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Printemps/été 2007, vol. 3 no 1ÉTÉ 2010, vol. 6 no 1

Mario ENTREVUE avec

L’audace de faire un développement réellement durable

La RÉP au Québec :une occasion de prendre le virage du développement durableRéduire à la source : le pouvons-nous ?

Déchets à vendre

QuintinDirecteur du développement durable à la SAQ

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Le magazine des matières résiduelles au Québec3RVE VOL. 6 NO 1 ÉTÉ 2010

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C H R O N I Q U E S

L’ E N V E R S D U D É C O R

L E S B O N S C O N T A C T S 28

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sommaire

ÉTÉ 2010, vol. 6 no 1

« Nous poursuivons notre objectif ultimede diminuer l’impact de nos emballages.Nous souhaitons que, d’ici cinq ans,l’ensemble de nos contenants de verremis en marché soit des contenantslégers. Nous désirons égalementtravailler à de nouvelles façons detransporter la marchandise et à denouveaux types de boîtes de carton dontl ’ impact sera mo indre surl ’env i ronnement . … sans oubl ierl ’ impor t an t défi que représentel’approvisionnement responsable. »

— Mario Quintin

Éditeur et rédacteur en chef :André [email protected]

Chroniqueurs :Line BeauchampCédric BourgeoisJean-Louis ChamardDominique DodierChristine DuchaineLéo FradetteMichel MarcottePerry NiroFrédéric Potvin

Direction artistique :MAYA communication et marketing

Designer graphique :S’AMI graphie (Syma)

Photos de la page couverture et de l’entrevue : Studio Oncle J

Révision linguistique :Annie Talbot

Impression :Carpe diem

Coordination des ventes :Grégory PratteTél. : 450 [email protected]

Abonnementet administration :MAYA communication et marketing457, montée Lesage Rosemère (QC) J7A 4S2Téléphone : 450 508-1515 Télécopieur : 450 [email protected]

© Tous droits réservés.Droits d’auteur et droits de reproduction : toute demande de reproduction doit être acheminée à MAYA communication etmarketing aux coordonnées figurant ci-dessus. Les opinions et les idées contenues dans les articles n’engagent la

responsabilité que de leurs auteurs. La publication d’annonces et de publicités ne signifie pas que le magazine 3Rverecommande ces produits et services. Convention de la poste-publications no 41122591. Retourner toute correspondance nepouvant être livrée au Canada aux coordonnées figurant ci-dessus. Dépôt légal : 1er trimestre 2005. ISSN 1712-9117.

Le magazine 3Rve est publié 3 fois l’an.

Ce magazine est imprimé sur papier àcontenu recyclé grâce à la participationfinancière de Tricentris.

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L E J U R I D I Q U E 26

GESTION HUMAINE DES RESSOURCES 27

16 HORIZON 2015 DÉC H ETS À V E N D R E

18 INFRASTRUCTURES URBAINESRÉD U I R E À L A S O U R C E : L E P O U V O N S -N O U S ?

18 CENTRES DE TRI L A RÉP A U Q UÉB E C : U N E O C C A S I O N D E P R E N D R E L E V I R A G E D U DÉV E L O P P E M E NT D U R A B L E

2 1 ASSOCIATION 72 M I L L I O N S $ P O U R L’ É C O N O M I E V E RTEG A I N D E L’ I N D U STR I E A U D E R N I E R B U D G ET B A C H A N D

22 ACCEPTATION SOCIALE U N S I T E « O PT I M A L »… Q U I N E L’ E S T PA S

25 LE TOUR DU MONDE C H A N G E R O U D I S P A R A Î T R E

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Allier économie et environnement8 En lien avec la ministre

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ÉDITORIAL

De toutes les sociétés d’État québécoises, la Société des alcools duQuébec (SAQ) est probablement celle qui a fait le plus parler d’elledans la population en matière de développement durable. Bien sûr,elle est la seule à faire du commerce au détail, donc à avoir un liendirect et récurrent avec les gens. Toutefois, force est d’admettre quesa décision de retirer les sacs de plastique de ses succursales a faitdes vagues.

Il serait toutefois bien dommage de croire que cette seule mesurereprésente l’engagement de la SAQ à l’égard du développementdurable. En effet, comme vous le constaterez à la lecture del’entrevue réalisée avec Mario Quintin, directeur du développementdurable pour cette société, la SAQ s’investit de façon diversifiée etefficace : financement d’une chaire de recherche pour ledéveloppement de débouchés durables pour le verre,sensibilisation auprès de ses employés, mesures à l’égard durecyclage des boîtes de carton utilisées pour la livraison de sesbouteilles, valorisation des matières organiques générées dansses cafétérias, optimisation de l’économie de carburant enmatière de transport, en plus de mille et une mesures quenous ne pouvons énumérer ici faute d’espace. Toutes cesinitiatives font foi d’un dynamisme hors du commun.

Or, comment se fait-il que cette société soit siperformante sur ce plan ? Car, même si toutes lessociétés d’État sont assujetties à des directivesgouvernementa les ident iques en mat ière dedéveloppement durable, il faut bien admettre que la SAQse démarque admirablement. À mon avis, l’explication sesitue dans une combinaison de deux éléments clés :d’une part la nature des activités de l’organisation et dece fait la pression populaire qui lui incombe, et d’autrepart l’apport de ses employés.

Prenons le premier élément. Croyez-vous que la Sociétéquébécoise d’information juridique

puisse ressentir la même pressionsociale que la SAQ à performer enmatière de développement durable ?Il est évident que la population estdavantage au fait des activités etdes mesures de cette dernière. Deplus , l ’engagement env i ron-nemental de la SAQ a débutépresque exclusivement avec la

gestion du verre. Et l’arrivée dela co l lecte sé lect ive ,

jumelée à la montée de laconscient isat ion àl’égard du recyclage, n’y est pasétrangère. Un immobilisme de sa partaurait été très mal perçu. Ne perdonspas de vue qu’il était beaucoup moinscoûteux pour la SAQ de contribuergénéreusement au développement dela collecte sélective que de se voirimposer le système de consigne surses bouteilles. Le fait est que la collectesélective est maintenant tellementperformante au Québec que

plus personne ne peut évoquer la nécessité d’imposer une consignesur les bouteilles de vin sans se faire lyncher ! Je ne suis pasconvaincu que l’ensemble des sociétés d’État subit ce genre depression sociale ou économique.

Quant au deuxième élément clé, l’apport des employés, encore faut-il que les têtes dirigeantes de l’entreprise partagent leurs idéaux. Sitel n’est pas le cas, les employés auront beau tout tenter, le statu quo

prévaudra. Dans le cas de la SAQ, il est intéressant de noterqu’une personne travaillait à temps partiel au dossier de

l'environnement avant l’entrée en poste de M. Quintin.Aujourd’hui, il existe un département du développementdurable en bonne et due forme où plusieurs personnestravaillent à temps plein à une multitude de projets. Moninterprétation des événements est qu’une personne auconseil d’administration s’est levée et a décidé que la SAQdevait passer à un niveau supérieur en matièred’environnement. Cette personne a jugé qu’il fallaitdorénavant avoir une personne à temps complet et quecette personne devait être dynamique, efficace et avoir lesmoyens de ses ambitions. C’est pourquoi la SAQ a offert leposte à M. Quintin qui jouissait déjà d’une belle réputation etd’un bon réseau de contacts dans le mil ieu del’environnement. Il y avait donc une réelle volonté de bouger,sans quoi on n’aurait pas fait appel à un jeune loup de cettetrempe.

Pour ce qui est de l’apport des employés en tant que tel,l’initiative, l’engagement et le dévouement de ces derniersfont foi de tout. Prenez l’exemple de M. Quintin : il a fallu qu’ilsoit personnellement convaincu du bien-fondé de sonprojet pour se présenter devant le conseil d’administrationet faire accepter le risque de gronde populairequ’entraînerait le retrait des sacs de plastique dessuccursales. Pour ce faire, son équipe et lui ont dû réaliserplusieurs études, prévoir une bonne stratégie decommunication et surtout faire preuve de beaucoupd’audace ! La mesure a somme toute été bien accueillie, aupoint où d’autres commerces de détail ont décidé de l’imiteren retirant leurs sacs de plastique à leur tour.

La SAQ a maintenant la réputation d’innover en matière dedéveloppement durable. Savez-vous combien d’entreprises aimeraientpouvoir se targuer d’une telle réputation ? Mes amis, du point de vue dumarketing, cela vaut de l’or !

En somme, peu importe les raisons qui ont poussé la SAQ à laconcrétisation de telles idées; on ne peut que féliciter ses acteurs etrêver que les entreprises, publiques ou privées, s’inspirent de ce modèlede réussite. Souhaitons-leur de découvrir un Mario Quintin au sein deleur entreprise… �


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Quand l’audace rapporte.Le fait est que la collecte sélective estmaintenant tellement performante auQuébec que plus personne ne peutévoquer la nécessité d’imposer uneconsigne sur les bouteilles de vinsans se faire lyncher !

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André Dumouchel

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Nous avons déjà fait des pas de géant dans la gestion des matièresrésiduelles. Il y a à peine vingt ans, on parlait de déchets, et leurgestion, qui consistait essentiellement à les enfouir ou à les brûler,était vue comme un fardeau financier. Depuis, la vision selonlaquelle les matières résiduelles sont, au même titre que lesmatières premières, des ressources qu’il faut exploiter sainement aubénéfice des générations actuelles et futures, a commencé às’imposer.

C’est dans ce contexte que je propose pour le Québec un nouveaucadre de gestion des matières résiduelles permettant de tirer unmaximum de valeur de ces ressources. Ce cadre est composé d’unnouveau projet de politique et d’un plan d’action de cinq ans.

La nouvelle politique québécoise de gestion des matièresrésiduelles vise un grand objectif : faire en sorte que la seule matièreéliminée au Québec soit le résidu ultime. Nous devrons doncrécupérer et traiter nos matières résiduelles de manière à en retirertoute la part valorisable avant d’envoyer le résidu dans un lieud’élimination.

Le plan d’action prévoit de ramener la quantité de matièresrésiduelles éliminées qui, en 2008, s’établissait à 810 kilogrammespar habitant, à 700 kilogrammes par habitant. Pour ce faire, nousvoulons responsabiliser davantage les producteurs, miser sur laperformance, sensibiliser et éduquer, bannir de l’enfouissement lamatière organique, respecter la hiérarchie des 3RV-E (réduction à lasource, réemploi, recyclage, valorisation et enfouissement), éviter etréduire la production de matières résiduelles et décourager leurélimination.

Il faudra donc récupérer et mettre en valeur plus de matières.Sachant que chaque tonne de matières récupérées crée dix foisplus d’emplois qu’une tonne de matières enfouies, nous pourronsallier la protection de notre environnement et le développementéconomique du Québec. Nous proposons plusieurs mesures pour yarriver.

En priorité et parce qu’elle génère des gaz à effet de serre durantl’enfouissement, nous voulons que la matière organique putrescible,tels le papier, le carton, les restes de table, les feuilles, le gazon et lesboues d’épuration, soit récupérée. Nous comptons donc la bannir

des lieux d’enfouissement. Étant donné que des infrastructures derecyclage existent déjà, le papier et le carton seront les premièresmatières exclues, et ce, d’ici 2013. Une stratégie visant à créer lesconditions requises pour bannir, en une décennie ou moins, lesautres matières putrescibles de l’enfouissement sera déposée en2010.

Dans cette stratégie, la biométhanisation de la matière organiquerésiduelle occupera une place de choix, car elle peut nous aiderdans notre lutte contre les changements climatiques et contribuer àune meilleure gestion des matières résiduelles. En effet, ce procédépermet d’obtenir un biogaz qui peut remplacer l’énergie fossileémettrice de gaz à effet de serre. Après la réduction à la source etavec le compostage, la biométhanisation est le mode de traitementde la matière organique résiduelle qui respecte le mieux lahiérarchie des 3RV-E.

Actuellement, la biométhanisation est peu implantée au Québec, etles infrastructures de compostage ne sont pas suffisantes pourtraiter toute la matière organique produite sur le territoire. Desinvestissements de plus de 650 millions de dollars serontnécessaires à la mise en place des infrastructures de compostageet de biométhanisation sans lesquelles le bannissement de lamatière organique de l’enfouissement sera impossible. Aussi, unprogramme de financement de ces infrastructures, destiné auxmunicipalités et aux promoteurs privés, a été mis en place. Cettemesure créera, à elle seule, plus de 5 000 emplois directs.

Par ailleurs, parallèlement au projet de politique, j’ai annoncé lapublication de deux projets de règlement : l’un vise la compensation,par les entreprises, de 100 % des coûts liés aux servicesmunicipaux de récupération et de mise en valeur des contenants,des emballages, des imprimés et des médias écrits; l’autre concernela responsabilité des entreprises quant à la récupération et à lavalorisation de produits. Ce dernier projet de règlement s’appuie surla responsabilité élargie des producteurs, un principe qui a fait sespreuves dans la réglementation actuelle puisqu’il a permis d’obtenirde hauts taux de récupération et de mise en valeur des résidus depeinture et d’huile. La réglementation étendra la responsabilité desproducteurs à trois nouvelles catégories de produits, soit lesproduits électroniques, les piles domestiques et les lampes aumercure.

Nous sommes toutes et tous conviés à unir nos efforts afin de gérerles matières résiduelles de manière à en maximiser la valeurajoutée, et ce, dans le respect de l’environnement. La nouvellepolitique québécoise de gestion des matières résiduelles ainsi quele plan d’action 2010-2015 sont disponibles sur le site Web duMinistère (www.mddep.gouv.qc.ca). �


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Mme Line BeauchampMinistre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Allier économie et environnement En lien avec la ministre

Le nouveau cadre de gestion des matières résiduelles que j’ai dévoilé le16 novembre dernier est ambitieux. Il est aussi très stimulant, puisqu’il proposeune série de mesures qui favorisent l’émergence d’une économie verte, baséesur un développement économique respectueux de l’environnement et de laqualité de vie des citoyens. Et vous êtes partie prenante de ce vaste projet.

Sachant que chaque tonne de matièresrécupérées crée dix fois plus d’emploisqu’une tonne de matières enfouies, nouspourrons allier la protection de notreenvironnement et le développementéconomique du Québec.

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Qui voudrait des arbres virtuels ?

Chaque année, 140 000 tonnes de déchets électroniquesfinissent dans nos sites d’enfouissement

FCM Recyclage est à l’avant-garde de la réglementation et des standards de l’industrie pour recevoir, séparer et recycler le matérielinformatique et électronique désuet. Une fois le processus terminé,100 % de l’appareil retourne en matière première. Ainsi, les matièrestoxiques, tels le mercure et le plomb, sont détournées des sites d'enfouissement. Qui peut se vanter d'en faire autant ?

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De quel endroit êtes-vous originaire ?Je suis né à LaSalle, mais j’ai passé une grande partie demon enfance dans les régions de Sherbrooke et de Québec.Par la suite, ma famille a déménagé dans la région deCharlevoix où mon père exploite une pourvoirie. J’habitemaintenant la région de Montréal depuis plus d’unequinzaine d’années.

Quel a été votre parcours scolaire ?Tout d’abord, j’ai fait une technique en chimie industrielle. Nepouvant pas m’imaginer travailler dans un laboratoire toutema vie, j’ai décidé de faire une seconde technique, cette foisen administration. J’ai par la suite fait un bac à l’UniversitéLaval en géographie physique. Mon objectif était de travaillerdans le Grand Nord pour étudier les changementsclimatiques. Toutefois, j’ai développé en cours de route unintérêt marqué pour la gestion des matières résiduelles àl ’occas ion d ’un s tage ef fectué au min is tère del’Environnement. Mon intérêt pour ce domaine m’aégalement amené à réaliser une maîtrise en environnementà l’Université du Québec à Montréal.

Quel a été votre premier emploi dans l’industrie ?Pendant ma maîtrise en environnement, j’ai fait un stage detrois mois au Conseil régional de l’environnement (CRE) de

la région de Chaudière-Appalaches. Le but de ceregroupement était de répondre à un besoin de concertationdans la région sur l’environnement sous ses aspects socialet industriel. À la fin de mon stage, le président du conseilm’a demandé de continuer à travailler avec eux en m’offrantun contrat de trois ans. J’ai accepté l’offre, ce qui m’a amenéà poursuivre mes études à distance.

Qui était votre directeur de mémoire ?En fait, j’avais deux directeurs. Le directeur était M. Vachon,professeur en géographie physique. Le directeur associéétait M. Jean-Louis Chamard, chercheur dans le domaine del’environnement.

Combien de temps avez-vous travaillé pour le CREde Chaudière-Appalaches ?Un an et demi. J’ai quitté cet emploi pour des raisonsfamiliales, car ma conjointe venait d’obtenir un poste enenseignement à Montréal; à l’époque, il n’était pas aisé d’entrouver un.

Qui a été votre second employeur ?Mon expertise des matières résiduelles m’a ouvert les portesd’une nouvelle association environnementale nomméeRéseau environnement. En fait, cette association était le

Entrevue réalisée par André Dumouchel

LES INDUSTRIES, COMMERCES ET INSTITUTIONS (ICI) SE FONT TIRER L’OREILLE POUR ENTRER DANS LA DANSE DE LA GESTIONRESPONSABLE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES. DANS BIEN DES CAS, LEURS EFFORTS SONT NULS. À L’HEURE OÙ LA SOCIÉTÉ EXIGE D’EUXUNE AMORCE DE CONSCIENTISATION, LA SOCIÉTÉ DES ALCOOLS DU QUÉBEC (SAQ) SE RÉVÈLE UN LEADER EN LA MATIÈRE. LE RETRAITDES SACS DE PLASTIQUE DE SES SUCCURSALES ET LE MOUVEMENT SIMILAIRE QUE CETTE MESURE A ENTRAÎNÉ CHEZ LES ÉPICIERS EN ESTUN PARFAIT EXEMPLE.

QUELS ONT ÉTÉ LES ÉLÉMENTS DÉCLENCHEURS DE CETTE ORIENTATION EN FAVEUR D’UN DÉVELOPPEMENT DURABLE ? QUELLES SONTLES MESURES PRISES POUR L’ATTEINTE DES OBJECTIFS ? QUELLE A ÉTÉ LA RÉACTION DES EMPLOYÉS ? LE DIRECTEUR DUDÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA SAQ A BIEN VOULU RÉPONDRE À NOS QUESTIONS. LE MAGAZINE 3RVE L’A RENCONTRÉ POUR VOUS.

Mario Quintin

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tête-à-tête

résultat d’une récente fusion entre deux associations déjà existantes :l’AQTE (Association québécoise des techniques de l’eau) et l’AESEQ(Association des entrepreneurs en service en environnement duQuébec). J’ai occupé le poste de conseiller en environnement pendantdeux ans avant de devenir directeur du développement. Je suisdemeuré en poste durant sept ans.

Comment êtes-vous passé à la SAQ ?Mon poste chez Réseau environnement m’a permis de travailler encollaboration avec une multitude d’entreprises et de personnesimpliquées dans le milieu de l’environnement. Je présume quequelqu’un a parlé de moi à la direction de la SAQ. Dans les faits, j’ai toutsimplement reçu un appel d’un représentant de la SAQ. On m’offrait unposte dans le domaine de l’environnement et j’ai décidé de relever ledéfi.

Soit dit en passant, comme je suis un passionné de vin, je caressais lerêve de travailler dans ce domaine. Cependant, je n’aurais jamais pume douter que j’y viendrais grâce à l’environnement.

Quelle était la nature du poste que la SAQ vous offrait ?Il s’agissait d’un nouveau poste dont le titre était conseiller enenvironnement. Avant mon embauche, une personne travaillait àtemps partiel au dossier de la récupération du verre. Toutefois, encréant ce poste, la SAQ voulait s’investir davantage dans sa démarchepour devenir une société responsable en matière d’environnement.

Aujourd’hui, quel est votre titre à la SAQ ?Je suis directeur du développement durable.

Quelles sont les raisons qui ont poussé la SAQ à créer unvéritable département de développement durable ?À mon avis, il s’agit d’un ensemble de besoins, de préoccupations etd’attentes, et ce, autant de la part des employés et des dirigeants quede la population en général. Cela dit, la SAQ s’impliquait déjà enmatière d’environnement depuis les années 1990. Mais comme la loisur la responsabilité élargie des producteurs pointait à l’horizon, elledevait structurer davantage ses actions. En termes clairs, la SAQvoulait être une entreprise socialement responsable en augmentantson implication environnementale afin de devenir un leader dudéveloppement durable dans le commerce au détail.

Selon vous, quel est l’impact de la Loi sur le développementdurable dans les sociétés d’État ?L’impact est extrêmement positif. Cette loi cible l’ensemble des 130organismes de l’administration publique. Chacun de ces organismesdoit posséder un plan d’action sur le développement durable. Chaqueannée, ils doivent rendre compte de leurs actions et ils peuvent êtresoumis à une vérification en tout temps par le commissaire au

développement durable. C’est pourquoi chacun d’eux a une personneattitrée à ce dossier. Pour ce qui est des plus gros organismes commela SAQ, Loto-Québec et Hydro-Québec, un département dedéveloppement durable avec une équipe est dédié à cet aspect.

Quel a été votre premier mandat au sein de la SAQ ?Mon premier défi a été de structurer les différentes actionsenvironnementales déjà entreprises par la SAQ dans une perspectiveà long terme. Les dossiers d’importance étaient principalement lagestion du verre et la gestion environnementale interne de l’entreprise.

Disposiez-vous d’une équipe pour vous seconder ?Non, pas au début. Cependant, les dossiers prenant rapidement del’ampleur, le département du développement durable a étéofficiellement créé en 2007. C’est à ce moment que j’ai été nommédirecteur du développement durable et que j’ai engagé une équipepour m’assister.

En quoi vos tâches ont-elles évolué au fil des années ?Mon travail a beaucoup évolué avec le temps. Je suis passé de lagestion des dossiers environnementaux à la réflexion et à l’action versl’engagement social, l’impact sur la communauté et la responsabilité àl’égard des produits. En somme, je m’occupe de tout ce que la SAQpeut faire dans une perspective de développement durable.

Quelle est l’implication de la SAQ dans la gestion duverre ?Au départ, mon rôle était de m’assurer que la récupération du verrese faisait convenablement. Cependant, je me suis vite renducompte que les centres de tri empilaient le verre sur leur terrain,faute d’avoir une alternative valable pour en disposer. Nous avonsdonc décidé de nous associer à Recyc-Québec et à Collectesélective Québec pour mettre en place deux programmes degestion du verre. Le premier visait le financement de technologiesde traitement du verre et le second à subventionner le transport duverre vers les conditionneurs. Ces deux programmes ont eu unimpact considérable puisqu’ils ont permis de réduire une grandequantité du verre qui s’était accumulé dans les centres de tri.

Ces programmes existent-ils toujours ?Ces programmes se terminent en juin 2010.

Quelle était la mécanique derrière l’aide financière pourle transport du verre ?Le point de départ est qu’il en coûte 7 $ la tonne pour transporterle verre dans un rayon de 75 km chez un conditionneur. Ce coûtdevait être défrayé par le centre de tri. Cependant, notreprogramme payait les coûts supplémentaires pour les centres de triqui sont situés à plus de 75 km d’un conditionneur. Par exemple, s’ilen coûtait 21 $/t pour le transport du verre, le programme payait14 $ la tonne au centre de tri.

Pourquoi ne pas renouveler ce programme ?Au moment où nous avons mis en place ce programme, le système decompensation versée à Éco Entreprise Québec n’était pas tel qu’il l’estaujourd’hui. Actuellement, la SAQ verse 50 % de la compensation desservices municipaux à Éco Entreprise Québec. Prochainement, lacompensation de la SAQ sera de 100 %, et nous estimons qu’à partir


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tête-à-têtede ce point, nous n’aurons plus à aider le transport du verre, car lesystème va s’autogérer. Cependant, la SAQ demeure à l’écoute desprojets innovants en ce qui a trait à la transformation du verre.

La SAQ finance-t-elle d’autres projets ?Oui, nous finançons à 100 % la chaire de recherche en valorisation duverre dans les matériaux de l’Université de Sherbrooke pour unesixième année consécutive. La chaire a pour objectif de trouver desdébouchés très pointus pour la transformation du verre. Le mandatétait initialement de cinq ans. Nous l’avons toutefois prolongé de cinqannées afin d’éventuellement commercialiser les projets qui ont étéconsidérés.

Quels sont les critères pour que la SAQ envisage des’impliquer dans un projet ? Tout d’abord, le verre est fabriqué à partir de silice (du sable), et forceest d’admettre que l’approvisionnement en sable au Québec n’est pasun problème. Or, puisqu’il y a un coût à la transformation du verre, nousne pouvons malheureusement pas faire concurrence au niveau descoûts avec le sable. C’est pourquoi les projets doivent avoir desavantages concurrentiels à introduire le verre, et ce, dans de nouveauxdébouchés. Nous désirons, par le fait même, faire augmenter la valeurdu verre.

Donnez-nous un exemple de projet de transformation duverre…Il y a actuellement un projet de poudre de verre. Cette poudrepeut remplacer celle qui est utilisée actuellement sur le marchépour fabriquer du ciment de haute performance et qui est trèsdispendieuse. La poudre résultant de la transformation du verrepourrait être produite à peu de frais au Québec et contribuer àfabriquer un produit tout aussi résistant.

Ce produit sera-t-il mis en marché dans un avenirrapproché ?Ceux qui sont familiers avec la recherche savent que le processusde commercialisation d’un nouveau produit de construction esttrès long et compliqué, notamment en raison des différentesnormes. Dans notre cas, la chaire a fait un travail colossal dansson premier mandat de cinq ans. Elle a même réussi à fairemodifier la norme CSA au Canada et aux États-Unis afind’intégrer notre produit à base de verre dans le béton.

Actuellement, les tests en laboratoire sont terminés et les testssur le terrain se poursuivent. À ce stade, le travail de la chaireconsiste à documenter méticuleusement chacune des avancées.

Quel est l’objectif de la SAQ derrière l’investissementdans cette chaire ?L’objectif premier de la SAQ est d’être une entrepriseresponsable. Nous ne voulons pas que le produit que nousmettons en marché se retrouve dans un lieu d’enfouissement unefois le bien consommé. Nous désirons que nos contenants soientrecyclés.


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Il y a actuellement un projet de poudre deverre. Cette poudre peut remplacer cellequi est utilisée actuellement sur le marchépour fabriquer du ciment de hauteperformance et qui est très dispendieuse.

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tête-à-têteComme vous le dites, le verre estcomposé de sable. Puisqu’il n’est pasnéfaste pour l’environnement,pourquoi faire autant d’efforts afin dele détourner de l’enfouissement ?Il est vrai qu’il n’est pas néfaste pourl’environnement de l’enfouir. Cependant, il y aun gain énergétique considérable à réutiliserle verre. Par exemple, la transformation dusable en verre se fait à des chaleurs entre1800 et 2200 degrés Cels ius . Encomparaison, le verre se transforme à destempératures de 800 degrés Celsius. Latransformation du verre entraîne donc ungain au niveau de la consommationd’énergie et, par le fait même, une réductiondes gaz à effet de serre.

Comment se déclinent les autresactions de la SAQ en matière dedéveloppement durable ?Nous avons ciblé sept grands enjeux dansnotre plan de développement durable. Cesenjeux sont : notre impact surl’environnement, notre responsabilité àl’égard des produits, la sensibilisation desconsommateurs, l ’approvisionnementresponsable, la responsabilisation desemployés, notre impact sur la communautéet finalement la gouvernance et latransparence.

Outre la transformation du verre,quelles sont les principales actionsentreprises par la SAQ dans le cadrede ce plan ?Les deux principales actions entreprisesjusqu’à maintenant sont : minimiserl’impact de nos emballages et investir dansdifférents programmes de récupération etde recyclage qui visent l’ensemble desmatières. Ainsi, nous récupérons dans tousnos centres administratifs, et très bientôtdans nos 414 succursales. Dans cedernier cas, il s’agit d’un grand défi, car larécupération doit se faire de deux à troisfois par semaine.

Le service de collecte est-il offert parles municipalités ?Non, nous procédons par un systèmed’appel d’offres auprès d’entreprises privées.

Pourquoi ne pas utiliser le systèmepublic des municipalités ?Principalement parce qu’il n’est pas adapté àla spécificité des commerces, ne serait-ceque pour des raisons de volume, d’horaire oude fréquence de collecte. Je crois toutefoisque les municipalités s’ajusteront avec letemps.

Quelles ont été les actions de la SAQpour minimiser l’impact de sesemballages ?Nous avons réduit de 50 % l’utilisation deboîtes de carton neuves en réutilisant lesboîtes usagées, et nous récupérons 80 %des matériaux de construction telles les

palettes de bois. En ce qui a trait à lacafétéria, nous avons réduit une grandequantité des déchets en abolissantl’utilisation de la styromousse que nousavons remplacée par de la vaisselle deporcelaine. Pour les plats à emporter, nousutilisons des contenants fabriqués à partir decanne à sucre ou de maïs compostables en30 jours. De plus, nous compostons lesmatières organiques de la cafétéria.

Comment vous y prenez-vous pourcomposter vos matières ?La matière produite dans la région deMontréal est acheminée par un entrepreneurvers une entreprise de compostage de larégion. Pour la région de Québec, nousavons opté pour l’achat d’un composteurcommercial de marque Big Hanna. Nousl’avons installé à l’intérieur du centre dedistribution, ce qui représente une première


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au Canada. Nous possédons même un certificat du ministère duDéveloppement durable pour son utilisation. Le composteur nousdonne un sac de compost toutes les dix semaines.

L’appareil dégage-t-il des odeurs ?Environ 150 repas par jour sont servis à notre cafétéria. De plus, lesemployés sont invités à apporter les matières putrescibles de la maisonafin de nourrir le composteur. Jusqu’à présent, il n’a engendréabsolument aucune odeur.

Quelles ont été les réactions de vos employés à l’égard deces mesures ?Les changements se sont faits graduellement et ont toujours étébien accueillis par les employés. Nous en sommes d’ailleurs trèsfiers. Toutefois, nous avons toujours pris soin de demander l’opiniondes employés avant d’entreprendre un projet. En outre, nous faisonsbeaucoup de sensibilisation auprès d’eux. À cet égard, nous avonsinstauré la Semaine de la réduction des matières résiduelles àl’automne et la Semaine sur le compostage au printemps. Durantces semaines thématiques, nous installons des stands d’informationpour répondre aux questions des employés, les sensibiliser et lesinformer sur nos avancées.

La SAQ pratique-t-elle l’approvisionnement responsable ?L’approvisionnement responsable est un dossier d’importance pournous. Il y a deux volets à ce dossier. L’acquisition de biens matériels telsla papeterie, les uniformes et autres biens représente l’un des aspects.L’achat de plus de 10 000 produits qui proviennent d’une soixantainede pays que nous distribuons est le second. Comme je le disaisprécédemment, nous voulons réduire le plus possible l’impactenvironnemental des produits que nous mettons en marché. Pour cefaire, nous avons établi cinq critères environnementaux. En ce moment,plus de 88 % des entreprises avec qui nous travaillons respectent aumoins l’un de ces critères, et tout se déroule très bien puisque de nosjours les entreprises sont très sensibles aux questionsenvironnementales. Notre prochain défi sera d’établir des critères detype social. Le tout devrait être réalisé dans les semaines à venir.

Pourquoi la SAQ a-t-elle essuyé quelques critiques aumoment où vous avez introduit le sac biodégradable ?Les critiques venaient essentiellement des gens de l’industrie de lagestion des matières résiduelles. En ce qui a trait à la population, notremesure a été incroyablement bien accueillie. En fait, cette mesure a faiten sorte de stimuler la réflexion de bien des gens sur le choix de sac àutiliser. Ne serait-ce que pour cette réflexion, il s’agit d’une bonnemesure. Mais en ce qui nous concernait, il ne s’agissait que d’une étapepréétablie vers l’utilisation du sac réutilisable.

Pourquoi avoir banni les sacs de plastique de vos pointsde vente ?L’objectif en était un de réduction à la source. La SAQ utilisait plus de80 millions de sacs par année. Comme nous croyons à l’adage qui ditque le meilleur déchet est celui que nous ne produisons pas, nouspensons avoir contribué à régler une problématique. Il ne faut surtoutpas passer sous silence l’implication de nos employés dans la mise enplace de cette mesure. En effet, selon notre dernier sondage, 86 % dela population est très satisfaite de notre geste. Nous avons formé desambassadeurs qui avaient pour mandat de donner des outilsargumentaires à nos employés dans les succursales. Mais en fin decompte, ce sont nos employés qui ont expliqué la raison de la mesure àla clientèle sur le terrain. Ils l’ont fait avec brio et sont en grande partieresponsables du succès de ce virage.

Quelles sont les actions prises par la SAQ afin dediminuer l’impact écologique du transport desmarchandises ?Les employés eux-mêmes ont formé un groupe de réflexion pourtrouver des solutions afin de diminuer les gaz à effet de serre

générés par le transport des marchandises. Ce groupe a établi quel’utilisation d’un camion hybride serait une bonne solution. Toutefois,il n’existe aucun camion hybride pour transporter de lourdescharges. Nos employés se sont donc donné la tâche d’en fabriquerun et ont réussi ce tour de force. Œuvrant principalement au centre-ville de Montréal, ce camion permet de réduire de 26 % laconsommation normale de carburant.

Planchez-vous sur d’autres mesures ?Oui, nous œuvrons entre autres à diminuer le poids de noscontenants de verre afin d’alléger le transport. Pour ce faire, noustravaillons avec l’entreprise Owens Illinois; nous voulons créer unenouvelle bouteille au format idéal. Le prototype pèse 360 g. Noussouhaitons que nos fournisseurs utilisent éventuellement cettenouvelle bouteille. Notre approche est de ne rien imposer, maisplutôt de travailler en partenariat avec les différents acteurs.

Quel est l’impact financier des différentes actionsprécédemment décrites pour la SAQ ?À long terme, nos actions sont payantes pour l’entreprise. Noussommes en définitive financièrement gagnants.

Que répondez-vous aux gens qui souhaitent un système deconsigne sur les bouteilles que vous mettez en marché ?C’est très simple : selon notre bilan de l’année 2008, le taux derécupération des bouteilles de vin au Québec était de 75 %. Encomparaison, le taux de la consigne se situe à environ 70 %. Deplus, le système de collecte sélective coûte beaucoup moins cherque celui de la consigne et produit moins de gaz à effet de serreen limitant les transports. Donc, nous estimons que le choix est le bon.

Par ailleurs, le seul point faible de ce choix se situait au niveau de larestauration, des bars et des hôtels. C’est pourquoi nous avonssoulevé cette problématique avec la Table pour la récupération horsfoyer et implanté un programme de collecte des matières (passeulement pour les bouteilles de vin) dans plus de 1400 restaurantsjusqu’à maintenant.

Quelles seront les prochaines actions de la SAQ ?Nous poursuivons notre objectif ultime de diminuer l’impact denos emballages. Nous souhaitons que, d’ici cinq ans, l’ensemblede nos contenants de verre mis en marché soit des contenantslégers. Nous désirons également travailler à de nouvelles façonsde transporter la marchandise et à de nouveaux types de boîtes decarton dont l’impact sera moindre sur l’environnement. … sansoublier l’important défi que représente l’approvisionnementresponsable.

La SAQ est-elle un modèle pour les autres sociétés d’État ?Je peux difficilement répondre à cette question. Il faut dire que noussommes la seule société d’État qui fait du commerce de détail. Selonmoi, un des pionniers du développement durable au Québec estHydro-Québec.

La nouvelle politique sur la gestion des matièresrésiduelles aura-t-elle un impact sur votre plan dedéveloppement durable ?Non, du moins pas en termes de résultat, puisque nous avons déjàatteint les objectifs de cette politique. Toutefois, il y aura un impactfinancier pour nous en raison de la compensation à Éco EntrepriseQuébec. Il en va tout autrement pour les commerces. À mon avis, lesmunicipalités ont eu les incitatifs et les moyens pour prendre le trainde la gestion des matières résiduelles. Il est maintenant temps qu’onfasse de même pour les commerçants.

Monsieur Quintin, merci beaucoup. �


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tête-à-tête

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Gardez vos vidanges, car elles pourraient bien valoir une petitefortune ! La bataille pour s’assurer d’une masse critique du contenude votre poubelle a débuté. Il en faudra une bonne quantité pour« nourrir » et financer tous les projets de valorisation actuellementsur la table à dessin. Dans cette bataille engagée, serez-vouspromoteur ou client ?

Hier, la gestion des matières résiduelles était une préoccupationsecondaire, voire un sujet ennuyeux pour les gestionnairesmunicipaux. Leur gestion se limitait souvent par la répétition dumême appel d’offres copié ou emprunté, pourvu que les « déchets »soient tous ramassés et les plaintes limitées. Parfois, le maire s’enmêlait et les problèmes se réglaient. Et j’exagère à peine.

Au cours des dernières années, les pratiques de gestion desmatières résiduelles ont connu d’importants bouleversements quiont amené les citoyens à modifier leurs habitudes et à améliorerleurs comportements.

Aujourd’hui, on fait le tri en deux ou trois filières, on utilise des bacsroulants, on privilégie la collecte mécanisée, on paie desredevances à l’enfouissement et d’autres taxes dédiées, onencourage le retour de produits identifiés à des points de dépôt, etc.

La gestion des matières résiduelles est un service public tangiblesouvent associé, de façon erronée, au montant du compte detaxes. Le service de collecte est le dernier service public de porteen porte auquel, par ailleurs, les citoyens sont très sensibles. Lemoindre changement dans les habitudes et c’est presque lacatastrophe ! L’implantation de procédés de traitement et/ou devalorisation soulève toujours les passions. Au fil des ans, le sujetest devenu un enjeu important sur les plans local et régional, à unpoint tel qu’il a permis d’influencer des votes, voire de renverserdes candidats à des élections. Les règles entourant les pratiquesde gestion sont aujourd’hui beaucoup plus contraignantes. Lesdécideurs locaux peuvent difficilement faire n’importe quoi,n’importe comment.

Dans ce processus, le gouvernement a rapidement réalisé que « ceservice de proximité » était suffisamment complexe pour laisseraux communautés le soin d’en régler les détails et, surtout, degérer dans leur cour les problèmes de « poubelles ». Dans lesfaits, la gestion d’un site devenu orphelin ou d’un centre générantdes nuisances, l’ouverture d’un lieu d’enfouissement technique oud’un centre de traitement, ou encore le simple ajout de bacs sontdevenus pour un ministre et son cabinet des « patates chaudes »difficilement gérables à partir de Québec, d’autant plus s’il s’agitd’imposer une décision à une population donnée. En fixant lesgrandes orientations et en laissant aux communautés la latitudenécessaire dans le choix des moyens, le gouvernement balaie, detoute évidence, la gestion des déchets dans la cour desmunicipalités, et avec elle la responsabilité de prendre desinitiatives, parfois même sans les ressources pour les concrétiser.

L’élaboration des plans de gestion des matières résiduelles(PGMR), au début de la décennie, a mis la table à lamunicipalisation des déchets en exigeant que leur planification et


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DÉCHETS À VENDREH O R I Z O N 2 0 1 5

Léo FradetteM. A. conseiller, gestion desmatières résiduelles, É[email protected]

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leur gestion s’exécutent le plus près possible des lieux deproduction. La publication récente des orientations de la nouvellepolitique de gestion des matières résiduelles 2010-2015, appuyéepar son programme d’aide financière pour le traitement desmatières organiques, confirme cette tendance en favorisant lesinitiatives locales et régionales. Plusieurs communautés ontd’ailleurs annoncé et déposé des projets.

À la recherche de matières Qui l’aurait cru? Le déchet passe du statut de résidu que l’onsouhaite voir disparaître le plus rapidement possible à celui dematière recherchée pour sa valeur utile et potentielle… Quelleévolution ! Aujourd’hui, parmi les promoteurs, des communautésregroupées se mêlent aux entrepreneurs privés.

Le goulot vers lequel le gouvernement dirige les communautéspour leur permettre d'obtenir le maximum d’aide financière dans lecadre du programme de valorisation des matières organiqueslaisse toutefois peu de latitude aux communautés. En fait, legouvernement incite fortement la participation (majoritaire) descommunautés (lire : des organisations publiques) dans la gestiondes matières résiduelles ainsi que l’implantation des équipementsdans leur cour.

Une plus grande implication des communautés dans la gestion desmatières résiduelles modifie en profondeur le modèle de gestionpratiquée au Québec depuis plusieurs années. Les ententes quiont été ou seront signées engageront les communautés sur unepériode d’au moins 20 ans. C’est long, 20 ans. Nombreuses serontles répercussions sur les plans local et régional. Bien que leursuccès ne soit pas garanti, les projets de gestion ont le mérite deramener l’élaboration des solutions, la prise de décision et

éventuellement les retombées économiques, sociales etenvironnementales là où sont produites les matières résiduelles.Les solutions toutes faites ne seront plus imposées par Québec.Les populations locales qui auront pris ou voudront prendre desinitiatives auront le fardeau de les assumer.

Par contre, le chemin tracé par le gouvernement pour obtenir lemaximum d’aide financière en associant des organisationspubliques à un entrepreneur privé est long et complexe. Le choixd’un partenaire exige un minimum de vision commune… ce que nepeut garantir le processus actuel. De plus, entreprendre et diriger,sans être incompatibles, sont des activités nouvelles pour plusieurscommunautés. La réalisation d’une telle association représentetoutefois un défi intéressant et une voie d’avenir à explorer.

En ce moment, beaucoup de promoteurs et de vendeurs sillonnentles routes du Québec. C’est ce qui explique l’engouement deplusieurs communautés à annoncer leur projet et à cajoler lescommunautés voisines. Elles deviennent des promoteurs.

À terme, les communautés plus populeuses ou celles quiréussiront à concentrer une masse critique suffisante de matièresrésiduelles pour « se payer » des infrastructures seront favorisées.À moins d’une aide spécifique, d’un assouplissement réglementaireou encore d’un regroupement d’intérêt économique, les coûts degestion et de transport finiront par rattraper les autrescommunautés et limiter leur champ d’intervention. Elles pourraientdevenir des clientes potentielles.

Au bout du compte, la question demeure entière. Il s’agit d’un choix.Promoteur ou client ? C’est le moment ou jamais de choisir sonorientation. �


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D É C H E T S À V E N D R E

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Le projet de Politique québécoise sur la gestion des matièresrésiduelles 2010-2015 traite effectivement de la réduction à lasource, mais d’une façon assez ténue. On comprend que lepremier « R » des 3Rve soit le plus difficile à circonscrire entermes d’objectifs en plus d’être celui qui demeure le plus flouquant aux actions à réaliser. Cet objectif suppose surtout de revoirnos modes de consommation, ce qui est loin d’être évident.Développer des actions pour atteindre cet objectif apparaît toutaussi obscur. Pourquoi ? Parce que réduire à la source ne relèvepas uniquement de la gestion des matières résiduelles, maisd’abord et avant tout du marketing et de la politique de vente. Eneffet, il est possible d’agir sur la réduction à la source de deuxfaçons différentes.

Le jeteur payeur

Ainsi, nous pourrions envisager des mesures visant à sensibiliserles citoyens à réduire à la source les produits qu’ils consommentet surtout ceux à obsolescence rapide, c’est-à-dire qui sontachetés pour être aussitôt utilisés et jetés. L’une de ces mesuresest la tarification au poids ou au volume. La logique est la suivante :plus on consomme, plus la quantité de biens obsolètes mise aurebut est importante, et plus le prix à payer pour l’éliminer estélevé. On peut alors espérer que le consommateur utilisera sesbiens sur une plus longue période ou qu’il donnera à ces mêmesbiens une seconde vie, par exemple via le réseau desressourceries.

Cependant, la tarification au poids peut provoquer la tentation defaire de ces biens jetables des déchets sauvages pour éviter depayer les coûts exigés. Il faut donc mettre en place des mesuresdissuasives et punitives pour que les récalcitrants soient incités àpayer pour leurs décisions de consommateurs. Les mesures detarification doivent être suffisamment stimulantes, voireagressives, pour que le signal de réduction soit bien perçu par lesconsommateurs et qu’ils adhèrent à ce mode de consommation.L’échelle tarifaire doit inciter le consommateur à jeter moins, àutiliser mieux et à réutiliser les biens qui ne sont obsolètes queparce que la mode et le marketing le décrètent. Ce mode dedissuasion existe ailleurs dans le monde, que ce soit aux États-Unis, en Europe ou dans le reste du Canada, et les résultats sontprobants.

Emballement en défaveur de l’emballage

Toutefois, la meilleure façon de réduire à la source, c’est encoreau niveau de l’emballage. Voici quelques exemples illustrant ledilemme des professionnels du marketing et de la vente.

Prenons le cas des cartes mémoire flash, ces petites cartes quel’on insère dans les appareils photo. On nous les vend dans unemballage cartonné d’environ 15 X 10 cm munis d’une fenêtre enplastique pour voir ladite puce et son emballage protecteur enplastique. Si les mêmes cartes mémoire avec seulement leuremballage protecteur étaient mises en vente en vrac dans un petit

bac juste à côté des autres avec leur emballage cartonné, laquellechoisirions-nous? Probablement qu’à prix égal, il s’agira de celleavec l’emballage cartonné, car le produit nous paraîtra demeilleure qualité que celui vendu en vrac. Notre schème d’achatest fortement conditionné par des réflexes qui ne sontaucunement basés sur l’utilité du produit ou sa qualité, maissouvent sur sa simple apparence.

On constate la justesse de cette dernière assertion avec lephénomène des cartouches d’encre recyclées et vendues en vrac,dont le succès commercial est mitigé. Par contre, les cartouchesneuves nous sont offertes dans une belle boîte de carton; s’il y ena plusieurs dans l’emballage, on nous les insère dans un sac enplastique et, souvent, dans un autre emballage en aluminium. Ondéballe le tout et on jette – pardon, on récupère – ces emballages.Dans bien des cas, on jette la cartouche vide au lieu de fairel’effort de la récupérer et de la rapporter au magasin. Encore unefois, réduire les emballages revient à déclasser le produit.

Prenons aussi l’exemple des boîtes de céréales. Dans tous lessupermarchés, il est étonnant de constater l’importante placeréservée aux boîtes de céréales. Non seulement ces dernièressont-elles volumineuses par rapport à leur contenu, mais lescouleurs et les formes attirent l’œil, surtout celui des enfants. Parcontre, en Suède, on remarque que le choix de céréales est moinsétendu, mais surtout qu’elles sont vendues majoritairement dansdes sacs en plastique. De plus, les couleurs sont moinsattrayantes, les formes plus rondes et les emballages moins bienalignés. À quoi servent donc les boîtes de carton de cellesvendues dans nos épiceries ? On dira que c’est pour protéger lescéréales, pour faciliter la manutention et la présentation, pourmieux informer le consommateur, etc. On trouvera mille raisons.Ne serait-il pas temps d’exiger des emballages plus économiques ?Certains producteurs de céréales biologiques ou importées ontfait un premier pas en ce sens.

Ce dernier exemple nous rappelle que le carton est omniprésent,et ce, dans toutes les allées des supermarchés. Si deschangements ma jeurs survena ient pour ob l iger lesmanufacturiers à réduire les emballages, les fabricants de boîtesde carton rueraient dans les brancards et nos centres derécupération perdraient un certain volume de matière. Mais nousaurions réellement réduit notre consommation à la source.

Ce qui est étonnant, c’est que la ministre du Développementdurable, de l’Environnement et des Parcs ainsi que legouvernement du Québec ont déjà tous les pouvoirs pour :

• fixer la proportion minimale de matériaux récupérés dans lafabrication d’emballages;

• interdire, pour la fabrication des emballages, certainsmatériaux;

• régir la composition, la forme, le volume, la dimension et lepoids des contenants ou emballages.

Ainsi, il serait possible de modifier les emballages, mais serait-celà la bonne formule ? Permettez-moi d’en douter. La coercition n’ajamais été un gage de succès. Elle n’incite qu’à contourner lesinterdits. L’information sur les enjeux et les impacts est une bienmeilleure voie. Il faut donc sensibiliser les responsables dumarketing et de la vente relativement aux impacts de leursdécisions sur leur politique d’emballage. C’est à ce prix que l’onaura un impact tangible sur la réduction à la source. �

RÉDUIRE À LA SOURCE : LE POUVONS-NOUS ?I N F R A S T R U C T U R E S U R B A I N E S

Jean-Louis ChamardM.Sc. Env.présidentChamard et Associés inc.j l . c h a m a rd @ c h a m a rd e t a s s o c i e s . c o m


18 Ce texte vous fait réagir ? Pour nous faire part de vos commentaires, rendez-vous auwww.maya.cc, sous l'onglet 3Rve, ou envoyez-nous un courriel à [email protected]

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Ce texte vous fait réagir ? Pour nous faire part de vos commentaires, rendez-vous auwww.maya.cc, sous l'onglet 3Rve, ou envoyez-nous un courriel à [email protected]

Le gouvernement du Québec vient de faireun pas dans la bonne direction avec sonprojet de règlement fondé sur le principe dela responsabilité élargie des producteurs(RÉP).

Responsabilité élargie des producteursLa RÉP est un out i l de pol i t iqueenvironnementale qui étend les obligationsdes producteurs jusqu ’au stadepostconsommation du cycle de vie de leursproduits. Elle comporte deux principauxleviers. Elle déplace d’abord le fardeaufinancier du citoyen contribuable et desmunicipalités vers les producteurs et lesconsommateurs des biens, en accord avecle principe du « pollueur-payeur ». Puis elleincite les producteurs à réduire à la sourcel’utilisation de produits nocifs en investissantdans l’écoconception et dans la recherche etdéveloppement, qui visent à réduirel’empreinte écologique de leurs produits.

La vaste majorité des parties concernéesacclame ainsi le projet de règlement pour

ses futures incidences positives, à la fois surl’environnement et sur le financement de larécupération. Bien que chacun s’accorde surle principe, le projet soulève toutefois unefoule de questions pratiques au sein desmunicipalités et dans le milieu de la gestiondes déchets.

Privilégier le réseau municipalet les services existantsDans le système de RÉP, le rôle dugouvernement se limite à déterminer lesproduits et les producteurs visés, lesobligations de base, les objectifs ou lesindicateurs de performance à atteindre touten assurant un encadrement minimal. Lesproducteurs bénéficient quant à eux duchoix des moyens et des partenaires. C’estlà un couteau à double tranchant.

À notre avis, il est essentiel qu’il y aitconcertation et collaboration entre lesproducteurs d’une part et les établissementset organismes déjà fonctionnels dans lemilieu de la récupération d’autre part, et ce,dans une perspective de développementdurable et d’efficacité de la récupération. Ilfaut absolument éviter une multiplicationdes filières de récupération et des points decollecte, ce qui risquerait de compromettreau final la participation du citoyen.

Après tout, c’est monsieur et madame Tout-le-monde qui auront à « gérer » ce qu’ils

récupèrent et à décider plusieurs fois parjour du destin de leurs déchets : poubelle,recyclage, compostage, bac à piles, tabletteà peinture, pot pour fluocompacts, etc. Pouratteindre les objectifs de récupération, il fautleur faciliter la tâche.

En cela, les municipalités et les organismesde récupération existants ont l’expériencede la collecte et du traitement des matièresrecyclables ainsi que des structures derécupération des RDD et des écocentres,qui sont déjà des lieux pratiques et trèsfréquentés par les citoyens.

En outre, plusieurs systèmes de collecte, deréemploi et de recyclage de certainsproduits sont déjà implantés au Québec(entre autres pour le matériel électronique),réunissant des partenaires issus de diverssecteurs d’activité : éducation, industrieprivée, organismes environnementaux,d’insertion sociale, organismes à but nonlucratif (OSBL), etc.

Pour une optimisation du processusen vue d’un développement durableDans une optique de développementdurable, il convient d’optimiser et decentraliser les activités de collecte, ne serait-ce que pour limiter les émissions de gaz àeffet de serre générés par le transport desmatières et pour faire le travail efficacementet au meilleur coût possible.

LA RÉP AU QUÉBEC : UNE OCCASION DE PRENDRE LE VIRAGE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

C E N T R E S D E T R I


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Frédéric Potvin ing.directeur général Tricentrisf p o t v i n@t r i c e n t r i s . c om

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Par ailleurs, le gouvernement doit sérieusement repenser son attitudeà l’égard des entreprises d’économie sociale et des OSBL. Ilsconstituent un vecteur privilégié, en raison même de leur vocationpremière, de promotion et d’application des principes dudéveloppement durable. Le volet social de la Politique de gestion desmatières résiduelles est déficient à cet égard, et les messages quelance le gouvernement sont confus. Il octroie par exemple 10 M$ auxentreprises d’économie sociale tout en prévoyant interdire les accordsde gré à gré entre les OSBL et les municipalités.

Je conseillerais à la ministre de revoir sa définition du développementdurable et de se remémorer les trois éléments indissociables etgarants de sa réussite. Elle pourrait également relire le site Internet deson ministère : « Le développement durable est issu de cette idée quetout ne peut pas continuer comme avant, qu’il faut remédier auxinsuffisances d’un modèle de développement axé sur la seulecroissance économique en reconsidérant nos façons de faire comptetenu de nouvelles priorités. »

Faire autrementMême l’entreprise privée, malgré le lobby de certaines auprès de nosdirigeants, perçoit les avantages économiques et logistiques d’unecollaboration avec les entreprises d’économie sociale et en tire deplus en plus avantage.

Il existe en effet des moyens de faire les choses « autrement » pour lemieux-être de tous. Les entreprises d’économie sociale et les OSBLgénèrent eux aussi de la richesse et des emplois; ils ont eux aussi lacapacité d’alléger le fardeau gouvernemental et celui du citoyen. Ilspeuvent représenter un complément, voire un partenaire de l’industrieprivée.

Québec veut donc prendre le virement du développement durable encontinuant de faire comme avant ? C’est impossible, tout simplement.Je termine avec une citation de William D. Ruckelshaus, anciendirecteur de la US Environmental Protection Agency :

« Est-il possible d’entraîner les nations et les gens dans la directionde la durabilité ? Un tel changement représenterait une évolutionde la société aussi radicale que deux autres changementsseulement : la révolution agraire de la fin du néolithique et larévolution industrielle des deux derniers siècles. Ces révolutions ontété progressives, spontanées et en grande partie inconscientes.Celle-ci devra s’opérer comme un processus entièrement conscientguidé par la meilleure prévoyance scientifique à notre disposition. Sila transformation est couronnée de succès, elle aura étéabsolument unique dans l’histoire de l’homme sur terre. »

Le très estimé Dr Suzuki croit que cela est possible, et je le crois aussi,mais cela exige de changer nos façons de faire dès aujourd’hui. �

L A R É P A U Q U É B E C U N E O C C A S I O N D E P R E N D R E L E V I R A G E D U D É V E L O P P E M E N T D U R A B L E

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« La durabilité signifie tout simplement vivre selon les moyens de laplanète. […] La durabilité ne signifie pas faire sans – mais faire mieux.[…] Nous nous comportons comme si les ressources et les services quenous offre la nature pour alimenter notre haute qualité de vie étaientgratuits et illimités. Ce n’est pourtant pas le cas. Nous ne pouvons pasindéfiniment extraire du carbone de la planète et le relâcher dansl’atmosphère sans causer de graves problèmes. La Terre ne peutabsorber qu’une certaine quantité de nos déchets. Il n’y a qu’une certainequantité de terres fertiles.

Malheureusement, les lois et réglementations canadiennes sous-estiment grandement ces services. Elles accordent une trop grandeimportance à la seule accumulation des richesses monétaires sans tenircompte de ses retombées. […] Nous devons tenir compte des coûtssociaux et environnementaux de nos actions dans tous les processus dedécision. […] Nous devons cesser de gaspiller présomptueusement etcommencer à agir de manière plus réfléchie, plus efficace et plusmoderne. »

Extrait de l’avant-propos du Dr David Suzuki dans La durabilité en une génération :une nouvelle vision pour le Canada, publié en 2004 par The David SuzukiFoundation.

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Malgré un contexte budgétaire difficile, le ministre des Finances duQuébec a annoncé, lors du dépôt du budget le 30 mars dernier,plusieurs mesures visant à développer ou à soutenir des mesuresfavorables à l’industrie des services environnementaux.

Le ministre a ainsi annoncé de nouveaux investissements de l’ordrede 72 M$ en mesures et technologies environnementales. À lademande de l’industrie des services environnementaux et desmunicipalités, nous sommes particulièrement heureux de laprolongation et de la bonification du programme Climatsol destiné à ladécontamination des sols. Ce budget favorise également la créationd'un marché de produits verts, notamment pour les biocombustibles etles produits ayant obtenu une certification « empreinte carbone ».

Regardons de plus près les mesures du dernier budget.

Le gouvernement s’est engagé à réduire les émissions de GES auQuébec à 20 % sous le niveau de 1990, ce qui représente un défi quidemandera à tous des efforts importants. Cette cible s’illustre par unediminution des émissions de GES de 16,8 millions de tonnes (Mt) en2020 par rapport à 1990. Cela suppose la mise en place d’incitatifs pourencourager les entreprises à contribuer à l’atteinte de cet objectif.

Par ailleurs, dans le domaine du transport, les véhicules lourds detransport routier de marchandises, fabriqués en vue d’être utilisés auxÉtats-Unis et au Canada, doivent tous être équipés depuis 2010 demoteurs respectant les nouvelles normes sur les émissions polluantes del’Agence de protection de l’environnement des États-Unis.

Ainsi, en vue d’encourager le virage vert du parc de véhicules lourds,le ministre des Finances augmente de 40 % à 60 % le tauxd’amortissement pour les camions et tracteurs utilisés pour letransport de marchandises.

Le budget prévoit une réduction additionnelle de 85 % de ladéduction pour amortissement pour les véhicules lourds de transportde marchandises fonctionnant au gaz naturel liquéfié (GNL). Cettemesure permettra à une entreprise qui effectue l’achat d’un véhiculelourd de transport routier de marchandises fonctionnant au GNL debénéficier de déductions pour amortissement cumulées après 3 ansde 164 % du coût d’acquisition du véhicule, comparativement à 71 %avec la règle usuelle. Voilà donc une mesure favorable pour lesentreprises possédant une flotte de camions, incluant cellestransportant les matières résiduelles.

Prolongation du programme ClimatSolConsidérant qu’il est opportun de continuer à soutenir lesmunicipalités en matière de décontamination, le gouvernement duQuébec a décidé de prolonger le programme ClimatSol de cinq ans,soit jusqu’au 31 mars 2015.

De son enveloppe budgétaire initiale de 50 M$, 28 M$ ont jusqu’àprésent été versés en aide financière aux municipalités. Il reste donc22 M$ encore disponibles, dont 13 M$ pour la Ville de Montréal et9 M$ pour les autres villes du Québec. La Ville de Québec a, quant àelle, utilisé la totalité des 5 M$ mis à sa disposition.

Cette prolongation, accompagnée d’un assouplissement des normes dece programme, permettra notamment à la Ville de Montréal de réaliserquatre projets prioritaires pour la consolidation de son tissu urbain.

Le gouvernement offrira également à la Ville de Québec une aidefinancière additionnelle de 10 M$ pour l’aider à réaliser deux projets quiconsolideront son centre-ville.

Encouragement à la commercialisation de produits ayantobtenu une certification « empreinte carbone »Pour atteindre l’objectif de réduction de 20 % des émissions de GES auQuébec d’ici 2020, plusieurs actions seront entreprises. Pour que cesgestes puissent porter leurs fruits et que les progrès accomplis puissentêtre mesurés, il est essentiel de comptabiliser les émissions de GES.

Afin de sensibiliser la population et les entreprises à l’importance delimiter les émissions de CO2 découlant des activités commerciales,le gouvernement met en place un nouveau programme permettantde soutenir les PME québécoises qui désireraient commercialiserdes produits portant une étiquette carbone. Les produits serontadmissibles au programme dans la mesure où ils ont été fabriquésau Québec et présentent un caractère innovant.

L’aide gouvernementale prend la forme d’une contribution nonremboursable et vise les dépenses de commercialisation d’unproduit québécois déjà étiqueté. Cette aide correspond à 50 % desdépenses admissibles, telles la promotion et la publicité, et nepourra excéder 150 000 $ par entreprise.

Une enveloppe de 24 M$ sera octroyée au ministère duDéveloppement économique, de l’Innovation et de l’Exportation au coursdes 3 prochaines années afin de mettre en place cette initiativedestinée à faciliter l’exportation de produits québécois.

Enfin, le budget prévoit des investissements de 42 milliards entravaux d'infrastructures au cours des prochaines années, ce qui estune excellente nouvelle pour les entreprises des servicesenvironnementaux œuvrant sur plusieurs chantiers pour larécupération et le recyclage de matériaux de construction.

Projets de loi 88 et 89Au moment d’écrire ces lignes, deux importants projets de loi de laministre Line Beauchamp étaient à l’étude à l’Assemblée nationalepour adoption à la fin juin.

Le projet de loi 88 fait suite au dépôt de la Politique de gestion desmatières résiduelles et vient modifier la Loi sur la qualité del’environnement. Les nouvelles mesures législatives visent à préciser ladéfinition du 3RV-E ainsi qu’à augmenter la contribution desgénérateurs de matières résiduelles dans le régime de compensationaux municipalités. L’industrie des services environnementaux aparticipé activement aux délibérations entourant ce projet de loi eninsistant notamment pour inclure l’analyse du cycle de vie dans le choixd’une technologie de traitement et de valorisation. Ceci pourraitpermettre d’ajouter des procédés autres que la biométhanisation pourla valorisation des matières résiduelles.

Le projet de loi 89 vise par ailleurs à renforcer le respect de la Loi surla qualité de l’environnement, notamment par l’introduction denouvelles sanctions administratives et le rehaussement des sanctionspénales. Le projet de loi renforce certaines autres dispositions pénales,notamment par une responsabilisation accrue des administrateurs etdirigeants des personnes morales, sociétés ou associations, et uneaugmentation du délai de prescription. Le projet de loi attribue auministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcsle pouvoir d’ordonner la cessation de travaux ou d’activités lorsqueceux-ci représentent une atteinte ou un risque d’atteinte sérieuse à lasanté humaine ou à l’environnement.

Ce projet de loi peut être favorable aux entreprises de servicesenvironnementaux qui maintiennent des standards élevés en plus depermettre au ministère d’agir plus rapidement dans le cas de dossiersdélinquants. Nous aurons l’occasion d’aborder plus en détail ce projetde loi dans le cadre d’un prochain article. �

72 MILLIONS $ POUR L’ÉCONOMIE VERTEGAIN DE L’INDUSTRIE AU DERNIER BUDGET BACHAND


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A S S O C I A T I O N

Perry NiroM.Sc.président-directeur général,Conseil des entreprises de servicesenvironnementauxpn i ro@cese . c a

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Comment juger que la localisation d’un site est optimale lorsque sasélection soulève une série de préoccupations et d’enjeux qui ne sontpas nécessairement liés au domaine technique, mais bien à unecombinaison, particulière à chaque collectivité, de facteursenvironnementaux, socioéconomiques et politiques ?

En fait, l’approche encore trop souvent privilégiée répond au modèledécisionnel paternaliste connu sous l’acronyme DAD (Décider,Annoncer et Défendre) qui tend à confiner les décideurs et lespromoteurs dans un rôle réactif en déphasage avec le désir des partiesprenantes intéressées à être impliquées. À la lumière des mobilisationscitoyennes ayant vu le jour ces dernières années, ce type de processusdirectif et unilatéral apparaît aujourd’hui comme un pari très risqué quine contribue qu’à miner la crédibilité des promoteurs l’épousant. Danscette optique, le processus de sélection d’un site revêt une importancecapitale puisqu’il est directement susceptible d’affecter la crédibilité del’ensemble de la démarche et, conséquemment, la perception du publicenvers un projet en particulier.

Les promoteurs sensibles à l’enjeu de l’acceptabilité socialeproposeront plutôt un plan d’interaction avec le milieu et un processusde participation du public. Cette approche, autrefois réalisée à la pièce,est dorénavant centrale dans la démarche globale menant à lasélection d’un site voué au traitement des matières résiduelles. Dans ce

contexte, la stratégie sociale à déployer importe autant, sinon plus, quel’étude d’impact à réaliser. En fait, un projet « optimal » sur papier peutsurvivre à une étude d’impact incomplète, mais pas à un processusd’insertion sociale bâclé, surtout lorsque la grogne populaire s’installe.

Il importe donc d’ajouter une stratégie sociale efficace s’appuyant surl’intégration des craintes et des préoccupations citoyennes et laissantune vaste place à l’apport de la communauté d’accueil à chacune desétapes de la démarche traditionnelle, qui se décline généralementcomme suit :

• la planification;• la sélection du site et la conception technique;• l’implantation;• l’exploitation et la fin de vie.

Étudier le passé pour orienter le futur Puisque la sélection d’un site n’est pas qu’une affaire technique, maisaussi un processus social, il est nécessaire d’évaluer sous cet angle sonpassif ainsi que ceux du promoteur et de la communauté d’accueil.

D’entrée de jeu, il est pertinent de souligner que non seulement de plusen plus de sites souffrent d’un passif lié à l’échec d’un projet, maiségalement que les sites sujets à développement ont inévitablementtendance à être les mêmes. Cette redondance s’explique par desraisons techniques telles que le zonage, l’accès aux services, etc., maisaussi parce que les critères d’évaluation et de sélection des sites sontla plupart du temps déterminés de la même façon et par les mêmespersonnes. Résultat : ce sont généralement les mêmes individus qui ontà subir les impacts potentiels des projets proposés.

En parallèle, force est de constater que le public n’accordegénéralement pas une très grande crédibilité à l’information technique

UN SITE « OPTIMAL »… QUI NE L’EST PASA C C E P T A T I O N S O C I A L E

Cédric BourgeoisM. Env.présidentTransfert Environnementcbou rg e o i s@t ran s en v i ro nnemen t . q c . c a

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Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (MDEIE).

Calendrier des missions commerciales

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diffusée par les promoteurs, ce qui rend très difficile l’établissementd’un véritable climat de confiance. L’historique du promoteur, voire safeuille de route personnelle, influence grandement la perception queles citoyens ont des projets et des processus qu’il propose. Unpromoteur ayant à son actif des réalisations notables et des référencesconfirmant son réel désir d’adapter son projet aux réalités de lacommunauté recevra d’emblée un accueil plus positif que celui quiemprunte la voie d’une implantation plus traditionnelle.

À cet égard, les promoteurs municipaux semblent avantagés par une tellesituation, car, d’ordre général, la méfiance citoyenne est moins prononcéeenvers les gestionnaires publics qu’envers leurs confrères du privé.Toutefois, ces derniers ont compensé en démontrant une volontéd’ouverture et de transparence accrue, approche qui n’est pas toujourscoutume chez tous les promoteurs publics.

Cette façon de faire répond en fait aux attentes des citoyens qui ontperdu confiance dans le processus décisionnel traditionnel et qui exigentmaintenant des efforts relationnels et communicationnels sansprécédent de la part des promoteurs.

Enfin, l’historique des mobilisations citoyennes ayant eu cours dansla communauté ciblée par un projet est également un facteurprépondérant à considérer, surtout lorsque les projets proposés ontavorté et que les citoyens s’en attribuent le succès. Les réseauxsociaux aidant, la capacité de ces citoyens à se regrouper et àprendre position de façon structurée est par ailleurs amplifiée.

Choisir les bons outils… et savoir les utiliserVous est-il déjà arrivé d’appeler une ligne d’information pour poser desquestions sur un produit ou un service et de finalement vous rendre

compte que vous en saviez davantage que l’employé au bout du fil ?Comment vous sentiez-vous à la suite de cet appel ?

En fait, la clé du succès d’une ligne téléphonique efficace, que ce soitune « ligne odeur » ou « info projet » par exemple, est de compter sur unpréposé empathique et intéressé qui répond à votre appel, écoute vosdoléances et vous accompagne pour identifier une solution qui voussemble acceptable.

Dans cette même perspective, une communication unidirectionnelle ouune démarche improvisée résulteront en une sélection de moyens etde mécanismes de participation qui ne seront pas nécessairementappropriés à la situation. Les participants percevront donc cesinitiatives comme étant accessoires plutôt que parties intégrantesd’une réelle stratégie sociale, volontaire et engagée.

Un processus de participation maquillé entachera tôt ou tard lacrédibilité du promoteur. En fait, un tel artifice ne contribuegénéralement qu’à provoquer et à irriter encore davantage lesparticipants. En ce sens, une approche qui exclut la possibilité au publicde participer et de contribuer concrètement aux étapes-clés duprocessus de sélection d’un site ne peut que générer frustrations etcontroverses, tant en regard du processus qu’au niveau des enjeux liésau site lui-même.

En résumé, le choix réellement « optimal » d’un site nécessitel’établissement de mécanismes de contribution et de rétroactionpermettant à la population d’échanger, en toute transparence, sur lajustification, sur les faits et sur l’ensemble des tenants et aboutissantsassociés au site proposé. �


U N S I T E « O P T I M A L » … Q U I N E L’ E S T P A S

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CHANGER OU DISPARAÎTREL E T O U R D U M O N D E

Au Québec comme a i l l eu r s ,l’accroissement du prix de la gestion desdéchets par la mise en place de circuitssans exutoire économique n’a pas réduitla production de ceux-ci. La croissancedu volume de déchets suit celle despopulations et de leur niveau de vie.Cer tes , les nouveaux c i rcu i ts ontdétourné le flot de déchets hors descentres d’enfouissement, mais ils l’ont faiten faveur de structures plus sensibles auxconditions économiques. Sans doute unaxe de solution apparaît-il déjà avec lac ro issance des f lux mond iaux deferrailles, de fibres cellulosiques, demétaux et de plastiques. Cette économienouvelle crée un pont entre les pays duNord et ceux du Sud qui commencent àprofiter de ce nouveau « gisement » deressources naturelles. Offre et demandesans doute s’ajustent-elles encore, maisla quantité de déchets produits n’a pasdiminué; elle augmente. Nous n’avons pasvraiment changé nos habitudes.

La croissance exponentielle de lapopulation mondiale est connue depuis1771. La question avait alors été posée sil’agriculture pouvait longtemps encoresubvenir à nos besoins. S’agissant en2010 de la survie de l’humanité, laques t ion dev ien t d ramat ique nonseulement par son objet, la vie humaine,mais aussi par son urgence. En effet, à untaux de croissance de 2 % par année,comme dans les années 1960, lapopulation planétaire doublerait en 35ans. Heureusement, et peut-être est-ce làune des conséquences de la prise deconscience des années 1970, car depuisce temps, la croissance annuelle de lapopulation mondiale chute. Mais avons-nous vraiment changé nos habitudes ousimplement retardé l’inéluctable ?

Pour une entreprise, « changer oudisparaître » est déjà le plus grand « défi »dont l’Amérique n’ait jamais fait sa marquede commerce. Observer, choisir et agir.Une entreprise, comme un gouvernement,comme un pays, est, au sens strict, uneorganisation dont le fonctionnement rendce défi possible ou impossible. Mais danstous les cas, l’efficacité de son actionrepose essentiellement sur la qualité de

ses informations (observer) et le tempsrequis pour mettre en œuvre ses actions(cho i s i r e t ag i r ) . A i ns i , ma lg rél’intervention des gouvernements depuis30 ans, la gestion des déchets estt ou jou r s , ma lg ré eux , une caused’inquiétude sociale. On ne la contrôlepas, ni ici ni ailleurs. Pire qu’avant, elle estmême devenue une problématiquemondiale.

Depuis toujours, les hommes ont eu lesens de la rareté, de la limite de leursressources par rapport à l’ampleur deleurs besoins. Tout ce qui était disponibledevait être utilisé, rien – ou presque –n’était jeté ou gaspillé. La révolutionindustrielle a fait entrer l’Occident dansune autre logique, celle du court terme,celle de l’exploitation rapide de la valeurajoutée, de l ’util isation effrénée deressources dont on ne devinait peut-êtreplus la rareté en métropole à cause del ’explosion des colonies, r iches dematières premières. Cela a toutefois bienchangé en 200 ans. Depuis le début duXXIe siècle, le monde a été soumis àplusieurs chocs successifs, affectantaussi bien les ressources naturelles queles équi l ibres f inanciers , humains ,climatiques et environnementaux de notreplanète. La crise du Rwanda, la flambéedes marchés mondiaux en 2008 et plusrécemment l’état des finances de laGrèce marquent au fer rouge deséconomies fragiles, à la limite de leurcapacité démocratique. Soudain, la raretées t r e venue au cen t re de nospréoccupations. Quand 89 % de lapopulation mondiale veut vivre comme lapetite minorité dont elle envie la « richesse »,et que manquent apparemment les

ressources pour ce faire, il y a des conflitsen gestation et le poids du nombre risqueencore de faire basculer le monde dansune frénésie aveugle aux réalités les plussimples.

« Changer ou disparaître » pose donc laques t i on de l a pe r t i nence de l acroissance comme mesure du progrès.Croissance des désirs, croissance desbesoins, croissance du commerce et deséchanges, mais surtout croissance despopulations sont les principaux moteurséconomiques du XXIe siècle. Mais face àla disponibilité des ressources, cettesituation interpelle la gouvernance decette petite planète, son pouvoir dechoisir et d’agir concrètement. Et si ellese cherche une vision commune, elle sepose surtout la question de l’équilibre desnombres : comment 11 % de l apopu la t ion mond ia le pour ra- t -e l leendiguer la marche des 89 autres ?

« Changer ou disparaître » reconnaîtl’idée de cycles et de changements.Comment les parad igmes actue lspourront-ils évoluer en moins de 10 ou15 ans vers de nouvelles valeurs sansdictature de la raison ? Le temps desdiscussions s’achève sans doute, mais les« sachants » de ce monde ont-ils assezd’emprise sur leurs concitoyens pour enchanger la course effrénée ? Commentpourront-ils changer le monde sansconflits d’opinion, sans conflits régionaux,sans conflits armés ? Il n’y a qu’à voirl’imbroglio canadien à Copenhague pours’en faire une idée. Et nous n’étionsencore qu’entre nous. Quand tout lemonde voudra jouer dans la cour desgrands, on fera comment, ici ? �

Michel Marcotteing., M.Sc.A.directeur, Genivarmichel .marcotte@genivar .com


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(milliards de personnes)

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Population mondiale et croissance annuelle

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Le projet de Politique québécoise sur la gestion des matièresrésiduelles (la « nouvelle Politique ») qui a été publié le 25novembre 2009 dans la Gazette officielle du Québec (« Gazette »)a comme objectif d’établir un cadre normatif afin que le résiduultime soit la seule matière résiduelle enfouie. Pour ce faire, lanouvelle Politique était assortie d’un plan d’action. Voyons où nousen sommes rendus quelque six mois plus tard relativement auxmodifications annoncées à la Loi sur la qualité de l’environnement(« LQE ») et à ses règlements.

Des projets sous la loupeLa nouvelle Politique en est encore au stade de projet. La périodede consultation s’est complétée en février 2010. Une centaine demémoires ont été reçus et le MDDEP procède actuellement à leuranalyse. Nous sommes donc en attente d’une deuxième mouturede cette Politique. Pour entrer en vigueur, le gouvernement devrad’abord publier la version définitive dans la Gazette, ce quidemeure une décision discrétionnaire de sa part.

Ceci n’a pas empêché le gouvernement de commencer la mise enœuvre de certaines mesures annoncées dans la nouvelle Politique.Le MDDEP s’était notamment donné comme objectif de revoir ladéfinition du concept de valorisation et de modifier la LQE à ceteffet. En mars dernier, était déposé à l’Assemblée nationale leProjet de loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE)concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant leRèglement sur la compensation pour les services municipauxfournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation dematières résiduelles (le « projet de loi 88 »).

Ce projet de loi propose diverses modifications à la LQEconcernant la gestion des matières résiduelles. Il veut entre autresclarifier la notion de valorisation prévue à l’article 53.1 et ainsipermettre au gouvernement de déterminer les opérations detraitement des matières résiduelles qui en constituent.

Les modifications proposées à la LQE et au règlement visentprincipalement à augmenter la part des coûts de la collectesélective devant être assumée par les entreprises qui fabriquent ouqui distribuent des produits au Québec, passant du 50 %actuellement payé à 100 % d’ici 2015. Le tarif qui sera payé àl’organisme Éco Entreprises Québec sera déterminé en fonctiondu poids et de l’impact environnemental de l’emballage desproduits fabriqués ou distribués. Le gouvernement espère ainsiinciter les entreprises à concevoir des emballages plusécologiques.

Le projet de loi 88 en est à l’étape de la présentation et devra fairel’objet d’une publication dans la Gazette avant d’entrer en vigueur àla date fixée par le gouvernement.

Parallèlement à la publication initiale de la nouvelle Politique, troispro jets de règlements fa isant par t ie de la st ratégiegouvernementale ont été publiés. La période de consultation s’estterminée le 24 janvier dernier et de nombreux mémoires ont étédéposés aux fins d’analyse par le MDDEP. Nous sommes enattente de la deuxième publication, laquelle est à l’entièrediscrétion du gouvernement. Selon nos informations, le MDDEPmaintient l’horizon 2010 pour ce faire.

Le premier de ces trois projets de règlements est le projet deRèglement sur la récupération et la valorisation de produits par lesentreprises. Ce règlement vise à réduire les quantités de matièresrésiduelles dangereuses éliminées en responsabilisant lesentreprises quant à la récupération et à la valorisation des produitsqu’elles mettent en marché et qui contiennent de telles matières,notamment en mettant en place un programme de récupération etde valorisation. Le projet de règlement prévoit par ailleurs ajouterde nouvelles catégories de produits à ceux déjà réglementés, soitles produits électroniques, les piles et les lampes au mercure.

Le deuxième est le projet de Règlement sur les garantiesfinancières exigibles pour l’exploitation d’une installation devalorisation de matières organiques. Il vise les exploitants d’uneinstallation de traitement de matières organiques où sonteffectuées des opérations de tri, de transfert, de stockage ou detraitement en vue de leur valorisation, et a comme objectif de leurimposer de fournir des garanties financières afin de gérer lesrisques de fermetures imprévues qui forceraient les contribuablesà assumer les coûts de celles-ci.

Le troisième est le projet de Règlement sur les redevancesexigibles pour l’élimination de matières résiduelles. Le projet derèglement prévoit des redevances supplémentaires de 9,50 $ pourchaque tonne métrique éliminée pendant la période du 1er avril2010 au 31 mars 2015, en sus de la redevance actuelle de 10,73 $la tonne. Cette redevance permettrait de constituer un fondsservant à financer l’implantation d’installations de traitement desmatières organiques par biométhanisation et compostage.

Les mesures à venirOutre les mesures susmentionnées, le Plan d’action en annonceplusieurs autres qui restent à être implantées.

Par exemple, il prévoit obliger les exploitants de lieux d’éliminationà assumer les coûts de gestion de postfermeture. L’élaborationd’un nouveau projet de règlement devrait éventuellement voir lejour si le projet de politique et le plan d’action qui y est assorti sontapprouvés.

Le gouvernement a aussi annoncé son intention d’interdiretotalement l’enfouissement du carton et du papier dès 2013.L’année 2010 est aussi la période prévue pour l’élaboration de lastratégie gouvernementale menant à l’interdiction, dans un horizonde 10 ans, de l’enfouissement des matières organiquesputrescibles. Il s’agit là de deux objectifs ambitieux et majeurs de lanouvelle Politique.

Étant donné les impacts majeurs des mesures annoncées surtoutes les sphères de l’activité économique et les répercussionsfinancières sur tous les joueurs, qu’il s’agisse des citoyens, desmunicipalités ou des entreprises, il sera important de suivre lasituation de près. Bien que les objectifs ambitieux de la nouvellePolitique demeurent louables, les moyens pour les atteindres’avèrent multiples et c’est au stade de l’élaboration de ceux-ci qu’ilconvient d’intervenir pour faire connaître son point de vue. �

L E J U R I D I Q U E

Me Christine DuchaineAvocate en droit de associée chez Sodavex,cabinet juridique spécialisé en environnementc d u c h a i n e @ s o d a v e x . c o m

Écrit en collaboration avec Me Mira Gauvin

PROJET DE POLITIQUE QUÉBÉCOISE SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES : BILAN RÉGLEMENTAIRE DU PLAN D’ACTION GOUVERNEMENTAL

Nous sommes en attente de la deuxièmepublication, laquelle est à l ’entièrediscrétion du gouvernement. Selon nosinformations, le MDDEP maintient l’horizon2010 pour ce faire.

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Vous vous croyez parfois plongé en pleine jungle commegestionnaire ? Vous croyez que la gestion du personnel est laplus difficile et la plus complexe de vos tâches ? Bonne nouvelle,vous n’êtes pas seul ! En outre, votre propension à repousserl’encadrement et la gestion du savoir-être de vos employésconstitue une réaction normale.

Si on parle tant de la dimension humaine dans nos organisations,si on en vante les mérites et la valeur, ce n’est pas seulementparce que l’idée est à la mode. C’est plutôt parce que les ressourceshumaines sont au cœur des enjeux des organisations; elles y sontétroitement liées. Or, la pénurie de main-d’œuvre, les départsmassifs à la retraite des bébés-boomers, la dénatalité, l’intégrationde la génération Y au marché du travail sont des phénomènesqui exigent une bien meilleure gestion des ressources humainesque celle qui est actuellement pratiquée. Avant de songer àdevenir un « employeur de choix » pour lequel tous se bousculeront,il faut réfléchir aux pratiques de gestion des ressources humaineset à la structure à mettre en place. En un mot, il faut construirel’organisation sur ces ressources humaines. Agir autrement, c’estfragiliser et menacer l’existence même de l’entreprise.

Voici quelques bons conseils.

• Bâtissez une structure de gestion. Quelles sont vos règles etvos politiques ? Quels sont les attitudes, les comportementset les résultats attendus ?

• Établissez de bons contrats de travail. Ceux-ci devraient décrireles conditions d’emploi et d’exécution du travail : délais deprobation, conditions salariales, vacances, horaire, statut del’emploi, titre, fonctions, supérieur immédiat, etc. Un bon contratde travail permet de mettre par écrit les conditions principalesd’exécution du travail. Sans contrat de travail, les normes dutravail s'appliquent par défaut. Aussi, si vos conditions sontdifférentes des normes, il faut les consigner par écrit. « Lesécrits restent, les paroles s’envolent. »

• Convenez d’une politique de confidentialité. Il est importantde bien établir les paramètres sur les transferts de documentsconfidentiels et de statuer sur les notions de non-concurrenceet de non-sollicitation. Un gestionnaire avisé validera cettepolitique auprès d’un avocat. Les clauses de confidentialitépermettent de protéger les données stratégiques d’uneorganisation, en plus des droits d’auteur et des brevets.

• Encadrez l’utilisation d’Internet et des biens de l’entreprise. Unebonne politique sur l’usage d’Internet et des biens de l’entreprise,dont les ressources informatiques, évitera ou réduira leurutilisation à des fins personnelles. Beaucoup de sondages etd’études prouvent que l’utilisation d’Internet au travail est une

source de perte de temps qui entraîne une baisse de laprofitabilité et génère des coûts importants. Par exemple,quand on navigue sur Internet au bureau à des fins personnelles,on peut accéder à des sites peu recommandables et ainsirisquer de contaminer par un virus le serveur de l’entrepriseet occasionner des frais parfois assez élevés afin de nettoyerle système. Une chose est sûre : une telle politique estaujourd’hui essentielle. Elle doit être dûment signée parl’employé. Cette signature constitue une preuve que les règlesinternes ont été expliquées dans le cas où un congédiementou l’application de mesures disciplinaires sont nécessaires.

Pensez équité. Il est important de souscrire au programme d’équitéen matière d’emploi sur les plans de l’embauche et de la mobilitéde la main-d’œuvre. La Loi sur l’équité salariale fixe des obligationset des responsabilités différentes aux employeurs selon le nombrede personnes salariées que compte leur entreprise durant unepériode de référence indiquée dans la Loi. Il s’agit de la premièreétape d’une série de neuf pour réaliser un exercice d’équitésalariale. Elle a pour objet de corriger, à l’intérieur d’une mêmeentreprise, les écarts salariaux dus à la discrimination fondée surle sexe à l’égard des personnes qui occupent des emplois dansdes catégories d’emplois à prédominance féminine.

La Loi sur l’équité salariale lance un message clair aux chefsd’entreprise, aux organisations syndicales et aux travailleuses :la valeur du travail des femmes doit désormais être rendue visibleet reconnue. Pour plus d’information à ce sujet, consultez le sitewww.ces.gouv.qc.ca/apropos/loi.asp.

En combinant ces politiques et ces méthodes avec d’autresprocédures, vous constituerez votre manuel de l’employé. Il fautse rappeler que plus les employés obtiennent de l’information dequalité sur l’organisation et les règles qui la régissent, plus ils larespecteront et plus forte sera leur adhésion. Bref, des règleset des attentes claires sont les bases d’une bonne relation entreun employeur et ses employés. �

GESTION HUMAINE DES RESSOURCES GU IDE DE SURV I E 10 1 POUR LES GESTIONNAIRES

Dominique Dodierdirectrice généraleEnviroCompétencedomin ique .dod ier@envirocompetences .org

« Gérer consiste à bien faire les choses; diriger,c’est faire les bonnes choses. »

– Peter F. Druker

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en ressources humaines

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L E S B O N S C O N T A C T S

1205, rue Ampère, bureau 310Boucherville (Québec) J4B 7M6Tél. : 450 655-9640, poste 237Téléc. : 450 [email protected]

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L E S B O N S C O N T A C T S

identité d'entreprisepublicitédépliantaffichesite Web

organisation d’évènement

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Sources : Umour.com, Phénix de l’environnement, Rosemère nouvelles et l’équipe de 3Rve.

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FÉLICITATIONS À SHERBROOKE O.E.M. !L’entreprise Sherbrooke O.E.M. a mérité un phénix lors du dernier Gala des phénix del ’environnement. L’entreprise de l ’Estr ie était en l ice dans la catégorie «entreprise/gestion des matières résiduelles » pour son unité de tri optique capablede trier le bois des résidus de moins de 25 cm à un rythme que 8 à 10 personnesauraient peine à suivre. Toutes nos félicitations pour cette belle réussite !

La ville de Rosemère a récemment fait l’acquisition de sonpremier véhicule électrique de marque Némo. Ce petitcamion électrique sympathique et surtout polyvalent estconçu et fabriqué au Québec. Le véhicule sera utilisé parle service des travaux publics et celui des servicestechniques. Parions que les gens tourneront la tête sur sonpassage. Visitez le site du fabricant à www.nev-nemo.com.

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Un peu d’humour… malgré tout

Un tout nouveau bottin regroupant les acteursde l’industrie du développement durable verrale jour prochainement. Se déclinant sur troisplateformes conviviales et performantes,lebdd.com pourra être consulté sur formatpapier, sur Internet et même sur votre téléphoneintelligent. Assurez-vous que votre entreprisey est listée et bien visible en consultant lewww.lebdd.com.

Si vous n’avez jamais assisté à un congrèsinternational de grande envergure, voici deuxarguments qui devraient vous convaincred’assister au prochain salon Pollutec :premièrement, il a lieu en France, donc tout sedéroule en français. De plus, il se tient à Lyon,capitale de la gastronomie française. De quoisatisfaire votre tête et votre panse ! Le salonPollutec se tiendra du 30 novembre au 3 décembre prochain. Vous pouvez obtenir plusd’information auprès de Promosalons à[email protected]. Vous pouvezégalement vous joindre à la missioncommerciale d’Export Environnement enécrivant à [email protected].

www.maya.cc

Pour réserver votre place ou commanditer l’événement,contactez-nous sans tarder,

les places étant limitées. 450 508-1515, [email protected]

Ne ratez pas la chance de participer au traditionnel tournoi de golf de votremagazine 3Rve. Véritable happening,

ce tournoi se tiendra le jeudi 2 septembre 2010 au

prestigieux Club de golf Glendalesur le parcours Élite.

Faites plaisir à vos clients, invitez-les !

UN OUTILPERFORMANT ESTEN CHANTIER

M. Alain Brasseur président et fondateur de SherbrookeOEM recevant le Phénix des mains de M. Scott Thornton,directeur des ventes chez Tetra Pak .

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