Accord d’association entre la Tunisie et l’Union Européenne_Le volet agricole

SOMMAIRE

- Le volet agricole de l’accord d’association entre la Tunisie etl’Union Européenne.

- Le premier protocole :

Les contingents tarifaires, les réductions douanières et le calendrier d’expor-tation des produits agricoles tunisiens à leurs entrées aux marchés de l’UnionEuropéenne.

1- Les légumes

2- Les fruits

3- Les produits d’origine animale

4- Les plants et les semences

5- Les fleurs

6- Les autres produits agricoles transformés

- Le deuxième protocole :L’exportation des produits de la pêche vers les pays de l’Union Européenne

- Le troisième protocole :Le régime spécifique à l’importation en Tunisie des produits agricoles en pro-venance de l’Union Européenne

- Les institutions et les organismes de soutien à l’exportation.

LE VOLET AGRICOLE DE L’ACCORD D’ASSOCIATIONENTRE LA TUNISIE ET L’UNION EUROPÉENNE

L’accord d’association signé en 1995, entre la Tunisie et l’Union Européenne a été conçu surle principe de l’instauration d’un cadre de coopération et de promotion des relations bilaté-rales en vue d’initier des relations de partenariat et de développement durable.

Cet accord a pris en considération le secteur agricole à travers la facilitation des échangesdes produits agricoles et ce en instaurant un cadre incitatif pour les échanges bilatéraux pourune période de 5 ans. Ces avantages devaient être révisés en vue de les élargir et d’entretenirdes rapports encore plus privilégiés.

Cet accord fût revisé en 2000 et ce en améliorant les trois protocoles d’accord relatifs auvolet commercial des produits agricoles en vue de libéraliser, encore plus, les échanges des pro-duits agricoles entre la Tunisie et l’Union Européenne.

L’entrée en vigueur de ce nouvel accord commença en 2001, il sera de même révisé en2005 afin d’assurer une plus grande ouverture des marchés tunisiens et européens et d’amé-liorer les acquis stipulés dans l’actuel accord.

A ce titre, il est à signaler que tout en maintenant les acquis de l’ancien accord, le présentaccord apporta un élargissement de la liste des produits exonérés des droits et taxes de doua-ne et une extension au niveau des contingents tarifaires et des périodes d’exportation de cer-tains produits.

Des produits comme la viande d’autruches, les grenades, les figues de barbarie ont été ajou-tés dans la liste des produits exonérés sans la fixation tarifaire. L’huile d’olive tunisienne bénéfi-cie à ce titre d’un contingent tarifaire qui a été revu à la hausse.

En contre partie de ces acquis, la Tunisie a accordé certains avantages à des produits agri-coles émanant de l’Union Européenne. Parmi ces produits l’on pourrait citer le maïs, le soja, leriz, les huiles végétales, le blé tendre et le sucre.

Le volet agricole de l’accord de partenariat entre la Tunisie et l’Union Européenne consti-tue une opportunité à saisir en vue de promouvoir la production et l’exportation des produitsagricoles tunisiens, il ne fait en fait que renforcer un secteur agricole en pleine croissance.

Ce volet agricole de l’accord de partenariat entre la Tunisie et l’Union Européenne est enfait constitué de 3 protocoles d’accord à savoir :

- LE PREMIER PROTOCOLE :

Les contingents tarifaires, les réductions douanières et le calendrier d’exportation desproduits agricoles tunisiens à leur entrée aux marchés de l’U.E.

- LE DEUXIÈME PROTOCOLE :

L’exportation des produits de la pêche vers les pays de l’U.E.

- LE TROISIÈME PROTOCOLE :

Le régime spécifique à l’importation en Tunisie des produits agricoles en provenancede l’U.E.

LE PREMIER PROTOCOLELES CONTINGENTS TARIFAIRES, LES RÉDUCTIONS DOUANIÈRES ET LE

CALENDRIER D’EXPORTATION DES PRODUITS AGRICOLES TUNISIENS ÀLEURS ENTRÉES AUX MARCHÉS DE L’UNION EUROPÉENNE.

Ce protocole concerne les avantages accordés aux produits agricoles tunisiens exportésvers les pays de l’Union Européenne.

1- LES LÉGUMES :

1-1- Légumes frais :

1-1-1- Légumes frais exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

07096010 Piments doux et poivrons

07096099 Piments des espèces Capsium et Pimenta

07108059

07119010

Ex 0713 Légumineuses non destinées à l’ensemencement

07113000 Câpres

1-1-2- Légumes frais exonérés durant des périodes bien déterminées :

Code NC Produit Période070200 Tomates 1 Octobre- 31 mai07031011 Oignons 15 Février- 15 mai07031019EX 0709909007032000 Ails 1 Novembre- 31 marsEX 07061000 Carottes 1 Janvier- 31 mars07070005 Cornichons 1 Octobre- 31 mars07081000 Petits pois 1 Octobre- 30 avril07082000 Haricots 1 Novembre- 30 avril07091000 Artichauts 1 Octobre- 31 décembre07092000 Asperges 1 Octobre- 31 mars07093000 Aubergines 1 Décembre- 30 avril07094000 Céleris 1 Novembre- 31 mars07099050 Fenouils 1 Novembre- 31 mars07099070 Potirons 1 Décembre- 15 marsEx 07099090 Persils 1 Novembre- 31 mars08071100 Pastèques 1 Avril- 15 juin08071900 Melons 1 Novembre- 31 mai08101000 Fraises 1 Novembre- 31 mars

• Il est à noter que les légumes ci-dessus mentionnés ne bénéficient d’aucune réduction desdroits et taxes de douanes en dehors des périodes de production fixées.

1-1-3- Légumes frais exonérés durant une période bien déterminée dans la limited’un contingent :

Code NC Produit Période Contingent Taux de réduction(Tonnes) des droits de douane au-

delà du contingent tarifaire

EX 07019050 Pommes de 1 Janvier- 31 mars 16800 50%Terre

• Le contingent tarifaire subit annuellement une augmentation de l’ordre de 3 % pour atteindreles18816 Tonnes en 2005. Les quantités exportées en dehors du contingent tarifaire et durantla même période ci dessus spécifiée sont exportées à un taux réduit de 50 %.

1-2- Légumes conditionnés ou transformés

1-2-1 Légumes conditionnés ou transformés exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

20041099 Pommes de terre transformées

20052080

20052020

20021010 Tomates pelées

Ex 20012000 Oignons, non additionnés de sucre

20059060 Carottes transformées

20011000 Cornichons transformés

20049050 Petits pois et Haricots transformés

20054000

20055100

20059050 Artichauts

EX 20019070 Piments doux et poivrons transformés

09041200

09042090

Ex 20019075 Betteraves rouges transformées

Ex 20019085 Choux rouges transformés

20019096

12119030 Fèves Tunka

0910 Safran, gingembre, curcuma, thym,

feuilles de laurier, curry et autres épices

20059030 Câpres transformées

20049030 Câpres et olives transformées

20051000 Légumes homogénéisés

20049098 Asperges, carottes et mélanges de légumes

20059070 Légumes mélangés

20059080 Autres légumes transformés

1-2-2 Légumes conditionnés ou transformés bénéficiant d’une réduction toute l’année sans limi-tation par un contingent :

Code NC Produit Taux de réduction des droits de douane

20055900 Haricots 20%

20056000 Asperges 20%

1-2-3- Légumes conditionnés ou transformés exonérés dans la limite d’un contingent :

Code NC Produit Contingent tarifaire

Ex 200290 Conserves de Tomates 2500 Tonnes

• Les conserves de tomates ont été exonérées des droits et taxes de douanes et ce pour uncontingent tarifaire de 2500 tonnes avec une augmentation annuelle de 15 %, ce contingent seraen fait de 4000 tonnes en 2005. Les quantités exportées en sus du contingent sont soumises àla taxation douanière sans aucune réduction.

2- LES FRUITS :

2-1 Fruits frais :

2-1-1 Fruits frais exonérés toute l’année sans limitation par un contingent:

Code NC Produit

08041000 Dattes

Ex 80520 Mandarines et similaires

Ex 08053010 Citrons frais

Ex 08109085 GrenadesEx 08109085 Figues de barbarie

• Les dattes sont exportées empaquetées avec un poids unitaire qui ne dépasse pas les 35 Kg.

2-1-2 Fruits frais bénéficiant d’une réduction toute l’année sans limitation par un contingent

Code NC Produit Taux de réduction des droits de douane

08054000 Pamplemousse et Pomelos 80%

2-1-3 Fruits frais exonérés toute l’année dans la limite d’un contingent :

Code NC Produit Contingent Taux de réduction des droits de(Tonnes) douane au-delà du contingent tarifaire

Ex 80510 Oranges fraîches 35123 80 %

08021190 Amandes à l’exception 1120 0 %

08021290 des amandes amères

08091000 Abricots 2240 0 %

07112010 Olives de Tables 10 0 %

• Les oranges fraîches sont exonérées des droits et taxes de douanes et ce pour un contingent tari-faire de 35123 T avec une augmentation annuelle de 3 %, ce contingent sera en fait de 39335 T en2005. Les quantités exportées en sus du contingent bénéficient d’une réduction douanièrede 80%.

• Les contingents tarifaires des amandes et des abricots subis-sent une augmentation annuelle de l’ordre de 3% et ce jusqu’à2005.

2-1-4 Fruits frais exonérés durant des périodes bien déterminées :

Code NC Produit Période

08061010 Raisins de table 15 Novembre - 31 juillet

08094005 Prunes 1 Novembre- 15 juin

• Le raisin de table et les prunes exportés en dehors de la pério-de sus mentionnée ne bénéficient d’aucune réduction douanière.

2-1-5 Fruits frais bénéficiant d’une réduction douanièredurant des périodes bien déterminées :

Code NC Produit Taux de réduction douanière Période

08102010 Framboise 50 % 15 Mai- 15 juin

2-2 Fruits conditionnés ou transformés :

2-2-1 Fruits conditionnés ou transformés exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

20019020 Fruits du genre capsium

20085061 Abricots transformés

20085069

20085092 Moitiés d’abricots

20085094

20085099

20087099 Moitiés de pêches

200570 Olives transformées

20019065

2-2-2 Fruits conditionnés ou transformés bénéficiant d’une réduction douanière toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit Taux de réduction douanière

Ex 20083055 Mandarines et similaires broyés 80 %

Ex 20083075

20083059 Oranges et citrons broyés 80 %

Ex 20083091 Agrumes broyés 80 %

Ex 20085069

20083091 Pulpes d’agrumes 40 %

20083051 Segments de pamplemousse

20083071 et de pomelos 80 %

Ex 20083091

Ex 20083099

20071090 Autres agrumes 50 %

Ex 08129020 Oranges broyées et conservées 80 %

Ex 08129095 Agrumes broyés et conservés 80 %

200911 Jus d’oranges 70 %

200919

200920 Jus de pamplemousse

et de pomelos 70 %

20093011 Autres jus d’agrumes 60 %

20093019

20093031

20093039

Ex 20087092 Moitiés de pêches 50 %

Ex 20087094

20071091 Préparations homogéinisées 50 %

20071099 de fruits

20079991

20079998

2079991 Purées de pommes 50 %

2-2-3 Fruits conditionnés ou transformés exonérés toute l’année dans la limite d’un contingent :

Code NC Produit Contingent Taux de réduction des droits de douaneau-delà du contingent tarifaire

150910 Huile d’olive 50000 Tonnes 0 %Ex 2204 Vins frais 179200 hl 80 %Ex 2204 Vins d’appellation 56000 hl 0 %

d’origine contrôlée08051080 Oranges non 1650 Tonnes 0 %

fraîchesEx 20085092 Pulpes d’abricots 5160 Tonnes 30 %Ex 2008509420089251 Mélanges de fruits 1000 Tonnes 55 %2008925920089272200892742008927620089278

• L’huile d’olive bénéficie d’une exonération à la limite d’un contingent de 50000 Tonnes. Cecontingent est augmenté de 3 % annuellement, il atteindra les 56000 Tonnes en 2005. L’huiled’olive exportée en dehors de ce contingent ne bénéficie d’aucune réduction des droits et taxesde douanes.

3- LES PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE

3-1- produits d’origine animale exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

01011990 Chevaux non destinés à l’abattage

0204 Viandes ovines et caprines (non domestiques)

0208 Viandes et abats comestibles

04070090 œufs d’oiseaux, en coquille, frais, conservés ou cuits, autres que ceux de

la volaille de basse cour

• L’un des principaux acquis de l’accord est l’exonération des chevaux de course et de trotet l’insertion au niveau de la liste des produits exportables de la viande et des œufs d’autruches.

3-2- produits d’origine animale exonérés toute l’année dans la limite d’un contingent :

Code NC Produit Contingent

04090000 Miel naturel 50 Tonnes

* Les quantités de miel exportées en dehors du contingent tarifaire sont soumises à la taxationdouanière sans bénéficier de réductions.

4- LES SEMENCES ET LES PLANTS :

Les semences et les plants exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

121210 Semences de caroubier

Ex 07135000 Semences de fèves

12099190 Semences légumes

12099999 Semences d’arbres fruitiers

060240 Plants de rosiers à l’exception des boutures

• Ces exonérations concernent les semences précitées et ce dans le cadre internationalréglementant la commercialisation des plants et semences.

5- LES FLEURS :

Fleurs fraîches exonérées dans la limite d’un contingent


060310 Fleurs coupées 1000 Tonnes

* Les fleurs coupées fraîches bénéficient d’une exonération des droits et taxes de douanesà la limite d’un contingent de 1000 Tonnes. Ce contingent est augmenté de 3 % annuellement,il atteindra les 1120 Tonnes en 2005.

6- AUTRES PRODUITS AGRICOLES TRANSFORMÉS :

6-1-Autres produits agricoles transformés exonérés toute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit

20019050 Champignons transformés200310202003103020031080

6-2- Autres produits agricoles transformés bénéficiant d’une réduction douanièretoute l’année sans limitation par un contingent :

Code NC Produit Taux de réduction douanière

Ex 130220 Produits pectiques, pectinates 25 %et pectates

Ex 2302 Sons, remoulages et autres résidus, 60 %même agglomérés sous forme de pellets, de criblage, de la mouture ou d’autres traitements de céréales ou de légumineuses, autres que de mais et de riz.

6-3-Autres produits agricoles transformés exonérés toute l’année dans la limited’un contingent:


20032000 Truffes 5 Tonnes

LE DEUXIÈME PROTOCOLE

L’EXPORTATION DES PRODUITS DE LA PÊCHE VERSLES PAYS DE L’UNION EUROPÉENNE

Les exportations tunisiennes en produits de la pêche sont exonérées à leur entrée sur lemarché européen sans limitation par un contingent.

Les sardines en boite sont exonérées et ce jusqu’à un contingent de 100 Tonnes.

LE TROISIÈME PROTOCOLE

LE RÉGIME SPÉCIFIQUE À L’IMPORTATION EN TUNISIE DES PRODUITSAGRICOLES EN PROVENANCE DE L’UNION EUROPÉENNE

L’une des principales composantes de ce protocole est le démantèlement des droits dedouanes sur une période de 5 ans pour certains produits agricoles originaires de l’UnionEuropéenne exportés vers la Tunisie. Parmi ces produits l’on pourrait citer : - Les huiles de grai-ne (un contingent de 100.000 Tonnes) - Le blé tendre (un contingent de 230.000 Tonnes) - Lessemences de pomme de terre (un contingent de 16500 Tonnes) - Le mais (un contingent de1500 Tonnes) - Le riz (un contingent de 4000 Tonnes). D’autres produits bénéficieront decontingents tarifaires et ce en appliquant des droits de douanes entre 15 et 43%.

Centre de Promotion desExportations

28, rue de Ghandy - 1001 TunisTél : 71350 344Fax : 71353 683

E-mail : [email protected]

Groupement Interprofessionnel des Légumes

25, rue de Mouaouia ben Abi Sofiène - 1002 TunisTél : 71 846 462

Fax : 71 380 1686E-mail : [email protected]

Groupement Interprofessionneldes Fruits

4, rue Ahmed Triki - 1002 TunisTél : 71 895 57

Fax : 71 784 349E-mail : [email protected]

Groupement Interprofessionnel desProduits de la Pêche

37, rue de Niger - 1002 TunisTél : 71 786 976Fax : 71 802 082


Groupement Interprofessionnel desProduits Avicoles

50, rue Ibn Charaf - 1002 TunisTél : 71 847 705Fax : 71 845 988


Groupement Interprofessionneldes Conserves Alimentaires

77, rue Taieb Mhiri - 1002 Tunis

Tél : 71 782 633

Fax : 71 783 206


Direction Générale du CommerceExtérieur

1, rue de l’Irak - 3ème étage

1002 Tunis

Tél : 71 350 344

Fax : 71 353 683

Office du Commerce Tunisien

65, rue de Syrie - 1002 TunisTél : 71 258 349Fax : 71 343 925


Direction Générale des Douanes

5, rue de Séville - 1000 Tunis

Tél : 71 333 700

Fax : 71 353 257

Agence de Promotion del’Investissement Extérieur

Rue Slaheddine El Ammami

Centre Urbain Nord - 1004 Tunis

Tél : 71 703 140

Fax : 71 702 600


LES INSTITUTIONS ET LES ORGANISMES DE SOUTIEN A L’EXPORTATION

Agence de Promotion desInvestissements Agricoles

62, rue Alain Savary - 1003 Tunis

Tél : 71 771 300

Fax : 71 796 453


Agence de Promotion de l’Industrie

63, rue de Syrie - 1002 Tunis

Tél : 71 792 144

Fax : 71 782 482


Tunisair

Rue 7 Novembre Tunis Carthage

Tél : 71 700 100

Fax : 71 700 008


Compagnie Tunisienne deNavigation

5, rue Dag Hamerchuld - 1001 TunisTél : 71 341 777Fax : 71 346 540

E-mail :[email protected]

Compagnie Tunisienne pourl’Assurance du Commerce

Extérieur

Rue 8006 Montplaisir - 1002 TunisTél : 71 783 000Fax : 71 782 539


Bureau de Facilitation del’Exportation des produits Agricoles

30, rue Alain Savary - 1002 TunisTél : 71 780 528Fax : 71 785 764

Documents

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