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Janvier 2009 JC - Certu / ENV Prise en compte de l'environnement - Présentation d'outils et de méthodes existantes 1 Sous l'angle d'une évaluation environnementale ... Origine : Approche initiée par l'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie), en partenariat avec divers acteurs de l'aménagement en région Objectifs : Outil d'aide à la décision pour la maîtrise d'ouvrage (PLU, ZAC, lotissements) Faciliter la prise en compte de l'environnement dans le projet d'urbanisme Méthode : 4 étapes (cf dessin) Fondement: cahier des charges rédigé par la maîtrise d’ouvrage et validé par l’ADEME Outils méthodologiques & réseau régional de compétences Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage: Diagnostic environnemental Recommandations pragmatiques Animation de projet AEU ® Approche Environnementale de l'Urbanisme Avantages + # Démarche qui intègre l'environnement dans les pratiques d'urbanisme dès l'amont du projet # Adapté aux document d'urbanisme # Communication et concertation Limites - # Exige une expertise environnementale de haute qualité # Contraintes et limites d'une méthode basée sur un cahier des charges Le mode opératoire en 4 étapes

Approche Environnementale de l'Urbanisme - … · 2009-02-16 · JC - Certu / ENV Prise en compte de l'environnement - Présentation d'outils et de méthodes existantes 1 Sous l'angle

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Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Approche initieacutee par lADEME (Agence De lEnvironnement et de la Maicirctrise de lEnergie) en partenariat avec divers acteurs de lameacutenagement en reacutegion

Objectifs

Outil daide agrave la deacutecision pour la maicirctrise douvrage (PLU ZAC lotissements)

Faciliter la prise en compte de lenvironnement dans le projet durbanisme

Meacutethode

4 eacutetapes (cf dessin)

Fondement cahier des charges reacutedigeacute par la maicirctrise drsquoouvrage et valideacute par lrsquoADEME

Outils meacutethodologiques amp reacuteseau reacutegional de compeacutetences

Mission drsquoassistance agrave maicirctrise drsquoouvrageDiagnostic environnementalRecommandations pragmatiquesAnimation de projet

AEUreg

Approche Environnementale de lUrbanisme

Avantages +

Deacutemarche qui integravegre lenvironnement dans les pratiques durbanisme degraves lamont du projet

Adapteacute aux document durbanisme

Communication et concertation

Limites -

Exige une expertise environnementale de haute qualiteacute

Contraintes et limites dune meacutethode baseacutee sur un cahier des charges

Le mode opeacuteratoire en 4 eacutetapes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Lanceacute par la Commission europeacuteenne en juin 1998 Ce programme reacuteunit des informations sur la qualiteacute de vie dans 258 villes europeacuteennes

Objectifs

Lrsquoobjectif premier est de creacuteer un outil drsquoinformation dynamique et actualisable qui permette drsquoinformer les questions de politique urbaine au niveau de lrsquoUE du pays et de la ville LrsquoAudit urbain permet aux villes de srsquoauto-diagnostiquer et de comparer leur situation agrave celle des autres villes agrave partir de donneacutees communes dont la qualiteacute est garantie et lrsquoaccegraves facile Il permet eacutegalement de comparer les informations entre diffeacuterents eacutechelons territoriaux

Un travail de meacutethode a eacuteteacute entrepris la vocation eacutetant de rassembler une information et des donneacutees comparables aux niveaux de la ville de lrsquoagglomeacuteration (zones territoriales eacutelargies ou conurbation) et des subdivisions urbaines La logique de lrsquoaction est Comprendre la reacutealiteacute urbaine pour agir

Meacutethode

Constitution drsquoun manuel drsquoaudit urbain qui deacutefinit la meacutethode

Rapport drsquoAudit pour 58 villes (en 2000) avec drsquoabord 5 domaines puis 21hellip

Audit urbain

Avantages + Tableaux dindicateurs clairs et complets

Permet de faire un bilan pour chaque eacutechelles (quartier ville aire urbaine)

Travail en reacuteseau favorisant les eacutechanges entre acteurs

Limites -

Lenvironnement nest quune theacutematique parmi dautres

Les villes europeacuteennes participant agrave lAudit urbain (source eurostat)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Projet pilote europeacuteen pour la promotion du deacutevelopement durable dans les programmes des fonds structurels lanceacute par le Conseil Reacutegional Midi-Pyreacuteneacutees en partenariat avec le SGAR en 1999

Objectifs

Cette meacutethode permet de reacutealiser des diagnostics territoriaux partageacutes dans une deacutemarche strateacutegique de deacuteveloppement dun territoire

Lapplication de cette meacutethode est participative

Meacutethode

2 types dintervention analyse qualitative + analyse quantitative (cf scheacutema)

2 outils

Meacutethode deacutevaluation du bureau deacutetudes ECOTEC pour la prise en compte du deacuteveloppement durable

Meacutethode globale SQMreg (Sustainable Quality Management) afin didentifier les atoutsfaiblesses et opportuniteacutesmenaces dans une perspective de durabiliteacute

D2MIPdeacuteveloppement durable en Midi-Pyreacuteneacutees

Avantages + analyse territoriale globale

Permet de reacutepondre aux besoins et aux prioriteacutes locales

Tous les acteurs du territoire participent aux diffeacuterentes eacutetapes du projet

Limites - Lenvironnement nest quune theacutematique parmi dautres

Neacutecessite des efforts danimation importants

Les phases de la meacutethode de programmation(source ARPE- Agence Reacutegionale Pour lrsquoEnvironnement- Midi-Pyreacuteneacutees)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME cette meacutethode est agrave destination des collectiviteacutes territoriales et des chercheurs

Objectifs

Cette meacutethode permet deacutetablir agrave laide dindicateurs un diagnostic des impacts environnementaux lieacutes aux deacuteplacements des habitants (agglomeacuteration ou aire urbaine)

Ce diagnostic sattache agrave calculer la consommation deacutenergie et leacutemission des polluants

Il constitue un outil daide agrave la deacutecision ainsi quun objet de reacuteflexion et de communication pour les politiques locales

Meacutethode

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME

Elle reprend la meacutethodologie de calcul des eacutemissions laquo COPERT 3 raquo Les agglomeacuterations de Lille (87 et 98) Icircle de France Bordeaux (90) et Grenoble (92) ont eacuteteacute testeacutees

DEEDDiagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements

Avantages + Adaptabiliteacute des budgets en fonction des enjeux du territoire

Sattache agrave la dimension comportementale

Donne des mesures preacutecises et quantifiables

Limites - Logiciel complexe dutilisation

Ne sinteacuteresse quaux deacuteplacements locaux des individus (les deacuteplacements exteacuterieurs individus ou marchandises ne sont pas eacutetudieacutes)

Outil de diagnostic (eacutevalue les eacutemissions) mais pas deacutevaluation des politiques

Les indicateurs du logiciel DEED(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La grille RST02 a eacuteteacute produite par le Reacuteseau Scientifique et Technique (RST) du ministegravere de leacutequipement agrave la demande de la Direction de lUrbanisme de lHabitat et de la Construction (DGUHC) le Certu et les Centres dEtudes Techniques de lEquipement (CETE) Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) sinscrit dans une deacutemarche dameacutelioration continue de loutil dont le mode opeacuteratoire a eacuteteacute revu et la preacutesentation remanieacutee

Objectifs

La grille RST02 est un outil de questionnement et danalyse vis-agrave-vis des critegraveres du deacuteveloppement durable (OQADD) au service des ingeacutenieurs des techniciens et des deacutecideurs Elle permet de mettre en lumiegravere les points faibles et les points forts dun projet

Meacutethode

Cette grille sappuie sur les trois piliers du deacuteveloppement durable auxquels a eacuteteacute rajouteacute celui de la gouvernance qui peut en ecirctre consideacutereacute comme un eacuteleacutement feacutedeacuterateur dune deacutemarche durable

La grille prend eacutegalement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions Dimensions et interfaces sont alors traiteacutees sur le mecircme pied deacutegaliteacute par la grille danalyse

Grille RST02

Avantages + 29 critegraveres du deacuteveloppement durable pour eacutevaluer un projet en cours reacutealiseacute ou opeacuterationnel (eacutevaluation a priori en continu et a posteriori)

Identification des marges de progregraves en vue dune meilleure prise en compte des dimensions du deacuteveloppement durable

Limites - Meacutethode ne proposant pas de listes preacutedeacutefinies dindicateurs pour assurer un suivi et un bilan

Absence de normes de regravegles et de reacutefeacuterentiels pour calculer mesurer leacutevolution dun critegravere au fil du temps

La RST02 est fondeacutee sur les 4 piliers du deacuteveloppement durable(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Lanceacute par la Commission europeacuteenne en juin 1998 Ce programme reacuteunit des informations sur la qualiteacute de vie dans 258 villes europeacuteennes

Objectifs

Lrsquoobjectif premier est de creacuteer un outil drsquoinformation dynamique et actualisable qui permette drsquoinformer les questions de politique urbaine au niveau de lrsquoUE du pays et de la ville LrsquoAudit urbain permet aux villes de srsquoauto-diagnostiquer et de comparer leur situation agrave celle des autres villes agrave partir de donneacutees communes dont la qualiteacute est garantie et lrsquoaccegraves facile Il permet eacutegalement de comparer les informations entre diffeacuterents eacutechelons territoriaux

Un travail de meacutethode a eacuteteacute entrepris la vocation eacutetant de rassembler une information et des donneacutees comparables aux niveaux de la ville de lrsquoagglomeacuteration (zones territoriales eacutelargies ou conurbation) et des subdivisions urbaines La logique de lrsquoaction est Comprendre la reacutealiteacute urbaine pour agir

Meacutethode

Constitution drsquoun manuel drsquoaudit urbain qui deacutefinit la meacutethode

Rapport drsquoAudit pour 58 villes (en 2000) avec drsquoabord 5 domaines puis 21hellip

Audit urbain

Avantages + Tableaux dindicateurs clairs et complets

Permet de faire un bilan pour chaque eacutechelles (quartier ville aire urbaine)

Travail en reacuteseau favorisant les eacutechanges entre acteurs

Limites -

Lenvironnement nest quune theacutematique parmi dautres

Les villes europeacuteennes participant agrave lAudit urbain (source eurostat)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Projet pilote europeacuteen pour la promotion du deacutevelopement durable dans les programmes des fonds structurels lanceacute par le Conseil Reacutegional Midi-Pyreacuteneacutees en partenariat avec le SGAR en 1999

Objectifs

Cette meacutethode permet de reacutealiser des diagnostics territoriaux partageacutes dans une deacutemarche strateacutegique de deacuteveloppement dun territoire

Lapplication de cette meacutethode est participative

Meacutethode

2 types dintervention analyse qualitative + analyse quantitative (cf scheacutema)

2 outils

Meacutethode deacutevaluation du bureau deacutetudes ECOTEC pour la prise en compte du deacuteveloppement durable

Meacutethode globale SQMreg (Sustainable Quality Management) afin didentifier les atoutsfaiblesses et opportuniteacutesmenaces dans une perspective de durabiliteacute

D2MIPdeacuteveloppement durable en Midi-Pyreacuteneacutees

Avantages + analyse territoriale globale

Permet de reacutepondre aux besoins et aux prioriteacutes locales

Tous les acteurs du territoire participent aux diffeacuterentes eacutetapes du projet

Limites - Lenvironnement nest quune theacutematique parmi dautres

Neacutecessite des efforts danimation importants

Les phases de la meacutethode de programmation(source ARPE- Agence Reacutegionale Pour lrsquoEnvironnement- Midi-Pyreacuteneacutees)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME cette meacutethode est agrave destination des collectiviteacutes territoriales et des chercheurs

Objectifs

Cette meacutethode permet deacutetablir agrave laide dindicateurs un diagnostic des impacts environnementaux lieacutes aux deacuteplacements des habitants (agglomeacuteration ou aire urbaine)

Ce diagnostic sattache agrave calculer la consommation deacutenergie et leacutemission des polluants

Il constitue un outil daide agrave la deacutecision ainsi quun objet de reacuteflexion et de communication pour les politiques locales

Meacutethode

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME

Elle reprend la meacutethodologie de calcul des eacutemissions laquo COPERT 3 raquo Les agglomeacuterations de Lille (87 et 98) Icircle de France Bordeaux (90) et Grenoble (92) ont eacuteteacute testeacutees

DEEDDiagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements

Avantages + Adaptabiliteacute des budgets en fonction des enjeux du territoire

Sattache agrave la dimension comportementale

Donne des mesures preacutecises et quantifiables

Limites - Logiciel complexe dutilisation

Ne sinteacuteresse quaux deacuteplacements locaux des individus (les deacuteplacements exteacuterieurs individus ou marchandises ne sont pas eacutetudieacutes)

Outil de diagnostic (eacutevalue les eacutemissions) mais pas deacutevaluation des politiques

Les indicateurs du logiciel DEED(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La grille RST02 a eacuteteacute produite par le Reacuteseau Scientifique et Technique (RST) du ministegravere de leacutequipement agrave la demande de la Direction de lUrbanisme de lHabitat et de la Construction (DGUHC) le Certu et les Centres dEtudes Techniques de lEquipement (CETE) Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) sinscrit dans une deacutemarche dameacutelioration continue de loutil dont le mode opeacuteratoire a eacuteteacute revu et la preacutesentation remanieacutee

Objectifs

La grille RST02 est un outil de questionnement et danalyse vis-agrave-vis des critegraveres du deacuteveloppement durable (OQADD) au service des ingeacutenieurs des techniciens et des deacutecideurs Elle permet de mettre en lumiegravere les points faibles et les points forts dun projet

Meacutethode

Cette grille sappuie sur les trois piliers du deacuteveloppement durable auxquels a eacuteteacute rajouteacute celui de la gouvernance qui peut en ecirctre consideacutereacute comme un eacuteleacutement feacutedeacuterateur dune deacutemarche durable

La grille prend eacutegalement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions Dimensions et interfaces sont alors traiteacutees sur le mecircme pied deacutegaliteacute par la grille danalyse

Grille RST02

Avantages + 29 critegraveres du deacuteveloppement durable pour eacutevaluer un projet en cours reacutealiseacute ou opeacuterationnel (eacutevaluation a priori en continu et a posteriori)

Identification des marges de progregraves en vue dune meilleure prise en compte des dimensions du deacuteveloppement durable

Limites - Meacutethode ne proposant pas de listes preacutedeacutefinies dindicateurs pour assurer un suivi et un bilan

Absence de normes de regravegles et de reacutefeacuterentiels pour calculer mesurer leacutevolution dun critegravere au fil du temps

La RST02 est fondeacutee sur les 4 piliers du deacuteveloppement durable(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Projet pilote europeacuteen pour la promotion du deacutevelopement durable dans les programmes des fonds structurels lanceacute par le Conseil Reacutegional Midi-Pyreacuteneacutees en partenariat avec le SGAR en 1999

Objectifs

Cette meacutethode permet de reacutealiser des diagnostics territoriaux partageacutes dans une deacutemarche strateacutegique de deacuteveloppement dun territoire

Lapplication de cette meacutethode est participative

Meacutethode

2 types dintervention analyse qualitative + analyse quantitative (cf scheacutema)

2 outils

Meacutethode deacutevaluation du bureau deacutetudes ECOTEC pour la prise en compte du deacuteveloppement durable

Meacutethode globale SQMreg (Sustainable Quality Management) afin didentifier les atoutsfaiblesses et opportuniteacutesmenaces dans une perspective de durabiliteacute

D2MIPdeacuteveloppement durable en Midi-Pyreacuteneacutees

Avantages + analyse territoriale globale

Permet de reacutepondre aux besoins et aux prioriteacutes locales

Tous les acteurs du territoire participent aux diffeacuterentes eacutetapes du projet

Limites - Lenvironnement nest quune theacutematique parmi dautres

Neacutecessite des efforts danimation importants

Les phases de la meacutethode de programmation(source ARPE- Agence Reacutegionale Pour lrsquoEnvironnement- Midi-Pyreacuteneacutees)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME cette meacutethode est agrave destination des collectiviteacutes territoriales et des chercheurs

Objectifs

Cette meacutethode permet deacutetablir agrave laide dindicateurs un diagnostic des impacts environnementaux lieacutes aux deacuteplacements des habitants (agglomeacuteration ou aire urbaine)

Ce diagnostic sattache agrave calculer la consommation deacutenergie et leacutemission des polluants

Il constitue un outil daide agrave la deacutecision ainsi quun objet de reacuteflexion et de communication pour les politiques locales

Meacutethode

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME

Elle reprend la meacutethodologie de calcul des eacutemissions laquo COPERT 3 raquo Les agglomeacuterations de Lille (87 et 98) Icircle de France Bordeaux (90) et Grenoble (92) ont eacuteteacute testeacutees

DEEDDiagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements

Avantages + Adaptabiliteacute des budgets en fonction des enjeux du territoire

Sattache agrave la dimension comportementale

Donne des mesures preacutecises et quantifiables

Limites - Logiciel complexe dutilisation

Ne sinteacuteresse quaux deacuteplacements locaux des individus (les deacuteplacements exteacuterieurs individus ou marchandises ne sont pas eacutetudieacutes)

Outil de diagnostic (eacutevalue les eacutemissions) mais pas deacutevaluation des politiques

Les indicateurs du logiciel DEED(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La grille RST02 a eacuteteacute produite par le Reacuteseau Scientifique et Technique (RST) du ministegravere de leacutequipement agrave la demande de la Direction de lUrbanisme de lHabitat et de la Construction (DGUHC) le Certu et les Centres dEtudes Techniques de lEquipement (CETE) Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) sinscrit dans une deacutemarche dameacutelioration continue de loutil dont le mode opeacuteratoire a eacuteteacute revu et la preacutesentation remanieacutee

Objectifs

La grille RST02 est un outil de questionnement et danalyse vis-agrave-vis des critegraveres du deacuteveloppement durable (OQADD) au service des ingeacutenieurs des techniciens et des deacutecideurs Elle permet de mettre en lumiegravere les points faibles et les points forts dun projet

Meacutethode

Cette grille sappuie sur les trois piliers du deacuteveloppement durable auxquels a eacuteteacute rajouteacute celui de la gouvernance qui peut en ecirctre consideacutereacute comme un eacuteleacutement feacutedeacuterateur dune deacutemarche durable

La grille prend eacutegalement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions Dimensions et interfaces sont alors traiteacutees sur le mecircme pied deacutegaliteacute par la grille danalyse

Grille RST02

Avantages + 29 critegraveres du deacuteveloppement durable pour eacutevaluer un projet en cours reacutealiseacute ou opeacuterationnel (eacutevaluation a priori en continu et a posteriori)

Identification des marges de progregraves en vue dune meilleure prise en compte des dimensions du deacuteveloppement durable

Limites - Meacutethode ne proposant pas de listes preacutedeacutefinies dindicateurs pour assurer un suivi et un bilan

Absence de normes de regravegles et de reacutefeacuterentiels pour calculer mesurer leacutevolution dun critegravere au fil du temps

La RST02 est fondeacutee sur les 4 piliers du deacuteveloppement durable(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME cette meacutethode est agrave destination des collectiviteacutes territoriales et des chercheurs

Objectifs

Cette meacutethode permet deacutetablir agrave laide dindicateurs un diagnostic des impacts environnementaux lieacutes aux deacuteplacements des habitants (agglomeacuteration ou aire urbaine)

Ce diagnostic sattache agrave calculer la consommation deacutenergie et leacutemission des polluants

Il constitue un outil daide agrave la deacutecision ainsi quun objet de reacuteflexion et de communication pour les politiques locales

Meacutethode

Mise au point par lINRETS sur demande de lADEME

Elle reprend la meacutethodologie de calcul des eacutemissions laquo COPERT 3 raquo Les agglomeacuterations de Lille (87 et 98) Icircle de France Bordeaux (90) et Grenoble (92) ont eacuteteacute testeacutees

DEEDDiagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements

Avantages + Adaptabiliteacute des budgets en fonction des enjeux du territoire

Sattache agrave la dimension comportementale

Donne des mesures preacutecises et quantifiables

Limites - Logiciel complexe dutilisation

Ne sinteacuteresse quaux deacuteplacements locaux des individus (les deacuteplacements exteacuterieurs individus ou marchandises ne sont pas eacutetudieacutes)

Outil de diagnostic (eacutevalue les eacutemissions) mais pas deacutevaluation des politiques

Les indicateurs du logiciel DEED(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La grille RST02 a eacuteteacute produite par le Reacuteseau Scientifique et Technique (RST) du ministegravere de leacutequipement agrave la demande de la Direction de lUrbanisme de lHabitat et de la Construction (DGUHC) le Certu et les Centres dEtudes Techniques de lEquipement (CETE) Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) sinscrit dans une deacutemarche dameacutelioration continue de loutil dont le mode opeacuteratoire a eacuteteacute revu et la preacutesentation remanieacutee

Objectifs

La grille RST02 est un outil de questionnement et danalyse vis-agrave-vis des critegraveres du deacuteveloppement durable (OQADD) au service des ingeacutenieurs des techniciens et des deacutecideurs Elle permet de mettre en lumiegravere les points faibles et les points forts dun projet

Meacutethode

Cette grille sappuie sur les trois piliers du deacuteveloppement durable auxquels a eacuteteacute rajouteacute celui de la gouvernance qui peut en ecirctre consideacutereacute comme un eacuteleacutement feacutedeacuterateur dune deacutemarche durable

La grille prend eacutegalement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions Dimensions et interfaces sont alors traiteacutees sur le mecircme pied deacutegaliteacute par la grille danalyse

Grille RST02

Avantages + 29 critegraveres du deacuteveloppement durable pour eacutevaluer un projet en cours reacutealiseacute ou opeacuterationnel (eacutevaluation a priori en continu et a posteriori)

Identification des marges de progregraves en vue dune meilleure prise en compte des dimensions du deacuteveloppement durable

Limites - Meacutethode ne proposant pas de listes preacutedeacutefinies dindicateurs pour assurer un suivi et un bilan

Absence de normes de regravegles et de reacutefeacuterentiels pour calculer mesurer leacutevolution dun critegravere au fil du temps

La RST02 est fondeacutee sur les 4 piliers du deacuteveloppement durable(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La grille RST02 a eacuteteacute produite par le Reacuteseau Scientifique et Technique (RST) du ministegravere de leacutequipement agrave la demande de la Direction de lUrbanisme de lHabitat et de la Construction (DGUHC) le Certu et les Centres dEtudes Techniques de lEquipement (CETE) Cette seconde version de la grille (suite de la RST01) sinscrit dans une deacutemarche dameacutelioration continue de loutil dont le mode opeacuteratoire a eacuteteacute revu et la preacutesentation remanieacutee

Objectifs

La grille RST02 est un outil de questionnement et danalyse vis-agrave-vis des critegraveres du deacuteveloppement durable (OQADD) au service des ingeacutenieurs des techniciens et des deacutecideurs Elle permet de mettre en lumiegravere les points faibles et les points forts dun projet

Meacutethode

Cette grille sappuie sur les trois piliers du deacuteveloppement durable auxquels a eacuteteacute rajouteacute celui de la gouvernance qui peut en ecirctre consideacutereacute comme un eacuteleacutement feacutedeacuterateur dune deacutemarche durable

La grille prend eacutegalement en compte les interfaces qui correspondent aux zones de jonction des dimensions Dimensions et interfaces sont alors traiteacutees sur le mecircme pied deacutegaliteacute par la grille danalyse

Grille RST02

Avantages + 29 critegraveres du deacuteveloppement durable pour eacutevaluer un projet en cours reacutealiseacute ou opeacuterationnel (eacutevaluation a priori en continu et a posteriori)

Identification des marges de progregraves en vue dune meilleure prise en compte des dimensions du deacuteveloppement durable

Limites - Meacutethode ne proposant pas de listes preacutedeacutefinies dindicateurs pour assurer un suivi et un bilan

Absence de normes de regravegles et de reacutefeacuterentiels pour calculer mesurer leacutevolution dun critegravere au fil du temps

La RST02 est fondeacutee sur les 4 piliers du deacuteveloppement durable(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

12

Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

La deacutemarche HQEsup2R reacutesulte dun projet de recherche et de deacutemonstration europeacuteen qui a reacuteuni 10 centres de recherche et 13 villes dans 7 pays europeacuteens entre 2001 et 2004 Cette deacutemarche a eacuteteacute eacutelaboreacutee agrave destination des collectiviteacutes locales et de leurs partenaires (services deacuteconcentreacutes de lEacutetat ameacutenageurs bailleurs sociaux) afin de les aider agrave inteacutegrer le deacuteveloppement durable dans leurs projets urbains (ameacutenagement et renouvellement)

Objectifs

Reacutepondre agrave la question laquo Comment assurer la prise en compte du deacuteveloppement durable agrave leacutechelle des villes et plus particuliegraverement agrave leacutechelle du quartier dans les opeacuterations de renouvellement urbain et dameacutenagement comme dans la gestion du quartier afin dassurer la meilleure qualiteacute de vie pour tous raquo

Meacutethode

La deacutemarche HQEsup2R comprend des meacutethodes et des outils permettant dinteacutegrer le deacuteveloppement durable agrave toutes les phases drsquoun projet jusqursquoaux opeacuterations elles mecircmes construction reacutehabilitation et ameacutenagement drsquoespaces publics La deacutemarche HQEsup2R a eacuteteacute initieacutee agrave leacutechelle du quartier mais elle est eacutegalement utilisable agrave leacutechelle de la ville ou de lagglomeacuteration

HQE2Rdeacutemarche de deacuteveloppement durable de quartiers

Avantages + Grille laquo participative raquo les habitants sont au coeur de la deacutemarche

Grille adaptable et opeacuterationnelle

Les outils deacuteveloppeacutes peuvent ecirctre utiliseacutes indeacutependemment

Limites - Grille complexe et difficile agrave utiliser

Grille exigeante en terme de savoir-faire (forte transversaliteacute)

Deacutemarche HQEsup2R conduite de projet urbain dans un quartier inteacutegrant le deacuteveloppement durable mettant au coeur de la deacutemarche le citoyen (source httphqe2rcstbfr)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Le profil environnemental territorial a eacuteteacute mis au point par la Diren Nord Pas-de-Calais la Deacuteleacutegation Reacutegionale de lADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais

Objectifs

Aider les chefs de projet de territoire agrave inteacutegrer lenvironnement dans leacutelaboration dun projet mais aussi dans la mise en œuvre dun programme dactions

Meacutethode

Le Profil environnemental territorial est un outil danalyse et daide agrave la deacutecision Les deux objectifs principaux du profil environnemental sont

- eacutetablir laquo leacutetat de santeacute environnemental raquo dun territoire

- aider agrave la reacutedaction de pistes de deacuteveloppement

eacuteconomique et social du territoire inteacutegrant la dimension

environnementale

Profil environnementalterritorial

Avantages + Analyse de maniegravere transversale leacutetat de lenvironnement

Syntheacutetise lensemble des connaissances disponibles

Permet daboutir agrave un diagnostic concerteacute et partageacute

Limites - Document final peu compreacutehensible et peu appropriable par le grand public

aucun outil aucun indicateur

Une deacutemarche renouvelable (source httpwwwcerddorgspipphparticle450)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

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- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Programme pluriannuel initieacute en 1996 conduit par le CERTU en partenariat avec diffeacuterentes instances nationales (Ministegravere deacuteleacutegueacute agrave la ville INSEE et FNAU) et locales (Agences durbanisme CETE et universiteacute)

Objectifs

Meacutethodologie eacutelaboreacutee pour lobservation des mutations urbaines

Assister et accompagner dans leurs missions les services de lEacutetat les collectiviteacutes locales mais aussi lensemble des acteurs de lameacutenagement du territoire

Meacutethode

3 eacutetapes (cf dessin)

Approche transversale des probleacutematiques afin de seacutelectionner des indicateurs qui pourront ecirctre utiliseacutes pour eacutetablir un diagnostic comprendre leacutevolution speacutecifique dun territoire ou participer agrave la mise en place dun projet de deacuteveloppement

Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains

Avantages +

Approche baseacutee sur la transversaliteacute

Meacutethode progressive comprenant trois eacutetapes clairement deacutefinies

Limites -

Ne concerne pas directement lenvironnement et le deacuteveloppement durable un travail dadaptation est neacutecessaire

Lapproche meacutethodologique transversale la courbe du soleil

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

9

Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Sous langle dune eacutevaluation environnementale

Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens

- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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Origine

URGE srsquoest inscrit dans laction 4 ville de demain et acquis culturel du programme eacutenergie environnement et deacuteveloppement durable du cinquiegraveme programme cadre de lUnion Europeacuteenne (2001-2004)

Objectifs

Le deacuteveloppement des espaces verts urbains pour ameacuteliorer la qualiteacute de la vie dans les villes et les agglomeacuterations urbaines

Meacutethode

Dans le cadre de ce projet un consortium (instituts scientifiques et autoriteacutes locales de six pays europeacuteens) a deacuteveloppeacute des instruments permettant lameacutelioration de la gestion des espaces verts urbains tant au niveau qualitatif que quantitatif

3 outils compleacutementaires ont eacuteteacute constitueacutes (profil de ville catalogue de critegraveres interdisciplinaire et meacutethodes deacutevaluation) cf dessin ci-contre

Programme URGEURban Green Environment

Avantages + Prise en compte des inteacuteractions entre natureeacuteconomiesocial

Adapteacute agrave lechelle de la ville ou agrave un site particulier

Propose 3 outils compleacutementaires

Limites - Meacutethode agrave adapter (eacutelaboreacutee agrave lorigine pour la gestion et deacuteveloppement des espaces verts)

Outils d eacutevaluation complexes et neacutecessitant une assistance

Boicircte agrave outils du programme URGE(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

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Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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Liens

- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

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- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

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Origine

En 1997 agrave linitiative de la DDE des Yvelines de la DRE dIle-de-France de Dominique Rist et suite agrave une demande paralleacutele du ministegravere de leacutecologie sest engageacute une reacuteflexion sur la prise en compte du deacuteveloppement durable dans les diagnostics territoriaux

Afin de mener agrave bien cette reacuteflexion une eacutetude fut confieacutee agrave FNAU SERVICES ( eacutetude piloteacutee par Franccediloise Rouxel)

Objectifs

Dans le cadre du diagnostic territorial il sinscrit dans un questionnement et une analyse argumenteacute pour reacutepondre notamment dans lexpression territorialiseacutee des enjeux

Meacutethode

Le reacutefeacuterentiel strateacutegique est structureacute en 2 niveaux (analyse strateacutegique informatif)

Un ensemble de 7 objectifs du deacuteveloppement durable

Au coeur de la deacutemarche un questionnement (probleacutematisation des theacutematiques)

Reacutefeacuterentiel strateacutegiqueRouxel et Rist

Avantages + Deacutemarche facile dutilisation baseacutee sur un questionnement

Reacutefeacuterentiel treacutes pertinent pour eacutetablir un diagnostic preacutealable aux documents durbanisme

deacutemarche transversale

Limites - Indicateurs theacuteoriques (disponibiliteacutes des donneacutees leurs coucircts ne sont pas abordeacutes)

La deacutemarche geacuteneacuterale(source Certu)

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

(si donneacutees disponibles)

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- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

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- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

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- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

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Origine

Issu dun projet europeacuteen LIFE (CNFPT en partenariat avec lADEME lENACT de Montpellier et le Ministegravere de lenvironnement) cette initiative a alors conduit 30 collectiviteacutes europeacuteennes agrave eacutelaborer et expeacuterimenter le tableau de bord RESPECT

Objectifs

Le tableau de bord RESPECT permet de reacutealiser un eacutetat des lieux environnemental syntheacutetique et complet au travers de divers thegravemes environnementaux et transversaux Il est essentiellement un outil daide agrave la deacutecision au service des collectiviteacutes et notamment des responsables laquo environnement raquo mais il peut eacutegalement ecirctre perccedilu comme un outil dinformation pour les habitants

Meacutethode

Un systegraveme drsquoinformation permettant

La connaissance (lrsquoeacutetat de lrsquoenvironnement lrsquoimpact de la politique locale sur les milieux)

Lrsquoeacutevaluation objective et lrsquoaide agrave la deacutecision (eacutevaluation peacuteriodique des performances environnementales de la collectiviteacute (re-)deacutefinition des actions agrave mener)

La communication (interne coopeacuteration inter-services externe information des citoyens)

RESPECTReacutefeacuterentiel dEvaluation et de Suivi des Politiques Environnementales des Collectiviteacutes Territoriales

Avantages + Banque compleacutete dindicateurs

Indicateurs adaptables aux preacuteoccupations locales

Une eacutevaluation inteacutegreacutee agrave lorigine dans la deacutemarche

Limites - Le suivi et la mise agrave jour dun grand nombre dindicateurs induit un coucirct eacuteleveacute

Les donneacutees agrave la base du calcul de certains indicateurs sont payantes ou difficiles daccegraves

Logiciel de gestion

Un tableau de bord avec le suivi dindicateurs(source ville de Toulouse)

Type de lrsquoindicateur (Pression-Etat-Reacuteponse)

Formule de calcul

Valeur actuelle de lrsquoindicateur

Lrsquoessentiel agrave retenir

Limites de calcul ouet Observations

Source et peacuteriode drsquoactualisation des donneacutees de base Rapprochement avec

drsquoautres indicateurs

Donneacutees compleacutementaires (tableaux graphiques texteshellip)

Nom de lrsquoindicateur

Cartographie et leacutegende

ou

Donneacutees de base

Objectif principal

Evolution de lrsquoindicateur

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- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

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Site EUROPA

- D2MIP Deacuteveloppement durable en Midi-PyreacuteneacuteesProgramme expeacuterimental en Midi-Pyreacuteneacutees 1999Le site de lrsquoARPE (Agence Reacutegionale pour lrsquoEnvironnement Midi-Pyreacuteneacutees) httpwwwarpe-mipcom

Le rapport final httpwwwterritoiresdurablesfruploadpagesEditofichiersrapport20d2mippdf

Janvier 2009JC - Certu ENV Prise en compte de lenvironnement - Preacutesentation doutils et de meacutethodes existantes

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Liens- DEED (Diagnostic Eacutenergie Environnement Deacuteplacements)

INRETS - ADEME depuis 1987Page du site de lrsquoADEME deacutedieacutee httpwww2ademefrservletKBaseShowsort=-1ampcid=96ampm=3ampcatid=13711

- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

httpwwwcertufrfrProjets_transversaux-n206DC3A9veloppement_durable-n207-s_thematique_projectshtml

- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

httphqe2rcstbfr

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- Profil environnemental territorialDiren Nord Pas-de-Calais Deacuteleacutegation Reacutegionale de lrsquoADEME et le Conseil Reacutegional Nord-Pas-de-Calais depuis 2003 Le profil territorial du Nord - Pas-de-Calais httpwwwnord-pas-de-calaisecologiegouvfrarticlephp3id_article=831

Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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- Reacutefeacuterentiel strateacutegique Rouxel et RistReacutefeacuterentiel strateacutegique de deacuteveloppement durable territorial DGUHC Bureau drsquoeacutetudes Traversiegraveres depuis 1997httpwwwrouxeltraversieresfr

- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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- AEU Approche Environnementale en Urbanisme ADEME depuis 2000httpwwwademefr

- Audit urbainProgramme sur la qualiteacute de 258 villes europeacuteennes Commission Europeacuteenne 1999-2007httpeceuropaeuregional_policythemesurbanauditindex_frhtm

httpwwwurbanauditorg

httpeceuropaeuregional_policyurban2urbanauditsrcintrohtml

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- Grille RST02Outil de questionnement et drsquoanalyse CertuRST (Reacuteseau Scientifique et Technique du ministegravere de lrsquoEcologie de lrsquoEnergie du Deacuteveloppement durable et de lrsquoAmeacutenagement du territoire)httpintradeveloppement-durablecertui2

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- HQE2RUne deacutemarche de developpement durable de quartiers 2001-2004httpwwwsudenorg

httpwwwsudenorg

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Fiche sur le profil environnemental territorial du centre de ressource du deacuteveloppement durable httpwwwcerddorgspipphparticle450

- Programme ACTEURAnalyse Concerteacutee des Transformations et des Eacutequilibres Urbains programme pluriannuel conduit par le CERTU depuis 1996 httpwwwobservation-urbainecertuequipementgouvfr

- Programme URGEUrban Green Environment 2001-2004 httpwwwurge-projectufzde

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- RESPECTReacuteseau drsquoEacutevaluation et de Suivi des Politiques environnementales des Collectiviteacutes Territoriales depuis 1997 httpwwwrespectassofr

Lobservatoire de lenvironnement 2008 indicateurs environnementaux de la ville de Toulousehttpwwwtoulousefrfr-32environnement-113observatoire-environnement-2008-426indexhtml

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