95
ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES (arrêté du 22 octobre 2003 modifié par l'arrêté du 10 avril 2006) N° FINESS / Nom de l'établissement ou service 340369741 IME les Lavandes ADRESSE : Date de la dernière autorisation : Département : 34 - Hérault ORGANISME GESTIONNAIRE : TELEPHONE / FAX / Email : NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement : CATEGORIE : --- Autorité en charge de la tarification : ARS C.C.N.T. : CCNT 1966 TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1 DATE D’ARRIVEE DES DOCUMENTS : Classe 6 - groupes II et III de produits : 1 244 142 CAPACITE AUTORISEE : 1 Production CIFO Budget Prévisionnel 2017 Page 1

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ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACTION SOCIA LE ET DES FAMILLES

(arrêté du 22 octobre 2003 modifié par l'arrêté du 10 avril 2006)

N° FINESS / Nom de l'établissement ou service 340369741 IME les Lavandes

ADRESSE :

Date de la dernière autorisation : Département : 34 - Hérault

ORGANISME GESTIONNAIRE :

TELEPHONE / FAX / Email :

NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement :

CATEGORIE : ---

Autorité en charge de la tarification : ARS

C.C.N.T. : CCNT 1966TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1

DATE D’ARRIVEE DES DOCUMENTS : Classe 6 - groupes II et III de produits : 1 244 142

CAPACITE AUTORISEE : 1

Production CIFO Budget Prévisionnel 2017 Page 1

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISION NEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO- SOCIAL

RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACT ION SOCIALE ET DES FAMILLES

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5 Activité par dérogation

Lits ou places réels n-2

Lits ou places financés

Nombre de jours

d'ouverture

Nombre de jours de

présence des travailleurs en

E.S.A.T

Nombre de journées théorique

Nombre de personnes

Nombre de journées

proposées

Nombre de journées allouées

Activité théorique (1) (2) (3) (4) 5 = (2) x (3) (6) (7) (8)

TOTAL 0 0 365 0 0 0 0 0

Externat 0

Semi-internat 0

Internat 0

Autre 1 0

Autre 2 0

Autre 3 0

BP proposé 2018 Retenu par tarificateur

NombreTaux

d'occupationNombre

Taux d'occupation

Activité prévisionnelle (9) (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18)

TOTAL en journées 0 0 0 0 0 0 0.00% 0 0.00%

(13) = [ (9) + (10) + (12) ] / 3 (16) = (15) / (5) (18) = (17) / (5)

Externat 0 0.00% 0.00%

Semi-internat 0 0.00% 0.00%

Internat 0 0.00% 0.00%

Autre 1 0 0.00% 0.00%

Autre 2 0 0.00% 0.00%

Autre 3 0 0.00% 0.00%

CA 2014 CA 2016CA 2015 BP 2017Moyenne

Production CIFO Page 2

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISION NEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312- 1 DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES

Activité de l'Etablissement ou du ServiceAccueil des plus de 20 ans dans les IME au titre de l'article L.242-4 du CASF

Nombre de journées prévisionnelles TOTAL + 20 ans orientés ESAT, EA (1) et

CDTD (2)

+ 20 ans orientés MAS

+ 20 ans orientés Foyer

(de 1 à 3) (1) (2) (3)

TOTAL 0 0 0 0

Externat 0

Semi-internat 0

Internat 0

Autre 1 0

Autre 2 0

Autre 3 0

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

(1) Entreprise adaptée

(2) Centre de distribution de travail à domicile

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT - EMPLOIS

Réel 2016Budget exécutoire

2017Budget prévisionnel

2018

Réduction des fonds propres ou reprise sur apports10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelablesReprises

14Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification)

15 ProvisionsRemboursement des dettes financières16 Emprunts et dettes assimilées17 Dettes rattachées à des participationsCompte de liaison investissement18 Comptes de liaison investissementsAcquisition d'éléments de l'actif immobilisé20 Immobilisations incorporelles21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition26 Participations et créances rattachées à des participations27 Autres immobilisations financièresAutres28 Amortissements des immobilisations (reprises)29 Dépréciation des immobilisations (reprises)39 Dépréciation de stocks et en-cours481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (augmentation)49 Dépréciation des comptes de tiers (reprises)59 Dépréciation des comptes financiers (reprises)

001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (Déficit)004 Amortissements comptables excédentaires différés 003 Excédent prévisionnel d'investissement

TOTAL GENERAL 0 0 0

Production CIFO Page 4

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

SECTION D'INVESTISSEMENT - RESSOURCES

Réel 2016Budget exécutoire

2017Budget prévisionnel

2018

Augmentation des fonds propres10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelablesDotations aux provisions

14Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification)

15 ProvisionsAugmentation des dettes financières16 Emprunts et dettes assimilées17 Dettes rattachées à des participationsCompte de liaison18 Compte de liaison investissementsImmobilisations (sorties)20 Immobilisations incorporelles21 Immobilisations corporelles22 Immobilisations reçues en affectation23 Immobilisations en cours24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition26 Participations et créances rattachées à des participations27 Autres immobilisations financièresAutres28 Amortissements des immobilisations (dotations)29 Dépréciation des immobilisations (dotations)39 Dépréciation de stocks et en-cours481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (diminution)49 Dépréciation des comptes de tiers (dotations)59 Dépréciation des comptes financiers (dotations)

001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (excédent)004 Amortissements comptables excédentaires différés 007 Déficit prévisionnel d'investissement

TOTAL GENERAL 0 0 0

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SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES

GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Budget prévisionnel proposé 2018

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5Recon-

ductionsMesures nouvelles

Total

ACHATS (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7)

601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0 0 0 0 0 0602 Achats stockés - autres approvisionnements 15 120 15 120 15 241 0 15 241 0603 Variation des stocks 18 441 18 441 18 589 0 18 589 0606 Achats non stockés de matières et fournitures 20 870 20 870 21 037 0 21 037 0607 Achats de marchandise 0 0 0 0 0 0709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement 0 0 0 0 0 0713 Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) 0 0 0 0 0 0

SERVICES EXTERIEURS6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 3 065 3 065 3 090 0 3 090 06112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 1 851 1 851 1 866 0 1 866 06118 Sous-traitance: autres prestations de service 619 619 624 0 624 0 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens 1 747 1 747 1 761 0 1 761 06242 Transports d'usagers 4 385 4 385 4 420 0 4 420 06247 Transports collectifs du personnel 880 880 887 0 887 06248 Transports divers 881 881 888 0 888 0625 Déplacements, missions et réceptions 4 420 4 420 4 455 0 4 455 0626 Frais postaux et frais de télécommunications 2 664 2 664 2 685 0 2 685 06281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 1 783 1 783 1 797 0 1 797 06282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 893 893 900 0 900 06283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 894 894 901 0 901 06284 Prestations d'informatique à l'extérieur 895 895 902 0 902 06287 Remboursement de frais 896 896 903 0 903 06288 Autres prestations 897 897 904 0 904 0

TOTAL GROUPE I 81 201 81 201 81 851 0 81 851 0 0

Dépenses autorisées

Réel 2016Budget

exécutoire

Budget exécutoire

2017

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SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES

GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL Budget prévisionnel proposé 2018

Recon-ductions

Mesures nouvelles

Total

(1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7)

621 Personnel extérieur à l'établissement 5 985 5 985 4 295 0 4 295 0622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 11 245 11 245 11 290 0 11 290 0631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 66 000 66 000 30 065 35 899 65 965 0633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 22 000 22 000 25 038 12 219 37 257 0641 Rémunération du personnel non médical 770 000 770 000 883 107 364 077 1 247 185 0642 Rémunération du personnel médical 0 0 0 51 474 51 474 0643 Rémunération du personnel handicapé 0 0 0 0 0 0645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 270 000 270 000 283 279 155 006 438 286 0646 Personnes handicapées 0 0 0 0 0 0647 Autres charges sociales 13 000 13 000 15 631 7 355 22 986 0648 Autres charges de personnel 7 520 7 520 7 565 0 7 565 0

TOTAL GROUPE II 1 165 750 1 165 750 1 260 271 626 031 1 886 302 0 0

Budget exécutoire

Budget exécutoire

2017Réel 2016

Dépenses autorisées

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISION NEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO- SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACT ION SOCIALE ET DES FAMILLES

SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES

GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE Budget prévisionnel proposé 2018

Recon-ductions

Mesures nouvelles

Total

(1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7)

612 Redevances de crédit bail 1 863 1 863 1 874 0 1 874 06132 Locations immobilières 1 247 1 247 1 254 0 1 254 06135 Locations mobilières 3 765 3 765 3 788 0 3 788 0614 Charges locatives et de co-propriété 631 631 635 0 635 06152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 1 265 1 265 1 273 0 1 273 06155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 1 905 1 905 1 916 0 1 916 06156 Maintenance 2 554 2 554 2 569 0 2 569 0616 Primes d'assurances 6 455 6 455 6 494 0 6 494 0617 Etudes et recherches 651 651 655 0 655 0618 Divers 3 270 3 270 3 290 0 3 290 0623 Information, publications, relations publiques 872 872 877 0 877 0627 Services bancaires et assimilés 890 890 895 0 895 0635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 4 856 4 856 4 885 0 4 885 0637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 616 616 620 0 620 0

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 400 400 402 0 402 0

654 Pertes sur créances irrécouvrables 404 404 406 0 406 0655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun 2 080 2 080 2 092 0 2 092 0657 Subventions 1 296 1 296 1 304 0 1 304 0658 Charges diverses de gestion courante 2 240 2 240 2 253 0 2 253 0

CHARGES FINANCIERES66 Charges financières 3 668 3 668 3 231 0 3 231 0

CHARGES EXCEPTIONNELLES671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 5 850 5 850 5 885 0 5 885 0673 Charges sur exercices antérieurs 1 220 1 220 1 227 0 1 227 0675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290 1 290 1 298 0 1 298 0678 Autres charges exceptionnelles 5 058 1 360 5 768 0 5 768 0

Réel 2016Budget

exécutoire 2017

Dépenses autorisées

Budget exécutoire

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

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SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES

GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (suite) Budget prévisionnel proposé 2018

Recon-ductions

Mesures nouvelles

Total

Dotations aux amortissements, aux dépréciations, au x provisions et engagements (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7)

6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 290 1 290 1 298 0 1 298 06812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 325 325 327 0 327 06815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 326 326 328 0 328 06816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 327 327 329 0 329 06817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 987 987 993 0 993 0686 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières 1 330 1 330 1 338 0 1 338 0687 Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles 4 086 4 086 4 111 0 4 111 06871 dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 336 336 338 0 338 068725 dont dotations aux amortissements dérogatoires 338 338 340 0 340 0

68741 dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 340 340 342 0 342 0

68742 dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 341 341 343 0 343 0

687461 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé 343 343 345 0 345 0

687462 dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 344 344 346 0 346 068748 dont autres 345 345 347 0 347 06876 dont dotations aux dépréciations exceptionnelles 346 346 348 0 348 0689 Engagements à réaliser sur ressources affectées 1 394 1 394 1 402 0 1 402 06894 dont engagements à réaliser sur subventions attribuées 348 348 350 0 350 06895 dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés 349 349 351 0 351 06897 dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées 350 350 352 0 352 0

TOTAL GROUPE III 64 411 60 713 65 019 0 65 019 0 0

TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 311 362 1 307 664 1 407 140 626 031 2 033 171 0 0

RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018

002 Déficit de la section d'exploitation reporté 0005 Amortissements comptables excédentaires différés

TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION 1 311 362 1 307 664 1 407 140 626 031 2 033 171 0 0

Réel 2016Budget

exécutoire 2017

Dépenses autorisées

Budget exécutoire

Production CIFO Page 9

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISION NEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO- SOCIAL

RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACT ION SOCIALE ET DES FAMILLES

SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES

GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION Budget prévisionnel proposé 2018

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5Recon-

ductionsMesures

nouvellesTotal

(1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7)

731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) 1 200 001 1 300 001 1 342 896 626 031 1 968 927 0732 Produits à la charge de l'Etat 0 0 0 0 0 0733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 2 4 8 0 8 0734 Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) 0 0 0 0 0 0735 Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées 0 0 0 0 0 07351 dont produits à la charge de l'assurance maladie 0 0 0 0 0 07352 dont produits à la charge du département 0 0 0 0 0 07353 dont produits à la charge de l'usager 0 0 0 0 0 0738 Produits à la charge d'autres financeurs 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE I 1 200 003 1 300 005 1 342 904 626 031 1 968 935 0 0

GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Budget prévisionnel proposé 2018

Recon-ductions

Mesures nouvelles

Total

(1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7)

70 Produits sauf 7082 5 648 5 648 5 696 0 5 696 07082 Participations forfaitaires des usagers 3 530 3 530 3 560 0 3 560 070821 dont forfaits journaliers 706 706 711 0 711 0

70822 dont participations des personnes handicapées prévues au 4° alinéa de l'article L.242-4 du CASF

706 706 712 0 712 0

70823 dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 706 706 713 0 713 070828 dont autres participations forfaitaires des usagers 706 706 714 0 714 071 Production stockée 71 71 71 0 71 072 Production immobilisée 72 72 72 0 72 074 Subventions d'exploitation et participations 5 928 5 936 5 952 0 5 952 075 Autres produits de gestion courante 9 435 9 520 9 690 0 9 690 0603 Variation des stocks (en recettes) 0 0 0 0 0 0609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0 0 0 0619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 0 0 0 0 0 0629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0 0 0 0 0 06419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0 0 0 0 0 06429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0 0 0 0 0 06439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées 06459/69/79

Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales

0

6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0 0 0 0 06611 Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE II 24 684 24 777 25 041 0 25 041 0 0

Budget exécutoire

Réel 2016Budget

exécutoire 2017

Dépenses autorisées

Réel 2016Budget

exécutoire

Budget exécutoire

2017

Dépenses autorisées

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISION NEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO- SOCIAL

RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L.312-1 DU CODE DE L'ACT ION SOCIALE ET DES FAMILLES

SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS Budget prévisionnel proposé 2018

ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Recon-

ductionsMesures

nouvellesTotal

(1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7)

76 Produits financiers 5 320 5 355 5 390 0 5 390 0PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 2 331 2 340 2 355 0 2 355 0773 Produits sur exercices antérieurs 777 780 785 0 785 0775 Produits de cessions d'éléments d'actif 777 780 785 0 785 0777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777 780 785 0 785 0778 Autres produits exceptionnels 2 331 2 340 2 355 0 2 355 0

AUTRES PRODUITS

781Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)

5 600 5 670 5 740 0 5 740 0

786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 4 000 4 050 4 100 0 4 100 0787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 8 800 8 910 9 020 0 9 020 078725 dont reprises sur amortissements dérogatoires 800 810 820 0 820 0

78741 dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 800 810 820 0 820 0

78742 dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 800 810 820 0 820 0

787461 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé

800 810 820 0 820 0

787462 dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant

800 810 820 0 820 0

78748 dont autres reprises (sur provisions réglementées) 800 810 820 0 820 07876 dont reprises sur dépréciations exceptionnelles 800 810 820 0 820 0789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) 3 200 3 240 3 280 0 3 280 079 Transferts de charges 4 563 4 500 4 600 0 4 600 0791 dont transfert de charges d’exploitation 4 563 4 500 4 600 0 4 600 0796 dont transfert de charges financières 0 0 0 0 0 0797 dont transfert de charges exceptionnelles 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE III 38 476 38 745 39 195 0 39 195 0 0

TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 263 163 1 363 527 1 407 140 626 031 2 033 171 0 0

RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau 2018

002 Excédent de la section d'exploitation reporté 0005 Amortissements comptables excédentaires différés

TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION 1 263 163 1 363 527 1 407 140 626 031 2 033 171 0 0

Budget exécutoire

Dépenses autorisées

Réel 2016Budget

exécutoire 2017

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5Proposition de l'établissement

Retenu par l'autorité de tarification

A TOTAL CHARGES GROUPES I + II + III 2 033 171

B 64 236

C

D

E

F

G 1 968 935

H

Total à prendre en compte pour le calcul des tarifs = G - H 1 968 935

Dotation globale de financement 1 968 935

Nombre de journées

- Externat

- Semi-internat

- Internat

- Autres 1

- Autres 2

- Autres 3

Prix de journée moyen de l'année

- Externat

- Semi-internat

- Internat

- Autres 1

- Autres 2

- Autres 3

Nombre de forfaits ou de séances

Prix moyen sur l'année du forfait ou de la séance

PRODUITS EN ATTENUATION - TOTAL GROUPES II + III

Reprises sur le compte 111 (M22) / 11511 (M22 bis, excédent affecté au financement des mesures d'exploitation non reconductibles) et le compte

10687 (excédent affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement)

Dotation (débits) de l'exercice aux amortissements comptables excédentaires différés (compte 116-1)

(+/-) Reprises de résultat (comptes 11510 ou 11519 en M22 bis ; comptes 111 ou 119 en M22)

Solde débiteur du compte 116-2: Dépenses pour congés payés ou solde créditeur du compte 4282: Dettes provisionnées pour congés à payer

Provisionnements (débits) de l'exercice au compte 116-3: Autres droits acquis par les salariés non provisionnés en application du 3° de l'article R.314-45 du C.A.S.F. et au compte 116-8

A - ( B + C + D + E + F ) = Dépenses nettes autorisées

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES COMMUNES A PLUSI EURS ETABLISSEMENTS OU SERVICES (Annexe 3)

Unité de répartition 1 Unité de répartition 2 Unité de répartition 3

Pourcentage Montant Pourcentage Montant Pourcentage Mont ant

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

TOTAL 0 0.0% 0 0.0% 0 0.0% 0

Numéro du compte

Libellé

Montant total du

compte à répartir

Clef de répartition (nature)

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018BILAN PROPRE D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIAL O U MEDICO-SOCIAL

GERE PAR UN ORGANISME DE DROIT PRIVEClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

A C T I F 31/12/2016 31/12/2015

Montant brutAmort. et

dépréciationMontant net Montant net

ACTIF IMMOBILISE

Immobilisations incorporellesFrais d'établissement 101 000.00 10 100.00 90 900.00 92 000.00Autres immobilisations incorporelles 102 000.00 10 200.00 91 800.00 94 000.00Immobilisations incorporelles en cours 103 000.00 10 300.00 92 700.00 96 000.00

Immobilisations corporellesTerrains 502 000.00 50 200.00 451 800.00 460 000.00Constructions 503 000.00 50 300.00 452 700.00 480 000.00Installations techniques, matériel et outillage 302 589.00 30 258.00 272 331.00 285 000.00Autres immobilisations corporelles 36 987.00 3 698.00 33 289.00 34 000.00Immobilisations corporelles en cours 25 000.00 2 500.00 22 500.00 35 000.00

Immobilisations financièresParticipations et créances rattachées à des participations 1 500.00 150.00 1 350.00 1 400.00Autres titres immobilisés 4 563.00 450.00 4 113.00 4 500.00Prêts 68 745.00 6 800.00 61 945.00 65 000.00Autres immobilisations financières 66 000.00 6 600.00 59 400.00 60 500.00

TOTAL I 1 816 384.00 181 556.00 1 634 828.00 1 707 400.00

Comptes de liaison (1) 18 520.00 18 520.00 6 874.00

TOTAL II 18 520.00 18 520.00 6 874.00

ACTIF CIRCULANTStocks et en-cours

Matières premières et fournitures 14 000.00 14 000.00 12 000.00Autres approvisionnements 15 000.00 15 000.00 13 000.00En-cours de production (biens et services) 16 000.00 16 000.00 14 000.00Produits intermédiaires et finis 17 000.00 17 000.00 15 000.00Marchandises 18 000.00 18 000.00 16 000.00Avances et acomptes versés sur commandes 9 000.00 9 000.00 7 000.00

Créances (2)

Créances redevables et comptes rattachés (3) 45 632.00 45 632.00 39 820.00Autres créances 3 698.00 3 698.00 3 000.00Valeurs mobilières de placement 159 630.00 159 630.00 145 000.00Disponibilités 654 123.00 654 123.00 595 000.00Charges constatées d'avance 36 985.00 36 985.00 44 000.00

TOTAL III 989 068.00 989 068.00 903 820.00

Charges à répartir sur plusieurs exercices I V 44.00 44.00 33.00

Primes de remboursement des obligations V 55.00 55.00 44.00

Ecart de conversion (actif) VI 66.00 66.00 55.00

TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) 2 824 1 37.00 181 556.00 2 642 581.00 2 618 226.00

(1) Un tableau annexé à ce bilan doit détailler les différents comptes de liaison relatifs à l’investissement, à l’exploitation et à la trésorerie pour cet établissement entre cet établissement et les autres établissements et services concernés.

(2) Dont à moins d'un an :

Dont à plus d'un an :

(3) Dont créances mentionnées à l’article R.314-96 du code de l’action sociale et des familles

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018BILAN PROPRE D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIAL O U MEDICO-SOCIAL

GERE PAR UN ORGANISME DE DROIT PRIVE

P A S S I F 31/12/2016 31/12/2015

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5FOND PROPRES

Fonds associatifs sans droit de reprise 1 456 320.00 1 456 320.00Fonds associatifs avec droit de repriseDons et legs 25 000.00 25 000.00Subventions d’investissement sur biens renouvelables 25 000.00 25 000.00

RéservesExcédents affectés à l'investissement 63 000.00 63 000.00Réserves de compensation 45 632.00 45 632.00Excédents affectés à la coouverture du besoin en fonds de roulement 8 520.00 8 520.00Autres réserves 4 789.00 4 789.00

Report à nouveau

Report à nouveau (gestion non contrôlée) -15 000.00 -15 000.00Dépenses refusées par l'autorité de tarification ou inopposables aux financeurs 28 000.00 28 000.00Résultat sous contrôle de tiers financeurs 3 510.00 3 510.00Dépenses non opposables aux tiers financeurs 6 987.00 6 987.00Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) (1) 14 852.00 14 852.00

Subventions d'investissement sur biens non renouvelables 1 450.00 1 450.00Provisions réglementées

Couverture du besoin en fonds de roulement 6 987.00 6 987.00Amortissements dérogatoires et provisions pour renouvellement des immobilisations 8 220.00 8 220.00

Réserves des plus-values nettes d'actif 147.00 147.00Immobilisations grevées de droits

TOTAL I 1 683 414.00 1 683 414.00Comptes de liaison 6 000.00 6 000.00

TOTAL II 6 000.00 6 000.00Provisions pour risques 15 000.00 14 000.00Provisions pour charges 25 000.00 23 000.00

Fonds dédiés 469.00 469.00TOTAL III 40 469.00 37 469.00

DETTES (3)

Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) 668 834.00 670 000.00Emprunts et dettes financières divers (3) 258.00 258.00Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 369.00 369.00

Redevables créditeurs 122.00 122.00Dettes fournisseurs et comptes rattachés (4) 45 630.00 115 000.00Dettes sociales et fiscales 147 896.00 100 000.00Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 2 589.00 2 500.00

Autres dettes (5) 3 000.00 1 000.00

Produits constatés d'avance 44 000.00 2 094.00TOTAL IV 912 698.00 891 343.00

Ecart de conversion (passif)TOTAL V

TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) 2 642 581.00 2 618 226.00(1) Dont compte 1201

et compte 1291 résultats sous contrôle de tiers financeurs.

(2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques.

(3) En particulier: cautions versées par les résidents à leur entrée dans l'établissement.

(4) Dont à plus d'un an :

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

TABLEAU DES EMPRUNTS AUTORISES ET CONTRACTES

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Dette en fin d'exercice précédent 2017

Capital Intérêt

TOTAL 0 0 0 0 0

Date de souscription

Organisme prêteurRembourse-

ment du capital de l'année 2018

Montant des intérêts de

l'année 2018Capital empruntéTaux %

Durée (années)

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

TABLEAU DES EMPRUNTS NOUVEAUX SOUMIS A AUTORISATIO N

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Dette en fin d'exercice précédent

Capital Intérêt

TOTAL 0 0 0 0 0

Capital empruntéRembourse-

ment du capital de l'année 2018

Montant des intérêts de

l'année 2018Organisme prêteur

Date de souscription

Durée (années)

Taux %

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IME les Lavandes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5 Budget prévisionnel 2018

BILAN FINANCIER D'UN ETABLISSEMENT OU SERVICE SOCIA L OU MEDICO SOCIAL

BIENS 2014 2015 2016 FINANCEMENTS 2014 2015 2016

Biens stables Financements stables Immobilisations incorporelles nettes 282 000.00 275 400.00 Apports ou fonds associatifs 1 506 320.00 1 506 320.00

Immobilisations corporelles brutes Réserves des plus values nettes (1)

- Terrains 502 000.00 502 000.00 Excédents affectés à l'investissement 63 000.00 63 000.00

- Constructions 503 000.00 503 000.00 Subventions d'investissements 1 450.00 1 450.00

Réserve de compensation des charges d'amortissement

Provisions pour renouvellement des immobilisations

- Installations techniques, matériels et outillages 302 589.00 302 589.00 Provisions réglementées sur plus-values nettes d'actif 147.00 147.00

- Autres immobilisations corporelles 36 987.00 36 987.00 Emprunts et dettes financières 670 000.00 668 834.00

Immobilisations en cours 35 000.00 22 500.00 Dépôts et cautionnements reçus

Immobilisations financières 131 400.00 126 808.00 Amortissements des immobilisationsAmortissements comptables excédentaires différés (2) - Constructions 100 500.00 100 500.00

Charges à répartir 33.00 44.00 - Installations, matériels et outillages techniques 30 258.00 30 258.00

Autres 99.00 121.00 - Autres immobilisations corporelles 3 698.00 3 698.00

Autres (3) 0.00 0.00

Comptes de liaison investissement 6 874.00 18 520.00 Comptes de liaison investissement 6 000.00 6 000.00

TOTAL II 0.00 1 799 982.00 1 787 969.00 TOTAL I 0.00 2 381 373.00 2 380 207.00

FONDS DE ROULEMENT D'INVESTISSEMENT NEGATIF (I-II)

0.00 0.00 0.00FONDS DE ROULEMENT

D'INVESTISSEMENT POSITIF (I-II)0.00 581 391.00 592 238.00

Actifs stables d'exploitation Financements stables d'exploitationExcédent et provisions affectés à la couverture du BFR 15 507.00 15 507.00

Report à nouveau déficitaire (4) 15 000.00 15 000.00 Réserves de compensation des déficits 45 632.00Résultat déficitaire (4) 0.00 0.00 Résultat excédentaire (4) 14 852.00 14 852.00

Report à nouveau excédentaire affecté à : (4) 38 497.00 38 497.00

- réduction des charges d'exploitation

Droits acquis par les salariés non provisionnés (5) - financement de mesures d'exploitation

Provisions pour risques et charges 37 000.00 40 000.00

Fonds dédiés 469.00 469.00

Autres Autres 13 009.00 13 009.00

Comptes de liaison trésorerie (stable) Comptes de liaison trésorerie (stable)

TOTAL IV 0.00 15 000.00 15 000.00 TOTAL III 0.00 119 334.00 167 966.00

FONDS DE ROULEMENT D'EXPLOITATION NEGATIF (III-IV) 0.00 0.00 0.00

FONDS DE ROULEMENT D'EXPLOITATION POSITIF (III-IV)

0.00 104 334.00 152 966.00

FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL NEGATIF 0.00 0.00 0.00

FONDS DE ROULEMENT NET GLOBAL POSITIF

0.00 685 725.00 745 204.00

Valeurs d'exploitation Dettes d'exploitationStocks 70 000.00 80 000.00 Avances reçues 369.00 369.00

Avances et acomptes versés 7 000.00 9 000.00 Fournisseurs d'exploitation 115 000.00 45 630.00Organismes payeurs, usagers 39 820.00 45 632.00 Dettes sociales 100 000.00 147 896.00

Dettes fiscales

Créances diverses d'exploitation 3 000.00 3 698.00 Dettes diverses d'exploitation

Créances irrécouvrables en non-valeur (6) Dépréciation des stocks et créances

Charges constatées d'avance 44 000.00 36 985.00 Produits constatés d'avance 2 094.00 44 000.00

Dépenses pour congés payés (7) Ressources à reverser à l'aide sociale

Fonds déposés par les résidents

Autres Autres 1 122.00 3 122.00

Comptes de liaison exploitation Comptes de liaison exploitation

TOTAL VI 0.00 163 820.00 175 315.00 TOTAL V 0.00 218 585.00 241 017.00

BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT (VI-V)

0.00 0.00 0.00EXCEDENT DE FINANCEMENT

D'EXPLOITATION (VI-V)0.00 54 765.00 65 702.00

Liquidités Financements à court termeValeurs mobilières de placement 145 000.00 159 630.00 Fournisseurs d'immobilisations 2 500.00 2 589.00Disponibilités 595 000.00 654 123.00 Fonds des majeurs protégésAutres 3 248.00 Concours bancaires courants 258.00 258.00

Ligne de trésorerieIntérêts courus non échus

AutresComptes de liaison trésorerie Comptes de liaison trésorerie

TOTAL VIII 0 743 248 813 753 TOTAL VII 0 2 758 2 847

TRESORERIE POSITIVE (VIII-VII) 0 740 490 810 906 TRESORERIE NEGATIVE (VIII-VII) 0 0 0

TOTAL DES BIENS (II+IV+VI+VIII) 0 2 722 050 2 792 037 TOTAL DES FINANCEMENTS (I+III+V+VII) 0 2 722 050 2 792 037

(1) Concerne les établissements publics: compte 1064.

(2) Compte 1161

(3) Exemple: résultats non contrôlés ou non affectés par des tiers financeurs.

(4) Sous contrôle de tiers financeurs.

(5) Compte 1163: compte épargne-temps (CET), provisions pour départ à la retraite non provisionnés en apllication du 3° de l'article R.314-45 du CASF

(6) Concerne les établissements publics.

(7) Compte 1162, concerne les établissements privés

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

MOUVEMENTS DES COMPTES LIAISON ENTRE UN ETABLISSEME NT ET LES AUTRES ENTITES BUDGETAIRES ET COMPTABLES DE L'ORGANISME GESTIONNAIRE DE DROIT PRIVE

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

ACTIF DU BILAN DE L'ETABLISSEMENT (détails du compt e 18) PASSIF DU BILAN DE L'ETABLISSEMENT (détails du comp te 18)établissements /

services concernésINVESTISSEMENTS EXPLOITATION TRESORERIE

TOTAL à l'actif de l'établissement

INVESTISSEMENTS EXPLOITATION TRESORERIETOTAL au passif de

l'établissement

2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016 2015 2016

0 0 0 0

0 0 0 0

0 0 0 0

0 0 0 0

0 0 0 0

0 0 0 0

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TOTAL 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

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IME les Lavandes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018

Annexe 11 - TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL BUDG ETES EN N-1 ET VARIATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS E N N

A

Temps

plein 2017

B

Temps partiel 2017

C

Total 2017

Variation en équivalent

temps plein 2018

Proposée

En plus En moins

(1) (2) (3)(4) = (1) +

(2)(5) = (1) + (3) (6) (7) > 0

(8) = (5) + (6) -

(7)

1) Direction/Encadrement

- Directeur

- Chef de service

-

-

-

-

TOTAL 1

2) Administration/Gestion

- Comptable

- Secrétaire

-

-

-

-

TOTAL 2

3) Services Généraux et restauration

- ASH

-

-

-

-

-

TOTAL 3

4) Socio-éducatif

- Moniteur Educateur

- Educateur - - - - -TOTAL 45) Paramédical - Infirmière - Psychologue - - - - TOTAL 56) Médical - Médecin - Pédopsychiatre - - -

TOTAL 6

TOTAL GENERAL

Catégorie

Nombre

d'équiva-lents

temps plein

résultant du

budget

exécutoire

Nombre

d'agents (1)

Nombre

d'agents (2)

Nombre

d'équivalent

temps plein (3)

Nombre

d'agents (4) = (1) +

(2)

Nombre

d'équivalent

temps plein (5) = (1) + (3)

Production CIFO Page 20

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BP 2018 BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUA TION EN NOMBRE DE POINTSClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

IME les Lavandes

Postes NiveauAncienneté dans

l'échelonCoeff.

Primes majorations

Total du mois en points

Nombre de mois

ETPTotal annuel

en pointsCréation de poste

Statut Contrat

Catégorie

ETPTot Pts N-

1Nature du poste Qualif

Date Changt Echelon

Coef. de base

AprèsChgt

Prorata Temporis

Mesures nouvelles

Permant Remplaçt

Cadre Non cadre

0.2 Agent Administration Rem. AZE 4 348 359 359.00 12 0.20 862 R NC

0.2 Agent Administration Rem. AZE 4 348 359 359.00 12 0.20 862 R NC

1 Secrétaire-Comptable AZE 3 01/04/2017 434 615 606.50 12 1.00 7 278 P NC

0.96 Secrétaire-Comptable AZE 3 01/04/2017 434 615 606.50 12 0.96 6 987 Oui P NC

1 Agent d'Entretien AZE 5 26/06/2017 349 380 376.25 12 1.00 4 515 P NC

0.2 Agent entretien remplaçant AZE 5 349 371 371.00 12 0.20 890 R NC

1 Agent Technique AZE 5 01/04/2017 406 460 456.50 12 1.00 5 478 P NC

0.1 Agent technique remp. AZE 5 406 406 406.00 12 0.10 487 R NC

0.57 Agent Administratif et d'Accueil AZE 5 348 359 359.00 12 0.57 2 456 Oui R NC

1 Intervenant Educatif AZE 5 348 359 359.00 12 1.00 4 308 Oui R NC

1 Intervenant Educatif AZE 5 348 359 359.00 12 1.00 4 308 Oui R NC

0.57 Moniteur Adjoint Activités AZE 5 348 359 359.00 8 0.38 1 637 Oui R NC

0.57 Agent Administratif et d'Accueil AZE 5 348 359 359.00 12 0.57 2 456 R NC

1 Intervenant Educatif AZE 5 348 359 359.00 12 1.00 4 308 R NC

1 Intervenant Educatif AZE 5 348 359 359.00 12 1.00 4 308 R NC

0.57 Moniteur Adjoint Activités AZE 5 348 359 359.00 8 0.38 1 637 R NC

1 Directrice AZE 2 05/05/2017 800 872 140 1004.00 12 1.00 12 048 P C

0.94 Directrice AZE 2 05/05/2017 800 872 140 1004.00 12 0.94 11 325 Oui P C

1 Maitresse de Maison AZE 5 368 411 411.00 12 1.00 4 932 P NC

1 AMP AZE 5 406 446 446.00 12 1.00 5 352 P NC

1 AMP AZE 5 406 446 446.00 12 1.00 5 352 Oui P NC

0.7 Chef de service éducatif AZE 3 720 763.2 100 863.20 12 0.70 7 251 P C

0.7 Chef de service éducatif AZE 3 720 763.2 100 863.20 12 0.70 7 251 Oui P C

1 Educateur Spécialisé AZE 3 446 698 698.00 12 1.00 8 376 P NC

1 Educateur Spécialisé AZE 3 446 698 698.00 12 1.00 8 376 Oui P NC

Production CIFO Page 21

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BP 2018 BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROSValeur moyenne du point 3.760 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Année 2018

Postes cf page précédente

Total annuel Sujétion Autres primes et indemnités en euros Avtg Nat Préc+CPRémunér.

annuelle totaleTotal Charges

Patronales

en points report

en euros 8.21%Hres

Compl. Suppl.

PrimesPrimes

FonctionMajorat.

FamilialesAutres Primes

Sujétions spécifiques

Astreintes

Agent Administration Rem. AZE862 3 240 266 736 4 242 1 688

Agent Administration Rem. AZE862 3 240 266 736 4 242 1 688

Secrétaire-Comptable AZE 7 278 27 365 2 247 29 612 16 771

Secrétaire-Comptable AZE 6 987 26 271 2 157 28 427 16 064

Agent d'Entretien AZE 4 515 16 976 1 394 18 370 5 292

Agent entretien remplaçant AZE890 3 348 275 761 4 384 1 827

Agent Technique AZE 5 478 20 597 1 691 22 288 9 489

Agent technique remp. AZE 487 1 832 150 416 2 399 1 219

Agent Administratif et d'Accueil AZE2 456 9 233 758 9 991 2 197

Intervenant Educatif AZE 4 308 16 198 1 330 1 700 19 228 4 444

Intervenant Educatif AZE 4 308 16 198 1 330 1 700 19 228 4 444

Moniteur Adjoint Activités AZE 1 637 6 155 505 6 661 1 529

Agent Administratif et d'Accueil AZE2 456 9 233 758 9 991 2 197

Intervenant Educatif AZE 4 308 16 198 1 330 1 700 19 228 4 444

Intervenant Educatif AZE 4 308 16 198 1 330 1 700 19 228 4 444

Moniteur Adjoint Activités AZE 1 637 6 155 505 6 661 1 529

Directrice AZE 12 048 45 300 8 892 54 192 32 052

Directrice AZE 11 325 42 582 8 892 51 474 30 393

Maitresse de Maison AZE 4 932 18 544 1 522 20 067 7 109

AMP AZE 5 352 20 124 1 652 1 700 23 476 10 762

AMP AZE 5 352 20 124 1 652 1 700 23 476 10 762

Chef de service éducatif AZE 7 251 27 263 8 892 36 155 21 108

Chef de service éducatif AZE 7 251 27 263 8 892 36 155 21 108

Educateur Spécialisé AZE 8 376 31 494 2 586 182 1 700 35 962 20 559

Educateur Spécialisé AZE 8 376 31 494 2 586 182 1 700 35 962 20 559

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BP 2018 BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUA TION EN NOMBRE DE POINTSClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

IME les Lavandes

Postes NiveauAncienneté dans

l'échelonCoeff.

Primes majorations

Total du mois en points

Nombre de mois

ETPTotal annuel

en pointsCréation de poste

Statut Contrat

Catégorie

ETPTot Pts N-

1Nature du poste Qualif

Date Changt Echelon

Coef. de base

AprèsChgt

Prorata Temporis

Mesures nouvelles

Permant Remplaçt

Cadre Non cadre

1 Educatrice Spécialisée AZE 3 01/12/2017 446 597 586.92 12 1.00 7 043 P NC

1 Educatrice Spécialisée AZE 3 01/12/2017 446 597 586.92 12 1.00 7 043 Oui P NC

0.5 Intervenant socio-éducatif AZE 5 406 406 406.00 12 0.50 2 436 R NC

0.5 Intervenant socio-éducatif AZE 5 406 406 406.00 12 0.50 2 436 R NC

0.5 Intervenant socio-éducatif AZE 5 406 406 406.00 12 0.50 2 436 Oui R NC

0.5 Intervenant socio-éducatif AZE 5 406 406 406.00 12 0.50 2 436 Oui R NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 01/01/2017 421 493 493.00 12 1.00 5 916 P NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 421 525 525.00 12 1.00 6 300 P NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 01/07/2017 421 539 532.00 12 1.00 6 384 P NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 01/01/2017 421 493 493.00 12 1.00 5 916 Oui P NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 421 525 525.00 12 1.00 6 300 Oui P NC

1 Moniteur éducateur AZE 4 01/07/2017 421 539 532.00 12 1.00 6 384 Oui P NC

1 Monitrice éducatrice AZE 4 01/01/2017 421 525 525.00 12 1.00 6 300 P NC

0.75 Monitrice éducatrice AZE 4 421 568 568.00 12 0.75 5 112 P NC

0.77 Monitrice éducatrice AZE 4 421 568 568.00 12 0.77 5 248 P NC

1 Monitrice éducatrice AZE 4 01/07/2017 421 539 532.00 12 1.00 6 384 P NC

1 Agent d'Entretien AZE 5 26/06/2017 349 380 376.25 12 1.00 4 515 P NC

0.2 Agent entretien remplaçant AZE 5 349 371 371.00 12 0.20 890 R NC

1 Agent Technique AZE 5 01/04/2017 406 460 456.50 12 1.00 5 478 P NC

0.1 Agent technique remp. AZE 5 406 406 406.00 12 0.10 487 R NC

1 Maitresse de Maison AZE 5 368 411 411.00 12 1.00 4 932 P NC

1 Surveillant de nuit qualifié AZE 4 368 384 7 391.00 12 1.00 4 692 P NC

1 Surveillant de nuit qualifié AZE 5 368 442 7 449.00 12 1.00 5 388 P NC

1 Surveillant de nuit qualifié AZE 4 368 384 7 391.00 12 1.00 4 692 P NC

1 Surveillant de nuit qualifié AZE 5 368 442 7 449.00 12 1.00 5 388 P NC

0.25 Z03 Remplaçant Surv Nuit AZE 5 368 368 7 375.00 12 0.25 1 125 R NC

0.25 Z03 Remplaçant Surv Nuit AZE 5 368 368 7 375.00 12 0.25 1 125 R NC

1 Monitrice éducatrice AZE 4 01/01/2017 421 525 525.00 12 1.00 6 300 Oui P NC

0.75 Monitrice éducatrice AZE 4 421 568 568.00 12 0.75 5 112 Oui P NC

0.77 Monitrice éducatrice AZE 4 421 568 568.00 12 0.77 5 248 P NC

1 Monitrice éducatrice AZE 4 01/07/2017 421 539 532.00 12 1.00 6 384 P NC

Production CIFO Page 23

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BP 2018 BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROSValeur moyenne du point 3.760 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Année 2018

Postes cf page précédente

Total annuel Sujétion Autres primes et indemnités en euros Avtg Nat Préc+CPRémunér.

annuelle totaleTotal Charges

Patronales

en points report

en euros 8.21%Hres

Compl. Suppl.

PrimesPrimes

FonctionMajorat.

FamilialesAutres Primes

Sujétions spécifiques

Astreintes

Educatrice Spécialisée AZE 7 043 26 482 2 174 1 700 30 356 17 215

Educatrice Spécialisée AZE 7 043 26 482 2 174 1 700 30 356 17 215

Intervenant socio-éducatif AZE2 436 9 159 752 2 081 11 993 5 483

Intervenant socio-éducatif AZE2 436 9 159 752 2 081 11 993 5 483

Intervenant socio-éducatif AZE2 436 9 159 752 2 081 11 993 5 483

Intervenant socio-éducatif AZE2 436 9 159 752 2 081 11 993 5 483

Moniteur éducateur AZE 5 916 22 244 1 826 1 700 25 770 13 221

Moniteur éducateur AZE 6 300 23 688 1 945 1 700 27 333 14 895

Moniteur éducateur AZE 6 384 24 004 1 971 1 700 27 674 15 261

Moniteur éducateur AZE 5 916 22 244 1 826 1 700 25 770 13 221

Moniteur éducateur AZE 6 300 23 688 1 945 1 700 27 333 14 895

Moniteur éducateur AZE 6 384 24 004 1 971 1 700 27 674 15 261

Monitrice éducatrice AZE 6 300 23 688 1 945 1 700 27 333 14 895

Monitrice éducatrice AZE 5 112 19 221 1 578 1 700 22 499 12 527

Monitrice éducatrice AZE 5 248 19 734 1 620 915 1 700 23 969 13 404

Monitrice éducatrice AZE 6 384 24 004 1 971 1 700 27 674 15 261

Agent d'Entretien AZE 4 515 16 976 1 394 18 370 5 292

Agent entretien remplaçant AZE890 3 348 275 761 4 384 1 827

Agent Technique AZE 5 478 20 597 1 691 22 288 9 489

Agent technique remp. AZE 487 1 832 150 416 2 399 1 219

Maitresse de Maison AZE 4 932 18 544 1 522 20 067 7 109

Surveillant de nuit qualifié AZE4 692 17 642 1 422 2 550 21 614 8 768

Surveillant de nuit qualifié AZE5 388 20 259 1 637 2 550 24 446 11 802

Surveillant de nuit qualifié AZE4 692 17 642 1 422 2 550 21 614 8 768

Surveillant de nuit qualifié AZE5 388 20 259 1 637 2 550 24 446 11 802

Z03 Remplaçant Surv Nuit AZE1 125 4 230 341 960 5 531 2 284

Z03 Remplaçant Surv Nuit AZE1 125 4 230 341 960 5 531 2 284

Monitrice éducatrice AZE 6 300 23 688 1 945 1 700 27 333 14 895

Monitrice éducatrice AZE 5 112 19 221 1 578 1 700 22 499 12 527

Monitrice éducatrice AZE 5 248 19 734 1 620 915 1 700 23 969 13 404

Monitrice éducatrice AZE 6 384 24 004 1 971 1 700 27 674 15 261

Production CIFO Page 24

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BP 2018 BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUA TION EN NOMBRE DE POINTSClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

IME les Lavandes

Postes NiveauAncienneté dans

l'échelonCoeff.

Primes majorations

Total du mois en points

Nombre de mois

ETPTotal annuel

en pointsCréation de poste

Statut Contrat

Catégorie

ETPTot Pts N-

1Nature du poste Qualif

Date Changt Echelon

Coef. de base

AprèsChgt

Prorata Temporis

Mesures nouvelles

Permant Remplaçt

Cadre Non cadre

Total Permanent 34.34 226 980 10.35 36

Total Remplaçant 9.40 41 890 3.95 20

44.12 TOTAL GENERAL 43.74 268 870 14.30

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BP 2018 BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROSValeur moyenne du point 3.760 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Année 2018

Postes cf page précédente

Total annuel Sujétion Autres primes et indemnités en euros Avtg Nat Préc+CPRémunér.

annuelle totaleTotal Charges

Patronales

en points report

en euros 8.21%Hres

Compl. Suppl.

PrimesPrimes

FonctionMajorat.

FamilialesAutres Primes

Sujétions spécifiques

Astreintes

Total Permanent 993 678 518 413

Total Remplaçant 191 294 61 196

TOTAL GENERAL 1 010 951 71 191 2 195 50 996 35 568 14 072 1 184 972 579 609

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BP 2018 BCP1 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS BP 2018Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

IME les Lavandes Contrats Horaires

Postes Niveau AnciennetéNbre

HeuresTaux

horairePrime

Total du mois

Nombre de mois

ETP Total annuelCréation de poste

Statut Contrat

Catégorie Postes cf page précédente

ETPTot Pts

N-1Nature du poste Qualif Date d'entrée % 9.76

Prorata Temporis

Mesures nouvelles

Permant Remplaçt

Cadre Non cadre

1 Apprentis POT 151.67 9.76 1 480 12 1.00 17 764 R NC Apprentis POT

0.6 Apprentis POT 91.00 9.76 888 12 0.60 10 658 R NC Apprentis POT

1 Assistante Familiale POT 151.67 9.76 1 480 12 1.00 17 764 P NC Assistante Familiale POT

0.6 Assistante Familiale POT 91.00 9.76 888 12 0.60 10 658 P NC Assistante Familiale POT

1 Assistante Maternelle POT 151.67 9.76 1 480 12 1.00 17 764 P NC Assistante Maternelle POT

0.6 Assistante Maternelle POT 91.00 9.76 888 12 0.60 10 658 P NC Assistante Maternelle POT

1 Contrat Aidé POT 151.67 9.76 1 480 12 1.00 17 764 R NC Contrat Aidé POT

0.6 Contrat Aidé POT 91.00 9.76 888 12 0.60 10 658 R NC Contrat Aidé POT

Total Permanent 3.20 4 Total Permanent

Total Remplaçant 3.20 4 Total Remplaçant

6.40 TOTAL GENERAL 6.40 113 687 TOTAL GENERAL

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BCP2 - TABLEAU DE CALCUL DES APPOINTEMENTS - EVALUATION EN EUROSClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Contrats HorairesAnnée 2018

Total annuelAncien-

neté

Hres Compl &

Suppl

Primes Fonctionn

ellesPrimes Primes

Sujétions spécif.

Autres Primes

Avtg Nat Préc+CP13ème mois

Rémunér. annuelle

totale

Total Charges

Patronalesen points

reporten euros %

17 764 17 764 2 759

10 658 10 658 1 733

17 764 17 764 4 641

10 658 10 658 2 652

17 764 17 764 4 641

10 658 10 658 2 652

17 764 17 764 3 754

10 658 10 658 2 330

56 843

56 843

113 687 113 687 25 164

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

CHARGES SOCIALES (Imputation comptable) Total Recond. Mes. Nouv.

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 65 964 30 065 35 899

6311 Taxe sur les salaires 106 244 70 345 35 899

6311 Abattement taxe / salaires + CITS -40 280 -40 280

6312 Taxe d'apprentissage

6318 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations

633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 37 257 25 038 12 219

6331 Versement de transport

6332 Allocation logement (FNAL)6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 31 413 21 064 10 3496338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 5 844 3 974 1 870

645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 507 451 345 346 162 1056451 Personnel non médical64511 Cotisations à l'URSSAF 325 139 231 374 93 76564512 Cotisations aux mutuelles 11 340 8 460 2 88064513 Cotisations aux caisses de retraite 95 916 67 980 27 93664514 Cotisations à l'ASSEDIC 53 005 37 532 15 47364518 Cotisations aux autres organismes sociaux

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H56452 Personnel médical64521 Cotisations à l'URSSAF 14 073 14 07364522 Cotisations aux mutuelles 180 18064523 Cotisations aux caisses de retraite 5 610 5 61064524 Cotisations à l'ASSEDIC 2 188 2 18864528 Cotisations aux autres organismes sociaux

6459 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance -69 165 -62 067 -7 098

646 Personnes handicapées6461 Cotisations à la MSA6462 Cotisations à l'URSSAF6463 Cotisations aux mutuelles6464 Cotisations aux caisses de retraite6468 Autres

647 Autres charges sociales 22 986 15 631 7 3556471 Prestations versées pour le compte du FNAL6472 Fonds de solidarité6473 Allocations de chômage6475 Médecine du travail 6 753 4 592 2 1616478 Divers64781 Cartes de transport64783 Comités d'hygiène et de sécurité64784 OEuvres sociales 16 233 11 039 5 19464788 Autres

TOTAL CHARGES PATRONALES NETTES SUR APPOINTEMENTS et TAUX 564 493 354 014 210 47943.47% 40.09% 50.65%

TOTAL CHARGES PATRONALES BRUTES SUR APPOINTEMENTS et TAUX 633 658 416 080 217 57848.79% 47.12% 52.36%

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

REMUNERATIONS BRUTES ET CHARGES SOCIALES PAR CATEGO RIEAdministratio

n GestionAssistante Familiale

Assistante Maternelle

Autres fonctions

Contrat Aidé Direction Enseignant Fonctionnaire Médecins RestaurationServices Educatifs

Services Généraux

Services Soins

Total Indiciaire

ApprentisAssistante Familiale

Assistante Maternelle

Contrat Aidé

Total Horaire TOTAL

I) Salaires bruts

Reconduction 38 095 22 754 24 687 55 107 54 192 20 067 332 186 170 689 51 643 769 420 28 422 28 422 28 422 28 422 113 687 883 107

Mesures nouvelles 28 427 55 107 51 474 230 711 49 832 415 552 415 552

TOTAL I 66 523 22 754 24 687 55 107 55 107 54 192 51 474 20 067 562 897 170 689 101 475 1 184 972 28 422 28 422 28 422 28 422 113 687 1 298 659

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

II) Charges socialesReconduction 631 3 379 1 643 2 098 6 391 1 680 31 998 14 270 4 949 66 407 1 969 1 969 3 938 30 065Reconduction 633 1 132 670 703 2 067 1 490 552 9 375 4 872 1 420 22 281 128 782 782 1 066 2 757 25 038Reconduction 645 16 330 9 794 10 593 9 573 23 211 8 489 140 272 72 694 21 736 312 694 3 862 12 137 12 137 4 516 32 652 345 346Reconduction 6459 -1 370 -5 390 -3 124 -3 967 -7 453 -24 214 -354 -45 872 -8 097 -8 097 -16 195 -62 067Reconduction 646Reconduction 647 674 403 437 975 959 355 5 880 3 021 914 13 619 503 503 503 503 2 012 15 631Recond. TOTAL 20 146 7 119 10 707 12 615 32 052 7 109 180 073 70 644 28 665 369 129 4 493 7 293 7 293 6 085 25 164 354 014

Mes.nouvelles 631 2 834 6 016 22 351 4 699 35 899 35 899Mes.nouvelles 633 782 2 067 1 416 6 584 1 370 12 219 12 219Mes.nouvelles 645 11 945 9 573 22 050 97 549 20 987 162 105 162 105Mes.nouvelles 6459 -6 582 -517 -7 098 -7 098Mes.nouvelles 646Mes.nouvelles 647 503 975 911 4 084 882 7 355 7 355Mes.nouv. TOTAL 16 064 12 615 30 393 123 986 27 422 210 479 210 479

TOTAL II 36 210 7 119 10 707 12 615 12 615 32 052 30 393 7 109 304 058 70 644 56 087 579 609 4 493 7 293 7 293 6 085 25 164 564 493

COUT DU SALAIRE 102 733 29 873 35 394 67 722 67 722 86 244 81 867 27 176 866 955 241 333 157 562 1 764 581 32 915 35 715 35 715 34 506 138 851 1 863 152

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018

REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL SALA RIEClé non valide - A saisir sur la page Accueil cellul e H5

Recond.Mes.

Nouvel.Total Recond.

Mes. Nouvel.

Total Salaires Recond.Salaires Mesures

nouvellesCharges sociales

Recond.Charges sociales

Mes. Nouv.Total

Administration Gestion

1.40 0.96 2.36 1.00 0.96 1.96 38 095 28 427 17 948 16 064 100 535

Apprentis 1.60 1.60 28 422 4 493 32 915

Assistante Familiale

2.80 2.80 2.60 2.60 51 175 13 636 64 811

Assistante Maternelle

2.70 2.70 2.60 2.60 53 109 16 832 69 941

Autres fonctions 2.95 2.95 55 107 12 615 67 722

Contrat Aidé 4.55 4.55 83 529 17 323 100 852

Direction 1.00 1.00 1.00 1.00 54 192 28 554 82 747

Enseignant

Fonctionnaire

Médecins 0.94 0.94 0.94 0.94 51 474 30 393 81 867

Restauration 1.00 1.00 1.00 1.00 20 067 6 333 26 400

Services Educatifs

11.22 7.70 18.92 10.22 6.70 16.92 332 186 230 711 160 423 123 986 847 305

Services Généraux

7.80 7.80 7.00 7.00 170 689 62 935 233 624

Services Soins 1.77 1.75 3.52 1.77 1.75 3.52 51 643 49 832 25 537 27 422 154 434

TOTAL ETABLISSEMT

35.84 14.30 50.14 27.19 10.35 37.54 883 107 415 552 354 014 210 479 1 863 152

Ratios Encadrement

50.14 37.54 1 237 121

626 031

Catégorie de Personnel

Nombre d'ETP Total Remplacement compris

Nombre d'ETP Permanent Valorisation

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL EXTE RIEUR

Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouvel. Total

Direction

Administration Gestion

Services Généraux

Restauration

Services Educatifs

Services Soins

Autres Fonctions

Médecins

TOTAL ETABLISSEMT

Ratios Encadrement Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

Catégorie de Personnel

Nombre d'ETPCharges relatives au personnel extérieur à l'établi ssement (compte 621)

personnel intérimaire, détaché prêté ou affecté

Dépenses à affecter au compte 621

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

60 Achats et variation des stocks 0

601 1a Achats stockés de matières premières et fournitures 0 0 0

602 1b Achats stockés ; autres approvisionnements 1 001 1 001 1 001 1 009 1 009 8 0.8%

6021 1b Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 1 002 1 002 1 002 1 010 1 010 8 0.8%

6022 1b Fournitures consommables 1 003 1 003 1 003 1 011 1 011 8 0.8%

60221 1b Combustibles et carburants 1 004 1 004 1 004 1 012 1 012 8 0.8%

60222 1b Produits d'entretien 1 005 1 005 1 005 1 013 1 013 8 0.8%

60223 1b Fournitures d'atelier 1 006 1 006 1 006 1 014 1 014 8 0.8%

60224 1b Fournitures administratives 1 007 1 007 1 007 1 015 1 015 8 0.8%

60225 1b Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 008 1 008 1 008 1 016 1 016 8 0.8%

60226 1b Fournitures hôtelières 1 009 1 009 1 009 1 017 1 017 8 0.8%

602261 1b Couches, alèses, produits absorbants 1 010 1 010 1 010 1 018 1 018 8 0.8%

602268 1b Autres fournitures hôtelières 1 011 1 011 1 011 1 019 1 019 8 0.8%

60227 1b Emballages 1 012 1 012 1 012 1 020 1 020 8 0.8%

60228 1b Autres fournitures consommables 1 013 1 013 1 013 1 021 1 021 8 0.8%

6023 1b Alimentation 1 014 1 014 1 014 1 022 1 022 8 0.8%

6028 1b Autres fournitures suivies en stocks 1 015 1 015 1 015 1 023 1 023 8 0.8%

603 1c Variation des stocks 1 016 1 016 1 016 1 024 1 024 8 0.8%

6031 1c Variation des stocks de matières premières et fournitures 1 017 1 017 1 017 1 025 1 025 8 0.8%

6032 1c Variation des stocks des autres approvisionnements 1 018 1 018 1 018 1 026 1 026 8 0.8%

60321 1c Produits pharmaceutiques et à usage médical 1 019 1 019 1 019 1 027 1 027 8 0.8%

60322 1c Fournitures consommables 1 020 1 020 1 020 1 028 1 028 8 0.8%

603221 1c Combustibles et carburants 1 021 1 021 1 021 1 029 1 029 8 0.8%

603222 1c Produits d'entretien 1 022 1 022 1 022 1 030 1 030 8 0.8%

603223 1c Fournitures d'atelier 1 023 1 023 1 023 1 031 1 031 8 0.8%

603224 1c Fournitures administratives 1 024 1 024 1 024 1 032 1 032 8 0.8%

603225 1c Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 025 1 025 1 025 1 033 1 033 8 0.8%

603226 1c Fournitures hôtelières 1 026 1 026 1 026 1 034 1 034 8 0.8%

6032261 1c Couches, alèses, produits absorbants 1 027 1 027 1 027 1 035 1 035 8 0.8%

6032268 1c Autres fournitures hôtelières 1 028 1 028 1 028 1 036 1 036 8 0.8%

603228 1c Autres fournitures consommables 1 029 1 029 1 029 1 037 1 037 8 0.8%

60323 1c Alimentation 1 030 1 030 1 030 1 038 1 038 8 0.8%

60326 1c Emballages 1 031 1 031 1 031 1 039 1 039 8 0.8%

60328 1c Autres fournitures suivies en stocks 1 032 1 032 1 032 1 040 1 040 8 0.8%

6037 1c Variation des stocks de marchandises 1 033 1 033 1 033 1 041 1 041 8 0.8%

606 1d Achats non stockés de matières et fournitures 1 034 1 034 1 034 1 042 1 042 8 0.8%

6061 1d Fournitures non stockables 1 035 1 035 1 035 1 043 1 043 8 0.8%

60611 1d Eau et assainissement 1 036 1 036 1 036 1 044 1 044 8 0.8%

60612 1d Energie ; électricité 1 037 1 037 1 037 1 045 1 045 8 0.8%

60613 1d Chauffage 1 038 1 038 1 038 1 046 1 046 8 0.8%

Gr

ou

pe

s

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

60618 1d Autres fournitures non stockables 1 039 1 039 1 039 1 047 1 047 8 0.8%

6062 1d Fournitures non stockées 1 040 1 040 1 040 1 048 1 048 8 0.8%

60621 1d Combustibles et carburants 1 041 1 041 1 041 1 049 1 049 8 0.8%

60622 1d Produits d'entretien 1 042 1 042 1 042 1 050 1 050 8 0.8%

60623 1d Fournitures d'atelier 1 043 1 043 1 043 1 051 1 051 8 0.8%

60624 1d Fournitures administratives 1 044 1 044 1 044 1 052 1 052 8 0.8%

60625 1d Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 045 1 045 1 045 1 053 1 053 8 0.8%

60626 1d Fournitures hôtelières 1 046 1 046 1 046 1 054 1 054 8 0.8%

606261 1d Couches, alèses, produits absorbants 1 047 1 047 1 047 1 055 1 055 8 0.8%

606268 1d Autres fournitures hôtelières 1 048 1 048 1 048 1 056 1 056 8 0.8%

60627 1d Emballages 1 049 1 049 1 049 1 057 1 057 8 0.8%

60628 1d Autres fournitures non stockées 1 050 1 050 1 050 1 058 1 058 8 0.8%

6063 1d Alimentation 1 051 1 051 1 051 1 059 1 059 8 0.8%

6066 1d Fournitures médicales 1 052 1 052 1 052 1 060 1 060 8 0.8%

6068 1d Autres achats non stockés de matières et fournitures 1 053 1 053 1 053 1 061 1 061 8 0.8%

607 1e Achats de marchandises 0 0 0

609 2fg Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0 0 0

6091 2fg RRR obtenus sur achats stockés de matières premières 0 0 0

6092 2fg RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés 0 0 0

6096 2fg RRR obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures 0 0 0

6097 2fg RRR obtenus sur achats de marchandises 0 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 60 54 431 54 431 54 431 54 866 0 54 866 435 0.8% 0

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

61 Services extérieurs 0

611 1h Prestations de services avec des entreprises 611 611 611 616 616 5 0.8%

6111 1h Prestations à caractère médical 612 612 612 617 617 5 0.8%

61111 1h Examens de biologie 613 613 613 618 618 5 0.8%

61112 1h Examens de radiologie 614 614 614 619 619 5 0.8%

61118 1h Autres 615 615 615 620 620 5 0.8%

6112 1i Prestations à caractère médico-social 616 616 616 621 621 5 0.8%

61121 1i Ergothérapie 617 617 617 622 622 5 0.8%

61128 1i Autres prestations à caractère médico-social 618 618 618 623 623 5 0.8%

6118 1v Autres prestations de service 619 619 619 624 624 5 0.8%

612 3a Redevances de crédit-bail 620 620 620 624 624 4 0.6%

6122 3a Crédit-bail mobilier 621 621 621 625 625 4 0.6%

6125 3a Crédit-bail immobilier 622 622 622 626 626 4 0.6%

613 3b Locations 623 623 623 627 627 4 0.6%

6132 3b Locations immobilières 624 624 624 628 628 4 0.6%

6135 3c Locations mobilières 625 625 625 629 629 4 0.6%

61351 3c Informatique 626 626 626 630 630 4 0.6%

61352 3c Equipements 627 627 627 631 631 4 0.6%

61353 3c Matériel de transport 628 628 628 632 632 4 0.6%

61357 3c Matériel médical 629 629 629 633 633 4 0.6%

61358 3c Autres locations mobilières 630 630 630 634 634 4 0.6%

614 3d Charges locatives et de copropriété 631 631 631 635 635 4 0.6%

615 3e Entretien et réparations 632 632 632 636 636 4 0.6%

6152 3e Entretien et réparations sur biens immobiliers 633 633 633 637 637 4 0.6%

6155 3f Entretien et réparations sur biens mobiliers 634 634 634 638 638 4 0.6%

61551 3f Entretien et réparation du matériel médical 635 635 635 639 639 4 0.6%

61558 3f Entretien et réparations des autres matériels et outillages 636 636 636 640 640 4 0.6%

6156 3g Maintenance 637 637 637 641 641 4 0.6%

61561 3g Informatique 638 638 638 642 642 4 0.6%

61562 3g Matériel médical 639 639 639 643 643 4 0.6%

61568 3g Autres 640 640 640 644 644 4 0.6%

616 3h Primes d'assurance 641 641 641 645 645 4 0.6%

6161 3h Multirisques 642 642 642 646 646 4 0.6%

6162 3h Assurance obligatoire dommage-construction 643 643 643 647 647 4 0.6%

6163 3h Assurance de transport 644 644 644 648 648 4 0.6%

6165 3h Responsabilité civile 645 645 645 649 649 4 0.6%

6166 3h Matériels 646 646 646 650 650 4 0.6%

6167 3h Assurances capital-décès "titulaires" 647 647 647 651 651 4 0.6%

6168 3h Primes d'assurance, autres risques 648 648 648 652 652 4 0.6%

61681 3h Assurance maladie, maternité et accident du travail 649 649 649 653 653 4 0.6%

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

61688 3h Autres risques 650 650 650 654 654 4 0.6%

617 3i Etudes et recherches 651 651 651 655 655 4 0.6%

618 3j Divers 652 652 652 656 656 4 0.6%

6182 3j Documentation générale et technique 653 653 653 657 657 4 0.6%

6184 3j Concours divers (cotisations) 654 654 654 658 658 4 0.6%

6185 3j Frais de colloques, séminaires, conférences 655 655 655 659 659 4 0.6%

6188 3j Autres frais divers 656 656 656 660 660 4 0.6%

619 2fh Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs 0 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 61 29 141 29 141 29 141 29 327 0 29 327 186 0.6% 0

62 Autres services extérieurs 0 0

621 2a Personnel extérieur à l'établissement 852 852 852 0 0 0 -852 -100.0%

6211 2a Personnel intérimaire 853 853 853 856 856 3 0.4%

62111 2a Personnel administratif et hôtelier 854 854 854 857 857 3 0.4%

62113 2a Personnel médical et paramédical 855 855 855 0 0 0 -855 -100.0%

62118 2a Autres personnels 856 856 856 859 859 3 0.4%

6215 2a Personnel affecté à l'établissement 857 857 857 860 860 3 0.4%

6218 2a Autres personnels extérieurs 858 858 858 861 861 3 0.4%

622 2b Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 859 859 859 862 862 3 0.4%

6221 2b Frais de recrutement du personnel 860 860 860 863 863 3 0.4%

6223 2b Intervenants médicaux 861 861 861 864 864 3 0.4%

62231 2b Médecins 862 862 862 865 865 3 0.4%

622311 2b Médecins coordonnateurs 863 863 863 866 866 3 0.4%

622312 2b Autres médecins 864 864 864 867 867 3 0.4%

62232 2b Auxiliaires médicaux 865 865 865 868 868 3 0.4%

622321 2b Infirmiers 866 866 866 869 869 3 0.4%

622322 2b Autres auxiliaires médicaux 867 867 867 870 870 3 0.4%

62238 2b Autres 868 868 868 871 871 3 0.4%

6226 2b Honoraires 869 869 869 872 872 3 0.4%

6227 2b Frais d'actes et de contentieux 870 870 870 873 873 3 0.4%

6228 2b Divers 871 871 871 874 874 3 0.4%

623 3k Publicité, publications, relations publiques 872 872 872 877 877 5 0.6%

624 1j Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 873 873 873 880 880 7 0.8%

6241 1j Transports de biens 874 874 874 881 881 7 0.8%

6242 1k Transports d'usagers 875 875 875 882 882 7 0.8%

62421 1k Accueil de jour en EHPAD 876 876 876 883 883 7 0.8%

62422 1k Accueil de jour en MAS 877 877 877 884 884 7 0.8%

62423 1k Accueil de jour en FAM 878 878 878 885 885 7 0.8%

62438 1k Autres transports d'usagers 879 879 879 886 886 7 0.8%

6247 1l Transports collectifs du personnel 880 880 880 887 887 7 0.8%

6248 1m Transports divers 881 881 881 888 888 7 0.8%

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Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

625 1n Déplacements, missions et réceptions 882 882 882 889 889 7 0.8%

6251 1n Voyages et déplacements 883 883 883 890 890 7 0.8%

6255 1n Frais de déménagement 884 884 884 891 891 7 0.8%

6256 1n Missions 885 885 885 892 892 7 0.8%

6257 1n Réceptions 886 886 886 893 893 7 0.8%

626 1o Frais postaux et frais de télécommunications 887 887 887 894 894 7 0.8%

6261 1o Frais d'affranchissements 888 888 888 895 895 7 0.8%

6262 1o Frais de télécommunications 889 889 889 896 896 7 0.8%

627 3l Services bancaires et assimilés 890 890 890 895 895 5 0.6%

628 1p Divers 891 891 891 898 898 7 0.8%

6281 1p Prestations de blanchissage à l'extérieur 892 892 892 899 899 7 0.8%

6282 1q Prestations d'alimentation à l'extérieur 893 893 893 900 900 7 0.8%

6283 1r Prestations de nettoyage à l'extérieur 894 894 894 901 901 7 0.8%

6284 1s Prestations d'informatique à l'extérieur 895 895 895 902 902 7 0.8%

6287 1t Remboursement de frais 896 896 896 903 903 7 0.8%

6288 1u Autres 897 897 897 904 904 7 0.8%

629 2fi Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 62 40 227 40 227 40 227 38 763 0 38 763 -1 464 -3.6% 0

63 Impôts, taxes et versements assimilés 0

631 2c Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)66 000 66 000 66 000 30 065 35 899 65 965 -35 -0.1%

6311 2c Taxe sur les salaires 0 0

6312 2c Taxe d'apprentissage 0 0

6318 2c Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0 0

633 2d Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 22 000 22 000 22 000 25 038 12 219 37 257 15 257 69.3%

6331 2d Versement de transport 0 0

6332 2d Allocation logement 0 0

6333 2d Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 0 0

6338 2d Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0 0

635 3m Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 600 600 600 604 604 4 0.6%

6351 3m Impôts directs 602 602 602 606 606 4 0.6%

63511 3m Contribution économique territoriale 604 604 604 608 608 4 0.6%

63512 3m Taxes foncières 606 606 606 610 610 4 0.6%

63513 3m Autres impôts locaux 608 608 608 612 612 4 0.6%

6353 3m Impôts indirects 610 610 610 614 614 4 0.6%

6354 3m Droits d'enregistrement et de timbre 612 612 612 616 616 4 0.6%

6358 3m Autres droits 614 614 614 618 618 4 0.6%

637 3n Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 616 616 616 620 620 4 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 63 93 472 93 472 93 472 60 608 48 118 108 726 15 254 16.3% 0

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

64 Charges de personnel 0

641 2e Rémunérations du personnel non médical 715 000 715 000 725 000 771 157 364 077 1 135 234 420 234 58.8%

6411 2e Personnel titulaire et stagiaire 0 0

64111 2e Rémunération principale 0 0

64116 2e Indemnités de préavis et de licenciement 0 0

64118 2e Autres indemnités 0 0

641181 2e Gratification des stagiaires 0 0

641188 2e Autres 0 0

6413 2e Personnel non titulaire sur emplois permanents 0 0

64131 2e Rémunération principale 0 0

64136 2e Indemnités de préavis et de licenciement 0 0

64138 2e Autres indemnités 0 0

6415 2e Personnel non médical de remplacement 0 0

64151 2e Rémunération principale 0 0

64156 2e Indemnités de préavis et de licenciement 0 0

64158 2e Autres indemnités 0 0

6416 2e Emplois d'insertion 55 000 55 000 52 000 83 529 0 83 529 28 529 51.9%

6417 2e Apprentis 28 422 0 28 422 28 422

6419 2fj Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0 0

642 2f Rémunérations du personnel médical 0 51 474 51 474 51 474

6421 2f Praticiens 0 0

6425 2f Gardes et astreintes 0 0

6428 2f Autres 0 0

6429 2fk Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0 0

643 2p Rémunération des personnels handicapés 0 0

6431 2p Rémunération directe versée par l'ESAT 0 0

6432 2p Aide au poste 0 0

6438 2p Autres rémunérations 0 0

6439 2p Remboursements sur rémunération des personnels handicapés 0 0

645 2g Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0 0

6451 2g Personnel non médical 312 000 312 000 358 741 345 346 140 054 485 400 173 400 55.6%

64511 2g Cotisations à l'URSSAF 0 0

64512 2g Cotisations aux mutuelles 0 0

64513 2g Cotisations aux caisses de retraite 0 0

64514 2g Cotisations à l'ASSEDIC 0 0

64518 2g Cotisations aux autres organismes sociaux 0 0

6452 2g Personnel médical 0 22 050 22 050 22 050

64521 2g Cotisations à l'URSSAF 0 0

64522 2g Cotisations aux mutuelles 0 0

64523 2g Cotisations aux caisses de retraite 0 0

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Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

64524 2g Cotisations à l'ASSEDIC 0 0

64528 2g Cotisations aux autres organismes sociaux 0 0

6459 2g Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance (Fillon) -42 000 -42 000 -62 067 -7 098 -69 165 -27 165 64.7%

646 2h Personnes handicapées 0 0

6461 2h Cotisations à la MSA 0 0

6462 2h Cotisations à l'URSSAF 0 0

6463 2h Cotisations aux mutuelles 0 0

6464 2h Cotisations aux caisses de retraite 0 0

6468 2h Autres 0 0

6469 2h Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées 0 0

647 2i Autres charges sociales 13 000 13 000 18 624 15 631 7 355 22 986 9 986 76.8%

6471 2i Prestations versées pour le compte du FNAL 0 0

6472 2i Fonds de solidarité 0 0

6473 2i Allocations de chômage 0 0

6474 2i Fonds d'insertion pour les personnes handicapées 0 0

6475 2i Médecine du travail 0 0

6478 2i Divers 0 0

64781 2i Cartes de transport 0 0

64783 2i Comités d'hygiène et de sécurité 0 0

64784 2i Oeuvres sociales 0 0

64788 2i Autres 0 0

6479 2i Remboursements sur autres charges sociales 0 0

648 2j Autres charges de personnel 1 500 1 500 1 509 1 509 9 0.6%

6481 2j Indemnités aux ministres des cultes 1 502 1 502 1 511 1 511 9 0.6%

6482 2j Indemnités des religieuses et réposance 1 504 1 504 1 513 1 513 9 0.6%

6483 2j Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité 1 506 1 506 1 515 1 515 9 0.6%

6488 2j Autres charges diverses de personnel 1 508 1 508 1 517 1 517 9 0.6%

6489 2fl Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 64 1 060 520 1 060 520 1 154 365 1 189 583 577 913 1 767 496 706 976 66.7% 0

65 Autres charges de gestion courante 0

651 3o Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 400 400 400 402 402 2 0.6%

654 3p Pertes sur créances irrécouvrables 404 404 404 406 406 2 0.6%

655 3q Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 408 408 408 410 410 2 0.6%

6551 3qQuote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement

de coopération sociale et médico-sociale412 412 412 414 414 2 0.6%

6556 3q Frais de siège social du gestionnaire 416 416 416 419 419 3 0.6%

6557 3q Frais de siège social interassociatif 420 420 420 423 423 3 0.6%

6558 3qQuote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre

groupement424 424 424 427 427 3 0.6%

657 3r Subventions 428 428 428 431 431 3 0.6%

Production CIFO Page 39

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Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

6571 3r Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers 432 432 432 435 435 3 0.6%

6578 3r Autres subventions 436 436 436 439 439 3 0.6%

658 3s Charges diverses de gestion courante 440 440 440 443 443 3 0.6%

6581 3s Frais de culte et d'inhumation 444 444 444 447 447 3 0.6%

6582 3s Pécule 448 448 448 451 451 3 0.6%

6586 3s Fonds de solidarité 452 452 452 455 455 3 0.6%

6588 3s Autres 456 456 456 459 459 3 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 65 6 420 6 420 6 420 6 459 0 6 459 39 0.6% 0

66 Charges financières 0

661 3t Charges d'intérêts 455 455 455 458 458 3 0.6%

6611 3t Intérêts des emprunts et dettes 456 456 456 0 0 0 -456 -100.0%

6615 3t Intérêts des lignes de crédit de trésorerie 457 457 457 460 460 3 0.6%

6618 3t Autres charges d'intérêts 458 458 458 461 461 3 0.6%

665 3t Escomptes accordés 459 459 459 462 462 3 0.6%

666 3t Pertes de change 460 460 460 463 463 3 0.6%

667 3t Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 461 461 461 464 464 3 0.6%

668 3t Autres charges financières 462 462 462 465 465 3 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 66 3 668 3 668 3 668 3 231 0 3 231 -437 -11.9% 0

67 Charges exceptionnelles 0

671 3u Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 800 800 800 805 805 5 0.6%

6711 3u Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 870 870 870 875 875 5 0.6%

6712 3u Pénalités, amendes fiscales et pénales 940 940 940 946 946 6 0.6%

6715 3u Contribution exceptionnelle et temporaire (CET) 1 010 1 010 1 010 1 016 1 016 6 0.6%

6717 3u Rappels d'impôts 1 080 1 080 1 080 1 086 1 086 6 0.6%

6718 3u Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 1 150 1 150 1 150 1 157 1 157 7 0.6%

673 3v Charges sur exercices antérieurs 1 220 1 220 1 220 1 227 1 227 7 0.6%

675 3w Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290 1 290 1 290 1 298 1 298 8 0.6%

678 3x Autres charges exceptionnelles 1 360 1 360 1 360 1 368 1 368 8 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 67 9 720 9 720 9 720 9 778 0 9 778 58 0.6% 0

68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements 0

681 3y Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d’exploitation.321 321 321 323 323 2 0.6%

6811 3y Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 322 322 322 324 324 2 0.6%

68111 3y Immobilisations incorporelles 323 323 323 325 325 2 0.6%

68112 3y Immobilisations corporelles 324 324 324 326 326 2 0.6%

6812 3z Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 325 325 325 327 327 2 0.6%

6815 3za Dotations aux provisions d’exploitation. 326 326 326 328 328 2 0.6%

6816 3zb Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 327 327 327 329 329 2 0.6%

6817 3zc Dotations aux dépréciations des actifs circulants 328 328 328 330 330 2 0.6%

68173 3zc Stocks et en-cours 329 329 329 331 331 2 0.6%

68174 3zc Créances 330 330 330 332 332 2 0.6%

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Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

686 3zd Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières. 331 331 331 333 333 2 0.6%

6862 3zd Dotations aux amortissements des charges financières à répartir 332 332 332 334 334 2 0.6%

6865 3zd Dotations aux provisions financières. 333 333 333 335 335 2 0.6%

6866 3zd Dotations aux dépréciations des éléments financiers 334 334 334 336 336 2 0.6%

687 3ze Dotations aux amortissements, dépréciations et aux provisions : charges exceptionnelles. 335 335 335 337 337 2 0.6%

6871 3zea Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 336 336 336 338 338 2 0.6%

6872 3zeb Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) 337 337 337 339 339 2 0.6%

68725 3zi Dotations aux amortissements dérogatoires 338 338 338 340 340 2 0.6%

6874 3zec Dotations aux autres provisions réglementées 339 339 339 341 341 2 0.6%

68741 3zjDotation aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture

du besoin en fonds de roulement340 340 340 342 342 2

0.6%

68742 3zk Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 341 341 341 343 343 2 0.6%

68746 3zl Dotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif 342 342 342 344 344 2 0.6%

687461 3zla Dotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé343 343 343 345 345 2 0.6%

687462 3zlb Dotations aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant 344 344 344 346 346 2 0.6%

68748 3zm Autres 345 345 345 347 347 2 0.6%

6876 3zn Dotations aux dépréciations exceptionnelles 346 346 346 348 348 2 0.6%

689 3zh Engagements à réaliser sur ressources affectées 347 347 347 349 349 2 0.6%

6894 3zha Engagements à réaliser sur subventions attribuées 348 348 348 350 350 2 0.6%

6895 3zhb Engagements à réaliser sur dons manuels affectés 349 349 349 351 351 2 0.6%

6897 3zhc Engagements à réaliser sur legs et donations affectées 350 350 350 352 352 2 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 68 10 065 10 065 10 065 10 125 0 10 125 60 0.6% 0

695 3zaImpôts sur les sociétés 3 698 4 563 4 400 4 400 4 400

TOTAUX DU CHAPITRE 69 (non repris dans les groupes fonctionnels) 3 698 0 4 563 4 400 0 4 400 4 400 0

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Budget prévisionnel 2018 BCB 1 - COMPTES DE CHARG ES - Balance Comptable et Budgétaire

Comptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et sous- INTITULEaccepté Exécutoire

(a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gr

ou

pe

s

TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES

60 ACHATS 54 431 54 431 54 431 54 866 0 54 866 435 0.8% 0

61 SERVICES EXTERIEURS 29 141 29 141 29 141 29 327 0 29 327 186 0.6% 0

62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 40 227 40 227 40 227 38 763 0 38 763 -1 464 -3.6% 0

63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 93 472 93 472 93 472 60 608 48 118 108 726 15 254 16.3% 0

64 CHARGES DE PERSONNEL 1 060 520 1 060 520 1 154 365 1 189 583 577 913 1 767 496 706 976 66.7% 0

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 6 420 6 420 6 420 6 459 0 6 459 39 0.6% 0

66 CHARGES FINANCIERES 3 668 3 668 3 668 3 231 0 3 231 -437 -11.9% 0

67 FRAIS EXCEPTIONNELS 9 720 9 720 9 720 9 778 0 9 778 58 0.6% 0

68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX

PROVISIONS ET ENGAGEMENTS10 065 10 065 10 065 10 125 0 10 125 60 0.6% 0

69 IMPOTS SUR LES BENEFICES 3 698 0 4 563 4 400 0 4 400 4 400 0

TOTAL DES CHARGES - Classe 6 1 311 362 1 307 664 1 406 072 1 407 140 626 031 2 033 171 725 507 #### 0

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Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

70 Produits 0

701 2a Ventes de produits finis 0 0

702 2a Ventes de produits intermédiaires 0 0

703 2a Ventes de produits résiduels 0 0

706 2a Prestations de services 706 706 706 706 706 0 0.0%

707 2a Ventes de marchandises 706 706 706 707 707 1 0.1%

708 2a Produits des activités annexes 706 706 706 708 708 2 0.3%

7081 2a Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 706 706 706 709 709 3 0.4%

7082 2ab Participations forfaitaires des usagers 706 706 706 710 710 4 0.6%

70821 2ac Forfaits journaliers 706 706 706 711 711 5 0.7%

70822 2adParticipations des personnes handicapées prévues au 4ème alinéa de

l'article L.242-4 du CASF706 706 706 712 712 6 0.8%

70823 2ae Participation aux frais de repas et de transport dans les ESAT 706 706 706 713 713 7 1.0%

70828 2af Autres participations forfaitaires des usagers 706 706 706 714 714 8 1.1%

7084 2a Prestations effectuées par les usagers 706 706 706 715 715 9 1.3%

7085 2a Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers 706 706 706 716 716 10 1.4%

7086 2a Bonis sur reprises d’emballages consignés. 706 706 706 717 717 11 1.6%

7088 2a Autres produits d'activités annexes 706 706 706 718 718 12 1.7%

709 1ff Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 70 9 178 9 178 9 178 9 256 0 9 256 78 0.8% 0

71 Production stockée (ou déstockage) 0

713 2b Variation des stocks, en-cours de production, produits 71 71 92 71 71 0 0.0%

7133 2b Variation des en-cours de production de biens 0 0

7135 2b Variation des stocks de produits 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 71 71 71 92 71 0 71 0 0.0% 0

72 Production immobilisée 0

721 2c Immobilisations incorporelles 72 72 87 72 72 0 0.0%

722 2c Immobilisations corporelles 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 72 72 72 87 72 0 72 0 0.0% 0

Gro

upe

s

Production CIFO Page 43

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Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

73 Dotations et produits de la tarification 0

731 1a Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD). 0 0

7311 1a Secteur des personnes âgées. 0 0

73111 1a Dotation globale. 0 0

731111 1aQuote-part de la dotation globalisée commune des établissements et

services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.0 0

7311111 1a SSIAD. 0 0

7311118 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

731112 1a SSIAD. 0 0

731118 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73112 1a Forfait global. 0 0

73118 1a Autres modes de tarification. 0 0

7312 1a Secteur des personnes handicapées. 0 0

73121 1a Dotation globale. 0 0

731211 1aQuote-part de la dotation globalisée commune des établissements et

services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.0 0

7312111 1a SSIAD. 0 0

7312112 1a Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 0 0

7312114 1a MAS (maison d’accueil spécialisé). 1 200 000 1 299 999 1 287 000 1 342 892 626 031 1 968 923 668 924 51.5%

7312115 1a FAM (foyer d’accueil médicalisé). 0 0

7312116 1a ESAT. 0 0

7312118 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

731212 1a SSIAD. 0 0

731213 1a ESAT. 0 0

731218 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73122 1a Prix de journée. 0 0

731221 1a Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2o 0 0

731222 1a MAS (maison d’accueil spécialisé). 0 0

7312241a

Prise en charge au titre des dispositions de l’article L. 242-4 du

CASF.1 2 3 4 4 2 100.0%

731228 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73123 1a Forfait global. 0 0

731231 1a FAM (foyer d’accueil médicalisé). 0 0

7312311 1aForfait global hors crédits de prise en charge des frais de transport

en accueil de jour.0 0

73123121a

Forfait de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.0 0

731238 1a Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73124 1a Tarification forfaitaire à l’acte. 0 0

73128 1a Autres modes de tarification. 0 0

7318 1a Autres secteurs. 0 0

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Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

732 1b Produits à la charge de l’Etat. 0 0

7321 1b Dotation globale. 0 0

73212 1b CHRS. 0 0

73213 1b Services mandataires judiciaires à la protection des majeurs. 0 0

73218 1b Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

7328 1b Autres modes de tarification. 0 0

733 1c Produits à la charge du département (hors EHPAD). 0 0

7331 1c Secteur des personnes âgées. 0 0

73311 1c Dotation globale. 0 0

733111 1cQuote-part de la dotation globalisée commune des établissements et

services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.0 0

7331111 1c SAAD (services d’aide et d’accompagnement à domicile). 0 0

7331118 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

733118 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73312 1c Forfait global. 0 0

73313 1c Prix de journée. 0 0

73314 1c Tarif horaire. 0 0

733141 1c SAAD. 0 0

733148 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73318 1c Autres modes de tarification. 0 0

7332 1c Secteur des personnes handicapées. 0 0

73321 1c Dotation globale. 0 0

733211 1cQuote-part de la dotation globalisée commune des établissements et

services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.0 0

7332111 1c FAM. 0 0

7332118 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

733218 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73322 1c Prix de journée. 0 0

733221 1cPrix de journée hors prise en charge au titre des dispositions de

l’article L. 242-4 du CASF.0 0

7332221c

Prise en charge au titre des dispositions de l’article L. 242-4 du

CASF.2 4 6 8 8 4 100.0%

733228 1c Autres. 0 0

73323 1c Tarif journalier. 0 0

733231 1c FAM. 0 0

733238 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73324 1c Tarif horaire. 0 0

733241 1c SAAD. 0 0

733248 1c Autres. 0 0

73328 1c Autres modes de tarification. 0 0

7333 1c Secteur protection de l’enfance. 0 0

Production CIFO Page 45

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

73331 1c Dotation globale. 0 0

733311 1cQuote-part de la dotation globalisée commune des établissements et

services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.0 0

733318 1c Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

73332 1c Prix de journée. 0 0

73338 1c Autres modes de tarifications. 0 0

7338 1c Autres secteurs. 0 0

734 1d Produits à la charge de l’usager (hors EHPAD). 0 0

7341 1d Secteur des personnes âgées. 0 0

73412 1d SAAD. 0 0

73418 1d Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

7342 1d Secteur des personnes handicapées. 0 0

73421 1d SAAD. 0 0

73428 1d Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0 0

7348 1d Autres secteurs. 0 0

7358 1i Produits à la charge d’autres financeurs. 0 0

73581 1i Produits à la charge de la CAF (caisse alloc fam). 0 0

73588 1i Autres. 0 0

738 1i Produits à la charge d’autres financeurs. 0 0

7381 1i Produits à la charge de la CAF (caisse alloc fam). 0 0

7388 1i Autres. 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 73 1 200 003 1 300 005 1 287 009 1 342 904 626 031 1 968 935 668 930 51.5% 0

74 Subventions d'exploitation et participations 0

741 2d Subventions et participations 741 742 742 744 744 2 0.3%

747 2d Fonds à engager 741 742 742 744 744 2 0.3%

748 2d Autres subventions et participations 741 742 742 744 744 2 0.3%

7481 2d Fonds pour l’emploi hospitalier 741 742 742 744 744 2 0.3%

7482 2d Fonds d'intervention régional. 741 742 742 744 744 2 0.3%

7483 2d Forfait autonomie des résidences autonomies 741 742 742 744 744 2 0.3%

7484 2d Aide forfaitaire à l'apprentissage 741 742 742 744 744 2 0.3%

7488 2d Autres 741 742 742 744 744 2 0.3%

TOTAUX DU CHAPITRE 74 5 928 5 936 5 936 5 952 0 5 952 16 0.3% 0

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

75 Autres produits de gestion courante 0

751 2e Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 555 560 560 570 570 10 1.8%

754 2e Remboursements de frais 555 560 560 570 570 10 1.8%

7541 2e Formation professionnelle 555 560 560 570 570 10 1.8%

7542 2e Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux 555 560 560 570 570 10 1.8%

7543 2e Complément de rémunération des personnes handicapées (ESAT). 555 560 560 570 570 10 1.8%

7548 2e Autres remboursements de frais 555 560 560 570 570 10 1.8%

755 2e Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun 555 560 560 570 570 10 1.8%

7551 2eQuote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale

555 560 560 570 570 10 1.8%

7556 2e Siège social du gestionnaire. 555 560 560 570 570 10 1.8%

7557 2e Siège social inter-associatif. 555 560 560 570 570 10 1.8%

7558 2eQuote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement.

555 560 560 570 570 10 1.8%

756 2e Cotisations. 555 560 560 570 570 10 1.8%

7561 2e Cotisations sans contrepartie (donnant droit à un reçu fiscal). 555 560 560 570 570 10 1.8%

7562 2e Cotisations avec contreparties. 555 560 560 570 570 10 1.8%

758 2e Produits divers de gestion courante 555 560 560 570 570 10 1.8%

7586 2e Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi. 555 560 560 570 570 10 1.8%

7588 2e Autres produits divers de gestion courante 555 560 560 570 570 10 1.8%

TOTAUX DU CHAPITRE 75 9 435 9 520 9 520 9 690 0 9 690 9 690 1.8% 0

76 Produits financiers 0

761 3a Produits de participations 760 765 765 770 770 5 0.7%

762 3a Produits des autres immobilisations financières 760 765 765 770 770 5 0.7%

764 3a Revenus des valeurs mobilières de placement 760 765 765 770 770 5 0.7%

765 3a Escomptes obtenus 760 765 765 770 770 5 0.7%

766 3a Gains de change 760 765 765 770 770 5 0.7%

767 3a Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 760 765 765 770 770 5 0.7%

768 3a Autres produits financiers 760 765 765 770 770 5 0.7%

TOTAUX DU CHAPITRE 76 5 320 5 355 5 355 5 390 0 5 390 35 0.7% 0

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

77 Produits exceptionnels 0

771 3b Produits exceptionnels sur opérations de gestion 777 780 780 785 785 5 0.6%

7715 3b Contribution exceptionnelle et temporaire 777 780 780 785 785 5 0.6%

7718 3b Autres 777 780 780 785 785 5 0.6%

773 3c Produits sur exercices antérieurs 777 780 780 785 785 5 0.6%

775 3d Produits des cessions d'éléments d'actif 777 780 780 785 785 5 0.6%

777 3e Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777 780 780 785 785 5 0.6%

778 3f Autres produits exceptionnels 777 780 780 785 785 5 0.6%

7781 3f Quote-part d'éléments du fond associatif virée au compte de résultat. 777 780 780 785 785 5 0.6%

7788 3f Autres 777 780 780 785 785 5 0.6%

TOTAUX DU CHAPITRE 77 6 993 7 020 7 020 7 065 0 7 065 45 0.6% 0

78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 0

7813g

Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les

produits d'exploitation)800 810 810 820 820 10 1.2%

7811 3g Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 800 810 810 820 820 10 1.2%

7815 3g Reprises sur provisions d'exploitation 800 810 810 820 820 10 1.2%

7816 3g Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 800 810 810 820 820 10 1.2%

7817 3g Reprises sur dépréciations des actifs circulants 800 810 810 820 820 10 1.2%

78173 3g Stocks et en-cours 800 810 810 820 820 10 1.2%

78174 3g Créances 800 810 810 820 820 10 1.2%

786 3h Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 800 810 810 820 820 10 1.2%

7865 3h Reprises sur provisions financières 800 810 810 820 820 10 1.2%

7866 3h Reprises sur dépréciations des éléments financiers 800 810 810 820 820 10 1.2%

78662 3h Immobilisations financières 800 810 810 820 820 10 1.2%

78665 3h Valeurs mobilières de placement 800 810 810 820 820 10 1.2%

787 3t Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 800 810 810 820 820 10 1.2%

7872 3t Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) 800 810 810 820 820 10 1.2%

78725 3i Reprises sur amortissements dérogatoires 800 810 810 820 820 10 1.2%

7874 3t Reprises sur autres provisions réglementées 800 810 810 820 820 10 1.2%

78741 3jReprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture

du besoin en fonds de roulement800 810 810 820 820 10 1.2%

78742 3k Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 800 810 810 820 820 10 1.2%

78746 3t Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif 800 810 810 820 820 10 1.2%

7874613l

Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif

immobilisé800 810 810 820 820 10 1.2%

7874623m

Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif

circulant800 810 810 820 820 10 1.2%

78748 3n Autres 800 810 810 820 820 10 1.2%

7876 3o Reprises sur dépréciations exceptionnelles 800 810 810 820 820 10 1.2%

789 3p Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 800 810 810 820 820 10 1.2%

7894 3p Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées 800 810 810 820 820 10 1.2%

7895 3p Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus 800 810 810 820 820 10 1.2%

Production CIFO Page 48

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IME les Lavandes

Budget prévisionnel 2018 BCB 2 - COMPTES DE PRODU ITS - Balance Comptable et BudgétaireComptes Mis à jour par l'Arrêté du 22 décembre 2016 REEL Budget Réel Budget prévisionnel proposé ECART Budget

et

sous- INTITULEaccepté Exécutoire (a)

Anticipé ou Réel N-1

ReconductionMesures nouvelles

Total (b) Montant % Exécutoire

comptes Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 2016 2017 2017 2018 2018 2018 b -a b / a 2018

Gro

upe

s

7897 3p Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées 800 810 810 820 820 10 1.2%

TOTAUX DU CHAPITRE 78 21 600 21 870 21 870 22 140 0 22 140 270 1.2% 0

79 Transferts de charges 0

791 3q Transfert de charges d'exploitation 4 563 4 500 4 500 4 600 4 600 100 2.2%

796 3r Transfert de charges financières 0 0

797 3s Transfert de charges exceptionnelles 0 0

TOTAUX DU CHAPITRE 79 4 563 4 500 4 500 4 600 0 4 600 100 2.2% 0

TOTAUX RECETTES EN ATTENUATION (*) 63 160 63 522 63 558 64 236 0 64 236 10 234 1.1% 0 (*) Total Classe 7 hors 73

TOTAUX DES PRODUITS 1 263 163 1 363 527 1 350 567 1 407 140 626 031 2 033 171 #### 49.1% 0

TABLEAU RECAPITULATIF DES PRODUITS

70 PRODUITS 9 178 9 178 9 178 9 256 0 9 256 78 0.8% 0

71 PRODUCTION STOCKEE 71 71 92 71 0 71 0 0.0% 0

72 PRODUCTION IMMOBILISEE 72 72 87 72 0 72 0 0.0% 0

73 DOTATIONS ET PRODUITS DE LA TARIFICATION 1 200 003 1 300 005 1 287 009 1 342 904 626 031 1 968 935 668 930 51.5% 0

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET PARTICIPATIONS 5 928 5 936 5 936 5 952 0 5 952 16 0.3% 0

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 435 9 520 9 520 9 690 0 9 690 170 1.8% 0

76 PRODUITS FINANCIERS 5 320 5 355 5 355 5 390 0 5 390 35 0.7% 0

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 993 7 020 7 020 7 065 0 7 065 45 0.6% 0

78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 21 600 21 870 21 870 22 140 0 22 140 270 1.2% 0

79 TRANSFERTS DE CHARGES 4 563 4 500 4 500 4 600 0 4 600 100 2.2% 0

TOTAL DES PRODUITS - Classe 7 1 263 163 1 363 527 1 350 567 1 407 140 626 031 2 033 171 669 644 49.1% 0

Production CIFO Page 49

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5

INCORPORATION DES RESULTATS ANTERIEURS DANS LE BUDG ET DE L'EXERCICE

Budget prévisionnel Budget exécutoire2018 2018

AFFECTATION DES RESULTATS DEFICITAIRES ANTERIEURS

119Imputation des déficits antérieurs aux charges d'exploitation de l'exercice

119 Report à nouveau (solde débiteur)

Total

AFFECTATION DES RESULTATS EXCEDENTAIRES ANTERIEURS

RESULTATS +

10682 Affectation au financement des mesures d'investissement

-

10683 -

10685

Affectation à la couverture du besoin en fonds de roulement (réserve de trésorerie).

-

10686 -

10687 -

11511 -

RESULTAT N-2 A INCORPORER Total

110Utilisation des excédents antérieurement affectés à des mesures d'exploitation +

RESULTAT GLOBAL A INCORPORER Total

Affectation à la réserve de compensation des déficits d'exploitation

Affectation à la réserve de compensation des charges d'amortissement

Excédent affecté au financement de mesures d’exploitation non reconductibles

Affectation à l’investissement d’un CPOM prévu à l’article R. 314-43-1 du CASF.

Production CIFO Page 50

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

- BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALIS ATION

Numéro INTITULE OBSERVATIONS

de compte Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5601 Achats stockés de matières premières et fournitures602 Achats stockés ; autres approvisionnements603 Variation des stocks606 Achats non stockés de matières et fournitures607 Achats de marchandises609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

TOTAUX DU CHAPITRE 60 0 0611 Prestations de services avec des entreprises612 Redevances de crédit-bail613 Locations614 Charges locatives et de copropriété615 Entretien et réparations616 Primes d'assurance617 Etudes et recherches618 Divers619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs

TOTAUX DU CHAPITRE 61 0 0621 Personnel extérieur à l'établissement622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires623 Publicité, publications, relations publiques624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel625 Déplacements, missions et réceptions626 Frais postaux et frais de télécommunications627 Services bancaires et assimilés628 Divers629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs

TOTAUX DU CHAPITRE 62 0 0631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

TOTAUX DU CHAPITRE 63 0 0

B.A.P.C. 2017B.A.P.C.

PREVISIONNEL 2018

Production CIFO Page 51

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

- BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALIS ATION

Numéro INTITULE OBSERVATIONS

de compte Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5B.A.P.C. 2017

B.A.P.C. PREVISIONNEL 2018

641 Rémunérations du personnel non médical642 Rémunérations du personnel médical645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance646 Personnes handicapées647 Autres charges sociales648 Autres charges de personnel

TOTAUX DU CHAPITRE 64 0 0651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires

654 Pertes sur créances irrécouvrables655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun657 Subventions658 Charges diverses de gestion courante

TOTAUX DU CHAPITRE 65 0 0661 Charges d'intérêts665 Escomptes accordés666 Pertes de change667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement668 Autres charges financières

TOTAUX DU CHAPITRE 66 0 0671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion672 Charges sur exercices antérieurs675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés678 Autres charges exceptionnelles

TOTAUX DU CHAPITRE 67 0 0681 Dotations aux amortissements et aux provisions : charges d'exploitation686 Dotations aux amortissements et provisions : charges financières687 Dotations aux amortissements et aux provisions : charges exceptionnelles689 Engagements à réaliser sur ressources affectées

TOTAUX DU CHAPITRE 68 0 0695 Impôts sur les sociétés

TOTAUX DU CHAPITRE 69 0 0TOTAUX DES CHARGES 0 0

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

- BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALIS ATION

Numéro INTITULE OBSERVATIONS

de compte Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5B.A.P.C. 2017

B.A.P.C. PREVISIONNEL 2018

701 Ventes de produits finis702 Ventes de produits intermédiaires703 Ventes de produits résiduels706 Prestations de services707 Ventes de marchandises708 Produits des activités annexes 709 Rabais, remises, ristournes accordées par l'établissement

TOTAUX DU CHAPITRE 70 0 0713 Variation des stocks, en-cours de production, produits

TOTAUX DU CHAPITRE 71 0 0721 Immobilisations incorporelles722 Immobilisations corporelles

TOTAUX DU CHAPITRE 72 0 0731 Produits des tarifications relevant du I de l'article L.312-1 du CASF732 Forfait journalier (loi du 19 janvier 1983)

TOTAUX DU CHAPITRE 73 0 0747 Subventions et participations748 Autres subventions et participations

TOTAUX DU CHAPITRE 74 0 0751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

754 Remboursements de frais755 Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun758 Produits divers de gestion courante

TOTAUX DU CHAPITRE 75 0 0761 Produits de participations762 Produits des autres immobilisations financières764 Revenus des valeurs mobilières de placement765 Escomptes obtenus766 Gains de change767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement768 Autres produits financiers

TOTAUX DU CHAPITRE 76 0 0

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

- BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION ET DE COMMERCIALIS ATION

Numéro INTITULE OBSERVATIONS

de compte Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellu le H5B.A.P.C. 2017

B.A.P.C. PREVISIONNEL 2018

771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion772 Produits sur exercices antérieurs775 Produits des cessions d'éléments d'actif777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice778 Autres produits exceptionnels

TOTAUX DU CHAPITRE 77 0 0781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)

786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)787 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs

TOTAUX DU CHAPITRE 78 0 0791 Transfert de charges d'exploitation796 Transfert de charges financières797 Transfert de charges exceptionnelles

TOTAUX DU CHAPITRE 79 0 0TOTAUX DES PRODUITS 0 0

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018Foyers Accueil Médicalisés - F.A.M.

INTITULETotal à répartir

Dépenses comprises

dans le tarif journalier (conseil général)

Dépenses comprises

dans le forfait soins (assurance maladie)

Observations

60 ACHATS 0 0 0601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0602 Achats stockés - autres approvisionnements 0

* 0* 0

603 Variation de stocks 0606

Achats non stockés de matières premières et de fournitures 0* 0* 0

607 Achats de marchandises 061 SERVICES EXTERIEURS 0 0 0611 Sous traitance générale 0

* 0* 0

612 Redevance de crédit bail 0613 Locations 0614 Charges locatives et de copropriété 0615 Entretien et réparations 0616 Primes d'assurances 0617 Etudes et recherches 0618 Divers 062 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 0 0 0

* 0* 0* 0* 0* 0* 0

63 IMPOTS,TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 0

TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES Services Accompagnement Médico-social Personnes Adu ltes Handicapés - S.A.M.S.A.H.

POUR LE CALCUL DES FORFAITS DE SOINS

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018Foyers Accueil Médicalisés - F.A.M.

INTITULETotal à répartir

Dépenses comprises

dans le tarif journalier (conseil général)

Dépenses comprises

dans le forfait soins (assurance maladie)

Observations

TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES Services Accompagnement Médico-social Personnes Adu ltes Handicapés - S.A.M.S.A.H.

POUR LE CALCUL DES FORFAITS DE SOINS

64 CHARGES DE PERSONNEL 0 0 0641 Rémunération du personnel non médical 0642 Rémunération du personnel médical 0645 Charges de sécurité sociale 0647 Autres charges sociales 0648 Autres charges de personnel 065 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 066 CHARGES FINANCIERES 067 CHARGES EXCEPTIONNELLES 0

068 DOTATION AUX AMORTISSEMENTS ET AUX

PROVISIONS0

TOTAL DE LA CLASSE 6 0 0 0Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

TOTAL DE LA CLASSE 6 0 0

1 RECETTES EN ATTENUATION 0

2 TOTAL DES CHARGES NETTES 0 0

3 AFFECTATION DES RESULTATS 0

4 TOTAL DES CHARGES 0

5 MONTANT DU FORFAIT GLOBAL SOINS 0

6 MONTANT A COUVRIR PAR PRIX DE JOURNEE 0

7 NOMBRES DE JOURNEES 0 0

8 FORFAIT JOURNALIER DE SOINS 0.00

9 MONTANT DU PRIX DE JOURNEE 0.00

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CADA, CAMSP, CHRS, CMPP, CRP, EEAP, ESAT, FAM, FOYERS, IEM, IME, ITEP, MAS, MECS, SAMSAH, SAVS, SESSAD, SSIAD

Version Médico Social Convention 66

Budget Prévisionnel ESMS 20181. Saisir la clé figurant dans le courriel de confirmation de commande ---->

Clé non valide - Voir le courriel

2. Cliquer sur le bouton Sommaire

Version BP 2018 ESMS du 12 juillet 2017

Intègre les annexes EPRD pour les établissements concernés

A voir avec vos autorités de tarification

C.I.F.O. http://cifosoleil.free.frNouveau Mail: [email protected]

La version électronique du BP ne vous dispense pas de l'envoi papier à vos autorités de tarification

Etablissement des propositions budgétaires.

- A LIRE ATTENTIVEMENT- Ne confondez pas HAPI (support électronique- arrêté du 9/12/2005) avec le cadre normalisé (papier) défini par l'arrêté de 2003 répondant scrupuleusement au CASF.

En fin de période (avant le 31/10/2017), vous tran smettez par courrier avec AR le document imprimé à partir d e l'outil CIFO.Ensuite vous remplissez de façon automatique le cad re HAPI que vous chargez sur le sitede l'autorité de tarification. (idem pour TELEBP si concerné)

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Une réalisation C.I.F.O. http://cifosoleil.free.fr/S O M M A I R E BP 2018 Version Médico social CCN66

Onglet Page (cliquer sur la cellule pour y accéder) Afficher Type de document Référence au Code de l'Action Sociale et des Familles

Paramètres, import, export de données

Accueil Accueil Informatif

Sommaire Sommaire (à masquer en dernier ou pas par sécurité) Préparatoire Lire le commentaire de cette cellule avant de masquer la feuille Sommaire

Import Importation du fichier salarié Préparatoire Intégrer les données salariales dans le BPExport Export vers le cadre normalisé ARS - HAPI Final Remplissage automatique du fichier de l'ARS Arrêté du 9/12/2005Telebp Export vers TELEBUDGET (conseil départemental) Final Remplissage automatique du fichier TeleBudgetConstantes Constantes Préparatoire

Controle Contrôle Contrôle

Documents préparatoires

BCB1 BCB1 - Détails des charges Préparatoire Plan comptable mis à jour Arrêté du 16 décembre 2015

BCB2 BCB2 - Détails des produits Préparatoire Plan comptable mis à jour Arrêté du 16 décembre 2015

Synthèse Synthèse Contrôle Budgétaire Informatif, automatique NOUVEAU - En lien avec la saisie du réalisé N dans le BCB1

chargGF_détail Groupes fonctionnels Charges en détail Informatif, automatique

prodGF_détail Groupes fonctionnels Produits en détail Informatif, automatique

SalariéIndiciaire Salariés indiciaires Préparatoire Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification

SalariéHoraire Salariés horaires Préparatoire Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification

ChargSoc Récapitulatif charges sociales Préparatoire Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification

Immo Gestion des immobilisations nouvelles Préparatoire Feuille de calculPOUR IMPRIMER LE BP - VOIR EN BAS DU TABLEAU LE PAVE JAUNE

Documents complémentaires

RecapSal Récap salaires Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification

PersExt Personnel extérieur Document pouvant être fourni selon l'autorité de tarification

Resultat Résultat Obligatoire Article R314-51

FamSamsah FAM - SAMSAH Forfait Soins Obligatoire, selon le cas Article R314-140 à Article R314-146

BAPC BAPC - Production et commercialisation ESAT Obligatoire, selon le cas Article R314-153

Budget Prévisionnel - Arrêté du 22 octobre 2003

données Page de garde - Identité de l'établissement Obligatoire Annexe 1 de l'arrêté du 22 octobre 2003

activité Activité de l'Etablissement ou du Service Obligatoire Annexe 1 de l'arrêté du 22 octobre 2003

Creton Activité de l'Etablissement ou du Service (Creton) Obligatoire, selon le cas

SI1 Section d'investissement - emplois / ressources Obligatoire Article R314-11 (modification par l'arrêté du 5/09/2013)

ChargesGF Groupes Fonctionnels - Charges de la section d'exploitation Obligatoire Article R314-12, R314-13 (modification par l'arrêté du 5/09/2013)

ProduitsGF Groupes Fonctionnels - Produits de la section d'exploitation Obligatoire Article R314-12, R314-14 (modification par l'arrêté du 5/09/2013)

tarifs Calcul des tarifs ou de la dotation globale de financement Obligatoire Article R314-8, R314-113 (modification par l'arrêté du 9/07/2007)

Ann11 Tableau des effectifs Obligatoire Article R314-19 (modification par l'arrêté du 10 avril 2006)

Ann3 Tableau de répartition des charges Obligatoire, selon le cas Article R314-10

Ann4 Bilan comptable de l'établissement Obligatoire Article R314-49 (modification par l'arrêté du 15 juin 2007)

Ann8 Bilan financier Obligatoire Article R314-48 (modification par l'arrêté du 17 juillet 2007)

Ann9 Mouvement des comptes de liaison Obligatoire, selon le cas Article R314-82, R314-99

Ann6 Tableau des emprunts autorisés et contractés Obligatoire Article R314-11

Ann7 Tableau des emprunts nouveaux soumis à autorisation Obligatoire Article R314-20

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Budget prévisionnel 2018 BP 2018

Année de l'exercice N / N-1 / N-2 2018 2017 2016

Valeur prévisionnelle du point de la convention 3.760 euro Valeurs mises à jour à

Valeur prévisionnelle moyenne du Smic horaire 9.76 euro l'importation du fichier salarié

Durée collective du travail / mois 151.67 heures "

Capacité d'accueil en places 1Forfait journalier 18.00Taux d'inflation prévisionnel (BCB1) Groupe1/Gr2/Gr3 0.80% 0.40% 0.60%

Plafond Annuel Sécurité Sociale 39 228 Valeurs mises à jour à

1ère Tranche 7 721 l'importation du fichier salarié

Taxe sur Salaire 2ème Tranche 15 417 " 7 696Abattement annuel 20 304 " 20304

Garantie Minimale de Points - GMP Base annuelle 3 550 "

CITS 19 976

AGEFIPH Calculez en ligne sur www.agefiph.fr

Etab +de 20 sal - Cotisation globale / Etab A inscrire dans le compte 637

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

Contrôle de cohérence des salaires

Dans la feuille BCB1 PPIReconduction Mes.Nouv Total exerciceclos dernière exercice clos2016

Compte 631 30 065 35 899 65 965 prorata prorata amortissement360

Compte 633 25 038 12 219 37 257 NombreChiffreComptenombre de chiffres des comptes4

Compte 64 1 182 018 577 913 1 759 931 dotationanneepleine oui=1; non=0 0

1 237 121 626 031 1 863 152

Dans la feuille RécapSalCellule J23 1 237 121Cellule K24 626 031Cellule L22 1 863 152

Dans la feuille ChargSocCellule AA31 1 863 152

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IME les Lavandes Budget prévisionnel 2018

Contrôle de cohérence entre feuilles sur l'applicat ion BP 2018

Réalisé 2016 Exécutoire 2017 BP 2018

Comptes de charges - BCB1Groupe 1 81 201 81 201 81 851Groupe 2 1 165 750 1 165 750 1 886 302Groupe 3 64 411 60 713 65 019Total 1 311 362 1 307 664 2 033 171

Charges de la section d'exploitation - chargesGFGroupe 1 81 201 81 201 81 851Groupe 2 1 165 750 1 165 750 1 886 302Groupe 3 64 411 60 713 65 019Total 1 311 362 1 307 664 2 033 171

Charges de la section d'exploitation - chargGF_déta ilGroupe 1 81 201 81 201 81 851Groupe 2 1 165 750 1 165 750 1 886 302Groupe 3 64 411 60 713 65 019Total 1 311 362 1 307 664 2 033 171

Comptes de produits - BCB2Groupe 1 1 200 003 1 300 005 1 968 935Groupe 2 24 684 24 777 25 041Groupe 3 38 476 38 745 39 195Total 1 263 163 1 363 527 2 033 171

Produits de la section d'exploitation - produitsGFGroupe 1 1 200 003 1 300 005 1 968 935Groupe 2 24 684 24 777 25 041Groupe 3 38 476 38 745 39 195Total 1 263 163 1 363 527 2 033 171

Produits de la section d'exploitation - prodGF_déta ilGroupe 1 1 200 003 1 300 005 1 968 935Groupe 2 24 684 24 777 25 041Groupe 3 38 476 38 745 39 195Total 1 263 163 1 363 527 2 033 171

TOTAL DES BRUTSSalariéIndiciaire+SalariéHoraire 1 298 659BCB1 1 298 659RécapSal 1 298 659

Annexe 4 - Bilan propre - Saisie Année N-1 saisie Année N saisie

Annexe 4 - Bilan propre - Cohérence Ok Ok

Annexe 8 - Bilan financier - Saisie Année N-1 saisie Année N saisie

Annexe 8 - Bilan financier - Cohérence Ok OkProduction CIFO Page 60

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IME les Lavandes

GESTION DES IMMOBILISATIONS NOUVELLES

Libellé de l'immobilisation Référence Service n° compte Immo n° compte Amort date d'achat montant durée début dot. date fin dot. an. dot. début dot. fin année sortie 2016 2017 2018 2019

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

00/01/1900 00/01/1900 0.00 0.00 0.00 0 0.00 0.00 0.00 0.00

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IME les Lavandes

GESTION DES IMMOBILISATIONS NOUVELLES

Libellé de l'immobilisation Référence Service n° compte Immo n° compte Amort date d'achat montant durée début dot. date fin dot. an. dot. début dot. fin année sortie 2016 2017 2018 2019

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

Réel acceptéBudget

ExécutoireRéel

AnticipéReconduction

Mesures nouvelles

TOTAL Ecart

2016 2017 2017 2018 2018 2018 Montant En %ACHATS GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE (a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

601 Achats stockés de matières premières et de fournitures 0.00 0 0 0 0 0 0

602 Achats stockés - autres approvisionnements 1 001.00 1 001 1 001 1 009 0 1 009 8 0.8%

6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 1 002.00 1 002 1 002 1 010 0 1 010 8 0.8%

6022 Fournitures consommables 1 003.00 1 003 1 003 1 011 0 1 011 8 0.8%

60221 Combustibles et carburants 1 004.00 1 004 1 004 1 012 0 1 012 8 0.8%

60222 Produits d'entretien 1 005.00 1 005 1 005 1 013 0 1 013 8 0.8%

60223 Fournitures d'atelier 1 006.00 1 006 1 006 1 014 0 1 014 8 0.8%

60224 Fournitures administratives 1 007.00 1 007 1 007 1 015 0 1 015 8 0.8%

60225 Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 008.00 1 008 1 008 1 016 0 1 016 8 0.8%

60226 Fournitures hôtelières 1 009.00 1 009 1 009 1 017 0 1 017 8 0.8%

602261 Couches, alèses, produits absorbants 1 010.00 1 010 1 010 1 018 0 1 018 8 0.8%

602268 Autres fournitures hôtelières 1 011.00 1 011 1 011 1 019 0 1 019 8 0.8%

60227 Emballages 1 012.00 1 012 1 012 1 020 0 1 020 8 0.8%

60228 Autres fournitures consommables 1 013.00 1 013 1 013 1 021 0 1 021 8 0.8%

6023 Alimentation 1 014.00 1 014 1 014 1 022 0 1 022 8 0.8%

6028 Autres fournitures suivies en stocks 1 015.00 1 015 1 015 1 023 0 1 023 8 0.8%

603 Variation des stocks 1 016.00 1 016 1 016 1 024 0 1 024 8 0.8%

6031 Variation des stocks de matières premières et fournitures 1 017.00 1 017 1 017 1 025 0 1 025 8 0.8%

6032 Variation des stocks des autres approvisionnements 1 018.00 1 018 1 018 1 026 0 1 026 8 0.8%

60321 Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical 1 019.00 1 019 1 019 1 027 0 1 027 8 0.8%

60322 Variation des stocks des fournitures consommables 1 020.00 1 020 1 020 1 028 0 1 028 8 0.8%

603221 Combustibles et carburants 1 021.00 1 021 1 021 1 029 0 1 029 8 0.8%

603222 Produits d'entretien 1 022.00 1 022 1 022 1 030 0 1 030 8 0.8%

603223 Fournitures d'atelier 1 023.00 1 023 1 023 1 031 0 1 031 8 0.8%

603224 Fournitures administratives 1 024.00 1 024 1 024 1 032 0 1 032 8 0.8%

603225 Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 025.00 1 025 1 025 1 033 0 1 033 8 0.8%

603226 Fournitures hôtelières 1 026.00 1 026 1 026 1 034 0 1 034 8 0.8%

6032261 Couches, alèses, produits absorbants 1 027.00 1 027 1 027 1 035 0 1 035 8 0.8%

6032268 Autres fournitures hôtelières 1 028.00 1 028 1 028 1 036 0 1 036 8 0.8%

603228 Autres fournitures consommables 1 029.00 1 029 1 029 1 037 0 1 037 8 0.8%

60323 Variation des stocks d'alimentation 1 030.00 1 030 1 030 1 038 0 1 038 8 0.8%

60326 Variation des stocks d'emballages 1 031.00 1 031 1 031 1 039 0 1 039 8 0.8%

60328 Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks 1 032.00 1 032 1 032 1 040 0 1 040 8 0.8%

6037 Variation des stocks de marchandises 1 033.00 1 033 1 033 1 041 0 1 041 8 0.8%

606 Achats non stockés de matières et fournitures 1 034.00 1 034 1 034 1 042 0 1 042 8 0.8%

6061 Fournitures non stockables 1 035.00 1 035 1 035 1 043 0 1 043 8 0.8%

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

60611 Eau et assainissement 1 036.00 1 036 1 036 1 044 0 1 044 8 0.8%

60612 Energie ; électricité 1 037.00 1 037 1 037 1 045 0 1 045 8 0.8%

60613 Chauffage 1 038.00 1 038 1 038 1 046 0 1 046 8 0.8%

60618 Autres fournitures non stockables 1 039.00 1 039 1 039 1 047 0 1 047 8 0.8%

6062 Fournitures non stockées 1 040.00 1 040 1 040 1 048 0 1 048 8 0.8%

60621 Combustibles et carburants 1 041.00 1 041 1 041 1 049 0 1 049 8 0.8%

60622 Produits d'entretien 1 042.00 1 042 1 042 1 050 0 1 050 8 0.8%

60623 Fournitures d'atelier 1 043.00 1 043 1 043 1 051 0 1 051 8 0.8%

60624 Fournitures administratives 1 044.00 1 044 1 044 1 052 0 1 052 8 0.8%

60625 Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs 1 045.00 1 045 1 045 1 053 0 1 053 8 0.8%

60626 Fournitures hôtelières 1 046.00 1 046 1 046 1 054 0 1 054 8 0.8%

606261 Couches, alèses, produits absorbants 1 047.00 1 047 1 047 1 055 0 1 055 8 0.8%

606268 Autres fournitures hôtelières 1 048.00 1 048 1 048 1 056 0 1 056 8 0.8%

60627 Emballages 1 049.00 1 049 1 049 1 057 0 1 057 8 0.8%

60628 Autres fournitures non stockées 1 050.00 1 050 1 050 1 058 0 1 058 8 0.8%

6063 Alimentation 1 051.00 1 051 1 051 1 059 0 1 059 8 0.8%

6066 Fournitures médicales 1 052.00 1 052 1 052 1 060 0 1 060 8 0.8%

6068 Autres achats non stockés de matières et fournitures 1 053.00 1 053 1 053 1 061 0 1 061 8 0.8%

607 Achats de marchandises 0.00 0 0 0 0 0 0

609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 0.00 0 0 0 0 0 0

6091 RRR obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures 0.00 0 0 0 0 0 0

6092 RRR obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés 0.00 0 0 0 0 0 0

6096 RRR obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures 0.00 0 0 0 0 0 0

6097 RRR obtenus sur achats de marchandises 0.00 0 0 0 0 0 0

SERVICES EXTERIEURS 0.00 0 0 0 0 0 0

611 Prestations de services avec des entreprises 611.00 611 611 616 0 616 5 0.8%

6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 612.00 612 612 617 0 617 5 0.8%

61111 Examens de biologie 613.00 613 613 618 0 618 5 0.8%

61112 Examens de radiologie 614.00 614 614 619 0 619 5 0.8%

61118 Autres 615.00 615 615 620 0 620 5 0.8%

6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 616.00 616 616 621 0 621 5 0.8%61121 Ergothérapie 617.00 617 617 622 0 622 5 0.8%61128 Autres prestations à caractère médico-social 618.00 618 618 623 0 623 5 0.8%

6118 Autres prestations de service 619.00 619 619 624 0 624 5 0.8%

AUTRES SERVICES EXTERIEURS 0.00 0 0 0 0 0 0

624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel 873.00 873 873 880 0 880 7 0.8%

6241 Transports de biens 874.00 874 874 881 0 881 7 0.8%

6242 Transports d'usagers 875.00 875 875 882 0 882 7 0.8%

62421 Accueil de jour en EHPAD 876.00 876 876 883 0 883 7 0.8%

62422 Accueil de jour en MAS 877.00 877 877 884 0 884 7 0.8%

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

62423 Accueil de jour en FAM 878.00 878 878 885 0 885 7 0.8%

62438 Autres 879.00 879 879 886 0 886 7 0.8%

6247 Transports collectifs du personnel 880.00 880 880 887 0 887 7 0.8%

6248 Transports divers 881.00 881 881 888 0 888 7 0.8%

625 Déplacements, missions et réceptions 882.00 882 882 889 0 889 7 0.8%

6251 Voyages et déplacements 883.00 883 883 890 0 890 7 0.8%

6255 Frais de déménagement 884.00 884 884 891 0 891 7 0.8%

6256 Missions 885.00 885 885 892 0 892 7 0.8%

6257 Réceptions 886.00 886 886 893 0 893 7 0.8%

626 Frais postaux et frais de télécommunications 887.00 887 887 894 0 894 7 0.8%

6261 Frais d'affranchissements 888.00 888 888 895 0 895 7 0.8%

6262 Frais de télécommunications 889.00 889 889 896 0 896 7 0.8%

628 Divers 891.00 891 891 898 0 898 7 0.8%

6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 892.00 892 892 899 0 899 7 0.8%

6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 893.00 893 893 900 0 900 7 0.8%

6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 894.00 894 894 901 0 901 7 0.8%6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 895.00 895 895 902 0 902 7 0.8%6287 Remboursement de frais 896.00 896 896 903 0 903 7 0.8%6288 Autres 897.00 897 897 904 0 904 7 0.8%629 Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs 0.00 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE I 81 201.00 81 201 81 201 81 851 0 81 851 650 0.80%

GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL (a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

621 Personnel extérieur à l'établissement 852.00 852 852 0 0 0 -852 -100.0%

6211 Personnel intérimaire 853.00 853 853 856 0 856 3 0.4%

62111 Personnel administratif et hôtelier 854.00 854 854 857 0 857 3 0.4%

62113 Personnel médical et paramédical 855.00 855 855 0 0 0 -855 -100.0%

62118 Autres personnels 856.00 856 856 859 0 859 3 0.4%

6215 Personnel affecté à l'établissement 857.00 857 857 860 0 860 3 0.4%

6218 Autres personnels extérieurs 858.00 858 858 861 0 861 3 0.4%

622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 859.00 859 859 862 0 862 3 0.4%

6221 Frais de recrutement du personnel 860.00 860 860 863 0 863 3 0.4%

6223 Intervenants médicaux 861.00 861 861 864 0 864 3 0.4%

62231 Médecins 862.00 862 862 865 0 865 3 0.4%

622311 Médecins coordonnateurs 863.00 863 863 866 0 866 3 0.4%

622312 Autres médecins 864.00 864 864 867 0 867 3 0.4%

62232 Auxiliaires médicaux 865.00 865 865 868 0 868 3 0.4%

622321 Infirmiers 866.00 866 866 869 0 869 3 0.4%

622322 Autres auxiliaires médicaux 867.00 867 867 870 0 870 3 0.4%

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

62238 Autres 868.00 868 868 871 0 871 3 0.4%6226 Honoraires 869.00 869 869 872 0 872 3 0.4%6227 Frais d'actes et de contentieux 870.00 870 870 873 0 873 3 0.4%6228 Divers 871.00 871 871 874 0 874 3 0.4%

631Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

66 000.00 66 000 66 000 30 065 35 899 65 965 -35 -0.1%

6311 Taxe sur les salaires 0.00 0 0 0 0 0 06312 Taxe d'apprentissage 0.00 0 0 0 0 0 06318 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0.00 0 0 0 0 0 0

633Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

22 000.00 22 000 22 000 25 038 12 219 37 257 15 257 69.3%

6331 Versement de transport 0.00 0 0 0 0 0 0

6332 Allocation logement 0.00 0 0 0 0 0 0

6333 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 0.00 0 0 0 0 0 0

6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 0.00 0 0 0 0 0 0

641 Rémunération du personnel non médical 715 000.00 715 000 725 000 771 157 364 077 1 135 234 420 234 58.8%

6411 Personnel titulaire et stagiaire 0.00 0 0 0 0 0 0

64111 Rémunération principale 0.00 0 0 0 0 0 0

64116 Indemnités de préavis et de licenciement 0.00 0 0 0 0 0 0

64118 Autres indemnités 0.00 0 0 0 0 0 0

641181 Gratification des stagiaires 0.00 0 0 0 0 0 0

641188 Autres 0.00 0 0 0 0 0 0

6413 Personnel non titulaire sur emplois permanents 0.00 0 0 0 0 0 0

64131 Rémunération principale 0.00 0 0 0 0 0 0

64136 Indemnités de préavis et de licenciement 0.00 0 0 0 0 0 0

64138 Autres indemnités 0.00 0 0 0 0 0 0

6415 Personnel non médical de remplacement 0.00 0 0 0 0 0 0

64151 Rémunération principale 0.00 0 0 0 0 0 0

64156 Indemnités de préavis et de licenciement 0.00 0 0 0 0 0 0

64158 Autres indemnités 0.00 0 0 0 0 0 0

6416 Emplois d'insertion 55 000.00 55 000 52 000 83 529 0 83 529 28 529 51.9%

6417 Apprentis 0.00 0 0 28 422 0 28 422 28 422

6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 0 0 0 0 0 0

642 Rémunération du personnel médical 0.00 0 0 0 51 474 51 474 51 474

6421 Praticiens 0.00 0 0 0 0 0 0

6425 Gardes et astreintes 0.00 0 0 0 0 0 0

6428 Autres 0.00 0 0 0 0 0 0

6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 0 0 0 0 0 0

643 Rémunérations des personnels handicapés 0.00 0 0 0 0 0 0

6431 Rémunération directe versée par l'ESAT 0.00 0 0 0 0 0 0

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

6432 Aide au poste 0.00 0 0 0 0 0 0

6438 Autres rémunérations 0.00 0 0 0 0 0 0

6439 Remboursements sur rémunération des personnels handicapés 0.00 0 0 0 0 0 0

645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 0.00 0 0 0 0 0 0

6451 Personnel non médical 312 000.00 312 000 358 741 345 346 140 054 485 400 173 400 55.6%

64511 Cotisations à l'URSSAF 0.00 0 0 0 0 0 0

64512 Cotisations aux mutuelles 0.00 0 0 0 0 0 0

64513 Cotisations aux caisses de retraite 0.00 0 0 0 0 0 0

64514 Cotisations à l'ASSEDIC 0.00 0 0 0 0 0 0

64518 Cotisations aux autres organismes sociaux 0.00 0 0 0 0 0 0

6452 Personnel médical 0.00 0 0 0 22 050 22 050 22 050

64521 Cotisations à l'URSSAF 0.00 0 0 0 0 0 0

64522 Cotisations aux mutuelles 0.00 0 0 0 0 0 0

64523 Cotisations aux caisses de retraite 0.00 0 0 0 0 0 0

64524 Cotisations à l'ASSEDIC 0.00 0 0 0 0 0 0

64528 Cotisations aux autres organismes sociaux 0.00 0 0 0 0 0 0

6459 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance -42 000.00 -42 000 0 -62 067 -7 098 -69 165 -27 165 64.7%

646 Personnes handicapées 0.00 0 0 0 0 0 06461 Cotisations à la MSA 0.00 0 0 0 0 0 06462 Cotisations à l'URSSAF 0.00 0 0 0 0 0 0

6463 Cotisations aux mutuelles 0.00 0 0 0 0 0 0

6464 Cotisations aux caisses de retraite 0.00 0 0 0 0 0 0

6468 Autres 0.00 0 0 0 0 0 0

6469 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées. 0.00 0 0 0 0 0 0

647 Autres charges sociales 13 000.00 13 000 18 624 15 631 7 355 22 986 9 986 76.8%

6471 Prestations versées pour le compte du FNAL 0.00 0 0 0 0 0 0

6472 Fonds de solidarité 0.00 0 0 0 0 0 0

6473 Allocations de chômage 0.00 0 0 0 0 0 0

6474 Fonds d'insertion pour les personnes handicapées 0.00 0 0 0 0 0 0

6475 Médecine du travail 0.00 0 0 0 0 0 0

6478 Divers 0.00 0 0 0 0 0 0

64781 Cartes de transport 0.00 0 0 0 0 0 0

64783 Comités d'hygiène et de sécurité 0.00 0 0 0 0 0 0

64784 Oeuvres sociales 0.00 0 0 0 0 0 0

64788 Autres 0.00 0 0 0 0 0 0

6479 Remboursements sur autres charges sociales. 0.00 0 0 0 0 0 0

648 Autres charges de personnel 1 500.00 1 500 0 1 509 0 1 509 9 0.6%

6481 Indemnités aux ministres des cultes 1 502.00 1 502 0 1 511 0 1 511 9 0.6%6482 Indemnités des religieuses et réposance 1 504.00 1 504 0 1 513 0 1 513 9 0.6%6483 Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité 1 506.00 1 506 0 1 515 0 1 515 9 0.6%

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

6488 Autres charges diverses de personnel 1 508.00 1 508 0 1 517 0 1 517 9 0.6%

6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE II 1 165 750.00 1 165 750 1 259 595 1 260 271 626 031 1 886 302 720 552 61.81%

GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

612 Redevances de crédit bail 620.00 620 620 624 0 624 4 0.6%

6122 Crédit-bail mobilier 621.00 621 621 625 0 625 4 0.6%

6125 Crédit-bail immobilier 622.00 622 622 626 0 626 4 0.6%

613 Locations 623.00 623 623 627 0 627 4 0.6%

6132 Locations immobilières 624.00 624 624 628 0 628 4 0.6%

6135 Locations mobilières 625.00 625 625 629 0 629 4 0.6%

61351 Informatique 626.00 626 626 630 0 630 4 0.6%

61352 Equipements 627.00 627 627 631 0 631 4 0.6%

61353 Matériel de transport 628.00 628 628 632 0 632 4 0.6%

61357 Matériel médical 629.00 629 629 633 0 633 4 0.6%

61358 Autres locations mobilières 630.00 630 630 634 0 634 4 0.6%

614 Charges locatives et de co-propriété 631.00 631 631 635 0 635 4 0.6%

615 Entretien et réparations 632.00 632 632 636 0 636 4 0.6%

6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers 633.00 633 633 637 0 637 4 0.6%

6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers 634.00 634 634 638 0 638 4 0.6%

61551 Entretien et réparation du matériel médical 635.00 635 635 639 0 639 4 0.6%

61558 Entretien et réparations des autres matériels et outillages 636.00 636 636 640 0 640 4 0.6%

6156 Maintenance 637.00 637 637 641 0 641 4 0.6%

61561 Informatique 638.00 638 638 642 0 642 4 0.6%

61562 Maintenance du matériel médical 639.00 639 639 643 0 643 4 0.6%

61568 Maintenance, autres 640.00 640 640 644 0 644 4 0.6%

616 Primes d'assurances 641.00 641 641 645 0 645 4 0.6%

6161 Multirisques 642.00 642 642 646 0 646 4 0.6%

6162 Assurance obligatoire dommage-construction 643.00 643 643 647 0 647 4 0.6%

6163 Assurance de transport 644.00 644 644 648 0 648 4 0.6%

6165 Responsabilité civile 645.00 645 645 649 0 649 4 0.6%

6166 Matériels 646.00 646 646 650 0 650 4 0.6%

6167 Assurances capital-décès "titulaires" 647.00 647 647 651 0 651 4 0.6%

6168 Primes d'assurance - Autres risques 648.00 648 648 652 0 652 4 0.6%

61681 Assurance maladie, maternité et accident du travail 649.00 649 649 653 0 653 4 0.6%

61688 Autres risques 650.00 650 650 654 0 654 4 0.6%

617 Etudes et recherches 651.00 651 651 655 0 655 4 0.6%

618 Divers 652.00 652 652 656 0 656 4 0.6%

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

6182 Documentation générale et technique 653.00 653 653 657 0 657 4 0.6%

6184 Concours divers (cotisations ... ) 654.00 654 654 658 0 658 4 0.6%6185 Frais de colloques, séminaires, conférences 655.00 655 655 659 0 659 4 0.6%6188 Autres frais divers 656.00 656 656 660 0 660 4 0.6%619 Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs 0.00 0 0 0 0 0 0623 Information, publications, relations publiques 872.00 872 872 877 0 877 5 0.6%627 Services bancaires et assimilés 890.00 890 890 895 0 895 5 0.6%635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 600.00 600 600 604 0 604 4 0.6%6351 Impôts directs 602.00 602 602 606 0 606 4 0.6%63511 Contribution économique territoriale 604.00 604 604 608 0 608 4 0.6%

63512 Taxes foncières 606.00 606 606 610 0 610 4 0.6%63513 Autres impôts locaux 608.00 608 608 612 0 612 4 0.6%6353 Impôts indirects 610.00 610 610 614 0 614 4 0.6%6354 Droits d'enregistrement et de timbre 612.00 612 612 616 0 616 4 0.6%6358 Autres droits 614.00 614 614 618 0 618 4 0.6%637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 616.00 616 616 620 0 620 4 0.6%AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 0.00 0 0 0 0 0 0651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs

similaires400.00 400 400 402 0 402 2 0.6%

654 Pertes sur créances irrécouvrables 404.00 404 404 406 0 406 2 0.6%

655 Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun (établissements privés) 408.00 408 408 410 0 410 2 0.6%

6551Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale

412.00 412 412 414 0 414 2 0.6%

6556 Frais de siège social du gestionnaire 416.00 416 416 419 0 419 3 0.6%

6557 Frais de siège social interassociatif 420.00 420 420 423 0 423 3 0.6%

6558 Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement 424.00 424 424 427 0 427 3 0.6%

657 Subventions 428.00 428 428 431 0 431 3 0.6%

6571 Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers 432.00 432 432 435 0 435 3 0.6%

6578 Autres subventions 436.00 436 436 439 0 439 3 0.6%658 Charges diverses de gestion courante 440.00 440 440 443 0 443 3 0.6%6581 Frais de culte et d'inhumation 444.00 444 444 447 0 447 3 0.6%6582 Pécule 448.00 448 448 451 0 451 3 0.6%6586 Fonds de solidarité 452.00 452 452 455 0 455 3 0.6%6588 Autres 456.00 456 456 459 0 459 3 0.6%CHARGES FINANCIERES 0.00 0 0 0 0 0 0661 Charges d'intérêts 455.00 455 455 458 0 458 3 0.6%6611 Intérêts des emprunts et dettes 456.00 456 456 0 0 0 -456 -100.0%6615 Intérêts des lignes de crédit de trésorerie 457.00 457 457 460 0 460 3 0.6%

6618 Autres charges d'intérêts 458.00 458 458 461 0 461 3 0.6%

665 Escomptes accordés 459.00 459 459 462 0 462 3 0.6%

Production CIFO Page 69

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

666 Pertes de change 460.00 460 460 463 0 463 3 0.6%

667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 461.00 461 461 464 0 464 3 0.6%

668 Autres charges financières 462.00 462 462 465 0 465 3 0.6%

CHARGES EXCEPTIONNELLES 0.00 0 0 0 0 0 0

671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 800.00 800 800 805 0 805 5 0.6%

6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés 870.00 870 870 875 0 875 5 0.6%

6712 Pénalités, amendes fiscales et pénales 940.00 940 940 946 0 946 6 0.6%

6715 Contribution exceptionnelle et temporaire (CET) 1 010.00 1 010 1 010 1 016 0 1 016 6 0.6%6717 Rappels d'impôts 1 080.00 1 080 1 080 1 086 0 1 086 6 0.6%6718 Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion 1 150.00 1 150 1 150 1 157 0 1 157 7 0.6%673 Charges sur exercices antérieurs 1 220.00 1 220 1 220 1 227 0 1 227 7 0.6%675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290.00 1 290 1 290 1 298 0 1 298 8 0.6%

678 Autres charges exceptionnelles 1 360.00 1 360 1 360 1 368 0 1 368 8 0.6%

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX PROVISIONS ET ENG AGEMENTS

681Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d’exploitation.

321.00 321 321 323 0 323 2 0.6%

6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles. 322.00 322 322 324 0 324 2 0.6%

68111 Immobilisations incorporelles. 323.00 323 323 325 0 325 2 0.6%68112 Immobilisations corporelles. 324.00 324 324 326 0 326 2 0.6%6812 Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir. 325.00 325 325 327 0 327 2 0.6%

6815 Dotations aux provisions d’exploitation. 326.00 326 326 328 0 328 2 0.6%

6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles. 327.00 327 327 329 0 329 2 0.6%

6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants. 328.00 328 328 330 0 330 2 0.6%

68173 Stocks et en-cours. 329.00 329 329 331 0 331 2 0.6%68174 Créances. 330.00 330 330 332 0 332 2 0.6%

686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières. 331.00 331 331 333 0 333 2 0.6%

6862 Dotations aux amortissements des charges financières à répartir. 332.00 332 332 334 0 334 2 0.6%

6865 Dotations aux provisions financières. 333.00 333 333 335 0 335 2 0.6%

6866 Dotations aux dépréciations des éléments financiers. 334.00 334 334 336 0 336 2 0.6%

687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles.

335.00 335 335 337 0 337 2 0.6%

6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations. 336.00 336 336 338 0 338 2 0.6%6872 Dotations aux provisions réglementées (immobilisations). 337.00 337 337 339 0 339 2 0.6%68725 Dotations aux amortissements dérogatoires. 338.00 338 338 340 0 340 2 0.6%6874 Dotations aux autres provisions réglementées. 339.00 339 339 341 0 341 2 0.6%

68741Dotation aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.

340.00 340 340 342 0 342 2 0.6%

Production CIFO Page 70

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IME les Lavandes

Charges de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

68742 Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations. 341.00 341 341 343 0 343 2 0.6%

68746 Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif. 342.00 342 342 344 0 344 2 0.6%

687461Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif immobilisé.

343.00 343 343 345 0 345 2 0.6%

687462Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif circulant.

344.00 344 344 346 0 346 2 0.6%

68748 Autres. 345.00 345 345 347 0 347 2 0.6%6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles. 346.00 346 346 348 0 348 2 0.6%689 Engagements à réaliser sur ressources affectées. 347.00 347 347 349 0 349 2 0.6%6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées. 348.00 348 348 350 0 350 2 0.6%6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés. 349.00 349 349 351 0 351 2 0.6%6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectées. 350.00 350 350 352 0 352 2 0.6%695 Impôts sur les sociétés 3 698.00 0 4 563 4 400 0 4 400 4 400

TOTAL GROUPE III 64 411.00 60 713 65 276 65 019 0 65 019 4 306 7.09%

TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 311 362.00 1 307 664 1 406 072 1 407 140 626 031 2 033 171 725 507 55.48%

Production CIFO Page 71

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IME les Lavandes

Produits de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

Réel acceptéBudget

ExécutoireRéel

AnticipéReconduction

Mesures nouvelles

TOTAL Ecart

2016 2017 2017 2018 2018 2018 Montant En %GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION ET ASSIMILES (a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD). 0.00 0 0 0 0 0 0

7311 Secteur des personnes âgées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73111 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

731111Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

0.00 0 0 0 0 0 0

7311111 SSIAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

7311118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

731112 SSIAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

731118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73112 Forfait global. 0.00 0 0 0 0 0 0

73118 Autres modes de tarification. 0.00 0 0 0 0 0 0

7312 Secteur des personnes handicapées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73121 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

731211Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

0.00 0 0 0 0 0 0

7312111 SSIAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

7312112Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2o du I de l’article L. 312-1 du CASF.

0.00 0 0 0 0 0 0

7312114 MAS (maison d’accueil spécialisé). 1 200 000.00 1 299 999 1 287 000 1 342 892 626 031 1 968 923 668 924 51.46%

7312115 FAM (foyer d’accueil médicalisé). 0.00 0 0 0 0 0 0

7312116 ESAT 0.00 0 0 0 0 0 0

7312118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

731212 SSIAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

731213 ESAT 0.00 0 0 0 0 0 0

731218 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73122 Prix de journée. 0.00 0 0 0 0 0 0

731221Etablissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du 2o du I de l’article L. 312-1 du CASF.

0.00 0 0 0 0 0 0

731222 MAS (maison d’accueil spécialisé). 0.00 0 0 0 0 0 0

731224 Prise en charge au titre des dispositions de l’article L. 242-4 du CASF. 1.00 2 3 4 0 4 2 100.00%

731228 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73123 Forfait global. 0.00 0 0 0 0 0 0

731231 FAM (foyer d’accueil médicalisé). 0.00 0 0 0 0 0 0

7312311 Forfait global hors crédits de prise en charge des frais de transport en accueil de jour.

0.00 0 0 0 0 0 0

7312312 Forfait de prise en charge des frais de transport en accueil de jour. 0.00 0 0 0 0 0 0

731238 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73124 Tarification forfaitaire à l’acte. 0.00 0 0 0 0 0 0

73128 Autres modes de tarification. 0.00 0 0 0 0 0 0

7318 Autres secteurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

732 Produits à la charge de l’Etat. 0.00 0 0 0 0 0 0

7321 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

73212 CHRS. 0.00 0 0 0 0 0 0

73213 Services mandataires judiciaires à la protection des majeurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

73218 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

7328 Autres modes de tarification. 0.00 0 0 0 0 0 0

733 Produits à la charge du département (hors EHPAD). 0.00 0 0 0 0 0 0

7331 Secteur des personnes âgées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73311 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

733111 Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

0.00 0 0 0 0 0 0

7331111 SAAD (services d’aide et d’accompagnement à domicile). 0.00 0 0 0 0 0 0

7331118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

733118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73312 Forfait global. 0.00 0 0 0 0 0 0

73313 Prix de journée. 0.00 0 0 0 0 0 0

73314 Tarif horaire. 0.00 0 0 0 0 0 0

733141 SAAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

733148 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73318 Autres modes de tarification. 0.00 0 0 0 0 0 0

7332 Secteur des personnes handicapées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73321 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

733211 Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

0.00 0 0 0 0 0 0

7332111 FAM. 0.00 0 0 0 0 0 0

Production CIFO Page 72

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IME les Lavandes

Produits de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

Réel acceptéBudget

ExécutoireRéel

AnticipéReconduction

Mesures nouvelles

TOTAL Ecart

2016 2017 2017 2018 2018 2018 Montant En %7332118 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

733218 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73322 Prix de journée. 0.00 0 0 0 0 0 0

733221 Prix de journée hors prise en charge au titre des dispositions de l’article L. 242-4 du CASF.

0.00 0 0 0 0 0 0

733222 Prise en charge au titre des dispositions de l’article L. 242-4 du CASF. 2.00 4 6 8 0 8 4 100.00%

733228 Autres. 0.00 0 0 0 0 0 0

73323 Tarif journalier. 0.00 0 0 0 0 0 0

733231 FAM. 0.00 0 0 0 0 0 0

733238 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73324 Tarif horaire. 0.00 0 0 0 0 0 0

733241 SAAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

733248 Autres. 0.00 0 0 0 0 0 0

73328 Autres modes de tarification. 0.00 0 0 0 0 0 0

7333 Secteur protection de l’enfance. 0.00 0 0 0 0 0 0

73331 Dotation globale. 0.00 0 0 0 0 0 0

733311 Quote-part de la dotation globalisée commune des établissements et services sociaux et médico-sociaux sous CPOM.

0.00 0 0 0 0 0 0

733318 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

73332 Prix de journée. 0.00 0 0 0 0 0 0

73338 Autres modes de tarifications. 0.00 0 0 0 0 0 0

7338 Autres secteurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

734 Produits à la charge de l’usager (hors EHPAD). 0.00 0 0 0 0 0 0

7341 Secteur des personnes âgées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73412 SAAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

73418 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

7342 Secteur des personnes handicapées. 0.00 0 0 0 0 0 0

73421 SAAD. 0.00 0 0 0 0 0 0

73428 Autres établissements et services sociaux et médico-sociaux. 0.00 0 0 0 0 0 0

7348 Autres secteurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

7358 Produits à la charge d’autres financeurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

73581 Produits à la charge de la CAF (caisse alloc fam). 0.00 0 0 0 0 0 0

73588 Autres. 0.00 0 0 0 0 0 0

738 Produits à la charge d’autres financeurs. 0.00 0 0 0 0 0 0

7381 Produits à la charge de la CAF (caisse alloc fam). 0.00 0 0 0 0 0 0

7388 Autres. 0.00 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE I 1 200 003.00 1 300 005 1 287 009 1 342 904 626 031 1 968 935 668 930 51.46%

GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION (a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

701 Ventes de produits finis. 0.00 0 0 0 0 0 0

702 Ventes de produits intermédiaires. 0.00 0 0 0 0 0 0

703 Ventes de produits résiduels. 0.00 0 0 0 0 0 0

706 Prestations de services. 706.00 706 706 706 0 706 0 0.00%

707 Ventes de marchandises. 706.00 706 706 707 0 707 1 0.14%

708 Produits des activités annexes. 706.00 706 706 708 0 708 2 0.28%

7081 Produits des services exploités dans l’intérêt du personnel. 706.00 706 706 709 0 709 3 0.42%

7082 Participations forfaitaires des usagers. 706.00 706 706 710 0 710 4 0.57%

70821 Forfaits journaliers. 706.00 706 706 711 0 711 5 0.71%

70822 Participations des personnes handicapées prévues au quatrième alinéa de l’article L. 242-4 du CASF.706.00 706 706 712 0 712 6 0.85%

70823 Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT. 706.00 706 706 713 0 713 7 0.99%

70828 Autres participations forfaitaires des usagers. 706.00 706 706 714 0 714 8 1.13%

7084 Prestations effectuées par les usagers. 706.00 706 706 715 0 715 9 1.27%

7085 Prestations délivrées aux usagers, accompagnants et autres tiers. 706.00 706 706 716 0 716 10 1.42%

7086 Bonis sur reprises d’emballages consignés. 706.00 706 706 717 0 717 11 1.56%

7088 Autres produits d’activités annexes. 706.00 706 706 718 0 718 12 1.70%

709 Rabais, remises, ristournes accordés par l’établissement. 0.00 0 0 0 0 0 0

71 Production stockée 0.00 0 0 0 0 0 0

713 Variation des stocks, en-cours de production, produits. 71.00 71 92 71 0 71 0 0.00%

Production CIFO Page 73

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IME les Lavandes

Produits de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

Réel acceptéBudget

ExécutoireRéel

AnticipéReconduction

Mesures nouvelles

TOTAL Ecart

2016 2017 2017 2018 2018 2018 Montant En %

7133 Variation des en-cours de production de biens. 0.00 0 0 0 0 0 0

7135 Variation des stocks de produits. 0.00 0 0 0 0 0 0

72 Production immobilisée 0.00 0 0 0 0 0 0

721 Immobilisations incorporelles 72.00 72 87 72 0 72 0 0.00%

722 Immobilisations corporelles 0.00 0 0 0 0 0 0

74 Subventions d'exploitation et participations 0.00 0 0 0 0 0 0

741 Subventions et participations 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

747 Fonds à engager 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

748 Autres subventions et participations 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

7481 Fonds pour l’emploi hospitalier 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

7482 Fonds d'intervention régional. 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

7483 Forfait autonomie des résidences autonomie 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

7484 Aide forfaitaire à l'apprentissage 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

7488 Autres 741.00 742 742 744 0 744 2 0.27%

75 Autres produits de gestion courante 0.00 0 0 0 0 0 0

751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

754 Remboursements de frais 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7541 Formation professionnelle 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7542 Remboursements par la sécurité sociale de frais médicaux et paramédicaux 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7543 Complément de rémunération des personnes handicapées (ESAT). 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7548 Autres remboursements de frais 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

755 Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7551 Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7552 Quote-part de résultat sur opérations faites en commun dans le cadre d'un autre groupement.0.00 0 0 0 0 0 0

7556 Siège social du gestionnaire. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7557 Siège social inter-associatif. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7558 Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

756 Cotisations. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7561 Cotisations sans contrepartie (donnant droit à un reçu fiscal). 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7562 Cotisations avec contreparties. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

758 Produits divers de gestion courante 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7586 Produits de la gestion des actes de la vie civile des personnes protégées par la loi. 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

7588 Autres produits divers de gestion courante 555.00 560 560 570 0 570 10 1.79%

TOTAL GROUPE II 24 684.00 24 777 24 813 25 041 0 25 041 264 1.07%

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

(a) (b) (c) (d) (e) (f) =(e)-(b) (f)=(e)/(b)

76 Produits financiers 0.00 0 0 0 0 0 0

761 Produits de participations 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

762 Produits des autres immobilisations financières 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

764 Revenus des valeurs mobilières de placement 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

765 Escomptes obtenus 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

766 Gains de change 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

768 Autres produits financiers 760.00 765 765 770 0 770 5 0.65%

PRODUITS EXCEPTIONNELS 0.00 0 0 0 0 0 0

771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

7715 Contribution exceptionnelle et temporaire 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

7718 Autres 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

773 Produits sur exercices antérieurs 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

775 Produits de cessions d'éléments d'actif 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

778 Autres produits exceptionnels 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

7781 Quote-part d'éléments du fond associatif virée au compte de résultat. 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

7788 Autres 777.00 780 780 785 0 785 5 0.64%

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IME les Lavandes

Produits de la section d'exploitation en détailBudget prévisionnel proposé

Réel acceptéBudget

ExécutoireRéel

AnticipéReconduction

Mesures nouvelles

TOTAL Ecart

2016 2017 2017 2018 2018 2018 Montant En %

AUTRES PRODUITS 0.00 0 0 0 0 0 0

78 Reprises sur amortissements et provisions 0.00 0 0 0 0 0 0

781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation).800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7815 Reprises sur provisions d’exploitation. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78173 Stocks et en-cours. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78174 Créances. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers). 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7865 Reprises sur provisions financières. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7866 Reprises sur dépréciations des éléments financiers. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78662 Immobilisations financières. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78665 Valeurs mobilières de placement. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

787 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels). 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7872 Reprises sur provisions réglementées (immobilisations). 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78725 Reprise sur amortissements dérogatoires. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7874 Reprises sur autres provisions réglementées. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78741 Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78742 Reprise sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78746 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

787461 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif immobilisé.800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

787462 Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d’actif circulant. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

78748 Autres. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7894 Report des ressources non utilisées sur subventions attribuées. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7895 Report des ressources non utilisées sur dons manuels reçus. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

7897 Report des ressources non utilisées sur legs et donations affectées. 800.00 810 810 820 0 820 10 1.23%

79 Transfert de charges 0.00 0 0 0 0 0 0

791 Transfert de charges d'exploitation 4 563.00 4 500 4 500 4 600 0 4 600 100 2.22%

796 Transfert de charges financières 0.00 0 0 0 0 0 0

797 Transfert de charges exceptionnelles 0.00 0 0 0 0 0 0

TOTAL GROUPE III 38 476.00 38 745 38 745 39 195 0 39 195 450 1.16%

TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 263 163.00 1 363 527 1 350 567 1 407 140 626 031 2 033 171 669 644 49.11%

Contrôle de cohérence avec le BCB2Contrôle avec le Groupe 1 -----------------> 1 200 003 1 300 005 1 287 009 1 342 904 626 031 1 968 935

Delta 0 0 0 0 0 0

Contrôle avec le Groupe 2 -----------------> 24 684 24 777 24 813 25 041 0 25 041

Delta 0 0 0 0 0 0

Contrôle avec le Groupe 3 -----------------> 38 476 38 745 38 745 39 195 0 39 195

Delta 0 0 0 0 0 0

Contrôle avec le BCB2 -----------------> 1 263 163 1 363 527 1 350 567 1 407 140 626 031 2 033 171

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IME les Lavandes

Synthèse du Contrôle Budgétaire Budget Réalisé Ecart en €%

Réalis.2018 2018

60 ACHATS 54 866 0 -54 866 0.0%

61 SERVICES EXTERIEURS 29 327 0 -29 327 0.0%

62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 38 763 0 -38 763 0.0%

63 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 108 726 0 -108 726 0.0%

64 CHARGES DE PERSONNEL 1 767 496 0 -1 767 496 0.0%

65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 6 459 0 -6 459 0.0%

66 CHARGES FINANCIERES 3 231 0 -3 231 0.0%

67 FRAIS EXCEPTIONNELS 9 778 0 -9 778 0.0%

68DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AUX

PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 10 125 0 -10 125 0.0%

69 IMPOTS SUR LES BENEFICES 4 400 0 -4 400 0.0%

TOTAL DES CHARGES - Classe 6 2 033 171 0 -2 033 171 0.0%

Total Groupe I 81 851 0 -81 851 0.0%

Total Groupe II 1 886 302 0 -1 886 302 0.0%

Total Groupe III 65 019 0 -65 019 0.0%

Totaux 2 033 171 0 -2 033 171 0.0%

Situation à la date du: 10/07/2017

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Uniquement pour les établissements soumis à l'EPRD NOUVEL ONGLET

Col. D du BCB1 Col. F du BCB1 Col. I du BCB1

CA 2016 CA 2017 BP 2018

Présentation des charges :

GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTEACHATS601/602/603 Achats stockés et variation des stocks 33 561.00 € 33 561.00 € 33 829.49 €606 Achats non stockés de matières et fournitures 20 870.00 € 20 870.00 € 21 036.96 €607 Achats de marchandises 0.00 € 0.00 € 0.00 €709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses)

SERVICES EXTERIEURS6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 3 065.00 € 3 065.00 € 3 089.52 €6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 1 851.00 € 1 851.00 € 1 865.81 €6118 Sous-traitance: autres prestations de service 619.00 € 619.00 € 623.95 € AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel (autres que c/6242 ) 4 387.00 € 4 387.00 € 4 422.09 €6242 Transports d'usagers 3 506.00 € 3 506.00 € 3 534.05 €625 Déplacements, missions et réceptions 4 420.00 € 4 420.00 € 4 455.36 €626 Frais postaux et frais de télécommunications 2 664.00 € 2 664.00 € 2 685.31 €6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 892.00 € 892.00 € 899.14 €6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 893.00 € 893.00 € 900.14 €6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 894.00 € 894.00 € 901.15 €6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 895.00 € 895.00 € 902.16 €6287/6288 Divers - Remboursements de frais et autres 2 684.00 € 2 684.00 € 2 705.48 €

TOTAL GROUPE I 81 201.00 € 81 201.00 € 81 850.61 €

Raison sociale : IME les LavandesFINESS ET : 340369741

Compte de résultat prévisionnel principal/annexe non soumis à l'obligation d'équilibre

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 (1) Exercice N

Crpp_NonSoumis Page 77

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GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL

621 Personnel extérieur à l'établissement 5 985.00 € 5 985.00 € 4 295.11 €622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 11 245.00 € 11 245.00 € 11 289.98 €631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 66 000.00 € 66 000.00 € 65 964.53 €633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 22 000.00 € 22 000.00 € 37 256.64 €641 Rémunérations du personnel non médical 770 000.00 € 777 000.00 € 1 247 184.62 €642 Rémunérations du personnel médical 0.00 € 0.00 € 51 474.45 €643 Rémunération du personnel handicapé645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 270 000.00 € 358 741.00 € 438 285.64 €646 Personnes handicapées647 Autres charges sociales 13 000.00 € 18 624.00 € 22 986.25 €648 Autres charges de personnel 7 520.00 € 0.00 € 7 565.12 €

TOTAL GROUPE II 1 165 750.00 € 1 259 595.00 € 1 886 302.34 €(1): Anticipé pour les EPRD établis avant la clôtur e de l'exercice N-1.

GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE

612 Redevances de crédit-bail 1 863.00 € 1 863.00 € 1 874.18 €613 Locations 5 012.00 € 5 012.00 € 5 042.07 €614 Charges locatives et de copropriété 631.00 € 631.00 € 634.79 €615 Entretien et réparations 5 724.00 € 5 724.00 € 5 758.34 €616 Primes d'assurances 6 455.00 € 6 455.00 € 6 493.73 €617 Etudes et recherches 651.00 € 651.00 € 654.91 €618 Divers 3 270.00 € 3 270.00 € 3 289.62 €623 Information, publications, relations publiques 872.00 € 872.00 € 877.23 €627 Services bancaires et assimilés 890.00 € 890.00 € 895.34 €635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 4 856.00 € 4 856.00 € 4 885.13 €637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 616.00 € 616.00 € 619.70 €

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 400.00 € 400.00 € 402.40 €653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire 654 Pertes sur créances irrécouvrables 404.00 € 404.00 € 406.42 €655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 2 080.00 € 2 080.00 € 2 092.48 €657 Subventions 1 296.00 € 1 296.00 € 1 303.78 €658 Charges diverses de gestion courante 2 240.00 € 2 240.00 € 2 253.44 €

CHARGES FINANCIERES66 Charges financières 3 668.00 € 3 668.00 € 3 231.27 €

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

Crpp_NonSoumis Page 78

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CHARGES EXCEPTIONNELLES671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 5 850.00 € 5 850.00 € 5 885.10 €673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) (établissements publics) 1 220.00 € 1 220.00 € 1 227.32 €675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290.00 € 1 290.00 € 1 297.74 €678 Autres charges exceptionnelles 5 058.00 € 5 923.00 € 5 768.16 €

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AU X PROVISIONS ET ENGAGEMENTS6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 290.00 € 1 290.00 € 1 297.74 €6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 325.00 € 325.00 € 326.95 €6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 326.00 € 326.00 € 327.96 €6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 327.00 € 327.00 € 328.96 €6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 987.00 € 987.00 € 992.92 €686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 1 330.00 € 1 330.00 € 1 337.98 €

687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles (autres que c/6871, 68725, 68741, 68742, 68746 et 6876)

1 356.00 € 1 356.00 € 1 364.13 €

6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 336.00 € 336.00 € 338.02 €68725 Dotations aux amortissements dérogatoires 338.00 € 338.00 € 340.03 €68741 Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 340.00 € 340.00 € 342.04 €68742 Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 341.00 € 341.00 € 343.05 €

68746Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements privés)

1 029.00 € 1 029.00 € 1 035.17 €

6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles 346.00 € 346.00 € 348.08 €689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 1 394.00 € 1 394.00 € 1 402.36 €

TOTAL GROUPE III 64 411.00 € 65 276.00 € 65 018.54 €

TOTAL DES CHARGES 1 311 362.00 € 1 406 072.00 € 2 033 171.49 €

EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 € 0.00 € 0.00 €

TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 1 311 362.00 € 1 406 072.00 € 2 033 171.49 €

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Présentation des produits :

GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION

731 Produits à la charge de l’assurance maladie (hors EHPAD) (autres que c/731224) 1 200 000.00 € 1 287 000.00 € 1 968 923.00 €731224 Prise en charge au titre des dispositions de l'article L.242-4 du CASF 1.00 € 3.00 € 4.00 €732 Produits à la charge de l’Etat 0.00 € 0.00 € 0.00 €733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) (autres que c/733222) 0.00 € 0.00 € 0.00 €733222 Prise en charge au titre des dispositions de l'article L.242-4 du CASF 2.00 € 6.00 € 8.00 €734 Produits à la charge de l’usager (hors EHPAD) 0.00 € 0.00 € 0.00 €7351 Produits des EHPAD à la charge de l'assurance maladie7352 Produits des EHPAD à la charge du département7353 Produits des EHPAD à la charge de l'usager7358 Produits des EHPAD à la charge d'autres financeurs738 Produits à la charge d’autres financeurs 0.00 € 0.00 € 0.00 €

TOTAL GROUPE I 1 200 003.00 € 1 287 009.00 € 1 968 935.00 €

70 Produits (autres que forfaits journaliers et participations ci-dessous: c/70821, 70822 et 72823) 7 060.00 € 7 060.00 € 7 120.00 €

70821 Forfaits journaliers 706.00 € 706.00 € 711.00 €

70822 Participations des personnes handicapées prévues au 4° alinéa de l'article L. 242-4 du CASF 706.00 € 706.00 € 712.00 €

70823 Participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT 706.00 € 706.00 € 713.00 €71 Production stockée 71.00 € 92.00 € 71.00 €72 Production immobilisée 72.00 € 87.00 € 72.00 €74 Subventions d'exploitation et participations 5 928.00 € 5 936.00 € 5 952.00 €75 Autres produits de gestion courante 9 435.00 € 9 520.00 € 9 690.00 €603 Variation des stocks (en recettes)609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 € 0.00 € 0.00 €6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 € 0.00 € 0.00 €6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées

6459/ 69/79 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales

6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 € 0.00 € 0.00 €6611 Intérêts des emprunts et dettes - en recettes - (hors établissements publics)

TOTAL GROUPE II 24 684.00 € 24 813.00 € 25 041.00 €

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

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GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

76 Produits financiers 5 320.00 € 5 355.00 € 5 390.00 €

PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 2 331.00 € 2 340.00 € 2 355.00 €

773Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale (établissements publics)

777.00 € 780.00 € 785.00 €

775 Produits des cessions d'éléments d'actif 777.00 € 780.00 € 785.00 €777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777.00 € 780.00 € 785.00 €778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 777.00 € 780.00 € 785.00 €

7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat (établissements privés)

AUTRES PRODUITS7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 600.00 € 1 620.00 € 1 640.00 €7815 Reprises sur provisions d'exploitation 800.00 € 810.00 € 820.00 €7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 800.00 € 810.00 € 820.00 €7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 2 400.00 € 2 430.00 € 2 460.00 €786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 4 000.00 € 4 050.00 € 4 100.00 €

787Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) autres que c/78725, 78741, 78742, 78746 et 7876

3 200.00 € 3 240.00 € 3 280.00 €

78725 Reprises sur amortissements dérogatoires 800.00 € 810.00 € 820.00 €

78741Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement

800.00 € 810.00 € 820.00 €

78742 Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 800.00 € 810.00 € 820.00 €

78746Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements privés)

2 400.00 € 2 430.00 € 2 460.00 €

7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 800.00 € 810.00 € 820.00 €789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 3 200.00 € 3 240.00 € 3 280.00 €79 Transferts de charges 4 563.00 € 4 500.00 € 4 600.00 €

TOTAL GROUPE III 36 922.00 € 37 185.00 € 37 625.00 €

TOTAL DES PRODUITS 1 261 609.00 € 1 349 007.00 € 2 031 601.00 €

DEFICIT PREVISIONNEL 49 753.00 € 57 065.00 € 1 570.49 €

TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 1 311 362.00 € 1 406 072.00 € 2 033 171.49 €

Report à nouveau déficitaire (cumul)Report à nouveau excédentaire (cumul)

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

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Uniquement pour les établissements soumis à l'EPRD NOUVEL ONGLET

Col. D du BCB1 Col. F du BCB1 Col. I du BCB1

CA 2016 CA 2017 BP 2018

Présentation des charges :

GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTEACHATS601/602/603 Achats stockés et variation des stocks 33 561.00 € 33 561.00 € 33 829.49 €606 Achats non stockés de matières et fournitures 20 870.00 € 20 870.00 € 21 036.96 €607 Achats de marchandises 0.00 € 0.00 € 0.00 €709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses)

SERVICES EXTERIEURS6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 3 065.00 € 3 065.00 € 3 089.52 €6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 1 851.00 € 1 851.00 € 1 865.81 €6118 Sous-traitance: autres prestations de service 619.00 € 619.00 € 623.95 € AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel (autres que c/6242 ) 4 387.00 € 4 387.00 € 4 422.09 €6242 Transports d'usagers 3 506.00 € 3 506.00 € 3 534.05 €625 Déplacements, missions et réceptions 4 420.00 € 4 420.00 € 4 455.36 €626 Frais postaux et frais de télécommunications 2 664.00 € 2 664.00 € 2 685.31 €6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 892.00 € 892.00 € 899.14 €6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 893.00 € 893.00 € 900.14 €6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 894.00 € 894.00 € 901.15 €6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 895.00 € 895.00 € 902.16 €6287/ 6288 Divers - Remboursements de frais et autres 2 684.00 € 2 684.00 € 2 705.48 €

TOTAL GROUPE I 81 201.00 € 81 201.00 € 81 850.61 €

GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL

621 Personnel extérieur à l'établissement 5 985.00 € 5 985.00 € 4 295.11 €622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 11 245.00 € 11 245.00 € 11 289.98 €631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 66 000.00 € 66 000.00 € 65 964.53 €633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 22 000.00 € 22 000.00 € 37 256.64 €641 Rémunérations du personnel non médical 770 000.00 € 777 000.00 € 1 247 184.62 €

Raison sociale : IME les LavandesFINESS ET : 340369741

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

Compte de résultat prévisionnel principal/annexe s oumis à l'obligation d'équilibre

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 (1) Exercice N

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642 Rémunérations du personnel médical 0.00 € 0.00 € 51 474.45 €643 Rémunération du personnel handicapé645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 270 000.00 € 358 741.00 € 438 285.64 €646 Personnes handicapées647 Autres charges sociales 13 000.00 € 18 624.00 € 22 986.25 €648 Autres charges de personnel 7 520.00 € 0.00 € 7 565.12 €

TOTAL GROUPE II 1 165 750.00 € 1 259 595.00 € 1 886 302.34 €(1): Anticipé pour les EPRD établis avant la clôtur e de l'exercice N-1.

GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE

612 Redevances de crédit-bail 1 863.00 € 1 863.00 € 1 874.18 €613 Locations 5 012.00 € 5 012.00 € 5 042.07 €614 Charges locatives et de copropriété 631.00 € 631.00 € 634.79 €615 Entretien et réparations 5 724.00 € 5 724.00 € 5 758.34 €616 Primes d'assurances 6 455.00 € 6 455.00 € 6 493.73 €617 Etudes et recherches 651.00 € 651.00 € 654.91 €618 Divers 3 270.00 € 3 270.00 € 3 289.62 €623 Information, publications, relations publiques 872.00 € 872.00 € 877.23 €627 Services bancaires et assimilés 890.00 € 890.00 € 895.34 €635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 4 856.00 € 4 856.00 € 4 885.13 €637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 616.00 € 616.00 € 619.70 €

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 400.00 € 400.00 € 402.40 €653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire 654 Pertes sur créances irrécouvrables 404.00 € 404.00 € 406.42 €655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 2 080.00 € 2 080.00 € 2 092.48 €657 Subventions 1 296.00 € 1 296.00 € 1 303.78 €658 Charges diverses de gestion courante 2 240.00 € 2 240.00 € 2 253.44 €

CHARGES FINANCIERES66 Charges financières 3 668.00 € 3 668.00 € 3 231.27 €

CHARGES EXCEPTIONNELLES671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 5 850.00 € 5 850.00 € 5 885.10 €673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) (établissements publics) 1 220.00 € 1 220.00 € 1 227.32 €675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290.00 € 1 290.00 € 1 297.74 €678 Autres charges exceptionnelles 5 058.00 € 5 923.00 € 5 768.16 €

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

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DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AU X PROVISIONS ET ENGAGEMENTS6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 290.00 € 1 290.00 € 1 297.74 €6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 325.00 € 325.00 € 326.95 €6815 Dotations aux provisions des charges d'exploitation 326.00 € 326.00 € 327.96 €6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 327.00 € 327.00 € 328.96 €6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 987.00 € 987.00 € 992.92 €686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 1 330.00 € 1 330.00 € 1 337.98 €

687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles (autres que c/6871, 68725, 68741, 68742, 68746 et 6876)

1 356.00 € 1 356.00 € 1 364.13 €

6871 Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 336.00 € 336.00 € 338.02 €68725 Dotations aux amortissements dérogatoires 338.00 € 338.00 € 340.03 €68741 Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 340.00 € 340.00 € 342.04 €68742 Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 341.00 € 341.00 € 343.05 €

68746Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements privés)

1 029.00 € 1 029.00 € 1 035.17 €

6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles 346.00 € 346.00 € 348.08 €689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 1 394.00 € 1 394.00 € 1 402.36 €

TOTAL GROUPE III 64 411.00 € 65 276.00 € 65 018.54 €

TOTAL DES CHARGES (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 311 362.00 € 1 406 072.00 € 2 033 171.49 €

002 Déficit antérieur du CRP reporté005 Amortissements comptables excédentaires différés

TOTAL GENERAL 1 311 362.00 € 1 406 072.00 € 2 033 171.49 €

Présentation des produits :

GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION

731 Produits à la charge de l’assurance maladie (hors EHPAD) 1 200 001.00 € 1 287 003.00 € 1 968 927.00 €732 Produits à la charge de l’Etat 0.00 € 0.00 € 0.00 €733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 2.00 € 6.00 € 8.00 €734 Produits à la charge de l’usager (hors EHPAD) 0.00 € 0.00 € 0.00 €738 Produits à la charge d’autres financeurs 0.00 € 0.00 € 0.00 €

TOTAL GROUPE I 1 200 003.00 € 1 287 009.00 € 1 968 935.00 €

70 Produits 9 178.00 € 9 178.00 € 9 256.00 €

GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

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71 Production stockée 71.00 € 92.00 € 71.00 €72 Production immobilisée 72.00 € 87.00 € 72.00 €74 Subventions d'exploitation et participations 5 928.00 € 5 936.00 € 5 952.00 €75 Autres produits de gestion courante 9 435.00 € 9 520.00 € 9 690.00 €603 Variation des stocks (en recettes)609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical 0.00 € 0.00 € 0.00 €6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical 0.00 € 0.00 € 0.00 €6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées

6459/ 69/79 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales

6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité 0.00 € 0.00 € 0.00 €6611 Intérêts des emprunts et dettes - en recettes - (hors établissements publics)

TOTAL GROUPE II 24 684.00 € 24 813.00 € 25 041.00 €

GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

76 Produits financiers 5 320.00 € 5 355.00 € 5 390.00 €

PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 2 331.00 € 2 340.00 € 2 355.00 €

773Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale (établissements publics)

777.00 € 780.00 € 785.00 €

775 Produits des cessions d'éléments d'actif 777.00 € 780.00 € 785.00 €777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 777.00 € 780.00 € 785.00 €778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 777.00 € 780.00 € 785.00 €

7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat (établissements privés)

AUTRES PRODUITS7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 600.00 € 1 620.00 € 1 640.00 €7815 Reprises sur provisions d'exploitation 800.00 € 810.00 € 820.00 €7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 800.00 € 810.00 € 820.00 €7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 2 400.00 € 2 430.00 € 2 460.00 €786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 4 000.00 € 4 050.00 € 4 100.00 €

787Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) autres que c/78725, 78741, 78742, 78746 et 7876

3 200.00 € 3 240.00 € 3 280.00 €

78725 Reprises sur amortissements dérogatoires 800.00 € 810.00 € 820.00 €

Réel N-2 Anticipé ou réel

N-1 Exercice N

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78741Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement

800.00 € 810.00 € 820.00 €

78742 Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 800.00 € 810.00 € 820.00 €

78746Reprises sur provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif (établissements privés)

2 400.00 € 2 430.00 € 2 460.00 €

7876 Reprises sur dépréciations exceptionnelles 800.00 € 810.00 € 820.00 €789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 3 200.00 € 3 240.00 € 3 280.00 €79 Transferts de charges 4 563.00 € 4 500.00 € 4 600.00 €

TOTAL GROUPE III 36 922.00 € 37 185.00 € 37 625.00 €

TOTAL DES PRODUITS (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) 1 261 609.00 € 1 349 007.00 € 2 031 601.00 €

002 Excédent antérieur du CRP reporté005 Amortissements comptables excédentaires différés

TOTAL GENERAL 1 261 609.00 € 1 349 007.00 € 2 031 601.00 €

Crpp_Soumis Page 86

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Uniquement pour les établissements soumis à l'EPRD - Fam Samsah NOUVEL ONGLET

Capacité installée Dont (à préciser) :

Externat Semi Internat Internat Autre 1 Autre 2 Autre 3

Présentation des charges :

GROUPE I : CHARGES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

ACHATS60 Achats et variation de stocks 54 431.00 € 54 866.45 €709 Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement713 Variation des stocks, en cours de production, produits (en dépenses)

SERVICES EXTERIEURS6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical 3 065.00 € 3 089.52 €6112 Sous-traitance: prestations à caractère médico-social 1 851.00 € 1 865.81 €6118 Sous-traitance: autres prestations de service 619.00 € 623.95 € AUTRES SERVICES EXTERIEURS 624 Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel (autres que c/6242 ) 4 387.00 € 4 422.09 €6242 Transports d'usagers 3 506.00 € 3 534.05 €625 Déplacements, missions et réceptions 4 420.00 € 4 455.36 €626 Frais postaux et frais de télécommunications 2 664.00 € 2 685.31 €6281 Prestations de blanchissage à l'extérieur 892.00 € 899.14 €6282 Prestations d'alimentation à l'extérieur 893.00 € 900.14 €6283 Prestations de nettoyage à l'extérieur 894.00 € 901.15 €6284 Prestations d'informatique à l'extérieur 895.00 € 902.16 €6287/ 6288 Divers - Remboursements de frais et autres 2 684.00 € 2 705.48 €

TOTAL GROUPE I 81 201.00 € 0.00 € 81 850.61 € 0.00 € 0.00 0.00

GROUPE II : CHARGES AFFERENTES AU PERSONNEL

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

621 Personnel extérieur à l'établissement 5 985.00 € 4 295.11 €622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 11 245.00 € 11 289.98 €631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 66 000.00 € 65 964.53 €633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 22 000.00 € 37 256.64 €641 Rémunérations du personnel non médical 777 000.00 € 1 247 184.62 €642 Rémunérations du personnel médical 0.00 € 51 474.45 €643 Rémunération du personnel handicapé645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 358 741.00 € 438 285.64 €646 Personnes handicapées647 Autres charges sociales 18 624.00 € 22 986.25 €648 Autres charges de personnel 0.00 € 7 565.12 €

TOTAL GROUPE II 1 259 595.00 € 0.00 € 1 886 302.34 € 0.00 € 0.00 0.00

Annexe 5 C : Tableau de présentation tarifaire d'un établissement ou service bénéficiant d'un forfait soins

Anticipé ou Réel N-1 Prévu N

Anticipé ou Réel N-1 Prévu N

Raison sociale : IME les LavandesFINESS ET : 340369741

Fam-Samsah Page 87

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(1): Anticipé pour les EPRD établis avant la clôtur e de l'exercice N-1.

GROUPE III : CHARGES AFFERENTES A LA STRUCTURE Budget global

Dont charges couvertes par le

forfait soinsBudget global

Dont charges couvertes par le

forfait soins

612 Redevances de crédit-bail 1 863.00 € 1 874.18 €613 Locations 5 012.00 € 5 042.07 €614 Charges locatives et de copropriété 631.00 € 634.79 €615 Entretien et réparations 5 724.00 € 5 758.34 €616 Primes d'assurances 6 455.00 € 6 493.73 €617 Etudes et recherches 651.00 € 654.91 €618 Divers 3 270.00 € 3 289.62 €623 Information, publications, relations publiques 872.00 € 877.23 €627 Services bancaires et assimilés 890.00 € 895.34 €635 Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) 4 856.00 € 4 885.13 €637 Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) 616.00 € 619.70 €

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires 400.00 € 402.40 €653 Contribution versée au groupement hospitalier de territoire654 Pertes sur créances irrécouvrables 404.00 € 406.42 €655 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun 2 080.00 € 2 092.48 €657 Subventions 1 296.00 € 1 303.78 €658 Charges diverses de gestion courante 2 240.00 € 2 253.44 €

CHARGES FINANCIERES66 Charges financières 3 668.00 € 3 231.27 €

CHARGES EXCEPTIONNELLES671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 5 850.00 € 5 885.10 €

Charges sur exercices antérieurs 1 220.00 € 1 227.32 €673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) (établissements publics)675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés 1 290.00 € 1 297.74 €678 Autres charges exceptionnelles 5 923.00 € 5 768.16 €

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS, AU X PROVISIONS ET ENGAGEMENTS6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 290.00 € 1 297.74 €6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 325.00 € 326.95 €6815 Dotations aux provisions d'exploitation 326.00 € 327.96 €6816 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 327.00 € 328.96 €6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants 987.00 € 992.92 €686 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières 1 330.00 € 1 337.98 €

687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles (autres que c/68725, 68741,68742)

3 067.00 € 3 085.40 €

68725 Dotations aux amortissements dérogatoires 338.00 € 340.03 €68741 Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR 340.00 € 342.04 €68742 Dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 341.00 € 343.05 €689 Engagements à réaliser sur ressources affectées (établissements privés) 1 394.00 € 1 402.36 €

TOTAL GROUPE III 65 276.00 € 0.00 € 65 018.54 € 0.00 € 0.00 0.00

TOTAL DES CHARGES 1 406 072.00 € 0.00 € 2 033 171.49 € 0.00 € 0.00 0.00

EXCEDENT PREVISIONNEL 0.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €

TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 1 406 072.00 € 0.00 € 2 033 171.49 € 0 .00 €

Anticipé ou Réel N-1 Prévu N

Fam-Samsah Page 88

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Présentation des produits :

GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

731 Produits à la charge de l’assurance maladie (hors EHPAD) 1 287 003.00 € 1 968 927.00 €7312312 Dont forfaits transport mentionnés à l'article R. 314-208 du CASF (foyers d'accueil

médicalisé)0.00 € 0.00 €

732 Produits à la charge de l’Etat 0.00 € 0.00 €733 Produits à la charge du département (hors EHPAD) 6.00 € 8.00 €734 Produits à la charge de l’usager (hors EHPAD) 0.00 € 0.00 €738 Produits à la charge d’autres financeurs 0.00 € 0.00 €

TOTAL GROUPE I 1 287 009.00 € 0.00 € 1 968 935.00 € 0.00 € 0.00 0.00

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

70 Produits 9 178.00 € 9 256.00 €71 Production stockée 92.00 € 71.00 €72 Production immobilisée 87.00 € 72.00 €74 Subventions d'exploitation et participations 5 936.00 € 5 952.00 €75 Autres produits de gestion courante 9 520.00 € 9 690.00 €603 Variation des stocks (en recettes)609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 619 Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs6419 Remboursements sur rémunérations du personnel non médical6429 Remboursements sur rémunérations du personnel médical6439 Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées

6459/ 69/79Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges sociales

6489 Fonds de compensation des cessations anticipées d'activitéAtténuation de charges - portabilité compte épargne temps (CET)

6611 Intérêts des emprunts et dettes - en recettes - (hors établissements publics)

TOTAL GROUPE II 24 813.00 € 0.00 € 25 041.00 € 0.00 € 0.00 0.00

GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION

Réel N-1 Prévu N

Anticipé ou Réel N-1 Prévu N

Fam-Samsah Page 89

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GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS, PRODUITS EXCEPTIONNELS ET PRODUITS NON ENCAISSABLES

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

Budget globalDont charges

couvertes par le forfait soins

76 Produits financiers 5 355.00 € 5 390.00 €

PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 2 340.00 € 2 355.00 €

773Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale (établissements publics)

780.00 € 785.00 €

775 Produits des cessions d'éléments d'actif 780.00 € 785.00 €777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice 780.00 € 785.00 €778 Autres produits exceptionnels (autres que c/7781) 780.00 € 785.00 €7781 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au résultat

AUTRES PRODUITS7811 Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 1 620.00 € 1 640.00 €7815 Reprises sur provisions d'exploitation 810.00 € 820.00 €7816 Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles 810.00 € 820.00 €7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants 2 430.00 € 2 460.00 €786 Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) 4 050.00 € 4 100.00 €

787Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) autres que c78725, 78741, 78742)

6 480.00 € 6 560.00 €

78725 Reprises sur amortissements dérogatoires 810.00 € 820.00 €

78741Reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement

810.00 € 820.00 €

78742 Reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 810.00 € 820.00 €789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (établissements privés) 3 240.00 € 3 280.00 €79 Transferts de charges 4 500.00 € 4 600.00 €

TOTAL GROUPE III 37 185.00 € 0.00 € 37 625.00 € 0.00 € 1 560.00 1 570.00

TOTAL DES PRODUITS 1 349 007.00 € 0.00 € 2 031 601.00 € 0.00 € 1 560.00 1 570.00

DEFICIT PREVISIONNEL 57 065.00 € 0.00 € 1 570.49 € 0.00 €

TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL/ANNEXE 1 406 072.00 € 0.00 € 2 033 171.49 € 0 .00 €

Report à nouveau déficitaire (cumul)Report à nouveau excédentaire (cumul)

Anticipé ou Réel N-1 Prévu N

Fam-Samsah Page 90

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IME les Lavandes 340369741 NOUVEL ONGLET

Uniquement pour les établissements soumis à l'EPRD Année 2017 à saisir Année 2017 à saisir

N-2 Réel N-1 (1) N-2 Réel N-1 (1)Biens stables Financements stables

Immobilisations incorporelles brutes Dotations, apports ou fonds associatifs 1 506 320.00 € 0.00 €Immobilisations corporelles brutes 1 344 576.00 € 0.00 € Excédents affectés à l'investissement 63 000.00 € 0.00 €

- Terrains 502 000.00 € 0.00 € Subventions d'investissement 1 450.00 € 0.00 €- Agencements de terrain Réserve de compensation des charges d'amortissement 0.00 € 0.00 €- Constructions 503 000.00 € 0.00 € Provisions pour renouvellement des immobilisations 0.00 € 0.00 €- Installations techniques, matériel et outillage 302 589.00 € 0.00 € Provisions réglementées des plus-values nettes d'actif 147.00 € 0.00 €- Autres immobilisations corporelles 36 987.00 € 0.00 € Emprunts et dettes financières 668 834.00 € 0.00 €

Immobilisations corporelles et incorporelles en cours 22 500.00 € 0.00 € Dépôts et cautionnements reçus 0.00 € 0.00 €Immobilisations en cours - Part investissement PPP (2) Amortissements des immobilisations 134 456.00 € 0.00 €

- Agencements de terrain- Constructions 100 500.00 € 0.00 €- Installations techniques, matériel et outillage 30 258.00 € 0.00 €- Autres immobilisations corporelles 3 698.00 € 0.00 €

Immobilisations financières 126 808.00 € 0.00 € Amortissement des immobilisations incorporellesAmortissements comptables excédentaires différés (3) 0.00 € 0.00 € Dépenses refusées par l'autorité de tarification (3) (6)

Dépréciation des immobilisationsCharges à répartir 44.00 € 0.00 € Autres (7) 0.00 € 0.00 €Autres 121.00 € 0.00 € Compte de liaison investissement 6 000.00 € 0.00 €

Total II 1 494 049.00 € 0.00 € Total I 2 380 207.00 € 0.00 €0.00 € 0.00 € 886 158.00 € 0.00 €

Actifs stables d'exploitation Financements stables d'exploitationReport à nouveau déficitaire (4) 15 000.00 € 0.00 € Réserves et provisions affectées à la couverture du BFR 15 507.00 € 0.00 €Résultat déficitaire (4) 0.00 € 0.00 € Réserves de compensation des déficits 45 632.00 € 0.00 €Créances glissantes Résultat excédentaire (4) 14 852.00 € 0.00 €Droits acquis par les salariés, non provisionnés (3) 0.00 € 0.00 € Report à nouveau excédentaire en attente d'affectation (4) 38 497.00 € 0.00 €

Provisions pour risques et charges 40 000.00 € 0.00 €Fonds dédiés 469.00 € 0.00 €Dépréciation des stocks, créances et éléments financiers 0.00 € 0.00 €

Compte de liaison trésorerie (stable) 0.00 € 0.00 € Compte de liaison trésorerie (stable) 0.00 € 0.00 €Total IV 15 000.00 € 0.00 € Total III 154 957.00 € 0.00 €

0.00 € 0.00 € 139 957.00 € 0.00 €0.00 € 0.00 € 1 026 115.00 € 0.00 €

Détermination du fonds de roulement au 31 décembre N-1 (document à n'établir qu'après la clôture de l'exer cice N-1)

Biens FinancementsBIENS FINANCEMENTS

Fonds de roulement d'investissement négatif (I-II) Fonds de roulement d'investissement positif (I-II)

Fonds de roulement d'exploitation négatif (III-IV) Fonds de roulement d'exploitation positif (III-IV)Fonds de roulement net global négatif Fonds de roulement net global positif

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N-2 Réel N-1 (1) N-2 Réel N-1 (1)BIENS FINANCEMENTS

Valeurs d'exploitation Dettes d'exploitationStocks et en-cours 80 000.00 € 0.00 € Avances reçues 369.00 € 0.00 €Avances et acomptes versés 9 000.00 € 0.00 € Fournisseurs 45 630.00 € 0.00 €Créances sur organismes payeurs, usagers 45 632.00 € 0.00 € Dettes sociales et fiscales 147 896.00 € 0.00 €Créances diverses d'exploitation 3 698.00 € 0.00 € Dettes diverses d'exploitation 0.00 € 0.00 €Créances irrécouvrables admises en non valeur (5) 0.00 € 0.00 € Produits constatés d'avance 44 000.00 € 0.00 €Charges constatées d'avance 36 985.00 € 0.00 € Ressources à reverser à l'aide sociale 0.00 € 0.00 €Dépenses pour congés payés 0.00 € 0.00 € Fonds déposés par les résidents 0.00 € 0.00 €Autres 0.00 € 0.00 € Autres 3 122.00 € 0.00 €

Compte de liaison d'exploitation 0.00 € 0.00 € Compte de liaison d'exploitation 0.00 € 0.00 €Total VI 175 315.00 € 0.00 € Total V 241 017.00 € 0.00 €

0.00 € 0.00 € 65 702.00 € 0.00 €Liquidités Financements à court terme

Valeurs mobilières de placement 159 630.00 € 0.00 € Fournisseurs d'immobilisations 2 589.00 € 0.00 €Disponibilités 654 123.00 € 0.00 € Fonds des majeurs protégés 0.00 € 0.00 €Autres 0.00 € 0.00 € Concours bancaires courants 258.00 € 0.00 €

Ligne de trésorerie 0.00 € 0.00 €Intérêts courus non échus 0.00 € 0.00 €Autres 0.00 € 0.00 €

Compte de liaison trésorerie 0.00 € 0.00 € Compte de liaison trésorerie 0.00 € 0.00 €Total VIII 813 753.00 € 0.00 € Total VII 2 847.00 € 0.00 €

810 906.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €

2 498 117.00 € 0.00 € 2 779 028.00 € 0.00 €

(1) : Pour les EPRD établis au 31 octobre N-1, cette colonne est à compléter après la clôture de l'exercice N-1 (5) : Etablissements publics seulement(2) : PPP = partenariat public privé (6) : Montant précédé du signe "-"(3): établissements privés seulement (7) : Dont résultats non contrôlés par des tiers financeurs(4) : Sous contrôle de tiers financeurs

Besoin en fonds de roulement (VI-V) Excédent de financement d'exploitation (VI-V)

Trésorerie positive (VIII-VII) Trésorerie négative (VIII-VII)TOTAL DES BIENS (II+IV+VI+VIII) TOTAL DES FINANCEMENTS (I+III+V+VII)

Page 92

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Import

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

INTÉGRATION DU FICHIER "SALARIÉS"Budget prévisionnel 2018

Cette procédure permet d'intégrer les données du fichier des salariés dans le Budget prévisionnel.Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

1. Indiquer l'emplacement du fichier SALARIÉS en cliquant sur le bouton ci-dessous.

2. Vous avez sélectionné le fichier dont l'emplacement est indiqué ci-dessous.

Pas de fichier sélectionné

MAXIMUM 150 lignes de salaries !!!!PARCOURIR

LANCER L'INTEGRATION

Production CIFO Page 93

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Export

EXPORTATION DES DONNÉES AU FORMAT CNSA - HAPIC.N.S.A. = Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

H.A.P.I. = Harmonisation et Partage d'Information

Budget prévisionnel 2018NOUVELLE PROCEDURE - A LIRE ATTENTIVEMENT

Cette procédure permet de générer votre budget prévisionnel vers un fichier au format demandé par la CNSA

Arrêté du 5 septembre 2013 complétant l’arrêté du 9 décembre 2005 - Article R314-13

1. Le cadre normalisé HAPI est un document nomenclaturé par le CASF, à l'initiative de la C.N.S.A.

2. Pour répondre à cette demande, et compte tenu des délais de parution des versions en vigueur, le CIFOpropose une nouvelle procédure basée sur les liaisons entre tableaux Excel.

3. Par le biais du site web http://cifosoleil.free.fr/ , à la page du budget prévisionnel, vous téléchargez la versionen vigueur (il est conseillé d'attendre le mois d'octobre).

http://cifosoleil.free.fr/login.htmVous consultez ou imprimez le document Word "EXCEL Utilisation des liaisons.doc"(Version Excel 2000/2003 ou 2007 à 2016)

4. Vous enregistrez ce fichier sur votre disque dur et vous le copiez si vous avez plusieurs dossiers à rendre(Fonction Enregistrer Sous d'Excel).

5. Vous ouvrez dans Excel le document HAPI et vous suivez la procédure décrite dans le document"EXCEL Utilisation des liaisons.doc"

6. Une fois les liaisons établies avec le budget prévisionnel du CIFO, votre document HAPI est rempli.Vous l'enregistrez et vous le faites parvenir par le biais du site HAPI à l'autorité de tarification compétente.

Avant de l'expédier, vous pouvez le renommer.Vous devez toujours contrôler la cohérence des informations du fichier que vous allez expédier.

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Telebp

Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5

EXPORTATION DES DONNÉES VERS TELEBUDGETBudget prévisionnel 2018

NOUVELLE PROCEDURE - A LIRE ATTENTIVEMENT

1. Le TELEBUDGET, comme le TELECA, est un document non nomenclaturé par le CASF, mais exigé par certains départements(conseils départementaux) abusés par les commerciaux d'une société informatique.

2. Pour répondre au mieux à cette demande, et compte tenu des délais de parution des versions en vigueur, le CIFOpropose une nouvelle procédure.

3. Par le biais du site web http://cifosoleil.free.fr/ , à la page du budget prévisionnel, vous téléchargez la versionen vigueur (il est conseillé d'attendre le mois d'octobre).

http://cifosoleil.free.fr/login.htmVous consultez ou imprimez le document Word "EXCEL Utilisation des liaisons.doc"(Version Excel 2000/2003 ou 2007 à 2016)

4. Vous enregistrez ce fichier sur votre disque dur et vous le copiez si vous avez plusieurs dossiers à rendre(Fonction Enregistrer Sous d'Excel).

5. Vous ouvrez dans Excel le document TELEBP et vous suivez la procédure décrite dans le document"EXCEL Utilisation des liaisons.doc"

6. Une fois les liaisons établies avec le budget prévisionnel du CIFO, votre document TELEBP est rempli.Vous l'enregistrez et vous le faites parvenir par courrier électronique à l'autorité de tarification compétente.

Avant de l'expédier, vous pouvez le renommer.Vous devez toujours contrôler la cohérence des informations du fichier que vous allez expédier.

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