Approche Environnementale de l'Urbanisme - ? 2009-02-16 JC - Certu / ENV Prise en compte de l'environnement

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  • Janvier 2009JC - Certu / ENV Prise en compte de l'environnement - Prsentation d'outils et de mthodes existantes

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Approche initie par l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Matrise de l'Energie), en partenariat avec divers acteurs de l'amnagement en rgion

    Objectifs :

    Outil d'aide la dcision pour la matrise d'ouvrage (PLU, ZAC, lotissements)

    Faciliter la prise en compte de l'environnement dans le projet d'urbanisme

    Mthode :

    4 tapes (cf dessin)

    Fondement: cahier des charges rdig par la matrise douvrage et valid par lADEME

    Outils mthodologiques & rseau rgional de comptences

    Mission dassistance matrise douvrage:Diagnostic environnementalRecommandations pragmatiquesAnimation de projet

    AEUApproche Environnementale de l'Urbanisme

    Avantages +

    # Dmarche qui intgre l'environnement dans les pratiques d'urbanisme ds l'amont du projet

    # Adapt aux document d'urbanisme

    # Communication et concertation

    Limites -

    # Exige une expertise environnementale de haute qualit

    # Contraintes et limites d'une mthode base sur un cahier des charges

    Le mode opratoire en 4 tapes

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Lanc par la Commission europenne en juin 1998. Ce programme runit des informations sur la qualit de vie dans 258 villes europennes.

    Objectifs :

    Lobjectif premier est de crer un outil dinformation dynamique et actualisable qui permette dinformer les questions de politique urbaine au niveau de lUE, du pays et de la ville. LAudit urbain permet aux villes de sauto-diagnostiquer et de comparer leur situation celle des autres villes partir de donnes communes dont la qualit est garantie et laccs facile. Il permet galement de comparer les informations entre diffrents chelons territoriaux.

    Un travail de mthode a t entrepris, la vocation tant de rassembler une information et des donnes comparables aux niveaux de la ville, de lagglomration (zones territoriales largies ou conurbation) et des subdivisions urbaines. La logique de laction est " Comprendre la ralit urbaine pour agir " .

    Mthode :

    Constitution dun manuel daudit urbain qui dfinit la mthode

    Rapport dAudit pour 58 villes (en 2000) avec dabord 5 domaines, puis 21

    Audit urbain

    Avantages +# Tableaux d'indicateurs clairs et complets

    # Permet de faire un bilan pour chaque chelles (quartier, ville, aire urbaine)

    # Travail en rseau favorisant les changes entre acteurs

    Limites -

    # L'environnement n'est qu'une thmatique parmi d'autres

    Les villes europennes participant l'Audit urbain (source eurostat)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Projet pilote europen pour la promotion du dvelopement durable dans les programmes des fonds structurels, lanc par le Conseil Rgional Midi-Pyrnes en partenariat avec le SGAR en 1999.

    Objectifs :

    Cette mthode permet de raliser des diagnostics territoriaux partags dans une dmarche stratgique de dveloppement d'un territoire

    L'application de cette mthode est participative

    Mthode :

    2 types d'intervention:: analyse qualitative + analyse quantitative (cf schma)

    2 outils:

    Mthode d'valuation du bureau d'tudes ECOTEC pour la prise en compte du dveloppement durable

    Mthode globale SQM (Sustainable Quality Management) afin d'identifier les atouts/faiblesses et opportunits/menaces dans une perspective de durabilit

    D2MIPdveloppement durable en Midi-Pyrnes

    Avantages +# analyse territoriale globale

    # Permet de rpondre aux besoins et aux priorits locales

    # Tous les acteurs du territoire participent aux diffrentes tapes du projet

    Limites -# L'environnement n'est qu'une thmatique parmi d'autres

    # Ncessite des efforts d'animation importants

    Les phases de la mthode de programmation(source ARPE- Agence Rgionale Pour lEnvironnement- Midi-Pyrnes)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Mise au point par l'INRETS, sur demande de l'ADEME, cette mthode est destination des collectivits territoriales et des chercheurs.

    Objectifs :

    Cette mthode permet d'tablir, l'aide d'indicateurs, un diagnostic des impacts environnementaux lis aux dplacements des habitants (agglomration ou aire urbaine).

    Ce diagnostic s'attache calculer la consommation d'nergie et l'mission des polluants.

    Il constitue un outil d'aide la dcision ainsi qu'un objet de rflexion et de communication pour les politiques locales.

    Mthode :

    Mise au point par l'INRETS sur demande de l'ADEME.

    Elle reprend la mthodologie de calcul des missions COPERT 3. Les agglomrations de Lille (87 et 98), le de France, Bordeaux (90) et Grenoble (92) ont t testes.

    DEEDDiagnostic nergie Environnement Dplacements

    Avantages +# Adaptabilit des budgets en fonction des enjeux du territoire

    # S'attache la dimension comportementale

    # Donne des mesures prcises et quantifiables

    Limites -# Logiciel complexe d'utilisation

    # Ne s'intresse qu'aux dplacements locaux des individus (les dplacements extrieurs individus ou marchandises ne sont pas tudis)

    # Outil de diagnostic (value les missions) mais pas d'valuation des politiques

    Les indicateurs du logiciel DEED(source Certu)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    La grille RST02 a t produite par le Rseau Scientifique et Technique (RST) du ministre de l'quipement, la demande de la Direction de l'Urbanisme, de l'Habitat, et de la Construction (DGUHC), le Certu et les Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE). Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) s'inscrit dans une dmarche d'amlioration continue de l'outil, dont le mode opratoire a t revu et la prsentation remanie.

    Objectifs :

    La grille RST02 est un outil de questionnement et d'analyse vis--vis des critres du dveloppement durable (OQADD), au service des ingnieurs, des techniciens et des dcideurs. Elle permet de mettre en lumire les points faibles et les points forts d'un projet.

    Mthode :

    Cette grille s'appuie sur les trois piliers du dveloppement durable auxquels a t rajout celui de la gouvernance qui peut en tre considr comme un lment fdrateur d'une dmarche durable.

    La grille prend galement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions. Dimensions et interfaces sont alors traites sur le mme pied d'galit par la grille d'analyse.

    Grille RST02

    Avantages +# 29 critres du dveloppement durable pour valuer un projet en cours, ralis ou oprationnel (valuation a priori, en continu et a posteriori)

    # Identification des marges de progrs en vue d'une meilleure prise en compte des dimensions du dveloppement durable

    Limites -# Mthode ne proposant pas de listes prdfinies d'indicateurs pour assurer un suivi et un bilan

    # Absence de normes, de rgles et de rfrentiels pour calculer, mesurer l'volution d'un critre au fil du temps

    La RST02 est fonde sur les 4 piliers du dveloppement durable(source: Certu)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    La dmarche HQER rsulte d'un projet de recherche et de dmonstration europen qui a runi 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europens entre 2001 et 2004. Cette dmarche a t labore destination des collectivits locales et de leurs partenaires (services dconcentrs de l'tat, amnageurs, bailleurs sociaux...) afin de les aider intgrer le dveloppement durable dans leurs projets urbains (amnagement et renouvellement).

    Objectifs :

    Rpondre la question: Comment assurer la prise en compte du dveloppement durable l'chelle des villes et plus particulirement l'chelle du quartier, dans les oprations de renouvellement urbain et d'amnagement comme dans la gestion du quartier afin d'assurer la meilleure qualit de vie pour tous?

    Mthode :

    La dmarche HQER comprend des mthodes et des outils permettant d'intgrer le dveloppement durable toutes les phases dun projet, jusquaux oprations elles mmes : construction, rhabilitation et amnagement despaces publics. La dmarche HQER a t initie l'chelle du quartier, mais elle est galement utilisable l'chelle de la ville ou de l'agglomration.

    HQE2Rdmarche de dveloppement durable de quartiers

    Avantages +# Grille participative, les habitants sont au coeur de la dmarche

    # Grille adaptable et oprationnelle

    # Les outils dvelopps peuvent tre utiliss indpendemment

    Limites -# Grille complexe et difficile utiliser

    # Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversalit)

    Dmarche HQER : conduite de projet urbain dans un quartier intgrant le dveloppement durable mettant au coeur de la dmarche le citoyen. (source: http://hqe2r.cstb.fr)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Le profil environnemental territorial a t mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais, la Dlgation Rgionale de l'ADEME et le Conseil Rgional Nord-Pas-de-Calais.

    Objectifs :

    Aider les chefs de projet de territoire intgrer l'environnement dans l'laboration d'un projet, mais aussi dans la mise en uvre d'un programme d'actions.

    Mthode :

    Le Profil environnemental territorial est un outil d'analyse et d'aide la dcision. Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont:

    - tablir l'tat de sant environnemental d'un territoire

    - aider la rdaction de pistes de dveloppement

    conomique et social du territoire intgrant la dimension

    environnementale

    Profil environnementalterritorial

    Avantages +# Analyse de manire transversale l'tat de l'environnement

    # Synthtise l'ensemble des connaissances disponibles

    # Permet d'aboutir un diagnostic concert et partag

    Limites -# Document final peu comprhensible et peu appropriable par le grand public

    # aucun outil, aucun indicateur

    Une dmarche renouvelable. (source: http://www.cerdd.org/spip.php?article450)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Programme pluriannuel initi en 1996, conduit par le CERTU, en partenariat avec diffrentes instances nationales (Ministre dlgu la ville, INSEE et FNAU) et locales (Agences d'urbanisme, CETE et universit)

    Objectifs :

    Mthodologie labore pour l'observation des mutations urbaines

    Assister et accompagner dans leurs missions les services de l'tat, les collectivits locales, mais aussi l'ensemble des acteurs de l'amnagement du territoire

    Mthode :

    3 tapes (cf dessin)

    Approche transversale des problmatiques afin de slectionner des indicateurs qui pourront tre utiliss pour tablir un diagnostic, comprendre l'volution spcifique d'un territoire ou participer la mise en place d'un projet de dveloppement

    Programme ACTEURAnalyse Concerte des Transformations et des quilibres Urbains

    Avantages +

    # Approche base sur la transversalit

    # Mthode progressive comprenant trois tapes clairement dfinies

    Limites -

    # Ne concerne pas directement l'environnement et le dveloppement durable: un travail d'adaptation est ncessaire

    L'approche mthodologique transversale: la courbe du soleil

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    URGE sest inscrit dans l'action 4 "ville de demain et acquis culturel" du programme "nergie, environnement et dveloppement durable" du cinquime programme cadre de l'Union Europenne (2001-2004).

    Objectifs :

    Le dveloppement des espaces verts urbains pour amliorer la qualit de la vie dans les villes et les agglomrations urbaines.

    Mthode :

    Dans le cadre de ce projet, un consortium (instituts scientifiques et autorits locales de six pays europens) a dvelopp des instruments permettant l'amlioration de la gestion des espaces verts urbains, tant au niveau qualitatif que quantitatif.

    3 outils complmentaires ont t constitus (profil de ville, catalogue de critres interdisciplinaire et mthodes d'valuation) cf. dessin ci-contre.

    Programme URGEURban Green Environment

    Avantages +# Prise en compte des intractions entre nature/conomie/social

    # Adapt l'echelle de la ville ou un site particulier

    # Propose 3 outils complmentaires

    Limites -# Mthode adapter (labore l'origine pour la gestion et dveloppement des espaces verts)

    # Outils d'valuation complexes et ncessitant une assistance

    Bote outils du programme URGE(source: Certu)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    En 1997, l'initiative de la DDE des Yvelines, de la DRE d'Ile-de-France, de Dominique Rist , et suite une demande parallle du ministre de l'cologie, s'est engag une rflexion sur la prise en compte du dveloppement durable dans les diagnostics territoriaux.

    Afin de mener bien cette rflexion, une tude fut confie FNAU SERVICES ( tude pilote par Franoise Rouxel).

    Objectifs :

    Dans le cadre du diagnostic territorial, il s'inscrit dans un questionnement et une analyse argument pour rpondre notamment dans l'expression territorialise des enjeux.

    Mthode :

    Le rfrentiel stratgique est structur en 2 niveaux (analyse stratgique, informatif)

    Un ensemble de 7 objectifs du dveloppement durable

    Au coeur de la dmarche: un questionnement (problmatisation des thmatiques)

    Rfrentiel stratgiqueRouxel et Rist

    Avantages +# Dmarche facile d'utilisation, base sur un questionnement

    # Rfrentiel trs pertinent pour tablir un diagnostic pralable aux documents d'urbanisme

    # dmarche transversale

    Limites -# Indicateurs thoriques (disponibilits des donnes, leurs cots ne sont pas abords)

    La dmarche gnrale(source: Certu)

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    Sous l'angle d'une valuation environnementale ...

    Origine :

    Issu d'un projet europen LIFE (CNFPT, en partenariat avec l'ADEME, l'ENACT de Montpellier et le Ministre de l'environnement); cette initiative a alors conduit 30 collectivits europennes laborer et exprimenter le tableau de bord RESPECT.

    Objectifs :

    Le tableau de bord RESPECT permet de raliser un tat des lieux environnemental synthtique et complet au travers de divers thmes environnementaux et transversaux. Il est essentiellement un outil d'aide la dcision au service des collectivits, et notamment des responsables environnement, mais il peut galement tre peru comme un outil d'information pour les habitants.

    Mthode :

    Un systme dinformation permettant :

    La connaissance (ltat de lenvironnement, limpact de la politique locale sur les milieux).

    Lvaluation objective et laide la dcision (valuation priodique des performances environnementales de la collectivit, (re-)dfinition des actions mener).

    La communication (interne: coopration inter-services, externe: information des citoyens).

    RESPECTRfrentiel d'Evaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectivits Territoriales

    Avantages +# Banque complte d'indicateurs

    # Indicateurs adaptables aux proccupations locales

    # Une valuation intgre l'origine dans la dmarche

    Limites -# Le suivi et la mise jour d'un grand nombre d'indicateurs induit un cot lev

    # Les donnes la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles d'accs

    # Logiciel de gestion

    Un tableau de bord avec le suivi d'indicateurs(source: ville de Toulouse)

    Type de lindicateur (Pression-Etat-Rponse) Formule de calcul

    Valeur actuelle de lindicateur

    Lessentiel retenir

    Limites de calcul ou/et Observations

    Source et priode dactualisation des donnes de base Rapprochement avec

    dautres indicateurs

    Donnes complmentaires (tableaux, graphiques, textes)

    Nom de lindicateur

    Cartographie et lgende

    ou

    Donnes de base

    Objectif principal

    Evolution de lindicateur

    (si donnes disponibles)

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    Liens

    - AEU Approche Environnementale en Urbanisme, ADEME / depuis 2000http://www.ademe.fr/

    - Audit urbainProgramme sur la qualit de 258 villes europennes, Commission Europenne / 1999-2007http://ec.europa.eu/regional_policy/themes/urban/audit/index_fr.htm

    http://www.urbanaudit.org/

    http://ec.europa.eu/regional_policy/urban2/urban/audit/src/intro.html

    Site EUROPA

    - D2MIP Dveloppement durable en Midi-PyrnesProgramme exprimental en Midi-Pyrnes / 1999Le site de lARPE (Agence Rgionale pour lEnvironnement, Midi-Pyrnes) http://www.arpe-mip.com

    Le rapport final http://www.territoiresdurables.fr/upload/pagesEdito/fichiers/rapport%20d2mip.pdf

    http://www.ademe.fr/http://ec.europa.eu/regional_policy/themes/urban/audit/index_fr.htmhttp://www.urbanaudit.org/http://ec.europa.eu/regional_policy/urban2/urban/audit/src/intro.htmlhttp://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=STAT/04/82&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en" "_blankhttp://www.arpe-mip.com/http://www.territoiresdurables.fr/upload/pagesEdito/fichiers/rapport d2mip.pdf

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    Liens- DEED (Diagnostic nergie Environnement Dplacements)

    INRETS - ADEME / depuis 1987Page du site de lADEME ddie:http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=13711

    - Grille RST02Outil de questionnement et danalyse, Certu/RST (Rseau Scientifique et Technique du ministre de lEcologie, de lEnergie, du Dveloppement durable et de lAmnagement du territoire)http://intra.developpement-durable.certu.i2/

    http://www.certu.fr/fr/Projets_transversaux-n206/D%C3%A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projects.html

    - HQE2RUne dmarche de developpement durable de quartiers/ 2001-2004http://www.suden.org

    http://www.suden.org

    http://hqe2r.cstb.fr/

    http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=13711http://intra.developpement-durable.certu.i2/http://www.certu.fr/fr/Projets_transversaux-n206/D?veloppement_durable-n207-s_thematique_projects.htmlhttp://www.suden.org/http://www.suden.org/http://hqe2r.cstb.fr/

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    Liens

    - Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais, Dlgation Rgionale de lADEME et le Conseil Rgional Nord-Pas-de-Calais / depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=831

    Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du dveloppement durable http://www.cerdd.org/spip.php?article450

    - Programme ACTEURAnalyse Concerte des Transformations et des quilibres Urbains, programme pluriannuel conduit par le CERTU / depuis 1996 http://www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr/

    - Programme URGEUrban Green Environment / 2001-2004 http://www.urge-project.ufz.de/

    http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=831http://www.cerdd.org/spip.php?article450http://www.observation-urbaine.certu.equipement.gouv.fr/http://www.urge-project.ufz.de/

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    Liens

    - Rfrentiel stratgique Rouxel et RistRfrentiel stratgique de dveloppement durable territorial / DGUHC, Bureau dtudes Traversires / depuis 1997http://www.rouxel.traversieres.fr/

    - RESPECTRseau dvaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectivits Territoriales / depuis 1997 http://www.respect.asso.fr/

    L'observatoire de l'environnement 2008, indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttp://www.toulouse.fr/fr-32/environnement-113/observatoire-environnement-2008-426/index.html

    http://www.rouxel.traversieres.fr/http://www.respect.asso.fr/http://www.toulouse.fr/fr-32/environnement-113/observatoire-environnement-2008-426/index.html

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