Adopté par le Conseil de collège DSPEG du 23/06/201525/06/2015

1ère année Master «Droit, Economie, Gestion»

Mention «Droit privé » - Spécialité « droit privé général » Enseignements et contrôle des connaissances : 2015-2016

Premier semestre Total semestre : 261 h – 30 ECTS UE 1 – 1 Approfondissement du droit privé Total : 102 h Total ECTS : 16

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Droit civil (régimes matrimoniaux) 15h(3) 36h(3) /30 /50 3+5 Ecrit 3h Une matière au choix : - Droit commercial (instruments de paiement et de

crédit) - Droit international privé 1 (conflits de lois et de

juridictions)

/30 /50 3+5 Ecrit 3h 15h(1) 36h(3)

15h(4) 36h(12)

Total / 160 – Capitalisation de l'UE à partir de 80 points. UE 1 – 2 Spécialisation en droit privé Total : 144 h Total ECTS : 12

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Matière non choisie en UE 1-1 : - Droit commercial (instruments de paiement et de

crédit) - Droit international privé 1 (conflits de lois et de

juridictions)

36h /30 3 Ecrit

ou oral 1 h

Trois matières au choix - Droit pénal spécial 1 (infractions contre les

personnes) (5) - Droit fiscal des affaires 1(TVA – enregistrement) (7) - Droit européen des droits de l’homme (5) - Droit des mineurs* (2) - Histoire du droit familial - Droit des assurances (6) - Droit de la propriété littéraire et artistique (10)

36h /30 3 x 3 Ecrit

ou oral 1h

Total / 120 – Capitalisation de l'UE à partir de 60 points UE 1 – 3 Langues Total : 15 h Total ECTS : 2

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Langues (13) 15h /20 2 Total / 20 – Capitalisation de l'UE à partir de 10 points. Bonus sport de 1 à 15 points ajoutés au total obtenu sur le semestre (voir conditions page suivante)

Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points et si l’unité UE 1 – 1 a une note au moins égale à 8/20.

Second semestre Total semestre : 261 h – 30 ECTS

UE 2 – 1 Approfondissement du droit privé Total : 102 h Total ECTS : 16

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Droit civil (successions et libéralités) 15h(3) 36h(3) /30 /50 3+5 Ecrit 3h Une matière au choix : - Droit commercial (droit des procédures collectives) - Droit international privé 2 (nationalité et condition des

étrangers)

/30 /50 3+5 Ecrit 3h 15h(1) 36h(8) 15h(4) 36h(11)

Total / 160 – Capitalisation de l'UE à partir de 80 points. UE 2 – 2 Spécialisation en droit privé Total : 144 h Total ECTS : 12

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Matière non choisie en UE 2-1 : - Droit commercial (droit des procédures collectives) - Droit international privé 2 (nationalité et condition des

étrangers)

36h /30 3 Ecrit

ou oral 1 h

Trois matières au choix - Procédure civile (théorie de l’instance et du jugement) (2) - Droit pénal spécial 2 (infractions contre les biens,

l’Etat, la nation et la paix publique) (5) - Droit fiscal des affaires 2 (imposition des bénéfices) (7) - Droit privé comparé - Voies d’exécution (2) - Droit spécial des sociétés (9)

36h /30 3 x 3 Ecrit

ou oral 1h

Total / 120 – Capitalisation de l'UE à partir de 60 points

UE 2 – 3 Langues Total : 15 h Total ECTS : 2

Matières Volume horaire Barème Examen terminal TD Cours CC CT ECTS Nature Durée

Langues (13) 15h /20 2 Total / 20 – Capitalisation de l'UE à partir de 10 points. Bonus sport de 1 à 15 points ajoutés au total obtenu sur le semestre (voir conditions page suivante)

Total du semestre / 300 - Capitalisation du semestre à partir de 150 points et si l’unité UE 2 – 1 a une note au moins égale à 8/20.

Service Gestion des Formations et des Cursus

(8) Cours commun avec les M1 Droit notarial, Gestion du patrimoine privé et Droit pénal (9) Cours commun avec les M1 Gestion du patrimoine privé, Entreprise et droit des affaires, Droit notarial et Droit social (10) Cours commun avec les M1 Gestion du patrimoine privé, Entreprise et droit des affaires et Droit international (11) Cours commun avec les M1 Droits européens, Droit social, Droit notarial, Droit international et Dynamiques africaines (12) Cours commun avec les M1 Droits européens, Droit social, Droit notarial, Droit international, Gestion du patrimoine privé et Entreprise et droit des affaires (13) TD communs avec tous les M1 de Droit sauf les M1 Science politique générale trilingue et Dynamiques africaines

* Ce cours est proposé dans le Certificat de sciences criminelles et peut être validé au titre du Master et du diplôme d’Université

(1) TD communs avec le M1 Droit notarial (2) Cours communs avec le M1 Droit pénal (3) Cours et TD communs avec les M1 Droit notarial et Gestion du patrimoine privé (4) TD communs avec les M1 Droits européens et Droit international (5) Cours commun avec les M1 Droit social et Droit pénal (6) Cours commun avec les M1 Gestion du patrimoine privé et Entreprise et droit des affaires (7) Cours communs avec les M1 Droit notarial, Gestion du patrimoine privé et Entreprise et droit des affaires Possibilité d’un stage complémentaire, d’une durée minimale de 2 semaines et n’entrant pas dans la

validation de l’année.

Adopté par le Conseil de collège DSPEG du 23/06/201525/06/2015

1ère année Master «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit Privé»

Spécialité « Droit privé général»

Enseignements et contrôle des connaissances : 2015-2016

EXAMENS TERMINAUX

Périodes d’examens 1er semestre : 1ère session en janvier, 2ème session en juin 2ème semestre : 1ère session en mai, 2ème session en juin

Clauses valables pour toutes les sessions

Les écrits terminaux sont rédigés sur des copies respectant l’anonymat.

Toute absence à l'examen est sanctionnée par un zéro, que cette absence soit ou non justifiée.

Trois absences non justifiées à une séance de Travaux Dirigés entraînent la note zéro en contrôle continu de la matière, au sein de l’unité d’enseignement. Cette note zéro, comme l’ensemble des notes de contrôle continu, est reportée en deuxième session.

L'étudiant est considéré comme absent s'il se présente avec un retard supérieur à 15 minutes après le début de l'épreuve.

Les heures et les lieux pour consulter les copies seront affichés sur les panneaux lors des résultats des examens.

Dans tous les cas, la forme des épreuves est décidée par l'enseignant titulaire, sous réserve des consignes données dans les modalités de contrôle des connaissances.

Session de rattrapage

Pour les unités d'enseignements capitalisées :

L’étudiant ne doit repasser aucune épreuve même s’il n'a pas obtenu la moyenne à certaines épreuves.

Pour les unités d'enseignements non capitalisées :

L’étudiant doit obligatoirement et uniquement passer les épreuves auxquelles il n'a pas eu la moyenne. En effet, les notes supérieures ou égales à 10/20 sont reportées à la deuxième session.

Attention La note obtenue à la première session, si elle est inférieure à la moyenne, n'est pas prise en compte pour la session de rattrapage. En cas d’absence à une épreuve qu’il doit repasser à la session de rattrapage, l’étudiant aura la note zéro. Les notes obtenues au contrôle continu sont définitivement acquises pour la première session et la session de rattrapage.

REGLES DE VALIDATION

1) Validation des unités d'enseignements : Chaque unité d’enseignements est définitivement acquise lorsque la moyenne des notes des matières qui la composent affectées de leur coefficient est égale au moins à 10/20. Cette compensation s’effectue sans note éliminatoire.

2) Validation des semestres : Chaque semestre est validé si la moyenne des unités est égale ou supérieure à 10/20 et si les unités UE 1–1 et UE 2–1 ont une note au moins égale à 8/20.

Activités physiques et sportives : des points Sport (de 1 à 15 maximum) peuvent être attribués, par semestre, à l’étudiant qui suit assidûment une activité sportive (voir conditions auprès du Service des Sports du collège DSPEG).

3) Validation de l’année : la première année du Master Droit privé spécialité "Droit privé général" est validée si la moyenne générale des deux semestres est au moins égale à 10/20 et si les unités UE 1–1 et UE 2–1 ont une note au moins égale à 8/20.

4) Stage complémentaire : la validation du stage complémentaire vient en supplément de la première année du Master Droit privé, spécialité « Droit privé général» et n’est prise en compte ni dans la validation de l’année, ni dans l’obtention d’une mention, ni dans la délivrance des 60 ECTS.

Service Gestion des Formations et des Cursus