des faits juridiques Références utiles :

- DRUFFIN-BRICCA (S.) et HENRY (L.-C.), Introduction générale au Droit, mémentos LMD, Gualino Lextenso-éditions, 9è éd., 2015-2016.

- DRUFFIN-BRICCA (S.), L'essentiel de l'introduction générale au droit, Gualino Lextenso-éditions, coll. Les Carrés, 11è éd . 2015-2016.