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3ème période des CEE: correspondance des ... - nr-pro.fr · BAR-TH-18 BAR-TH-19 BAR-TH-20 ... BAT-EQ-06 Supprimée Luminaire avec ballast électronique pour tube T8 avec ou sans

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XXX-XX-XXX

Supprimée

En cours de révision

Suspendue

XXX-XXX-XXX

BÂTIMENT RESIDENTIEL

ENVELOPPEBAR-EN-01 BAR-EN-101 Isolation de combles ou de toitures

BAR-EN-02 BAR-EN-102 Isolation des murs

BAR-EN-03 BAR-EN-103 Isolation d'un plancher

BAR-EN-04 BAR-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

BAR-EN-05 BAR-EN-105 Isolation des toitures terrasses

BAR-EN-06 BAR-EN-106 Isolation de combles ou de toitures (DOM)

BAR-EN-07 BAR-EN-107 Isolation des murs (DOM)

BAR-EN-08 BAR-EN-108 Fermeture isolante

BAR-EN-09 en cours de révision Réductions des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)

EQUIPEMENTBAR-EQ-01* BAR-EQ-101-LFD/ -LED Lampe fluo-compacte de classe A

BAR-EQ-02 BAR-EQ-102 Lave-linge domestique de classe A+

BAR-EQ-03 BAR-EQ-103 Appareil de froid domestique de classe A+

BAR-EQ-04 Supprimée (Métropole) Luminaire avec ballast électronique pour parties communes

BAR-EQ-05 Suspendue Bloc autonome d'éclairage pour habitation à faible consommation pour parties communes

BAR-EQ-06 en cours de révision Coupe-veille automatique

BAR-EQ-07 Supprimée Lampe à LED pour l'éclairage d'accentuation

BAR-EQ-08 Supprimée Lampe de classe A (France d’outre-mer)

BAR-EQ-09 Suspendue Appareil de froid domestique performant (France d’outre-mer)

BAR-EQ-10 BAR-EQ-110 Luminaire LED avec dispositif de contrôle pour les parties communes

NOUVEAU BAR-EQ-111* Lampe à LED de classe A+

NOUVEAU BAR-EQ-112* Systèmes hydro-économes

* Le bénéficiaire est la personne morale distribuant l'équipement à l'utilisateur final

SERVICEBAR-SE-03 Supprimée Contrat de performance énergétique

BAR-SE-04 en cours de révision Equilibrage d’une installation collective de chauffage à eau chaude (résidentiel)

THERMIQUEBAR-TH-01 en cours de révision Chauffe eau solaire individuel (France métropolitaine)

BAR-TH-02 en cours de révision Chauffe eau solaire en logement collectif (France métropolitaine)

BAR-TH-03

BAR-TH-04

BAR-TH-06 BAR-TH-106 Chaudière individuelle à haute performance énergétique

BAR-TH-07 BAR-TH-107 Chaudière collective à haute performance énergétique

BAR-TH-07-SE BAR-TH-107-SE Chaudière collective à haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l'installation

BAR-TH-08 Supprimée Chaudière individuelle de type Basse température

BAR-TH-09 (-SE) Supprimée Chaudière collective de type Basse température

BAR-TH-10 (-GT) en cours de révision Radiateur chaleur douce

BAR-TH-11 en cours de révision Régulation par sonde de température extérieure

BAR-TH-12 BAR-TH-112 Appareil indépendant de chauffage au bois

BAR-TH-13 BAR-TH-113 Chaudière biomasse individuel

BAR-TH-14 (-SE) en cours de révision Chaufferie biomasse

BAR-TH-15 en cours de révision Chauffe-eau solaire en logement collectif (DOM)

BAR-TH-16 en cours de révision Plancher chauffant

BAR-TH-17 BAR-TH-117 Robinet thermostatique

BAR-TH-18

BAR-TH-19

BAR-TH-20

BAR-TH-21 Suspendue Système de comptage individuel d'énergie de chauffage

BAR-TH-22 BAR-TH-122 Récupérateur de chaleur à condensation

BAR-TH-23 en cours de révision Optimiseur de relance en chauffage collectif

BAR-TH-24 BAR-TH-124 Chauffe-eau solaire individuel (France d’Outre-Mer)

BAR-TH-25 en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée à double Flux

BAR-TH-26 Supprimée Ventilation mécanique contrôlée, simple flux autoréglable

BAR-TH-27 en cours de révision Ventilation mécanique controlée (VMC) simple flux hygroréglable

BAR-TH-28 Suspendue Plancher rayonnant électrique et plafond rayonnant plâtre avec dispositif de réglage automatique

BAR-TH-29 BAR-TH-129 Pompe à chaleur de type air/ air

BAR-TH-30 Supprimée Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique

BAR-TH-31 en cours de révision Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire

BAR-TH-32 en cours de révision Caisson de ventilation mécanique contrôlée (VMC) à consommation réduite

BAR-TH-34 Supprimée Ventilation naturelle hygroréglable

BAR-TH-35 BAR-TH-135 Chauffe-eau solaire collectif (France d’Outre Mer)

BAR-TH-36 BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d’intermittence (thermostat programmable)

BAR-TH-37 en cours de révision

Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur alimenté

par énergies renouvelables ou de récupération

BAR-TH-38 en cours de révision Mini-cogénération

BAR-TH-39 BAR-TH-139 Système de variation électronique de vitesse sur une pompe

BAR-TH-40 Supprimée Circulateur à rotor noyé de classe A

BAR-TH-41 BAR-TH-141 Climatiseur performant (France d’outre-mer)

BAR-TH-42 en cours de révision Accumulateur d'eau chaude

BAR-TH-43 Suspendue Système solaire combiné

BAR-TH-44 en cours de révision Micro-cogénération

BAR-TH-45 en cours de révision Rénovation globale

BAR-TH-46 en cours de révision Système de production d'eau chaude sanitaire collective de type pompe à chaleur sur capteur solaire non vitré

BAR-TH-47 en cours de révision Systèmes hydroéconomes (France d’outre-mer)

BAR-TH-48 BAR-TH-148 Chauffe-eau thermodynamique à accumulation

BAR-TH-49 BAR-EQ-112 Systèmes hydroéconomes (France métropolitaine)

BAR-TH-50 BAR-TH-150 Pompe à chaleur collective à absorption de type air/ eau ou eau/ eau

BAR-TH-51 en cours de révision Chaudière de type basse température couplée à une ventilation mécanique contrôlée pilotée par la chaudière

BAR-TH-52 Supprimée Chauffe-eau électrique à accumulation de catégorie C

BAR-TH-53 Suspendue Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation (France d’outre-mer)

BAR-TH-54 Suspendue Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises pour la production d'ECS

BAR-TH-55 en cours de révision Ventilation naturelle hybride hygroréglable

BAR-TH-56 en cours de révision Chauffe-bain à condensation

BAR-TH-57 Suspendue Chauffe-eau thermodynamique collectif sur air extrait à accumulation

BAR-TH-118 Système de régulation par programmation d’intermittence (thermostat programmable)

Fiche révisée, en attente de la publication officielle du 15ème arrêté

L’opération pourra être éligible pour des actions engagées après la publication de la fiche.

BAR-TH-104 Pompe à chaleur type air/eau ou eau/eau

3ème période des CEE: correspondance des fiches standardisées avec la 2nde période et état de la révisionMise à jour au 26/02/2015

Le numéro d’opération applicable pour la 3ème période porte 3 chiffres. Ex : la fiche BAR-EN-01 devient BAR-EN-101

l’opération n’est plus éligible pour la période 2015-2017

La fiche est à l’étude par le Ministère, publication à venir.

L’opération pourra être éligible pour des actions engagées après la publication de la fiche.

La révision viendra par la suite. L’opération ne peut donc pas être valorisée jusqu’à nouvel ordre.

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BÂTIMENT TERTIAIREENVELOPPEBAT-EN-01 (-GT) BAT-EN-101 Isolation de combles ou de toitures

BAT-EN-02 (-GT)

BAT-EN-05 (-GT)

BAT-EN-03 (-GT) BAT-EN-103 Isolation d’un plancher

BAT-EN-04 (-GT) BAT-EN-104 Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant

BAT-EN-06 en cours de révision Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)

BAT-EN-07 (-GT) BAT-EN-107 Isolation des toitures terrasses

BAT-EN-08 Suspendue Isolation des murs (France d’outre-mer)

BAT-EN-09 Suspendue Réduction des apports solaires par la toiture (France d’outre-mer)

EQUIPEMENTBAT-EQ-01 en cours de révision Lampe fluo

BAT-EQ-02 Supprimée Horloge sur un dispositif d'éclairage

BAT-EQ-06 Supprimée Luminaire avec ballast électronique pour tube T8 avec ou sans dispositif de contrôle

BAT-EQ-07 en cours de révision Rideaux de nuit sur meubles frigorifiques de type vertical à température positive

BAT-EQ-08 en cours de révision Luminaire pour lampe iodure métallique céramique à ballast électronique

BAT-EQ-09 Supprimée Luminaire pour lampe fluorescente compacte à ballast électronique séparé

BAT-EQ-10 Suspendue Bloc autonome d'éclairage de sécurité à faible consommation

BAT-EQ-11 en cours de révision Nappe d'éclairage fluorescent en tube T5 (nouvellement nappe LED)

BAT-EQ-12 Suspendue Porte non chauffante à haute performance d'isolation pour armoire verticale à froid négatif

BAT-EQ-13 Supprimée Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d'éclairage de sécurité

BAT-EQ-14 Suspendue Meuble frigorifique de type vertical avec uniquement éclairage en fronton

BAT-EQ-15 Suspendue Système de régulation des cordons chauffants d'une porte d'armoire verticale à froid négatif

BAT-EQ-16 BAT-EQ-116 Lampe à LED de classe A (France Outre-mer)

BAT-EQ-17 Suspendue Installation frigorifique négative de type cascade utilisant du CO2

BAT-EQ-18 Suspendue Sous-refroidissement du liquide d'une installation de production de froid négatif

BAT-EQ-19 Suspendue Coupe-veille automatique par détection d'utilisation des appareils raccordés

BAT-EQ-20 Suspendue Coupe-veille en hébergement relié au système d'accès

BAT-EQ-21 Suspendue Transformateur à haut rendement pour l'alimentation basse tension d'un site tertiaire

BAT-EQ-22 en cours de révision Système de pilotage par intermittence des centrales de traitement d'air (DOM)

BAT-EQ-23 Suspendue Moto-variateur synchrone à aimants permanents

BAT-EQ-24 BAT-EQ-124 Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive

BAT-EQ-25 Supprimée Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative

BAT-EQ-26 en cours de révision Lampe ou luminaire à LED pour l’éclairage d’accentuation

BAT-EQ-27 BAT-EQ-127 Luminaire d'éclairage général à modules LED

BAT-EQ-28 Suspendue Logiciel de réduction des consommations des ordinateurs

BAT-EQ-29 en cours de révision Lanterneaux d’éclairage zénithal

BAT-EQ-30 Suspendue Système de condensation frigorifique à haute efficacité

TEHRMIQUEBAT-TH-01 Supprimée Chaudière de type Basse Température

BAT-TH-02 (-GT) BAT-TH-102 Chaudière collective haute performance énergétique

BAT-TH-03 (-GT) en cours de révision Plancher chauffant à eau basse température

BAT-TH-04 (-GT) BAT-TH-104 Robinet thermostatique

BAT-TH-05 (-GT) en cours de révision Radiateur à chaleur douce pour un chauffage central à combustible

BAT-TH-06 en cours de révision Isolation d'un réseau hydraulique de chauffage existant

BAT-TH-07 Suspendue Chaufferie biomasse

BAT-TH-08 (-GT) en cours de révision Programmateur d’intermittence pour un chauffage central

BAT-TH-09 (-GT) en cours de révision Optimiseur de relance pour un chauffage central

BAT-TH-10 (-GT) BAT-TH-110 Récupérateur de chaleur à condensation

BAT-TH-11 en cours de révision Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine)

BAT-TH-12 BAT-TH-112 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

BAT-TH-13

BAT-TH-14

BAT-TH-15 BAT-TH-115 Climatiseur performant (France Outre-mer)

BAT-TH-16 (-GT) BAT-TH-116 Système de Gestion Technique du Bâtiment pour un chauffage électrique

BAT-TH-17 en cours de révision Programmateur d'intermittence pour un chauffage électrique

BAT-TH-18 Suspendue Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf avec label de haute performance énergétique

BAT-TH-19 en cours de révision Isolation d'un réseau d'eau chaude sanitaire existant

BAT-TH-20 Suspendue Climatiseur fixe de classe A

BAT-TH-21 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire (France Outre-mer)

BAT-TH-22 en cours de révision Programmateur d'intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer)

BAT-TH-23 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique modulée proportionnelle

BAT-TH-24 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique modulée à détection de présence

BAT-TH-25 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée simple flux autoréglable

BAT-TH-26 (-GT) en cours de révision Ventilation mécanique contrôlée double flux avec échangeur

BAT-TH-27 en cours de révision Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération

BAT-TH-28 (-GT) en cours de révision Mini-cogénération sans obligation d'achat

BAT-TH-29 Supprimée Circulateur à rotor noyé de classe A

BAT-TH-30 en cours de révision Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid pour le préchauffage d'eau chaude sanitaire (DOM)

BAT-TH-31 Suspendue Unité autonome de traitement d'air en toiture à haute performance énergétique

BAT-TH-32 en cours de révision Groupe de production d'eau glaçée avec condenseur sur eau (DOM)

BAT-TH-33 en cours de révision Echangeur air neuf/air extrait sur centrale de traitement d'air (DOM)

BAT-TH-34 en cours de révision Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une haute pression flottante

BAT-TH-35 en cours de révision Régulation permettant d'avoir une haute pression flottante (DOM)

BAT-TH-36 en cours de révision Accumulateur d'eau chaude à condensation

BAT-TH-37 Suspendue Système de climatisation centralisée (DOM)

BAT-TH-38 Suspendue Protections solaires de bâtiments (France d'outre-mer)

BAT-TH-39 en cours de révision Récupérateur de chaleur sur groupe de production de froid

BAT-TH-40 BAT-TH-140 Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau

BAT-TH-41 BAT-TH-141 Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau

BAT-TH-42 Suspendue Dé-stratificateur d'air

BAT-TH-43 en cours de révision Ventilo-convecteur haute performance

BAT-TH-44 Suspendue Aérotherme biénergies à haute efficacité énergétique

BAT-TH-45 Suspendue Système de régulation sur une installation frigorifique permettant d'avoir une basse pression flottante

BAT-TH-46 Suspendue Désurchauffeur sur installation cascade CO2 alimentant les postes froids négatifs

BAT-TH-47 en cours de révision Système hydro-économe (France métropolitaine)

BAT-TH-48 Suspendue Système hydro-économe (France d’outre-mer)

BAT-TH-49 Suspendue Unité de chauffage au gaz en toiture à haute efficacité énergétique

BAT-TH-50 Suspendue Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid

BAT-TH-51 Suspendue Raccordement d'un bâtiment tertiaire à réseau froid alimenté par énergies renouvelables marines (France d’outre-mer)

BAT-TH-52 BAT-TH-121 Chauffe-eau solaire collectif (France d’outre-mer)

BAT-EN-102 Isolation des murs par l'intérieur ou l'extérieur

BAT-TH-113 Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau

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INDUSTRIEBâtimentIND-BA-05 en cours de révision Luminaire sodium ou iodure sur un dispositif d’éclairage

IND-BA-06 Suspendue Bloc autonome d'éclairage de sécurité faible consommation

IND-BA-07 Supprimée Dispositif de gestion horaire d'une installation d'éclairage intérieur

IND-BA-08 Suspendue Système de mise au repos automatique de blocs autonomes d’éclairage de sécurité

IND-BA-09 Suspendue Luminaire pour tube fluorescent T5 sur un dispositif d’éclairage intérieur

IND-BA-10 IND-BA-110 Destratificateur ou brasseur d'air

IND-BA-11 Supprimée Luminaire avec ballast efficace avec ou sans système de gestion sur un dispositif d'éclairage

IND-BA-12 IND-BA-112 Système de récupération de chaleur sur une tour aéroréfrigérante

IND-BA-13 en cours de révision Lanterneaux d’éclairage zénithal

EnveloppeIND-EN-01 Suspendue Isolation des murs (France d’outre-mer)

IND-EN-02 Suspendue Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer)

UtilitésIND-UT-01 Supprimée Moteur haut rendement EFF1

IND-UT-02 IND-UT-102 Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone

IND-UT-03

IND-UT-09IND-UT-103 Récupérateur de chaleur sur un compresseur d’air comprimé

IND-UT-04 IND-UT-104 Economiseur sur les effluents gazeux de chaudière de production de vapeur

IND-UT-05 IND-UT-105 Brûleur micro-ondulant sur chaudière industrielle

IND-UT-10 en cours de révision Transformateur à haut rendement

IND-UT-12 IND-UT-112 Moteur haut rendement de classe IE2

IND-UT-13 IND-UT-113 Système de condensation frigorifique à haute efficacité

IND-UT-14 IND-UT-114 Moto-variateur synchrone à aimants permanents

IND-UT-15 IND-UT-115 BP flottante

IND-UT-16 IND-UT-116 Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante

IND-UT-17 IND-UT-117 Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid

IND-UT-18 IND-UT-118 Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur four industriel

IND-UT-19 Supprimée Evaporateur performant

IND-UT-20 IND-UT-120 Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge

IND-UT-21 IND-UT-121 Matelas pour l’isolation de points singuliers

IND-UT-22 IND-UT-122 Sécheur d’air comprimé à absorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération

IND-UT-23 IND-UT-123 Moteur premium de classe IE3

IND-UT-24 IND-UT-124 Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé

IND-UT-25 IND-UT-125 Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur

IND-UT-26

IND-UT-27IND-UT-127 Système de transmission performant

IND-UT-28 en cours de révision Transformateur d’isolement BT/BT

IND-UT-29 IND-UT-129 Presse à injecter toute électrique ou hybride

Services

IND-SE-01

remplacée par l'arrêté

du 29 décembre 2014 Système de management de l’énergie (SME)

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RESEAUXChaleur et froidRES-CH-01 en cours de révision Production de chaleur renouvelable ou de récupération en réseau (France Métropolitaine)

RES-CH-02 Suspendue Injection de mousse isolante dans un caniveau de réseau de chaleur

RES-CH-03 (-GT) en cours de révision Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment tertiaire)

RES-CH-04 en cours de révision Réhabilitation d'un poste de livraison de chaleur (bâtiment résidentiel)

RES-CH-05 en cours de révision Passage d'un réseau de chaleur en basse température

RES-CH-06 en cours de révision Renforcement du calorifuge des canalisations d'un réseau de chaleur en caniveau

RES-CH-07 en cours de révision Isolation de points singuliers d’un réseau de chaleur

EclairageRES-EC-01 RES-EC-101 Système de régulation de tension en éclairage extérieur

RES-EC-02 RES-EC-102 Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur

RES-EC-03 RES-EC-103 Système de variation de puissance en éclairage extérieur

RES-EC-04 RES-EC-104 Rénovation d’éclairage extérieur

RES-EC-05 Supprimée Installation de LED dans la signalisation lumineuse tricolore

RES-EC-06 Supprimée Rénovation d'une illumination de mise en valeur

RES-EC-07 RES-EC-107 Horloge astronomique pour l’éclairage extérieur

ElectricitéRES-EL-02 Suspendue Transformateur à haut rendement pour la distribution publique d'électricité

ServicesRES-SE-01 Supprimée Contrat de performance énergétique (CPE) en éclairage extérieur