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XXX-XX-XXX
Supprimée
En cours de révision
Suspendue
XXX-XXX-XXX
BÂTIMENT RESIDENTIEL
ENVELOPPEBAR-EN-01 BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures
BAR-EN-02 BAR-EN-102 Isolation des murs
BAR-EN-03 BAR-EN-103 Isolation d'un plancher
BAR-EN-04 BAR-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAR-EN-05 BAR-EN-105 Isolation des toitures terrasses
BAR-EN-06 BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (DOM)
BAR-EN-07 BAR-EN-107 Isolation des murs (DOM)
BAR-EN-08 BAR-EN-108 Fermeture isolante
BAR-EN-09 en cours de révision Réductions des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)
EQUIPEMENTBAR-EQ-01* BAR-EQ-101-LFD/ -LED Lampe fluo-compacte de classe A
BAR-EQ-02 BAR-EQ-102 Lave-linge domestique de classe A+
BAR-EQ-03 BAR-EQ-103 Appareil de froid domestique de classe A+
BAR-EQ-04 Supprimée (Métropole) Luminaire avec ballast électronique pour parties communes
BAR-EQ-05 Suspendue Bloc autonome d'éclairage pour habitation à faible consommation pour parties communes
BAR-EQ-06 en cours de révision Coupe-veille automatique
BAR-EQ-07 Supprimée Lampe à LED pour l'éclairage d'accentuation
BAR-EQ-08 Supprimée Lampe de classe A (France d’outre-mer)
BAR-EQ-09 Suspendue Appareil de froid domestique performant (France d’outre-mer)
BAR-EQ-10 BAR-EQ-110 Luminaire LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes
NOUVEAU BAR-EQ-111* Lampe à LED de classe A+
NOUVEAU BAR-EQ-112* Systèmes hydro-économes
* Le bénéficiaire est la personne morale distribuant l'équipement à l'utilisateur final
SERVICEBAR-SE-03 Supprimée Contrat de performance énergétique
BAR-SE-04 en cours de révision Equilibrage d’une installation collective de chauffage à eau chaude (résidentiel)
THERMIQUEBAR-TH-01 en cours de révision Chauffe eau solaire individuel (France métropolitaine)
BAR-TH-02 en cours de révision Chauffe eau solaire en logement collectif (France métropolitaine)
BAR-TH-03
BAR-TH-04
BAR-TH-06 BAR-TH-106 Chaudière individuelle à haute performance énergétique
BAR-TH-07 BAR-TH-107 Chaudière collective à haute performance énergétique
BAR-TH-07-SE BAR-TH-107-SE Chaudière collective à haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l'installation
BAR-TH-08 Supprimée Chaudière individuelle de type Basse température
BAR-TH-09 (-SE) Supprimée Chaudière collective de type Basse température
BAR-TH-10 (-GT) en cours de révision Radiateur chaleur douce
BAR-TH-11 en cours de révision Régulation par sonde de température extérieure
BAR-TH-12 BAR-TH-112 Appareil indépendant de chauffage au bois
BAR-TH-13 BAR-TH-113 Chaudière biomasse individuel
BAR-TH-14 (-SE) en cours de révision Chaufferie biomasse
BAR-TH-15 en cours de révision Chauffe-eau solaire en logement collectif (DOM)
BAR-TH-16 en cours de révision Plancher chauffant
BAR-TH-17 BAR-TH-117 Robinet thermostatique
BAR-TH-18
BAR-TH-19
BAR-TH-20
BAR-TH-21 Suspendue Système de comptage individuel d'énergie de chauffage
BAR-TH-22 BAR-TH-122 Récupérateur de chaleur à condensation
BAR-TH-23 en cours de révision Optimiseur de relance en chauffage collectif
BAR-TH-24 BAR-TH-124 Chauffe-eau solaire individuel (France d’Outre-Mer)
BAR-TH-25 en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée à double Flux
BAR-TH-26 Supprimée Ventilation mécanique contrôlée, simple flux autoréglable
BAR-TH-27 en cours de révision Ventilation mécanique controlée (VMC) simple flux hygroréglable
BAR-TH-28 Suspendue Plancher rayonnant électrique et plafond rayonnant plâtre avec dispositif de réglage automatique
BAR-TH-29 BAR-TH-129 Pompe à chaleur de type air/ air
BAR-TH-30 Supprimée Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique
BAR-TH-31 en cours de révision Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire
BAR-TH-32 en cours de révision Caisson de ventilation mécanique contrôlée (VMC) à consommation réduite
BAR-TH-34 Supprimée Ventilation naturelle hygroréglable
BAR-TH-35 BAR-TH-135 Chauffe-eau solaire collectif (France d’Outre Mer)
BAR-TH-36 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d’intermittence (thermostat programmable)
BAR-TH-37 en cours de révision
Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur alimenté
par énergies renouvelables ou de récupération
BAR-TH-38 en cours de révision Mini-cogénération
BAR-TH-39 BAR-TH-139 Système de variation électronique de vitesse sur une pompe
BAR-TH-40 Supprimée Circulateur à rotor noyé de classe A
BAR-TH-41 BAR-TH-141 Climatiseur performant (France d’outre-mer)
BAR-TH-42 en cours de révision Accumulateur d'eau chaude
BAR-TH-43 Suspendue Système solaire combiné
BAR-TH-44 en cours de révision Micro-cogénération
BAR-TH-45 en cours de révision Rénovation globale
BAR-TH-46 en cours de révision Système de production d'eau chaude sanitaire collective de type pompe à chaleur sur capteur solaire non vitré
BAR-TH-47 en cours de révision Systèmes hydroéconomes (France d’outre-mer)
BAR-TH-48 BAR-TH-148 Chauffe-eau thermodynamique à accumulation
BAR-TH-49 BAR-EQ-112 Systèmes hydroéconomes (France métropolitaine)
BAR-TH-50 BAR-TH-150 Pompe à chaleur collective à absorption de type air/ eau ou eau/ eau
BAR-TH-51 en cours de révision Chaudière de type basse température couplée à une ventilation mécanique contrôlée pilotée par la chaudière
BAR-TH-52 Supprimée Chauffe-eau électrique à accumulation de catégorie C
BAR-TH-53 Suspendue Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation (France d’outre-mer)
BAR-TH-54 Suspendue Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises pour la production d'ECS
BAR-TH-55 en cours de révision Ventilation naturelle hybride hygroréglable
BAR-TH-56 en cours de révision Chauffe-bain à condensation
BAR-TH-57 Suspendue Chauffe-eau thermodynamique collectif sur air extrait à accumulation
BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d’intermittence (thermostat programmable)
Fiche révisée, en attente de la publication officielle du 15ème arrêté
L’opération pourra être éligible pour des actions engagées après la publication de la fiche.
BAR-TH-104 Pompe à chaleur type air/eau ou eau/eau
3ème période des CEE: correspondance des fiches standardisées avec la 2nde période et état de la révisionMise à jour au 26/02/2015
Le numéro d’opération applicable pour la 3ème période porte 3 chiffres. Ex : la fiche BAR-EN-01 devient BAR-EN-101
l’opération n’est plus éligible pour la période 2015-2017
La fiche est à l’étude par le Ministère, publication à venir.
L’opération pourra être éligible pour des actions engagées après la publication de la fiche.
La révision viendra par la suite. L’opération ne peut donc pas être valorisée jusqu’à nouvel ordre.
BÂTIMENT TERTIAIREENVELOPPEBAT-EN-01 (-GT) BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures
BAT-EN-02 (-GT)
BAT-EN-05 (-GT)
BAT-EN-03 (-GT) BAT-EN-103 Isolation d’un plancher
BAT-EN-04 (-GT) BAT-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant
BAT-EN-06 en cours de révision Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
BAT-EN-07 (-GT) BAT-EN-107 Isolation des toitures terrasses
BAT-EN-08 Suspendue Isolation des murs (France d’outre-mer)
BAT-EN-09 Suspendue Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)
EQUIPEMENTBAT-EQ-01 en cours de révision Lampe fluo
BAT-EQ-02 Supprimée Horloge sur un dispositif d'éclairage
BAT-EQ-06 Supprimée Luminaire avec ballast électronique pour tube T8 avec ou sans dispositif de contrôle
BAT-EQ-07 en cours de révision Rideaux de nuit sur meubles frigorifiques de type vertical à température positive
BAT-EQ-08 en cours de révision Luminaire pour lampe iodure métallique céramique à ballast électronique
BAT-EQ-09 Supprimée Luminaire pour lampe fluorescente compacte à ballast électronique séparé
BAT-EQ-10 Suspendue Bloc autonome d'éclairage de sécurité à faible consommation
BAT-EQ-11 en cours de révision Nappe d'éclairage fluorescent en tube T5 (nouvellement nappe LED)
BAT-EQ-12 Suspendue Porte non chauffante à haute performance d'isolation pour armoire verticale à froid négatif
BAT-EQ-13 Supprimée Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d'éclairage de sécurité
BAT-EQ-14 Suspendue Meuble frigorifique de type vertical avec uniquement éclairage en fronton
BAT-EQ-15 Suspendue Système de régulation des cordons chauffants d'une porte d'armoire verticale à froid négatif
BAT-EQ-16 BAT-EQ-116 Lampe à LED de classe A (France Outre-mer)
BAT-EQ-17 Suspendue Installation frigorifique négative de type cascade utilisant du CO2
BAT-EQ-18 Suspendue Sous-refroidissement du liquide d'une installation de production de froid négatif
BAT-EQ-19 Suspendue Coupe-veille automatique par détection d'utilisation des appareils raccordés
BAT-EQ-20 Suspendue Coupe-veille en hébergement relié au système d'accès
BAT-EQ-21 Suspendue Transformateur à haut rendement pour l'alimentation basse tension d'un site tertiaire
BAT-EQ-22 en cours de révision Système de pilotage par intermittence des centrales de traitement d'air (DOM)
BAT-EQ-23 Suspendue Moto-variateur synchrone à aimants permanents
BAT-EQ-24 BAT-EQ-124 Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive
BAT-EQ-25 Supprimée Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative
BAT-EQ-26 en cours de révision Lampe ou luminaire à LED pour l’éclairage d’accentuation
BAT-EQ-27 BAT-EQ-127 Luminaire d'éclairage général à modules LED
BAT-EQ-28 Suspendue Logiciel de réduction des consommations des ordinateurs
BAT-EQ-29 en cours de révision Lanterneaux d’éclairage zénithal
BAT-EQ-30 Suspendue Système de condensation frigorifique à haute efficacité
TEHRMIQUEBAT-TH-01 Supprimée Chaudière de type Basse Température
BAT-TH-02 (-GT) BAT-TH-102 Chaudière collective haute performance énergétique
BAT-TH-03 (-GT) en cours de révision Plancher chauffant à eau basse température
BAT-TH-04 (-GT) BAT-TH-104 Robinet thermostatique
BAT-TH-05 (-GT) en cours de révision Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible
BAT-TH-06 en cours de révision Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage existant
BAT-TH-07 Suspendue Chaufferie biomasse
BAT-TH-08 (-GT) en cours de révision Programmateur d’intermittence pour un chauffage central
BAT-TH-09 (-GT) en cours de révision Optimiseur de relance pour un chauffage central
BAT-TH-10 (-GT) BAT-TH-110 Récupérateur de chaleur à condensation
BAT-TH-11 en cours de révision Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)
BAT-TH-12 BAT-TH-112 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
BAT-TH-13
BAT-TH-14
BAT-TH-15 BAT-TH-115 Climatiseur performant (France Outre-mer)
BAT-TH-16 (-GT) BAT-TH-116 Système de Gestion Technique du Bâtiment pour un chauffage électrique
BAT-TH-17 en cours de révision Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique
BAT-TH-18 Suspendue Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique
BAT-TH-19 en cours de révision Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire existant
BAT-TH-20 Suspendue Climatiseur fixe de classe A
BAT-TH-21 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire (France Outre-mer)
BAT-TH-22 en cours de révision Programmateur d'intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)
BAT-TH-23 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique modulée proportionnelle
BAT-TH-24 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique modulée à détection de présence
BAT-TH-25 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable
BAT-TH-26 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur
BAT-TH-27 en cours de révision Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération
BAT-TH-28 (-GT) en cours de révision Mini-cogénération sans obligation d'achat
BAT-TH-29 Supprimée Circulateur à rotor noyé de classe A
BAT-TH-30 en cours de révision Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid pour le préchauffage d'eau chaude sanitaire (DOM)
BAT-TH-31 Suspendue Unité autonome de traitement d'air en toiture à haute performance énergétique
BAT-TH-32 en cours de révision Groupe de production d'eau glaçée avec condenseur sur eau (DOM)
BAT-TH-33 en cours de révision Echangeur air neuf/air extrait sur centrale de traitement d'air (DOM)
BAT-TH-34 en cours de révision Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une haute pression flottante
BAT-TH-35 en cours de révision Régulation permettant d'avoir une haute pression flottante (DOM)
BAT-TH-36 en cours de révision Accumulateur d'eau chaude à condensation
BAT-TH-37 Suspendue Système de climatisation centralisée (DOM)
BAT-TH-38 Suspendue Protections solaires de bâtiments (France d'outre-mer)
BAT-TH-39 en cours de révision Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid
BAT-TH-40 BAT-TH-140 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau
BAT-TH-41 BAT-TH-141 Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau
BAT-TH-42 Suspendue Dé-stratificateur d'air
BAT-TH-43 en cours de révision Ventilo-convecteur haute performance
BAT-TH-44 Suspendue Aérotherme biénergies à haute efficacité énergétique
BAT-TH-45 Suspendue Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une basse pression flottante
BAT-TH-46 Suspendue Désurchauffeur sur installation cascade CO2 alimentant les postes froids négatifs
BAT-TH-47 en cours de révision Système hydro-économe (France métropolitaine)
BAT-TH-48 Suspendue Système hydro-économe (France d’outre-mer)
BAT-TH-49 Suspendue Unité de chauffage au gaz en toiture à haute efficacité énergétique
BAT-TH-50 Suspendue Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid
BAT-TH-51 Suspendue Raccordement d'un bâtiment tertiaire à réseau froid alimenté par énergies renouvelables marines (France d’outre-mer)
BAT-TH-52 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre-mer)
BAT-EN-102 Isolation des murs par l'intérieur ou l'extérieur
BAT-TH-113 Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau
INDUSTRIEBâtimentIND-BA-05 en cours de révision Luminaire sodium ou iodure sur un dispositif d’éclairage
IND-BA-06 Suspendue Bloc autonome d'éclairage de sécurité faible consommation
IND-BA-07 Supprimée Dispositif de gestion horaire d'une installation d'éclairage intérieur
IND-BA-08 Suspendue Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d’éclairage de sécurité
IND-BA-09 Suspendue Luminaire pour tube fluorescent T5 sur un dispositif d’éclairage intérieur
IND-BA-10 IND-BA-110 Destratificateur ou brasseur d'air
IND-BA-11 Supprimée Luminaire avec ballast efficace avec ou sans système de gestion sur un dispositif d'éclairage
IND-BA-12 IND-BA-112 Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante
IND-BA-13 en cours de révision Lanterneaux d’éclairage zénithal
EnveloppeIND-EN-01 Suspendue Isolation des murs (France d’outre-mer)
IND-EN-02 Suspendue Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)
UtilitésIND-UT-01 Supprimée Moteur haut rendement EFF1
IND-UT-02 IND-UT-102 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone
IND-UT-03
IND-UT-09IND-UT-103 Récupérateur de chaleur sur un compresseur d’air comprimé
IND-UT-04 IND-UT-104 Economiseur sur les effluents gazeux de chaudière de production de vapeur
IND-UT-05 IND-UT-105 Brûleur micro-ondulant sur chaudière industrielle
IND-UT-10 en cours de révision Transformateur à haut rendement
IND-UT-12 IND-UT-112 Moteur haut rendement de classe IE2
IND-UT-13 IND-UT-113 Système de condensation frigorifique à haute efficacité
IND-UT-14 IND-UT-114 Moto-variateur synchrone à aimants permanents
IND-UT-15 IND-UT-115 BP flottante
IND-UT-16 IND-UT-116 Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante
IND-UT-17 IND-UT-117 Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid
IND-UT-18 IND-UT-118 Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur four industriel
IND-UT-19 Supprimée Evaporateur performant
IND-UT-20 IND-UT-120 Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge
IND-UT-21 IND-UT-121 Matelas pour l’isolation de points singuliers
IND-UT-22 IND-UT-122 Sécheur d’air comprimé à absorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération
IND-UT-23 IND-UT-123 Moteur premium de classe IE3
IND-UT-24 IND-UT-124 Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé
IND-UT-25 IND-UT-125 Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur
IND-UT-26
IND-UT-27IND-UT-127 Système de transmission performant
IND-UT-28 en cours de révision Transformateur d’isolement BT/BT
IND-UT-29 IND-UT-129 Presse à injecter toute électrique ou hybride
Services
IND-SE-01
remplacée par l'arrêté
du 29 décembre 2014 Système de management de l’énergie (SME)
RESEAUXChaleur et froidRES-CH-01 en cours de révision Production de chaleur renouvelable ou de récupération en réseau (France Métropolitaine)
RES-CH-02 Suspendue Injection de mousse isolante dans un caniveau de réseau de chaleur
RES-CH-03 (-GT) en cours de révision Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire)
RES-CH-04 en cours de révision Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment résidentiel)
RES-CH-05 en cours de révision Passage d'un réseau de chaleur en basse température
RES-CH-06 en cours de révision Renforcement du calorifuge des canalisations d'un réseau de chaleur en caniveau
RES-CH-07 en cours de révision Isolation de points singuliers d’un réseau de chaleur
EclairageRES-EC-01 RES-EC-101 Système de régulation de tension en éclairage extérieur
RES-EC-02 RES-EC-102 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur
RES-EC-03 RES-EC-103 Système de variation de puissance en éclairage extérieur
RES-EC-04 RES-EC-104 Rénovation d’éclairage extérieur
RES-EC-05 Supprimée Installation de LED dans la signalisation lumineuse tricolore
RES-EC-06 Supprimée Rénovation d'une illumination de mise en valeur
RES-EC-07 RES-EC-107 Horloge astronomique pour l’éclairage extérieur
ElectricitéRES-EL-02 Suspendue Transformateur à haut rendement pour la distribution publique d'électricité
ServicesRES-SE-01 Supprimée Contrat de performance énergétique (CPE) en éclairage extérieur