A.G. 2011 – 2012 °

A.G. 2011 – 2012 °

Clôture exercice 2010 - 2011Renouvellement du Conseil

SyndicalPrévisions 2011 – 2012

Points de vote

MESSAGE DE LA MAIRIE

• Bienvenue à Monsieur Callas, Maire Adjoint

A.G. 2011 - 2012

• Accueil et vérification des présences• Pensée à nos disparus• Désignation du secrétaire de séance • Désignation de 6 scrutateurs• Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010

RAPPORT DES ACTIVITES DEPUIS 2009

• Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical

• Gestion des domaines• Sécurité• Internet• La chasse aux mauvais payeurs passés, présents et à

venir• Respect du R.O.I.

• Manifestations diverses

Rapport des activités• Le Conseil Syndical fonctionne comme Syndic– remise en ordre administratif– disponibilité pour TOUS– réactivité– communications– adaptations des statuts et du R.O.I.– réalisation de projets en attente – RECOUVREMENT DE CREANCES

• UN CONTRÔLE EXTERNE / une comptabilité en expertise

Rapport des activités• LA GESTION DES DOMAINES– Espaces verts– Enlèvement des ordures ménagères– Stockage des conteneurs à déchet ménager– Egouttage– Eclairage– Sécurité (extincteurs, hydrants, casse-vitesse, …)– Alimentation en eau (contrôle, fuites)

Rapport des activités

• LA SECURITE– Portails– Portillons– Badges– Le GARDIENNAGE

• … et les résultats

Rapport des activités• Téléphonie et Internet– Les défaitistes et contradicteurs professionnels …– Un projet mené à bien après une analyse de faisabilité – LE DOMAINE EST EQUIPE POUR QUE TOUS PUISSENT SE

RACCORDER à faible coût !!! – Plus d’une maison sur 4 est raccordée et ça marche– Le gros problème : l’accès pourtant obligé aux vides

ventilés est souvent difficile ou impossible– Attention, après le 30 août 2012, ceux qui souhaiteront

le raccordement devront s’acquitter de frais de raccordement aux points de connexion

INTERNET: équipement pour l’avenir

Rapport des activités• Poursuivre en recouvrement les sangsues qui occupent le

domaine avec votre argent ….– Les syndics précédents ont négligé cette tâche difficile et nous avons en 2009

hérité de plus de 170.000 € d’arriérés.– A côté des distraits, et quelques problèmes postaux récurrents résolu par des

rappels le plus souvent électroniques, il y a les récalcitrants pris en charge par Maître Garcia ce qui a permis de réduire à moins de 38.000 € les impayés en 2011.

– L’A.S.L. a obtenu gain de cause dans tous les dossiers plaidés et nous en sommes aux actions en recouvrement par huissiers. Les personnes condamnées paient bien entendu les frais de justice.

– Les manœuvres dilatoires des propriétaires Morren et Horowski ont entrainé un report des audiences

• On vous demande votre accord pour continuer la politique de recouvrement des impayés

Rapport des activités• Le respect du Règlement d’Ordre Intérieur

– 1. Le R.O.I. est opposable à tout propriétaire.– 2. Il faut l’accord du Conseil Syndical pour des travaux – 3. Il y a nécessité de respecter la législation en vigueur.– 4. La déclaration à l’Urbanisme devrait être correcte

• Faut-il poursuivre l’action dans l’affaire Massard-Demany ?

Rapport des activités 2009 - 2001• Des Manifestations pour rapprocher les

propriétaires– Chasse aux œufs de Pâques– Concours de Pétanque– Brocante– Dîner Spectacle

• MERCI A NICOLE

ASSEMBLEE GENERALELundi 31 octobre 2011

A.G. 31 octobre 2011

• LES DONNEES COMPTABLES

Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011 par Monsieur Ph. Candel du cabinet comptable CANDEL - MARTIN

Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur J. Latil du cabinet SARL FLAUDIT



Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011, par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin

Rapport du Commissaire aux Comptes,par Monsieur LatilSarl FL Audit

COMPTES ANNUELSDETAIL DE L’ACTIF 31/08/2011 30/09/2010

Immobilisé construction (sécurité) Immobilisé matériel (internet)Mobilier

7586128479

715

295890

715

TOTAL IMMOBILISE 136065 29589Créances collectif clients débiteurs 59989 109107

Collectif fournisseurs débiteurs 6155 1495

Placement (garantie prêt pour internet) 67424

Disponibilités 334258 278668

Charges constatées d’avance 37454 38962

TOTAL ACTIF CIRCULANT 505281 441232

TOTAL BILAN ACTIF 641345 470820

COMPTES ANNUELSDETAIL DU PASSIF 31/08/2011 30/09/2010

Total des fonds propres (résultat)Réserves de l’ASL Fonds de réserve 2009-2010Fonds de réserve 2010-2011Amortissement internet

1880677564395003950026860

12784104280

000

TOTAL DES FONDS ASSOCIATIFS 202230 117064Emprunts et dettes 78294 0

Collectif fournisseurs créditeurs 32430 33579

Factures à parvenir 18858 23262

Clients créditeurs 14987 12175

Autres dettescompte d’attente antérieur

1728292819

2499282241

TOTAL DES DETTES 439116 352756

TOTAL BILAN PASSIF 641345 470820

COMPTES ANNUELS

COMPTE DE RESULTAT

31/08/2011 (11 mois)

30/09/2010 (12 mois)

TOTAL DES PRODUITS 495828 407973

TOTAL DES CHARGES 477022 395189

EXCEDENT18.806 12.784

COMPTES ANNUELSCHARGES EXTERNES DE FONCTIONNEMENT

En € * 1000 pourcentage

Entretien des domaines 284 71Gardiennage et honoraires 72 18

Secrétariat 26 7Frais A.G., Conseil, Assurances 16 4

taxes 1 0TOTAL 398 100%

RAPPORTDU COMMISSAIRE

AUX COMPTES

EXERCICE 2010 - 2011

RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS

En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur :

- le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes :

- total du bilan 641 345 euros,- total des produits d'exploitation 480 846 euros,

- résultat de l'exercice 18 806 euros.


En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre Assemblée Générale, nous vous présentons notre rapport, relatif à l'exercice clos le 30 septembre 2011 sur :

- le contrôle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les Tamaris et Les Portes du Soleil, tels qu’ils sont joints au présent rapport, comprenant les données suivantes :

- total du bilan 641 345 euros,- total des produits d'exploitation 480 846 euros,

- résultat de l'exercice 18 806 euros.

- la justification de nos appréciations,

- les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi.


Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011.

Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

- la justification de nos appréciations,

- les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi.


Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil syndical en date du 6 octobre 2011.

Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives.

1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS

Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.


Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France. Ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives.

1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS

Un audit consiste à examiner, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiants des montants et informations figurant dans les comptes annuels.


Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues la présentation d’ensemble des comptes.


Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Les travaux importants effectués tant par votre cabinet d'expertise-comptable que par nous-mêmes en 2009-2010 se sont poursuivis sur une partie de l'exercice 2010-2011.

Les soldes individuels de chaque propriétaire ont été vérifiés et validés. Les derniers litiges sont en train de se résoudre. Les comptes présentés commencent à correspondre à une réalité intrinsèque de l'A.S.L.


Nous vous rappelons la décision de votre assemblée générale du 3 novembre 2010 qui a modifié la date de clôture de l'exercice. Elle a été avancée du 30 septembre au 31 août.

C'est ainsi que l'exercice 2010-2011 n'aura eu qu'une durée de 11 mois alors que l'exercice 2011-2012 reviendra aux 12 mois habituels. Par contre, cette année encore, les comparaisons avec les chiffres de l'exercice précédent devront rester prudentes, du fait des 11 mois de durée au lieu de12.


Compte tenu de ces observations, nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.


2 – JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS

En application des dispositions de l'article L. 823-9 du Code de Commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants :

Règles et principes comptables La note de l'annexe expose les règles et méthodes comptables relatives à la comptabilisation des opérations suivantes : immobilisations corporelles ou autres éléments significatifs des comptes annuels.


Dans le cadre de notre appréciation des règles et principes comptables suivis par votre société, nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables précisées ci-dessus et des informations fournies dans les notes de l'annexe et nous nous sommes assurés de leur correcte application.


Nous avons également défini les zones de risques potentiels relatifs de votre société et effectué en conséquence des contrôles de substance sur chacun des cycles comptables concernés par ces risques.

Estimations comptables Nous avons procédé à l'appréciation des approches retenues par la société. Elles sont décrites dans l'annexe sur la base des éléments disponibles à ce jour, et mis en œuvre des tests pour vérifier par sondages l'application de ces méthodes.


Conclusions Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

3 - VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES

Nous avons également procédé, conformément aux normes d'exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.

Nous n’avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Conseil syndical et dans les documents adressés aux propriétaires sur la situation financière et les comptes annuels.




Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011, par Monsieur Candel Cabinet Candel-Martin

Rapport du Commissaire aux Comptes,par Monsieur LatilSarl FL Audit

AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

• PRESENTATION DES CANDIDATS

• RAMASSAGE DES BULLETINS DE VOTE

AG 30/10/2011 ELECTION DES 7 MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL

Candidats sortants rééligibles DERBAIX Freddy DUCHENNE Jean-François OLIO Jean-Claude STEENBRUGGE Theofiel VANDEBROECK Nicole

Nouveaux candidats EFFERTZ Ernest LIEBEN Jean STORDEUR Jacques VAN DER EECKEN Serge VAN HERCK Marie Louise WILKIN Maurice

Pendant le dépouillement

• Un nouveau budget qui n’engage que l’équipe en place si elle est reconduite– Historique des charges sans tenir compte de

l’inflation,– Historique dont les montants sont actualisés sur

base de l’EURO en 2011– Un budget en continuité

EVOLUTION DES CHARGES

19931994

19951996

19971998

19992000

20012002

2003

2003/2004

2004/2005

2005/2006

2006/2007

2007/2008

2008/2009

2009/2010

2010/2011

2011/20120

200

400

600

800

1000

362 362 362 367 367

417 419 422 423 439

376

886

685

845

673

883

655

500

0

EVOLUTION DES FRAIS DE GESTION(HORS INFLATION, AVEC EAU COMMUNE)

euros

FRAIS DE GESTION ACTUALISES selon l’ INDEX 2011 en €

19931994

19951996

19971998

19992000

20012002

20032004

20052006

20072008

20092010

20110

200

400

600

800

1000

1200

Budget prévisionnel 2011-2012

BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES 2011-2012 par lot

ENTRETIEN 291EDF 11000

Espaces verts 40000

Ramassage 93000

Entretien immobilier contrats et travaux divers DOMOMUST, BARBAZO, KRISPIL,OCEA,TMPS, Perez 50000

amélioration de la sécurité 32000

Fournitures pour entretien 4000

HONORAIRES 98bureau comptable 10000

Audit 7600

AVOCATS 15500

SURVEILLANCE DES DOMAINES 44000

Frais de fonctionnement 48Loyer PSM06 7200

Loyer local entrée Tamaris 2000

Fournitures bureau 7000

Frais postaux Courants 5000

Frais postaux AG 9500

Téléphone 3000

Informatique 3000

Charges M6 electricité eau nettoyage 850

BUDGET PREVISIONNEL (suite)

BUDGET PREVISIONNEL DES DEPENSES 2011-2012 par lot

FRAIS DE L’ASL 29Assurances 2800

Location Matériel AG 3000

Frais fonctionnement (y compris déplacements) 16000

Cotisations 600

Taxes 600

REMBOURSEMENT INTERNET, interêts perçus, et frais bancaires

34Intérêts et frais 27000

Total prévisionnel des dépenses 2011-2012 394650 500

Protocole de la rétrocession des parties communes

• HISTORIQUE• DOCUMENTS PRESENTES• ACCORD DEFINITIF• SOLUTION FINALE TRES POSITIVE POUR

L’AVENIR• Que signifie ne pas entériner l’accord?

RETROCESSION démentir l’INTOX

•

---------- Message transféré ----------De : PELLETIER EXPERT <[email protected]>Date : 24 octobre 2011 12:31Objet : Re: Rétrocession.À : Jean-Claude OLIO <[email protected]>

Cher Monsieur,

• Comme suite à votre mail, je vous informe que j'ai déposé mon rapport au Tribunal, que j'ai reçu l'ordonnance de Taxe (validant mes honoraires d'intervention) et que le Président du Tribunal de Grande en Instance de BEZIERS, en charge de ce dossier ne m'a fait part d'aucune observation, ce qui aurait été le cas, s'il y avait eu le moindre problème.

• Je reste à votre entière disposition. Je suis à l'étranger jusqu'au 1er Novembre, mais nous pouvons, si besoin, communiquer par mail.

• Cordialement.•

Rémy PELLETIER• [email protected]

mailto:[email protected]



RETROCESSION La VERITE

L’avenir des espaces ludiques ?

ESPACES LUDIQUES

COTISATION AUX ESPACES LUDIQUES

• ACTE DE BASE DES LOTS– Cotisation ordinaire aux charges – Cotisation aux espaces ludiques – Cotisations extraordinaires

• ESPACES LUDIQUES ACTUALISES = 140 €• Attente par tous de mise à niveau : – Accès à une piscine chauffée– Qualité des infrastructures ludiques

Un projet … ????

LES ESPACES LUDIQUES …

• A vendre maison ….– Dans un domaine sécurisé– Avec piscines

• Tout le monde doit participer • L’accès doit être possible pour les propriétaires

sans limite d’entrée , et selon des périodes suffisantes

• Possibilité de créer un contrat de service entre TGA et l’ASL (càd tous les propriétaires)

VOTE DES POINTS A L’ORDRE DU JOUR POUR CONTRE ABSTENTION

1 Approbation du PV de l'A.G. du 03 nov. 2010

2Approbation des comptes certifiés avec mise en fonds de réserve générale du boni de l’exercice.

3Quitus aux membres du Conseil Syndical sur les comptes et les actes de gestion

4Entérinement de la rétrocession des parties communes selon protocole d’accord établi par l’expert Pelletier.

5 Quitus au Commissaire aux Comptes

6 Approbation du budget prévisionnel 2011-2012 des dépenses

7

Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en recouvrement les propriétaires défaillants passés, présents (cfr états de compte des propriétaires) et à venir

8

Confirmation du mandat donné au conseil syndical de poursuivre en justice les propriétaires du lot TI11 pour construction non respectueuse du R.O.I.

9

En cas d’accord avec TGA, et pour 230,00 € à l’indice INSEE du jour, mandat donné au conseil syndical de récolter les cotisations de l’ensemble des propriétaires et de payer les droits d’accès et d’utilisation des espaces ludiques (piscine chauffée et piscine ludique, pétanque, animations) gérés par T.G.A.

QUESTIONS REPONSES PENDANT LE DEPOUILLEMENT

LETTRE DU SYNDIC JUDICIAIREdroit de réponse page 1

Droit de réponse page 2

DROIT DE REPONSE page 3

Notre commentaire

• Mr Acquier confirme que Mr Rothey Cazaux n’est pas expert comptable

• Nous pouvons prouver qu’il a exigé un syndic• Tous les procès engagés ont bel et bien été

perdus et nous avons pu procéder avec détermination et courtoise, sans procès, au recouvrement de nos créances sur Lamy

• Taxation des honoraires

Un syndic obligé

RESULTAT DES ELECTIONS

•Résultat des candidatures •Les points votés

• Accueil et vérification des présences• Désignation d'un secrétaire de séance • Désignation de 6 scrutateurs.• Contrôle des présences • Approbation du PV de l'A.G. du 03/11/2010• RAPPORT DES ACTIVITES

• Organisation du travail de Syndic effectué par le Conseil Syndical• Gestion des domaines• Sécurité• Internet• Confirmation du mandat de poursuivre en recouvrement les mauvais payeurs passés, présents et à venir• ROI Confirmation de la poursuite des propriétaires du lot TI11(Affaire Massard-Demany)

• Présentation des comptes et du bilan exercice 2010-2011 par Messieurs Latil et Candel • Rapport du Commissaire aux Comptes, Monsieur Latil• ELECTION DU NOUVEAU CONSEIL SYNDICAL• Protocole de la rétrocession des parties communes• Budget prévisionnel 2011-2012 • Présentation du projet TGA de rénovation des piscines et collecte par l’ASL des droits d’accès et utilisations• VOTES• Questions et réponses• Résultat des votes

Documents

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