6

Click here to load reader

€¦  · Web viewGestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations

  • Upload
    dokiet

  • View
    212

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: €¦  · Web viewGestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations

Thème Libellé Volume AnnéeAssurance dépendance L'assurance dépendance à l'aube de la réforme - Recadrage

ciblé pour l'avenir sur base de l'analyse circonstanciée du passé (Laurent FALCHERO)

33 2018

aloss asbl aloss asblDiscours à l'occasion du 50ième anniversaire de aloss asbl_Table ronde “le futur de la protection sociale dans un monde qui change” - 10 novembre 2017 (Norbert LINDENLAUB, aloss)

32 2018

Assurance dépendance Gestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations de l’assurance dépendance (Bernard HEINESCH)

32 2018

International Sécurité sociale - Leçons de l’expérience de la négociation de conventions bilatérales ou des règlements de coordination de l’Union européenne (Claude EWEN)

33 2018

Le futur de la protection sociale dans un monde qui change

Les nouvelles technologies et les situations d’emploi « très atypiques » : quelques problèmes pour l'application du droit social (Professeur Yves JORENS, Université de Gand)

32 2018

Assurance dépendance La prise en charge par l’assurance dépendance des cotisations pour l’assurance pension de l’aidant de la personne dépendante résidant à domicile - Analyse et regard critique(Norbert Lindenlaub)

31 2017

Fraude Annual conference of the European Institute of Social Security on "social security and fraud"

30 2013

Nursing World congress on future nursing systems - new approaches - new evidence for 2020 - 12th IOS World Congress

29 2012

Assurance accident Un rapprochement de la réparation forfaitaire en matière d’assurance accident avec la réparation intégrale en droit commun est-il souhaitable dans le cadre d’une réforme de l’assurance accident? (Pascale SPELTZ)

25 2009

Assurance dépendance La difficile reconnaissance de l’aidant dans l’assurance dépendance luxembourgeoise (Nicole KERSCHEN)

25 2009

Assurance dépendance Les aides techniques en relation avec un besoin d’aide dans les domaines de l’hygiène et de l’élimination (Stéphane KLOP)

25 2009

Assurance dépendance Les aides techniques en relation avec un besoin d’aide dans le domaine du déplacement (Katja TURINETTI)

25 2009

Assurance maladie De l'assurance-maladie à l'assurance santé au Grand-Duché de Luxembourg: pourquoi la création d'une Caisse nationale de santé? (Amélie BECKER)

26 2009

Assurance maladie L'application des dispositions concernant l'assurance-maladie du nouveau règlement 883/2004 (et du nouveau règlement d'application) en matière de coordination des régimes de sécurité sociale (Romain SCHAUL)

26 2009

Assurance maladie Evolution des recettes et des dépenses de l'assurance maladie entre 1998 et 2008 et perspectives pour l'avenir (Vanessa DI BARTOLOMEO)

26 2009

Cadre méthodologique commun

Développement d’un cadre méthodologique commun pour les institutions de sécurité sociale (Paul SCHMIT)

25 2009

Financement Organisation und Finanzierungsmodelle in der luxemburgischen Sozialarbeit (Paul SCHMIT)

25 2009

Korporatistisches Wohlfahrtsregime

Luxemburgs korporatistisches Wohlfahrtsregime mit universalistischen Strukturen (Claudia HARTMANN-HIRSCH)

26 2009

Mutualité des employeurs La Mutualité des employeurs (Pierre BLEY) 25 2009Pensions complémentaires Commémoration du dixième anniversaire de la loi sur les

régimes complémentaires de pension (Jean-Paul WICTOR)26 2009

Statut unique Mise en oeuvre par le Centre commun de la sécurité sociale du statut unique pour les salariés du secteur privé (Alain REUTER)

25 2009

Accès aux soins Free Movement of Services: Recent Developments in Cross- 22 2008

Page 2: €¦  · Web viewGestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations

Thème Libellé Volume AnnéeBorder Access to Healthcare (Amélie BECKER)

Divers Principales mesures de politique sociale intervenues entre le 1er août 2005 et le 31 juillet 2007 (Claude EWEN)

22 2008

Divers Jurisprudence, Table des matières et table analytique 22 2008

Financement Conférence ESIP - Le financement de la sécurité sociale - une perspective européenne

23 2008

Préjudice de droit commun Le préjudice de droit commun et sa réparation (Georges RAVARANI)

22 2008

Prestations familiales Anwendung der Verordnung 1408/71 im Bereich der Familienleistungen (Dokument zum Twinning Projekt Luxemburg- Bulgarien) (Claude EWEN, Claude NICOLAS)

22 2008

Assurance dépendance Journée nationale de l'assurance dépendance 24 2007Financement Conférence internationale - Les formes alternatives de

financement de la sécurité sociale21 2007

Politique sociale Conférence organisée par le Conseil National des Femmes avec le soutien du Fonds National de la Recherche – Quelle politique sociale pour le Luxembourg en Europe ?

20 2006

Accès aux soins Conférence internationale - Accès aux soins de santé dans un marché unique: impact sur les systèmes légaux et complémentaires

18 2005

Assurance dépendance Conference organised by the Luxembourg Presidency with the Social Protection Committee of the European Union - Long-term care for older persons

19 2005

Assurance accident Les maladies professionnelles (Linda SCHUMACHER) 16 2004Assurance dépendance Les droits individuels de la personne protégée dans le cadre

de l’application de la législation relative à l’assurance dépendance (Nadine BASTIAN)

16 2004

Assurance maladie Les litiges opposant les prestataires individuels de soins de santé aux organismes d’assurance maladie et à leurs assurés (Mike WALCH)

16 2004

Assurance pension Séminaire dans le cadre des travaux de la Commission administrative de la sécurité sociale des travailleurs migrants - La reconnaissance des périodes d’éducation d’enfants dans un autre pays de l’Union européenne.

17 2004

Divers Principales mesures législatives et réglementaires intervenues entre le 1er août et le 31 juillet 2004 (Claude EWEN)

17 2004

Divers Jurisprudence 16 2004Divers Relevé analytique 16 2004Technologies Conférence - L'Introduction de la gestion électronique de

documents dans l'administration : Une décision stratégique complexe

15 2004

Accès aux droits sociaux Conseil de l’Europe - Déclaration de Malte sur l’accès aux droits sociaux

14 2003

Assurance accident L’accident du travail (Claude RUME) 14 2003Assurance maladie Analyse de l’évolution des indemnités pécuniaires de

maladie de la gestion art. 29, 1, c) (Robert KIEFFER)14 2003

Pensions complémentaires Séminaire sur les Pensions Complémentaires 13 2003Procédure non contentieuse

La procédure non contentieuse en matière de sécurité sociale (Toinie WOLTER)

14 2003

Réinsertion professionnelle Application de la loi du 25 juillet 2002 concernant l’incapacité de travail et la réinsertion professionnelle (Toinie WOLTER)

14 2003

aloss asbl Présentation de l’aloss 11 2002Centenaire de la Sécurité sociale

Le centenaire des assurances sociales au Grand-Duché de Luxembourg (1901-2001)

11 2002

Pensions complémentaires Pensions complémentaires - Origine et élaboration de la loi du 8 juin 1999 relative aux régimes complémentaires de pension- Présentation de la loi du 8 juin 1999 relative aux régimes

12 2002

Page 3: €¦  · Web viewGestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations

Thème Libellé Volume Annéecomplémentaires de pension- L'Application de la loi du 8 juin 1999 relative aux régimes complémentaires de pension

Prestations familiales Relevé de la jurisprudence 2001- Contentieux: Jugement de la Cour de Justice européenne dans l’affaire C-43/99 (Leclere-Deaconescu) et conclusions de l’avocat général Monsieur F. G. Jacobs / CMEP contre Kamitaki / UCM contre Dr S.

11 2002

Assurance dépendance Assurance dépendance (Andrée KERGER, Catherine THOMÉ) 9 2001Assurance maladie Réflexions sur la nature des prestations hospitalières au

Luxembourg et sur la justification de l'autorisation préalable pour les transferts à l'étranger (Robert KIEFFER)

9 2001

Centenaire de la Sécurité sociale

Centenaire de la Sécurité Sociale 10 2001

Contrôle tutélaire Le contrôle tutélaire de l'Etat sur les organismes de sécurité sociale (Catherine THOMÉ)

9 2001

Divers Résumé des principales mesures législatives et réglementaires intervenues depuis la dernière parution du BLQS (01.05.2000 - 31.01.2001 ) (Claude EWEN)

9 2001

Recherche Conférence internationale d'analyse et de recherche en sécurité sociale 2010

2827

20012010

Représentation des personnes physiques

La représentation des personnes physiques dans le droit social appliqué par l'Union des Caisses de Maladie (Gisèle HUBSCH)

9 2001

Surendettement La nouvelle loi sur le surendettement (Michel NEYENS) 9 2001Technologies Les nouvelles technologies de communication et leur intérêt

pour le CCSS-I (Jacques KIRSCH)9 2001

Assurance dépendance Assurance dépendance (Andrée KERGER, Catherine THOMÉ) 8 2000Assurance pension Tables anticumul (Carlo DURBACH) 8 2000Divers Résumé des principales mesures législatives et

réglementaires intervenues depuis la dernière parution du BLQS (Claude EWEN)

8 2000

Divers Jurisprudence - Relevé analytique 1995 à 1998 8 2000

Protection des membres de famille

La protection des membres de famille par le droit social (Pierre MORES)

8 2000

Assurance dépendance Assurance Dépendance(Jean-Marie FEIDER, Georges SCHROEDER, Paul HANSEN, Catherine THOMÉ, Andrée KERGER, Raymond WAGENER, Robert KIEFFER)

7 1999

Assurance dépendance Conclusions de l’avocat général M. Georges Cosmas (affaire C-160/96 Molenaar)

5-6 1998

Assurance maladie Conclusions de l’avocat général M. Giuseppe Tesauro (Affaire C-120/95 Decker et affaire C-158/96 Kohll)

5-6 1998

Assurance pension La détermination des pensions intervenant dans le calcul du recours des caisses de pensions contre tiers responsables (Jean-Paul WICTOR)

5-6 1998

Chômage De l’assurance chômage à l’assurance employabilité - Evolution des droits et des obligations de la personne (Nicole KERSCHEN)

5-6 1998

Divers Jurisprudence 5-6 1998Divers Résumé des principales mesures législatives et

réglementaires intervenues depuis la dernière parution du BLQS (Claude EWEN

5-6 1998

Protection des membres de famille

La sécurité sociale et le divorce au Grand-Duché de Luxembourg (Carlo DURBACH)

5-6 1998

Ajustement Ajustement des rentes et pensions (Martine DEPREZ) 3 1997Assurance pension Concours de la pension de survie avec d’autres revenus

(Carlo DURBACH)3 1997

Assurance pension Calcul des recours des caisses de pension contre tiers responsables (Jean-Paul WICTOR)

3 1997

Page 4: €¦  · Web viewGestion électronique du guidage des agents de la Cellule d’évaluation et d’orientation dans le processus « Evaluation et détermination » des prestations

Thème Libellé Volume AnnéeDivers Législation 3 1997Divers Jurisprudence 3 1997Politique sociale Conference - Modernising and improving social protection in

Europe4 1997

Prestations familiales L’allocation d’éducation (Michel NEYENS, Claude NICOLAS) 3 1997RMG Le revenu minimum garanti (André MANDERSCHEID, Claude

VANDIVINIT)3 1997

Assurance dépendance L’assurance dépendance (Denise SEYWERT, Paul CAPESIUS) 1-2 1996Assurance maladie La médecine préventive au Luxembourg (Jean-Marie FEIDER) 1-2 1996Assurance pension Les pensions minima (Carlo DURBACH) 1-2 1996Divers Jurisprudence 1-2 1996Divers Législation 1-2 1996Pensions complémentaires Les régimes de pensions complémentaires (Martine DEPREZ) 1-2 1996Prestations familiales Vers une politique familiale européenne (Michel NEYENS) 1-2 1996