1ère année de Master Droit – Mention Droit Notarial - 1er semestre – Création 2018

1er SEMESTRE – 8 matières

CM

TD

COEFF

ECTS

UNITE 11 – 1 TD obligatoire Régimes matrimoniaux

32h

15h

60

6

UNITE 12 - 1 TD au choix Droit commercial (instruments de paiement et de crédit) Droit fiscal des affaires 1 Droit international privé 1 Droit civil (Sûretés)

32h

15h

60

6

UNITE 13 - 1 TD au choix Droit commercial (instruments de paiement et de crédit) Droit fiscal des affaires 1 Droit international privé 1 Droit civil (Sûretés)

32h

15h

60

6

UNITE 14 - 2 matières Droit bancaire et financier Droit de l’environnement Droit de la consommation Droit de la propriété intellectuelle 1 Droit des assurances Droit pénal des affaires et des entreprises Droit processuel Techniques du droit du patrimoine privé

32h par cours

30 par cours

3 par cours

UNITE 15 Langue vivante 1 (Anglais ou Allemand) 1 matière entre : Finances d’entreprises Ou Gestion des ressources humaines Ou Culture et pratique du numérique (cyber numérique) Ou UE libre (cours d’un M1 en Droit)

20h

15h 15h 15h

30

30

3

3

1ère année de Master Droit – Mention Droit Notarial – 2ème semestre – Création 2018

2ème SEMESTRE – 7 matières

CM

TD

COEFF

ECTS

UNITE 21 – 1 TD obligatoire Droit civil (Libéralités et successions)

32h

15h

60

6

UNITE 22 - 1 TD au choix Droit fiscal des affaires 2 Droit international privé 2 Droit judiciaire privé Droit commercial (entreprises en difficultés)

32h

15h

60

6

UNITE 23 - 1 TD au choix Droit fiscal des affaires 2 Droit international privé 2 Droit judiciaire privé Droit commercial (entreprises en difficultés)

32h

15h

60

6

UNITE 24 - 2 matières Contrats commerciaux Droit de la concurrence Droit de la propriété intellectuelle 2 Droit public rural Droit immobilier Procédures civiles d’exécution Gestion patrimoniale et transmission de l’entreprise Et/ou matières non retenues dans les UE 7 et 8

32h par cours

30 par cours

3 par cours

UNITE 25 Langue vivante 2 (Anglais ou Allemand) 1 matière entre : Stage 3 semaines (+ rapport de stage) Ou UE libre (cours d’un M1 en Droit)

20h

30

30

3

3