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PRINTEMPS/ÉTÉ 2011, vol. 7 no 1

Que nous réserve la nouvelle Politique québécoise degestion des matières résiduelles ?Branle-bas de combat autour des centres de tri

Des changements seront apportéschez Recyc-Québec

Quelles sont les modifications souhaitées par les experts du milieu ?Comment voient-ils l’avenir de Recyc-Québec ?

Le magazine des matières résiduelles au Québec3RVE VOL. 7 NO 1 PRINTEMPS/ÉTÉ 2011

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C H R O N I Q U E S

L’ E N V E R S D U D É C O R

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sommaire

PRINTEMPS/ÉTÉ 2011, vol. 7 no 1

Le gouvernement québécois a fait marchearrière en ce qui a trait à l’intégration deRecyc-Québec au sein du ministère duDéveloppement durable, de l’Environ-nement et des Parcs. C’est donc dans cecontexte que le magazine 3Rve a demandéà une douzaine d’intervenants jouissantd’une très grande crédibilité dans l’industriede partager leurs réflexions sur leschangements qu’ils souhaitent voir apporterà cette société d’État.

Éditeur et rédacteur en chef :André [email protected]

Chroniqueurs :Guy AdamCédric BourgeoisJean-Louis ChamardDominique DodierChristine DuchaineLéo FradetteFrédéric Potvin

Direction artistique :MAYA communication et marketing

Designer graphique :SʼAMI graphie (Syma)

Révision linguistique :Annie Talbot

Impression :Carpe diem

Coordination des ventes :Grégory PratteTél. : 450 [email protected]

Abonnementet administration :MAYA communication et marketing457, montée Lesage Rosemère (QC) J7A 4S2Téléphone : 450 508-1515 [email protected]

© Tous droits réservés.Droits d’auteur et droits de reproduction : toute demande de reproduction doit être acheminée à MAYA communication etmarketing aux coordonnées figurant ci-dessus. Les opinions et les idées contenues dans les articles n’engagent la responsabilité que de leurs auteurs. La publication d’annonces et de publicités ne signifie pas que le magazine 3Rverecommande ces produits et services. Convention de la poste-publications no 41122591. Retourner toute correspondance nepouvant être livrée au Canada aux coordonnées figurant ci-dessus. Dépôt légal : 1er trimestre 2005. ISSN 1712-9117. Le magazine 3Rve est publié 3 fois l’an.

Ce magazine est imprimé surpapier à contenu recyclé.

L E J U R I D I Q U E24

GESTION HUMAINE DES RESSOURCES 27

16 CENTRES DE TRI B R A N L E -B A S D E C O M B AT A UTO U R D E S C E NTR E S D E TR I

18 HORIZON 2015I M P L A NTE R U N E TR O I S I ÈM E V O I E ?E N C O R E B I E N D E S Q U E ST I O N S E N S U S P E N D

19 INFRASTRUCTURES URBAINES G E ST I O N D E S M AT I ÈR E S RÉS I D U E L L E S E N A L L E M A G N E : L’ I M P L I C AT I O N F I N A N C I ÈR E D E L’ É TAT FA I T TO UTE L A D I F F ÉR E N C E

2 0 ACCEPTATION SOCIALEA UTO P S I E D ’ U N P R OJ ET A U X C H A N C E S D E RÉU S S I T E TRÈS M I N C E S

2 2 DÉCHETS DANGEREUX L A G E ST I O N D E S RÉS I D U S D O M E ST I Q U E S D A N G E R E U X : U N D O M A I N E E N P L E I N E S S O R

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LES BONS

CONTACTS


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Coup de théâtre !ÉDITORIAL

Vendredi 6 mai 2011, petite journée tranquille àl’horizon... Je m’installe confortablement devant monposte informatique, un café fumant à portée de main.J’ouvre La Presse, j’y parcours les nouvelles sans querien de bien précis attire mon attention. Je naviguesur mes sites d’information favoris sur Internet; encorelà, rien de bien spécial. Soudain, un coup d’œil à montéléphone portable m’apprend que j’ai huit nouveaux

messages. Huit nouveaux messages à cette heure-ci ? Ce n’est pasnormal ! Je m’empresse donc d’écouter chacun d’eux. C’est un scoop :le gouvernement québécois fait marche arrière dans le dossier de l’abolitionde Recyc-Québec en le retirant du lot des organismes publics à être rayésde la carte par le projet de loi 130. Wow, quelle nouvelle !

Je tente de chercher des informations confirmant cette nouvelle surInternet, mais en vain. C’est sur Twitter que mon équipe et moi trouvonsla confirmation de cette information. Vive les médias sociaux ! Quelqu’undoute-t-il encore que l’avenir de l’information s’y trouve ?

Après avoir passé la matinée au téléphone avec de nombreux intervenants,j’en viens à la conclusion qu’il s’agit d’un véritable coup de théâtre dansce roman-savon dont personne n’avait prévu la chute. Le tout avaitdrôlement débuté avec l’annonce de l’abolition de la société d’État àl’occasion même de son propre colloque sur la gestion des matièresrésiduelles. Il fallait voir la mine déconfite de ses employés présents. Lemalaise était palpable. Les gens avaient beau avoir à l’occasion desrécriminations à l’égard de Recyc-Québec, le moment était beaucoupplus lié au drame humain que vivaient ses employés sous nos yeux.

Me vient donc l’idée de sonder des gens influents de l’industrie pour enfaire un vox pop dans la prochaine édition du magazine. J’apprends parla suite que le ministre Arcand a eu, en quelque sorte, la même idée ens’entourant d’un comité consultatif, comité qui rassemble d’ailleurs ungrand nombre d’intervenants sondés dans le vox pop que nous vousprésentons. Mais qu’à cela ne tienne, je décide d’aller de l’avant.

Au fur et à mesure que je fais des démarches pour inviter les gens às’exprimer sur le sujet, je ressens l’hésitation flagrante de chacun d’eux,lorsqu’ils ne déclinent pas purement et simplement l’invitation. Les gensmarchent sur des œufs, ils ont peur de se mettre le ministre oul’organisme à dos en y allant pourtant de simples critiques constructives.Pourquoi donc cette omerta ? Simplement parce que le MDDEP etRecyc-Québec en mènent très large dans l’industrie. Ils contrôlent lespermis, les autorisations et les subventions accordés en plus d’être aucœur de bien des projets. Je salue donc haut et fort le courage desintervenants qui ont osé saisir le micro pour donner leur opinion. Certainsont été plus volubiles à micro fermé, mais qu’à cela ne tienne, ils ontfait une démarche honnête et louable. Merci à chacun d’eux.

Si jamais vous voulez entendre des extraits audio de ces entrevues, ellessont disponibles sur notre site Internet dans la section Entrevue. Je vousinvite d’ailleurs à écouter plus particulièrement l’intervention de DanielGingras. Aucune phrase à cinq piastres, mais une franchise et uneopinion des plus intéressantes. Du bonbon.

Qu’est-ce que je répondrais si vous me posiez les mêmes questionsque nous avons posées à nos spécialistes ? Si les réponses vousintéressent, vous pouvez les consulter sur notre nouvelle page Facebook.Je sais, c’est branché. Mais lorsque vient le temps de lancer un nouveloutil, tous les moyens sont bons ! En prime, vous pourrez mêmecommenter vous aussi en y allant de vos propres réponses.

En attendant, je regarde la page couverture de notre précédent numéroet je ne peux m’empêcher de sourire. J’aimais bien le petit jeu de motsque nous avions trouvé pour accompagner l’illustration : « Recyc-Québec passe au bac ». Pas très intello, mais plutôt rigolo. Legouvernement a finalement décidé de « recycler » l’organisme, commenotre illustration le suggérait. Est-ce que notre page couverture l’ainfluencé ? Allez savoir. Mais heureusement, nous n’avions pas jeté lelogo de Recyc-Québec à la poubelle… Bonne lecture ! ■

André Dumouchel

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Le mandat est très certainement adéquatdans l’ensemble. Toutefois, je crois que l’onpeut env isager d ’ y appor te r desaccommodements ou des aménagements.Personnellement, j’ai toujours été favorable àune plus grande indépendance de la sociétéd’État par rapport au gouvernement. C’estpourquoi je souhaite voir son indépendance

croître avec le temps. Cette société devrait être imputable desobjectifs atteints et l’on devrait mesurer sa performance parrapport à ces objectifs. Je crois aussi que l’on devrait lui confier lamise en œuvre de la politique de gestion des matières résiduelles.

Prenons l’exemple de la responsabilité élargie des producteurs.Lorsque la société d’État souhaite apporter de nouvellesmodifications ou imposer des droits afin de consacrer ce principe,bien sûr ses règlements doivent être, par la suite, déposés etapprouvés par le gouvernement du Québec puisqu’il est le seul àavoir le droit de taxer. Je pense cependant que les initiatives misesde l’avant par la société d’État doivent être mieux communiquéesdans la sphère publique selon le principe de la transparence. Ainsi,nous pourrions déceler plus facilement qui a tendance à se traînerles pieds. De mon côté, ce que j’ai vu à plusieurs reprises, c’est quec’est souvent le gouvernement qui hésite à bouger, alors que lasociété d’État, elle, a déjà plusieurs projets en marche.

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e 6 mai dernier, le gouvernement québécois a annoncé qu’il faisait marche arrière en ce qui a trait à l’intégration de Recyc-Québec au sein du ministère duDéveloppement durable, de l’Environnement et des Parcs. En retirant l’organisme du projet de loi 130 qui prévoit l’abolition de certains organismes publics, legouvernement a toutefois spécifié que Recyc-Québec allait subir certaines modifications. C’est donc dans ce contexte que le magazine 3Rve a demandé à une douzaine

d’intervenants jouissant d’une très grande crédibilité dans l’industrie de partager leurs réflexions sur les changements qu’ils souhaitent voir apporter à cette société d’État.

Le vox pop : L’exercice est fort simple. Nous avons demandé à ces experts de répondre à ces deux questions :1. Le mandat attribué à Recyc-Québec est-il adéquat ?2. Quelles modifications le gouvernement devrait-il apporter à l’organisme

afin de le rendre plus performant ou plus étroitement lié à son mandat ?Voici donc ce qu’ils ont répondu. Bonne lecture !

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9Le magazine des matières résiduelles au Québec3RVE VOL. 7 NO 1 PRINTEMPS/ÉTÉ 2011

Des changements seront apportés chez Recyc-Québec

Quelles sont les modifications souhaitées par les experts du milieu ?Comment voient-ils l’avenir de Recyc-Québec ?

Pour entendre des extraits audio du vox pop,rendez-vous sur www.maya.cc à la sectionEntrevue de 3Rve. Vous pouvez égalementnous faire part de vos propres réponses à cevox pop.

Le vox pop

Recyc-Québec a clairement fait sespreuves au cours des dernières années. Or,comme dans toute organisation, il y a place àl’amélioration. Ce que j’aimerais – et ça nedépend pas seulement de Recyc-Québec –,c’est de voir la consigne s’élargir. En Ontario,par exemple, la LBCO, équivalent de la SAQ, aune consigne sur les bouteilles de vin et de

spiritueux. Je ne vois pas pourquoi au Québec on ne pourrait pasfaire la même chose. Je verrais pour Recyc-Québec un rôle élargi.Je crois qu’elle gagnerait à mieux informer les gens sur sesactivités et à communiquer davantage afin de faire connaître sesprogrammes. La société d’État offre des services, des fonds et des

possibilités de partenariat, mais trop peu d’organismes et de PMEle savent.

De plus, je crois que nous sommes mûrs pour une réflexionconcernant la collecte sélective puisqu’il y a un besoind’uniformisation à l’échelle de la province. Concernant les matièresrécupérées, notre modèle d’affaires est encore basé surl’exportation. Avec la crise économique, on a vu comment cemodèle nous rend très vulnérables. Il faut aussi agir de façonréaliste et responsable. Par exemple, je me demande qui a eu labrillante idée, à la Ville de Montréal, de donner un contrat à uneentreprise qui disait que tout ce qui touchait à la récupération necoûterait rien… C’est rêver en couleur !

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Le mandat de Recyc-Québec n’est pasmauvais tel qu’il est, mais il devrait être élargi.Tout le monde connaît Recyc-Québec dans laprovince et, à mon avis, l’organisation a lacrédibilité nécessaire pour aider les gens àfaire du développement. L’organisation a unei n f l uence cons i dé rab l e aup rès desadministrations municipales et elle devrait

s’en servir pour aider les villes à apporter certains changements.Un exemple de changement à faire serait de guider lesmunicipalités pour leurs appels d’offres. Ils sont régulièrementmal faits et coûtent trop chers, souvent plus chers que lescontrats eux-mêmes. Ils entraînent des frais juridiques exagérés.

La consigne, par exemple, a remporté un succès monstre.Mais, aujourd’hui, il faut arrêter de tourner en rond. On arrête ouon continue; il faut qu’une décision claire soit prise. Par rapportaux pneus, Recyc-Québec a fait un bon travail.

En ce moment, le système de redistribution des sommesperçues par la redevance pour la valorisation des matièresrésiduelles m’inquiète. Je vis en milieu rural. Et je trouvedéplorable que le maire de mon village doive se mettre à genouxpour obtenir une petite subvention. J’ai bien peur que lessubventions soient allouées principalement aux gros projets. Deplus, le mandat donné à Recyc-Québec n’est pas juste dedonner de l’argent, mais aussi de voir à son utilisationappropriée comme le ferait un bon père de famille. Par exemple,si je donne de l’argent à mes enfants, je regarde comment ils ledépensent, je les guide. Recyc-Québec devrait donc superviseret accompagner les municipalités de cette façon.

En somme, la gestion des déchets au Québec, ce n’est pasun problème environnemental; c’est un problème politique.

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Il est nécessaire que Recyc-Québec serapproche de sa clientèle et de la réalité sur lete r ra in . E l le dev ra i t ma in ten i r unecommunication ouverte et transparente avecses partenaires corporatifs, lesquels sont aucœur de sa mission. Il faudrait favoriser leséchanges et la concertation entre les partiesprenantes de la gest ion des matières

résiduelles. Il y a souvent eu des critiques quant à la transparencede Recyc-Québec et je crois que le moment serait bien choisi pourintégrer cette notion dans son mandat. Recyc-Québec se trouvedans une position privilégiée pour informer le Ministère surl’évolution de la réalité sur le terrain – non seulement sur leshabitudes de consommations des citoyens, mais également sur leshabitudes de production des entreprises – et influencer lespolitiques et les programmes. Je ne suis pas certaine que lastructure actuelle favorise cet échange. Il faudrait aussi améliorerla communication et la cohérence entre les actions de Recyc-

Québec et les orientations du Ministère. La structure décisionnelledoit être clarifiée afin de permettre aux parties prenantesd’intervenir de façon plus efficace. Cela étant dit, dans sa mission,il est question de « développer, mettre au point ou implanter destechnologies ». À mon avis, ça ne devrait pas faire partie de sonmandat puisque c’est celui du CRIQ. Pour ce qui est del’administration des programmes gouvernementaux, je suis d’avisqu’il serait important que le gouvernement ait un droit de regardsur les ententes signées par l’organisme. De plus, Recyc-Québecdevrait se doter de ressources à l’interne, spécialisées ennégociation et en médiation, afin de cerner les enjeux etdévelopper des liens de confiance avec les partenaires, puisquej’entends souvent des critiques à cet égard de la part de mesmembres . F ina lement , d ’ ic i deux ans , Recyc- Québecn’administrera plus le programme de pneus; elle doit dèsmaintenant trouver de nouvelles sources de revenus afin de ne pasêtre déficitaire.

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Le mandat m’apparaît adéquat dans lamesure où c’est un mandat assez large. Au fildes ans, peut-être que certains aspects ont étémoins priorisés. Le contexte social etenvironnemental a beaucoup évolué depuis lacréation de Recyc-Québec il y a 20 ans. Audébut, on parlait de l’implantation de collectes àla porte des foyers; aujourd’hui, le recyclage est

en vigueur dans toute la province. Nous sommes rendus à un autreniveau avec les éco-centres et la gestion des matières organiques.Peut-être faut-il revoir les priorités du mandat ? Mais une chosedemeure, il faut moduler la structure afin de répondre auxnouveaux besoins. Je crois qu’il faut mettre un peu plus l’accentsur les communications avec la population et les organisations.

Dans ma région [région couverte par la Régie intermunicipaled’Acton et des Maskoutains], on fonctionne déjà avec la collecte à

trois voies; nous avons atteint et même dépassé l’objectif de 60 %du Ministère dès la première année de l’application de notre plande gestion des matières résiduelles.

Il faudrait peut-être favoriser l’accès à des outils de référencepour les municipalités, par exemple en ce qui concerne lecompostage et la biométhanisation. Je crois qu’il y a possibilité debonifier le portail sur les matières résiduelles mis en place parRecyc-Québec de façon à ce que les municipalités puissent avoirun portrait provincial de ce qui se fait dans les autres municipalités,comme c’est le cas pour les matières recyclables. Il faudraitretrouver la même chose pour les matières organiques. Je penseentre autres à Sophie Taillefer qui s’occupe de la gestion desmatières organiques à Recyc-Québec; elle pourrait s’adjoindre desintervenants pour des projets particuliers, et en assurer leleadership. J’ai bien confiance dans l’équipe de Recyc-Québec.

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Quand on annonce un projet de loiprévoyant l’abolition d’une société d’État et quele projet de loi est par la suite retiré, çanécessite un questionnement de la part del’organisation. Je crois que Recyc-Québec a icil’occasion de redéfinir ses mandats et deprioriser des enjeux importants en lien avec lanouvelle Politique de gestion des matières

résiduelles. En ce moment, sa mission est très large; elle doitdavantage se pencher (entre autres) sur la responsabilité élargiedes producteurs et tout ce qui touche la desserte des ICI. Elle doitégalement repenser sa planification stratégique en tenant comptedu fait que son existence a été remise en question par legouvernement lui-même. Elle doit donc assurer sa pérennité.

Recyc-Québec doit revoir ses communications externespuisqu’il s’agit d’un élément névralgique de son rôle; beaucoupl’ont critiquée sur cet aspect. Je crois qu’elle devrait remanier sesmodes de gestion, envisager l’impartition ou des ententes departenariat, par exemple.

À l’automne passé, Éco Entreprises Québec a fait le constatqu'il lui fallait réévaluer sa relation d’affaires avec Recyc-Québec.Qui fait quoi ? Quelle ressource affecter ? Comment communiquerles résultats des projets ? Nous voulions officialiser la relation et larendre plus saine. Et je suis d’avis que Recyc-Québec devrait fairede même avec ses autres partenaires.

Je crois qu’il faut donner la chance à Recyc-Québec de seredéfinir tout en tirant des leçons de son expérience passée. … etêtre davantage ouverte et à l’écoute de ses partenaires.

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Le mandat donné à Recyc-Québec estadéquat dans la mesure où l’organisation estimpliquée auprès des centres de tri, desrécupérateurs et des recycleurs. En ce quiconcerne l’enfouissement, la réglementationest très précise et il y a déjà un bon suivi de lapart du Ministère. Je ne crois donc pas que cesoit nécéssaire que l’organisme s’y implique. Là

où je suis d’avis qu’il y a une grande amélioration à apporter, c’estrelativement aux communications avec les entreprises sur le

terrain. Recyc-Québec devrait mieux informer les centres de tri surles débouchés pour la vente des matières. Le contenu du siteInternet de Recyc-Québec n’est pas toujours actualisé, ce quiempêche les centres de tri de connaître certaines avenues pourleur matière. Les centres de tri ajustent donc leur production enfonction des demandes du marché et des besoins spécifiques deleurs acheteurs de matières sans savoir s’il existe d’autresdébouchés. En terminant, je ne crois pas qu’il soit nécessaire destandardiser ou d’aller vers une certification des centres de tri

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Le vox pop

Le mandat se doit d’être actualisé puisqu’ila 20 ans et que le contexte a changé. Jepropose avant toute chose de dresser leportrait de ce qui est fait, par qui et comment.Est-ce qu’il y a un manque de ressources ? Y-a-t-il un manque d’arrimage ? Quel rôle peutjouer chacun des intervenants ? Je crois que laplanification stratégique fait défaut en ce

moment, et cette planification doit émaner du milieu.En matière de compostage ou de biométhanisation, Recyc-

Québec n’a pas été ciblée comme étant un joueur dans cesdomaines, ce qui m’apparaît une erreur. Ce sont le MDDEP et leMAMROT qui aident les municipalités à faire les bons choixtechnologiques; les élus et les gestionnaires de municipalités n’ontpas l’expertise nécessaire pour ce faire et s’en remettent souventaux firmes de génie-conseil. Je crois que Recyc-Québec devraitavoir un mandat d’accompagnement dans ce domaine.

Il faut avouer que les défis sont multiples. Il conviendraitd’actualiser le dossier des matières dangereuses; il faudrait trouver

des débouchés pour ces matières résiduelles afin d’en réduirel’impact sur l’environnement. Recyc-Québec doit revoir les normesde certification des recycleurs afin de respecter un certainstandard de qualité et ainsi s’assurer que les entreprises se disantrecycleurs le soient vraiment. D’autre part, je pense qu’il y a un peud’incohérence sur le plan de l’aide à l’industrie, car elle soutient lesentreprises d’économie sociale qui viennent concurrencer lesentreprises traditionnelles qui n’ont pas accès au même type d’aidede la part de Recyc-Québec. Je crois plutôt que le rôle del’organisme devrait être de soutenir la recherche et d’aider àdévelopper des modèles d’affaires qui sont économiquementviables pour ensuite passer le flambeau au secteur privé quiexercera une saine concurrence.

En terminant, on a vu plusieurs présidences se succéder, et ce,sur de courtes périodes, ce qui a miné quelque peu le leadershipde Recyc-Québec. Le secteur privé doit pouvoir s’appuyer sur deslignes directrices claires, avec des personnes bien en selle. On neveut pas tout recommencer chaque année…

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La portée de son mandat est assez large,mais je crois qu’il devrait être revu et réanalyséau conseil d’administration. Recyc-Québec esten quelque sorte l’intermédiaire entre leMinistère et l’industrie; c’est pourquoi je suisd’avis que l’industrie devrait être davantageconsultée afin de déterminer les réalignementsnécessaires. Cela dit, dans les deux dernières

années, la société d’État a été plus présente sur le terrain pourfaire en sorte que son mandat soit un peu mieux connu. Malgré lesefforts, je crois qu’il y a encore du chemin à faire en ce sens. Uneprofonde analyse du personnel en place et des tâches etresponsabilités de chacun devrait être faite afin de s’assurer derépondre aux impératifs de la mission et du nouveau mandatconféré à Recyc-Québec. La transparence et la gouvernance del’organisme me laissent perplexe à l’occasion. Concernant certainscritères et exigences qui proviennent du Ministère, je crois que

Recyc-Québec doit faciliter l’accès des entreprises aux différentsprogrammes en les accompagnant. Malgré tout, il y a eu degrandes améliorations et je crois que la présidente actuelle,Mme Ginette Bureau, y est pour quelque chose.

À mon sens, le conseil d’administration ne doit pas être uneextension du MDDEP. Il faut revoir la composition et le mandat duC.A. en y intégrant des membres de notre industrie afin qu’il soitplus proche des besoins du terrain. Ainsi, on pourrait s’assurer queles programmes mis en place correspondent aux besoins del’industrie.

Recyc-Québec gère des programmes pour lesquels elle reçoitdes redevances. Mais il faut se rappeler que cet argent provient engrande partie des entreprises, des producteurs et des citoyens àqui appartiennent les deniers publics. Elle est donc redevable augouvernement, mais également aux entreprises qui sont despayeurs de redevances.

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Selon nous, le mandat n’est pas adéquat. Àpreuve, le gouvernement du Québec voulaitabolir Recyc-Québec et l’intégrer au MDDEP.Le rô le de Recyc- Québec es t doncquestionnable, d’autant plus que la donne achangé. Par exemple, la société d’État devraitintégrer la col lecte organique, car lesQuébécois seront appelés dans un avenir

rapproché à utiliser trois bacs. Dans cette perspective, il faudrarevoir le rôle de Recyc-Québec, peut-être même son nom.Aujourd’hui, on ne parle plus seulement de recyclage; on parle deréduction, de valorisation… Les 3Rve, ce n’est pas juste lerecyclage ! Le nom est devenu trop limitatif pour les fonctions quela société d’État est appelée à remplir. Son rôle doit être élargi.Dans son mandat d’éducation, Recyc-Québec devra embrasser

beaucoup plus large. Cette volte-face du gouvernementconcernant l’intégration de Recyc-Québec au MDDEP devrait êtreaccompagnée d’un robuste examen stratégique.

Une critique souvent entendue porte sur le fait que, si unedécision de Recyc-Québec nous déplaisait, on pouvait toujoursaller frapper à la porte du Ministère pour la faire changer. Il y a lieuque Recyc-Québec soit le seul point de chute – ou presque – surle plan décisionnel. La société d’État devrait être la seule ported’entrée gouvernementale, un véritable guichet unique pour releverles défis auxquels fait face l’industrie. L’exemple de Loto-Québecest éloquent : si quelqu’un a des projets ou des questions danscette industrie, personne ne contourne cet organisme pour frapperà la porte du ministère auquel Loto-Québec se rattache. Il devraiten être de même pour Recyc-Québec.

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Le vox popLe mandat rat isse large. De fait , i l

ressemble beaucoup à celui du MDDEP. Ilexiste une belle complémentarité entre le voletlégislatif du MDDEP et le volet opérationnel deRecyc-Québec. Néanmoins, il est importantque chacun exerce sa mission de manièreindépendante, ce qui constitue un défi en soi.Les intervenants de chacune des organisations

doivent établir et maintenir la communication entre eux. En ce qui concerne le contenu du mandat, il y a un exercice de

priorisation à faire puisqu’il est très vaste. Par exemple, la questionde la réduction à la source doit être prioritaire. En ce moment,l’effort n’est pas suffisant en ce sens. Il faut absolument réussir àinfléchir la croissance de la consommation, notamment par uneplus grande sensibilisation des consommateurs.

Du côté des producteurs, Le Règlement sur la responsabilitéélargie des producteurs représente un bon point de départ pourinciter les producteurs à réduire les emballages par exemple,puisqu’il y a une économie à faire pour eux. Toutefois, il faudra unjour transférer ce fardeau aux consommateurs pour qu’ils fassentles bons choix et qu’ils deviennent des vecteurs de changementsen matière de réduction à la source.

Finalement, il est dommage que l’on doive exporter les matièresrésiduelles alors que l’on pourrait faire fonctionner des entreprisesd’ici… Je suis d’ailleurs convaincu que les consommateursseraient encouragés à recycler davantage s’ils voyaient la matièredemeurer ici. Recyc-Québec devrait donc jouer un rôle dans larecherche de débouchés et de marchés régionaux.

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Compte tenu des défis à relever, la vision etla miss ion me sembla ient tout à fa i tappropriées. On devait avoir un organismecapable d’appuyer ces objectifs. De mon pointde vue, c’était relativement bien couvert.Recyc-Québec a été extrêmement proactiveafin de promouvoir des projets qui permettrontde relever les défis de la prochaine politique.

Nous sommes très à l’aise, au 3R MCDQ (Regroupement desrécupérateurs et des recycleurs de matériaux de construction etde démolition du Québec), avec le mandat actuel; les effortsdoivent selon nous être orientés vers l’application et non dans lelibellé du mandat. Cela dit, depuis le début de ma présidence, tousles projets que nous avons proposés ont été soutenus par Recyc-Québec. Il y a même des projets qui ont été mis en œuvre à

l’initiative de Recyc-Québec. Nous avons donc bien peu de chosesà reprocher à la société d’État en ce qui nous concerne.

Toutefois, nous souhaiterions qu’il y ait une meilleureintégration, une plus grande responsabilisation et une meilleurecoordination des différents intervenants. Le projet d’intégration deRecyc-Québec au MDDEP a mis ces enjeux sur la table et il nefaut pas les écarter. Je suis quand même préoccupé par le gaind’efficience que l’on pourrait obtenir en maillant mieux lesintervenants. Je déplore que parfois nous devions travailler enparallèle avec Recyc-Québec et le Ministère. On comprend mal oùl’on doit s’adresser et à quel moment le faire. C’est la même chosepour les redevances; un guichet unique, pour savoir à quis’adresser, serait utile. On devrait privilégier une gestion par projetavec un intervenant unique en s’assurant que l’ensemble desfonctions est couvert.

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Des extraits audio sont disponibles au www.maya.cc dans onglet Entrevue de 3Rve.

ue l’on fasse référence à la fameuse proposition decertification des centres de tri ou bien à la remise sur lasellette de la consigne des contenants à remplissage

unique, voilà deux sujets qui suscitent bien des questions etalimentent la controverse.

Sur la certificationLe dernier article publié dans le 3Rve portant sur la possiblecertification des centres de tri a soulevé bien des réactions et desdébats. La situation étant, la présidente-directrice générale deRecyc-Québec, Mme Ginette Bureau, a invité les représentantsdes centres de tri à une rencontre d’information sur laditecertification. Pour une première fois en 13 ans, ceux-ci étaienttous présents et se sont prononcés de façon unanime endéfaveur de la certification. Recyc-Québec a alors démontré unegrande ouverture d’esprit et, fort heureusement, envisagemaintenant de faire marche arrière dans ce projet. Dans une lettreenvoyée aux centres de tri, Mme Bureau affirme que l’État ne doitpas intervenir, et ce, d’aucune façon, dans le libre marché, positionqu’évidemment je soutiens.

Un comité, composé de recycleurs et de récupérateurs, arécemment été mis sur pied. Je ne crois pas que nous pouvonsmaintenant dire que tout est réglé, mais cette nouvelle associationdémontre un progrès notable. Par cette même occasion, lesrecycleurs et les récupérateurs pourront échanger sur leursdifférents défis et points de vue, dans l’espoir qu’une fois lesdivergences exposées, des solutions se mettent en place d’elles-mêmes.

Avec l’annonce du ministre du Développement durable, del'Environnement et des Parcs, Pierre Arcand, concernant lesdeniers additionnels destinés à l’optimisation des centres de tri,nous pouvons déjà constater des changements. Répondant auxdésirs des centres de tri, ces sommes pourront maintenant aider àproduire une matière se rapprochant des besoins des recycleurs.Aussi, avec certains projets de recherche et de développementrécemment initiés, il sera possible de soustraire les particulesfines au début du processus de tri, lesquelles particules, aux diresdes papetières, contaminent le papier.

Sur la consigneLe recours au système de consignation entraîne également sonlot de discussions. Récemment, les pro-consignes se sontmanifestés en formant leur association. Dans ce genre desituation, où deux clans s’affrontent, il est pratiquementimpossible de faire changer l’un d’eux de position et les deuxcamps se battent pour gagner la faveur de l’opinion publique.Allons donc dans ce sens et tentons d’en convaincre quelques-uns d’abandonner la consigne.

Il faut se souvenir qu’au départ, la consigne n’a pas été instauréepour des ra isons env i ronnementa les , mais b ien parprotectionnisme. À la base, le Québec cherchait à favoriser

l’économie nationale et ainsi, par la consigne, protéger les emploisliés aux activités d’embouteillage des boissons gazeuses enrégion en plus d’empêcher l’industrie de la bière américained’envahir le marché québécois. L’environnement n’était doncnullement en cause à l’époque. Il en est toujours de même pourles pro-consignes puisque leur argumentaire s’éloignemalheureusement encore aujourd’hui des préceptes dudéveloppement durable. Notons que, pour ramasser lescontenants soumis à la consigne, on utiliserait la collectesélective, système déjà bien rodé, qui ne disparaîtra jamais, quipasse à la porte de chaque foyer québécois pour moins cherqu’une tablette de chocolat par semaine.

Il est facile de comprendre que certaines municipalités souhaitentl’élargissement du système de consigne à d’autres objets, objetsqui seront dès lors soustraits du bac de la collecte sélective. Lesmunicipalités espèrent ainsi voir les coûts de leur collecte et detransport diminuer. Or, d’un point de vue global, ne serait-il pasplus cohérent avec les fondements mêmes du développementdurable de recueillir cette matière de la façon la moins chèrepossible et, par la même occasion, de réduire les gaz à effet deserre générés par la consigne ?

Toujours selon l’un des fondements du développement durable,l’économie sociale doit être soutenue par des travailleurs locaux.Si la consigne avait été abolie plus tôt, quelques centres de tri auQuébec n’auraient pas eu à fermer leurs portes.

En abolissant la consigne sur les cannettes d’aluminium et sur lesplastiques PET, ce sont 20 M$ de plus pour les centres de tri, soit32 $ la tonne. Une fois la consigne éliminée, les villes et lesmunicipalités seront payées pour la matière recyclable. La collecteest donc avantageuse pour celles-ci, et c’est pourquoi j’aimeraisobtenir leur appui dans ce débat.

En terminant, bien que les débats soient nécessaires dans unesociété, ce serait mentir que d’affirmer ne pas désirer une périodeplus sereine. Les centres de tri ont hâte d’avoir une idée plusprécise de leur avenir pour ainsi pouvoir prendre les bonnesdécisions et les bonnes directions. Espérons seulement que dansce cas-ci, l’adage « une entreprise qui stagne est une entreprisequi se meurt » ne s’appliquera pas à l’ensemble de l’industrie. ■

BRANLE-BAS DE COMBAT AUTOURC E N T R E S D E T R I

Frédéric Potvin ing.directeur général Tricentrisf p o t v i n@t r i c e n t r i s . c om


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Q

des centres de tri

on, ce n’est pas un nouveau parti politique ni la troisièmevoie routière entre Montréal et Québec. Il s’agit plutôt d’unecollecte à ajouter pour ramasser des matières résiduelles.

Mais lesquelles ? Si la récupération et le traitement des matièresorganiques sont les prochains grands défis à relever pour bonnombre de municipalités québécoises, ils ont aussi pour effet deramener sur les planches à dessin l’organisation des collectes etdes coûts qui y seront associés. Plusieurs devront sans douterevoir l’ensemble de leur plan de gestion.

Le nouveau plan d’action adopté en mars dernier invite lesQuébécois à fouiller encore davantage leurs poubelles pour y triernotamment les matières putrescibles. Et, pour obtenir de l’aidefinancière, le gouvernement du Québec incite fortement lesmunicipalités à opter pour deux types de traitement : lecompostage et la biométhanisation.

Québec nous informe aussi que les contributions financières1

destinées aux municipalités seront dorénavant attribuées à partirde critères de performances territoriales. Pour le moment, leMinistère ne précise pas comment ils seront appliqués ni si lecalcul de ces performances territoriales tiendra compte desétablissements des secteurs industriel , commercial etinstitutionnel (ICI), et/ou si les établissements du secteur de laconstruction, de la rénovation et de la démolition (CRD) établis surle territoire de planification seront considérés.

La façon de faire et les moyens pour y parvenir sont laissés auxorganisations municipales. Cependant, il n’y a qu’un pas à franchirafin qu’elles évaluent, sur leur territoire respectif, tout le potentieldes matières organiques générées par des établissements dessecteurs commercial, institutionnel et, dans certains cas, cellesdes secteurs industriel et agroalimentaire. L’apport en matièresorganiques de ces établissements peut faire toute la différenceen termes socioéconomique et environnemental dans un projetétalé sur une vingtaine d’années.

Le questionnement à savoir comment s’organisera la récupérationdes matières organiques est multiple. Dans quel type decontenant ? Un bac ou un sac ? Pourquoi pas les deux ? Unecollecte mécanisée ou non ? À quelle fréquence ? Commentseront desservis les multilogements et, potentiellement, lesétablissements commerciaux et institutionnels ?

Au début des années 1990, l’implantation de la collecte sélectives’est fait progressivement, en douceur, sur une longue période et,surtout, selon les capacités financières des municipalités.C’étaient des programmes volontaires. Ils étaient mis en place enprenant modèle sur des villes où les collectes étaient implantées,puis on passait à l’action.

C’était complexe au début, rappelez-vous ! Il fallait trier lesmatières recyclables des déchets, puis séparer les fibres des PVM(plastique, verre, métaux) dans le bac. Les plus irréductiblesrinçaient et parfois même, lavaient les contenants. Les brochesétaient enlevées, les enveloppes-fenêtre allaient directementdans les déchets, etc. Quelle misère !

En rétrospective, les embûches d’hier ont généré desaméliorations technologiques importantes qui nous facilitent latâche à la maison aujourd’hui. Depuis la fin des années 1990, leséquipements de tri ont considérablement été améliorés. Enl’espace de quelques années, les prescriptions des collectes ontété allégées. Les ménages sont toujours invités à trier à la maison,mais il n’est plus nécessaire de séparer les matières recyclablesdans le bac. C’est l’ère des collectes pêle-mêle et de l’arrivée desbacs roulants de 240 et de 360 litres. De la même manière, dansl’industrie des emballages, les entreprises de recyclage ontamélioré leurs équipements tout en maintenant des critères dequalité pour l’approvisionnement.

En théorie, une fois la collecte des matières recyclables (35 %) etcelle des matières organiques complétées (44 %), il ne reste plusque 21 % de matières résiduelles. Ces 21 % sont composésd’encombrants et de résidus de CRD2 (15 %), de textile (3 %), deRDD3 (1 %) et de matières autres (2 %). Si les résidus de CRD,de textile et de RDD peuvent être rapportés dans des écocentres,le reste est considéré comme déchets ultimes (inertes et, enprincipe, sans matière organique, donc sans odeur). Est-ilnécessaire d’ajouter un troisième bac ? Est-il possible decombiner des collectes ? Sans doute que la fréquence descollectes pourra être réduite au fur et à mesure que les citoyenss’adapteront aux nouveaux programmes de gestion.

L’utilisation d’un troisième bac suppose des frais puisqu’il impliqueune troisième collecte. Elle complexifie le travail des ménages. Etsouvent la question se pose : « Je le mets où, le bac ? » À l’époquede l’implantation de la collecte sélective, la question s’est posée :doit-on investir dans les équipements de tri à la maison ou dansceux des spécialistes du tri ? Force est de constater que l’industries’est adaptée et a réagi avec éloquence.

À terme, le nombre et les différents types de matières résiduellesà récupérer sont appelés à augmenter, et les équipementsdestinés à la collecte et au tri continueront leur évolution. Cesderniers devront être mieux adaptés et plus performants, capablesde traiter de grandes et de multiples quantités de matières.Aujourd’hui, une bonne partie de la flotte des véhicules de collecteest maintenant équipée de bacs verseurs et de bras articulés; descamions peuvent être suivis par GPS4 et le poids des bacs peutêtre déterminé par une puce électronique. Le tri optique s’estajouté aux options de mécanisation tout en permettant d’accroîtrela qualité des matières triées et la capacité de traitement decelles-ci.

Dans les démarches de planification des programmes de gestionà mettre en place, il importe de tenir compte des matières viséespar le plan d’action, celles considérées comme étant les « autresmatières résiduelles ». En aval des procédés, il importe dedéterminer l’usage des produits traités et ceux qui en seront lesbénéficiaires. En évaluant la destination de chacune des matièresque l’on veut collecter et en déterminant ce qui en sera fait par lasuite, une fois conditionnée ou traitée, il est tout à fait possible, enremontant, étape par étape, de bien évaluer les besoins en amont.La devise à retenir et qui est de mise est la même dans lescirconstances. Pour le citoyen, plus c’est facile à la maison,meilleures sont les chances qu’il adhère au programme mis enplace. ■

1 En référence aux programmes de redevances à l’élimination et du régime de compensation.

2 CRD : Résidus de construction, de rénovation et de démolition3 RDD : Résidus domestiques dangereux4 GPS : Gestion par satellite

IMPLANTER UNE TROIS IÈME VOIE ? ENCORE BIEN DES QUESTIONS EN SUSPEND

H O R I Z O N 2 0 1 5

Léo FradetteM. A. conseiller, gestion des matièresrésiduelles É[email protected]


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N

n mai dernier, la Chambre de commerce allemande,Chamard et Associés et Réseau Environnement réalisaientune mission sur la valorisation des matières organiques,

mission à laquelle participaient plus d’une vingtaine de personnesdes régions de la Mauricie et de la couronne nord de Montréal, enplus d’entreprises privées. Au cours des cinq jours de la mission,nous avons pu visiter plusieurs installations de traitement et devalorisation des matières résiduelles.

Dès le départ, nous avons visité une installation de transportcompacté des matières résiduelles de Max Aicher à Wörth an derIsar et son aire de réception à l’incinérateur de Burgkirchen. Cesystème repose sur la compaction en cylindre des matièresrésiduelles. Par la suite, ces cylindres sont déposés sur deswagons et transportés par chemin de fer jusqu’à destination. Cescylindres permettent une meilleure compaction. On peutégalement déposer des cylindres sur des remorques pour destrajets routiers. À l’arrivée, les matières résiduelles sont extraitesdes cylindres pour être déposées dans la fosse de réception del’incinérateur.

Par la suite, nous avons eu une présentation du groupe Rhein-Main Deponie Gmbh, qui exploite plusieurs installations detraitement et de valorisation des matières résiduelles dans larégion de Francfort. Cette entreprise est constituée duregroupement de trois conseils régionaux, auxquels se joignentdes entreprises privées dans un partenariat varié selon lesbesoins de l’entreprise mère. L’an dernier, celle-ci a réalisé desprofits de 24 millions d’euros qui ont été réinjectés dans desprojets régionaux et non remis aux organismes régionaux. Nousavons visité leur installation de biométhanisation à Flörsheim, quia été conçue par Kompogas (Suisse). Il s’agit d’un procédéhumide qui reçoit annuellement environ 45 000 tonnes dematières organiques provenant des ménages de la région et desrésidus commerciaux. Il s’agit de la deuxième plus importanteinstallation de biométhanisation d’Europe, la première étant enEspagne. Après la biométhanisation, la fraction liquide est extraiteet donnée aux agriculteurs de la région au coût de 8 € (coût dutransport assumé par l’entreprise). La partie solide est transportéedans un autre site pour être compostée. Le biogaz sertessentiellement à la production électrique. L’État fédéral garantitune aide financière de 13,5 centimes/kWh de plus que le tarifnormal pour 20 ans. L’installation comporte une partie deprétraitement conçue par Komptech (Autriche).

Nous avons également assisté à la présentation du groupeHelector à Solms. Il s’agit d’un groupement de filiales dans le

domaine des matières résiduelles. Nous avons visité lesinstallations de Herhof (compostage), de Loock (digestionanaérobie) et de Stabilat (système de séchage biologique). Nousavons visité une installation de traitement mécanobiologique(mechanical biological treatment MTB) de 100 000 tonnes parannée à Rennerod. Cette installation reçoit les orduresménagères en vrac. Après un prébroyage, les matières résiduellessont mises en silos fermés pour être stabilisées et séchées. Par lasuite, elles sont triées mécaniquement pour, d’une part, être misesen granules à haute valeur énergétique et, d’autre part, en « fluff »vendu comme combustible à faible valeur énergétique. Lesmétaux et le verre sont récupérés au cours du procédé.

Nous avons par ailleurs visité les installations de compostage deLadezone à Lohfelden. Il s’agit d’une installation de compostageen silos fermés manufacturée par Herhof. Le compost est réaliséavec les matières organiques séparées à la source. Compte tenudes aides financières de l’État pour la production énergétique,l’installation se dote d’un système de biométhanisation à hauteteneur en solide de Loock. La matière biométhanisée servira dematière première pour le système de compostage.

Finalement, nous avons visité une installation de biométhanisation(MT-Energie : Biogas Technology) avec une production de maïs(100 000 tonnes/an). Cette installation est la propriété de cinqagriculteurs de la région. Le procédé est une digestionanaérobique liquide en deux phases. Le système de purificationdes biogaz de Haase Energietechnik était la raison de cette visite.Ce système épure les gaz pour les acheminer dans le réseau localEnercity. L’installation produit 350 m3 à l’heure. Ce dernier estvendu à l’état brut à Stadtwerke de Hanovre au prix de 80centimes du m3. C’est cette dernière entreprise qui purifie lebiogaz pour l’injecter dans le réseau.

La rentabilité de toutes ces installations et de tous les projets encours pour la biométhanisation des matières résiduelles et desproductions agricoles est basée sur l’aide financière de l’Étatfédéral allemand qui paie, sur une base de 20 ans, 13,5 centimesdu kWh produit. Sans cette aide, il n’y aurait pas de projets devalorisation énergétique des matières résiduelles. Pour laproduction électrique basée sur l’énergie solaire, l’État paiejusqu’à 22 centimes du kWh. Plusieurs bâtiments, des lieuxd’enfouissement et une multitude d’installations sont couverts depanneaux solaires. Le gouvernement allemand, tout comme l’Étatsuédois, a une politique de réduction de la dépendance auxproduits pétroliers, polit ique qui favorise les énergiesrenouvelables et la production locale à partir de la biomasse ou dela matière organique. Quant au Québec, on est encore loin d’unepolitique aussi claire et d’une ouverture d’Hydro-Québec pour dessolutions originales ou locales… ■

GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES EN ALLEMAGNE :L’IMPLICATION FINANCIÈRE DE L’ÉTAT FAIT

I N F R A S T R U C T U R E S U R B A I N E S

Jean-Louis ChamardM.Sc. Env.présidentChamard et Associés inc.j l . c h ama rd@chama rd e t a s s o c i e s . c om

L’an dernier, celle-ci a réalisé des profits de24 millions d’euros qui ont été réinjectésdans des projets régionaux et non remis auxorganismes régionaux.


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toute la différence

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ieu d’enfouissement technique, incinérateur avecrécupération d’énergie ou usine de biométhanisation : cestrois infrastructures sont-elles socialement acceptables ?

Est-il possible de le déterminer à l’avance, avant l’annonce d’unprojet ? Il semblerait que oui. Du moins, différents travaux etrecherches identifient des facteurs bien précis influençantl’acceptabilité sociale des projets au Québec.

Un projet de LET : une caricature qui en dit longAmusons-nous un instant. Prenons un projet fictif d’aménagementde lieu d’enfouissement technique (LET) où les composantes deréalisation s’articulent autour de certaines caractéristiquesspécifiques : • un promoteur privé albertain;• l’étude d’impact dite finale a été envoyée directement au

Ministère;• aucun processus réel de communication et d’interaction avec

le milieu n’a été amorcé; • un investissement de plusieurs dizaines de millions de dollars a

été fait afin de combler une demande inter et extrarégionale;• la localisation prévue est à 200 mètres d’un nouveau quartier

résidentiel huppé et à 500 mètres d’une rivière importante dubassin versant en présence.

Quelles sont vos premières impressions ? Mal foutu, hein ? Maispourquoi exactement, puisque les experts confirment nonseulement le potentiel du site, mais aussi que le projet esttechniquement optimal ?

Un rapport réalisé pour le compte de la Communautémétropolitaine de Montréal tente de répondre à cette dernièrequestion. Dans la réalisation du mandat, l’équipe s’est penchée,dans le contexte récent de l’intérêt marqué pour la biométha-nisation et le compostage, sur les facteurs susceptiblesd’influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitementde matières résiduelles en milieu urbain. Ces facteurs sontd’origines diverses : environnementaux, sociaux, de gouvernance,de localisation, économiques et finalement techniques.

D’autres études se penchent sur des questions similaires. C’est lecas notamment des travaux de l’Unité de recherche sur ledéveloppement territorial et la filière éolienne qui identifient desfacteurs constitutifs de l’acceptabilité sociale :

1- l’appartenance d’un projet à une filière;2- le projet lui-même, c’est-à-dire les impacts prévus et perçus,

les retombées prévues et perçues ainsi que l’origine du projet et du promoteur;

3- le processus décisionnel;4- les caractéristiques du milieu social.

Les facteurs influençant l’acceptabilité sociale et les facteursconstitutifs de l’acceptabilité sociale se recoupent et expliquentpourquoi notre projet de lieu d’enfouissement aurait une grandesensibilité sociale.

➢ Facteurs environnementaux Le contrôle des impacts, le respect de l’environnement,l’absence de nuisances, l’engagement du promoteur envers

une politique environnementale, la gestion diligente despréoccupations environnementales et l’offre d’une plus-valueenvironnementale sont tous des « sous-facteurs » quiinterviennent dans la définition des conditions minimales àobtenir pour qu’un projet s’intègre harmonieusement dans sonmilieu naturel et humain. Si les promoteurs du projet de LETne misent pas sur les facteurs qu’ils sont le plus susceptiblesde contrôler (engagement et gestion dil igente despréoccupations), ils ne pourront établir un lien de confiancesuffisant et gagner assez de crédibilité pour répondrefoncièrement aux craintes soulevées par les citoyens sur leurqualité de vie.

➢ Facteurs sociaux Les lieux d’enfouissement, bien qu’ils jouissent aujourd’huid’un encadrement institutionnel et législatif strict, ont plutôtmauvaise presse en raison d’expériences et de problèmespassés, et particulièrement en raison du déphasage apparententre le discours public, le cadre gouvernemental ainsi que lesvaleurs citoyennes « vertes » et un projet d’élimination. De fait,avec les orientations actuelles tournées vers de nouvellestechnologies comme la biométhanisation et leurs objectifssubjacents, l’enfouissement n’a pas la cote et devientcomplexe à justifier devant une salle bondée… Le projetpourrait même être perçu comme obstacle à un équipementde mise en valeur. De plus, sans réelle stratégie decommunication visant à susciter l’adhésion du milieu, lepromoteur s’expose à un risque accru.

➢ Facteurs de gouvernance Une participation limitée du secteur privé de même quel’appartenance au milieu sont généralement perçues commedes facteurs positifs. La possibilité de suivre le projet encontinu, dans les phases de conception, d’évaluation et demise en œuvre, intervient aussi au niveau de la gouvernancepour favoriser une meilleure acceptabilité. Ici, rien ne va en cesens pour le moment.

➢ Facteurs de localisationL’éloignement des citoyens riverains et la compatibilité desactivités actuelles ou potentiel les dans le secteurd’implantation interviennent sur l’acceptabilité sociale. Avecdes voisins à 200 mètres et des activités nautiques, uncamping et quelques commerces à proximité, notre LET estdésavantagé… L’équité régionale en ce qui a trait à laréception des matières risque aussi d’être au nombre desarguments invoqués par les riverains.

➢ Facteurs économiquesUn impact économique satisfaisant et des coûts modérés,voilà qui résume le volet économique socialement acceptable.Un LET peut répondre à cela, mais des explications sontrequises pour en faire la démonstration.

➢ Facteurs techniquesLieu d’enfouissement technique. Le nom le dit. Par contre,bien qu’elle soit éprouvée, la technologie n’en est pasnécessairement plus reconnue par les parties prenantes,principalement vu l’empressement des promoteurs à défendrela technologie avant même de se présenter et d’exposer lesbesoins justifiant l’action.

La faisabilité socialeDans notre cas fictif, en aurait-il été autrement si le promoteuravait annoncé un projet d’usine de biométhanisation ? Peut-être,mais pas nécessairement. De là la nécessité de produire uneétude de faisabilité sociale au même titre que les études techniqueet économique. Aujourd’hui, les promoteurs intégrant cettepratique jouissent d’un avantage concurrentiel certes, mais surtoutd’une compétence-clé garantissant de réduire au minimum lerisque social d’un projet. ■

1 www.cmm.qc.ca/fileadmin/user_upload/.../gmr_accesSocial_synthese.pdf

AUTOPSIE D’UN PROJETAUX CHANCES DE RÉUSSITE TRÈS MINCES

A C C E P T A T I O N S O C I A L E

Cédric BourgeoisM. Env.présidentTransfert Environnementcbou rg e o i s@t ran s en v i ro nnemen t . q c . c a

L

es environnementalistes et les entreprises œuvrant dansles domaines écologique ou industriel connaissent bien ceque sont les résidus domestiques dangereux. Or, la gestion

des RDD reste un sujet obscur, voire largement méconnu. Cettepremière chronique se veut donc une introduction en la matièrede même qu’un bref survol de la situation des RDD au Québec.

Que sont les RDD ? Les résidus domestiques dangereux, ou RDD, englobent tous lesproduits à usage domestique que nous utilisons au quotidien. Lesplus répandus, et les plus récupérés, sont les huiles, les peintures,les batteries d’automobile et les solvants.

Pourtant, les RDD sont partout autour de nous : dans la cuisine(ammoniaque, nettoyants à four, à vitre et pour canalisation d’eau,poudre à récurer, etc.), dans la salle de bain (alcool à friction,peroxyde, médicaments, fixatifs, parfums, nettoyant pour toilette),dans la salle de lavage (détergent, adoucissant, eau de javel, cire),dans le sous-sol ou dans les placards (piles sèches, colles,décapants, munitions, peintures, préservatifs pour le bois,naphtaline, etc.) et dans le garage ou la remise (engrais,pesticides de jardin, aérosol, antigel, bonbonne de propane, etc.).

Autrement dit, ces produits sont en partie indispensables etirremplaçables dans nos vies.

Bien que nous soyons de plus en plus en mesure de réduire auminimum leur utilisation ou leur dangerosité, ils sont tout demême susceptibles de causer des dommages à la santé et àl’environnement. En effet, même si l’on considère le recyclage oula valorisation énergétique de nombreux RDD, l’éliminationsécuritaire et définitive constitue actuellement la seule optionpour une grande variété de ceux-ci.

Les produits sont dits dangereux lorsqu’ils présentent une descaractéristiques suivantes :

• Toxiqueo Peut entraîner des malaises ou la mort lorsque le produit est

avalé, léché et même touché ou inhalé.• Inflammable

o Doit être tenu à l’écart de toute source de chaleur, flammesou étincelles. Tout objet imbibé de ce produit pourrait s’enflammer involontairement.

• Explosif o Lorsque chauffé ou percé, peut exploser et causer de

graves blessures.• Corrosif

o Entraînera des brûlures sur la peau et dans les yeux, en casde contact direct, ou dans la gorge et l’estomac, en cas d’ingestion.

Causes et effets Les RDD présentent de réels dangers pour la santé publique etl’environnement. Par exemple, une élimination inadéquate decertains de ces produits dangereux peut avoir des répercussions


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LA GESTION DES RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX :UN DOMAINE EN PLE IN ESSOR

D É C H E T S D A N G E R E U X

Guy AdamB. Sc. Génie chimiquedirecteur principal, développement desaffaires, QuébecNewalta [email protected]

L

sur les sols et les sources d’eau souterrainequi, dans plusieurs cas, approvisionnent lescommunautés environnantes.

En effet, selon le Centre antipoison duQuébec, ce sont l’entreposage et l’utilisationdes produits dangereux qui constituent lescauses p r inc ipa les des dommagesoccasionnés par ceux-ci. En ce qui touche àl’entreposage en particulier, les RDD présen-tent des risques d’incendie, de déversementpotentiel et de contamination de l’air ambiant.Aussi, leurs impacts environnementaux sontparticulièrement importants lorsqu’ils sontrejetés dans la nature ou dans les égouts, oùils nuisent entre autres au bon fonctionnementdes usines d’épuration des eaux usées.

SolutionsMalheureusement, les RDD ne peuvent êtretraités dans la filière « habituelle » durecyclage, comme les papiers, les plastiques etcertains métaux. Bien sûr, les meilleursmoyens de se prémunir des effets nocifs desRDD sont d’en réduire l’utilisation à la source,d’en faire un usage raisonné et respectueux del’environnement et d’adopter des mesuresd’entreposage préventives. Toutefois, étantdonné leurs caractéristiques particulières etleurs propriétés, ce sont des spécialistes quidoivent prendre les RDD en charge afin de lesrecycler, de les valoriser ou de les traiteradéquatement.

D’une part, l ’enfouissement de résidusdangereux composée d’hydrocarbures(solvants, peintures, hui les, etc.) peutcontaminer le sol et la nappe phréatique.Quant à l’incinération contrôlée de cesproduits, elle n’occasionnerait pas d’impactsignificatif sur l’environnement. Par contre, lesmatières halogénées (comme les pesticides etles solvants chlorés) et les matières contenantdes métaux lourds (comme les piles, lesthermomètres, les tubes fluorescents et leslampes fluocompactes) sont une source depollution autant à l’enfouissement qu’àl’incinération.

Par ailleurs, i l existe des technologiesmodernes permettant d’extraire les résidusdangereux, notamment ceux qui sont issus desusines ou recueillis par les municipalités. Defait, des entreprises spécialisées dans larécupération et le recyclage des résidusindustriels explorent, évaluent et appliquent denouveaux procédés permettant de séparer le« contenu » du « contenant » et grâce auxquelsil est possible de revaloriser des produitscomme le pétrole brut, les carburants et lesboues de forage, le plomb, les lubrifiants, lesgraisses et les fluides hydrauliques, les piles,les solvants et les eaux usées industrielles.

Les RDD au Québec Au Québec, la plupart des municipalités ontmis sur pied différents modes de récupérationde RDD. De nombreux efforts ont été faits aucours des dernières années pour modernisercette industrie. Or, ce n’est pas suffisant.

Tandis que certaines municipalités exigent un minimum de 85 % de recyclage dansleurs appels d’offres aux entreprises, d’autres n’ont pas encore songé à intégrer unetelle mesure dans leur mode de fonctionnement. De plus, les procédés, les techniqueset les formats de recyclage ne sont pas uniformes, et nous sommes encore loin debénéficier d’un système standardisé, continu et efficace de gestion des RDD. Enfin, il ya un manque criant de dépôts permanents. Il faudrait aussi s’attaquer à la réutilisationou à la récupération de produits qui ne sont pas encore traités, mais pour lesquels unedemande existe.

Au lieu d’être éliminés par incinération ou par enfouissement, les RDD doivent doncêtre considérés comme des ressources pouvant être valorisées, d’où l’importanced’exiger un taux minimal de recyclage pour leur gestion. ■


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L A G E S T I O N D E S R É S I D U S D O M E S T I Q U E S D A N G E R E U X : U N D O M A I N E E N P L E I N E S S O R

e ministre du Développement durable, de l’Environnementet des Parcs, M. Pierre Arcand, annonçait la publication,le 16 mars 2011, de la nouvelle Politique québécoise de

gestion des matières résiduelles et de son plan d’action 2011-2015. Rappelons que le projet de cette politique pérenne avaitsuscité moult débats tant dans les médias qu’en commissionparlementaire. Quelle est la position finalement retenue sur lesenjeux les plus contestés ?

L’objectif de cette nouvelle Politique est de n’éliminer que le résiduultime. Les objectifs visant à ramener la quantité de matièresrésiduelles éliminées de 810 kg à 700 kg par personne, à recycler70 % du papier, du carton, du plastique, du verre et du métalrésiduels et à traiter 60 % de la matière organique putresciblerésiduelle d’ici 2020 sont demeurés intacts.

Les stratégies préconisées en 2009 sont également maintenues :le respect de la hiérarchie des 3RV-E, le découragement et lecontrôle de l’élimination, le bannissement des lieux d’élimination dela matière organique, dont le papier et le carton dès 2013 et le boisdès 2014, la responsabilisation des producteurs et la stimulationde la performance des ICI et des CRD. Les choix fort décriés deprivilégier certaines technologies, notamment la biométhanisation

et le compostage, au détriment des autres et de ne permettre lavalorisation pour des fins énergétiques qu’en dernier ressortdemeurent intouchés. Certains aspects de la mise en applicationde la Politique ont toutefois été précisés ou bonifiés.

Ainsi, le Programme de traitement des matières organiques parbiométhanisation et compostage (PTMOBC) prévoit une aidefinancière pour l’installation d’infrastructures permettant de traiterla matière organique au moyen de ces deux procédés. Notonsqu’un projet de règlement exigeant des garanties financières de lapart des exploitants d’une installation de traitement de matièresorganiques a été adopté le 25 novembre 2010, mais que lerèglement n’a toujours pas été édicté. Soulignons aussi quel’implantation et l’exploitation de ces technologies feront l’objetd’un encadrement normatif. Toutefois, nous pensons que le refusd’intégrer ces futures normes dans un règlement sera sourced’iniquité et de nombreux litiges.

En sus des 650 M$ d’investissements déjà prévus, legouvernement a annoncé la mise en place de 4 nouveauxprogrammes de financement totalisant près de 70 M$d’investissements additionnels :- Le programme Performance des centres de tri des matières

L E J U R I D I Q U E

Me Christine DuchaineAvocate en droit de associée chez Sodavex,cabinet juridique spécialisé en environnementc d u c h a i n e @ s o d a v e x . c o m

Co-rédigé par Marie-Élaine Guilbault

QUE NOUS RÉSERVE LA NOUVELLE POLITIQUE QUÉBÉCOISE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ?

En sus des 650 M$ d’inves-t i s semen ts dé j à p révus , l egouvernement a annoncé la misee n p l a c e d e 4 n o u v e a u xprogrammes de f inancementtotalisant près de 70 M$ d’inves-tissements additionnels.


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L

recyclables de la collecte sélective financera l’analyse ducentre de tri par une firme externe et la mise en œuvre desmesures découlant de cette analyse.

- Le programme Implantation de technologies et de procédéset développement des marchés prévoit l’investissement de20 M$ dans le soutien aux CRD afin d’accroître larécupération de certaines matières offrant un bon potentielde mise en valeur. Ce programme veut aussi favoriserl ’ implantat ion , la modernisat ion et l ’expansion desinstallations de traitement des matières résiduellesprovenant des résidences, des ICI et des CRD, ainsi que ledémarrage de nouvelles entreprises dans le domaine de lagestion des matières résiduelles.

- Le Programme Économie sociale et mobilisation descollectivités réserve 11 M$ pour la période 2011-2015 auxentreprises d’économie sociale qui œuvrent en gestion desmatières résiduelles. De plus, un montant de 1 M$ est offerten soutien aux groupes d’action communautaire quiréaliseront des projets d’information, de sensibilisation etd’éducation en faveur de la réduction, du réemploi et durecyclage.

- Le programme Performance des ICI en GMR cible desinvestissements de 10 M$ pour l’amélioration de leurspratiques exigeant la participation des employés et la miseen place de nouveaux équipements de récupération.

À ce titre, la modification annoncée au projet de loi 130 au début demai qui annule l’abolition prévue de RECYC-QUÉBEC rassurepuisqu’elle permettra à cet organisme de continuer à jouer son rôled’accompagnateur des intervenants en matière de gestion desmatières résiduelles, ce qui sera d’autant plus essentiel dans lecontexte des nouvelles mesures annoncées.

L’adoption de cette Politique est en soi une bonne nouvelle, car ellemet fin aux empêchements des MRC de réviser leurs PGMR, ce quiparalysait les projets dans ce domaine d’activité. Il sera maintenantpossible de planifier les projets en fonction d’objectifs de réductionqui tiennent compte de la réalité en termes de quantité de matièresrésiduelles générées, valorisées et éliminées, plutôt qu’en fonctionde l’objectif de réduction irréaliste de la Politique 1998-2008.D’ailleurs, alors qu’on prévoyait mettre en valeur 65 % des7,4 millions de tonnes de matières résiduelles, ce ne sont que 57 %des matières récupérables qui l’ont été entre 1998 et 2008. Deplus, l’augmentation des quantités générées durant cette période aannulé en partie les gains résultant des efforts de réduction. Lesbilans compilés par RECYC-QUÉBEC témoignent d’uneaugmentation de près du double du volume des matièresrésiduelles générées en 14 ans, celles-ci passant de 7 à 13 millionsde tonnes de 1994 à 2006. Or, en 2008, seulement 12 % desrestes de table et des résidus verts générés par le secteurmunicipal ont été récupérés et valorisés.

Toutefois, le choix des moyens pour y parvenir demeurecontestable. En effet, pourquoi privilégier certaines technologies audétriment des autres, freinant ainsi une saine diversification del’économie et tout effort d’innovation ? De plus, l’absence denormes réglementaires applicables à ces technologies nous sembledonner libre cours à beaucoup d’improvisation et à une applicationinégale d’une région à l’autre, tant au niveau de la planification quede l’exploitation de ces projets, dont les voisins risquent de faire lesfrais. Un tel choix du gouvernement est étonnant lorsqu’on tientcompte de l’historique québécois et sachant à quel point lescitoyens sont sensibles dans ce domaine. Cette décision contrasteavec la boulimie réglementaire visant à encadrer les lieuxd’élimination de matières résiduelles. D’aucuns se seraient attendusà ce que le gouvernement apprenne de ses erreurs. ■


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Les missions commerciales sont organisées en collaboration avec le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI) et le ministère du

Développement économique, de l'Innovation et de l’Exportation (MDEIE).

CALENDRIER des missions commerciales

20 AU 22 MARS 2012LONDRES ANGLETERRE

7 AU 11 MAI 2012MUNICH ALLEMAGNE

22 AU 25 NOVEMBRE 2011POZNAN POLOGNE

29 NOVEMBRE AU 2 DÉCEMBRE 2011PARIS FRANCE

Q U E N O U S R É S E R V E L A N O U V E L L E P O L I T I Q U E Q U É B É C O I S E D E G E S T I O N D E S M A T I È R E S R É S I D U E L L E S ?

otre bureau est jonché de documents à lire, à signer. Vousconcentrez l’essentiel de votre temps et de vos énergies àfavoriser votre croissance et votre rentabilité. Évidemment,

votre gestion du personnel s’en ressent, mais vous savez que, tôtou tard, vous ferez face à des enjeux liés aux ressources humaines.

Les gestionnaires et propriétaires d’entreprises attendent souventtrop longtemps avant d’embaucher un spécialiste des ressourceshumaines, car ils ne voient que les coûts directs qui y sont associéset non pas les bénéfices à court, moyen et long terme.

Pourtant, les avantages sont nombreux. Le conseiller en ressourceshumaines pourra vous permettre de développer de bonnes pratiquesde gestion du capital humain ainsi que des outils efficaces. Voiciquelques projets qu’un expert en ressources humaines peut réaliseravec vous :

• description de postes• structure organisationnelle• politique et système de gestion du rendement• planification, recrutement et sélection du personnel• détermination des besoins de formation et évaluation des

retombées• gestion intégrale du dossier de santé et sécurité au travail• gestion des relations de travail (congédiement, contrat de

travail, licenciement, assurance-emploi, gestion disciplinaire)• politique de rémunération • planification de la relève• gestion des avantages sociaux et de l’assurance collective• évaluation de la performance• etc.

Nombreux sont les postes budgétaires ou vous pourrez réaliser deséconomies substantielles et ainsi avoir un retour sur investissementdu salaire de votre spécialiste. Le dossier de santé et sécurité autravail peut générer à lui seul des économies fort appréciables dansla mesure où un mode de gestion rigoureux est instauré. Le dossierdu recrutement vaut aussi son pesant d’or car, comme vous lesavez, le remplacement d’un employé peut engendrer des coûtséquivalant à trois fois le salaire de l’employé démissionnaire. Cesdeux dossiers peuvent représenter entre 30 et 60 % du salaireversé à un généraliste en ressources humaines.

Considérez seulement ces quelques faits. Combien de tempspouvez-vous investir pour recruter la bonne personne ? Avez-vousà votre disposition des outils, des tests de sélection ? Avez-vousle temps de vérifier les références des candidats ? Combien detemps le poste à combler reste-t-il ouvert ? Calculez le nombrede fois ou j’ai utilisé le mot « temps », et vous constaterez qu’il estprécieux.

En plus de pouvoir compter sur quelqu’un en ce qui concerne lagestion au quotidien des ressources humaines, votre conseillerpeut alléger votre charge de travail et vous permettre d’investir votretemps là ou vous excellez, là où c’est rentable.

Saviez-vous qu’Emploi-Québec peut vous offrir toute une gammede services spécialisés en ressources humaines ainsi qu’une aidefinancière qui vous permettra d’embaucher un spécialiste ? Souscertaines conditions, Emploi-Québec peut financer jusqu’à 50 %du salaire annuel de la personne embauchée pour mettre sur piedvotre service des ressources humaines.

Si vous croyez n’avoir pas la masse critique d’employés pour justifierl’embauche d’un conseiller à temps plein, une autre solution s’offreà vous : une subvention peut aussi vous être octroyée pour vouspermettre d’embaucher un consultant qui vous aidera à instaurerles pratiques stratégiques utiles à une bonne gestion des ressourceshumaines.

Qu’on se le dise, les enjeux d’aujourd’hui et de demain pour lesentreprises sont à peu près tous rattachés aux ressourceshumaines : pénurie de main-d’œuvre, compétitivité, qualificationset compétences, planification de la relève, organisation du travail,rétention, formation, etc. Alors, pourquoi ne pas donner à votreentreprise les moyens, les outils, les pratiques et la structureadéquats pour poursuivre sa croissance ?

Pour de plus amples informations sur les mesures offertes parEmploi-Québec, visitez le site www.emploiquebec.net/entreprises/gestion/services-ress-hum.asp ou communiquez avec moi chezEnviroCompétences. ■


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GESTION HUMAINE DES RESSOURCES UNE RESSOURCE DÉDIÉE À LA GESTION DESRESSOURCES HUMAINES : LUXE OU NÉCESSITÉ ?

Dominique Dodierdirectrice généraleEnviroCompé[email protected]

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L E S A M I S D E 3 R V E


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LES BONS

CONTACTS

L E S A M I S D E 3 R V E

1205, rue Ampère, bureau 310Boucherville (Québec) J4B 7M6Tél. : 450 655-9640, poste 237Téléc. : 450 [email protected]

STÉPHEN DAVIDSON, ing.Directeur de projetsEnvironnement


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L E S A M I S D E 3 R V ELES BONS

CONTACTS

Toi, tu y croisaux changements climatiques ?

Non, j‛attends des preuves !

Une importante délégation québécoise a participé auWaste Expo tenu à Dallas du 9 au 12 mai dernier.Accompagnées par le CESE, plus de 20 entreprisesquébécoises et une cinquantaine de personnes étaientsur place pour dénicher de nouvelles occasionsd’affaires aux États-Unis. Cet événement a permis àplusieurs de nos manufacturiers et fournisseurs deservices de conclure de nouvelles ententescommerciales. Il s’agissait également d’une excellenteoccasion de connaître les nouvelles technologiesoffertes sur le marché et les nouveaux modèles degestion des matières résiduelles.

Le Waste Expo, qui regroupe plus de 500 entreprisesexposantes et accueille 11 400 participants provenant de66 pays, est considéré comme la plus importante foirecommerciale dans le domaine des matières résiduelles en

Amérique du Nord. La prochaineédition aura lieu à Las Vegas enmai 2012.

L’INDUSTRIE QUÉBÉCOISE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES VA SE FAIRE VOIR…

À DALLAS !


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L’E

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Envers 3Rve Sources : CNW et l’équipe de 3Rve.

BRAVO !

UN PEU D’HUMOUR…

À l’initiative d’ÉEQ, de RECYC-QUÉBEC et du CPEQ, unprojet pilote de recyclage dupolystyrène se tiendra au coursdes trois prochains mois àl’écocentre Eadie, situé dansl’arrondissement du Sud-Ouestde la ville de Montréal. Uncomité formé de 39 organisations reliées à la fabrication,à la transformation, à l’utilisation et à la récupération dupolystyrène a reçu le mandat de proposer des solutionset des actions concrètes liées à la collecte, au tri et aurecyclage du polystyrène afin de détourner cette matièrede l’enfouissement. Plusieurs intervenants de l’industriesont impatients de connaître les résultats.

PROJET PILOTE DE RECYCLAGEDU POLYSTYRÈNE À MONTRÉAL :LE NUMÉRO 6 DANS LE VISEUR !

À NE PAS MANQUERNe ratez pas la chance de participer au traditionneltournoi de golf de votre magazine 3Rve. Véritablehappening, ce tournoi se tiendra le jeudi 1er septembreprochain au prestigieux Club de golf Glendale sur leparcours Élite. Faites plaisir à vos clients, invitez-les !

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Le 13 mai dernier, le directeur général deGroupe Gaudreau a été nommé « Personnalitédu monde des affaires » lors du 28e Panthéonde la performance de la Chambre de commerceet d’industrie des Bois-Francs et de l’Érable.Par cet honneur, la communauté de cette régiona reconnu l’implication et le dévouement deJohnny Izzi à faire grandir son entreprise et sonmilieu. Toutes nos félicitations !

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3Rve printemps - été 2011