1 Audit Groupe / SH 16 Avril 2005 Alger, le 16 Avril 2005 PREMIÈRE CONFÉRENCE SUR LA PASSATION DES MARCHÉS DANS LE SECTEUR DE LÉNERGIE ET DES MINES LES

1 Audit Groupe / SH 16 Avril 2005Alger, le 16 Avril 2005

PREMIÈRE CONFÉRENCE SUR LA PASSATION DES

MARCHÉS DANS LE SECTEUR DE L’ÉNERGIE ET DES MINES

PREMIÈRE CONFÉRENCE SUR LA PASSATION DES

MARCHÉS DANS LE SECTEUR DE L’ÉNERGIE ET DES MINES

LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF DE PASSATION DES MARCHÉS DE SONATRACH DE PASSATION DES MARCHÉS DE SONATRACH

2 Audit Groupe / SH 16 Avril 2005

PRÉAMBULEPRÉAMBULE

Les objectifs de maîtrise du dispositif de passation des marchés et Les objectifs de maîtrise du dispositif de passation des marchés et

d’application efficiente de la Directive par les différents intervenants au d’application efficiente de la Directive par les différents intervenants au

processus d’appel d’offres, ont donné lieu dans le cadre de la mise en processus d’appel d’offres, ont donné lieu dans le cadre de la mise en

application de la disposition finale de la Directive, à des instruments et application de la disposition finale de la Directive, à des instruments et

mesures d’accompagnement, complétant ainsi une hiérarchisation de mesures d’accompagnement, complétant ainsi une hiérarchisation de

normes de passation des marchés à SONATRACH et ce, selon les normes de passation des marchés à SONATRACH et ce, selon les

standards admis en la matière.standards admis en la matière.

Les objectifs de maîtrise du dispositif de passation des marchés et Les objectifs de maîtrise du dispositif de passation des marchés et

d’application efficiente de la Directive par les différents intervenants au d’application efficiente de la Directive par les différents intervenants au

processus d’appel d’offres, ont donné lieu dans le cadre de la mise en processus d’appel d’offres, ont donné lieu dans le cadre de la mise en

application de la disposition finale de la Directive, à des instruments et application de la disposition finale de la Directive, à des instruments et

mesures d’accompagnement, complétant ainsi une hiérarchisation de mesures d’accompagnement, complétant ainsi une hiérarchisation de

normes de passation des marchés à SONATRACH et ce, selon les normes de passation des marchés à SONATRACH et ce, selon les

standards admis en la matière.standards admis en la matière.

LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU DISPOSITIF DE PASSATION DES MARCHES DE SONATRACH


HIÉRARCHISATION DES NORMESHIÉRARCHISATION DES NORMES

Directive (politique Directive (politique générale de passation générale de passation

des marchés)des marchés)

Dossiers Types d’Appels Dossiers Types d’Appels d’Offres (Documentation d’Offres (Documentation

Standard)Standard)

Guides & Manuels Guides & Manuels (procédures, modes (procédures, modes

opératoires & chartes)opératoires & chartes)

Dossiers techniques Dossiers techniques types (standardisation types (standardisation

des cahiers des des cahiers des charges)charges)

INSTRUMENTS INSTRUMENTS & &

MESURESMESURES

INSTRUMENTS INSTRUMENTS & &

MESURESMESURES



LES INSTRUMENTSLES INSTRUMENTS

Dans ce cadre, SONATRACH a élaboré les instruments suivants :Dans ce cadre, SONATRACH a élaboré les instruments suivants :

Le Le mode opératoire généralmode opératoire général du déroulement du processus d’appel d’offres en du déroulement du processus d’appel d’offres en

deux étapesdeux étapes

La La procédureprocédure d’exercice et de traitement des d’exercice et de traitement des recours des soumissionnairesrecours des soumissionnaires aux aux

marchés de SONATRACHmarchés de SONATRACH

La La charte d’éthiquecharte d’éthique définissant un cadre de relations contractuelles définissant un cadre de relations contractuelles saines et saines et

durablesdurables, basées sur l’intérêt mutuel de SONATRACH et ses cocontractants, basées sur l’intérêt mutuel de SONATRACH et ses cocontractants

L’opération de L’opération de standardisationstandardisation des cahiers des charges des cahiers des charges



LE MODE OPÉRATOIRE GÉNÉRALLE MODE OPÉRATOIRE GÉNÉRAL

Déclinaison de la Directive et des Dossiers Types d’Appel d’Offres en Déclinaison de la Directive et des Dossiers Types d’Appel d’Offres en

actions standardisées ;actions standardisées ;

Système intégré d’organisation, de gestion et d’information par rapport à Système intégré d’organisation, de gestion et d’information par rapport à

des objectifs de concurrence, d’équité, de transparence, d’économie & des objectifs de concurrence, d’équité, de transparence, d’économie &

efficacité ;efficacité ;

Visibilité des opérations en amont et processus proactif auditable.Visibilité des opérations en amont et processus proactif auditable.



LE MODE OPÉRATOIRE GÉNÉRALLE MODE OPÉRATOIRE GÉNÉRAL

Le mode opératoire ou le « qui fait quoi » intègre les données liées à la Le mode opératoire ou le « qui fait quoi » intègre les données liées à la

passation des marchés à SONATRACH et permet :passation des marchés à SONATRACH et permet :

L’identification des intervenants au processus d’appel d’offres en L’identification des intervenants au processus d’appel d’offres en

deux étapesdeux étapes

La définition et la description des missions, rôles et La définition et la description des missions, rôles et

responsabilités de chacun des intervenants au processus d’appel responsabilités de chacun des intervenants au processus d’appel

d’offres, ainsi que les relations inter structures et ce, de la d’offres, ainsi que les relations inter structures et ce, de la

préparation d’un Appel d’Offres à la signature du contrat.préparation d’un Appel d’Offres à la signature du contrat.



LES INTERVENANTS AU PROCESSUSLES INTERVENANTS AU PROCESSUS

Dans le cadre d’un schéma général de passation des marchés, les Dans le cadre d’un schéma général de passation des marchés, les

intervenants principaux de SONATRACH au processus d’appel d’offres ont intervenants principaux de SONATRACH au processus d’appel d’offres ont

reçu un identifiant :reçu un identifiant :

La Structure Responsable de l’Opération « SRO »La Structure Responsable de l’Opération « SRO »

L’Agent Responsable des Opérations « ARO »L’Agent Responsable des Opérations « ARO »

La Structure Technique / Juridique / Financière « STEC »La Structure Technique / Juridique / Financière « STEC »

La Structure Passation des Marché « SPM »La Structure Passation des Marché « SPM »

La Commission d’Ouverture des Plis « COP »La Commission d’Ouverture des Plis « COP »

Le Comité ad hoc d’Examen et d’Evaluation des Offres Techniques « CEOT »Le Comité ad hoc d’Examen et d’Evaluation des Offres Techniques « CEOT »

Le Point Unique de Contact « PUDC » (CEOT)Le Point Unique de Contact « PUDC » (CEOT)



LA DYNAMIQUE DU PROCESSUS LA DYNAMIQUE DU PROCESSUS

IINNTTEERRVVEENNAANNTTSS

IINNTTEERRVVEENNAANNTTSS

Actions Actions (105)(105)

& &

ResponsabilitResponsabilit

és és (domaines et (domaines et

limites)limites)

Actions Actions (105)(105)

& &

ResponsabilitResponsabilit

és és (domaines et (domaines et

limites)limites)

MODE OPÉRATOIREMODE OPÉRATOIRE

ConcurrenceConcurrence

ÉquitéÉquité

TransparencTransparenc

ee

Économie & Économie &

Efficacité Efficacité

ConcurrenceConcurrence

ÉquitéÉquité

TransparencTransparenc

ee

Économie & Économie &

Efficacité Efficacité OBJECTIFSOBJECTIFS

DynamiquDynamiqueeDynamiquDynamiquee



PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DES PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DES RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES

Le droit de recours est motivé par les objectifs d’équité et de Le droit de recours est motivé par les objectifs d’équité et de

transparence et ce, dans le cadre d’une large concurrence .transparence et ce, dans le cadre d’une large concurrence .

Le droit de recours est motivé par les objectifs d’équité et de Le droit de recours est motivé par les objectifs d’équité et de

transparence et ce, dans le cadre d’une large concurrence .transparence et ce, dans le cadre d’une large concurrence .

Possibilité de recours des soumissionnaires à chacune des Possibilité de recours des soumissionnaires à chacune des phases identifiées par la procédure :phases identifiées par la procédure :

Phase préliminaire (publicité et date limite de retrait des DAO) Phase préliminaire (publicité et date limite de retrait des DAO)

Phase dépôt & ouverture des offres techniquesPhase dépôt & ouverture des offres techniques

Phase évaluation des offres techniquesPhase évaluation des offres techniques

Phase ouverture, évaluation des offres commerciales & Phase ouverture, évaluation des offres commerciales & attribution du marchéattribution du marché

Possibilité de recours des soumissionnaires à chacune des Possibilité de recours des soumissionnaires à chacune des phases identifiées par la procédure :phases identifiées par la procédure :

Phase préliminaire (publicité et date limite de retrait des DAO) Phase préliminaire (publicité et date limite de retrait des DAO)

Phase dépôt & ouverture des offres techniquesPhase dépôt & ouverture des offres techniques

Phase évaluation des offres techniquesPhase évaluation des offres techniques

Phase ouverture, évaluation des offres commerciales & Phase ouverture, évaluation des offres commerciales & attribution du marchéattribution du marché

Pourquoi ?Pourquoi ?

Comment ?Comment ?



PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DES PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DES RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES

Les recours doivent concerner exclusivement l’étape en cours, Les recours doivent concerner exclusivement l’étape en cours,

sous peine de rejet sous peine de rejet

La recevabilité d’un recours est soumise à des conditions de La recevabilité d’un recours est soumise à des conditions de

formes (identité, références de l’Appel d’Offres, exposé des faits & formes (identité, références de l’Appel d’Offres, exposé des faits &

accusé de réception) et de délais (moyenne de 08 jours)accusé de réception) et de délais (moyenne de 08 jours)

Les recours doivent se baser exclusivement sur le Dossier d’Appel Les recours doivent se baser exclusivement sur le Dossier d’Appel

d’Offres, dont la procédure de recours est partie intégranted’Offres, dont la procédure de recours est partie intégrante

Les recours doivent concerner exclusivement l’étape en cours, Les recours doivent concerner exclusivement l’étape en cours,

sous peine de rejet sous peine de rejet

La recevabilité d’un recours est soumise à des conditions de La recevabilité d’un recours est soumise à des conditions de

formes (identité, références de l’Appel d’Offres, exposé des faits & formes (identité, références de l’Appel d’Offres, exposé des faits &

accusé de réception) et de délais (moyenne de 08 jours)accusé de réception) et de délais (moyenne de 08 jours)

Les recours doivent se baser exclusivement sur le Dossier d’Appel Les recours doivent se baser exclusivement sur le Dossier d’Appel

d’Offres, dont la procédure de recours est partie intégranted’Offres, dont la procédure de recours est partie intégrante

Conditions de recevabilitéConditions de recevabilité



PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DE PROCÉDURE D’EXERCICE & DE TRAITEMENT DE RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES RECOURS DES SOUMISSIONNAIRES

Les recours fondés ont un effet suspensif sur le processus d’appel Les recours fondés ont un effet suspensif sur le processus d’appel

d’offres.d’offres.

Les recours fondés ont un effet suspensif sur le processus d’appel Les recours fondés ont un effet suspensif sur le processus d’appel

d’offres.d’offres.

Effets Effets

Le traitement des recours, selon les formes et délais requis, est dévolu Le traitement des recours, selon les formes et délais requis, est dévolu

à des cellules de traitement des recours, placées au niveau des à des cellules de traitement des recours, placées au niveau des

structures opérationnelles ou fonctionnelles et à une cellule centrale, structures opérationnelles ou fonctionnelles et à une cellule centrale,

dans le respect des dispositions prévues à cet effet.dans le respect des dispositions prévues à cet effet.

Le traitement des recours, selon les formes et délais requis, est dévolu Le traitement des recours, selon les formes et délais requis, est dévolu

à des cellules de traitement des recours, placées au niveau des à des cellules de traitement des recours, placées au niveau des

structures opérationnelles ou fonctionnelles et à une cellule centrale, structures opérationnelles ou fonctionnelles et à une cellule centrale,

dans le respect des dispositions prévues à cet effet.dans le respect des dispositions prévues à cet effet.

TraitementTraitement



LA CHARTE D’ÉTHIQUELA CHARTE D’ÉTHIQUE


Conclure des relations contractuelles saines et durables, basées Conclure des relations contractuelles saines et durables, basées

sur l’intérêt mutuel des parties.sur l’intérêt mutuel des parties.

Conclure des relations contractuelles saines et durables, basées Conclure des relations contractuelles saines et durables, basées

sur l’intérêt mutuel des parties.sur l’intérêt mutuel des parties.

Comment ?Comment ?

Par le respect des règles édictés, des principes de moralité et Par le respect des règles édictés, des principes de moralité et

d’éthique professionnelle à suivre par les soumissionnaires et les d’éthique professionnelle à suivre par les soumissionnaires et les

entrepreneurs / fournisseurs aux marchés de SONATRACH ;entrepreneurs / fournisseurs aux marchés de SONATRACH ;

Par l’engagement écrit de tout soumissionnaire à respecter la Par l’engagement écrit de tout soumissionnaire à respecter la

charte d’éthique de SONATRACH, partie intégrante des Dossiers charte d’éthique de SONATRACH, partie intégrante des Dossiers

d’Appel d’Offres.d’Appel d’Offres.

Par le respect des règles édictés, des principes de moralité et Par le respect des règles édictés, des principes de moralité et

d’éthique professionnelle à suivre par les soumissionnaires et les d’éthique professionnelle à suivre par les soumissionnaires et les

entrepreneurs / fournisseurs aux marchés de SONATRACH ;entrepreneurs / fournisseurs aux marchés de SONATRACH ;

Par l’engagement écrit de tout soumissionnaire à respecter la Par l’engagement écrit de tout soumissionnaire à respecter la

charte d’éthique de SONATRACH, partie intégrante des Dossiers charte d’éthique de SONATRACH, partie intégrante des Dossiers

d’Appel d’Offres.d’Appel d’Offres.



PROCÉDURE D’EXCLUSIONPROCÉDURE D’EXCLUSION


Protection du Maître de l’Ouvrage vis-à-vis de toute situation Protection du Maître de l’Ouvrage vis-à-vis de toute situation

pouvant porter préjudice, de façon intentionnelle ou non pouvant porter préjudice, de façon intentionnelle ou non

intentionnelle, aux intérêts de SONATRACH.intentionnelle, aux intérêts de SONATRACH.

Protection du Maître de l’Ouvrage vis-à-vis de toute situation Protection du Maître de l’Ouvrage vis-à-vis de toute situation

pouvant porter préjudice, de façon intentionnelle ou non pouvant porter préjudice, de façon intentionnelle ou non

intentionnelle, aux intérêts de SONATRACH.intentionnelle, aux intérêts de SONATRACH.

Comment ?Comment ?

En portant à la connaissance des soumissionnaires les règles En portant à la connaissance des soumissionnaires les règles d’exclusion des marchés de SONATRACH ;d’exclusion des marchés de SONATRACH ;

En instaurant un Fichier Central des Sociétés, exclues des En instaurant un Fichier Central des Sociétés, exclues des marchés de SONATRACH, à l’issue d’une évaluation du degré des marchés de SONATRACH, à l’issue d’une évaluation du degré des

risques liés à la proposition d’exclusion ;risques liés à la proposition d’exclusion ; La décision d’exclusion n’est susceptible d’aucun recours ; La décision d’exclusion n’est susceptible d’aucun recours ;

La levée de la sanction intervient à l’échéance de la durée La levée de la sanction intervient à l’échéance de la durée d’exclusion, telle que notifiée au contrevenant. À titre d’exclusion, telle que notifiée au contrevenant. À titre

exceptionnel, la sanction peut être annulée après accord du PDG.exceptionnel, la sanction peut être annulée après accord du PDG.

En portant à la connaissance des soumissionnaires les règles En portant à la connaissance des soumissionnaires les règles d’exclusion des marchés de SONATRACH ;d’exclusion des marchés de SONATRACH ;

En instaurant un Fichier Central des Sociétés, exclues des En instaurant un Fichier Central des Sociétés, exclues des marchés de SONATRACH, à l’issue d’une évaluation du degré des marchés de SONATRACH, à l’issue d’une évaluation du degré des

risques liés à la proposition d’exclusion ;risques liés à la proposition d’exclusion ; La décision d’exclusion n’est susceptible d’aucun recours ; La décision d’exclusion n’est susceptible d’aucun recours ;

La levée de la sanction intervient à l’échéance de la durée La levée de la sanction intervient à l’échéance de la durée d’exclusion, telle que notifiée au contrevenant. À titre d’exclusion, telle que notifiée au contrevenant. À titre

exceptionnel, la sanction peut être annulée après accord du PDG.exceptionnel, la sanction peut être annulée après accord du PDG.



STANDARDISATION DES CAHIERS DES CHARGESSTANDARDISATION DES CAHIERS DES CHARGES

ObjectifObjectif

Mettre à la disposition de SONATRACH, des Mettre à la disposition de SONATRACH, des cahiers des chargescahiers des charges

standardsstandards,, pour toutes ses acquisitions, suivant une typologie de pour toutes ses acquisitions, suivant une typologie de

marchés.marchés.

Mettre à la disposition de SONATRACH, des Mettre à la disposition de SONATRACH, des cahiers des chargescahiers des charges

standardsstandards,, pour toutes ses acquisitions, suivant une typologie de pour toutes ses acquisitions, suivant une typologie de

marchés.marchés.




Comment ?Comment ?

Par la mise en place d’un Projet d’entreprise, constitué d’une Task Par la mise en place d’un Projet d’entreprise, constitué d’une Task

Force Centrale et de Task Forces au niveau des Activités chargées, Force Centrale et de Task Forces au niveau des Activités chargées,

selon un échéancier prévisionnel de 24 mois, de procéder à :selon un échéancier prévisionnel de 24 mois, de procéder à :

Étude de l’existant :Étude de l’existant :

Recensement des acquisitions de l’entrepriseRecensement des acquisitions de l’entreprise

Analyse de l’existantAnalyse de l’existant

Mise en place d’une nomenclature des acquisitions :Mise en place d’une nomenclature des acquisitions :

Segmenter les acquisitions en familles homogènesSegmenter les acquisitions en familles homogènes

Nomenclature des acquisitionsNomenclature des acquisitions

Par la mise en place d’un Projet d’entreprise, constitué d’une Task Par la mise en place d’un Projet d’entreprise, constitué d’une Task

Force Centrale et de Task Forces au niveau des Activités chargées, Force Centrale et de Task Forces au niveau des Activités chargées,

selon un échéancier prévisionnel de 24 mois, de procéder à :selon un échéancier prévisionnel de 24 mois, de procéder à :

Étude de l’existant :Étude de l’existant :

Recensement des acquisitions de l’entrepriseRecensement des acquisitions de l’entreprise

Analyse de l’existantAnalyse de l’existant

Mise en place d’une nomenclature des acquisitions :Mise en place d’une nomenclature des acquisitions :

Segmenter les acquisitions en familles homogènesSegmenter les acquisitions en familles homogènes

Nomenclature des acquisitionsNomenclature des acquisitions




Comment ? (…suite)Comment ? (…suite)

Ordre de priorité d’élaboration des cahiers des charges :Ordre de priorité d’élaboration des cahiers des charges :

Mise au point d’une grille d’analyse multicritèresMise au point d’une grille d’analyse multicritères

Planning d’élaboration des cahiers des chargesPlanning d’élaboration des cahiers des charges

Confection des cahiers des charges :Confection des cahiers des charges :

Éligibilité des cahiers des charges existantsÉligibilité des cahiers des charges existants

Rédaction des cahiers des charges typesRédaction des cahiers des charges types

Ordre de priorité d’élaboration des cahiers des charges :Ordre de priorité d’élaboration des cahiers des charges :

Mise au point d’une grille d’analyse multicritèresMise au point d’une grille d’analyse multicritères

Planning d’élaboration des cahiers des chargesPlanning d’élaboration des cahiers des charges

Confection des cahiers des charges :Confection des cahiers des charges :

Éligibilité des cahiers des charges existantsÉligibilité des cahiers des charges existants

Rédaction des cahiers des charges typesRédaction des cahiers des charges types



CONCLUSIONCONCLUSION

Ces instruments représentent les premières mesures d’accompagnement Ces instruments représentent les premières mesures d’accompagnement

du Dispositif de Passation des Marchés de SONATRACH, dans le cadre du Dispositif de Passation des Marchés de SONATRACH, dans le cadre

d’une démarche qualité et de gestion rationnelle de l’Entreprise, basée d’une démarche qualité et de gestion rationnelle de l’Entreprise, basée

sur des repères, des normes et des instructions clairement définies dans sur des repères, des normes et des instructions clairement définies dans

des procédures élaborées pour chaque fonction et/ou activité et ce, en des procédures élaborées pour chaque fonction et/ou activité et ce, en

adéquation avec le schéma d’organisation.adéquation avec le schéma d’organisation.

Ces instruments représentent les premières mesures d’accompagnement Ces instruments représentent les premières mesures d’accompagnement

du Dispositif de Passation des Marchés de SONATRACH, dans le cadre du Dispositif de Passation des Marchés de SONATRACH, dans le cadre

d’une démarche qualité et de gestion rationnelle de l’Entreprise, basée d’une démarche qualité et de gestion rationnelle de l’Entreprise, basée

sur des repères, des normes et des instructions clairement définies dans sur des repères, des normes et des instructions clairement définies dans

des procédures élaborées pour chaque fonction et/ou activité et ce, en des procédures élaborées pour chaque fonction et/ou activité et ce, en

adéquation avec le schéma d’organisation.adéquation avec le schéma d’organisation.



SONATRACHSONATRACH

Direction Centrale Audit GroupeDirection Centrale Audit Groupe

Djenane El Malik Hydra – AlgerDjenane El Malik Hydra – Alger

Tél. : 021.54.78.49 - Fax : 021.54.79.04Tél. : 021.54.78.49 - Fax : 021.54.79.04

[email protected]@sonatrach.dz


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